C1 21 118
JUGEMENT DU 27 JUIN 2023
Tribunal cantonal du Valais
Cour civile I
Elisabeth Jean, juge suppléante ; Malika Hofer, greffière ;
en la cause
X _________ , demandeur et appelant, représenté par Maître Aba Neeman, avocat à
Monthey,
contre
Y _________ , défendeur et appelé, représenté par Maître Philippe Loretan, avocat à
Sion.
(responsabilité du détenteur d'animaux [art. 56 CO] ; dommage ; lien de causalité)
appel contre la décision du 17 mars 2021 du juge du district de l'Entremont
Faits et procédure
A.
X _________ et Y _________ sont tous deux propriétaires de vaches de la race
d'Hérens (dos. C1 17 74 all. 1 et 2 p. 2, all. 59 p. 51).
Ces vaches sont connues pour le comportement combatif qu'elles adoptent pour établir
une hiérarchie dans le troupeau, aptitude qui a donné naissance à la tradition des
combats de vaches en Valais, au terme desquels la vache la plus combattante est
déclarée "reine" (dos. C1 17 74 all. 37 et 38 p. 7). X _________ et Y _________ ont une
bonne connaissance de ces combats, l'un pour y faire régulièrement concourir ses bêtes,
l'autre pour les y avoir fait concourir par le passé (dos. C1 17 74 R. 1 p. 112, R. 24 p.
116).
A.a La hiérarchie établie dans le troupeau n'est pas immuable. Les intéressés
s'accordent en effet pour dire que, bien que deux vaches ont déjà combattu l'une contre
l'autre, elles peuvent engager une nouvelle lutte. Il en va notamment ainsi durant l'été,
lorsqu'elles sont à l'alpage, période durant laquelle elles peuvent combattre entre elles
à plusieurs reprises (dos. C1 17 74 all. 37 p. 7, all. 70 p. 52, all. 76 p. 53 et all. 129 p.
92). Il est d'ailleurs fréquent, selon eux, que des vaches d'un même troupeau se blessent
entre elles (dos. C1 17 74 all. 131 p. 93), assertion toutefois nuancée par le président de
la Fédération suisse d'élevage de la race d'Hérens, qui, invité à se prononcer sur ce
point par Y _________, a déclaré que de telles blessures n'étaient pas courantes, même
si tout pouvait arriver (dos. C1 17 74 pièce 17 p. 98). Les témoins entendus en procédure
sur la question des hiérarchies établies corroborent par contre le fait qu'elles ne sont
jamais définitives, même entre deux vaches qui ont déjà combattu auparavant et qui
demeurent ensemble pendant un certain temps (dos. C1 17 74 R. 44 p. 129, R. 74 p.
132, R. 85 p. 135).
Avec le premier magistrat (cf. jugement du 17 mars 2021 consid. B in fine p. 3), la juge
de céans retient donc que le rapport hiérarchique entre les vaches de la race d'Hérens
n'est jamais établi une fois pour toute, et ce même lorsque deux bêtes ont déjà lutté l'une
contre l'autre par le passé.
A.b X _________ et Y _________ s'accordent également pour dire qu'il existe plusieurs
facteurs pouvant renverser une hiérarchie précédemment établie entre les vaches d'un
même troupeau. Ils ne s'entendent toutefois pas complètement sur ceux-ci (dos. C1 17
74 all. 130 p. 92, all. 147 p. 103).
A.b.a
Y _________, se fondant sur l'email que lui a adressé l'adjointe du vétérinaire
cantonal le 5 avril 2018 (dos. C1 17 74 pièce 16 p. 97), allègue que les sonnettes, les
modifications hormonales, les maladies ou autres atteintes physiques, de même que les
kystes ovariens peuvent avoir une telle influence. Il conteste par contre que la mise en
confrontation d'une nouvelle vache dans un parc où la hiérarchie entre deux bêtes est
établie puisse être le facteur principal de son renversement, comme le prétend
X _________. Il ressort toutefois de l'écrit dont il se prévaut que, selon l'adjointe en
question, la stabilité de la hiérarchie dépend des vaches en présence, que la modification
de l'une d'entre elles peut faire basculer cet équilibre et que l'arrivée ou le départ d'un
nouvel individu est le premier facteur qu'elle cite, avant ceux dont se prévaut
Y _________ dans ses écritures, pouvant provoquer un tel basculement et amener à de
nouvelles luttes dans un troupeau stable.
A.b.b
L'importance de ce facteur - marquée par sa position en tête de l'énumération
effectuée par l'adjointe du vétérinaire cantonal - est corroborée par le Rapport ART 743 -
Détention des vaches d'Hérens - Stabulation entravée avec sorties régulières et
stabulation libre (ci-après : le rapport ART 743) de mars 2011 de la Station de recherche
Agroscope Reckenholz-Tänikon du Département fédéral de l'économie, déposé en
cause tant par X _________, que par Y _________ (dos. C1 17 74 pièce 8 p. 35 ss et
pièce 12 p. 60 ss).
Il ressort de cette étude, réalisée dans le but, notamment, d'analyser comment la durée
de la séparation d'une vache d'avec le reste du troupeau se répercute sur les
manifestations de combativité de l'animal et les blessures éventuelles qui s'ensuivent,
que, d'une manière générale, lorsque deux vaches étrangères se rencontrent, il arrive
très régulièrement et relativement rapidement qu'elles se menacent et luttent pour
déterminer quel est l'animal dominant (cf. rapport ART 743 p. 2), que les comportements
agressifs en stabulation libre ont lieu immédiatement après la réintroduction des vaches
séparées dans le groupe et qu'en cas de longue séparation, le nombre et la durée des
comportements agressifs, de même que le pourcentage de vaches blessées, sont
significativement plus élevés qu'en cas de séparation courte (cf. rapport ART 743 p. 7).
Sur ce dernier point, l'étude a mis en évidence que la séparation d'une vache d'avec son
troupeau est une source de stress pour elle (cf. rapport ART 743 p. 7 et 8).
Selon les conclusions de ce rapport, la durée de séparation d'une vache de la race
d'Hérens d'avec ses congénères devrait être la plus courte possible pour réduire au
maximum les comportements agressifs lors de la réintroduction de l'animal dans le
troupeau (cf. rapport ART 743 p. 7 et 8).
A.b.c
Sur la base de cette étude, que rien au dossier ne permet de remettre en cause,
notamment pas l'avis de l'adjointe du vétérinaire cantonal, et qui est invoquée aussi bien
par X _________, que par Y _________, la juge de céans retient que l'introduction d'une
nouvelle vache dans un troupeau où la hiérarchie est déjà établie conduit très
régulièrement et assez rapidement à ce qu'elles se menacent et luttent pour déterminer
quel est l'animal dominant et que le risque de blessures est d'autant plus élevé que la
séparation d'avec un troupeau a été longue.
Il s'agit donc là d'un facteur relativement important du renversement d'une hiérarchie
préétablie, comme le soutient X _________ - même si d'autres facteurs, tels ceux
allégués par Y _________, peuvent également intervenir dans le basculement de
l'équilibre d'un troupeau -, avec, pour corollaire, un danger pour la santé physique des
vaches.
A.c Les intéressés se rejoignent enfin sur la question de la nécessité de détenir les
vaches de la race d'Hérens en troupeau, soit par deux au minimum (dos. C1 17 74 R. 13
p. 113).
Après avoir contesté dans ses écritures les allégués de X _________ allant dans ce
sens (dos. C1 17 74 all. 41 p. 7 et all. 92 et 98 p. 77, contestés en p. 50 et 91),
Y _________ a reconnu, lors de son interrogatoire, qu'il devait effectivement toujours y
avoir deux vaches ensemble (dos. C1 17 74 R. 30 p. 116). Selon A _________,
commerçant de bétail, la détention en troupeau est rendue nécessaire en raison de
l'instinct grégaire de la vache de la race d'Hérens, un tel mode de détention facilitant, au
demeurant, le travail de son propriétaire. Il n'a toutefois pas été en mesure de dire s'il
était illégal de détenir une vache seule dans un enclos, comme le prétend B _________
(dos. C1 17 74 R. 61 et 64 p. 131, R. 71 p. 132). Selon le témoignage de C _________,
agriculteur et marchand de bétail, il semblerait toutefois bien qu'une telle détention n'est
pas admise, puisque lui-même a été rappelé à l'ordre par le vétérinaire cantonal qui l'a
invité à mettre une deuxième vache dans son enclos (dos. C1 17 74 R. 84 p. 135, R. 90
p. 136).
B. En 2016, X _________, propriétaire de "D _________", a pris la décision de faire
concourir sa vache âgée de 5 ans aux combats de reines organisés l'année suivante.
L'animal avait mis bas à deux reprises en novembre 2014 et en novembre 2015 et avait
avorté en juin 2016 (dos. C1 17 74 all. 10 p. 3, pièce 2 p. 21, R. 5 p. 112).
B.a Selon la méthode de préparation d'une vache suivie par X _________ pour ce type
de combats, et également préconisée par son ami agriculteur B _________, l'animal
sélectionné est sorti du troupeau principal et gardé dans un parc en compagnie d'une
autre vache avec qui elle s'entend bien (dos. C1 17 74 R. 2 p. 112, R. 43 et 44 p. 128 et
129).
Aux dires des intéressés, la bonne entente entre deux vaches dépend de leur âge, de
l'élevage dans les mêmes conditions, de la connaissance que les bêtes ont l'une de
l'autre, de leurs caractères respectifs, mais aussi du fait qu'elles ont déjà combattu,
puisque, dans ce cas, la hiérarchie est établie (dos. C1 17 74 R. 3 p. 112, R. 44 p. 128).
Lors de son audition, B _________ a en effet précisé que, lorsque deux bêtes sont mises
ensemble, il arrive souvent qu'elles luttent le premier jour et que la vache dominante le
reste, même s'il reconnaît qu'il peut arriver que la hiérarchie change (dos. C1 17 74 R.
44 p. 129).
B.b Au début du mois de juillet 2016, X _________ a donc placé "D _________" dans
un enclos en compagnie de la vache "E _________", appartenant aux frères
B _________ et F _________. Le combat en vue d'établir la hiérarchie entre ces deux
vaches avait déjà eu lieu et il lui avait semblé que l'âge et le parcours de ces deux bêtes
convenaient pour former la paire nécessaire à la préparation de "D _________" aux
combats de reines qui devaient avoir lieu en 2017 (dos. C1 17 74 all. 12 p. 3, R. 2 p.
112, R. 5 à 8 p. 112 et 113).
Le contrôle de l'enclos - un grand parc clôturé par un treillis métallique, selon la
description qu'en a faite le témoin G _________ (dos. C1 17 74 R. 79 p. 133) - a été
effectué tous les jours, à l'exception d'une semaine en juillet, par H _________, l'oncle
des frères B _________ et F _________, à qui X _________ avait confié ses bêtes, dont
"D _________" (dos. C1 17 74 R. 8 et 9 p. 113, R. 46 et 47 p. 129). Ce dernier a déclaré,
lors de son interrogatoire, que, selon ce qu'on lui avait rapporté, les vaches
"D _________" et "E _________" étaient calmes. Entendu en qualité de témoin,
B _________ a confirmé ces dires, indiquant que, lorsqu'il allait voir ces vaches de temps
en temps, elles étaient tranquilles et qu'aucun incident ne lui avait été rapporté durant le
mois et demi pendant lequel elles sont restées ensemble (dos. C1 17 74 R. 58 p. 130).
B.c A une date qui ne ressort pas précisément du dossier, mais que les intéressés
situent entre le 15 et le 20 août 2016 (dos. C1 17 74 all. 18 et 19 p. 4, all. 64 p. 51, R. 10
p. 113, R. 49 et 50 p. 129), H _________ a constaté qu'une vache tierce se tenait dans
l'enclos qu'il était chargé de contrôler et qu'une des deux vaches s'y trouvant avait de la
peine à se déplacer.
Cette intruse, prénommée "I _________", était la propriété de Y _________. Elle avait
été placée seule dans un parc entouré d'une clôture électrifiée, à quelques 800 m de
l'enclos où étaient détenues les vaches "D _________" et "E _________", en attendant
de rejoindre un troupeau à J _________. Son parc était vérifié tous les soirs par
G _________, le frère du propriétaire de "I _________", qui a effectivement remarqué,
lors d'un de ses contrôles, que l'animal n'y était plus et que l'enclos avait été abîmé (dos.
C1 17 74 R. 26 et 27 p. 116, R. 77 à 80 p. 133). Lorsque, averti que la vache de son
frère se trouvait dans le parc de "D _________" et "E _________", G _________ est allé
la rechercher, il l'a trouvée seule dans un coin. Les deux autres vaches étaient, selon
ses dires, éloignées d'elle (dos. C1 17 74 R. 79 p. 133).
B.d Aussitôt prévenu de cet incident par son oncle, B _________ s'est rendu sur les
lieux et a constaté que la vache de X _________ présentait une lourde boiterie à l'une
des pattes arrières. Décision a alors été prise de la ramener à l'étable et d'en informer
son propriétaire (dos. C1 17 74 R. 10 et 11 p. 113, R. 49, 59, 51 et 52 p. 129).
Au terme de l'examen clinique effectué le 31 août suivant, K _________, vétérinaire à
L _________, a constaté que l'animal présentait tous les symptômes d'une fracture ou
d'une luxation de la hanche droite, lésions qu'il a considérées comme incurables. Sur les
conseils du vétérinaire, X _________ a décidé d'abattre sa vache (dos. C1 17 74 pièce
3 p. 22, R. 12 p. 113). Celle-ci a été vendue à A _________ pour qu'il en fasse "le meilleur
usage économique possible" - soit de la viande de boucherie - et X _________ en a retiré
un prix qu'il situe entre 2500 fr. et 3000 fr. (dos. C1 17 74 R. 23 p. 115, R. 67 p. 132).
Invité par le magistrat de première instance à se prononcer sur la cause des lésions
constatées sur "D _________", le vétérinaire a indiqué qu'elles pouvaient être
compatibles avec un chevauchement par une autre vache, sans pour autant être en
mesure de certifier qu'il s'agissait bien là de la cause exacte des blessures ayant conduit
à la mise à mort de l'animal (cf. la lettre de K _________ du 17 juin 2019, dos. C1 17 74
p. 53).
C. Selon X _________, il ne fait guère de doute que l'arrivée d'une troisième vache
dans l'enclos de "D _________" et "E _________" est à l'origine d'une nouvelle lutte pour
établir la hiérarchie, sans que personne ne puisse intervenir, d'où les blessures subies
par sa vache. S'il ne peut exclure que "D _________" ait été blessée par "E _________",
il est, pour lui, hautement improbable que ces deux vaches se soient battues si celle de
Y _________ n'était pas intervenue (dos. C1 17 74 R. 17 et 18 p. 114). Ce dernier s'en
défend, estimant que, lorsqu'une nouvelle vache arrive dans un troupeau, c'est plutôt
elle qui est maltraitée par les autres, qui se soutiennent (dos. C1 17 74 R. 34 p. 117).
Parmi les témoins entendus, B _________ et A _________ sont d'avis que l'arrivée d'une
vache inconnue, telle "I _________", dans l'enclos a pu déséquilibrer le rapport qui s'était
établi entre "D _________" et "E _________" et provoquer une bagarre, ce d'autant que
toutes ces bêtes avaient l'âge idéal pour combattre (dos. C1 17 74 R. 56 p. 130, R. 73
p. 132). Le premier nommé estime toutefois équivalentes les probabilités que la vache
de X _________ ait été chevauchée par l'une ou l'autre de ses congénères (dos. C1 17
74 R. 59 p. 130).
D.
D.a Le 29 mars 2017, sur demande de X _________, A _________, en sa qualité de
"commerçant de bétail impliqué en race d'Hérens au quotidien", a estimé à 15 000 fr. la valeur
marchande de "D _________" (dos. C1 17 74 pièce 2 p. 20 et 21). Selon lui, cette vache
aurait aisément trouvé un acheteur disposé à l'acquérir pour cette somme, compte tenu
de sa génétique maternelle (lignée des "F" reconnue en combativité exceptionnelle et
recherchée par les éleveurs) et paternelle (taureau star de la race d'Hérens en
combativité et géniteur le plus recherché par les éleveurs), de son âge (avenir combatif
en phase ascendante), de sa morphologie (musculature de beaucoup supérieure à la
moyenne), de la probabilité de réussite (assurée à chaque génération de cette
descendance) et de sa fécondité (puisque issue d'une mère très féconde et ayant mis
bas deux fois déjà).
Entendu en procédure, A _________ a précisé qu'il n'y avait pas de limite, "ni vers le haut,
ni vers le bas", pour le prix d'une vache sacrée reine lors d'un combat, laquelle avait en
tout cas "la valeur de la viande", le reste étant une question de passion (dos. C1 17 74 R.
69 p. 132). S'agissant plus particulièrement de la valeur de "D _________", il a maintenu
le chiffre articulé dans son estimation, tout en précisant qu'il n'y avait pas d'argus dans
ce domaine et que lui-même, "sur un coup de folie", aurait pu mettre un tel prix pour cette
vache (dos. C1 17 74 R. 70 p. 132). C _________ a, pour sa part, relevé que
l'ascendance prestigieuse d'une vache n'en faisait pas forcément une bonne
combattante et que tant qu'une vache n'avait pas fait de titre, c'était "de la viande sur pied",
tout en reconnaissant que, là aussi, c'était la loi de l'offre et de la demande qui décidait
du prix (dos. C1 17 74 R. 87 et 88 p. 135).
D.b Le 23 février 2017, X _________, par l'intermédiaire de son avocat, a imparti à
Y _________ un délai de 10 jours pour lui faire des propositions de dédommagement
pour la perte de la valeur marchande de sa vache estimée à 15 000 fr. au minimum (dos.
C1 17 74 pièce 5 p. 30 et 31).
Après examen du dossier, l'assurance responsabilité civile de ce dernier a refusé toute
prise en charge du dommage invoqué (dos. C1 17 74 pièces 6 et 7 p. 32 à 34).
E.
Par mémoire-demande du 24 novembre 2017, X _________ a ouvert action en
responsabilité contre Y _________ tendant au paiement d'un montant à préciser après
l'administration des preuves, mais au minimum de 15 000 fr., avec intérêt à 5 % dès la
survenance du dommage, le tout avec suite de frais et dépens.
Dans sa réponse du 6 février 2018, Y _________ a conclu au rejet de l'action, avec suite
de frais et dépens.
Les parties ont maintenu leurs conclusions au terme de leurs mémoire-réplique du
12 mars 2018, respectivement mémoire-duplique du 12 avril 2018. X _________ a
encore confirmé les siennes dans sa détermination spontanée du 11 juin 2018.
L'instruction a comporté le dépôt de pièces, l'audition de 4 témoins, les renseignements
écrits du vétérinaire et la déposition des parties.
En lieu et place des plaidoiries finales, ces dernières ont déposé des mémoires-
conclusions les 26 juillet et 23 août 2019, au terme desquels elles ont maintenu leurs
conclusions respectives, X _________ arrêtant définitivement ses prétentions en
réparation du dommage subi au montant total de 15 000 fr. (12 500 fr. pour la perte
économique de sa vache [15 000 fr. de valeur vénale, déduction faite du prix de la vente
de sa dépouille, par 2500 fr.] et 2500 fr. pour la perte de sa progéniture).
F.
Statuant le 17 mars 2021, le juge du district de l'Entremont (ci-après : le juge de
première instance) a rejeté l'action en responsabilité introduite par X _________ et a mis
les frais de procédure, par 2200 fr., et les dépens, par 3100 fr., à sa charge.
Contre ce jugement, expédié le même jour, ce dernier a interjeté appel le 3 mai 2021,
en prenant les conclusions suivantes :
L'appel est admis et la décision du 17 mars 2021 rendue par le Tribunal du district de l'Entremont
est annulée.
Y _________ est condamné à verser à X _________ le montant de CHF 15'000.- avec intérêts à
5 % l'an dès la survenance du fait dommageable, soit le 16 août 2016.
Subsidiairement, la décision est renvoyée à l'autorité inférieure pour nouvelle décision dans le sens
des considérants.
Sous suite de frais et dépens.
Le 7 juillet 2021, Y _________ a conclu au rejet de l'appel, avec suite de frais et dépens.
Considérant en droit
1.
1.1
Les décisions finales de première instance de nature patrimoniale peuvent faire
l'objet d'un appel au Tribunal cantonal, si la valeur litigieuse au dernier état des
conclusions est de 10 000 fr. au moins (art. 308 al. 1 let. a et al. 2 CPC; art. 5 al. 1 let. b
LACPC). L'appel, écrit et motivé, est introduit auprès de l'instance d'appel dans les 30
jours à compter de la notification de la décision motivée ou de la notification postérieure
de la motivation (art. 311 al. 1 CPC).
Le présent appel est dirigé contre une décision finale prise dans une cause où la valeur
litigieuse, selon les dernières conclusions des parties en première instance, se monte à
15 000 fr., en sorte que la voie de l’appel est ouverte.
Le jugement entrepris, d'emblée motivé, a été notifié à l'appelant au plus tôt le 18 mars
2021, de sorte qu'en interjetant appel le 3 mai suivant, celui-ci a agi en temps utile,
compte tenu des féries de Pâques (art. 145 al. 1 let. a CPC) et du report de l'échéance
du délai au premier jour ouvrable suivant son expiration le dimanche 2 mai 2021 (art. 142
al. 3 CPC).
Sous l’angle de la compétence matérielle, dès lors que la procédure simplifiée trouvait
application en première instance, eu égard à la valeur litigieuse qui ne dépassait pas
30'000 fr. (cf. art. 243 al. 1 CPC), la présente cause peut ressortir en appel à un juge
unique (art. 5 al. 2 let. c LACPC).
1.2 La motivation de l'appel est une condition de recevabilité (art. 311 al. 1 CPC). Pour
y satisfaire, il ne suffit pas au recourant de renvoyer aux moyens soulevés en première
instance, ni de se livrer à des critiques toutes générales de la décision dont appel. Il lui
incombe bien plutôt de démontrer en quoi le jugement entrepris est entaché d'erreurs,
sur les faits qu'il constate ou sur les conclusions juridiques qu'il tire (ATF 138 III 374
consid. 4.3.1 ; arrêt 5A_206/2016 du 1er juin 2016 consid. 4.2.1). Cela suppose qu'il
désigne précisément les passages de la décision querellés et les pièces du dossier sur
lesquelles il fonde sa critique (arrêt 4A_38/2013 du 12 avril 2013 consid. 3.2).
L'appel peut être formé pour violation du droit ou constatation inexacte des faits (art. 310
al. 1 CPC). L'autorité d'appel examine avec un plein pouvoir les griefs pris de la mauvaise
application du droit - fédéral, cantonal ou étranger - et de la constatation inexacte des
faits par le tribunal de première instance (REETZ/THEILER,
Kommentar zur
Schweizerischen Zivilprozessordnung, 3ème éd., 2016, nos 6, 13 ss et 27 ss ad art. 310
CPC). Elle applique le droit d'office, sans être liée par les griefs des parties ; elle peut
substituer ses propres motifs à ceux de la décision attaquée (HOHL, Procédure civile, T.
II, 2ème éd., 2010, nos 2396 et 2416). Cela ne signifie toutefois pas qu'elle est tenue de
rechercher d'elle-même, comme une autorité de première instance, toutes les questions
de fait et de droit qui se posent, lorsque les parties ne les soulèvent plus en deuxième
instance. Sous réserve de vices manifestes, l'instance d'appel limite toutefois son
examen aux arguments développés dans la demande et la réponse d'appel (ATF 142 III
413 consid. 2.2.4) et ne revoit les constatations de fait que si elles sont remises en cause
(HOHL,op. cit., n° 2400).
En l’espèce, l'appelant se prévaut principalement d’une mauvaise application du droit
fédéral de la responsabilité civile du détenteur d'animaux au sens de l'article 56 CO. En
particulier, il reproche au juge intimé d'avoir faussement laissé ouverte la question du
lien de causalité naturelle et adéquate entre l'acte dommageable et le préjudice subi,
déniant à tort que la preuve du dommage invoqué avait été rapportée. Dans la mesure
où ces griefs ont été soulevés dans les formes prescrites, ils sont recevables.
1.3 L'article 317 al. 1 CPC prévoit que les faits et moyens de preuve nouveaux sont
admissibles en appel pour autant qu'ils soient invoqués ou produits sans retard (let. a)
et qu'ils n'aient pas pu l'être en première instance, bien que la partie qui s'en prévaut ait
fait preuve de la diligence requise (let. b). En outre, même s'il appartient aux parties de
solliciter des actes d'instruction complémentaires en appel lorsque, comme en l'espèce,
la maxime des débats est applicable, l'instance de recours peut, si nécessaire,
administrer d'office des preuves (cf. art. 316 al. 3 CPC).
A titre de moyens de preuve, hormis l’édition du dossier du tribunal de première instance,
édité d’office en cause par l’instance d’appel, le dépôt de la décision querellée,
conformément à l'obligation découlant de l'article 311 al. 2 CPC, et du rapport ART 743,
déjà versé en cause (cf. l'ordonnance du 21 juin 2021),
l’appelante sollicite
l'interrogatoire des parties. Force est toutefois de constater que l'intéressé n’explique
pas les raisons pour lesquelles ce moyen de preuve, dûment administré par le premier
juge (cf. dos. C1 21 118 p. 112 à 118), devrait être répété devant la juge de céans,
laquelle n’y voit pas non plus l’utilité. Il n’y a dès lors pas lieu de s’y attarder davantage.
2.
2.1 Les conditions de l'action en responsabilité en cas de dommage causé par un
animal fondée sur l'article 56 CO, de même que les preuves libératoires particulières
dont dispose le détenteur d'animal, en sus de celles prévues par les règles générales de
l'article 41 CO, ont été correctement exposées dans le jugement de première instance
(cf. consid. 4.a du jugement du 17 mars 2021), si bien qu’il suffit d’y renvoyer (sur le
renvoi à la motivation du jugement de première instance : ATF 119 II 478 consid. 1d ;
arrêt 4A_611/2018 du 5 juin 2019 consid. 3.3.1 et les références), avec les précisions
suivantes.
La responsabilité du détenteur d'animal suppose la réunion des conditions générales de
la responsabilité civile (art. 41 CO). Elle nécessite donc l'existence d'un préjudice et d'un
lien de causalité naturelle et adéquate entre ce dommage et le fait générateur de
responsabilité, notions qu'il convient de rappeler.
2.1.1
2.1.1.1
Le dommage se définit comme la diminution involontaire du patrimoine net du
lésé. Il correspond à la différence entre le montant actuel de son patrimoine et le montant
que ce même patrimoine aurait eu si l'événement dommageable ne s'était pas produit.
Il peut consister en une perte éprouvée et se présenter sous la forme d'une diminution
de l'actif ou d'une augmentation du passif, ou en la perte d'un gain futur et se présenter
sous la forme d'une non-augmentation de l'actif ou d'une non-diminution du passif. On
parle, dans ce dernier cas, de gain manqué (lucrum cessans ; entgangener Gewinn ;
ATF 147 III 463 consid. 4.2.1 et les références ; WERRO/PERRITAZ, Commentaire
romand, 3ème éd., 2021, n. 7 et 12 ad art. 41 CO). On distingue également entre le
dommage actuel, soit celui qui s'est déjà produit jusqu'au moment du jugement, et le
dommage futur, soit celui qui se produit après ce jugement (WERRO/PERRITAZ, n. 15 ad.
art. 41 CO).
En pratique, au lieu de déterminer la différence sur le patrimoine total (théorie de la
différence), il est admis que le juge puisse, dans certains cas, se borner à déterminer
l'actif qui a diminué ou le passif qui a augmenté (ATF 147 III 463 consid. 4.2.1 et les
références).
2.1.1.2
Le lésé doit prouver non seulement l'existence du dommage, mais aussi son
montant (ATTF 122 III 219 consid. 3a).
Le droit de procédure énumère aux articles 168 ss CPC les moyens de preuve qu'il peut
apporter, parmi lesquels le témoignage-expertise. La loi prévoit en effet à l'article 175
CPC un moyen de preuve hybride, à cheval entre le témoignage et l'expertise. Cette
disposition vise l'hypothèse dans laquelle une personne qui a eu une perception
personnelle de certains faits possède également des connaissances techniques
spéciales qui lui permettent d'émettre un avis sur des questions qui ne peuvent pas
forcément être résolues par référence à l'expérience générale de la vie (SCHWEIZER,
Commentaire romand, 2ème éd., 2019, n. 1 ad art. 175 CPC). Comme tout moyen de
preuve, un tel témoignage est soumis au principe général de la libre appréciation posé
à l'article 157 CPC, au terme duquel le juge doit, en tenant compte du degré de la preuve
exigé, soupeser le résultat des différents moyens de preuve administrés et décider s'il
est intimement convaincu que ce fait s'est produit, et partant, s'il peut le retenir comme
prouvé (HOHL, Procédure civile, tome I, 2ème éd., 2016, n. n. 1990). Quant au rapport
écrit d'un témoin-expert produit au dossier par une partie, il constitue, selon la
jurisprudence, une expertise privée, soit une simple allégation de partie, qui a la valeur
d'un indice et qui, conjugué avec des moyens de preuve, peut emporter la conviction
(arrêt 4A_309/2017 du 26 mars 208 consid. 2.3.6 et les références). Si une affirmation
de fait est contestée de manière substantielle par la partie adverse, les expertises des
parties ne peuvent en principe pas prouver à elles seules cette affirmation (arrêt
4A_85/2017 du 4 septembre 2017 consid. 2.1).
2.1.1.3
A teneur de l'article 42 al. 2 CO, lorsqu'il est très difficile, voire impossible
d'apporter la preuve stricte du dommage, le juge le détermine équitablement en
considération du cours ordinaire des choses et des mesures prises par la partie lésée.
Cette disposition confère au juge un pouvoir d'estimation élargi, en vertu duquel ce
dernier peut admettre que le dommage a été établi, même s'il ne repose pas sur une
preuve stricte. Elle s'applique aussi bien à la preuve de l'existence du dommage qu'à
celle de son étendue (arrêt 6B_928/2014 du 10 mars 2016 consid. 4.1.2 non publié à
l'ATF 142 IV 163).
L'allègement du fardeau de la preuve prévu par l'article 42 al. 2 CO doit être appliqué de
manière restrictive. Il n'entre en ligne de compte que si le préjudice est très difficile, voire
impossible, à établir, si les preuves nécessaires font défaut ou si l'administration de
celles-ci ne peut raisonnablement être exigée du lésé (état de nécessité quant à la
preuve ; arrêt 6B_450/2022 du 29 mars 2023 consid. 3.3 et les références).
L'appréciation se fait strictement. L'application de cette disposition a été admise,
notamment, lorsque l'administration de la preuve conduisait à la violation des droits de
la personnalité ou à celle de secret de fabrique, lorsque les coûts d'une expertise étaient
extrêmement élevés par rapport au dommage ou encore lorsque, avant la clôture de la
faillite on ne pouvait pas établir le montant exact du dommage (WERRO/PERRITAZ, n. 26
ad art. 42 CO). La reconnaissance de l'état de nécessité quant à la preuve ne libère
toutefois pas le demandeur de la charge de fournir au juge, dans la mesure où cela est
possible et où l'on peut l'attendre de lui, tous les éléments de fait qui constituent des
indices de l'existence du dommage et qui permettent ou facilitent son estimation. Il
n'accorde pas au lésé la faculté de formuler sans indications plus précises des
prétentions en dommages-intérêts de n'importe quelle ampleur (ATF 144 III 155 consid.
2.3 ; 143 III 297 consid. 8.2.5.2). Si le lésé ne satisfait pas entièrement à son devoir de
fournir des éléments utiles à l'estimation du dommage, l'une des conditions de l'article
42 al. 2 CO n'est pas réalisée. Le lésé étant déchu du bénéfice de la preuve facilitée, le
dommage n'est pas prouvé quand bien même, le cas échéant, son existence est certaine
(arrêt 4A_66/2021 du 22 juillet 2021 consid. 5.3.1 et les références).
2.1.2
Un fait est la cause naturelle d'un résultat s'il en constitue l'une des conditions
sine qua non. En d'autres termes, il existe un lien de causalité naturelle entre deux
événements lorsque, sans le premier, le second ne se serait pas produit, ou du moins
pas de la même manière ; il n'est pas nécessaire que l'événement considéré soit la cause
unique ou immédiate du résultat (ATF 143 III 342 consid. 3.7 et la référence). La preuve
du lien de causalité naturelle entre le fait générateur de responsabilité et le dommage
incombe au lésé. Son existence est une question de fait que le juge doit trancher selon
la règle du degré de vraisemblance prépondérante (ATF 133 III 462 consid. 4.4.2 et les
références). Un fait est établi selon une telle vraisemblance lorsque, d'un point de vue
objectif, des motifs importants plaident pour l'exactitude d'une allégation, sans que
d'autres
possibilités
ne
revêtent
une
importance
significative
ou
n'entrent
raisonnablement en considération. En pareil cas, l'allègement de la preuve se justifie par
le fait que, en raison de la nature même de l'affaire, une preuve stricte n'est pas possible
ou ne peut être raisonnablement exigée, en particulier si les faits allégués par celui qui
supporte le fardeau de la preuve ne peuvent être établis qu'indirectement et par des
indices (ATF 133 III 462 consid. 4.4.2 et les références ; HIRSIG-VOUILLOZ, La
responsabilité civile du fait du médicament en droit suisse, Berne, 2022, n. 459 p. 471 ;
WERRO/PERRITAZ, n. 50 ad. Art. 41 CO ; KESSLER, Commentaire bâlois, 7ème éd., 2020,
n. 15 ad art. 41 CO). Tel est notamment le cas en matière de causalité hypothétique,
lorsque le manquement reproché consiste en une omission. Le juge se fonde alors sur
l'expérience générale de la vie pour déterminer si le dommage aurait été empêché dans
l'hypothèse où l'acte omis aurait été accompli et émet un jugement de valeur. En pareille
circonstance, une vraisemblance prépondérante pour un certain cours des évènements
suffit (arrêt 4A_133/2021 ; 4A_135/2021 du 26 octobre 2021 consid. 9.1.3 et les
références).
En règle générale, lorsque le lien de causalité hypothétique entre l'omission et le
dommage est établi, il ne se justifie pas de soumettre cette constatation à un nouvel
examen sur la nature adéquate de la causalité (arrêt 4A_229/2020 du 5 mai 2021 consid.
5.3.1 et la référence).
On rappellera cependant que celle-ci revêt cette qualité lorsque le comportement
incriminé était propre, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience générale de
la vie, à entraîner un résultat du genre de celui qui s'est produit. Pour savoir si un fait est
la cause adéquate d'un préjudice, le juge procède à un pronostic rétrospectif objectif :
se plaçant au terme de la chaîne des causes, il lui appartient de remonter du dommage
dont la réparation est demandée au chef de responsabilité invoqué et de déterminer si,
dans le cours normal des choses et selon l'expérience générale de la vie humaine, une
telle conséquence demeure dans le champ raisonnable des possibilités objectivement
prévisibles (ATF 139 V 176 consid. 8.4.1 et la référence). La jurisprudence a précisé
que, pour qu'une cause soit adéquate, il n'est pas nécessaire que le résultat se produise
régulièrement ou fréquemment. Si un événement est en soi propre à provoquer un effet
du genre de celui qui est survenu, même des conséquences singulières, c'est-à-dire
extraordinaires, peuvent constituer des conséquences adéquates de cet événement
(ATF 119 Ib 334 consid. 5b).
2.1.3
Bien connue dans certains droits étrangers (pour une présentation de ces
derniers, cf. les auteurs cités en note de bas de page n. 222 in WERRO, La responsabilité
civile, 3ème éd., 2017, p. 53), la théorie de la perte d'une chance a été développée pour
pallier l'impossibilité objective de prouver le lien de causalité naturelle entre le fait
générateur de responsabilité et le préjudice, qui se présente lorsque celui-là perturbe un
processus incertain pouvant produire l'enrichissement ou l'appauvrissement de la
personne concernée (ATF 133 III 462 consid. 4.2 et la référence). Dans un arrêt récent
(4A_229/2020 du 5 mai 2021 consid. 5.2.1 et les références), le Tribunal fédéral
mentionne, à titre d'exemple, le cas du médecin qui retarde fautivement le traitement
approprié qui aurait peut-être sauvé la vie de son patient, ou celui de l'avocat qui omet
fautivement de déposer dans les délais un recours qui aurait peut-être été couronné de
succès. Ce sont-là des cas où l'enjeu total - la guérison du malade ou le succès du
procès - est aléatoire, de sorte qu'il est impossible de prouver le lien de causalité
naturelle entre le fait générateur de responsabilité et la perte de l'avantage escompté
(ATF 133 III 462 consid. 4.2 et les références).
Selon cette théorie, le dommage réparable consiste dans la perte d'une chance
mesurable de réaliser un gain ou d'éviter un préjudice. Il correspond ainsi à la probabilité
pour le lésé d'obtenir ce profit ou de ne pas subir ce désavantage, évaluée au jour de la
perte de cette chance. La valeur de la chance perdue représente en principe la valeur
de l'enjeu total (par exemple, le revenu futur du patient entièrement guéri) multipliée par
la probabilité de l'obtenir, déterminée sur la base de données statistiques (par exemple,
des études médicales sur le succès d'une méthode thérapeutique en fonction du stade
de la maladie). Le lien de causalité doit exister entre le fait imputable à l'auteur et la perte
définitive de la chance, par opposition au dommage final. En pratique, cette méthode a
pour conséquence de limiter la réparation à la seule partie du dommage qui correspond
au degré de probabilité avec lequel le responsable a causé le préjudice (ATF 133 III 462
consid. 4.2 et les références ; HIRSIG-VOUILLOZ, op. cit., n. 481 et 482 p. 494 et ss).
Le Tribunal fédéral s'est toutefois refusé, à ce jour, d'envisager le dommage sous l'angle
de la perte d'une chance, estimant que la réception en droit suisse de cette théorie était
problématique, car elle revenait en définitive à admettre la réparation d'un préjudice en
fonction de la probabilité que le fait générateur de responsabilité ait causé le dommage
(pour un exposé des divers motifs qui ont conduit notre Haute Cour à cette conclusion
cf. ATF 133 III 462 consid. 4.4.3). Il l'a fait tout en ayant pleinement connaissance de
l'avis des auteurs qui se sont penchés sur cette question, plutôt favorables à son
introduction en droit suisse par la voie prétorienne (pour une énumération des auteurs
en question cf. ATF 133 III 462 consid. 4.3 ; parmi les auteurs qui se sont récemment
encore exprimés en faveur à la réception de cette théorie en droit suisse cf. HIRSIG-
VOUILLOZ, op. cit., n. 484 p. 498 et 499 ; contra, avec quelques nuances pour le cas où
les chances ont une valeur de marché cf. KESSLER, Commentaire Bâlois, 7ème éd., 2020,
n. 6a ad art. 41 CO). Il a, par la suite encore, réaffirmé son refus d'appliquer la théorie
de la perte de chance (arrêt 4A_18/2015 du 22 septembre 2015 consid. 4.2 ; plus
récemment, arrêt 4A_229/2020 du 5 mai 2021 consid. 5.1.3), en sorte qu'il n'y a pas lieu
de s'écarter de cet avis, clairement exprimé, et ce à plusieurs reprises, par notre Haute
Cour.
2.2 En l'occurrence, le premier juge a retenu que l'appelé, en tant que détenteur de la
vache "I _________", qualité qu'il n'avait pas perdue en confiant la garde de cet animal
à son frère, devait répondre de la présence de sa vache dans le parc où paissaient
"D _________" et "E _________", puisqu'il n'avait apporté aucune des preuves
libératoires prévues à l'article 56 CO, dont le fardeau lui incombait, telles la prise de
toutes les mesures objectivement nécessaires pour laisser en toute sécurité sa vache
seule dans son enclos ou la survenance d'un évènement particulier qui aurait de toute
façon rendues inutiles les précautions qu'il aurait pu prendre. Il a toutefois rejeté la
demande, faute pour l'appelant d'avoir établi son dommage, laissant indécise la question
du lien de causalité entre l'acte dommageable - intrusion de la vache de l'appelé dans
un enclos tiers - et le préjudice subi - blessure de la vache de l'appelant (cf. consid. 4.b
du jugement du 17 mars 2021). Seules ces deux dernières questions sont contestées
en appel.
2.2.1
Selon l'appelant, il convient d'admettre, avec une vraisemblance qui confine à
la certitude, que c'est bien l'intrusion de la vache de l'appelé dans l'enclos où se
trouvaient "D _________" et "E _________" qui a été l'élément déclencheur ayant
conduit à la blessure de sa vache, quoi qu'il ait pu se passer entre elles le jour en
question.
C'est effectivement à l'aune de la vraisemblance prépondérante que doit être examinée
la question de l'existence du lien de causalité naturelle en l'espèce, puisque, en raison
de la nature même de l'affaire, qui s'est déroulée hors la présence de tous témoins, l'on
ne saurait exiger de l'appelant une preuve stricte de ce lien de causalité. Au surplus, la
violation du devoir de diligence reprochée à l'appelé, qui, en sa qualité de détenteur
d'animal, n'a pas réussi à démontrer qu'il avait gardé et surveillé sa vache avec toute
l'attention commandée par les circonstances, consiste en une omission, en sorte qu'une
vraisemblance prépondérante pour un certain cours des évènements suffit à établir le
lien de causalité hypothétique entre son omission et le dommage (cf. consid. 2.1.3 ci-
dessus).
Examiné à l'aune de ce degré de preuve allégé, il ne fait guère de doute que l'existence
du lien de causalité est donnée en l'espèce. Il a certes été circonscrit, en faits, que le
rapport hiérarchique entre les vaches de la race d'Hérens n'est jamais établi une fois
pour toute, même entre deux vaches qui, comme c'était le cas de "D _________" et
"E _________", ont déjà lutté l'une contre l'autre. Il a toutefois également été retenu,
étude à l'appui, que l'introduction d'une nouvelle vache dans un troupeau conduit
régulièrement à des luttes pour déterminer l'animal dominant, que le comportement de
la nouvelle venue est d'autant plus agressif qu'elle a été longuement séparée de ses
congénères, que ce comportement intervient généralement immédiatement après sa
réintroduction dans le groupe et qu'il induit un nombre de blessures significativement
plus élevé en cas de longue séparation. Or, en l'occurrence, personne ne conteste que
la vache de l'appelé était détenue seule dans un enclos depuis un certain temps,
lorsqu'elle s'est introduite dans celui où les deux autres vaches se trouvaient
paisiblement depuis un mois et demi, la hiérarchie entre elles ayant déjà été établie. On
peut donc considérer, avec l'appelant, que l'intrusion de cette vache, dont l'agressivité
ne pouvait être qu’exacerbée par l'isolement dans lequel elle avait été maintenue, dans
le troupeau stable que constituaient "D _________" et "E _________", est certainement
l'élément qui a fait basculer cet équilibre, puisqu'il s'agit là d'un facteur important de
renversement d'une hiérarchie préétablie. Les autres facteurs susceptibles d'avoir de
telles conséquences, telles les sonnettes, les modifications hormonales, les maladies ou
autres atteintes physiques et les kystes ovariens, outre que leur présence au moment
des faits n'a pas été établie en cause, ne peuvent de toute façon pas raisonnablement
entrer en considération, si on les compare aux motifs objectifs importants retenus ci-
avant, lesquels plaident en faveur de la thèse soutenue par l'appelant. On doit donc
admettre, au degré de la vraisemblance prépondérante, que c'est bien l'introduction de
la vache de l'appelé dans le troupeau où se trouvait celle de l'appelant qui a généré des
comportements d'autant plus agressifs entre ces trois animaux pour établir une nouvelle
hiérarchie que la vache en question avait été gardée séparée de son troupeau pendant
un certain temps. Deux des témoins entendus partagent d'ailleurs ce point de vue, tout
en précisant, pour l'un d'entre eux, que ces bêtes avaient l'âge idéal pour combattre.
Pour le surplus, savoir qui de "I _________" ou d'"E _________" a chevauché la vache
de l'appelant au cours de ces combats n'est guère relevant. Seul importe le fait que
"D _________" présentait, après ces évènements, les symptômes d'une fracture ou
d'une luxation de la hanche (lourde boiterie à l'une des pattes arrières), lésion
compatible, selon le vétérinaire interpellé sur cette question par le juge de première
instance, avec un chevauchement par une autre vache. Or, qu'elle qu'ait été cette vache
moins induit par l'intrusion de "I _________" dans l'enclos, laquelle, en bouleversant la
hiérarchie préétablie entre "D _________" et "E _________", a provoqué de nouveaux
combats, en sorte que la causalité naturelle est donnée. Il ressort, pour le surplus, des
conclusions du rapport ART 743, que la proportion de vaches blessées en pareille
hypothèse est significativement plus élevée que lorsque les vaches d'un même troupeau
combattent entre elles, le nombre et la durée des comportements agressifs étant accrus
lors de la réintroduction d'une vache avec ses congénères. Le président de la Fédération
suisse de la race d'Hérens ne dit rien d'autre lorsqu'il estime que les blessures entre
vaches d'un même troupeau, même si elles peuvent se produire, sont peu courantes.
Aussi, bien qu'il ne soit pas nécessaire de soumettre ces constatations à l'examen du
caractère adéquat de la causalité naturelle hypothétique entre l'omission imputable à
l'appelé et le dommage, force est de constater que celle-ci est également donnée en
l'espèce. En effet, la rencontre entre la vache de l'appelé, laissée isolée de ses
congénères pendant un certain temps, et les deux autres vaches qui se trouvaient dans
l'enclos était propre à provoquer aussi bien le combat entre elles, que les blessures qui
s'en sont suivies, cette conséquence se trouvant totalement dans le champ raisonnable
des possibilités objectivement prévisibles, si l'on s'en tient aux conclusions du rapport
précité, entre autres preuves.
Il suit de là que la preuve du lien de causalité est donnée dans la présente cause, à tout
le moins au degré de la vraisemblance prépondérante.
2.2.2
Même résolue en faveur de l'appelant, cette question ne conduit pas, pour
autant, à une solution différente de celle retenue par le juge de première instance. Avec
ce magistrat, il faut en effet bien admettre que la preuve du montant du dommage n'a,
en tout état de cause, pas été rapportée.
S'agissant de la valeur vénale de sa vache, l'appelant se prévaut de l'avis écrit de
A _________ fixant ce prix à 15 000 fr., estimation que l'intéressé a confirmée lors de
son audition comme témoin. Compte tenu de ses connaissances particulières dans le
commerce de la race d'Hérens, le témoignage de A _________ équivaut au témoignage-
expertise de l'article 175 CPC. Il n'en n'est pas moins soumis au principe général de la
libre appréciation des preuves posé à l'article 157 CPC. Quant à l'avis sollicité par
l'appelé et produit au dossier par lui, il n'a d'autre valeur que celle d'une expertise privée,
soit d'une allégation qui, si elle est contestée par la partie adverse, ce qui est le cas de
l'estimation de A _________, n'en constitue pas une preuve à elle seule (cf. consid.
2.1.1.2 ci-dessus). Or, en l'occurrence, rien au dossier ne vient confirmer cette
estimation. Certes, si l'on s'en tient à la génétique maternelle et paternelle plus que
favorable de "D _________" en termes de fécondité et, surtout, de combativité, laquelle
semble assurer une probabilité de réussite à chaque génération, à en croire ce témoin-
expert, ajouté au fait que, vu son âge, son avenir combatif était en phase ascendante et
que sa musculature était de beaucoup supérieure à la moyenne, on peut partir de l'idée
que cette vache rassemblait de nombreux critères favorables et qu'elle aurait aisément
trouvé preneur, comme le soutient A _________. La question est de savoir à quel prix.
Si ce dernier a maintenu, lors de son audition, le montant de 15 000 fr. avancé dans son
estimation, tout en précisant qu'il n'y avait pas d'argus dans ce domaine, il a également
indiqué qu'il aurait pu mettre ce prix, mais sur ce qu'il a qualifié lui-même de "coup de
folie". Ce faisant, il a reconnu qu'il ne s'agissait pas là d'un prix payé dans le cadre d'un
marché normal réglé par l'offre et la demande, mais le prix qu'un passionné aurait pu
mettre, admettant au passage qu'une telle passion pouvait avoir une influence sur le
prix. Pareille démonstration pourrait être convaincante s'agissant d'une vache qui a été
sacrée reine. Elle l'est beaucoup moins pour une vache qui, comme "D _________",
n'avait participé à aucun concours et qui, partant, n'avait encore glané aucun titre
reconnu. C _________, l'autre marchand de bétail entendu en procédure, a ainsi précisé
que l'ascendance, même prestigieuse, d'une vache n'en faisait pas forcément une bonne
combattante. Mais surtout, il a relevé que, tant qu'une vache n'avait pas fait de titre, elle
n'avait pour seule valeur que celle de sa viande, se référant, pour le surplus à la loi de
l'offre et de la demande pour décider du prix. Il bat, ce faisant, en brèche la thèse
défendue par l'appelant dans son écriture de recours, selon laquelle il y aurait un marché
spéculatif de la vache de la race d'Hérens de compétition, avant même le premier sacre
("c'est le propre des animaux de compétition de faire l'objet de spéculations"). Sur la base de
ces déclarations frappées au coin du bon sens et compte tenu de la précision apportée
par l'expert-témoin lors de son audition, on voit mal qui mettrait un tel prix pour une vache
qui n'a jamais gagné de titre, ni même d'ailleurs combattu dans des concours, si ce n'est
un passionné des combats de reines prêt, sur un coup de folie, à parier sur une
ascendance prestigieuse comme gage de combativité lors des concours, malgré le
caractère aléatoire de cette caractéristique. Hors cette configuration très particulière, qui
ne saurait bien évidemment entrer en considération dans le cadre du présent procès, la
valeur vénale de "D _________" sur un marché normal soumis aux règles ordinaires de
l'offre et de la demande n'a pas été établie. On retiendra donc, avec le premier juge, que
la valeur de cette vache égalait le prix que l'appelant en a retiré de la vente de sa
dépouille pour la boucherie, soit entre 2500 fr. et 3000 fr. selon ses propres allégations.
Par conséquent, l'existence d'un dommage découlant de la perte de la valeur vénale de
cet animal n'a pas été démontrée.
Quant au manque à gagner lié à la perte de la progéniture de "D _________", l'appelant
conteste à tort qu'un tel dommage ne puisse pas être indemnisé, même si on devait le
traiter, à l'instar de ce qu'a fait le premier juge, comme la perte d'une chance mesurable
de réaliser un gain. On l'a dit (cf. consid. 2.1.3), le Tribunal fédéral s'est jusqu'à
maintenant toujours refusé à introduire dans notre ordre juridique la théorie de la perte
d'une chance par la voie prétorienne. Il a réitéré cette volonté récemment encore, malgré
l'opinion contraire d'une partie de la doctrine, en sorte qu'il n'y a pas lieu de s'en écarter
à l'occasion de la présente affaire. Un éventuel dédommagement sur cette base n'entre
donc pas en ligne de compte. La solution n'est pas différente si l'on doit considérer ce
préjudice comme la perte d'un gain futur (gain manqué) - ce qui semble plutôt être le cas
en l'espèce, faute pour l'appelant de se trouver dans l'impossibilité objective de prouver
le lien de causalité naturelle entre le fait générateur de la responsabilité de l'appelé et la
perte de la vache et de la progéniture escomptée, préalable nécessaire à l'application
de la théorie de la perte d'une chance, développée justement pour pallier cette
impossibilité (cf. consid. 2.1.3 ci-dessus) -, voire comme un dommage futur, comme le
soutient également l'appelant (sur la distinction entre ces différentes notions, cf. consid.
2.1.1.1 ci-dessus). Dans les deux cas, en effet, soit le montant du gain manqué n'est pas
établi en cause, soit l'appelant n'a pas allégué, ni prouvé les circonstances permettant
d'estimer approximativement le montant du dommage futur. En particulier, il n'a indiqué
ni le nombre de veaux qu'une vache de cet âge était encore susceptible de mettre bas -
se contentant de prétendre qu'il aurait pu compter sur la naissance de plusieurs veaux,
eu égard à la fécondité de sa vache -, ni même la valeur d'un veau, en sorte que le
recours à l'allègement du fardeau de la preuve découlant de l'article 42 al. 2 CO, dont il
se prévaut en demandant au juge de céans de fixer, en équité, à 2500 fr., le montant de
cette perte, ne peut que lui être refusé. En tout état de cause, aucune des conditions
restrictives de la mise en œuvre de l'article 42 al. 2 CO n'est, en l'espèce, réalisée.
L'appelant ne s'est notamment pas trouvé en état de nécessité quant à la preuve de
l'étendue du dommage découlant de la perte de progéniture de sa vache.
L'administration d'une expertise sur cette question pouvait, en effet, raisonnablement
être exigée de lui, contrairement à ce qu'il soutient. Partant, l'invocation de cette
disposition ne lui est d'aucun secours.
2.2.3
Faute pour l'appelant d'avoir apporté la preuve qui lui incombait de l'étendue
du dommage découlant de l'intrusion de "I _________" dans l'enclos où se trouvaient
"D _________" et "E _________", c'est à bon droit que le magistrat de première instance
a rejeté l'action en responsabilité intentée à l'encontre de l'appelé.
Par conséquent, l'appel ne peut qu’être entièrement rejeté.
3.
Au vu du sort de ce dernier, les frais sont mis à la charge de l’appelant qui succombe
(art. 106 al. 1 CPC).
3.1 Le sort de la cause dispense l’autorité de céans de revoir la répartition des frais et
des dépens de première instance (art. 318 al. 3 CPC a contrario), non spécifiquement
contestés quant à leur montant. Il est donc renvoyé aux motifs exposés par le premier
juge sur ces questions (cf. consid. 5 du jugement du 17 mars 2021).
3.2 Compte tenu de la valeur litigieuse (15 000 fr.), du degré de difficulté usuel de la
cause, ainsi que des principes de la couverture des frais et de l’équivalence des
prestations (art. 13 LTar), les frais judiciaires en instance d’appel, qui se limitent à
l’émolument forfaitaire de décision (art. 95 al. 2 let. b CPC), sont arrêtés à 1200 fr. (art. 14
al. 1, 16 et 19 LTar).
Au vu de ces mêmes critères et de l’activité utilement déployée par le conseil de l’appelé,
qui s’est limitée, pour l’essentiel, en la prise de connaissance de l’écriture d’appel, ainsi
qu’en la rédaction d’une réponse de huit pages et de deux courriers à l'intention du
tribunal, l’appelant, qui supporte ses propres frais d’intervention en justice, lui versera
une indemnité de 1500 fr. à titre de dépens pour la procédure d’appel, TVA et débours
compris (art. 27 et 32 al. 1 [2300 fr. à 3300 fr. lorsque la valeur litigieuse se situe entre
10 001 fr. à 15 000 fr.] et 35 al. 1 let. a LTar [- 60 %]).
Par ces motifs,
Prononce
L’appel est rejeté.
Le jugement rendu le 17 mars 2021 par le juge du district de l'Entremont est
confirmé dans la teneur suivante :
La demande est rejetée.
Les frais judiciaires (2'200 fr.) et l'émolument forfaitaire de conciliation (250 fr.) sont mis à la charge
de X _________.
X _________ payera à Y _________ une indemnité de 3'100 fr. à titre de dépens.
Les frais de la procédure d'appel, par 1200 fr., sont mis à la charge de X _________.
X _________ versera à Y _________ une indemnité de 1500 fr. à titre de dépens
en appel.
Sion, le 27 juin 2023