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JUGEMENT DU 8 MAI 2019

Tribunal cantonal du Valais

Cour pénale II

Bertrand Dayer, juge ; Yves Burnier, greffier

en la cause

Ministère public du canton du Valais

X_________ , partie plaignante appelante, représentée par Maître M_________, avocat

contre

Y_________ , appelé, représenté par Maître N_________, avocat.

(tort moral)

Procédure

Le 2 janvier 2015, X_________ a déposé plainte à l’encontre de Y_________ pour

violation de domicile, injure et menaces ; elle s’est également constituée « partie civile »,

sans toutefois chiffrer ses prétentions (cf. dos. p. 13-15).

Le 3 février 2015, elle a complété sa plainte en y ajoutant les voies de fait,

subsidiairement les lésions corporelles, et le vol, tout en confirmant se constituer « partie

civile » (cf. dos. p. 18).

Pour sa part, le lendemain, Y_________ a déposé plainte contre X_________ pour

voies de fait, subsidiairement lésions corporelles, et dommages à la propriété ; il a

également exprimé la volonté de faire valoir des prétentions civiles (cf. dos. p. 23, 26-

27).

Le 21 avril 2015, X_________ a établi son propre « décompte provisoire du

préjudice subi » à la suite des faits survenus le 2 février 2015. Un tort moral à hauteur

de 10'000 fr. y a en particulier été réclamé (cf. dos. p. 82).

La procédure a été suspendue entre le 27 avril 2015 et le 20 avril 2016 pour

permettre aux deux parties de trouver une issue amiable à leur litige, ce qui s’est

toutefois révélé impossible (cf. dos. p. 105, 113).

Le 13 juin 2016, le Premier Procureur auprès de l’Office régional du Valais central

du Ministère public a adressé sa communication de fin d’enquête aux intéressés (cf. dos.

p. 115-117).

Le 8 août 2016, il les a renvoyés à jugement devant le Tribunal du district de

A_________ en retenant à l’encontre, d’une part, de Y_________, les infractions de

lésions corporelles simples (art. 123 ch. 1 CP), de voies de fait (art. 126 al. 1 CP), de vol

(art. 139 ch. 1 CP), d’injure (art. 177 CP), de menaces (art. 180 CP) et de violation de

domicile (art. 186 CP), et, d’autre part, de X_________, celles de lésions corporelles

simples (art. 123 ch. 1 CP), subsidiairement de voies de fait (art. 126 CP), et de

dommages à la propriété (art. 144 al. 1 CP) (cf. dos. p. 118-122).

Le 21 novembre 2016, X_________ a déposé en cause un nouveau décompte de

ses prétentions civiles, chiffrant en particulier son tort moral à 5000 fr., « intérêts

compensatoire » de 451 fr. 40 en sus (cf. dos. p. 142, 154). Elle a confirmé ses

conclusions lors des débats de première instance du lendemain (cf. dos. p. 151, 176).

Le juge de district a rendu son jugement le 22 novembre 2016. Il en a communiqué

le dispositif aux parties le 28 novembre suivant et la motivation écrite le 19 janvier 2017.

Ledit dispositif est ainsi formulé :

Y_________, reconnu coupable (art. 49 CP) de lésions corporelles simples (art. 123 ch. 1 CP),

de dommages à la propriété (art. 144 CP), d’injure (art. 177 CP) et de menaces (art. 180 CP) est

condamné à une peine pécuniaire de 90 jours-amende à 115 fr. le jour, avec sursis pendant 2

ans, ainsi qu’à 2070 fr. d’amende.

Il est signifié à Y_________ (art. 44 al. 3 CP) qu’il n’aura pas à exécuter la peine s’il subit la mise

à l’épreuve avec succès (art. 45 CP). Le sursis pourra en revanche être révoqué s’il commet un

crime ou un délit durant le délai d’épreuve et que son comportement dénote un risque de le voir

perpétrer de nouvelles infractions (art. 46 al. 1 CP).

En cas de non[-]paiement de l’amende, la peine de substitution est fixée à 18 jours.

X_________ est acquittée.

Les prétentions civiles de X_________ à titre d’indemnité pour tort moral sont rejetées.

Y_________ versera à X_________ 1009 fr. 95 avec intérêt à 5 % l’an dès le 2 février 2015 à

titre de dommage[s] et intérêts. Pour le surplus, les prétentions civiles de X_________ sont

réservées et renvoyées au for civil.

Les prétentions civiles de Y_________ sont rejetées.

Les frais du Ministère public (1'000 fr.) et du tribunal (500 fr.) sont répartis à raison de 500 fr. à

la charge du canton du Valais et à raison de 1000 fr. à celle de Y_________.

Y_________ versera à X_________ 2100 fr. à titre d’indemnité pour les dépenses occasionnées

par le litige.

Le 7 décembre 2016, X_________ a annoncé sa volonté de contester ce jugement.

Le 9 février 2017, elle a déposé sa déclaration d’appel, au terme de laquelle elle a

formulé les conclusions suivantes :

L’appel est admis.

Le jugement prononcé par le Tribunal de A_________ le 22 novembre 2016 (P1 xx xx) est

réformé au chiffre 5 du dispositif comme suit :

Y_________ versera à X_________ la somme de Fr. 5'000.-- à titre d’indemnité pour tort moral

avec intérêts à 5% dès le 2 février 2015.

Les frais ainsi qu’une indemnité pour les dépens de X_________ sont mis à la charge de

Y_________.

Aux débats du 28 mars 2019, l’appelante a été formellement entendue, puis a

confirmé les conclusions de son écriture d’appel. L’appelé en a, pour sa part, demandé

le rejet, de même que la confirmation du jugement entrepris.

SUR QUOI LE JUGE

I. Préliminairement

1.1

L’appel est recevable contre les jugements des tribunaux de première instance

qui, comme dans le cas particulier, ont clos totalement ou partiellement la procédure (cf.

art. 398 al. 1 et 454 al. 1 CPP).

1.2

Toute partie qui a un intérêt juridiquement protégé à l’annulation ou à la

modification d’une décision a qualité pour recourir à son encontre (cf. art. 382 al. 1 CPP).

La partie plaignante ne peut pas interjeter recours sur la question de la peine ou de la

mesure prononcée (cf. art. 382 al. 2 CPP).

Dans la mesure où X_________, en sa qualité de partie plaignante également

demanderesse au civil (cf. art. 118 al. 1 et 119 al. 2 let. b CPP), conteste le jugement

entrepris uniquement en tant que ce dernier rejette ses prétentions en réparation du tort

moral (cf. également art. 399 al. 4 let. d CPP), il faut admettre qu’elle bénéficie de la

qualité pour recourir.

1.3.1

La partie qui entend faire appel l’annonce au tribunal de première instance par

écrit ou oralement pour mention au procès-verbal dans le délai de dix jours à compter

de la communication du jugement (cf. art. 399 al. 1 CPP), soit de la remise ou de la

notification du dispositif écrit (cf. art. 84 al. 1 et 2 ainsi que 384 let. a CPP ; ATF 138 IV

157 consid. 2.1 ; arrêt 6B_351/2013 du 29 novembre 2013 consid. 1.4.2 ;

MOREILLON/PAREIN-REYMOND, PC CPP, 2ème éd., 2016, n. 8 ad art. 399 CPP ; PERRIER

DEPEURSINGE, CPP annoté, 2015, p. 483). Lorsque le jugement motivé est rédigé, ledit

tribunal transmet l'annonce et le dossier à la juridiction d'appel (cf. art. 399 al. 2 CPP).

La partie qui a annoncé l'appel adresse à celle-ci une déclaration écrite dans les vingt

jours à compter de la notification du jugement motivé (cf. art. 399 al. 3 CPP). Cette

déclaration doit être signée et indiquer les parties du jugement qui sont attaquées, les

modifications du jugement de première instance demandées et les réquisitions de

preuves (cf. art. 399 al. 3 et 4 CPP).

1.3.2

La communication du jugement de première instance implique donc,

premièrement, la notification du jugement au sens étroit, secondement, celle du

jugement motivé. Cela étant, si le premier tribunal notifie directement aux parties un

jugement motivé, sans leur avoir au préalable signifié le dispositif par écrit, l'annonce

d'appel devient sans portée et n'apparaît plus obligatoire. Les parties ne sauraient,

partant, être tenues d’annoncer un éventuel appel dans le délai de dix jours et il leur

suffit de déposer une déclaration d’appel devant la juridiction de recours dans les vingt

jours à compter de la communication du jugement motivé (cf. ATF 138 IV 157 consid.

2.2 et arrêt 6B_444/2011 du 20 octobre 2011 consid. 2.5, in SJ 2012 I p. 268 ;

MOREILLON/PAREIN-REYMOND, n. 11 ad art. 399 CPP ; PERRIER DEPEURSINGE, loc. cit.).

1.3.3

Dans le cas particulier, le juge de district a communiqué le dispositif de son

jugement aux parties le 28 novembre 2016. Le mandataire de X_________ l’a reçu le

lendemain (cf. dos. p. 182), si bien que son annonce d’appel formulée le 7 décembre

2016 l’a été en temps utile (cf. art. 399 al. 1 CPP). Le jugement motivé a ensuite été

expédié le 19 janvier 2017 et reçu par l’appelante le lendemain (cf. p. 2 de son écriture

de recours). En adressant sa déclaration d’appel au Tribunal de céans le 9 février 2017,

elle a dès lors également agi dans le respect du délai légal prévu pour le faire (cf. art.

399 al. 3 CPP).

1.4

Par ailleurs, sous l’angle de la compétence matérielle, le juge unique soussigné

est habilité à statuer (cf. art. 21 al. 1 let. a CPP et 14 al. 2 LACPP).

2.1

Si l’appel ne porte que sur les conclusions civiles, la juridiction d’appel n’examine

le jugement de première instance que dans la mesure où le code de procédure civile

suisse du 19 décembre 2008 (CPC) autoriserait l’appel (cf. art. 398 al. 5 CPP). Dès lors,

si la valeur des prétentions civiles litigieuses est inférieure à 10'000 fr., le pouvoir

d’examen du juge d’appel pénal est limité, par application analogique des dispositions

en matière de recours au sens de la procédure civile fédérale (cf. art. 308 al. 2, 319 let.

a et 320 CPC), à la violation du droit et à la constatation manifestement inexacte des

faits (cf. dans ce sens, ZR 111/2012 no 18 consid. 3.2.3.3-3.2.4 ; JEANNERET/KUHN,

Précis de procédure pénale, 2ème éd., 2018, no 19038 ; HUG/SCHEIDEGGER, Kommentar

zur StPO, 2ème éd., 2014, n. 29a ad art. 398 CPP ; KISTLER VIANIN, Commentaire romand,

2011, n. 34 ad art. 398 CPP ; MACALUSO, L’action civile dans le procès pénal régi par le

nouveau CPP, in Werro/Pichonnaz, Le procès en responsabilité civile, 2011, p. 176 ss,

p. 189-190 ; d’une opinion différente*, selon laquellel’appel pénal n’est pasrecevable*

dans un tel cas : SCHMID/JOSITSCH, StPO Praxiskommentar, 3ème éd., 2018, n. 14 ad art.

398 CPP ; SCHMID/JOSITSCH, Handbuch StPO, 3ème éd., 2017, § 92 no 1539 ; EUGSTER,

Commentaire bâlois, 2ème éd., 2014, n. 4 ad art. 398 CPP).

2.2

Comme seul et unique grief dirigé à l’encontre du jugement entrepris, X_________

prétend que ce dernier a écarté ses prétentions en réparation du tort moral (cf. chiffre 5

du dispositif dudit jugement) en se livrant à une « appréciation arbitraire des faits ». Elle

se plaint dès lors d’une mauvaise application du droit en matière de responsabilité civile

aux faits retenus en cause, ce que le juge soussigné peut revoir avec un plein pouvoir

de cognition (cf. dans ce sens, JEANDIN, Commentaire romand, 2019, n. 2-5 ad art. 310

CPC ainsi que n. 2 et 3a ad art. 320 CPC).

2.3

Par ailleurs, comme aucune des parties n’a contesté les chiffres 1 à 4 ainsi que 6

à 9 du dispositif du jugement attaqué, ceux-ci ont acquis force de chose jugée.

2.4

Pour le surplus, la présente déclaration d’appel satisfait aux réquisits de l’article

399 al. 3 et 4 CPP, si bien qu’il convient d’entrer en matière.

II. Statuant en faits

Les faits que le premier jugement a retenus pour fonder la condamnation pénale de

Y_________ ne sont pas disputés devant le Tribunal de céans. Tels qu’ils ressortent

dudit jugement et du dossier de la cause, ils sont les suivants :

3.1.1

Le 28 décembre 2014, « dans un contexte de conflit de voisinage récurrent »,

Y_________ a pénétré sur la propriété de X_________ et jeté de la neige sur sa place

de parc. Il s’est ensuite présenté au domicile de celle-ci, l’a traitée de « pétasse » et l’a

menacée en lui disant qu’il allait « lui régler son compte ». Compte tenu de l’attitude

agressive de son voisin et du « contexte tendu » à ce moment-là, l’intéressée a éprouvé

de « la crainte » (cf. consid. 2.1, 4.2, 5.2 et 9.3 du jugement attaqué).

3.1.2

Entendue le 2 janvier 2015 par la police à la suite de ces événements, la

plaignante a affirmé avoir eu l’impression que Y_________ avait été « à deux doigts »

de la frapper, ce qui lui avait fait peur. En outre, compte tenu de la tournure prise par les

événements, elle craignait des « représailles » de sa part, « [q]ue ce soit directement

contre [son] intégrité physique ou contre [ses] biens » (cf. dos. p. 12 [R6]).

3.2.1

Lors d’une nouvelle altercation survenue le 2 février 2015, Y_________ a traité

X_________ de « remède contre l’amour » et de « dinosaure à quatre pattes ». Il a en

outre jeté « deux ou trois pelletées de neige dans l’habitacle de la voiture » où elle s’était

réfugiée, puis, alors qu’elle en était ressortie, lui a donné un « coup de pelle » sur la tête.

Il l’a ensuite empoignée à la gorge et l’a frappée à plusieurs reprises, avec le poing, au

niveau du visage. En réaction à ces actes, et dans le but de protéger son intégrité

physique qui était menacée, la plaignante a attrapé son voisin au collet, a déchiré son

pull et l’a griffé sur la joue droite, agissant ainsi, selon l’appréciation du premier juge,

sans excéder les limites de la légitime défense. Y_________ l’a ensuite poussée de

l’autre côté de la route, puis l’a tirée sur sa propriété, avant de la projeter contre un tas

de neige. Alors qu’elle criait, il l’a encore serrée au cou et repoussée vers la sortie, tout

en lui donnant des coups de genoux ou de pieds dans les côtes. Finalement, il s’est

emparé de son téléphone portable et l’a détruit (cf. consid. 2.2, 2.3.3, 6.2, 6.3, 7.2 et 8.4

du jugement mis en cause).

3.2.2

Entendue le lendemain par la police, X_________ a notamment déclaré que,

« depuis sa dernière plainte » - déposée à la suite des événements survenus le 28

décembre 2014 (cf. consid. 3.1.1 ci-dessus) - elle gardait « toujours [son] natel avec

[elle] au cas où la situation devait dégénérer ». Elle avait du reste pris des photos lors

des événements de la veille (cf. dos. p. 17 [R6]).

3.2.3

Le Dr Z_________, spécialiste en médecine interne à A_________, a reçu

X_________ en urgence, tôt dans la matinée du 3 février 2015. Celle-ci lui a alors

expliqué avoir été « agressée par son voisin » le jour précédent « en début de soirée »

et être « très choquée par l’altercation ». Elle s’est également plainte « de douleurs

cervicales, paratrachéales gauches, […] au niveau de l’omoplate à gauche, [et de] l’aile

iliaque droite [ainsi que] de contusions diffuses au niveau du thorax ». Au cours de son

« examen clinique », ce médecin a en outre constaté la présence de « traces d’éraflures

au niveau du visage à droite, prenant la zone sous-orbitaire [et] l’aile du nez » ; il a aussi

relevé, au «niveau cervical », une « discrète voussure paratrachéale gauche avec une

sensibilité importante à ce niveau à la palpation de ce point ainsi qu’une trace rougie de

type strangulation » et « postérieurement » des « douleurs au niveau de l’omoplate à

gauche et [des] douleurs, avec éraflures, au niveau de l’aile iliaque droite » (cf. dos. p.

33).

3.2.4

Interrogée une nouvelle fois par la police le 7 février 2015, X_________ a

affirmé toujours souffrir de « douleurs au dos et au cou suite à l’étranglement » survenu

le 2 février précédent. Elle a également signalé l’apparition d’un « hématome au niveau

de [son] avant-bras gauche », consécutif à « l’altercation » dudit 2 février et qui, selon

elle, « n’était pas encore visible lors de la visite chez [son] médecin ». Elle a par ailleurs

souhaité que « la LAVI » prenne contact avec elle « par courrier » (cf. dos. p. 29-30 [R2,

5]).

3.2.5

Auditionnée par le Premier Procureur le 27 avril 2015 et répondant à la question

de son avocat tendant à savoir s’il était « exact que cette affaire [la] perturb[ait]

énormément », elle a déclaré que, « [s]ans exagération », tel était bien le cas et que

« [c]ela » lui pesait « énormément ». Elle était en outre « inquiète » à chaque fois qu’elle

rentrait chez elle et « pens[ait] aussi que Y_________ pass[ait] son temps à [la] surveiller

et à [la] narguer », ce qui était « très, très désagréable ». Elle éprouvait de plus un

« sentiment de crainte » et se sentait « menacée ». Elle a au surplus expliqué que le

« soir de l’agression » du 2 février 2015, elle avait « sincèrement pensé » qu’elle allait

« termin[er] à l’hôpital » (cf. dos. p. 90 [R9-11]).

3.2.6

Aux débats de première instance, elle a affirmé avoir « ressenti très durement

les conséquences de l’altercation » du 2 février 2015 et avoir « eu de la peine à déglutir

pendant plusieurs semaines ». Elle avait en outre « mis beaucoup de temps à pouvoir

retourner dans [son] jardin », car elle avait « l’impression » que Y_________ l’épiait. Elle

était de surcroît « un peu soulagée en sachant que d’autres voisins [étaient] prêts à

intervenir si [elle] devai[t] rencontrer de nouvelles difficultés » avec celui-ci à l’avenir (cf.

dos. p. 174 [R4]).

3.2.7

Devant le Tribunal de céans, elle a encore précisé que, lors des événements

du 2 février 2015, elle avait « vraiment pensé » que Y_________ allait la tuer et que,

seuls ses « hurlements » l’avaient conduit à la lâcher. Elle avait ensuite été « très

perturbée » et avait même « pensé perdre pied ». Elle s’était « sentie atteinte dans [sa]

personnalité de manière très difficile à oublier ». Durant la première semaine après les

faits, elle avait eu des « pensées obsessionnelles en rapport avec ceux-ci » et n’avait

pas réussi à se concentrer à son travail. Elle avait également envisagé la prise de

« médicaments pour [être soutenue] psychologiquement » et songé à déménager. Elle

s’était aussi posée la question de savoir si elle pouvait « avoir fait quelque chose » pour

provoquer « l’agression » dont elle avait été victime et avait dû « faire un travail sur [elle-

même] à ce sujet ». Elle avait ensuite « mis plusieurs mois à oser sortir dans [son]

jardin » et, toujours actuellement, lorsqu’elle rentrait chez elle, elle fermait la porte de

son logement à clé. Elle a également confirmé avoir une « entente » avec ses voisins

qu’elle pouvait appeler si Y_________ « devait [l’]agresser à nouveau » ; elle craignait

en effet « bien évidemment » une « récidive ». Elle pensait finalement avoir subi un

« traumatisme » à vie.

III. Considérant en droit

4.1 Y_________ n’a pas remis en cause le jugement entrepris qui, d’une part, l’a

reconnu coupable, pour les faits décrits ci-dessus (cf. consid. 3.1.1 et 3.2.1), d’injure (art.

177 al. 1 CP), de menaces (art. 180 al. 1 CP), de lésions corporelles simples (art. 123

ch. 1 CP) ainsi que de dommages à la propriété (art. 144 al. 1 CP), et, d’autre part, l’a

condamné à une peine pécuniaire, avec sursis, de même qu’à une amende (cf. lettre I

ci-dessus).

4.2 Pour fixer cette peine, le premier juge a estimé que la faute du prévenu était grave

et que la violence dont il avait fait preuve à l’encontre de la plaignante était

« inacceptable ». Les lésions qu’il lui avait causées étaient d’ailleurs de nature à

démontrer cette violence qui « aurait pu avoir des conséquences graves ». Il ne semblait

toutefois pas avoir compris la gravité de son comportement, ce qui était « inquiétant »

(cf. consid. 9.3 du jugement entrepris).

5.1.1

Ce même juge a, en revanche, rejeté les prétentions en réparation du tort moral

formulées par X_________ à hauteur de 5000 fr., intérêt compensatoire en sus.

5.1.2

Se référant à cet égard à la description, établie par un médecin (cf. consid.

3.2.3 ci-dessus), des lésions que celle-ci avait subies, ledit juge a en effet retenu qu’il

n’y était pas fait état de « complication ou de douleurs particulières » et qu’en outre

l’intéressée n’avait pas « subi d’incapacité de travail, ni d’opération ». Elle ne semblait

pas non plus avoir « été atteinte de manière importante dans sa santé psychique »,

même si elle avait « évidemment été touchée » et s’était « sentie en insécurité ». Ainsi,

selon ce magistrat, les « conditions d’une réparation morale [n’étaient] pas réalisées,

l’existence de souffrances d’une gravité particulière n’ayant pas été établie » (cf. consid.

12.3.2 du jugement entrepris).

5.2 L’appelante conteste cette appréciation en relevant qu’elle avait « ressenti très

durement les conséquences de l’altercation », dont elle considérait que le dossier ne

reflétait pas la « violence », et avait « mis beaucoup de temps à pouvoir sortir de sa

propriété ». A ses « blessures physiques » s’étaient « ajoutées des souffrances morales

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d’une intensité et d’une durée considérables », si bien qu’il était « évident que toute

personne normale vivant une situation identique [aurait] souff[ert] dans sa chair et [aurait

été] blessée dans son âme pendant de longues semaines ». Dans ces conditions,

« [n]ier l’existence de souffrances morales importantes au vu de la gravité des faits »

était, à son avis, « indéfendable ». Au demeurant, contrairement à ce que pensait le

premier juge, une « opération, un arrêt de travail ou des complications [n’étaient] pas

nécessaires pour l’allocation d’un tort moral ».

5.3.1

Selon l’article 49 al. 1 CO, celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité

a droit à une somme d’argent à titre de réparation morale, pour autant que la gravité de

l’atteinte le justifie et que l’auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement. Cette

disposition protège notamment la liberté, l’intégrité sexuelle, l’honneur et la sphère

personnelle (cf. KESSLER, Commentaire bâlois, 6ème éd., 2015, n. 13 ad art. 49 CO ;

WERRO, Commentaire romand, 2ème éd., 2012, n. 3 ad art. 49 CO ; GURZELER, Beitrag

zur Bemessung der Genugtuung, 2005, p. 150-151).

5.3.2

Aux termes de l'article 47 CO, qui constitue un cas d’application de l’article 49

CO, le juge peut, en tenant compte de circonstances particulières, allouer à la victime

de lésions corporelles une indemnité équitable à titre de réparation morale. Parmi les

circonstances qui peuvent, selon les cas, justifier l'application de cette disposition,

figurent une longue période de souffrance ou d'incapacité de travail, de même que des

préjudices psychiques importants, tel un état post-traumatique avec changement

durable de la personnalité (cf. arrêt 6B_768/2018 du 13 février 2019 consid. 3.1.2 et les

références citées).

5.3.3

Pour apprécier l’ampleur de la souffrance morale, le juge doit se fonder sur la

réaction d’un homme moyen dans un cas similaire (cf. ATF 128 IV 53 consid. 7a et les

références citées). En outre, si la loi exige certes que la gravité de l’atteinte exige

réparation, elle ne fixe toutefois expressément ni le seuil de gravité, ni le montant minimal

de l’indemnisation. Elle réserve ainsi au magistrat la possibilité d’ordonner la réparation

d’atteintes qui, sans être objectivement d’une gravité particulière, n’en appellent pas

moins des indemnités minimes, voire symboliques. Il en va notamment ainsi en cas de

lésions corporelles légères, voire de voies de fait, si elles sont particulièrement

humiliantes pour la victime (cf. arrêt 6B_517/2008 du 27 août 2008 consid. 6.2.2 et les

références citées ; GUYAZ, Le seuil de gravité dans le cadre de l’art. 47 CO, REAS 2015

p. 200 ss, p. 203 ; PELET, Le prix de la douleur, in Le tort moral en question, 2013, p.

141 ss, p. 151-152).

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5.3.4

L'ampleur de la réparation morale dépend avant tout de la gravité des

souffrances physiques ou psychiques consécutives à l'atteinte subie par la victime et de

la possibilité d'adoucir sensiblement, par le versement d'une somme d'argent, la douleur

morale qui en résulte. Sa détermination relève du pouvoir d'appréciation du juge. En

raison de sa nature, l'indemnité pour tort moral, destinée à réparer un dommage ne

pouvant que difficilement être réduit à une simple somme d'argent, échappe à toute

fixation selon des critères mathématiques, de sorte que son évaluation en chiffres ne

saurait excéder certaines limites. Elle doit toutefois être équitable. Le juge en

proportionnera donc le montant à la gravité de l'atteinte subie et il évitera que la somme

accordée n'apparaisse dérisoire à la victime. En outre, une comparaison avec d'autres

affaires ne doit intervenir qu'avec circonspection, puisque le tort moral ressenti dépend

de l'ensemble des circonstances du cas d'espèce. Cela étant, une comparaison n'est

néanmoins pas dépourvue d'intérêt et peut se révéler, suivant les circonstances, un

élément utile d'orientation. En particulier, en cas d'atteintes aux droits de la personnalité

(cf. art. 49 CO) et dans la mesure où des études comparatives fouillées sur l'octroi

d'indemnités satisfactoires font défaut, il y a lieu de prendre en compte les décisions qui

se rapportent au tort moral lors de décès ou de lésions corporelles au sens de l'article

47 CO (cf. ATF 138 III 337 consid. 6.3.3 et 129 IV 37 consid. 7.2 ainsi que les références

citées).

5.4.1

En l’espèce, la plaignante justifie le tort moral dont elle réclame réparation en

invoquant, non pas tant les douleurs qu’elle a subies du fait des blessures physiques -

heureusement sans gravité (cf. consid. 3.2.3 ci-dessus) - qui lui ont été infligées par

l’appelé, mais bien plutôt, et surtout, sa souffrance morale résultant du déchaînement de

violence - établi en cause (cf. consid. 4.2 ci-dessus) - dont celui-ci a fait preuve à son

encontre le 2 février 2015. Elle invoque à cet égard (cf. consid. 3.2.5-3.2.7 et 5.2 ci-

dessus), de manière qui emporte la conviction du juge soussigné, la peur qu’elle a

ressentie de « finir à l’hôpital », voire d’être tuée ledit 2 février, puis, dans les jours qui

ont suivi, son incapacité à se concentrer sur son lieu de travail et le sentiment de « perdre

pied » d’un point de vue psychique, de même que le souci, toujours actuel, que son

voisin ne récidive - ce qui, au demeurant, l’a incitée à obtenir le soutien de voisins

disposés à répondre à ses éventuels futurs appels à l’aide, de même qu’à

systématiquement verrouiller la porte de son logement dès qu’elle y est rentrée - et son

impossibilité à se rendre pendant plusieurs mois dans son jardin.

5.4.2

A l’aune d’un homme moyen placé dans des circonstances similaires, il faut

admettre que les souffrances morales de la plaignante telles que décrites ci-dessus

12 -

revêtent incontestablement une importance certaine, contrairement à ce qu’a considéré

le premier juge. Elles découlent de l’atteinte, loin d’être anodine, à sa sphère personnelle

provoquée par le climat de terreur et d’insécurité généré par l’agressivité et la violence

de son voisin, climat qui perdure d’ailleurs puisque l’intéressée craint toujours qu’il ne

s’en prenne à nouveau à elle.

5.4.3

Dans un tel contexte, c’est dès lors à juste titre que l’appelante réclame une

indemnité à titre de réparation du tort moral fondée sur la disposition générale de l’article

49 al. 1 CO (cf. dans ce sens GURZELER, op. cit., p. 153-156 ainsi que 214-217).

5.4.4

S’agissant de son montant, au vu, d’une part, des montants alloués dans des

cas où la victime a éprouvé un sentiment de frayeur, voire une peur de mourir (cf.

HÜTTE/DUCKSCH/GROSS/GUERRERO, Le tort moral, 3ème éd., 2005, sections VIII/1-VIII/18

[2001-2002], nos 7a, 10, 14, 20, 21, 21a, 24, 31a et 41, sections VIII/3-VIII/26 [2003-

2005], nos 6, 10, 11, 28, 34, 43, 49 et 55) et, d’autre part, des circonstances du cas

particulier, il semble équitable d’astreindre l’appelé à verser à sa victime une somme de

2500 fr., avec intérêt compensatoire à 5 % l’an dès le 2 février 2015 (cf. sur cette

question, WERRO, La responsabilité civile, 3ème éd., 2017, no 1051), ce qui conduit à

l’admission partielle du présent recours.

6.1 Le sort des frais de la procédure d'appel est réglé par l'article 428 al. 1 CPP, qui

prévoit leur prise en charge par les parties dans la mesure où elles ont obtenu gain de

cause ou ont succombé. Il convient de se fonder, à cet égard, sur leurs conclusions

respectives (cf. DOMEISEN, Commentaire bâlois, 2ème éd., 2014, n. 5 ss ad art. 428 CPP).

Compte tenu du degré de difficulté ordinaire de la présente affaire, des principes de la

couverture des frais et de l'équivalence des prestations, l'émolument judiciaire - en

principe compris entre 380 fr. et 6000 fr. (art. 22 let. f LTar) - est fixé à 800 francs.

Vu l'admission partielle de l’appel de la partie plaignante, ce montant doit être mis pour

moitié à sa charge (400 fr.) et pour moitié à celle de Y_________ (400 fr.).

6.2

Le sort des dépens de la procédure d'appel est réglé par l'article 436 al. 1 CPP

(cf. DOMEISEN, n. 3 ad art. 428 CPP). En vertu de cette disposition, les prétentions en

indemnités dans la procédure de recours sont régies par les articles 429 à 434 CPP, ce

qui implique, d'une manière générale, que les indemnités sont allouées ou mises à la

charge des parties dans la mesure où celles-ci ont eu gain de cause ou ont succombé

(cf. WEHRENBERG/FRANK, Commentaire bâlois, 2ème éd., 2014, n. 4 ad art. 436 CPP ;

MIZEL/RÉTORNAZ, Commentaire romand, 2011, n. 1 ad art. 436 CPP).

13 -

En l'espèce, compte tenu de l’issue de la présente procédure, chaque partie doit

supporter ses propres frais d’intervention devant le Tribunal de céans.

Par ces motifs,

Prononce

L'appel de X_________ est partiellement admis. Le jugement rendu le 22 novembre

2016 par le juge du district de A_________, dont les chiffres 1 à 4 ainsi que 6 à 9 du

dispositif sont en force de chose jugée en la teneur suivante :