Verwaltungsbehörden 25.08.1998 N° 33 25 août 1998

Recueil officiel des lois fédérales

Nº 33 25 août 1998

1866 Mesures à prendre en faveur du personnel en cas de restructurations dans l'administration générale de la Confédération

1868 Avancement et mutations dans l'armée (OAMA)

2006 Règlement de police pour la navigation du Rhin

2007 Règlement de visite des bateaux du Rhin

2008 Règlement de visite des bateaux du Rhin

1865

Ordonnance sur les mesures à prendre en faveur du personnel en cas de restructurations dans l'administration générale de la Confédération

Modification du 1er juillet 1998

Le Conseil fédéral suisse arrête:

I

L'ordonnance du 18 octobre 19951 sur les mesures à prendre en faveur du personnel en cas de restructurations dans l'administration générale de la Confédération est modifiée comme suit:

Art. 2, 1er al., let. a

1 Les mesures suivantes priment la mise à la retraite anticipée ou la résiliation des rapports de service:

a. l'appui à la recherche d'un poste pour les agents menacés de licenciement;

Art. 17, 1er et 4e al.

1 Tout agent d'au moins 60 ans qui compte moins de 19 années ininterrompues de cotisation à la CFP est mis au bénéfice des prestations prévues aux articles 30 à 32 des statuts de la CFP.

4 Dans certains cas, en vue de faciliter la retraite anticipée, il est possible d'octroyer à l'agent, outre le financement complet de la rente transitoire (2e al.), une allocation à la charge de l'employeur jusqu'à concurrence de la rente AVS maximale qui sera vraisemblablement versée.

Art. 18 Abrogé

Art. 19

1 Lorsque les rapports de service sont résiliés pour cause de suppression de la fonc- tion, une indemnité de départ peut être versée au fonctionnaire non réélu ou dont la réélection a été assortie d'une réserve pour suppression de sa fonction ainsi qu'à l'employé permanent, pour autant qu'ils ne restent pas au service de l'administration fédérale, qu'ils ne répondent pas aux exigences donnant droit aux prestations pré-

1 RS 172.221.104.0

1866

1998 - 364

RO 1998

Mesures à prendre en faveur du personnel en cas de restructurations dans l'administration générale de la Confédération

vues à l'article 43, 1er alinéa, des statuts de la CFP et que les conditions suivantes sont remplies:

a. la résiliation des rapports de service n'est pas due à une faute de l'agent; et

b. l'agent n'a pas refusé de collaborer activement aux mesures de réaffectation ou n'a pas refusé, sans raison valable, une offre d'emploi raisonnable (art. 6, 2e al.).

2 Le montant de cette indemnité est calculé en fonction notamment de la durée des rapports de service, de l'âge et de la situation professionnelle et personnelle de l'agent. Il ne peut toutefois dépasser un an de salaire.

3 L'autorité qui a versé l'indemnité de départ peut en exiger le remboursement total ou partiel:

a. si l'agent est engagé par un service de l'administration fédérale, par un établis- sement de droit public de la Confédération, par les Chemins de fer fédéraux ou par la Poste dans l'année qui suit la résiliation des rapports de service; ou

b. si un mandat est conclu entre l'agent et l'un des services mentionnés à la lettre a dans l'année qui suit la résiliation des rapports de service.

4 Le bénéficiaire de l'indemnité de départ informe de son propre chef l'autorité qui a versé l'indemnité du fait qu'il a repris une activité ou qu'il a conclu un mandat au sens du 3e alinéa.

Art. 20, 3e al.

3 En cas d'absence de plan social, les mesures prévues aux articles 10, 5e alinéa, 11, 2e alinéa, 15, 17, 4e alinéa, et 19 ne peuvent être appliquées qu'après entente avec le DFF.

Art. 24, 1er al. Abrogé

II

La présente modification entre en vigueur le 1er août 1998.

1er juillet 1998

Au nom du Conseil fédéral suisse: Le président de la Confédération, Cotti Le chancelier de la Confédération, Couchepin

40118

1867

Ordonnance sur l'avancement et les mutations dans l'armée (OAMA)

Modification du 15 juin 1998

Le Conseil fédéral suisse arrête:

I

L'ordonnance du 24 août 19941 sur l'avancement et les mutations dans l'armée est modifiée comme suit:

Art. 14, al. 3bis Abrogé

Art. 22, al. 1bis

1 bis En règle générale, les militaires peuvent être promus uniquement:

a. si le besoin est prouvé par la nécessité d'occuper un commandement ou une fonction selon les tableaux des effectifs réglementaires relatifs à la reprise d'un commandement ou d'une fonction ou conformément à la présente ordonnance;

b. si le candidat est en mesure d'exercer un commandement ou une fonction et est capable;

c. si le candidat jouit d'une bonne réputation et, en tant que personne, remplit les exigences qu'implique le commandement ou la fonction, et

d. si le candidat remplit les conditions spécifiques visées aux appendices 2 à 29.

Art. 24a, 4e et 5e al.

4 Les futurs commandants d'unité de troupe ayant le grade de lieutenant sont promus au grade de premier-lieutenant dans la mesure:

a. où ils ont accompli le service pratique en qualité de lieutenant, et

b. où ils sont prévus pour assurer le commandement d'une unité de troupe ad intérim ou pour accomplir le service pratique en qualité de futurs commandants d'unité de troupe.

5 La promotion visée au 4e alinéa intervient:

a. à la prise du commandement ad intérim, ou

b. le jour précédant l'entrée au service pratique en qualité de futur commandant d'unité de troupe.

1 RS 512.51

1868

1998- 304

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Art. 40, 2e al.

2 La convocation aux stages de formation d'état-major et de commandement I ne peut avoir lieu qu'après l'accomplissement du service pratique en qualité de lieute- nant.

Art. 46, 1er al.

' La promotion au grade de lieutenant a lieu à la fin de l'école d'officiers. Elle est valable à partir du jour qui suit le licenciement; elle est inscrite, avec cette date, dans le livret de service et dans les contrôles.

II

1 La section 3 de l'appendice 1 est abrogée.

2 Les appendices 2 à 29 sont modifiés conformément au texte ci-joint.

III

La présente modification entre en vigueur le 1er juillet 1998.

15 juin 1998

Au nom du Conseil fédéral suisse: Le président de la Confédération, Cotti Le chancelier de la Confédération, Couchepin

40087

1869

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Table des matières des appendices 2 à 29

Infanterie

Appendice 2

Troupes mécanisées et légères Artillerie

Appendice 3

Appendice 4

Troupes d'aviation

Appendice 5

Troupes de défense contre avions

Appendice 6

Troupes du génie

Appendice 7

Troupes de forteresses

Appendice 8

Troupes de transmission (sans le service des télécom)

Appendice 9/I

Service des télécom (troupes de transmission)

Appendice 9/II

Troupes sanitaires

Appendice 10

Troupes vétérinaires

Appendice 11

Troupes de soutien

Appendice 12

Troupes de sauvetage

Appendice 13

Troupes du matériel

Appendice 14

Troupes de transport

Appendice 15

Service territorial

Appendice 16

Police militaire

Appendice 17

Service de la poste de campagne

Appendice 18

Justice militaire

Appendice 19

Aumônerie de l'armée

Appendice 20

Service d'information à la troupe

Appendice 21

Service de protection AC

Appendice 22

Service militaire des chemins de fer

Appendice 23

Mobilisation

Appendice 24

Corps des gardes-fortifications

Appendice 25

Etat-major de l'armée

Appendice 26

Fonctions particulières

Appendice 27

Réserve de personnel

Appendice 28

Conditions détaillées concernant l'exercice d'un commandement

Appendice 29

1870

C

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Infanterie

Appendice 2 ( art. 37 et 47)

Section 1: Conditions détaillées pour les promotions (Les tableaux des effectifs réglementaires de même que les prescriptions à ce sujet servent à déterminer le besoin)

Colonne no

1

2

3

4

5

6 7

Conditions détaillées de promotion

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max de 2 ans a 1 4.1 1)

Jours SIF

SFT

S prat

4.2. 2)

5.1. 1)

5.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

1. app

ER 10.3 3)

2. cpl 2.1.

toutes, excepté le chi 2.2 .. chef cuis

ESO 40.3)

2.2.

ESO 19

3. sgt 31.

toutes, excepté les chi. 3.2 et 3.3.

3 2.

chef cuis

5 comme cpl 5 comme cpl 5

72 comme cpl 72 comme cpl. 72 comme cpl

82 3) comme cpl 103 comme cpl 101 comme cpl

4. four

four de l'U trp

E four 33

40, ciel cuis 61 comme cpl

5. sgtm 5.1.

sgtm de l'U trp

E sgtm 33

82 co mme cpl

5.2.

sgtm tromp

I pour rempl chef fanfare 54

82 co nme cpl

Remarques:

sof circ et trsp

3.3.

comme cpl

38

Jours

1. services cycle bisannuel, 2) services cycle annuel; 3) militaires féminins rens (ter), tr. 54 ER, 26 ESO, 61 S prat comme cpl

1871

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Infanterie (suite)

Appendice 2

Colonne no

1 2

3

4

5

6

7

8

9

Conditions détaillées de promotion

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a 1 41 1)

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

S prat

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

Jours

6. adj sof 6.1.

porte-drapeau

5 comme sgtm de la trp

75 comme sgtm de la trp

pour adj sof 5

6.2

sgtm tromp

6 comme sgtm chef fanfare

75 comme sgtm chef fanfare

II pour rempl chef fanfare 5

108 comme sgtm de la trp .. 54 comme sgtm chet fanfare

7. adj EM (sof)

7 comme sgtm/adj sof de la trp

98 comme sgtm/adj sof de la trp

pour adj EM 19

I 19

108 comme sgtm de la trp

8. It

toutes, selon OCTF

EO 117 3)

comme cpl

9. plt

toutes, sous réserve des art 24 et 24a

5 comme It

83 comme It

108 4) comme It

Grade OCTF of sub

10. cap 10 1.

cdt

cp gren (mont) cp Im ld cp chass chars cp fus/car (mont) cp Id fus/car (mont) cp efa

1 / a inf 12

1 26

82 comme of sub

cp fus aérop/interv/Im cp fus interv cp Id fus interv

10.2.

cp fus/car (mont) (rgt ter) cp sûr aérop cp sûr

1 /b inf 12

1 26

82 comme of sub

Remarques:

1. services cycle bisannuel, 2) services cycle annuel; 3) militaires féminins rens (ter), tr. 103 ou 61; 4) certains militaires féminins SFA: 61

1872

4 2. 2)

5 1. 1) 5 2. 2)

82

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Infanterie (suite)

Appendice 2

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

Conditions détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

S prat

3.2. 2)

4.1. 1) 4.2 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Grade OCTF of sub

Jours

(suite cap) 10.3.

cp fus FA

1/b inf

1

82

12

26

comme of sub

I FA 3)

5

1 1rm

82

cp rens aérop

5

26

comme of sub

10.5.

col tr

1

82

26

comme of sub

10.6.

cp EM rgt inf (mont)

82

cp EM fus/car (mont)

26

comme of sub

cp EM fus/car méc

cp EM fus interv

10.7.

cp EM rgt aérop

cp EM bat aérop

26

82 comme of sub

cp EM aérop

cp. EM fus/car (mont) (rgt ter)

10.8.

aide cdmt

3

40

11 trm

1

12

19

10.9.

of fanfare

3

40

I pour fanfare 19

1

19

.

..

1/ c inf 12

1/1 inf pour cdt U EM 12

1

1

1/2 inf pour cdt U EM 12

.

....

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) SFT 1 br aérod ou br infm

1873

of trm

10.4.

cp rens

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Infanterie (suite)

Appendice 2

Colonne no

1

2

3

4

5

6

Conditions détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a 1

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

3 1.1)

3.2. 2)

4.1.1)

4.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Cut ou aide cdmt grade OCTF cap

Jours

11. maj 11.1.

cdt

0

93

= 9 19

bat aérop bat fus/car (mont)

bat fus interv

..... 11.2.

bat fus FA

6

93

II FA 3)

=

5

19

aide cdmt

8

124

11

19

11.4.

of trm

8

124

11 trm

11

12

19

11.5.

of tr

8

124

=

19

11.6.

inspecteur des fanfares mil cdt fantare armée

8

90

Il pour fanfare 19

19

Remarques.

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel, 3) SFT 11 br aérod ou br infm

1874

..

...

=

bat EM rgt aérop bat inf (mont) bat fus/car (mont) (rgt ter) gr tr

11.3.

chef eng

C

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Infanterie (suite)

Apper dice 2

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

Conditions détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i 3.1. 1)

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

3 2. 2)

4.1.1)

4 2. 21

Grade

Fonct (OCTF)

Cdi ou aide cdmt grade OCTF maj 3)

Jours

12. It col 12.1.

rempl cdt

6

93

19

12.2.

aide cdmt chef inf chef tr

6

9.3

12

13. col

cdt

rgt inf

6

93

III

Lgt aerop

19

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) cf. art. 47

1875

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Appendice 2

Infanterie (suite)

Section 2: Conditions détaillées pour mutations sans promotion

2.1. Pour être affectés à une seconde fonction avec le grade de capitaine, les militaires ci-après doivent remplir les conditions suivantes.

2.1.1. rempl cdt (bat/gr): SFC II de 19 jours;

2.1.2. OAF. cdt U trp inf C intro I pour OAF de 12 jours,

213. commandants d'unité d'EM: SFT/1 ou SFT/2 inf pour cdt U EM de 5 jours.

Section 3: Dispositions transitoires

Fanfare militaire

3.1. La nouvelle structure des grades des cadres de la fanfare militaire est appliquée, dans la phase de transition entre l'ancienne et la nou velle structure, selon les règles suivantes

3.1.1 Les chefs de fanfare militaire de milice qui, le 1" janvier 1995, n'avaient pas 27 ans révolus, accomplissent l'école d'officiers.

L'école de chefs de fanfare leur est comptée comme partie de l'école d'officiers, et ils ne doivent pas accomplir le service

pratique comme lieutenant.

3.1.2. Les chefs de fanfare militaire de milice qui revêtent le grade de sergent-major ou d'adjudant sous-officier reçoivent les grades suivants:

3.1.2.1. le grade de lieutenant au 1"janvier 1995 si, à cette date, ils avaient au moins 27 ans révolus, mais pas plus de 30 ans révolus;

3 1.2.2. le grade de premier-lieutenant s'ils ont 30 ans révolus et s'ils ont occupé la fonction de chef de

fanfare avec le grade de sergent-major ou d'adjudant sous-officier pendant 3 ans au moins.

3.1.3. Le grade de capitaine est octroyé:

3.1.3.1. à l'officier de fanfare dans la fanfare de l'armée, s'il est prévu qu'il exerce cette fonction pendant encore trois ans au moins et s'il a accompli le stage de formation technique I pour fanfare et le stage de formation d'état-major;

3.1.3.2. à l'instructeur de fanfare d'arrondissement, s'il est prévu qu'il exerce cette fonction pendant encore trois ans au moins et s'il a accompli le stage de formaticn d'état-major 1.

1876

C

Avancement et mutations dans l'armée

F.O 1998

Infanterie (suite)

Appendice 2

314 Le grade de major est octroyé:

3.1.4.1. au commandant de la fanfare de l'armée, s'il est prévu qu'il exerce ce commandement pendant encore trois ans au moins et s'il a accompl le stage de formation d'état-majo- Il;

3.1.4 2. à l'inspecteur des fanfares militaires, s'il est prévu qu'il exerce cette fonction pendant encore trois ans au moins et s'il a accompli le .tage Je formation d'état-major II.

3.2. Celui qui ne remplit aucune des conditions figurant aux chiffres 3.1.1. à 3.1.4.2. conserve le grade qu'il a acquis selon l'ancien dit; il peut être promu conformément au nouveau droit pour autant qu'il remplisse les conditions fixées par le nouveau droit.

1877

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes mécanisées et légères

Appendice 3 (art. 37 ct 47)

Colonne no

1

2

3

4

5

6

Conditions détaillées de promotion

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a 1

Jours SIF

S prat

4.1.1)

4.2. 2)

5.1. 1)

5.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

1. app

ER

38

103

2. cpl 2.1.

toutes, excepté le

ESO

chỉ. 2.2.

40

2.2.

chef cuis

ESO

19

3. sgt 3.1.

toutes, excepté les chi. 3.2. et 3.3.

5 comme cpl

72

82 comme cpl

3.2.

chef cuis

5 comme cpl

comme cpl

72

comme cpl 101 comme cpl

4. four

four de l'U trp

E four 33

40, chef cuis 61 comme cpl

5. sgtm

sgtm de l'U trp

E sgim 33

82 comme cpl

Remarques'

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel

....

72

103

3.3.

sof circ et trsp

5 comme cpl

comme cpl

...

..

.. comme cpl

Jours

1878

Section 1: Conditions détaillées pour les promotions (Les tableaux des effectifs réglementaires de même que les prescriptions à ce sujet servent à déterminer le besoin)

C

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes mécanisées et légères (suite)

Appendice 3

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

9

Conditions détaillées de promotion

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

S prat

4 1 1)

4 2 2)

5.1.1)

5.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

Jours

6. adj sof 6.1.

porte-drapeau

5 comme sgim de la trp

75 comme sgtm de la trp

5

6.2.

sof sout d'une cp EM br bl, cp S chars ou cp S méc

5 comme sgtm de la trp

comme sgtm de la trp

5

comme sgtm de la trp

6.3.

5

75

108

comme sgtm de la trp

comme sgtm de la trp

com ne sgtm de la trp

7. adj EM (sof)

7

98

pour adj EM 19

1 19

108 com ne sgtm de la trp

8. It

toutes, selon OCTF

EO 117

comme cpl

9. plt

toutes, sous réserve des art. 24 et 24a

5

83 comme It

108 comme It

10. cap 10.1.

cdt

cp chars

ITML

1

82

cp gren chars cp gren chars aérop cp Im chars

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel, 3) sof prof des TML

1879

.

...

.

75

II TML

comme sgim de .. la trp 108

..

. ...

sof tech 3) d'une cp EM br bl, cp EM chars ou cp EM méc

II TML 5

..

comme sgtm/adj sof de la trp

comme sgtm/adj sof de la trp

82

comme It

Grade OCTF of sub

pour adj sof

108

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes mécanisées et légères (suite)

Appendice 3

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

Conditions détaillées de promotion

Annees fonct avec grade selon OCTF, dont un nax. de 2 ans a 1 3.1. 1) 3.2. 2)

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

S prat

4.1.1) 4 2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Grade OCTF of sub

Jours

(suite cap) 10.2.

cp cyc

1/a inf 12

1

82 comme of sub

cp Im

cp Im Id

cp efa

cp chass chars (rgt cyc)

cp chass chars

103

cp EM br bl

1

82

cp EM chars

comme of sub

cp EM méc

cp S br bl

cp S chars

cp Ș mec

10 4.

cp EM cyc

1/1 inf pour cdt U EM

82 comme of sub

10.5.

cp expl

III S rens 5

26

comme of sub

10.6.

3

40

11 trm

1 -

12

19

II TML 5

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel

..

..

..

1

26

12

1

82

cp.expl méc aide cdmt of trm

1/b TML pour cdt U EM 5

26

26

1880

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes mécanisées et légères (suite)

Appendice 3

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

Conditions détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a 1

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

31.1)

3 2. 2)

4.1.1)

4.2.2)

Grade

Fonct (OCTF)

Cdi ou aide comt grade OCTF cap

Jours

11. maj 11 1.

cdt

bat EM br bl

6

93 3)

II TML

bat chars

5

1C

bat méc

bat cyc

. ..

11 2.

chef eng

8

124

=

11.3.

of trm (rgt cyc)

8

124

11 trm

=

11.4

chef sout

8

124

=

19

Cdt ou aide cdmt grade OCTF maj 4)

12. It col 12.1.

rempl cdt

6 0

93

=

1ª

aide cdmt

12 2.

chet TML

6

93

12

Remarques.

1. services cycle bisannuel, 2) services cycle annuel; 3) en regle gernerale 3 CF cond U trp; 4) ct art 47

1881

....

aide cdmt

19

12

19

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes mécanisées et légères (suite)

Appendice 3

Colo ine no

1

2

3

4

5

6

7

Conditions détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max de 2 ans a i 3.1. 1)

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

3.2 2)

4.1.1)

4.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Cd ou aide cdmt grade OCTF maj 3)

Jours

(suite lt col) 12.3.

chef sout

6

9.3

12

13. col 13.1.

cdt

rgi cyc

6

9.3

III

19

13.2.

rempl cdt (br bl)

6

93

III

19

Cdt ou aide cdmt grade OCTF It col

13.3.

aide cdmt chef TML

2

31 38

E

12

Remarques:

1. services cycle bisannuel, 2) services cycle annuel, 3) =f. art. 47

1882

C

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes mécanisées et légères (suite)

Appendice 3

Section 2: Conditions détaillées pour mutations sans promotion

2.1. Pour être affectés à une des fonctions indiquées ci-après, les of sub doivent accomplir les services suivants:

2.1.1. cdt tır TML (Im Id, Im chars). C intro I pour cdt tir de 19 jours,

2.1.2. chef sct sout: EO TML accomplie comme asp sout ou C intro pour chefs sct sout de 12 jours.

2.2. Pour être affectés à une seconde fonction avec le grade de capitaine, les militaires ci-après doivent remplir les conditions suivantes: 2.2.1. rempl cdt (bat): SFC II de 19 jours et SFT II TML de 5 jours;

2.2.2. rempl cdt (bat EM br bl): SFT II TML de 5 jours;

2.2.3. chef eng: SFT II TML de 5 jours;

2.2.4. chef sout: en principe cdt cp S/cp EM; SFT II TML de 5 jours et C intro II pour of mun de 5 jours;

2.2.5. OAF: ancien cdt U trp TML (sans cp S et EM): C intro I pour OAF de 12 jours;

2.2.6. commandant d'unité d'état-major: SFT 1/b TML pour cdt U EM de 5 jours.

1883

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Artillerie

Appendice 4 (art 37 et 47)

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

Conditions détaillées de promotion

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max de 2 ans a 1 4 1. 1) 4.2 2)

Jours SIF

SFT

S prat

5.1.1)

5.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

1. app

ER 103

38

2. cpl 2.1

toutes, excepté le chi 22. . chef cuis

ESO

40

2.2.

ESO

19

3. sgt 3.1

...

toutes, excepté les chi 3 2 et 3 3. chef cuis

..

.

.

. ..

82 comme cpl 103 comme cpl 101 comme cpl

4. four

four de l'U trp

E four 33

40, chef cuis 61 comme cpl

5. sgtm 5 1.

sgtm de l'U trp

E sgim .33

:

.. ...

5.2.

sof tech

pour sgtm tech 40

82 . comme cpl 82 comme cpl

6. adj sof 6.1.

porte-drapeau

5 comme sgtm de la trp

75 comme sgtm de la trp

pour adj sot 5

108 comme sgim de la trp

Remarques:

1. services cycle bisannuel, 2) services cycle annuel

.

--

.

.

. comme cpl 72

· --

3.3.

sof circ et trsp

5 comme cpl 5 comme cpl 5 comme cpl

72 comme cpl 72

comme cpl

Jours

3.2.

..

1884

Section 1: Conditions détaillées pour les promotions (Les tableaux des effectifs réglementaires de même que les prescriptions à ce sujet servent à déterminer le besoin)

C

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Artillerie (suite)

Appendice 4

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

9

Conditions détaillées de promotion

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max de 2 ans a 1

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

S prat

41 1)

4 2. 2)

51 1)

5.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

Jours

(suite adj sof) 6 2.

sgtm tech

6 comme sgtm tech

75 comme sgim tech

pour adj sof tech 5

82 comme sgtm tech

7. adj EM (sof)

7 comme sgtm/adj sof de la trp

98 corr me sgtm/adj scf de la trp

pour adj EM 19

1 19

108 comme sgim de la trp

8. It

toutes, selon OCTF

117 EO

82 comme cpl

9. plt

toutes, sous réserve des art. 24 et 24a

5

8.3 comme It

108 comme It

Grade OCTF of sub

10. cap 10 1

cdt

bttr EM rgt art bttr dir feux ob bttr dir feux ob bl bttr S ob

1 of art 12

1 - 20

82 comme of sub

10 2

bttr ob bttr ob bl

1 of art 12

1

82

25 comme of sub

10.3.

aide cdmt chef cdt tir

3

40

IV cdt tır 12

I

25

..

....

bttr S ob bl

comme It

Remarques. 1) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel

1885

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Artillerie (suite)

Appendice 4

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

Conditions détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max de 2 ans a i 31.1)

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

3.2. 2)

4.1.1)

4.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Grade OCTF of sub

Jours

(suite cap) 10.4.

of trm art

3

40

I of trm art

1

19

10 5.

chef sout

3

40

5 in

19

10.6.

OAF

3

40

IOAF

1

12

26

Cdt ou aide cdmt grade OCTF cap

11. maj 11.1.

cdt

gr ob gr ob bl

6

93

Il of art 12

19

aide cdmt of art (chef eng)

8

124

III/1 of art 5 II OAF

=

19

11.4.

of trm art

8

124

5 Il of trm art

11

19

5 Ill trm 5

11.5.

chef sout

8

124

=

19

Remarques:

1. services cycle bisannuel, 2) services cycle annuel

11.2.

11

19

11.3.

OAF

8

124

5 11 trm 5 Il sout

1

11

1886

C

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Artillerie (suite)

Appendice 4

Colonne no

1

2

3

4

5

0 6

7

Conditions détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a 1 31.1)

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

3.2 2)

4 1. 1)

4 2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Cdt ou aide cdmt grade OCTF maj 3)

Jours

12. It col 12.1.

rempl cdt

6

9.3

111/1 of art 5

= 19

aide cdmt chef art

6

9.3

[11/1 of art 5

= 12

13. col 13 1.

cdt

6

9.3

111/1 of art 5

19

Cdt ou aide cdmt grade OCTF lt col

13.2.

aide cdmt chef art

2

31 38

12

... .

12.2.

E

Remarques:

1. services cycle bisannuel, 2) services cycle annuel, 3) cf. art. 47

1887

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Appendice 4

Artillerie (suite)

Section 2: Conditions détaillées pour mutations sans promotion

2.1. Pour être affectés à une des fonctions indiquées ci-après, les of sub doivent accomplir les cours suivants:

2.1.1 of art comme of rens art: C intro pour of rens art de 19 jours,

2.1.2. of art comme chef sct sout art: C intro V pour chefs sct sout de 12 jours;

2.13 cdt tir: C intro I pour cdt tir de 19 jours;

2.1.4 cdt tir drônes: C intro III pour cdt tir de 5 jours.

2.2. Pour être affectés à une seconde fonction avec le grade de capitaine, les militaires ci-après doivent remplir les condit ons suivantes:

2 2.1. cdt bttr. ancien cdt tir, C intro 1/2 pour of art de 12 jours; S prat de 82 jours;

2.2.2. of rgt art (cap): ancien cdt bttr; C intro III/2 pour of art de 12 jours;

2.2.3. rempl cdt (gr): ancien cdt bttr; SFC II de 19 jours et C intro Il pour of art de 12 jours;

2 2.4 OAF: ancien cdt U trp inf, TML, art, trp fort avec instruction de base artillerie, ainsi que chef cdt tir; C tro I pour OAF de 12 jours;

2.2.5 chef sout. ancien cdt bttr S; C intro II pour of mun de 5 jours.

2.3. Pour être affectés à une seconde fonction avec le grade de major, les militaires ci-après doivent remplir les conditions suivantes:

2.3.1. cdt gr: ancien chef du centre de conduite des feux (chef CCF), C intro Il pour of ar. de 12 jours;

2.3.2. of art (chef du centre de conduite des feux (chef CCF)): ancien cdt gr; C intro III /I pour of art de 5 jours,

2.3.3. OAF: ancien cdt bat/gr inf, TML, art ou trp fort (instruction de base art); C intro II pour OAF de 5 jours.

Section 3: Dispositions transitoires

Dès la date d'entrée en vigueur du présent appendice et jusqu'au 31 décembre 1999:

3.1. les cdt tır peuvent être proposés pour l'instruction d'OAF avec le grade de capitare s'ils ont exercé pendant au moins quatre CR la fonction de cdt tir; pour être promus au grade de cap, ces officiers doivent avoir accompli le SFC I de 26 jours et le SFT I pour OAF de 2 jours,

3.2. les cdt U inf, TML, art et trp fort peuvent être proposés pour l'instruction d'OAF avec le grade de major- si, pendant au moins quatre ans, ils ont conduit une unité (inf, TML: cp Im); et SI, au moment de la promotion au grade de major, ils ont huit années de fonction avec le grade de cap OCTF.

Pour être promus au grade de major, ces officiers doivent avoir accompli le SFEM II de 19 jours et le SFT I pour OAF de 12 jours

1888

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes d'aviation

Appendice 5 (art. 37 21 47)

Section 1: Conditions détaillées pour les promotions (Les tableaux des effectifs réglementaires de même que les prescriptions à ce sujet servent à déterminer le besoin)

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

Conditions détaillées de promotion

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a 1 4 1 1) 4.2. 2)

Jours SIF

SFT

S prat

5.1. 1)

• 5 2 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

1. app

ER 10.3 .3)

2. cpl 2.1.

toutes, excepté le chi. 2.2.

ESO 40 .3)

2.2.

chef cuis

ESO

19

3. sgt 3.1.

toutes, excepté les chị. 3 2. ẹt 3.3. chef cuis

5 .. comme cpl

72 comme cpl 72 comme cpl . 72

82 3 comme cpl 103

...

3.2.

3.3.

sof circ et trsp

comme cpl

comme cpl

comme cpl 101 comme cpl

4. four

four de l'U trp

E four

40, chef curs 61 comme cp!

5. sgtm 5.1.

sgtm de l'U trp

E sgtm 33

82 3) comme cp'

5.2.

sof tech

pour sof tech 40

82 comme cp

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) certains militaires féminins. 54 ER, 26 ESO ou 61 S prat comme cpl

1889

...

. 33

5 .comme cpl 5

38

Jours

C

Avancement e: mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes d'aviation (suite)

Appendice 5

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

Conditions détaillées de promotion

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a ı 4.1.1)

Jours SIF

SFT

SFEM

S prat

4.2. 2)

5.1.1)

5.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

Jours

6. adj sof 6.1.

porte-drapeau

5 comme sgtm de la trp

75 comme sgtm de la trp

pour adj sof 5

108

comme sgtm de la trp

6.2.

sof tech

6 comm sgim tech 6 comme sgtm tech

75

pour adj sof tech

82

5

comme ggtm tech

6.3.

sof tech av sof tech élo sof tech TS

7 comme sgtm/adj sof de la trp

100 comme sgtm/adj sof de la trp

pour adj EM 19

1

108 comme sgtm de la trp

8. It

toutes, selon OCTF

EO 117.3)

82 comme cpl

9. plt 9.1.

toutes, sous réserve des chi. 9.2. et 9.3. ainsi que des art. 24 et 24a pilotes

5 comme lt

8.3 comme It

108 3) comme It

9.2.

3

75

118

comme It

comme It

....

9.3.

of op bord

3

54

comme It 108 comme It

comme It

comme It

Remarques:

....

..

comme sgtm tech 75

comme sgtm tech

pour adj sof tech 5

7. adj EM (sof)

19

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) certains militaires féminins: 103 ou 61 EO ou 61 S prat comme It

1890

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes d'aviation (suite)

Appendice 5

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

Conditions détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i 3.1. 1) | 3.2. 2)

Jours SIF

SFT

SFC

S prat

42. 21

Grade

Fonct (OCTF)

Grade OCTF of sub

Jours

10. cap 10.1.

cp expl pch

III of rens 5

I FA 26

82 comm of sub

10.2.

cp av

I aérod 5

I FA

82 comme of s ib

10.3.

cp EM br aérod

I aérod

I FA

82

cp EM aérod

5

26

comme of sub

cp EM TA

10.4.

cp avl A

I br infm

I FA 26

comme of sub

cp ondi FA

cp trm FA mob cp CGE FA

cp exploit CEN FA

cp radar FA

cp radar FA mob

cp météo A

cp.rens FA cp S FA

1 aérod

1 FA

82

5

26

comme of s ib

Remarques'

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel

---

10.5.

cp rép av .p. T.A.

26

82

cp trm FA

5

4.1.1)

1891

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes d'aviation (suite)

Appendice 5

Colonne no

1

2

3

4

5

7

8

Conditions détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i 3.1.1) 3.2. 2)

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

S prat

4 2 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Grade OCTF of sub

Jours

(suite cap)

aide cdmt

10.6.

of rens av

3

40

of rens

1

19

19

10.7.

of rec aer

3

40

1

chef rec aér

17

10.8.

of EM EE FA

3

40

1

of ipr of photo

10.9.

pil

2

50

1 pil

26 comme of sub

10.10.

of op bord

3

40

I pil ou FA .26

10.11.

of expl pch

3

40

I aérod 5

....

10.12.

3

40

19

of CGE br av of eng TA

of tech br av

chef gr

of sım

of eng

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel

19

26

of séc vol br av rempl chef eng av chass rempl chef eng TA rempl chef id of contr int

1892

Avancement e. mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes d'aviation (suite)

Appendice 5

Colonne no

1

2

3

4

5

6

Conditions detaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i

. ours SIF

SFT

SFEM

3.1.1)

32.2)

4.1. 1)

4.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Grade OCTF of sub

Jours

(suite cap) 10 13

of tech br aérod/S entr FA

3

40

I aérod

1

of météo br aérod/S entr FA of eng aérod

5

19

of eng TA

of séc vol br aérod'S entr FA

of trm br aerod/S entr FA

10.14.

of avl

3

40

I br infm

1

of EE br infm

5

19

of séc ouv

cdt inst

ot CGE br infm

of trm br intm

of séc trm

of radar

of météo br infm

of rens infm .. .

.

.

.

. .

.

10 15

of av br DCA

3

40

I DCA 5

19

Remarques:

.

. . . .. .......

....

1

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel

1893

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes d'aviation (suite)

Appe idice 5

Colonne no

1

2

3

4

5

0

7

8

Conditions détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF dont un max. de 2 ans a 1

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

S prat

3.1.1)

3 2.2)

4.1 1)

4 2 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Cdt ou aide cdmt grade OCTF cap

Jours

11. major 11.1.

cdt

esca av

5

95

=

csc av

19

esc TA

esc vol ptg

esc vol instru

11.2.

gr aérod gr/bat TA

5

95 3)

Il aérod

11

5

19

11 3.

gravl A

5

95 3)

Il br infm 5

19

gr radar FA

gr rens FA

....

11.4.

gr exploit FA

5

95 3)

Il aérod

5

19

11.5.

aide cdmt

7

1.33

11

chef CIAV chef TA chef rec aér

19

Remarques:

...

..

gr trm FA

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) en règle generale, 5 années cond U trp

1894

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes d'aviation (suite)

Appendice 5

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

Conditions détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a 1

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

S prat

3.1.1)

3.2. 2)

4.1. 1)

4.2.2)

Grade

Fonct (OCTF)

Cdt ou aide cdmt grade OCTF cap

Jours

(suite maj)

11.6.

of tech EM FA

7

133

of EE EM FA

19

of ipr EM FA

of photo

of li OFAC

of EM

11.7.

of rens av

7

133

Il of rens

=

11.8.

of séc vol br av

7

1.33

=

of li br av

19

chef CGE br av

chef eng av chass

chef eng rec aer

chef eng TA

chef id

of contr int

chef ipr

chef plan

chef S photo

of vol ptg

chef eng ZEL

of tech br av

Remarques.

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel

:

12

19

1895

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes d'aviation (suite)

Appendice 5

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

Conditions détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

S prat

3.1. 1)

3.2. 2)

4.1.1) 4.2 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Cdt ou aide cdmt grade OCTF cap

Jours

(suite maj) 11.9.

of tech br aérod of eng aérod chef CGE br aérod of météo br aérod of séc vol br aérod

7

133

Il aérod

=

5

19

11.10

of irm br aerod of av br DCA

7

1,33

II DCA 5

. 11

19

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel

1896

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes d'aviation (suite)

Appendice 5

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

Conditiors détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i 3.1.1) 3 2. 2)

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

S prat

4.1. 1) - 4.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Cdt ou aide cdmt grade OCTF cap

Jours

(suite maj) 11 11

of EE br infm

7

133

Il br infm 5

11

of tech br infm

19

of syst rens

of li br infm

of trm br infm

of ondi br ınfm

of radar

chef CGE br Infm

of CGE br infm

of séc ouv

of rens infm

of meteo br infm

11.12.

chef constr

7

1.33

Il br infm 5

11.13.

of tech S entr FA

7

133

Il aérod

=

chef pil essai

19

chef S mat av of séc

chef S mat spéc chef S élo

chef S inst exploit

chef S constr

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel

..

1897

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes d'aviation (suite)

Appendice 5

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

Conditions détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a 1

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

S prat

3.1.1)

3 2. 2)

41.1)

4.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Cdt ou aide cdmt grade OCTF maj 3)

Jours

12. It col 12.1.

aide cdmt rempl cdt

5

95

III

19

12.2.

chef av

6

114

chef FA

12

chef TA

12.3.

of rens av

6

114

=

12.4.

chef ipr chef S photo

6

114

E

12

chef CGE

12.5.

chef EE

6

114

=

collaborateur spécialisé of li OFAC

12

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) cf art. 47

1898

Il of rens .. 12 Ill rens 5

12

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes d'aviation (suite)

Appendice :

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

Conditions detal lées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i 3.1. 1)

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

S orat

3.2. 2)

4.1.1)

4 2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Cdt ou aide cdmit grade OCTF maj 3)

Jours

(suite lt col) 12.6.

of av rec aér of av déf aér

0

114

12

of av appui of av TA

chef S sec vol

rempl chef CEN rec aér

rempl chef CEN def aér

rempl chef CEN TA chef eng déf aér chet TAFLIR

12.7.

chef S tech

6

114

12 8.

chef S trm

6

114

I11 trm

5

12

12.9.

chef syst rens chef S météo chef S avl

:0 6

114

=

12

chef radar

chef séc ouv

Remarques'

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) cf. art. 47

1899

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes d'aviation (suite)

Appendice 5

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

Conditions détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a 1 3.1. 1) 3.2. 2)

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

S prat

4.1.1)

4.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Cdt ou aide cdmi grade OCTF maj 3)

Jours

13. col 13.1.

cdt

gr eng av

6

114

19

13.2.

rgt aérod/TA

6

114

19

13.3.

rgt radar et trm FA

6

114

19

13.4.

S entr FA

6

114

=

19

Cdt ou aide cdmt grade OCTF It col

13.5.

aide cdmt chef av

2

31

38

=

13.6.

chef ORGFA

2

31

38

12

chef $ trm et radar

..

13.7.

chef CEN rec aer

2

31

38

chef CEN déf aér chef CEN TA

12

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) cf. art. 47

1900

..

12

chef S séc vol chef S tech

rgt av V ..

rgt rens FA

C

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes d'aviation (suite)

Appendice 5

Section 2: Conditions détaillées pour mutations sans promotion

2.1. Pour être affectés à une seconde fonction avec le grade de capitaine, les militaires ci-après doivent remplir les conditions suivantes:

2.1.1. rempl cdt (esca av): SFC II de 19.ours;

2.1.2. rempl cdi (gr aérod/TA bat TA/gr exploit FA): SFC II de 19 jours et SFT II aérod de 5 jours;

2.1.3. rempl cdt (gr rens FA/gr radar FA/gr trm FA/gr avl A): SFC II de 19 jours et SFT II br infm de 5 jours.

Section 3: Dispostions transitoires

3.1.

Pilotes

Les pilotes promus au grade de premier-lieutenant avant le 1" janvier 1990 peuvent être promus capitaine s'ils.

• sont incorporés dans une escadrille;

• ont servi au moins deux ans corr me premier-lieutenant;

• ont accompli le service pratique comme lieutenant;

• ont accompli au moins 140 jours de service dans des cours d'entraînement.

3.2. Commandants d'escadrille et corr mandants d'escadre

Les commandants d'escadrille et les commandants d'escadre promus capitaines avant le 1" janvier 1990 peuvent être promus major s'ils:

• sont incorporés dans une escadrille ou une escadre;

• ont servi au moins 13 ans comme officier, dont au moins 4 ans comme capitaine;

• ont accompli l'école centrale II-A.

1901

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes de défense contre avions

Section 1: Conditions détaillées pour les promotions (Les tableaux des effectifs réglementaires de même que les prescriptions à ce sujet servent à déterminer le besoin)

Appendice 6 (art. 37 et 47)

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

Conditions détaillées de promotion

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i 4.1. 1) |4.2.2)

Jours SIF

SFT

S prat

5.1. 1)

5 2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

Jours

1. app

ER 103

38

2. cpl 2.1.

toutes, excepté le chị. 2.2:

ESO .40 ESO

19

3. sgt 3.1.

toutes, excepté les chị. 3.2. et 3.3. chef cuis

5 comme cpl

5 comme cpl

72 comme cpl 72 „comme cpl 72

82 .comme cpl 103 comme cpl 101 comme cpl

4. four

four de l'U trp

E four 33

40, chef curs 61 comme cpl

5. sgtm 5.1.

sgtm de l'U trp

E sgtm 33

5.2.

sof tech

pour sof tech 40

82 .. comme cpl 82 comme cpl

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel

1902

....

3.2.

3.3.

sof circ et trsp

5 comme cpl

comme cpl

2.2.

chef cuis

Avancement et mutations dans l'armée

Troupes de défense contre avions (suite)

Appendice 6

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

Conditions détaillées de promotion

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a 1 4.1.1) 4.2. 2)

Jours SIF

SFT

SFEM

S prat

5.1.1)

5.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

Jours

6. adj sof 61.

porte-drapeau

6.2.

sof tech

5 comme sgtm de la trp 6

75 comme sgim de la trp 75 comme sgtm tech

pour adj sof 5 . pour adj sof tech 5

108 .comme sgtm de la Irp. 82 comme sgim tech

7. adj EM (sof)

7

comme sgtm/adj sof de la trp

100 comme sgtm/adj sof de la trp

pour adj EM 19

1

19

comme sgtm de la trp

8. It

toutes selon OCTF

EO 117

comme cpl

9. plt

toutes, sous réserve des art. 24 et 24a

5 comme lt

83 comme It

108 comme It

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel

1903

......

comme sgtm tech

82

RO 1998

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes de défense contre avions (suite)

Appendice 6

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

Conditions détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max de 2 ans a :

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

S prat

3.1. 1)

3.2. 2)

4.1. 1)

4.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Grade OCTF of sub

Jours

10. cap 10 1.

cdt bttr Leg DCA

I DCA

I

82 comme of sub

10.2.

bttr EM Leg DCA

I DCA

1

82

26

comme of sub

10.3

bttr eg DCA

82

5

26

comme of sub

10 4.

bttr M DCA

I DCA

IFA

82

5

26

comme of sub

10.5.

bttr EM rgt DCA

I DCA

IFA

82

bttr EM M DCA

5

26

comme of sub

bttr EM mob eg DCA

aide cdmt

of trm DCA GU

3

40

Il trm

I

12

19

I DCA

10.7.

of eg DCA GU

3

40

I DCA

1

10.8.

of DCA br av of acq br av

3

40

I DCA

1

5

19

of tech br av

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel

5

26

5 I aérod

I FA

.....

bttr mob eg.D.C.A

10.6.

5

5

19

1904

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes de défense contre avions (suite)

Appendice 6

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

Conditions détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

S prat

2 ans a i

3.1 1)

3.2. 2)

4.1.1)

4.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Grade OCTF of sub

Jours

(suite cap) 10.9.

of coord DCA of eg br aérod

3

40

I aérod 5

1

of eng eg

of tech br aérod

of irm br afrod

10.10.

of radar

3

40

I DCA

1

of trm br DCA

5

19

10.11.

chef constr

3

40

II G

1

5

19

Cdt ou aide cdmt grade OCTF cap

11. major 11.1.

cdt

gr L eg DCA

5

95 3

II DCA

= 19

..

11.2.

gr eg DCA

5

95 3)

Il aérod 5

19

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) en règle générale, 3 CR cord U trp

1905

gr M DCA gr mob eg DCA

5

19

...

C

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes de défense contre avions (suite)

Appendice 6

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

Conditions détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max de 2 ans a 1

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

S prat

3.1 1)

3.2. 2)

4.1.1)

4.2.2)

Grade

Fonct (OCTF)

Cdt ou aide cdmt grade OCTF cap

Jours

(suite maj)

aide cdmt of DCA

7

133

=

19

11.4.

chef eng eg DCA of tech br av ..... " ....

7

133

=

19

11.5.

of eg

7

1.33

II aérod

=

5

19

of tech br aérod

of trm br aérod

chef coord DCA

11.6.

of DCA br DCA of radar

7

133

Il DCA

=

5

19

of Irm br DCA

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel

1906

11.3.

of eng eg

...

C

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes de défense contre avions (suite)

/ ppendice 6

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

Conditions détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

S prat

2 ans a 1

4.1. 1)

4.2. 2)

5.1. 1) 5.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Cdt ou aide cdmt grade OCTF maj 3)

Jours

12. It col 12.1.

aide cdmt rempl cdt

5

95

=

12.2.

chef DCA

6

9.3

114

12

12.3.

chef coord DCA

6

114

12

12.4.

chef radar

6

114

=

chef S trm

12

13. col 13.1.

cdt

rgi eg DCA

6

114

III

13.2.

rgt DCA

6

114

rgt mob eg DCA

19

133

aide cdmt chef DCA

2

31 38

=

chef coord DCA

12

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) cf. art. 47

Section 2: Conditions détaillées pour mutations sans promotion

Pour être affectés à une seconde fonction avec le grade de capitaine, les militaires ci-après doivent remplir les conditions suivantes: Rempl cdi (gr). SFC II de 19 jours et SFT II DCA de 5 jours.

1907

..

.. ...

..

19

...

Cdt ou aide cdmt grade OCTF It col

19

chef FA

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes du génie

Appendice 7 (art. 37 et 47)

Section 1: Conditions détaillées pour les promotions (Les tableaux des effectifs réglementaires de même que les prescriptions à ce sujet servent à déterminer le besoin)

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

Conditions détaillées de promotion

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

1. app

ER 103

2. cpl 2.1.

toutes, excepté le chi. 2.2.

ESO

40

2.2.

chef cuis

ESO

19

3. sgt 3.1.

toutes, excepté les chi. 3.2. et 3.3.

5

72 85

comme cpl

3.2.

chef cuis

5

72

85

82 comme cpl 103

3.3.

sof circ et trsp

5

72 85

comme cpl

comme cpl 101 comme cpl

4. four

four de l'U trp

E four 33

40, chef cuis 61 comme cpl

5. sgtm 5.1.

sgtm de l'U trp

E sgtm 33

.comrre cp!

5.2.

sof tech

A G

82

26 3)

comme cpi

Remarques:

1. services cycle bisannuel 2) services cycle annuel; 3) dont 14 jours de S spec dans une ER G

1908

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i 4.1. 1)

Jours SIF

SFT

S prat

4.2. 2)

5.1. 1)

5.2. 2*

Jours

38 36

..

comme cpl

:

82

4

Ecoles

C

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes du génie (suite)

Appendice 7

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

9

Conditions détaillées de promotion

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a 1

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

S prat

4.1.1)

4.2. 2)

5.1.1)

5.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

Jours

6. adj sof 6.1.

porte-drapeau

5

75 90

pour adj sof 5

108 comme sgtm de la trp

6 2.

sof tech

6

comme sgtm tech

comme sgtm tech

7. adj EM (sof)

7

$8 comme sgtm/adj sof de la trp

pour adj EM 19

1 19

108 comme sgtm de la trp

8. It

toutes, selon OCTF

EO 117

comme cpl

9. plt

toutes, sous réserve des art. 24 et 24a

5 comme It

3.3 comme It

108 comme lt

Remarques: 1) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel

1909

..

.. .....

comme sgtm de la trp . .......

.comme szim de la trp 75 90

BG 5

....

comme sgtm/adj sof de la trp

82

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes du génie (suite)

Appendice 7

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

Conditions détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

S prat

3.1 1)

3.2. 2)

41.1) 4.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Grade OCTF of sub

Jours

10. cap 10.1.

cdt

cp tech G

IG 3)

1

82

cp tech pont

12

26

comme of sub

cp tech rgt acc

cp sap

cp sap eg

cp sap chars

cp pont

cp sap acc

cp sap chf

cp canots mot

cp G av

cp EM rgt G

cp EM G

cp EM pont

cp EM G chf

aide cdmt

10.2.

of tech

3

40

II G

1

10.3.

cdt EM constr

3

40

IG

1

12

19

10.4.

chef sout

3

40

Il sout

1

5

19

5

19

Remarques' 1) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel 3) cdt cp sap chars: SFT I G de 5 jours et SFT I TML de 5 jours

1910

0

0

RO 1998

Troupes du génie (suite)

Appendice 7

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7 8

Conditions détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

S prat

3.1. 1)

3.2. 2)

4.1.1)

4.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Grade OCTF of sub

Jours

(suite cap) 10.5.

of trm

3

40

11 trm 12

19

Cdt ou aide cdmt grade OCTF cap

11. maj 11.1.

cdt

6

9.3

II G

II 19

bat pont

12 3)

bat G chf

11.2.

bat acc trp sauv

6

9.3

Il sauv 12

19

11.3.

8

124

II G

19

11.4.

chef sout

8

124

19

11.5.

of trm

8

124

=

11.6.

of G

8 7

124 1.33

II G

=

5

19

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel 3) cdt bat G, type D. SFT II G de 5 jours et SFT II TML de 5 jours

1911

bat G

=

aide cdmt of tech

5

19

5

I

Avancement et mutations dans l'armée

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes du génie (suite)

Appendice 7

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

Conditions détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a 1

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

3.1.1)

3.2 2)

41.1)

4.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Cdt ou aide cdmt grade OCTF maj 3)

Jours

12. It col 12.1.

rempl cdt

5

93

III

19

12.2.

aide cdmt chef G

6

9.3 114

12

13. col 13.1.

cdt

rgt G

6

9.3

rgt acc trp sauv

19

Cdt ou aide cdmt grade OCTF It col

13.2.

aide cdmt chef G

2

31 38

12

Remarques'

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) cf. art. 47

Section 2: Conditions détaillées pour mutations sans promotion

2.1. Pour être affectés à une seconde fonction avec le grade de capitaine, les militaires ci-après doivent remplir les conditions suivantes:

2.1.1. rempl cdt (bat G/bat pont/bat G chf). SFC II de 19 jours et SFT II G de 5 jours;

2.1.2. rempl cdt (bat acc trp sauv): SFC II de 19 jours et SFT 11 sauv de 12 jours;

2.1.3 of tech: SFT II G de 5 jours.

2.2. Pour être affectés à une seconde fonction avec le grade de major, les militaires ci-après doivent remplir les conditions suivantes:

2.2.1. of trm: SFT II trm de 12 jours;

2.2.2 of tech: SFT II G de 5 jours.

1912

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes de forteresses

Appendice & (art. 37 et 47,

Section 1: Conditions détaillées pour les promotions (Les tableaux des effectifs réglementaires de même que les prescriptions à ce sujet servent à déterminer le besoin)

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

Conditions détaillées de promotion

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i 4 1. 1)

Jours SIF

SFT

S prat

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

1. app

ER

38

103

2. cpl 2.1.

toutes, excepté le

ESO

chỉ 2.2.

40

2.2.

chef cuis

ESO

19

3. sgt 3.1.

toutes, excepté les chi. 3.2. et 3.3. chef cuis

5 comme cpl

72 .comme cpl 72

82 .comme cpl. 103

3.2.

5 comme cpl

comme cpl

3.3.

sof circ et trsp

5 comme cpl

72 comme cpl

comme cpl 101 comme cpl

4. four

four de l'U trp

E four 33

40, chef cuis 61 comme cpl

5. sgtm

sgtm de l'U trp

E sgtm 33

82

comme cpl

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cyde annuel

4.2 2'

5.1 1)

5.2. 2)

Jours

1913

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes de forteresses (suite)

Appendice 8

Colonne no

1

2

3

4

5

6

~ 7

8

9

Conditions détaillées de promotion

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

S prat

4.1.1)

4 2.2)

5.1.1)

5.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

Jours

6. adj sof 6.1.

porte-drapeau

5

75

comme sgtm de la trp

comme sgtm de la trp 75

pour adj sof 5 pour adj sof sout 5

108 comme sgtm de la trp 108 comme sgtm de la trp

comme sgtm de la trp

comme sgtm de la trp

7. adj EM (sof)

7

98

pour adj EM 19

1 19

108 comme sgtm de la trp

8. It

toutes, selon OCTF

EO 117

82 comme cpl

9. pit

toutes, sous réserve des art 24 et 24 a

5 comme It

83 comme lt

108 comme It

10. cap 10.1.

cdt

cp pi fort

I trp fort 12

1 26

82 comme of sub

cp Im fort

cp art fort

cp exploit fort

cp dir feux fort

cp. EM pi fort

10.2.

cp EM br fort

cdt U EM S ter 5

I 26

82 comme of sub

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel

..

6 2.

sof sout

5

comme sgtm/adj sof de la trp

comme sgtm/adj sof de la trp

Grade OCTF of sub

1914

C

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes de forteresses (suite)

Appendice 8

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

Conditions détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i 3.1. 1) 3.2. 2)

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

S prat

4.1.1)

4 2. 2)

Grade

Fonct OCTF

Grade OCTF of sub

Jours

(suite cap) 10 3.

aide cdmt chef cdt tir

3

40

!

10.4.

of trm

3

40

1

19

10 5.

of prot ouv

3

40

I trp fort 5

19

Cdi ou aide cdmt grade OCTF cap

11. maj 11.1.

cdt

bat pi fort gr art fort

6

93 3)

Il trp fort 5

19

. .

aide cdmt

of art fort

8

124

Il trp fort

11

19

11.3

of trm

8

124

5 Il of trm art

=

19

11.4.

of exploit ouv

8

124

11

19

11 5.

chef fort

8

124

Il trp fort

=

5

12

.

.-

IV cdt tir .12 1 of trm art 12 Il CA trm 5

26

.

.

...

11.2.

of fort

. .

Remarques:

....

5 ..

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel, 3) en regle générale, 3 CR cond U trp

1915

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes de forteresses (suite)

Appendice 8

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

Conditions détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

3.1.1)

3 2. 2)

4.1.1)

4 2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Cdi ou aide cdmt grade OCTF maj 3)

Jours

12. It col 12.1.

rempl cdt

6

93

=

19

..

12.2.

chef fort

6

93

12

13. col 13.1.

cdt rgt fort

6

93

19

Cdt ou aide comt grade OCTF It col

13.2.

aide cdmt chef fort

2

31

=

12

Remarques*

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) cf. art. 47

Section 2: Conditions détaillées pour mutations sans promotion

2.1. Pour être affectés à une des fonctions suivantes en tant qu'officier subalterne, les militaires ci-après doivent accomplir:

2.1.1. Commandant de tır: C intro pour cdt tir art trp fort de 19 jours; Cours spéc II pour cdt tir art trp fort de 12 jours, après 5 ans comme cdt tir.

2.2. Pour être affectés à une seconde fonction avec le grade de capitaine, les militaires ci-après doivent remplir les conditions suivantes:

2.2.1. Rempl cdt (bat/gr): SFC II de 19 jours et SFT II trp fort de 5 jours (art. 59 OAMA);

2.2.2. OAF: cdt U trp inf, TML, art ou trp fort avec instruction de base art ainsi que chef cdt tir: C intro I pour OAF de 12 jours.

2.3. Incorporation comme chef fort: ancien cdt trp fort ou of fort/of art fort dans l'EM rgt fort.

1916

RO 1998

Avancement et mutations dans l'armée

Troupes de transmission (sans le service des télécom)

Apperdice 9/1 (art. 37 et 47)

Section 1: Conditions détaillées pour les promotions (Les tableaux des effectifs réglementaires de même que les prescriptions à ce sujet servent à déterminer le besoin)

Colonne no

1

2

3

4

5

6

Conditions détaillées de promotion

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a 1

Jours SIF

S prat

4.1.1)

4.2. 2)

5.1.1)

5.2.2)

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

1. app

ER

38 36

10.3 3)

2. cpl 21

toutes, excepté le chi. 2.2.

ESO 40.3)

2.2.

chef cuis

ESO

19

3. sgt 3.1.

toutes, excepté les chi. 3.2. et 3 3

5 comme cp!

72

comme cpl

82 3) comme cpl 10.3 3)

-...... ...

32

chef cuis

5

72

comme cpl

3.3.

sof circ et trsp

5

72 comme cpl

comme cpl 101 comme cpl

4. four

four de l'U trp

E four 33

40, chef cuis 61 comme cpl

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel, 3) certains militaires féminins: 54 ER, 26 ESO ou 61 et 82 S prat comme cpl

1917

comme cpl

comme cpl

Jours

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes de transmission (sans le service des télécom) (suite)

Appendice 9/1

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

Conditions détaillées de promotion

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a 1

Jours SIF

SFT

SFEM

S prat

4.2. 2)

5 1. 1) 5 2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

Jours

5. sgtm 5.1.

sgtm de l'U trp

E sgtm 33

5.2.

sof tech

sof tech trm 26

82 3) „comme cpl. .. 82 comme cpl

6. adj sof 6.1

porte-drapeau

75

. . comme sgtm de la trp 75

pou- adj sof 5 adj sof trm 5

108 com ne sgim de la trp 12 comme sof tech

7. adj EM (sof)

7 comme sgtm/adj sof de la trp

100 comme sgim/adj sof de la trp

pour adj EM 19

19

108 com ne sgtm de la trp

8. It

8.1

of trm

EO 117 4)

82 3) comme cpl

of ondi

of radio

of RA

of CGE

of infm

of EE

of crypt

of spéc langues

of rens

of dét Fuwa

pers spécialisé

8.2.

secr EM

EO 117

82/80 5) comme cpl

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) certains militaires féminins: 61 S prat comme cpl; 4) certains militaires féminins: 103 ou 61; 5) 80 jours si le S prat est accompli en deux parties

.

6.2.

sof tech

5 . comme sgtm de la trp 6

comme sgtm tech

comme sgtm tech

I

1918

C

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes de transmission (sans le service des télécom) (suite)

Appendice 9/1

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

Conditions détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a 1

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

S prat

4 1. 1)

4.2. 2)

5.1. 1)

5 2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

jours

9. plt 9.1.

toutes, sous réserve des chi. 9 2. e! 9 3. ainsi que des art. 24 et 24a secr EM

5 comme It

5

.comme It

93

of spec langues

5

83 comme It 83 comme It. .. 83

108.3) comme It 43/45 4) comme It 104/1 06 3) comme lt

10. cap 10.1.

cdt

1 trm

1

82

cp ondi

cp CGE

cp Infm

cp crypt

cp spéc langues

cp radio

cp cour

cp trm div/br ter

cp Irm br bl

cp ondi br bl

cp trm br fort

cp EM br trm

Remarques:

. .. .

comme It

comme It

Grade OCTF of sub

cp trm

5

26

comme of sub

9 2.

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel: 3) certains militaires féminins: 61; 4) 43 jours si le S prat est accompli en deux parties

1919

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes de transmission (sans le service des télécom) (suite)

Appendice 9/1

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

Conditions détaillées de promot10 1

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i 3.1.1)

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

3.2. 2)

4.1.1)

4.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Grade OCTF of sub

Jours

(suite cap) 10.2.

aide cdmt

of trm

3

40

Il trm 12

1 19 3)

of RA

of CGE

of infm

of crypt

of EE

chef det Fuwa

of rens (trp trm)

3

40

I of rens 19

1

19

11 trm

12

10.4.

of spec langues

3

40

III rens

5

10.5.

chef chanc

3

40

Remarques*

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) SFC [ FA pour of de la br trm 41

1920

...

...

10.3.

of ondi

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes de transmission (sans le service des télécom (suite)

Appendice S/I

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

Conditions détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a 1 3.1. 1)

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

3 2.2)

4 1 1)

• 4.2 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Cdt ou aide cdmt grade OCTF cap

Jours

11. maj

cdt

11.1.

gr trm

95

11 trm 12

1

gr ondi

gr CGE

bal EM br trm

aide cdmt

11.2.

of trm

8

7

124

11 trm

of ondi

12

19

of CGE

ou

of ınfm

111 trm

5 3)

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) selon directives de l'OFARSA/DTRM

.

1921

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes de transmission (sans le service des télécom) (suite)

Appendice 9/1

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

Conditions détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

3.1.1)

3.2. 2)

4.1. 1)

4.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Cdt ou aide cdmt grade OCTF maj 3)

Jours

12. It col 12.1.

cdt rempl cdt

5

95

19

...

aide cdmt

12.2.

chef S trm

6

114

111 trm

5

12

of ondi

of infm

chef S sec trm

chef RA

chef réseau d'informations

chef réseaux des données chef télématique A chef télématique DG

chef fo QG

12.3.

chef CGE

6

114

Ill rens

=

5

12

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) cf. art 47

1922

of trm

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes de transmission (sans le service des télécom) (suite)

Appendice 9/1

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

Conditions détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

3.1.1)

3.2. 2)

4.1. 1)

4.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Cdi ou aide cdmt grade OCTF maj 3)

Jours

13. col 13.1.

cdt rgt trm rempl cdt

6

114

19

Cdt ou aide cdmi grade OCTF It col

13.2.

aide cdmt chef S trm

2

31 38

III trm 5

12

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) cf art. 47

1923

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Appendice 9/1

Troupes de transmission (sans le service des télécom) (suite)

Section 2: Conditions détaillées pour mutations sans promotion

2.1. Seconde affectation d'officiers à des formations des troupes de transmission:

Des militaires ne peuvent être affectés en tant qu'officier à des fonctions des troupes de transmission qu'avec l'accord ce l'OFARSA/DTRM.

2.2. Pour être affectés à une des fonctions indiquées ci-après, les officiers subalternes doivent remplir les conditions suivantes:

2.2.1. of spéc langues: examen d'aptitude (par le Grac, cdmt br trm 41), EO trm et S prat pour of spéc langues selon directive OFARSA,

2.2.2.

of infm: examen d'aptitude (par le Grac, cdmt br trm 41)

2.3. Pour être affectés à une seconde fonction avec le grade de capitaine, les militaires ci-après doivent remplir les conditions suivantes:

2.3.1. rempl cdt (gr). SFC I de 26 jours, SFT II trm de 12 jours, S prat de 82 jours;

2.3 2.

of rens (trp trm): SFT I pour of rens de 19 jours, SFT II trp trm de 12 jours;

2.3.3. of spéc langues: avoir exercé la fonction d'of spéc langues comme of sub;

2.3.4.

chef chanc: avoir été secrétaire d'EM;

2.3.5. autres of trp trm: SFT Il trm de 12 jours.

2.4. Pour être affectés à une seconde fonction avec le grade de major, les militaires ci-après doivent remplir les conditions suivantes:

2.4.1.

of spéc langues: avoir exercé la fonction d'of spéc langues comme capitaine;

2.4.2. autres of trp trm: SFT III trm ou SFT III rens de 5 jours selon l'incorporation prévue.

2.5.

Pour être affectés à une seconde fonction avec le grade de lieutenant-colonel, les militaires ci-après doivent remplir les conditions suivantes:

2.5.1.

chef S trm: SFT III trm de 5 jours;

2.5.2. autres of trp trm: SFT III trm ou SFT III rens de 5 jours.

2.6. Pour être affectés à une seconde fonction avec le grade de colonel, les militaires ci-après doivent remplir les conditions suivantes: 2.6.1. chef S trm: SFT III trm de 5 jours;

autres of trp trm: SFT III trm ou SFT III rens de 5 jours.

2.6.2. 2.7. Affectation des secrétaires d'EM à une autre fonction:

Les secrétaires d'EM peuvent être affectés - comme officier - à une autre fonction si leurs connaissances et leurs aptitudes civiles sont particulièrement utiles à l'armée et s'ils ont exercé comme officier, pendant 5 ans au moins, la fonction de secrétaire d'état-major.

1924

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Service des télécom (troupes de transmission)

Appendice 9/11 (art. 37 et 47)

Section 1: Condition détaillées pour les promotions (Les tableaux des effectifs réglementaires de même que les prescriptions à ce sujet servent à déterminer le besoin)

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

Condit ons détaillées de promotion

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a 1

Jours SIF

SFT

S prat

4.1.1)

4.2. 2)

5.1.1)

5.2. 2)

Grad

Fonct (OCTF)

Jours

1. app

ER

103

2. sgt 2.1.

toutes, excepté les chi. 2.2. et 2.3.

5 comme cpl 5 comme cpl

72 comme cpl

82 comme cpl

2.2.

chef cuis

72

103

comme cpl

2.3.

sof circ et trsp

5

comme cpl 72

101

comme cpl

comme cpl

comme cpl

3. sgtm

sof tc

sof trm tc 26

82 comme cpl

4. adj sof 4.1.

porte-drapeau

5 comme sgtm de la Irp

75 comme sgim de la trp 75 comme sof tc

pour adj sof 5 : adj sof trm 5

108 comme =gtm de la trp

4.2.

sof tc

6 comme sof tc

5. It

toutes, selon OCTF

EO 61

82 comme cpl

Remarques:

1. services cycle bisannuel 2) services cycle annuel

1925

C

Jours

36

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Service des télécom (troupes de transmission) (suite)

Appendice 9/NI

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

Conditions détaillées de promot on

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a : 4 1 1)

Jours SIF

SFT

SFEM

S prat

4.2. 2)

5.1. 1)

5.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

Jours

6. plt

toutes, sous réserve des art 24 et 24a

3 comme It

54 comme It

19 comme It

Grade OCTF of sub

7. cap 7.1.

aide cdmt toutes, excepté le chỉ. 7.2.

5

90

Il trm

7.2.

of rens (trp trm)

5

90

12 I of rens 19

11 trm

19

12

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel

2. selon la provenance, le supérieur compétent en matière d'affaires de personnel peut ordonner un SFEM · ou un SFC I FA. Demeure réservé l'accomplis- sement sous forme de service volontaire sans imputation sur l'obligation de servir, conformément à l'article 35 OASI.

1926

C

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Service des télécom (troupes de transmission) (suite)

Appendice 9/11

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

Conditions détaillées de promotion

Fonction

SIF Modèle d'exception

SFT

SFEM

SFC

Grade

Fonct (OCTF)

Années

Jours

8. maj 8.1.

cdt toutes

10 comme of

114 .comme of

8.2.

aide cdmt toutes, excepté les

10

114

111 trm

chi. 8.3. et 8.4.

.comme of

comme of

5

8.3.

of tc

10

114

111 trm

comme of

comme of

5

8.4.

of rens (trp trm)

10

114

Il of rens 12

11

comme of

comme of

19

....

Remarques:

1. selon la provenance, le supérieur compétent en matière d'affaires de personnel peut ordonner un SFC II ou un SFEM II. Demeure réservé l'accomplissement sous forme de service volontaire sans imputation sur l'obligation de servir, conformément à l'article 35 OASI.

1927

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Service des télécom (troupes de transmission) (suite)

Appendice 9/11

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

Conditions détaillées de promotion

Fonction

SFT

SFEM

SFC

Grade

Fonct (OCTF)

Années

Jours

9. It col 9.1.

cdt

14 . comme of ..

182

=

19

aide cdmt

9.2.

toutes, excepté les

16

216

ill trm

9.3.

of tc

16

216

111 trm

comme of

comme of

5

9.4.

adj (br tc) of rens (br tc)

16 comme of

comme of

12

10. col 10.1.

cdt

cdt

2

dans fonct It col

..

.....

10.2.

aide cdmt chef EM SCEMop

2

10

ill trm

1'1

dans fonct It col

dans fonct It col

5

12

Remarques:

1. selon la provenance, le supérieur compétent en matière d'affaires de personnel peut ordonner un SFEM III. Demeure réservé l'accomplissement sous forme de service volontaire sans imputation sur l'obligation de servir, conformément à l'article 35 OASI.

1928

8 dans fonct It col

E

19

.....

216

5

chi. 9.3. et 9.4.

comme of

comme of

comme of

rempl cdt

SIF modèle d'exception

C

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Service des télécom (troupes de transmission) (suite)

Appendice 9/11

Section 2: Conditions détaillées pour mutations sans promotion

2.1. Seconde affectation de militaires à la br tc: Des militaires ne peuvent être incorporés dans les fonctions de la br te qu'avec l'accord de l'OFARSA/DTRM.

2.2. Changement d'affectation des militaires du service des télécom pour cause de changement d'activité professionnelle: Les militaires du service des télécom qui ne peuvent plus être maintenus dans leur fonction en raison d'un changement d'activité professionnelle sont attribués à la réserve de personnel.

1929

Avancement et mutations dans l'armée

Troupes sanitaires

Appendice 10 (art. 37 et 47)

Section 1: Conditions détaillées pour les promotions (Les tableaux des effectifs réglementaires de même que les prescriptions à ce sujet servent à déterminer le besoin)

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

Conditions détaillées de promotion

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i

Jours SIF

SFT

S prat

4.1.1)

4.2. 2)

51.1)

5.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

1. app

ER 103 3)

2. cpl 2.1.

toutes, excepté le

ESO 40 3)

2.2

chef cuis

ESO

19

3. sgt 3.1.

toutes, excepté les

72

chi. 3.2. et 3 3

comme cpl

3.2.

chef cuis

comme cp!

comme cpl

3.3.

sof circ et trsp

5

72

82 3) comme cp! 10.3 3) comme cp !.. 101 comme cpl

4. four

four de l'U trp

E four 33

40, chef cuis 61 comme cpl

5. sgtm

sgtm de l'U trp

E sgtm 33

82 3) comme cpl

Remarques'

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel, 3) certains militaires féminins: 54 ER, 26 ESO ou 61 S prat

1930

.. . ...

...

5 .comme cpl 5

72

comme cpl

comme cpl

Jours

38 36

chi 2.2.

RO 1998

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes sanitaires

Appendice 10

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

9

Conditions détaillées de promotion

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a 1 3.1. 1) 3.2. 2)

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

S prat

4.1.1)

4.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

Jours

6. adj sof

porte-drapeau

5 comme sgtm de la trp

75

pour adj sof 5

108 comme sgtm de la trp

7. adj EM (sof)

7 comme sgtm/adj sof de la trp

98 comme sgtm/adj sof de la trp

pour adj EM 19

1 19

108 comme sgtm de la trp

8. It 8.1.

of san

EO 117 3)

8.2.

méd, dent, pharm

EO

61

9. plt 9.1.

toutes, sous réserve du chi. 9.2. ainsi que

5 comme It

83 comme lt

108 .3) comme It

9.2.

méd

3 comme It

54 comme It

108 comme It

dent

pharm

10. cap 10 1

cdt

cp san

I 26

82 comme of sub

sct san chf cp hộp

cp S hộp

.

. . .. .

. .

.

·

82 . comme cp! 40 3) comme cpl

of hosp

des art. 24 et 24a.

.

Grade OCTF of sub

Remarques.

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) certains militaires féminins: 61 EO ou S prat comme cpl ou comme It

1931

comme sgtm de la trp

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes sanitaires (suite)

Appendice 10

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

Conditions détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a 1

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

S prat

3.1.1)

3.2. 2)

4.1 1)

4.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Grade OCTF of sub

Jours

(suite cap)

cp mob hộp

1

82 . . comm of sub

10.2.

cp EM rgt hộp

cdt U EM

1

82

cp EM hộp

trp san

26

comme of sub

cp EM mob hộp

5

I trsp

1

82

10.3.

cp trsp san L

12

26

.comm of sub

aide cdmt

méd

3

40

1

chef EM med

19

10.5.

of tech

3

40

I san

.12

10 6

dent, pharm

3

40

I san

12

10.7.

of rens S san

3

40

1 of rens

1

19

19

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel

1932

10.4.

cp mat san

26

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes sanitaires (suite)

Appendice 10

Colonne no

1 2

3

4

5

6

7

Conditions détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

3.1.1)

3.2. 2)

4.1.1)

4.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Grade OCTF of sub

Jours

(suite cap) 10.8.

pharmacologue méd chef S transfusion

3

40

I san

12

chef S lab hop

méd chef épi méd chef patho

méd épi

méd patho of B

10.9.

of trm

3

40

Il trm

1 19

10.10.

of lı

3

40

I

19

Cdt ou aide cdmt grade OCTF cap

11. maj 11.1.

cdt

SB de l'A

6

93

II

gr mat san

19

bat san

gr hộp

gr mob hộp

12

Remarques: 1) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel

1933

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes sanitaires (suite)

Appendice 10

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

Conditions détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

3.1.1)

3.2. 2)

4.1.1)

4.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Cdlt ou aide cdmt grade OCTF cap

Jours

(suite maj)

aide cdmt méd chef CVS gr hộp/ gr mob hộp, pharm, dent, of hosp

8

124

11.3.

chef fabr of tech

8

124

11

19

méd

of EM rg! hộp chef pharm

8

124

11.5.

of rens S san

8

124

Il of rens 12

=

19

Cdt ou aide cdmt grade OCTF maj 3)

12. It col 12.1.

rempl cdt

6

9.3

E

19

aide cdmt

12.2.

méd div méd br

6

93

III san 5

=

méd br ter

pharm

Remarques*

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) cf. art. 47

11.2.

11.4.

12

1934

C

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes sanitaires (suite)

Appendice 10

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

Conditions détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max de 2 ans a i

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

3.1. 1)

3 2. 2)

41 1) 4.2. 2)

Jours

(suite lt col) 12.4.

ot hosp

6

9.3

Ill san 5

13. col 13.1.

cdt

6

9.3

=

19

Cdt ou aide edmt grade OCTF It col

1.3.2.

aide cdmt méd C chef S san FA med div ter

2

31 38

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) cf. art. 47; 4) selon la provenance, le supérieur compétent en matière d'affaires de personnel peut ordonner un SFEM III. Demeure réservé l'accomplissement sous forme de service volontaire sans imputation sur l'obligation de servir, confor- mément à l'article 35 OASI.

Grade

Fonct (OCTF)

Cdt ou aide cdmt grade OCTF maj 3)

Section 2: Conditions détaillées pour mutations sans promotion

Pour être affectés à une seconde fonction avec le grade de capitaine, les militaires ci-après doivent remplir a condition suivante: rempl cdt (bat/gr): SFC II de 19 jours.

1935

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes vétérinaires

Appendice 11

Section 1: Conditions détaillées pour les promotions (Les tableaux des effectifs réglementaires de même que les prescriptions à ce sujet servent à déterminer le besoin)

Colonne no

1

2

3

4

5

5

7

Conditions détaillées de promotion

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i

Jours SIF

SET

S prat

4.1.1)

4.2.2)

5.1. 1) 5.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

1. app

ER 10.3 .3)

38 4)

36 4)

2. cpl 2.1.

toutes, excepté le

ESO

chi. 2.2.

40 3)

2.2.

chef cuis

ESO

19

3. sgt 3.1.

toutes, excepté les chị. 3.2. e1 3.3.

5 comme cpl

72

.. comme cpl

3.2.

chef cuis

5

72

82 3 comme cpl 103 3)

3.3.

sof circ et trsp

5

comme cpl 72

.comme cp! 101 comme cpl

4. four

four de l'U trp

E four 33

40, chef cuis 61 comme cpl

5. sgtm 5.1.

sgim de l'U trp

E sgtm 33

82 3) comme cpl

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) certains militaires féminins: 54 ER ou 26 ESO, 61 S prat comrre cpl; 4) mar: dont 19 jours cours technique

1936

comme cpl

comme cpl

comme cpl

Jours

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes vétérinaires (suite)

Appendice 11

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

Conditions détaillées de promotion

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a 1

Jours SIF

SFT

SFEM

S prat

4.1.1)

4.2. 2)

5.1. 1)

5.2 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

Jours

(suite sgtm) 5.2.

sof tech mar

pour sof tech mar 19

82 comme cpl

6. adj sof 6.1.

porte-drapeau

5 comme sgtm de la trp

75 comme sgim de la trp

pour adj sof 5

6.2.

sof tech mar

6

75 comme sgtm tech mar

pour adj sof tech mar 5

comme sgtm tech mar

7. adj EM (sof)

7

comme sgtm/adj sof de la trp

100 comme sgtm/adj sof de la trp

pour adj EM 19

1 19

108 comme sgtm de la trp

8. It 8.1.

of vét

EO 87

8.2.

of inf vét

EO 117 3)

9. plt

sous réserve des art. 24 et 24a of vét

3

54

89

9 2.

of inf vét

5

8,3

.comme It 108 comme lt

comme It

comme It

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) militaires féminins inf vét: 103;

2. certains militaires féminins. 61 S prat comme cpl

1937

..

33 comme cpl 82 4) comme cpl

9 1.

comme It

comme It

108 comme sgtm de la trp 108

comme sgtm tech mar

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes vétérinaires (suite)

Appendice 11

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

Conditions détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a 1

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

S prat

3.1. 1)

3.2. 2)

4.1.1)

4 2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Grade OCTF of sub

Jours

10. cap 10.1.

cdt cp vét

I

26

82 comme of sub

10.2

aide cdmt vét

3

40

1

10.3.

of vét

3

40

Cdt ou aide cdmt grade OCTF cap

11. maj 11.1.

cdt

gr vét

6

93 3)

II

19

11.2.

aide cdmt vét rgt

8

124

=

19

11.3.

chef S vet

8

124

Cdi ou aide cdmt grade OCTF maj 4)

12. It col

vét div chef S vet

6

9.3 129

13. col

vét C chef S vét div ter

2

31

38

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel, 3) en règle gérnérale, 3 CR cond U trp; 4) cf. art. 47

Section 2: Conditions détaillées pour mutations sans promotion

Pour être affectés à une seconde fonction avec le grade de capitaine, les militaires ci-après doivent remplir la condition suivante: rempl cdt (gr): SFC il de 19 jours.

1938

..

...

...

19

. ...

....

Cdt ou aide cdmt grade OCTF lt col

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes de soutien

Appendice 12 (art. 37 et 47)

Section 1: Conditions détaillées pour les promotions (Les tableaux des effectifs réglementaires de même que les prescriptions à ce sujet servent à déterminer le besoin)

Colonne no

1

2

3

4

5

6

Conditions détaillées de promotion

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i

Jours SIF

S prat

41 1)

4.2 2)

5.1.1)

5.2 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

Jours

1. app

ER 103 3)

2. cpl 2.1.

toutes, excepté le

ESO

chỉ. 2.2.

.40.3

2.2

chef cuis

ESO

19

3. sgt

3.1.

toutes, excepté les

5 .comme cpl

72

82 3)

3.2.

chef cuis

5

72

comme cpl

3.3.

sof circ et trsp

5

72

comme cpl

comme cpl 101 comme cpl

4. four

four de l'U trp

E four 33

40, chef cuis 61 comme cpl

Remarques:

chi 3.2. et 3.3

comme cpl

.. comme cpl. 103 3)

..

comme cpl

comme cpl

38

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) certains militaires féminins: 52 (aide four) ou 54 ER, 26 ESO ou 61 S pr it

1939

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes de soutien (suite)

Appendice 12

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

Conditions détaillées de promotion

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a 1

Jours SIF

SFT

SFEM

S prat

4.1.1)

4.2. 2)

5.1.1)

5.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

Jours

5. sgtm 5.1.

sgtm de l'U trp

E sgtm .33

5.2.

sof tech (sof dép carb, sof éq extc, sof éq rép)

pour sof tech 36

82 3) comme cpl 82 comme cpl

6. adj sof 6.1.

porte-drapeau

5 comme sgim de la trp

75

pour adj sof 5

108 comme sgtm de la trp

6.2.

sof tech (sof dép carb, sof éq extc, sof éq rép)

6

75

pour adj sof tech

comme sgtm tech

comme sgim tech

5

7. adj EM (sof)

7

100

pour adj EM 19

1

108 comme sgtm de la trp

8. It 8.1.

toutes selon OCTF, excepté le chiffre 8 2.

EO

82 comme cpl

8 2.

Qm

EO

52 comme fo ir

9. plt 9.1.

toutes, sous réserve du chi. 9.2. et des art 24 et 24a

5

83

108

comme It

comme l:

comme Ir

9.2.

Qm

3

54

108

comme It

comme l:

comme li

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) certains militaires féminins: 61 S prat comme cpl

...

comme sgtm/adj sof de la trp

comme sgtm/adj sof de la trp

19

117

82

comme sgtm de la trp

. .......

1940

C

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes de soutien (suite)

Appendice 12

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

Conditions détaillées de promotion

Années tonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a 1

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

S prat

3.1.1)

3.2. 2)

4.1. 1)

4 2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Grade OCTF of sub

Jours

10. cap 10.1.

cdt

I sout

1

82 comm of sub

cp subs

5

26

cp carb

unui do

10.2.

cp EM rgt sout cp EM sout

cdt U EM trp sout 12

1 -

26

82 comme of sub

10.3.

chef sout

3

40

Il sout 5

19

of mun

10 4.

of subs

3

40

Il sout

5

10.5.

of trm

3

40

11 trm

1

12

19

10 6.

Qm

3

40

Il sout

I

5

19

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel

1941

aide cdmt

I

of carb

cp sout

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes de soutien (suite)

Appendice 12

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

Conditions détaillees de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a 1

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

3.1.1) 3.2. 2)

4.1.1)

4.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Cdt ou aide cumt grade OCTF cap

Jours

11. maj 11.1.

cdt bat sout

0

9.3 3)

19

aide cdmt

11.2.

chef sout

8

124

chef S subs

19

chef S carb

Qm

of mun

11.3.

chef S subs

8

124

chef $ carb

11.4.

of trm

8

124

11 trm

=

11.5.

chef S mun EM rgt sout

8

124

=

19

Cdt ou aide cdmt grade OCTF maj 4)

12. It col 12.1.

rempl cdt

6

93

E

19

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel, 3) en règle générale, 3 CR cond U trp; 4) cf art. 47

1942

:

19

:

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes de soutien (suite)

Appendice 12

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

Conditions détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

3.1.1) 3 2. 2)

41.1)

4.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Cdt ou aide cdmt grade OCTF maj 3;

Jours

(suite lt col) 12.2.

aide cdmt

chef S com chef S mun

6

9,3

12

... ..

13. col 13.1.

cdt

6

93

19

Cdt ou aide cdmt grade OCTF It col

13.2.

chef S com

2

31

38

12

13.3.

chef S mun

2

31 38

12

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) cf. art. 47

1943

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes de soutien (suite)

Appendice 12

Section 2: Conditions détaillées pour mutations sans promotion

2.1. Pour être incorporés dans les fonctions suivantes, les of sub doivent accomplir. chef constr selon les directives de l'OFARSA.

2.2. Pour être affectés à une seconde fonction avec le grade de capitaine, les militaires ci-après doive it remplir les conditions suivantes:

2.2 1 rempl cdt (bat): SFC II de 19 jours et C spéc II sout de 3 jours;

2.2.2. chef constr: selon les directives de l'OFARSA,

2.2.3. of mun EM bat/gr de toutes les armes: C intro II pour of mun de 5 jours;

2.2.4. of mun et chef sout EM bat sout: C intro I pour of mun de 3 jours.

Section 3: Dispositions transitoires

3.1. Les années d'incorporation dans le plus bas des deux grades sont imputées par analogie selon les règles de l'article 77a, 2' alinéa, comme années de fonction pour une promotion dans l'Armée 95 aux Qm qui, dans l'Armée 61, étaient incorporés dans l'état-major d'un corps de troupe dans la fonction "of sub ou cap" ou "cap ou maj"

3 2. Toutes les années où ils étaient er gagés comme Qm avec incorporation "art. 51 OM" sont imputées aux Qm comme années de fonction.

1944

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes de sauvetage

Append ce 13

Section 1: Conditions détaillées pour les promotions (Les tableaux des effectifs réglementaires de même que les prescriptions à ce sujet serve it à déterminer le besoin)

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

Conditions détaillées de promotion

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a 1 4.1.1)

Jours SIF

SFT

S prat

4.2.2)

5.1. 1)

5.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

1. app

ER 103

2. cpl 2.1.

toutes, excepté le chi. 2.2.

ESO

40

2.2.

chef cuis

ESO 19

3. sgt 3.1.

toutes, excepté les

5 comme cpl

72

82 comme cpl

3.2.

chef cuis

5

72

103

comme cpl

comme cpl

3.3.

sof circ et trsp

5 comme cpl

72 comme cpl

comme cp! 101 comme cpl

4. four

four de l'U trp

E four 33

40, chef cuis 6 comme cpl

5. sgtm

sgtm de l'U trp

E sgtm 33

comme cpl

6. adj sof

porte-drapeau

5 comme sgtm de la trp

75 comme sgtm de la trp

pour adj sof 5

108 comme sgtm de la trp

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel

..

chi. 3.2. ct 3.3.

comme cpl

Jours

38

. ...

..

82

1945

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes de sauvetage (suite)

Appendice 13

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

9

Conditions détaillées de promotion

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

S prat

4.1. 1) 4.2 2)

5.1.1)

5 2. 2)

Jours

7. adj EM (sof)

Fonct (OCTF)

Jours

7 comme sgtm/adj sof de la trp

100 comme sgtm/adj sof de la trp

pour adj EM 19

I 19

108 comme sgtm de la trp

8. It

toutes, selon OCTF

EO 117

comme cpl

9. plt

toutes, sous réserve des art. 24 et 24a

5

83 comme lt

108 comme It

Grade OCTF of sub

10. cap 10.1.

cdt

cp sauv

cp. sauv acc

10.2.

cp EM sauv cp EM acc

.. 10.3.

cp EM rgt sauv aide cdmt

3

40

I sauv 12 cdi U EM trp sauv . . 12

• 26 1 26

82 comme of sub 82 comme of sub

11. maj 11.1.

cdt bat sauv bat acc

6

93 .3)

Il sauv 12

19

Remarques:

of trm bat sauv of trm bat acc

11 trm 12

19

Cdt ou aide cdmt grade OCTF cap

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) en règle générale, 3 CR cond U trp

1946

Grade

82

comme It

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes de sauvetage (suite)

Appendice 13

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

Conditions détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a 1

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

3.1. 1)

3.2. 2)

4 1.1) 4 2. 2)

Grade

Fonci (OCTF)

Cdi ou aide cdmt grade OCTF cap

Jours

(suite maj)

aide cdmt chef S sauv rgi ter

8

124

S ter

5 Il sauv

19

11.3

of alarme rgt acc

8

124

12

19

11.4.

of trm rgt sauv

8

124

11 trm

=

12

19

11.5.

of trm rgt acc

8

124

11 trm

=

12

19

Cdi ou aide cdmt grade OCTF maj 3)

12. It col 12.1.

rempl cdt

6

9.3

E

19

12.2.

chef S sauv échelon br ter

6

93

S ter 5

12

13. col 13.1.

cdt

rgt acc

6

9.3

rgt sauv

19

Cdi ou aide cdmt grade OCTF lt col

1.3.2.

chef S sauv échelon CA/div ter

2

31

38

S ter

Remarques:

1. services cycle bisannuel, 2) services cycle annuel; 3) cf. art. 47

5

== = 11

11.2.

1947

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes de sauvetage (suite)

Appendice 13

Section 2: Conditions détaillées pour mutations sans promotion

2.1. Pour être affectés à une seconde fonction avec le grade de capitaine, les militaires ci-après doivent remplir les conditions suivantes cu accomplir les services d'instruction suivants.

2.1.1. cdt cp EM rgi sauv: avoir été cdt cp sauv (4 ans de fonct au minimum), C intro pour cdt U EM de 3 jours dans les SFT I+11 trp sauv; les anciens cdt d'autres armes (4 ans de fonct au minimum) doivent accomplir le SFT pour cdi U EM trp sauv de 12 jours;

2.1.2. cdt cp EM sauv: avoir été cdt cp sauv (4 ans de fonct au minimum), C intro pour cdt U EM de 3 jours dans les SFT 1+11 trp sauv; les anciens cdt d'autres armes (4 ans de fonct au minimum) doivent accomplir le SFT pour cdt U EM trp sauv de 12 jours;

2.1.3. cdt cp EM acc: avoir été edt cp sauv ou cdt dans le rgt acc (4 ans de fonct au minimum), C intro pour cdt U EM de trois jours dans les SFT I+II trp sauv; les anciens cdt d'autres armes (4 ans de fonct au minimum) doivent accomplir le SFT pour cdt U EM trp sauv de 12 jours;

2.1.4. of sauv rgt ter (of EM li dans les EM civils de conduite): avoir été cdt cp, SFT S ter de 5 jours;

2.1.5. rempl cdt (bat): SFC II de 19 jours et SFT II sauv de 12 jours.

2.2. Pour être affectés à une seconde fonction avec le grade de major, les militaires ci-après doivent remplir les conditions suivantes ou accomplir les services d'instruction suivants:

2.2.1. of sauv rgt ter (of EM li dans les EM civils de conduite)· avoir été cdt bat, SFT S ter de 5 jours;

2.2.2. chef S sauv rgt ter. avoir été cdt bat, SFT S ter de 5 jours,

2.2.3. of alarme rgt acc: avoir été edt ou aide cdmt avec grade de major dans une autre arme.

2.3. Pour être affectés à une seconde fonction avec le grade de lieutenant-colonel, les militaires ci-après doivent remplir les conditions suivantes ou accomplir les services d'instruction suivants chef S sauv br ter: avoir été rempl cdt rgt, SFT S ter de 5 jours

2.4. Pour être affectés à une seconde fonction avec le grade de colonel, les militaires ci-après doivent remplir les conditions suivantes ou accomplir les services d'instruction suivants: chef S sauv CA/div ter: avoir été cdt rgt, SFT S ter de 5 jours.

1948

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes du matériel

Appendice 14 (art. 37 et 47)

Section 1: Conditions détaillées pour les promotions (Les tableaux des effectifs réglementaires de même que les prescriptions à ce sujet servent à déterminer le besoin)

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

Conditions détaillées de promotion

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i

Jours SIF

SFT

S prat

41.1)

4.2. 2)

5.1. 1)

5.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

1. app

ER

103

38 36

2. cpl 2.1.

toutes, excepté le

ESO

chi. 2.2.

40

2.2.

chef cuis

ESO

19

3. sgt 3.1.

toutes, excepté les chi. 3.2. et 3.3

5 comme cpl

72

comme cpl

82 3) comme cpl 103 3)

3.2.

chet cuis

5 comme cpl

72 .comme cp! 72

comme cpl 101 comme cpl

4. four

four de l'U trp

E four 33

40, chef cuis 61 comme cpl

5. sgtm 5.1.

sgtm de l'U trp

E sgtm 33

82 comme cpl

5.2.

sof rép

pour sof rép 38

comme cpl

Remarques:

..

3.3.

sof circ et trsp

5

comme cpl

comme cpl

Jours

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) certains militaires féminins: 61 S prat comme cpl

82

1949

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes du matériel (suite)

Appendice 14

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

9

Conditions détaillées de promotion

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max de 2 ans a 1

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

S prat

4 1.1)

4 2 2)

5 2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

Jours

6. adj sof 6.1.

porte-drapeau

5 „comme sgtm de la trp 6 comme sgtm rép

75 comme sgim de la trp 75 comme sgtm rép

pour adj sof 5 pour adj sof rép 5

108 comme sgim de la trp

6 2.

sof rép

7. adj EM (sof)

7

98

pour ad] EM 19

I 19

108 comme sgtm de la trp

8. It

of rép

EO 117

82 comme cpl

9. plt

toutes, sous reserve des art. 24 et 24a

5 comme It

83 comme It

108 comme lt

Grade OCTF of sub

10. cap 10.1.

cdt cp mat

I mat 12 I sout

26

10.2.

cp soul

5

82 comme of sub 82 comm of sub

10.3.

aide cdmt of rép of rép sout chef sout

3

40

I mat 12

19

10.4.

3

40

Il sout 5

1

Remarques'

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel

19

..

comme sgtm/adj sof de la trp

comme sgtm/adj sof de la trp

1

1

1

1950

C

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes du matériel (suite)

Appendice 14

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

Conditions détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a 1

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

3.1. 1) 32 2)

4.1. 1)

4.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Cdt ou aide cdmt grade C.CTF cap

Jours

11. maj 11.1.

cdt

bat sout trp sout

6

93 3)

11

...

..

aide cdmt of rép rgt chef S mat rgi sout chef sout

8

124

=

19

11.3.

8

124

11

19

Cdt ou aide cdmt grade CCTF maj 4)

12. It col 12.1

rempl cdt

6

9.3

=

19

. .

aide cdmt chef S mat

6

93

=

13. col 13.1

cdt rgt sout

6

9.3

19

Cdt ou aide cdmt grade OCTF It col

13.2.

aide cdmt chef S mat

2

31 38

Remarques'

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) en règle générale, 3 CR cond U trp; 4) cf. art. 47

...

..

:

19

11.2.

12.2.

1951

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes du matériel (suite)

Appendice 14

Section 2: Conditions détaillées pour mutations sans promotion

2.1. Les officiers qui sont affectés aux troupes du matériel avec la fonction d'officier de réparation doivent accomplir le C spéc 1 trp mat de 5 jours.

2.2. Pour être affectés à une seconde fonction avec le grade de capitaine, les militaires ci-après doivent rempli- les conditions suivantes:

2.2.1. rempl cdt (bat): SFC II de 19 jours et SFT II sout de 3 jours,

2.2.2. chef sout dans EM bat sout: C intro I pour of mun de 3 jours.

1952

€

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes de transport

Appendice 15 (art. 37 et 47)

Section 1: Conditions détaillées pour les promotions (Les tableaux des effectifs réglementaires de même que les prescriptions à ce sujet servent à déterminer le besoin)

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

Conditions détaillées de promotion

Ecoles

Années tonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i

Jours SIF

SFT

SFEM

S prat

4.1 1)

4.2 2)

5.1. 1) 5.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

1. app

ER 103 3)

2. cpl 21.

toutes, excepté le

chi. 2.2.

ESO 40.3)

2.2.

chef cuis

ESO

19

3. sgt 3.1.

toutes, excepté les chi 3.2 et 3.3. chef cuis

5

72 .comme cpl

3.2.

5

72

comme cpl

3.3.

sof circ et trsp sof pol rte

S

72

82 3) comme cpl 10.3 .3) Comme cpl 101 3) comme cpl

4. four

four de l'U trp

E four 33

40, chef cuis 61 comme cpl

5. sgtm

sgtm de l'U trp

E sgtm 33

82 3) comme cpl

6. adj sof

porte-drapeau

5 comme sgim de la trp

75 comme sgim de la trp

pour adj sof 5

108 comme sgim de la trp

Remarques :

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel, 3) certains militaires féminins: 54 ER, 26 ESO ou 61 S prat comme cpl

1953

.

comme cpl

36

Jours

38

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes de transport (suite)

Appendice 15

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

0

Conditions détaillées de promotion

Ecoles

Années tonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a 1 4.1 1) 4 2.2)

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

S prat

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

Jours

7. adj EM (sof)

7

comme sgtm/adj sof de la trp

98 comme sgtm/adj sof de la trp

pour adj EM 19

1 19

108 comme sgtm de la trp

8. It

8.1.

of pol rie of circ et trsp

EO 117 3)

8.2.

candidats d'autres fonct

EO

10.3.3) comme cpl 82 comm cpl 4)

9. plt

toutes, sous réserve des art. 24 et 24a

5 comme It

83 comme It

108 3) comme It

Grade OCTF of sub

10. cap 10.1.

cdt

I trsp 12

26

82 comme of sub

cp pol rte

cp. trsp san

... ..

aide cdmt

10.2.

of circ et trsp

3

40

I trsp

1

12

19

10.3.

of trm

3

40

Il trm

1

12

19

...

:

:

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) certains militaires féminins: 103 ou 61 EO ou 61 S prat comme cpl os comme It; 4) C intro de 19 jours pour cand of (cat III)

1954

cp trsp

1

117

5.1. 1)

5.2. 2)

C

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Troupes de transport (suite)

Appendice 15

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

Conditiors détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

3.1. 1) 3.2. 2)

4.1.1)

• 4 2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Cdt ou aide cdmt grade OCTF cap

Jours

11. maj 11.1.

cdt bat trsp

6

9.3 3)

=

. .... ... 11.2.

aide cdmt of circ et trsp

8

124

=

19

Cdt ou aide cdmt grade OCTF may 4)

12. It col

chef circ et trsp

6

93 129

III trsp 5

12

Cdt ou aide cdmt grade OCTF lt col

13. col

chef circ et trsp

2

31

38

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) en règle générale, 3 CR cond U trp; 4) cf. art. 47

. . . .... ---

19

• ..

Section 2: Conditions détaillées pour mutations sans promotion

Pour être affectés à une seconde fonction avec le grade de capitaine, les militaires ci-après doivent remplir la condition suivante: rempl cdt (bat)· SFC II de 19 jours.

1955

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Service territorial

Appendice 16 (art. 37 et 47)

Section 1: Conditions détaillées pour les promotions (Les tableaux des effectifs réglementaires de même que les prescriptions à ce sujet servent à déterminer le besoin)

Colonne no

1

2

3

1

5

6

7

Conditions détaillées de promotion

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a l

Jours SIF

SFT

S prat

4.1. 1)

4.2. 2)

5.1. 1)

5.2 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

1. app

ER 10.3 .3)

38

2. cpl

2.1.

toutes, excepté le

ESO

chı. 2.2.

40 3)

2.2.

chef cuis

ESO

19

3. sgt 3.1.

toutes, excepté les

5 comme cpl

.comme cpl

82 3) comme cpl 103 3)

3.2.

chef cuis

5 comme cpl

comme cpl 72

comme cpl 101 comme cpl

4. four

four de l'U trp

E four 33

40, chef cuis 61 comme cpl

5. sgtm

sgtm de l'U trp

E sgtm 33

comme cpl

6. adj sof

porte-drapeau

5

75

pour af sof

108

comme sgtm de la trp

comme sgtm de la trp

5

comme sgim de la trp

Remarques'

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) certains militaires féminins: 54 ER, 26 ESO ou 61 S prat comme crl

1956

..

.....

3.3.

sof circ et trsp

5

comme cpl

comme cpl

.

.. ...... .

72

chi 3.2. e1 3.3

72

Jours

..

82

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Service territorial (suite)

Appendice 16

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

Conditions detaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

S prat

3.1. 1; 3.2. 2)

4.2 2)

Jours

7. adj EM (sof)

7 comme sgtm/adj sof de la trp

98 comme sgtmi/adj sof de la trp

pour adj EM 19

I 19

108

comme sgtm de la trp

8. plt

toutes, sous réserve des art 24 et 24a

5 comme It

83 comme It

108 comme lt

Grade OCTF of sub

9. cap 9.1.

cdt

cp EM div ter

ter

1

82 camme of sub

cp EM br ter cp EM rgi ter

cp EM cdmt ville

aide cdmt

9.2.

of S ter of assist

3

40

ter 5

19

10. maj 10.1.

aide cdmt

chef S sûr

8

124

ter

= 9

chef S pol/S jur chef S assist of S ter

S assist

10.2.

chef Séc mil

8

124

ter

5

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel

5 I cdt U EM 5

26

Cdt ou aide cdmt grade OCTF cap

5

19

Grade

Fonct (OCTF)

1957

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Service territorial (suite)

Appendice 16

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

Conditions détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

3.1. 1)

3.2. 2)

4.1.1)

4 2.2)

Grade

Fonct (OCTF)

Cdi ou aide cdmt grade OCTF maj 3)

Jours

11. It col

aide cdmt rempl cdt

6

93

ter

111

11.2.

chef S ter br/div

6

93

ter

5

12

chef S sûr

chef S pol

chef S assist chef Séc mil

6

9.3

ter

11.4.

chef S jur

6

93

I droit des gens

5

ter

...

..

. ..

..

.

.....

12. col 12 1.

cdt

III

rgt ter

6

9.3

ter

5

Cdt ou aide cdmt grade OCTF It col

12.2.

aide cdmt chef S ter EM CA/ADCA

2

31

38

ter 5

12

.

..

.

..

. .

.

..

. . ... .

11.3.

5

...

5

19

Remarques'

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) cf. art 47

1958

. 19

chef EM lı

11.1.

5

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Police militaire

Appendice 17 (art. 37 et 47)

Section 1: Conditions détaillées pour les promotions (Les tableaux des effectifs réglementaires de même que les prescriptions à ce sujet servent à déterminer le besoin)

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

Conditions détaillées de promotion

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i

Jours SIF

STF

SFEM

S prat

4.1.1)

4.2. 2)

5.1.1)

5.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

1. app

ER

38

103

2. cpl 2.1.

toutes, excepté le

ESO

chi. 2.2.

40

2.2.

chef cuis

ESO

19

3. sgt 3.1.

toutes, excepté le chỉ 3.2 sof circ et trsp

5 comme cpl ...

5 comme cpl

comme cpl 72 comme cpl

82 comme cp !. 101 comme cpl

4. sgtm

sgtm de l'U trp

E sgtm 33

82 comme cpl

5. adj sof

porte-drapeau

5 comme sgtm de la trp

75 comme sgtm de la trp

pour adj sof S

108

comme sgtm de la trp

6. adj EM (sof)

7

98 comme sgim/adj sof de la trp

pour adj EM 19

1

19

108 comme sgtm de la trp

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel

...

72

3.2.

comme sgtm/adj sof de la trp

Jours

1959

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Police militaire (suite)

Appendice 17

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

Conditions detaillées de promot on

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max de 2 ans a 1 3.1.1) 3.2 2)

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

S prat

4 1.1)

4.2. 2)

Jours

7. plt

toutes, sous réserve des art. 24 et 24a

5

8.3 comme It

108 comme It

Gra.de OCTF of sub

8. cap

cdt

séc mil

1

82

26

comme of sub 82

comme of sub

5 cdi U EM

trp sout

5

8.3

dét PM type B

sec mil

1

5

19

aide cdmt

3

40

séc mil

1

5

19

8.5.

of PM

3

40

sec mil

1

of S jur

5

19

8.6.

com DPCF

3

40

sec mil

1

com SSPM

5

19

Remarques'

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel

1960

..

8.4.

rempl cdt dét SSPM rempl cdt dét PM of S Jur zo PM

..

Grade

Fonct (OCTF)

comme It

8.2.

cp gren PM cp.prot PM cp EM zo PM cp EM PM

5 séc mil

C

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Police militaire (suite)

Appendice 17

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

Conditions détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

31 1)

3.2. 2)

4.1. 1) 4.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Cdt ou aide cdmt grade OCTF cap

Jours

9. maj 9.1.

cdt bat PM

6

93 3)

séc mil

5

19

9 2.

aide cdmt

rempl cdt zo PM rempl cdt DPCF chef instr PM/SSPM of PM

8

124

séc mil 5

11

19

chef instr zo PM

9.3.

of prot et séc

8

124

séc mil

=

9.4.

cdt dét SSPM cdt dét PM type A

8

124

séc mil

5

19

Cdt ou aide cdmt grade OCTF maj 4)

10. It col 10.1.

cdt

zo PM DPCF

6

93 129

sec mil 5

19 ...

10.2.

aide cdmt of PM

6

93

129

séc mil

111

5

12

Remarques

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) en règle générale, 3 CR cond U trp, 4) cf art. 47

Section 2: Conditions détaillées pour mutations sans promotion

Pour être affectés à une seconde fonction avec le grade de capitaine, les militaires ci-après doivent remplir les conditions suivantes: rempl cdt (bat): SFC Il de 19 jours et SFT I séc mil de 5 jours.

1961

:

5

19

III

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Service de la poste de campagne Section 1: Conditions détaillées pour les promotions (Les tableaux des effectifs réglementaires de même que les prescriptions à ce sujet servent à déterminer le besoin)

Appendice 18 (art. 37 et 47)

1

2

3

4

5

6

7

Conditions détaillées de promotion

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i

Jours SIF

SF

S prat

4.1. 1) 4 2 2)

5.1 1) 5.2. 2)

Grade

Fonction (OCTF)

Jours

1. app

ER

38

10,3

2. cpl

ESO 40 .3)

3. sgt 3.1.

toutes, excepté les chị 3 2. et 3.3.

5 comme cpl 5 comme cp !.

72 comme cpl 72

82 3) comme cpl 103 3) .comme cpl. 101 3) comme cpl

... .

3.3.

sof circ et trsp

5

72

comme cpl

4. sgtm

sof tech

I pour sof tech S P camp 19

82 3) comme cpl

5. adj sof

sof tech

6 comme sof tech

75 comme sof tech

Il pour sof tech S P camp 5

6. It

EO 82

82 3) comme cpl

7. plt

toutes, sous réserve

des art. 24 et 24a

5 comme It

83

comme lt

19 comme It

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel, 3) certains militaires féminins. 54 ER, 26 ESO ou 61 S prat comme cpl

1962

.....

3.2.

chef cuis

comme cp!

...

comme cpl

Jours

Colonne no

Avancement et mutations dans l'armée

Service de la poste de campagne (suite)

Appendice 18

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

Conditions détaillées de promot on

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

3.1.1)

3.2. 2)

4.1.1)

4.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Grade OCTF of sub

Jours

8. cap 8.1.

cdt cp P camp

IS P camp 12

1

8.2.

of P camp

3

40

I S P camp 5

Cdt ou aide cdmt grade OCTF cap

9. maj

chef S P camp

8 7

124

II S P camp 5

Cdt ou aide cdmt grade OCTF mai

10. It col

chef S P camp

6

9.3 114

Cdi ou aide cdmt grade OCTF It col

11. col

chef S P camp div ter chef S P camp FA chef P camp A

2

31

38

Remarques*

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel

1963

C

·

RO 1998

26

. ... ..

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Service auxiliaire de la justice militaire

Appendice 19 (art. 37 et 47)

Section 1: Conditions détaillées pour les promotions (Les tableaux des effectifs réglementaires de même que les prescriptions à ce sujet servent à déterminer le besoin)

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

Conditions détaillées de promotion

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i

Jours SIF

SFT

S prat

4.1.1)

4.2. 2)

51.1)

5.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

1. app

greffier

ER 103

38

36

2. sgt

greffier

5 comme cpl

72 comme cpl

selon provenance arme/service auxi- liaire/fonction

3. adj sof

greffier

6

comme four ou sgtm

75 comme four ou sgtm

4. plt

toutes, sous réserve des art. 24 et 24a

5

8.3

108 comme lt

5. cap

5.1.

greffier JI

3

40

5.2.

3

40

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel

1964

..

Grade OCTF of sub

comme It

comme lt

Jours

Avancement et mutations dans l'armée

C

RO 1998

Service auxiliaire de la justice militaire (suite)

Appendice 19

Colonne no

1

2

3

4

5

Conditions détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a 1

Jours SIF

SFT

31.1)

3.2. 2)

4 1.1)

4.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

6. maj

auditeur greffier trib mil cas

selon les exigences du service

Cdt ou aide cdmt grade OCTF maj 4)

7. It col

président membre trib mil cas

6 5)

selon les exigences du service

Cdt ou aide cdmt grade OCTF It col

8. col

président trib mil ou trib mil cas

2 6)

selon les exigences du service

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) trib mil; 4) cf. art. 47; 5) aud/greffier trib mil cas; 6) prés/membre trib mil cas

Section 2: Conditions détaillées pour mutations sans promotion

Pour la fonction de JI: greffier durant trois ans.

1965

Jours

Cdt ou aide cdmt grade OCTF cap

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Service auxiliaire de l'aumônerie de l'armée

Appendice 20 (art. 37 et 47)

Section 1: Conditions détaillées pour les promotions (Les tableaux des effectifs réglementaires de même que les prescriptions à ce sujet servent à déterminer le besoin)

Colonne no

1

2

3

4

5

Conditions détaillées de promotion

ER

E aum

Remarques

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

cap

aumônier diacre assistant pastoral

103 1) en règle générale accomplie

19

• apte au service militaire

• recommandation par l'autorité militaire du canton de domicile

• recommandation par l'autorité ecclésiastique compétente, l'ordinariat episcopal ou le supérieur religieux

Remarques:

1. certains militaires féminins: 54 ER

1966

C

RO 1998

Service auxiliaire du service d'information à la troupe

Appendice 21 art. 37 et 47)

Section 1: Conditions détaillées pour les promotions (Les tableaux des effectifs réglementaires de même que les prescriptions à ce sujet servent à déterminer le besoin)

Colonne no

1 2

3

4

5

€

Conditions détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a 1

Jours SIF

SFT

SFEM

31 1) 3.2. 2)

4 1.1)

4.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Cdt ou aide cdmt grade OCTF cap

Jours

1. cap

of SIT rgt

40

I SIT

= =

2. maj

2.1.

of SIT rgt

8

124

I SIT

2.2.

chef SIT GU

8

124

II SIT

4

Cdi ou aide cdmt grade OCTF maj 3)

3. It col

chef SIT GU

6

93 114

HI SIT 5

1 1

12

4. col

chef SIT GU

2

31

38

II SIT

=

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) cf. art 47

2. selon la provenance ou la future fonction, le supérieur compétent en matière d'affaires de personnel peut ordonner un SFEM II. Demeure réservé l'accomplissement, sous forme de service volontaire sans imputation sur l'obligat on de servir, conformément à l'article 35 OASI.

Section 2: Conditions détaillées pour mutations sans promotion

Les officiers du service d'information à la troupe sont incorporés à leur fonction dans le régiment lorsqu'ils ont accompli ou accomplissent encore le C intro SIT.

1967

Cdt ou aide cdmt grade OCTF It col

5

12

5

19

5

17

.. .

5

Avancement et mutations dans l'armée

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Service auxiliaire du service de protection AC

Appendice 22 (art 37 ct 47)

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

Conditions détaillées de promotion

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max de 2 ans a 1

Jours SIF

SFT

SFEM

S prat

4.1.1)

4.2. 2)

5.1. 1)

5.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

Grade OCTF of sub

Jours

1. app

ER 103

38

36

2. sgt

5 comme cpl 6

72 comme cpl

selon prove- nance arme, service auxi- haire, fonction

comme sgim tech

3. pit

toutes, sous réserve des art 24 et 24a

5

comme It

8.3 comme lt

108.3) comme lt

4. cap

of protection AC

3

40

I pour of protection AC 19

1

19

Cdt ou aide cdmt grade OCTF cap

5. maj

of protection AC

chef gr spéc lab A SPAC

8 7

124

133

Il pour of protec- lion AC 12

11

19

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel: 3) certains militaires féminins: 61

1968

Section 1: Conditions détaillées pour les promotions (Les tableaux des effectifs réglementaires de même que les prescriptions à ce sujet servent à déterminer le besoin)

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Service auxiliaire du service de protection AC (suite)

Appendice 22

Colonne no

1

2

3

5

6

7

8

Conditions détaillées de promotion

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a 1 41 1) 4.2. 2)

Jours SIF

SFT

SFEM

S prat

5.1 1)

5.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

Cdt ou aide cdmt grade OCTF maj 3)

Jours

6. It col 6.1.

chef SPAC GU

6

9.3 114

Ill pour of protec- tion AC 5

12

6.2.

cdt lab A SPAC

6 93 114

Ill pour of protec- tion AC 5

Cdt ou aide cdmt grade OCTF It col

7. col

chef SPAC CA

2

31 38

Remarques.

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) cf. art. 47

1969

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Service auxiliaire du service de protection AC (suite)

Appendice 22

Section 2: Conditions détaillées pour mutations sans promotion

2.1. Pour être incorporés comme chef de section lab AC, les of sub doivent remplir les conditions suivantes ou avoir accompli les services d'instruction suivants: au moins 2 CR comme chef sct dans des services d'instruction des formations;

2.1.1.

2.1.2.

2.1.3. S prat comme lieutenant;

formation en sciences naturelles (diplôme universitaire, ETS);

2.1.4. la formation, l'activité et l'expérience civiles doivent avoir un rapport avec le laboratoire AC;

2.1.5. SFT I pour officiers de protection AC de 19 jours;

2.1.6. SIC pour spécialistes de laboratoire AC de 19 jours.

2.2. Pour être incorporés comme spécialistes de laboratoire AC, les soldats, appointés et sous-officiers doivent remplir les conditions suivantes ou avoir accompli les services d'instruction des formations suivants:

2.2.1. au moins 38 jours SIF;

2.2.2. physicien, chimiste, laborantin;

2.2.3. SIC pour spécialistes de laboratoire AC de 19 jours.

2.3. Sont transférés au service de protection AC les officiers qui ont accompli le SFT I pour of protection AC de 19 jours.

1970

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Service auxiliaire du service militaire des chemins de fer

Appendice 23 (art 37 et 47)

Section 1: Conditions détaillées pour les promotions (Les tableaux des effectifs réglementaires de même que les prescriptions à ce sujet servent à déterminer le besoin)

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

Conditions détaillées de promotion

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a 1

Jours SIF

SFT

S prat

4.1.1)

4.2. 2)

5.1. 1)

5.2 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

1. app

ER 103 .3)

2. cpl 21.

toutes, excepté le

ESO

chi. 2.2.

40.3)

2.2.

chef cuis

ESO

19

3. sgt 3.1.

toutes, excepté les

5 comme cpl

72

82 3)

chi. 3.2. und 3.3.

comme cpl

3.2.

chef cuis

5

comme cpl

comme cpl 72

comme cpl

. ..

3.3.

sof circ et trsp

5

comme cpl

comme cpl

101 comme cpl

4. four

four de l'U trp

E four 33

40, chet cuis 61 comme cpl

5. sgtm

sgtm de l'U trp

E sgtm 33

82 comme cpl

6. adj sof

porte-drapeau

5 comme sgtm de la trp

75 comme sgtm de la trp

pour adj sof 5

108

comme sgtm de la trp

Remarques.

1. services cycle bisannuel, 2) services cycle annuel; 3) certains militaires féminins. 54 ER, 26 ESO ou 61 S prat

1971

Jours

38

.comme cpl 72

103 3)

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Service auxiliaire du service militaire des chemins de fer (suite)

Appendice 23

Colonne no

1

2

3

4

5

6

1

8

9

Conditions détaillées de promotion

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i 4.1.1)

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

S prat

4.2. 2)

5.1.1)

5 2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

Jours

7. It

toutes, selon OCTF

EO 61

8. plt

toutes, sous réserve des art. 24 et 24a

3

54 comme It

comme lt

Grade OCTF of sub

9. cap 9.1.

cdt cp EM rgt chf

cdt U EM

I 26

82 comme of sub

9.2.

of S exploit of S traction of S constr of chf chf privés

3

40

3'

Cdt ou aide cdmt grade OCTF cap

10. maj 10.1.

aide cdmt chef S exploit chef S traction chef S constr of S constr

8

124

of chf chf prives of rens chf

8

124

I of rens 19 Il of rens 12

= 19

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) selon la provenance ou la future fonction, le supérieur compétent en matière d'affaires de personnel peut ordonner un SFEM I ou II. Demeure réservé l'accomplissement, sous forme de service volontaire sans imputation sur l'obligation de servir, contormé- ment à l'article 35 OASI.

1972

10.2.

aide cdmt

5 :

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Service auxiliaire du service militaire des chemins de fer (suite)

Appendice 23

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

Conditions détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max de 2 ans a i

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

3.1. 1)

32 2)

4.1. 1)

4.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Cdt ou aide cdmt grade OCTF cap

Jours

(suite maj) 10.3

of trm

8

124

il trm 12

=

10.4.

of chf br et div

8

124

III trp trsp

5

Cdt ou aide cdmt grade OCTF maj 3)

11. It col 11.1.

rempl cdt

6

9.3

三

19

aide cdmt of chf

6

93

11.3.

of rens chf

6

93

Ill rens

12

12

11.4.

chef S trm

6

93

11l trm

III

5

12

12. col

cdt SMC

6

93

rgt chf

19

Remarques: 1) services cycle bisannuel; 2) services annuel; 3) cf. art. 47; 4) selon la provenance ou la future fonction, le supérieur compétent en matière d'affaires de personnel peut ordonner un SFEM Il ou III. Demeure réservé l'accomplissement, sous forme de service volontaire sans imputation sur l'obliga ion de servir, conformément à l'article 35 OASI; 5) SFT 111 trp trsp de 5 jours pour of chf EM CA ou EM FA.

--.

11.2.

chef S constr

19

1973

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Service auxiliaire du service militaire des chemins de fer (suite)

Appendice 23

Section 2: Conditions détaillées pour mutations sans promotion

2.1. Les lieutenants nouvellement nommés du service militaire des chemins de fer accomplissent le C intro I SMC de 12 jours.

2.2. Les officiers d'armes et d'autres services auxiliaires accomplissent le C intro II SMC de 5 jours.

2.3. Les officiers chf qui, pour cause de changement d'activité professionnelle, ne peuvent plus être maintenus en tant que tels sont attribués à la réserve de personnel.

1974

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Service auxiliaire de mobilisation

Appendice 24 (art. 37 et 47)

Section 1: Conditions détaillées pour les promotions (Les tableaux des effectifs réglementaires de même que les prescriptions à ce sujet servent à déterminer le besoin)

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

Conditions détaillées de promotion

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i 4.1.1)

Jours SIF

SFT

S prat

4.2. 2)

5.1.1)

5.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

1. app

RS 103

38

36

2. cpl 2.1.

toutes, excepté le

ESO

ch1. 2.2.

40

...... 2.2.

chef cuis

ESO

19

3. sgt 3.1.

toutes, excepté les chi. 3.2. et 3.3.

5 comme cpl

72

... comme cpl

...

chef cuis

5 comme cpl

comme cpl

3.3.

sof circ et trsp

5

72

comme cpl 101 comme cpl

4. four

four de l'U trp

E four 33

40, chef cuis 61 comme cpl

5. sgtm

sgim de l'U trp

E sgtm 33

82 comme cpl

6. adj sof

porte-drapeau

5 comme sgtm de la trp

75 comme sgtm de la trp

pour adj sof 5

108 com me sgtm de la trp

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel

1975

....

..

..

comme cpl

comme cpl

82 comme cpl 103

3.2.

72

Jours

C

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Service auxiliaire de mobilisation (suite)

Appendice 24

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

Conditions détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a 1

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

S prat

3.1.1)

3.2. 2)

41.1)

4.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Grade OCTF of sub

Jours

7. cap

cdt

mob

1

26

int

12

Cdi ou aide cdmt grade OCTF cap

8. maj 8.1

cdt

sect mob

6

5

87

95

mob

=

5

19

aide cdmt chef S auto

8

7

124

1.33

mob

=

8.3.

8

7

124

133

mob 5

of ars

Cdt ou aide cdmt grade OCTF may 3)

9. It col

rempl cdt

6

9.3 114

mob

=

5

19

10. col

cdt

6

93 114

mob

111

5

19

.

5

19

.. .... .

:

........ ..

chef fourn chev of circ

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) cf. art 47

1976

82 comme of sub

5

8.2.

C

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Service auxiliaire de mobilisation (suite)

Appendice 24

Section 2: Condtions détaillées pour mutations sans promotion

2.1. Pour être affectés à une seconde fonction avec le grade de capitaine, les militaires ci-après doivent remplir les conditions suivantes: rempl cdt (sect mob): SFC de 19 jours et SFT mob de 5 jours.

2.2. Les officiers qui sont incorporés dans des formations de la mobilisation accomplissent un SFT mob de 5 jours l'année de leur incorporation Ce stage doit être accompli avant une éventuelle formation ultérieure; il est mis en compte dans tous les cas de promotion ultérieure dans le service auxiliaire de mobilisation.

1977

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Corps des gardes-fortifications

Appendice 25 ( art. 37 et 47)

Section 1: Conditions détaillées pour les promotions (Les tableaux des effectifs réglementaires de même que les prescriptions à ce sujet servent à déterminer le besoin)

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

Conditions détaillées de promotion

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a 1 4 1 1) 4.2. 2)

Jours SIF

SFT

S prat

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

1. app

pers spéc

ER 10.3 3)

3 pers spec (sdt)

2. cpl

sof spéc

ESO 40 .3)

3. sgt

sof spéc

2 sof spéc (cpl)

82 3) 4) comme cpl

4. four

sof spéc

E four 33

comme cpl

5. sgtm

sof spéc

E sgtm 33

comme cpl

6. adj sof

sof spéc

3 sof spéc (four/sgtm)

pour adj sof 5

108 3) 5) comme sgtm/four

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel;

2. certains militaires féminins: 54 ER, 26 ESO ou 61 S prat comme cpl;

3. dès l'âge de 28 ans révolus, le cdt CGF peut ordonner un service pratique de 26 jours;

4. dès l'âge de 32 ans revolus, le cdt CGF peut ordonner un service pratique de 26 jours

1978

5.1. 1)

5.2. 2)

Jours

61 3) 4)

82 3) 4)

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Corps des gardes-fortifications (suite)

Appendice 25

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

9

Conditions détaillées de promotion

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de @ ans a i 4.1.1) 4.2. 2)

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

S prat

5.1.1)

5 2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

Jours

7. adj EM (sof)

7 comme sgtm/adj sof de la trp

98 comme sgtm/adj sof de la trp

pour adj EM 19

1 19

108 comme sgtm de la trp

8. It

toutes, selon OCTF

EO 117.3)

82 3) comme cpl

9. plt

toutes, sous réserve des art. 24 et 24a

5

33 comme lt

108 3) comme It

10. cap 10 1.

cdt edt sect CGF

82 . comme of sub

10.2.

aide cdmt chef instr CGF chef sécurité CGF chef pl armes/CI CGF chef S

3

40

CGF 12

19

103

chef tech chef domaine

3

40

CGF 12

comme It

Grade OCTF of sub

26

Remarques. 1) services cycle bisannuel, 2) services cycle annuel, 3) certains militaires féminins: 54 ER, 26 ESO ou 61 S pra' comme cpl

1979

1

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Corps des gardes-fortifications (suite)

Appendice 25

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

Conditions détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

3.1.1)

3.2. 2)

41 1) 4 2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Cd- ou aide cdmt grade OCTF cap 3)

Jours

11. maj 11.1.

cdt rempl cdi (rég)

6

93

1

11.2.

chef exploit

6

93

. ..

aide cdmt

11.3.

of sup adjt chef S

8

124

11

19

Cdi ou aide cdmt grade OCTF maj 3)

11. It col 12.1.

cdt

cdt (rég)

6

93

19

aide cdmt

12 2.

chef op

6

9.3

III

chef gestion mission

12 3.

chef info

:0

93

chef pers

chef controlling chef systèmes chef tech inst et armt

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) cf. art. 47

1980

2

.. .....

..

12

19

C

RO 1998

Avancement et mutations dans l'armée

Corps des gardes-fortifications (suite)

Appendice 25

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

Conditions détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a l 3.1.1)

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

3.2 2)

4.1.1)

4.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Cdi ou aide cdmt grade OCTF It col

13. col 13.1

cdt

2

31

19

aide cdmt

13.2.

chef eng et instr mil

2

31

=

chef S

12

1.3.3.

chef tech

2

31

Cdt ou aide cdmt grade OCTF It col

14. col 14.1.

cdt cdt CGF

2

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel

Section 2: Condtions détaillées pour mutations sans promotion

2.1 Les incorporations dans des fonctions du CGF ne peuvent être opérées qu'avec l'accord du cdt CGF.

1981

.. ....

..

Jours

rempl cdt CGF cdt (rég)

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Etat-major de l'armée

Section 1: Conditions détaillées pour les promotions (Les tableaux des effectifs réglementaires de même que les prescriptions à ce sujet servent à déterminer le besoin)

Appendice 26 (art. 37 et 47)

Colonne no

1

2

3

4

5

6

8

9

Conditions détaillées de promotion

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a 1

Jours SIF

SFT

SFC

SFEM

S prat

4.1. 1) 4 2. 2)

5.1. 1)

5.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

1. app

toutes

ER 10.3 3)

38 36

2. sgt

toutes

5 comme cpl

72 comme sgtm

82 3) comme cpl

3. adj sof

toutes

5 comme sgtm de la trp 6 comme sgtm tech

75 comme sgim

selon provenance fonct sgim

4. adj EM

7 comme sgtm/adj sof de la trp

98 comme sgtm/adj sof de la trp

pour adj EM 19

1 19

108 comme sgtm de la trp

5. pit

toutes, sous réserve des art. 24 et 24a

5 comme It

75 comme It

108 3) comme It

Remarques

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel, 3) certains militaires féminins: 54 ER, 61 S prat comme cpl

1982

Jours

C

RO 1998

Avancement et mutations dans l'armée

Etat-major de l'armée (suite)

Appendice 26

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

9

Conditions cetaillées de promotion

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF. dont un max de 2 ans a 1

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

S prat

4.1.1)

4.2. 2)

5.1.1)

5.2. 2)

Grade

Fonci (OCTF)

Jours

Grade OCTF of sub

Jours

6. cap 6.1.

cdt

cdt cp QG

1

26

6.2.

cdt cp EM QG

I cdt U EM

1

26

6.3.

aide cdmt EMA, sans aides cdmt des armes ou des S aux (p ex. of rens, adj)

3

40

EMA 5 3)

Remarques.

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel, 3) uniquement pour officiers de l'état-major de conduite

2. selon la provenance ou la future fonction, le supérieur compétent en matière d'affaires de personnel peut ordonner un SFEM I, un SFC ou un service d'avancement spec de 19 jours Demeure réservé l'accomplissement, sous forme de service volontaire sans imputation sur l'obligation de servir, conforme- ment à l'article 35 OASI.

1983

82 comme of sub 82 comme of sub

ter in. 5

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Etat-major de l'armée (suite)

Appendice 26

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

9

Conditions détaillées de promotion

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

S prat

4.1 1)

4 2. 2)

5.1 1)

5.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

Cdt ou aide cdmt grade OCTF cap

Jours

7. maj 7.1.

cdt

cdt gr QG cdt det QG

5

95

7.2.

aide cdmt EMA,

. 00

76

EMA 53)

= = = 19

sans aides cdmt des armes ou des S aux (p. ex. of rens, adj)

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) uniquement pour officiers de l'état-major de conduite 4) selon la provenance ou la future fonction, le supérieur compétent en matière d'affaires de personnel peut ordonner un SFEM II, un SFC II ou un service d'avancement spec de 19 jours. Demeure réservé l'accomplissement, sous forme de service volontaire sans imputation sur l'obligation de servir, conforme- ment à l'article 35 OASI. -

1984

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Etat-major de l'armée (suite)

Appendice 26

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

9

Conditions détaillées de promotion

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a 1

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

S prat

4 1. 1)

4.2. 2)

5.1. 1)

5.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

Cdt ou aide cdmt grade OCTF maj 3)

Jours

8. It col

toutes,

57

EMA 5 4)

sans aides cdmt des armes ou des S aux (p. ex. of rens, ad))

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel 3) cf. art. 47; 4) uniquement pour officiers de l'état-major de conduite

2. selon la provenance ou la future fonction, le supérieur compétert en matière d'affaires de personnel peut ordonner un SFEM III, un SFC III ou un service d'avancement spéc de 12 jours. Demeure réservé l'accomplissement, sous forme de service volontaire sans imputation sur l'obligation de servir, conformément à l'article 35 OASI.

1985

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Etat-major de l'armée (suite)

Appendice 26

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

9

Conditions détaillées de promotion

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

S prat

4.1. 1)|

4 2. 2)

5.1. 1)

5.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

Cdt ou aide cdmt grade OCTF maj 3)

Jours

9. col 9.1.

cdt cdt rgt QG

6

93

=

19

Cdt ou aide cdmt grade OCTF It col

9.2.

aide cdmt EMA (chef frac EMA inclus),

2

19

EMA 5 4)

sans aides cdmt des armes ou des S aux (p. ex. of rens, adj)

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) cf. art. 47; 4) uniquement pour officiers de l'état-major de conduite 5) selon la provenance ou la future fonction, le supérieur compétent en matière d'affaires de personnel peut ordonner un SFEM III, un SFC III ou un service d'avancement spéc de 12 jours. Demeure réservé l'accomplissement, sous forme de service volonta re sans imputation sur l'obligation de servir, conformément à l'article 35 OASI.

Section 2: Conditions détaillées pour mutations sans promotion

2.1. SFT séc mil de 5 jours pour les officiers de sécurité et les officiers de police militaire du grade de capitaine à celui de colonel;

2.2. C intro de cinq jours pour les officiers qui seront incorporés dans des formations de l'état-major de l'armée de la logist que;

2.3. C intro de deux jours pour les officiers qui seront incorporés dans des formations de l'état-major de l'armée de la mobilisation.

1986

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Fonctions particulières

Appendice 27 (art 37 et 47)

Section 1: Conditions détaillées pour les promotions (Les tableaux des effectifs réglementaires de même que les prescriptions à ce sujet servent à déterminer le besoin)

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

9

Conditions détaillées de promotion

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i 4 1 1) 4 2. 2)

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

S prat

51 1)

5.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

Jours

1. app

ord de bureau FDA

ER

38

36

2. adj sof

four cp EM GU

6

75 comme four de la trp

pour adj sot 5

1.38 3) comme four

Grade OCTF of sub

3. cap 3.1.

cdt

cp EM CA

cdt U EM

1

82 comme of sub

3.2.

cp EM div

1/1 inf pour cdt U EM

1

26

82 comme of sub

3.3.

aide cdmt adj

3

40

[ adj

I 19

3.4.

of rens

3

40

I of rens

1

3.5.

of alpin

3

40

I of alpin 10 4)

3.6.

of séc mil

3

40

séc mil 5

1

Remarques.

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel, 3) 108 pour four promus avant le 1.1.95; 4) eté et hiver, chaque fois 5 jours

1987

...

19

19

19

ter

26

5

12

19

54

comme four

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Fonctions particulières (suite)

Appendice 27

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

Conditions détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i 3.1. 1) 3 2. 2)

Jours SIF

SFT

SFEW

SFC

SFEMG

4.1.1)

4.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Cdt ou aide cdmt grade OCTF cap

Jours

4. maj 4.1.

cdt bat EM GU

5

95 3)

11

19

aide cdmt of EMG

6 4)

5 4)

93 95 6)

=

1

19

26

=

26

4.3.

adj

8 7

124

1.33

Il adj 12

19

4.4.

of rens

8

7

124 1.33

Il of rens 12

=

19

4.5.

chef instr

8

7

124

1.33

=

rempl chef instr

19

of alpin et sport ...

8

7

124

1.33

4.7.

of alpin

8

7

124

1.33

Il of alpin 10 5)

4.8.

of sport

8

7

124 133

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) en règle générale, 3 CR cond U trp; 4) dont 4 ans comme cdi; pil 5 ar s de fonct comme cap; 5) été et hiver, chaque fois 5 jours; 6) pil, 100 jours de service comme cap dans les SIF

1988

...

Remarques:

...

4.2.

...

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Fonctions particulières (suite)

Appendice 27

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

Conditions détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i 3.1.1)

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

SFEMG

3.2. 2)

4.1. 1)

4.2 2)

Grade

Fonci (OCTF)

Cdt ou aide cdmt grade OCTF cap

Jours

(suite maj) 4.9

of séc mil

8

7

124

133

séc mil 5

=

4.10.

of conv et droit

8

7

124

133

I droit des gens 5

12

4.11.

of DPS

8

7

124

133

=

12

Cdt ou aide cdmt grade OCTF maj 3)

5. It col 5.1.

rempl cdt (of EMG)

6

93 114

=

19

19

IV

19

aide cdmt of EMG

6

93 114

19

IV

19

5.3.

adj

6

93

114

=

12

5.4.

of rens

6

9.3 114

III rens 5

=

12

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) cf. art. 47

19

III

5.2.

1989

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Fonctions particulières (suite)

Appendice 27

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

Conditions détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

SFEMG

3.1.1)

3 2. 2)

4.1. 1)

4.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Cdt ou aide cdmt grade OCTF maj 3)

Jours

(suite lt col) 55.

chef instr

6

9.3

114

E

rempl chef instr

19

5.6.

of alpin et sport

6

93

114

57

of séc mil

6

93

114

séc mil

5

12

5 8.

of conv et droit

10

9.3

114

I droit des gens 5

...

Remarques'

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) cf. art. 47

2. selon la provenance, le supérieur compétent en matière d'affaires de personnel peut ordonner un SFEM III. Demeure réservé l'accomplissement, sous forme de service volontaire sans imputation sur l'obligation de servir, conformément à l'article 35 OASI.

1990

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Fonctions particulières (suite)

Appendice 27

Colonne no.

1

2

3

4

5

6

7

8

Condit ons détaillées de promotion

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

SFEMG

3.1. 1)

32 2)

4.1.1)

4 2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Cdt ou aide cdmt grade OCTF maj 3)

Jours

6. col 6.1.

cdt ou chef EM of EMG

0

9.3 129

19

19

IV

6.2.

cdt rgt CA

:0 6 9.3 129

III

19

Cdt ou aide cdmt grade OCTF It col

6.3.

2

31

38

6.4.

adj

2

31 38

6.5.

of rens

2

31

38

III S rens

5

6.6.

chef instr

2

31

38

=

19

6.7.

of conv et droit

2

31 38

I droit des gens

5

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) cf. art. 47 4) selon la provenance, le supérieur compétent en matière d'affaires de personnel peut ordonner un SFEM III. Demeure réservé l'accomplissement, sous forme de service volontaire sans imputation sur l'obligation de servir, conformément à l'article 35 OASI.

19

aide cdmt of EMG

1991

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Fonctions particulières (suite)

Appendice 27

Section 2: Conditions détaillées pour mutations sans promotion

2.1. Pour être affectés à une seconde fonc ion avec le grade de capitaine, les militaires ci-après doivent remplir la condition suivante: rempl cdt (bat EM GU): SFC II de 1º jours.

2.2. Officiers EMG

2.2.1. Peut être incorporée comme capitaine dans le corps des officiers EMG la personne qui a commandé pendart 4 ans une U trp, accompli les jours SIF correspondants et accompli les SFC II et SFEMG I et II.

2.2.2. Peuvent être incorporés dans le corps des officiers EMG après avoir accompli les SFT, le SFC II et les SFEMG I et II: les pilotes, après au moins 4 années de fonction avec le grade de capitaine et 58 jours de service dans des cours d'entraîne t ent avec le grade de capitaine.

2.2.3. Pour exercer un commandement, les officiers EMG sont détachés à l'arme ou au service auxiliaire concerné

2.2.4. Avant d'être nommés chef d'état-major ou sous-chef d'état-major a l'état-major d'une Grande Unite, les officiers EMG doivent, en règle générale, avoir accompli le SFEMG IV.

2.3. Adjudants

2.3.1. Pour exercer la fonction d'adjudant avec le grade de capitaine, es anciens commandants ne doivent accomplir dans le SFT I pour adjudants que les blocs d'instruction qui ne sont pas contenus dans le SFC I.

2.3.2. Lorsqu'un officier a accompli un autre stage de formation que celui qui est exigé pour la fonction d'adjudant, il ne doit accomplir dans le stage de formation exigé que les blocs d'instruction qui ne sont pas contenus dans le stage de formation accompli.

2.4. Officiers de renseignements

2.4.1. Les chefs de section qui n'ont pas é é instruits dans l'école d'officiers comme chef de section de renseignements sercrt incorporés en tant que tel uniquement lorsqu'ils auront accompli l'instruction en matière de service de renseignements selon les cirectives de l'office fédéral chargé de l'administration.

2.4.2. Les officiers subalternes ou les capitaines ne seront incorporés comme officier de renseignements que lorsqu ils auront accompli le SFT 1 pour officiers de renseignements.

1992

.

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Fonctions particulières (suite)

Appendice 27

2.4 3. Les officiers supérieurs avec le grade de major ou de lieutenant-colonel qui doivent être nouvellement engagés comme officier de renseignements ne seront incorporés en tant que tel que lorsqu'ils auront accompli les SFT suivants pour officiers de renseignements:

2.4.3.1. major: SFT I et II;

2.4.3.2. lieutenant-colonel: SFT I, II et III.

Section 3: Dispositions transitoires

3.1. Officiers EMG

3.1.1. Sont promus au grade de major EMG:

3.1 1.1. les capitaines qui ont accompli le cours EMG I.

s'ils ont accompli 4 années de fonction au moins comme commandant;

s'ils ont accompli 96 jours de service d'instruction des formations au moins comme commandant; s'ils ont accompli le SFC II et le SFEMG II,

3.1.1.2. les capitaines EMG qui ont accompli l'école centrale II-A: s'ils ont moins de 8 années dans le grade de capitaine; s'ils ont servi pendant 48 jours au moins dans le corps des officiers EMG; s'ils ont accompli le SFEMG Ila.

3.1.1.3. les capitaines EMG qui n'ont pas accompli l'école centrale II-A: s'ils ont moins de 8 années dans le grade de capitaine;

s'ils ont servi pendant 48 jours au moins dans le corps des officiers EMG;

s'ils ont accompli le SFC II et le SFEMG II;

3.1.1.4. les capitaines d'état-major général qui ont bien accompli le cours d'état-major général Ill mais pas l'école centrale II-A. s'ils ont moins de 8 années dans le grade de capitaine; s'ils ont servi pendant 48 jours au moins dans le corps des officiers EMG; s'ils ont accompli le SFC 11.

1993

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Fonctions particulières (suite)

Appendice 27

3.1.2. Sont promus au grade de lieutenant-colonel EMG.

3.121. les majors EMG qui doivent être engagés comme aide de commandement et qui ont accompli les cours d'état-major général III et IV mais pas le cours d'état-major général V. s'ils ont au moins 6 années de fonction dans une fonction OCTF de major EMG; s'ils ont accompli le SFEMG IV.

3.1.3. Sont promus au grade de colonel EMG.

3.1.3.1. les majors EMG qui doivent être engagés comme commandant et qui ont accompli les cours d'état-major général III et IV mais pas le cours d'état-major général V s'ils ont au moins 6 années de tonction dans une fonction OCTF de major EMG;

s'ils ont accompli le SFT II communication, le SFC III et le SFEMG IV,

3.1.3.2.

s'ils sont incorporés dans une place OCTF avec possibilité d'avancement au grade de colonel; les majors EMG qui doivent être engagés comme commandant et qui ont accompli le cours d'état-major général V: s'ils ont au moins 6 années de fonction dans une fonction OCTF de major EMG;

s'ils ont accompli le SFT Il communication et le SFC III;

s'ils sont incorporés dans une place OCTF avec possibilité d'avancement au grade de colonel;

3.1.3 3 les lieutenants-colonels EMG qui doivent être engagés comme commandant et qui n'ont pas accompli l'école centrale III-4. s'ils ont au moins 2 années de fonction dans une fonction OCTF de lieutenant-colonel EMG, s'ils ont accompli le SFT II communication et le SFC II;

s'ils sont incorporés dans une place OCTF avec possibilité d'avancement au grade de colonel;

3.2 Officiers de renseignements

Lorsque les futurs officiers de renseignements ont accompli le cours technique pour chets de section de renseignements o 1 une partie de l'école technique I pour officiers de renseignements, ce cours ou la partie de l'école technique I est imputé sur le SFT I pour officiers de renseignements.

1994

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Réserve de personnel

Appendice 28 (art 37 et 47)

Section 1: Conditions détaillées pour les promotions (Les tableaux des effectifs réglementaires de même que les prescriptions à ce sujet servent à déterminer le besoin)

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

Conditions détaillées de promotion

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a 1

Jours SIF

SFT

SFEM SFC

S prat

4 1. 1)

4.2. 2)

5.1. 1)

5.2. 2)

Jours

1. app

toutes

ER 10.3 3)

2. sgt

toutes

5

72

83 3) comme cpl

comme cpl

comme cpl

3. adj sof

toutes

5 comme sgtm de la trp 6 comme sgim tech

75 comme sgim

pour adj mar réserve de personnel 5

selor provenance fonct sgtm

4. plt

toutes, sous reserve des art. 24 et 24a

5 comme It

83 comme lt

108 3) comme It

Grade OCTF of sub

5. cap

toutes

3

40

4 )

Remarques.

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel, 3) certains militaires féminins: 5- ER, 26 ESO ou 61 S prat

2. selon la provenance ou la future fonction, le supérieur compétent en matière d'atfa res de personnel peut ordonner un SFEM I, un SFC I ou un service d'avancement spéc de 19 jours Demeure réservé l'accomplissement, sous forme de service volontaire sans imputation sur l'obligation de servir, conforme- ment à l'article 35 OASI.

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

36

1995

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Réserve de personnel (suite)

Appendice 28

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

Conditions détaillées de promotion

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a i 4.1.1)

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

4.2. 2)

5.1.1)

5.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

Cdt ou aide cdmt grade OCTF cap

Jours

6. maj

toutes

8

124

3 )

Remarques:

1. services cycle bisannuel, 2) services cycle annuel

2. selon la provenance ou la future fonction, le supérieur compétent en matière d'affaires de personnel peut ordonner un SFEM II, un SFC Il ou un service d'avancement spéc de 19 jours Demeure réservé l'accomplissement, sous forme de service volontaire sans imputation sur l'obligation de servir, conformément à l'article 35 OASI.

1996

C

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Réserve de personnel (suite)

Appendice 28

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

Conditions détaillées de promotion

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF, dont Jn max de 2 ans a i

Jours SIF

SFT

SFEM

SFC

4 1.1)

4 2. 2)

5 2.2)

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

Cdt ou aide cdmt grade OCTF maj

Jours

7. It col

toutes

6

114

3 )

Remarques:

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel

2. selon la provenance ou la future fonction, le supérieur compétent en matière d'affaires de personnel peut ordonner un 3FEM III, un SFC III ou un service d'avancement spéc de 12 jours. Demeure réservé l'accomplissement, sous forme de service volontaire sans imputation sur l'obligation de servir, conformément à l'article 35 OASI.

1997

.

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Réserve de personnel (suite)

Appendice 28

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

Conditions détaillées de promotion

Ecoles

Années fonct avec grade selon OCTF, dont un max. de 2 ans a 1

Jours SIF

SFT

SFEM

S prat

4.1 1)

4.2. 2)

5.1 1)

5.2. 2)

Grade

Fonct (OCTF)

Jours

Cdi ou aide cdmt grade OCTF It col

Jours

8. col

toutes

2

31

Remarques.

1. services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel

2. selon la provenance ou la future fonction, le supérieur compétent en matière d'affaires de personnel peut ordonner un SFEM III, un SFC III ou un service d'avancement spéc de 12 jours. Demeure réservé l'accomplissement, sous forme de service volon aire sans imputation sur l'obligation de servir, conformément à l'article 35 OASI.

1998

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Conditions détaillées concernant l'exercice d'un commandement pour la promotion de futurs commandants de corps de troupe et de futurs chefs d'état-major de Grandes Unités

Appendice 29 (art 47)

Colonne no

1

2

3

4

5

6

7

8

Nombre d'années d'exercice du commandement ou de la fonction de remplaçant

Cycle bisannuel

Cycle annuel

Chiffre

Grade

Nombre d'années ...

Promotion au grade de .

Chiffre

Grade

Nombre d'années .

Promotion ¿u grade de ...

cap

U trp

rempl cdt C trp 1)

cap

U trp

rempl cdt C trp 1)

11

6 2)

2

major

1.1.

5 2)

2

major

1.2.

0

major

1.2

5 2)

0

major

1.3.

6

0

major

1.3.

6 2)

2

major

1.4.

8

0

major

14

6 2)

0

major

1.5.

7

0

major

maj des chit- fres ...

C trp 1)

rempl cdt rgt, S entr FA et pl mob

2

maj des chiffres ...

C trp 1)

rempl cdt rgt, S entr FA et pi mob

2.1.

1 1.

6

non

col

21

1.1.

5/6

oui/non

It col / col It col

2.2.

1 2.

6

oui

It col

2.2.

1.2.

5/6

QUI

2.3.

1.3.

8

non

col

2.3.

1 3.

5

non

col

2.4.

1 4

6

non

col

24

1.4.

5 / 7

oui/non

It col / col

1 5.

6

non

col

It col du chiffre

rempl cdt rgt, S entr FA et pl mob

It col des chiffres ...

rempl cdt rgt, S entr FA et pl mob

col

2.2.

2

col

3.2.

2.2

3/2

colt

33

2.4.

2 / non

col

Remarques'

1. bat, gr, esca, gr exploit, sect mob; l'exercice de la fonction of EMG dans un état-major compte comme conduite C trp, 2) of EMG 4

40087

3.1.

2.1.

1 / non

1999

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Cette page est vierge pour permettre d'assurer la concordance dans la pagi- nation des trois éditions du RO.

2000

Avancement et mutations dans l'armée

RO 1998

Ces pages sont vierges pour permettre d'assurer la concordance dans la pagi- nation des trois éditions du RO.

2001 à 2005

Règlement de police pour la navigation du Rhin

Modification du 19 juin 1998

L'Office fédéral de l'économie des eaux,

vu l'article 28, 2e alinéa, de la loi fédérale du 3 octobre 19751 sur la navigation intérieure; en exécution de la résolution 1998-1-15 de la Commission centrale pour la navigation du Rhin, arrête:

I

La durée de validité des prescriptions temporaires2 suivantes qui modifient le règlement de police pour la navigation du Rhin du 1er décembre 19932 est prorogée:

Art. 6.30, ch. 7 Art. 9.05 Art. 9.09, ch. 4 Art. 12.01, ch. 1

II

La présente modification entre en vigueur le 1er octobre 1998 et a effet jusqu'au 30 septembre 2001.

19 juin 1998 Office fédéral de l'économie des eaux: Le directeur, Furrer

40113

1 RS 747.201

2 Le texte du règlement de police pour la navigation du Rhin du 1er décembre 1993 n'est publié ni dans le RO ni dans le RS. Des tirés à part peuvent être obtenus auprès de l'Office central fédéral des imprimés et du matériel, 3000 Berne.

2006

1998 - 396

Règlement de visite des bateaux du Rhin

Modification du 19 juin 1998

L'Office fédéral de l'économie des eaux,

vu l'article 28, 2e alinéa, de la loi fédérale du 3 octobre 19751 sur la navigation intérieure; en exécution de la résolution 1998-1-15 de la Commission centrale pour la navigation du Rhin, arrête:

I

La durée de validité des prescriptions temporaires2 suivantes qui modifient le règlement de visite des bateaux du Rhin du 18 mai 19942 est prorogée:

Art. 22bis.01 Art. 22bis.02 Art. 22bis.03 Art. 22bis.04 Art. 22bis.05 Art. 22bis.06 Art. 22bis.07

II

La présente modification entre en vigueur le 1er octobre 1998 et a effet jusqu'au 30 septembre 2001.

0

19 juin 1998

Office fédéral de l'économie des eaux: Le directeur, Furrer

40115

1 RS 747.201

2 Le texte du règlement de visite des bateaux du Rhin du 18 mai 1994 n'est publié ni dans le RO ni dans le RS. Des tirés à part peuvent être obtenus auprès de l'Office central fédéral des imprimés et du matériel, 3000 Berne.

1998 - 398

2007

Règlement de visite des bateaux du Rhin

Modification du 19 juin 1998

L'Office fédéral de l'économie des eaux,

vu l'article 28, 2e alinéa, de la loi fédérale du 3 octobre 1975' sur la navigation intérieure; en exécution de la résolution 1998-1-17 de la Commission centrale pour la navigation du Rhin, arrête:

I

La durée de validité des prescriptions temporaires2 suivantes qui modifient le règlement de visite des bateaux du Rhin du 18 mai 19942 est prorogée:

Art. 10.01, ch. 4 Art. 23.05

II

La présente modification entre en vigueur le 1er octobre 1998 et a effet jusqu'au 31 décembre 1998.

19 juin 1998

Office fédéral de l'économie des eaux: Le directeur, Furrer

40116

1 RS 747.201

2 Le texte du règlement de visite des bateaux du Rhin du 18 mai 1994 n'est publié ni dans le RO ni dans le RS. Des tirés à part peuvent être obtenus auprès de l'Office central fédéral des imprimés et du matériel, 3000 Berne.

2008

1998 - 399

Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali

AS-1998-33 vom 25.08.1998 (S. 1865-2008) RO-1998-33 du 25.08.1998 (p. 1865-2008) RU-1998-33 del 25.08.1998 (p. 1865-2006)

In

Amtliche Sammlung

Dans

Recueil officiel

In

Raccolta ufficiale

Jahr

1998

Année

Anno

Band

1998

Volume

Volume

Heft

33

Cahier

Numero

Datum

25.08.1998

Date

Data

Seite

1865-2008

Page

Pagina

Ref. No

30 005 488

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