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Recueil officiel des lois fédérales
Nº 11 20 mars 1990
386 Traitement des documents de la Confédération établis pour assurer la sécurité de l'Etat
391 Conditions minimales de reconnaissance des écoles supérieures de cadres pour l'économie et l'administration
392 Enquête sur la recherche et le développement dans les entreprises privées
395 Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages mena- cées d'extinction. Convention
468 Convention douanière relative aux conteneurs
385
U
Ordonnance relative au traitement des documents de la Confédération établis pour assurer la sécurité de l'Etat
du 5 mars 1990
Le Conseil fédéral suisse,
vu l'article 61 de la loi sur l'organisation de l'administration1); vu l'article 17, 3º alinéa, de la loi fédérale sur la procédure pénale 2), arrête:
Section 1: But, champ d'application et définitions
Article premier Principes
1 La présente ordonnance doit garantir que les personnes au sujet desquelles la police fédérale possède des documents établis pour assurer la sécurité de l'Etat, puissent défendre leurs droits de la personnalité sans que soit entravée l'exécution des tâches de protection de l'Etat.
2 Les documents de la Confédération établis pour assurer la sécurité de l'Etat sont placés sous la garde d'un préposé spécial. Celui-ci prend les décisions relatives aux demandes de consultation desdits documents en lieu et place du Ministère public de la Confédération.
3 Tout citoyen qui fait valoir que l'autorisation de consulter les documents établis pour assurer la sécurité de l'Etat ne lui a pas été octroyée de manière satisfaisante peut soumettre le cas au médiateur institué à cet effet.
Art. 2 Champ d'application
La présente ordonnance régit:
a. Le tri et le traitement des documents établis pour assurer la sécurité de l'Etat, qui sont devenus inutiles; et
b. L'octroi de l'autorisation de consulter les documents établis pour assurer la sécurité de l'Etat.
Art. 3 Définitions
On entend par documents établis pour assurer la sécurité de l'Etat au sens de la présente ordonnance (ci-après documents) les informations, classées d'après les personnes concernées, qui se trouvent dans des fichiers et des dossiers du
RS 172.014
RS 172.010
RS 312.0
386
1990 - 142
Traitement des documents établis pour assurer la sécurité de l'Etat RO 1990
Ministère public de la Confédération ainsi que dans ceux des services spéciaux ou des services de renseignements des cantons lorsque ceux-ci agissent sur mandat de la Confédération.
Section 2: Tri des documents
Art. 4
1 Le préposé spécial place sous sa garde tous les documents du Service de police du Ministère public de la Confédération.
0 2 Il trie ensuite les documents et retire ceux qui sont devenus inutiles. Il ne laisse au Service de police, à des fins de traitements ultérieurs, que les documents relatifs à des procédures pendantes ou closes, de même que ceux pour lesquels la dernière inscription ne remonte en général pas à plus de cinq ans et qui sont susceptibles d'être encore utiles dans la lutte contre le terrorisme, dans le contre-espionnage, dans la lutte contre l'extrémisme violent et le crime organisé.
3 Le préposé spécial n'autorise le Service de police à consulter les documents retirés que si celui-ci en a besoin pour l'accomplissement de ses tâches relevant du 2ª alinéa.
4 Sont réservées les demandes de consultation dans le cadre d'une procédure jurisprudentielle.
Section 3: Consultation des documents du Service de police du Ministère public de la Confédération
Art. 5 Consultation des fiches
1 Le préposé spécial autorise les requérants à consulter les fiches les concernant en leur en envoyant une photocopie.
2 Il cache les données relatives aux personnes ayant traité les fiches et aux services étrangers de renseignements et de sécurité.
3 De plus, il peut refuser ou limiter la consultation si celle-ci:
a. Donne des indications sur des procédures d'enquête en cours ou sur des connaissances dans le domaine de la lutte contre le terrorisme, du contre- espionnage ou de la lutte contre le crime organisé;
b. Porte atteinte à des intérêts de tiers prépondérants et dignes de protection;
c. Porte atteinte à l'obligation de maintenir le secret, en particulier lorsqu'il existe des engagements envers des services étrangers de renseignements et de sécurité;
d. Révèle des écoutes téléphoniques ou une surveillance du courrier remontant à moins de dix ans.
387
Traitement des documents établis pour assurer la sécurité de l'Etat
RO 1990
Art. 6 Explications sur le contenu des fiches
Le requérant peut, sur rendez-vous, demander des explications supplémentaires relatives au type et à la signification des inscriptions ainsi qu'à d'éventuelles limitations de la consultation.
Art. 7 Consultation des dossiers
1 Le préposé spécial autorise la consultation des dossiers dans les limites de l'article 5.
2 Il peut repousser la consultation des dossiers jusqu'à ce que la consultation des fiches soit achevée.
Art. 8 Décision
Le préposé spécial fait savoir au requérant, par le biais d'une décision pouvant faire l'objet d'un recours, que l'autorisation de consulter les fiches et les dossiers est limitée ou refusée.
Art. 9 Délai pour le dépôt de la demande de consultation
Les demandes de consultation des documents déposées après le 31 mars 1990 ne seront traitées que lorsque les données auront été épurées et transférées sur un système d'information électronique.
Section 4: Destruction
Art. 10
Le préposé spécial détruit les documents devenus inutiles sauf s'ils font l'objet d'une demande de consultation ou d'une procédure jurisprudentielle.
Section 5: Demandes de consultation adressées aux autorités cantonales
U
Art. 11
1 Lorsqu'une personne concernée adresse à des autorités cantonales une demande d'autorisation de consulter les documents qu'elles ont élaborés sur mandat du Ministère public de la Confédération, les autorités cantonales transmettent cette demande au préposé spécial. Si le canton détient une fiche contenant des inscriptions relatives à des documents du Ministère public de la Confédération, la fiche sera jointe à la demande.
2 Sont considérés comme des documents du Ministère public de la Confédération les documents que les autorités cantonales ont adressés à la police fédérale et que celle-ci ne leur a pas retournés, ainsi que les travaux préliminaires ayant conduit à l'établissement de ces documents.
388
Traitement des documents établis pour assurer la sécurité de l'Etat RO 1990
3 Le préposé spécial indique aux services spéciaux ou aux services de renseigne- ments des cantons quels documents doivent être retirés ou détruits. Les docu- ments que les cantons ne détruisent pas sont considérés comme des documents cantonaux. Leur traitement est régi par le droit cantonal.
Section 6: Préposé spécial
Art. 12
1 Le préposé spécial au traitement des documents établis pour assurer la sécurité de l'Etat et au traitement des demandes de consultation est nommé par le Conseil fédéral.
2 Il prend les documents sous sa garde et retire ceux qui sont devenus inutiles. Il en informe les cantons.
3 Il autorise au nom du Département fédéral de justice et police (DFJP) et selon les dispositions de la présente ordonnance, la consultation des documents; il est compétent pour donner des explications supplémentaires selon l'article 6.
4 Des agents du Ministère public de la Confédération et du DFJP assistent le préposé spécial dans l'exécution de ses tâches.
Section 7: Médiation et procédure de recours
Art. 13 Médiateur
1 Le médiateur institué par le Conseil fédéral examine, sur demande de la personne concernée, si la présente ordonnance est respectée.
2 Le médiateur peut consulter tous les documents établis pour assurer la sécurité de l'Etat en possession du Service de police du Ministère public de la Confédéra- tion et demander tout renseignement utile au préposé spécial, au Ministère public de la Confédération ou à d'autres services de la Confédération. L'administration ne peut pas faire valoir le secret de fonction envers le médiateur.
3 Le médiateur et ses collaborateurs sont tenus au secret de fonction.
Art. 14 Procédure
1 Celui qui fait valoir que sa demande de consultation n'a pas été traitée conformément à la présente ordonnance peut s'adresser dans les 30 jours au médiateur.
2 Si le médiateur estime que l'ordonnance a été respectée, il en fait part au requérant. Celui-ci peut interjeter recours au Conseil fédéral dans les 30 jours qui suivent la réception de cet avis.
3 Si le médiateur estime que l'ordonnance n'a pas été respectée, il en fait part au préposé spécial et au requérant. Le préposé spécial arrête alors une nouvelle décision pouvant faire l'objet d'un recours.
389
Traitement des documents établis pour assurer la sécurité de l'Etat
RO 1990
Section 8: Disposition finale
Art. 15 La présente ordonnance entre en vigueur le 12 mars 1990.
5 mars 1990
Au nom du Conseil fédéral suisse: Le président de la Confédération, Koller Le chancelier de la Confédération, Buser
33508
390
Ordonnance concernant les conditions minimales de reconnaissance des écoles supérieures de cadres pour l'économie et l'administration
Modification du 21 novembre 1989
O
Le Département fédéral de l'économie publique arrête:
I
L'ordonnance du 1er juin 19821) concernant les conditions minimales de re- connaissance des écoles supérieures de cadres pour l'économie et l'administration est modifiée comme il suit:
Art. 8, 2ª al.
2 Les études dans une école fréquentée en cours d'emploi ne sont reconnues que si l'étudiant exerce une activité professionnelle hebdomadaire d'au moins 24 heures, laquelle doit correspondre au niveau des études.
II
La présente modification entre en vigueur le 1er janvier 1990.
21 novembre 1989
Département fédéral de l'économie publique: Delamuraz
33496
1990 - 134
391
Ordonnance concernant l'enquête sur la recherche et le développement dans les entreprises privées
du 5 mars 1990
Le Conseil fédéral suisse,
vu l'article 1er, 2e alinéa, de la loi fédérale du 23 juillet 18701) concernant les relevés officiels statistiques en Suisse,
arrête:
Article premier But de l'enquête
1 L'enquête sur la recherche et le développement dans les entreprises privées doit , permettre de déterminer les moyens financiers et en personnel consacrés à la recherche et au développement dans le secteur de l'économie privée.
2 Cette enquête s'inscrit dans un contexte plus large de relevés statistiques et d'estimations dont le but est de déterminer l'ampleur de la recherche et du développement en Suisse.
Art. 2 Objet et date de l'enquête
1 L'enquête sur la recherche et le développement porte sur les dépenses consen- ties, sur leur répartition selon les objectifs visés, sur le nombre de personnes/ année occupées et sur la qualification du personnel.
2 L'enquête aura lieu en 1990 et portera sur l'année 1989.
Art. 3 Déroulement
1 L'Office fédéral de la statistique (office fédéral) assure la préparation, la coordination et l'exécution de l'enquête sur la recherche et le développement. Il établit les documents d'enquête, analyse les résultats et les diffuse.
0
2 L'office fédéral collabore avec des organisations privées et avec les organes de la politique de la recherche pour préparer, exécuter et analyser l'enquête.
Art. 4 Entreprises concernées
1 L'enquête sera exécutée auprès d'un certain nombre d'entreprises privées exerçant des activités dans le domaine de la recherche et du développement.
RS 431.904 1) RS 431.01
392
1990 - 122
Enquête sur la recherche et le développement dans les entreprises privées RO 1990
2 Les adresses des entreprises concernées par l'enquête peuvent être tirées du Registre des entreprises et établissements (cf. ordonnance du 12 déc. 19881)).
Art. 5 Participation des entreprises
Les entreprises retenues pour l'enquête sont invitées à communiquer les informa- tions demandées; leur participation est facultative.
Art. 6 Obligation de garder le secret
. Toutes les personnes chargées de l'exécution de l'enquête sont tenues de garder le secret sur les données recueillies.
Art. 7 Utilisation des données
Les données provenant de l'enquête ne peuvent être utilisées qu'à des fins statistiques.
Art. 8 Interdiction de communiquer des données individuelles
L'office fédéral ne peut communiquer aucune donnée individuelle provenant de l'enquête.
Art. 9 Diffusion
Les résultats de l'enquête sont publiés ou communiqués sous une forme qui exclut toute identification des entreprises interrogées.
Art. 10 Conservation et destruction
L'office fédéral veille à ce que les documents d'enquête soient conservés en lieu sûr. Les formules d'enquête sont détruites dès qu'elles ne sont plus utiles à l'exploitation des données.
Art. 11 Frais
La Confédération prend à sa charge les frais occasionnés par l'exécution de l'enquête, l'exploitation des données et la publication des résultats.
.
393
Enquête sur la recherche et le développement dans les entreprises privées RO 1990
Art. 12 Entrée en vigueur
La présente ordonnance entre en vigueur le 15 mars 1990.
5 mars 1990
Au nom du Conseil fédéral suisse: Le président de la Confédération, Koller Le chancelier de la Confédération, Buser
33492
394
Convention du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction
RS 0.453; RO 1975 1136
A
Modification des Annexes I et II de la convention
La teneur des Annexes publiées au RO 1987 1504 est remplacée par le nouveau texte ci-après, entré en vigueur le 18 janvier 1990:
Annexes I et II
Interprétation
a) par le nom de l'espèce; ou
b) par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.
L'abréviation «spp.» sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supérieur.
Les autres références à des taxa supérieurs aux espèces sont données unique- ment à titre d'information ou à des fins de classification.
L'abréviation «p. e.» sert à désigner des espèces peut-être éteintes.
Un astérisque (*) placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique qu'une ou plusieurs populations géographiquement isolées, sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à l'Annexe I et que ces populations, sous-espèces ou espèces sont exclues de l'Annexe II.
Deux astérisques ( ** ) placés après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indiquent qu'une ou plusieurs populations géographiquement isolées, sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à l'Annexe II et que ces populations, sous-espèces ou espèces sont exclues de l'Annexe I.
Le signe (-) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur signifie que des populations géographiquement isolées, sous-espèces, espèces, groupes d'espèces ou familles, de ladite espèce ou dudit taxon, sont exclus de l'annexe concernée, comme suit:
-101 Population du Groenland occidental
-102 Populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan
1990 - 81
395
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
-103 Population de l'Union des Républiques socialistes soviétiques
-104 Population de la Chine
-105 Population de l'Australie
-106 Population des Etats-Unis d'Amérique
-107 - Chili: une partie de la population de la province de Parinacota (région de Tarapacá)
-108 Populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de la Birmanie, de l'Inde, du Népal et du Pakistan
-109 Cathartidae
-110 Populations des Etats-Unis d'Amérique
-111 Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri
-112 Population du Congo sous réserve d'un quota annuel à l'exportation de 600 (1990, 1991 et 1992)
-113 Populations du Botswana, du Malawi, du Mozambique, de la Zambie et du Zimbabwe et populations des pays suivants, sous réserve des quotas annuels à l'exportation spécifiés:
1990 1991 1992
Cameroun
0
0
0
Congo
0
0
0
Ethiopie
9370
8870 8870
Kenya
5000 6000
8000
(1000: spécimens sauvages)
Madagascar 0 2000
4000 (spécimens élevés en ranch)
Somalie
500 500 500
Soudan
5040 0 0
République-
Unie de Tan- zanie 1100 5100 6100
-114 Populations de l'Australie et de la Papouasie-Nouvelle-Guinée (spéci- mens élevés en ranch) et population de l'Indonésie sous réserve des quotas annuels à l'exportation spécifiés (1990: 5000; 1991: 6000; 1992: 7500)
-115 Population du Congo mais avec un quota annuel de zéro
-116 Population de l'Indonésie sous réserve des quotas annuels à l'exporta- tion spécifiés (1990: 1250; 1991: 1500; 1992: 2500 dont 50% élevés en ranch)
396
)
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
-117 Population du Chili
-118 Toutes les espèces non succulentes.
201 Population de l'Amérique du Sud (les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes)
202 Populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan
203 Population du Mexique
+204 Populations du Cameroun et du Nigéria
205 Population de l'Asie
206 Population de l'Inde
+207 Populations de l'Amérique centrale et de l'Amérique du Nord
208 Population de l'Australie
209 - Chili: une partie de la population de la province de Parinacota (région de Tarapacá)
+210 Populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de la Birmanie, de l'Inde, du Népal et du Pakistan
+211 Population du Mexique
+212 Populations de l'Algérie, du Bourkina Faso, du Cameroun, du Mali, du Maroc, de la Mauritanie, du Niger, du Nigéria, de la République centrafricaine, du Sénégal, du Soudan et du Tchad
+213 Population de l'Europe, à l'exception de l'Union des Républiques socialistes soviétiques
+215 Toutes les espèces de la Nouvelle-Zélande
+216 Population du Chili.
: 9. Le signe (=) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur signifie que la dénomination de ladie espèce ou dudit taxon doit être interprétée comme il suit:
397
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
=301 Comprend la famille Tupaiidae
=302 Comprend le synonyme générique Leontideus
=303 Comprend le synonyme Saguinus geoffroyi
=304
Comprend le synonyme Cercopithecus roloway
=305 Comprend le synonyme Colobus badius kirki
Comprend le synonyme Colobus badius rufomitratus
=306 =307 Comprend le synonyme générique Simias =308 Comprend le synonyme générique Mandrillus =309 Comprend le synonyme générique Rhinopithecus
Comprend les synonymes Bradypus boliviensis et Bradypus griseus
Comprend le synonyme Priodontes giganteus
Comprend le synonyme Eschrichtius glaucus
Comprend le synonyme générique Eubalaena
Comprend le synonyme générique Fennecus
Comprend le synonyme générique Thalarctos
Aussi appelé Aonyx microdon ou Paraonyx microdon
Comprend les synonymes Lutra annectens, Lutra enudris, Lutra incarum et Lutra platensis
=310 =311 =312 Comprend le synonyme Physeter catodon =313 =314 =315 Comprend le synonyme Dusicyon fulvipes =316 =317 Aussi appelé Ursus thibetanus =318 =319 =320 =321 Comprend le synonyme Eupleres major =322 =323 =324 Aussi appelé Lynx rufus escuinapae =325 =326 Comprend le synonyme générique Dama =327 =328 Comprend le synonyme Bos frontalis =329 Comprend le synonyme Bos grunniens =330 Comprend le synonyme générique Novibos =331 Comprend le synonyme générique Anoa =332 Comprend le synonyme Oryx tao =333 Comprend le synonyme Ovis aries ophion =334 Aussi appelé Anas platyrhynchos laysanensis
Aussi appelé Lynx caracal; comprend le synonyme générique Caracal
Aussi appelé Lynx pardinus ou Felis lynx pardina
Comprend le synonyme Equus kiang et Equus onager
Comprend les synonymes génériques Axis et Hyelaphus
398
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
=335 Comprend le synonyme Cygnus bewickii jankowskii
=336 Comprend les synonymes Falco pelegrinoides et Falco babylonicus
=337 Comprend le synonyme générique Pipile
=338 Comprend le synonyme générique Mitu
=339 Comprend le synonyme Rheinartia nigrescens
=340 Aussi appelé Eupodotis bengalensis
=341 Souvent commercialisé sous le nom incorrect d'Ara caninde
-342 Comprend le synonyme générique Cyclopsitta
=343 Précédemment inclus dans le genre Gallirex
=344 Aussi appelé Mimizuku gurneyi
=345
Précédemment inclus dans le genre Ramphodon
=346 Aussi appelé Muscicapa ruecki
=347
Précédemment inclus dans le genre Spinus
=348
Comprend les synonymes génériques Nicoria et Geoemyda (part)
=349
Aussi mentionné dans le genre Testudo
=350
Précédemment inclus dans Podocnemis spp.
=351
Comprend Alligatoridae, Crocodylidae et Gavialidae
=352
Précédemment inclus dans Chamaelo spp.
=353 Aussi appelé Constrictor constrictor occidentalis
=354
Aussi appelé Hydrodynastes gigas
=355
Précédemment inclus dans Thamnophis elegans
=356 Comprend le synonyme générique Megalobatrachus
=357 Sensu D'Abrera
=358
Aussi mentionné dans le genre Dysnomia
=359
Comprend le synonyme générique Proptera
=360 Aussi mentionné dans le genre Carunculina
=361
Comprend le synonyme générique Micromya
=362
Comprend le synonyme générique Papuina
=363 Aussi appelé Podophyllum emodi
=364 Aussi mentionné dans le genre Sclerocactus
=365 Aussi mentionné dans le genre Echinocactus
=366 Aussi mentionné dans le genre Pachycereus
=367 Aussi mentionné dans le genre Escobaria
=368 Aussi appelé Echinocereus lindsayi
=369 Aussi appelé Wilcoxia schmollii
399
RO 1990
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
=370 Aussi mentionné dans le genre Neolloydia ou dans le genre Sclerocactus
=371 Aussi appelé Solisia pectinata
=372 Aussi appelé Lobeira macdougallii
=373 Aussi mentionné dans le genre Neolloydia
=374 Aussi appelé Saussurea lappa
=375 Aussi appelé Engelhardia pterocarpa
=376 Comprend les familles Apostasiaceae et Cypripedioideae en tant que sous-familles Apostasioideae et Cypripedioideae
=377 Aussi appelé Lycaste virginalis var. alba
=378 Aussi appelé Sarracenia rubra alabamensis
=379 Aussi appelé Sarracenia rubra jonesii
=380 Comprend le synonyme Stangeria paradoxa
=381 Comprend le synonyme Welwitschia bainesii.
°501 A seule fin de permettre la commercialisation, au niveau international, de tissus faits de laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes des populations inscrites à l'Annexe II (voir +209), et d'articles qui en dérivent. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les Etats de l'aire de répartition de l'espèce, signataires de la Convenio para la Convenio par la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les expressions «Vicuñandes-Chile» ou «Vicuñandes-Peru», ceci dépen- dant du pays d'origine.
°502 Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la CITES
#1 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies); et
b) les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons
*2 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines et le pollen;
b) les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons; et
c) les produits chimiques
#3 Sert à désigner les racines et leurs parties facilement identifiables
*4 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: a) les graines et le pollen;
400
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
b) les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons; et
c) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement; et
d) les éléments de troncs (raquettes), et leurs parties et produits, d'Opun- tia spp. du sous-genre Opuntia acclimatées ou reproduites artificielle- ment
*5 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines et le pollen (y compris les pollinies);
b) les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons; et
c) les feuilles détachées, et leurs parties et produits, d'Aloe vera acclima- tées ou reproduites artificiellement
6 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines et le pollen (y compris les pollinies);
b) les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons; et
c) les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement; et
d) les fruits, et leurs parties et produits, de Vanilla spp. reproduites artificiellement.
Aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de FLORA inscrits à l'Annexe I n'étant annoté, cela signifie que les hybrides reproduits artificiellement d'une ou plusieurs de ces espèces ou d'un ou plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés sous couvert d'un certificat de reproduction artificielle, conformé- ment à la résolution Conf. 6.19, paragraphe a).
Réserves faites par la Suisse:
[] signifie que la Suisse traite le taxon en question selon l'Annexe II; [[]] signifie que la Suisse considère que le taxon en question n'est pas visé par la Convention.
401
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Fauna Faune
Mammalia Mammifères
Monotremata Monotrèmes Tachyglossidae Echidnés
Marsupialia Marsupiaux
Dasyuridae Dasyuridés
Sminthopsis longicaudata Souris marsupiale à longue queue
Sminthopsis psammophila Souris marsupiale du désert
Thylacinidae Loups marsupiaux Peramelidae Bandicoots
Thyclacinus cynocephalus p. e. Loup marsupial
Chaeropus ecaudatus p. e. Bandicoot à pieds de porc
Thylacomyidae Bandicoot-lapins
Perameles bougainville Bandicoot de Bougainville Macrotis lagotis Bandicoot-lapin
Macrotis leucura Bandicoot-lapin à queue blanche
Phalangeridae Phalangers
Phalanger maculatus Couscous tacheté
Phalanger orientalis Couscous gris Burramys parvus Souris-opposum des montagnes
Burramyidae
Vombatidae Wombats
Lasiorhinus krefftii Wombat à nez poilu de Queensland
Zaglossus spp. Echidné à bec courbe
402
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Macropodidae Kangourous
Bettongia spp. Kangourous-rats Caloprymnus campestris p. e. Kangourou-rat du Désert
Dendrolagus bennet- tianus Kangourou arboricole de Bennett
Dendrolagus inustus Kangourou arboricole gris
Dendrolagus lumholtzi Kangourou arboricole de Lumholtz
Dendrolagus ursinus Kangourou arboricole noir
Lugorchestes hirsutus Wallaby-lièvre roux Lagostrophus fasciatus Wallaby-lièvre rayé Onychogalea fraenata Onychogale bridé Onychogalea lunata Onychogale à croissant
Chiroptera Chiroptères Pteropodidae Roussettes
Acerodon spp. Pteropus spp .* Roussettes
Pteropus insularis Roussettes des îles Truk Pteropus mariannus Roussette des îles Mariannes Pteropus molossinus Roussette de Ponapé
403
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Pteropus phaeocephalus Roussette de l'île Mortlock
Pteropus pilosus Roussette des îles Palaos
Pteropus samoensis Roussette de Samoa
Pteropus tonganus Roussette de Tonga
Spp .* - toutes les espèces* = 301
Primates Primates (Singes) Lemuridae Lémuriens
Spp. - toutes les espèces
Cheirogaleidae Chirogales
Spp. - toutes les espèces
Indriidae Indris
Spp. - toutes les espèces
Daubentoniidae Aye-Ayes
Daubentonia madagascariensis Aye-Aye
Callithricidae Ouistitis
Callithrix jacchus aurita
Marmoset à oreilles blanches
Callithrix jacchus flaviceps Ouistiti à tête jaune
Leontopithecus spp. = 302 Singes-lions Saguinis bicolor Tamarin bicolore
Saguinus leucopus Tamarin à pieds blancs
Saguinus oedipus = 303 Tamarin pinché Callimico goeldii Tamarin de Goeldi
Callimiconidae Tamarins de Goeldi
Cebidae Cébidés
Alouatta palliata Hurleur du Guatemala
404
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I Annexe II
Ateles geoffroyi frontatus Atèle de Geoffroy . (sous-espèce) Ateles geoffroyi panamensis Atèle du Panama Brachyteles arachnoides Atèle arachnoïde Carajao spp. Ouakaris Chiropotes albinasus Saki à nez blanc
Lagothrix flavicauda Singe laineux à queue jaune
Saimiri oerstedii Saimiri à dos roux
Cercopithecidae Cercopithecidés Cercopithecinae
Cercocebus galeritus galeritus
Mangabey du Tana River
Cercopithecus diana = 304 Cercopithèque diane
Macaca silenus Macaque Ouanderou
Papio leucophaeus = 308 Drill Papio sphinx = 308 Mandrill
1
Colobinac
Colobus pennantii kirkii = 305 Colobe de Zanzibar
Colobus rufomitratus = 306 Colobe bai
Nasalis spp. = 307 Nasiques .
Presbytis entellus Houleman
Presbytis geei Semnopithèque de Gee
405
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Annexe I
Annexe II
Presbytis pileata Presbytis potenziani Semnopithèque de Mentawi Pygathrix spp. = 309 Douc, rhinopithèques
Hylobatidae Gibbons
Spp. - toutes les espèces
Pongidae Singes anthropoïdes
Spp. - toutes les espèces
Edentata Edentés
Myrmecophagidae Fourmiliers
Myrmecophaga tridactyla Grand fourmilier
Tamandua tetradactyla chapadensis Fourmilier arboricole (sous-espèce) Bradypus variegatus = 310 Paresseux tridactyle de Bolivie
Bradypodidae Paresseux tridactyles
Dasypodidae Tatous
Priodontes maximus = 311 Tatou géant
Pholidota Pangolins
Manidae Manidés
Manis crassicaudata Pangolin à grosse queue Manis javanica Pangolin malais Manis pentadactyla Pangolin de Chine
Manis temminckii Pangolin de Temminck
406
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Annexe I Annexe II
Lagomorpha Lagomorphes Leporidae Lièvres
Caprolagus hispidus Lapin de l'Assam Romerolagus diazi Lapin des volcans
0
Rodentia Kongeurs Sciuridae Ecureuils
Cynomys mexicanus Chien de prairie du Mexique
Ratufa spp. Ecureuils géants
Muridae Murides
Leporillus conditor Rat architecte
Pseudomys praeconis Fausse souris de la baie de Shark
Xeromys myoides Faux rat d'eau
Zyzomys pedunculatus Rat à grosse queue Chinchilla spp. + 201 Chinchillas
Chinchillidae Chinchillas
Cetacea Baleines
Platanistidae Dauphins de rivière
Lipotes vexillifer Dauphin d'eau douce de Chine
Platanista spp. Dauphins d'eau douce de l'Inde Berardius spp.
Ziphiidae Ziphiidés
Spp .* - toutes les espèces*
Hyperoodon spp. Baleines à bec
407
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Annexe I
Annexe II
Physeteridae Cachalots
Physeter macrocephalus = 312 Cachalot macrocéphale Sotalia spp. Sotalies de l'Amérique du Sud
Delphinidae Dauphins
Sousa spp. Sotalies africaines et asiatiques
Phocoenidae Marsouins
Neophocaena phocaenoides Marsouin de l'Inde
Phocoena sinus Marsouin du Pacifique
Eschrichtidae Eschrichtidés
Eschrichtius robustus = 313 Baleine grise
Balaenopteridae Balaenopteridés
Balaenoptera acutorostrata ** - 101 Petit rorqual
Balaenoptera borealis Baleine boréale
Balaenoptera edeni Balénoptère de Bryde
Balaenoptera musculus Baleine bleue
Balaenoptera physalus Rorqual commun
Megaptera novaeangliae Baleine à bosse
Balaenidae Baleinidés
Balaena spp. = 314 Baleines
Caperea marginata Baleine naine
Carnivora Carnivores
Canidae Canidés
L Canis lupus ** + 202 Loup J
Canis lupus* - 102 Loup Chrysocyon brachyurus Loup à crinière
408
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Annexe I
Annexe II Cuon alpinus Cuon d'Asie
Dusicyon culpaeus Renard colfeo
Dusicyon griseus =315 Renard gris de l'Argentine
Dusicyon gymnocercus Renard d'Azara
Speothos venaticus Chien des buissons
Vulpes cana Renard de Blanford Vulpes zerda = 316 Fennec
Ursidae Ours
Ailuropoda melanoleuca Panda géant
Helarctos malayanus Ours de cocotiers Melursus ursinus Ours de L'Inde
Selenarctos thibetanus = 317 Ours à collier Tremarctos ornatus Ours à lunettes
Ursus arctos ** +203 Ours brun L Ursus arctos isabellinus Ours isabelle
Ursus arctos* - 103 Ours brun
Ursus arctos pruinosus Ours brun du Tibet
Procyonidae Procyonidés Mustelidae Mustélidés
Ursus maritimus = 318 Ours polaire Ailurus fulgens Petit panda
Aonyx congica ** + 204 = 319 Loutre à joues blanches
Conepatus humboldtii Moufette de Patagonie
Enhydra lutris nereis Loutre de mer méridionale
409
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Annexe I
Annexe II
Lutra felina Loutre de mer Lutra longicaudis = 320 Loutre d'Amérique du Sud Lutra lutra Loutre d'Europe Lutra provocax Loutre du Chili
Lutrinae spp .* - toutes les autres espèces de loutres
Mustela nigripes Putois à pieds noirs Pteronura brasiliensis Loutre géante
Viverridae Viverridés
Cryptoprocta ferox Foussa
Cynogale bennettii Civette loutre
Eupleres goudotii = 321 Euplère
Fossa fossa Civette fossane
Hemigalus derbyanus Civette palmiste à bandes de Derby
Prionodon linsang Civette à bandes
Hyaenidae Hyénidés Felidae Félidés
Prionodon pardicolor Linsang tacheté Hyaena brunnea Hyène brune
Spp .* - toutes les espèces*
410
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Annexe I Annexe II
Acinonyx jubatus Guépard Felis bengalensis bengalensis ** - 104 Chat léopard du Bengale
Felis caracal ** + 205 = 322 [ Caracal ]
Folis concolor coryi Puma de Floride
Felis concolor costaricensis Puma d'Amérique centrale
Felis concolor cougar Puma oriental
Felis jacobita Chat des Andes
Felis marmorata
Chat marbré
Felis nigripes Chat à pieds noirs
Felis pardalis
Ocelot
Felis pardina = 323 Lynx méditerranéen
Felis planiceps Chat à tête plate
Felis rubiginosa* +206 1
Chat rougeâtre
Felis rufa escuinapae = 324 Lynx roux du Mexique Felis temmincki Chat doré d'Asie
Felis tigrina Chat tigre
Felis wiedii Margay Felis yagouaroundi + 207 ** Jagouarondi
411
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Annexe I
Annexe II
Neofelis nebulosa Panthère longibande
Panthera leo persica Lion d'Asie
Panthera onca Jaguar
Panthera pardus Léopard Panthera tigris Tigre
Panthera uncia Panthère des neiges
Pinnipedia Pinnipèdes Otariidae Otaries
Arctocephalus spp .* Arctocéphales, Otaries à fourrure
Arctocephalus townsendi Otarie à fourrure de Guadeloupe
Phocidae Phoques
Mirounga spp. Eléphants de mer
Monachus spp. Phoques-moines
Tubulidentata Tubulidentés
Orycteropodidae Oryctéropes
Orycteropus afer Oryctérope
0
Proboscidea Proboscidiens Elephantidae Eléphants
Elephas maximus Eléphant d'Asie Loxodonta africana Eléphant d'Afrique
412
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Annexe I
Annexe II
Sirenia Sirènes
Dugongidae Dugongs Trichechidae Lamantins
Dugong dugon ** - 105
Dugong
Trichechus inunguis Lamantin de l'Amazone
Trichechus manatus Lamantin d'Amérique du Nord
Dugong dugon* + 208 Dugong
Trichechus senegalensis Lamantin d'Afrique
Perissodactyla Périssodactyles Equidae Equidés
Equus africanus Ane sauvage d'Afrique Equus grévyi Zèbre de Grévy
Equus hemionus* = 325 Hémione
Equus hemionus hemionus Hémione de Mongolie
Equus hemionus khur Hémione de l'Inde Equus przewalskii Cheval de Przewalski
0
Tapiridae Tapirs
Equus zebra hartmannae Zèbre de Hartmann
Equus zebra zebra Zèbre de montagne du Cap Spp .** - toutes les espèces **
Tapirus terrestris Tapir terrestre
Rhinocerotidae Rhinocéros
Spp. - toutes les espèces
413
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Annexe I ,
Annexe II
Artiodactyla Artiodactyles
Suidae Suidés
Babyrousa babyrussa Babiroussa Sus salvanius Sanglier nain
Tayassuidae Pécaris
Spp .* - toutes les espèces* - 106
r Catagonus wagneri Pécari du Chaco
Hippopotamidae Hippopotamidés Camelidae Camélidés
Choeropsis liberiensis Hippopotame nain Lama guanicoe Guanaco
Vicugna vicugna ** - 107 Vigogne
Vicugna vicugna* + 209 °501 Vigogne
Cervidae Cervidés
Blastocerus dichotomus Cerf des marais
Cervus dama mesopotamicus = 326 Daim de Mésopotamie Cervus duvauceli Barashinga
Cervus elaphus bactrianus Cerf du Turkestan
Cervus elaphus hanglu Hangul
Cervus eldi Cerf d'Eld
Cervus porcinus annamiticus = 327 Cerf-cochon de Thaïlande Cervus porcinus calamianensis = 327 Cerf-cochon calamien
Cervus porcinus kuhli = 327 Cerf-cochon de Kuhl
414
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Annexe I
Annexe II
Hippocamelus spp. Cerf des Andes Moschus spp .** +210 Porte-musc Muntiacus crinifrons Muntjac noir Ozotoceros bezoarticus Cerf dos Pampas
Moschus spp .* - 108 Porte-musc
C
Antilocapridae Antilopes à fourche
Pudu pudu Pudu du Sud
Pudu mephistophiles Pudu du Nord
Antilocapra americana mexicana Antilope à fourche du Mexique
Antilocapra americana peninsularis Antilope à fourche de Basse-Californie Antilocapra americana sonoriensis Antilope à fourche de Sonora
Bovidae Bovidés Bovinae
Bison bison athabascae Bison des forêts
Bos gaurus = 327 Gaur Bos mutus = 328 Yack sauvage
Bos sauveli = 329 Kouprey Bubalus depressicornis = 330 Anoa des plaines Bubalus mindorensis = 330 Tamarau
415
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Cephalophinae
Annexe I Bubalus quarlesi = 330 Anoa des montagnes
Annexe II
Cephalophus dorsalis Céphalophe à bande dorsale noire
Cephalophus jentinki Céphalophe de Jentink
Cephalophus monticola Céphalophe bleu
C
Cephalophus ogilbyi Céphalophe d'Ogilby Cephalophus sylvicultor Céphalophe géant
Cephalophus zebra Céphalophe rayé
Hippotraginae Addax nasomaculatus Addax
Damaliscus dorcas dorcas Bontebok
Hippotragus equinus Antilope rouanne
Hippotragus niger variani Hippotrague noir géant
Kobus leche Cobe lechwe
Oryx dammah = 332 Oryx algazelle
Antilopinae
Oryx leucoryx Oryx blanc Gazella dama Gazelle Dama
Caprinae
Ammotragus lervia Mouflon à manchettes, Aoudad Budorcas taxicolor Takin Capra falconeri* Markhor
416
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Annexe I Annexe II
Capra falconeri chialtanensis Markhor du Chialtan
Capra falconeri jerdoni Markhor du Punjab
Capra falconeri megaceros Markhor de Kaboul Capricornis sumatraensis Capricorne Nemorhaedus goral Goral
Ovis ammon* Mouflon d'Asie
Ovis ammon hodgsoni Mouflon de l'Himalaya
Ovis canadensis + 211 Mouflon d'Amérique
Ovis orientalis ophion = 333 Mouflon de Chypre
Ovis vignei Mouflon de Ladak
Pantholops hodgsoni Antilope du Tibet
Rupicapra rupicapra ornata Chamois des Abruzzes
Avcs Oiseaux
Struthioniformes Ratites
Struthionidae Autruches
Struthio camelus + 212 Autruche
Rheiformes Rhéiformes
Rheidae Nandous
Pterocnemia pennata Nandou de Darwin
Rhea americana albescens Nandou d'Argentine
417
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Annexe I
Annexe II
Tinamiformes Tinamiformes Tinamidae Tinamous
Rhynchotus rufescens maculicollis Tinamou roussâtre (Guaipo)
Rhynchotus rufescens pallescens Tinamou roussâtre (Martineta común) Rhychotus rufescens rufescens Tinamou roussâtre (Inambú Guazú)
Tinamus solitarius Tinamou solitaire
Sphenisciformes Manchots Spheniscidae Manchots
Spheniscus demersus Manchot du Cap
Spheniscus humboldti Manchot de Humboldt
Podicipediformes Grèbes
Podicipedidae Grèbes
Podilymbus gigas Grèbe du lac Atitlan
Procellariiformes Procellariiformes
Diomedeidae Albatros
Diomedea albatrus Albatros à queue courte
Pelecaniformes Pélécaniformes
Pelecanidae
Pélicans
Pelecanus crispus Pélican frisé
Sulidae
Fous
Sula abbotti Fou d'Abbott
418
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Annexe I Annexe II
Fregatidae Frégates
Fregata andrewsi Frégate de l'île Christmas
Ciconiiformes Echassiers Balaenicipitidae Becs-en-sabot Ciconiidae Cigognes
Balaeniceps rex Bec-en-sabot
Ciconia ciconia boyciana Cigogne blanche du Japon
Ciconia nigra Cigogne noire
Jabiru mycteria Jabiru Mycteria cinerea Tantale gris
Threskiornithidae Ibis
Eudocimus ruber Ibis rouge Geronticus calvus Ibis chauve de l'Afrique du Sud
Geronticus eremita Ibis chauve Nipponia nippon Ibis blanc du Japon
Phoenicopteridae Flamants
Anseriformes Ansériformes Anatidae Canards et oies
Platalea leucorodia Spatule blanche Spp. - toutes les espèces
Anas aucklandica aucklandica Sarcelle terrestre des îles Auckland Anas aucklandica chlorotis Sarcelle de Nouvelle- Zélande
419
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Annexe I
Annexe II
Anas aucklandica nesiotis Sarcelle de Campbell
Anas bernieri Sarcelle malgache de Bernier
Anas laysanensis = 334 Canard de Laysan Anas oustaleti Canard d'Oustalet Branta canadensis leucopareia Bernache des Aléoutiennes
Branta ruficollis Bernache à cou roux
Branta sandvicensis Bernache de Hawaii Cairina scutulata Canard à ailes blanches
Coscoroba coscoroba Cygne coscoroba
Cygnus columbianus jankowskii = 335 Cygne de Jankowski
Cygnus melanocoryphus Cygne à cou noir
Dendrocygna arborea
Dendrocygne à bec noir
Oxyura leucocephala Erismature à tête blanche
Rhodonessa caryophyllacea p. e. Canard à tête rose
Falconiformes Rapaces
Sarkidiornis melanotos Sarcidiorne à crête
Spp .* - 109 - Toutes les espèces à l'exception des Cathartidés*
420
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Annexe I Annexe II
Cathartidae Cathartidés
Gymnogyps californianus Condor de Californie Vultur gryphus Condor des Andes
Accipitridae Accipitridés
Aquila heliaca Aigle impérial
Chondrohierax uncinatus wilsonii
Busard de Wilson
Haliaeetus albicilla
Pygargue à queue blanche
Haliaeetus leucocephalus
Pygargue à tête blanche
Harpia harpyja Harpye
Pithecophaga jefferyi Aigle des Singes
Falconidae Faucons
Falco araea
Faucon crécerelle des Seychelles
Falco jugger Faucon laggar
Falco newtoni aldabranus
Faucon crécerelle de l'île Aldabra
Falco peregrinus = 336 Faucon pèlerin
Falco punctatus Faucon crécerelle de l'île Maurice
Falco rusticolus Faucon gerfaut
Galliformes Galliformes
Megapodiidae Mégapodes Cracidae Hoccos
Macrocephalon maleo Mégapode maléo Aburria jacutinga = 337 Pénélope à plastron
421
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Annexe I
Annexe II
Aburria pipile pipile = 337 Pénélope siffleuse de la Trinité
Crax blumenbachii Hocco à bec rouge
Crax mitu mitu = 338 Hocco mitu
Oreophasis derbianus Pénélope cornue
Penelope albipennis Pénélope à ailes blanches
Tetraonidae Tétras
Tympanuchus cupido attwateri Tétras cupidon d'Attwater
Phasianidae Phasianidés
Argusianus argus Argus géant
Catreus wallichii Faisan de Wallich
Colinus virginianus ridgwayi Colin de Virginie masqué
Crossoptilon crossoptilon Hoki blanc
Crossoptilon mantchuricum Hoki brun
Cyrtonyx montezumae mearnsi - 110 Colin arlequin de Mearns
Cyrtonyx montezumae montezumae Colin arlequin (forme nominale) Gallus sonneratii Coq de Sonnerat
Ithaginis cruentus Faisan sanguin
422
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Annexe I Annexe II
Lophophorus spp. Monals Lophura edwardsi Faisan d'Edwards Lophura imperialis Faisan impérial
Lophura swinhoii Faisan de Swinhoc
Pavo muticus Paon spicifère Polyplectron bical- caratum Eperonnier gris
Polyplectron emphanum Epcronnicr de Palawan
Polyplectron germaini Eperonnier de Germain Polyplectron malacense Eperonnier de Malaisie
Rheinartia ocellata = 339 Rheinarte ocellé
Syrmaticus ellioti Faisan d'Elliot Syrmaticus humiae Faisan de Hume
Syrmaticus mikado Faisan mikado
Tetraogallus caspius Perdrix des neiges caspienne
Tetraogallus tibetanus Perdrix des neiges du Tibet
Tragopan blythii Tragopan oriental
Tragopan caboti Tragopan arlequin
Tragopan melanocephalus Tragopan occidental
423
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Annexe I
Annexe II
Gruiformes Gruiformes
Turnicidae Hémipodes Pedionomidae
Gruidae Grues
Turnix melanogaster Hémipode à ventre noir
L
Pedionomus torquatus Hémipode à collier
Spp .* - toutes les espèces*
Grus americana Grue blanche d'Amérique
Grus canadensis nesiotes Grue canadienne de Cuba Grus canadensis pulla Grue canadienne du Mississippi
Grus japonensis Grue de Mandchourie
Grus leucogeranus
Grue blanche d'Asie
Grus monacha Grue moine
Grus nigricollis Grue à cou noir
Grus vipio Grue à cou blanc
Rallidae Rallidés
Gallirallus australis hectori Râle de Weka de l'Est
Tricholimnas sylvestris Râle de l'île de Lord Howe
Rhynochetidae Kagous Otididae Outardes
Rhynochetos jubatus Kagou
Spp .* - toutes les espèces*
Chlamytodis undulata Outarde
Choriotis nigriceps Grande outarde de l'Inde
424
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Annexe I Annexe II
Houbaropsis bengalensis =340 Outarde du Bengale
Charadriiformes Oiseaux de marais et de plage Scolopacidae Scolopacidés
Numenius borealis Courlis esquimau
Numenius tenuirostris Courlis à bec grêle
Tringa guttifer Chevalier maculé
Laridae Goélands
Larus relictus Goéland de Mongolie
Columbiformes Colombiformes Columbidae Pigeons L Caloenas nicobarica Pigeon chauve
J
Ducula mindorensis Carpophage de Mindoro
Gallicolumba luzonica Colombe poignardée Goura spp. Gouras
C
Psittaciformes Psittaciformes Psittacidae Perroquets
Spp .* - toutes les espèces* - 111 à l'exception de:
Agapornis spp. Inséparables
Amazona aestiva Amazone à front bleu J
425
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Annexe I
Annexe II
Amazona La jaune
L
Aratinga spp .* Aratingas*
Cacatua galerita Grand cacatoès à huppe jaune
L Cyanoliseus patagonus Perruche des rocs
ட
L
Eolophus roseicapillus
P
Cacatoès rosalbin
7
[I
Myiopsitta monachus Perruche-souris
r
r - Nandayus nenday Perruche Nanday
Platycercus eximius Perruche omnicolore
[
Poicephalus senegalus Youyou, Perroquet à tête grise
Psittacula
cyanocephala
1
prune
r
Psittacus erithacus* Perroquet gris du Gabon*
[[ Pyrrhura spp .*
Amazona arausiaca Amazone à tête bleue Amazona barbadensis Amazone de la Barbade
426
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Annexe I Annexe II
Amazona brasiliensis Amazone à queue rouge
Amazona dufresniana rhodocorytha Amazone de Dufresne (sous-espèce)
Amazona guildingii Amazone de St. Vincent
Amazona imperialis Amazone impériale
Amazona leucocephala
Amazone à tête blanche
Amazona pretrei Amazone à face rouge
Amazona tucumana
Amazone de Tucuman
Amazona versicolor
Amazone versicolore
Amazona vinacea
Amazone bourgogne
Amazona vittata
Amazone à bandeau rouge
Anodorhynchus spp. Aras bleus
Ara ambigua Ara de Buffon
Ara glaucogularis = 341 Ara Caninde
Ara macao Ara macao
Ara maracana Maracana
Ara militaris Ara militaire
Ara rubrogenys Ara à front rouge Aratinga guarouba Perruche dorée
427
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Annexe I
Annexe II
Cacatua moluccensis Cacatoès des Moluques
Cyanopsitta spixii Ara de Spix
Cyanoramphus auriceps forbesi
Perruche à tête d'or de Forbes
Cyanoramphus novaezelandiae
Perruche de Nouvelle- Zélande
C
Geopsittacus occidentalis p.e. Perruche nocturne
Neophema chrysogaster
Perruche à ventre orange
Ognorhynchus icterotis
Perruche aux oreilles jaunes
Opopsitta diophtalma coxeni = 342
Perroquet masqué de Coxen
Pezoporus wallicus Perruche de terre
Pionopsitta pileata
Perroquet à oreilles
Probosciger aterrimus Microglosse noir
Psephotus chryopterygius Perruche à ailes d'or et
perruche à capuchon
Psephotus pulcherrimus p.e. Perruche du paradis
Psittacula echo
Perruche à collier de Maurice
Psittacus erithacus princeps Jacquot de Fernando Poo
Pyrrhura cruentata Conure à gorge bleue
428
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Annexe I Annexe II
Rhychopsitta spp. Perroquets à gros bec Strigops habroptilus Kakapo
Cuculiformes Cuculiformes Musophagidae Touracos
Tauraco corythaix Touraco vert d'Afrique du Sud
Tauraco porphyreolo- phus = 343 Touraco à huppe pourprée
Spp .* - toutes les espèces*
Strigiformes Strigiformes Tyonidae Chouettes effraies Strigidae Chouettes
Tyto soumagnei Effraie de Madagascar Athene blewitti Chouette des forêts Ninox novaeseelandiae royana Chouette coucou (sous-espèce) Ninox squampila natalis Chouette de l'île Christmas
Otus gurneyi = 344 Hibou de Guerney
Apodiformes Apodiformes Trochilidae Colibris
Spp .* - toutes les espèces
Glaucis dohrnii = 345 Colibri à bec incurvé
Trogoniformes Trogoniformes Trogonidae Trogons
Pharomachrus mocinno Quetzal
429
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Annexe I
Annexe II
Coraciiformes Coraciiformes Bucerotidae Calaos
Buceros bicornis homrai Calao bicorne de l'île Homrai
Aceros narcondami Calao de Narcondam Buceros bicornis* Calao bicorne
Buceros hydrocorax hydrocorax Calao des Philippines Buceros rhinoceros Calao rhinocéros
Rhinoplax vigil Calao à casque
Piciformes Piciformes Picidae Pics vrais
Campephilus imperialis Pic impérial
Dryocopus javensis richardsi Pic à ventre blanc de Corée
Passeriformes Oiseaux chanteurs Cotingidae Cotingas
Cotinga maculata Cotinga maculé
Rupicola spp. Coqs de rocher
Xipholena atropurpurea Cotinga à ailes blanches
Pittidae Brèves
Pitta brachyura nympha Brève du Japon Pitta guajana Brève rayée, Brève zèbrée
Pitta gurneyi Brève de Gurney Pitta kochi Brève de Koch
430
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Annexe I Annexe II
Atrichornithidae Oiseaux bruyants Hirundinidae Hirondelles Muscicapidae Fauvettes
Atrichornis clamosus Oiseau bruyant de buissons
Pseudochelidon sirintarae
Hirondelle à lunettes
Dasyornis broadbenti littoralis p.e.
Fauvette rousse de l'Ouest
Dusyomnis longirostris Fauvettes des herbes à long bec
Niltava ruecki = 346 Gobe-mouches de Rueck
Picathartes spp. Picathartes
Zosteropidae Oiseaux-lunettes
Zosterops albogularis Oiseau-lunettes à poitrine blanche
Meliphagidae Méliphages Emberizidae Bruants
Meliphaga cassidix Méliphage casqué
Gubernatrix cristata Cardinal vert
Paroaria capitata Cardinal à bec jaune Paroaria coronata Cardinal à huppe rouge
Fringillidae Fringillidés
Carduelis cucullatus = 367 Chardonneret rouge
Carduelis yarrellii = 367 Chardonneret de Yarrell
Estildidae Estrildidés
Poephila cincta cincta Diamant à bavette (sous-espèce)
Sturnidae Etourneaux
Leucopsar rothschildi Mainate de Rothschild
Paradisaeidae Oiseaux du paradis
Spp. - toutes les espèces
431
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Annexe I
Annexe II
Reptilia Reptiles
Testudinata Tortues Dermatemydidae Dermatémydidés Emydidae Tortues des marais
Batagur baska Tortue fluviale indienne
Dermatemys mawii Tortue de Tabasco
Clemmys muhlenbergi Tortue de Muhlenberg
Geoclemys hamiltonii Tortue de Hamilton
Kachuga tecta tecta Tortue à toit de l'Inde
Melanochelys
tricarinata = 348
Tortue tricarénée
Morenia ocellata
Tortue de Birmanie
Terrapene coahuila Tortue-boîte aquatique
Testudinidae Tortues de terre
Spp .* - toutes les espèces*
Geochelone elephantopus = 349
Tortue géante des Galapagos
Geochelone radiata = 349 Tortue rayonnée
Geochelone yniphora = 349
Tortue à éperon
Gopherus flavomarginatus Gophère Psammobates geometricus = 349 Tortue géométrique Spp. - toutes les espèces
Cheloniidae Tortues de mer
432
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Annexe I Annexe II
Dermochelyidae Tortues-cuir Trionychidae Trionychidés
Dermochelys coriacea Tortue-cuir géante
Lissemys punctata punctata Tortue de l'Inde
Trionyx ater Trionyx noir
Trionyx gangeticus Trionyx du Cange Trionyx hurum Trionyx paon
Trionyx nigricans Trionyx sombre
Pelomedusidae Pélomédusidés
Erymnochelys madagascariensis = 350 Podocnémide de Madagascar, Réré Peltocephalus dumeriliana = 350 Podocnémide de Duméril
Podocnemis spp. Tortues fluviatiles
Chelidae Tortues à col de serpent
Crocodylia Crocodiles Alligatoridae Alligators
Pseudemydura umbrina Tortue à col de serpent de l'Ouest
Spp .* - toutes les espèces* = 351
Alligator sinensis Alligator de Chine
Caïman crocodilus apaporiensis Caïman du Rio Apaporis
Caïman latirostris Caïman à museau large
Melanosuchus niger Caïman noir
Crocodylidae Crocodiles vrais
Crocodylus acutus Crocodile américain
433
C
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Annexe I
Annexe II
Crocodylus cataphractus ** - 112 Faux-gavial d'Afrique Crocodylus intermedius Crocodile de l'Orénoque
Crocodylus moreletii Crocodile de Morelet Crocodylus niloticus ** - 113 Crocodile du Nil
Crocodylus novaeguineae mindorensis
Crocodile de Mindoro
Crocodylus palustris
Crocodile des marais
Crocodylus porosus ** - 114 Crocodile marin
Crocodylus rhombifer Crocodile de Cuba
Crocodylus siamensis Crocodile de Siam
Osteolaemus tetraspis ** - 115 Crocodile à museau court
Gavialidae Gavials
Tomistoma schlegelii Faux-gavial malais Gavialis gangeticus Gavial du Gange
Rhynchocephalia Rhynchocéphales Sphenodontidae Sphénodons
Sphenodon punctatus Sphénodon
Sauria Lézards Gekkonidae Geckos
Cyrtodactylus serpensinsula Gecko de l'Ile Serpent Phelsuma spp. Phelsumes
434
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Agamidae Agames Chamaeleonidae Caméléons
Iguanidae Iguanes
Annexe II
Uromastyx spp. Fouette-queues Bradypodion spp. = 352 Caméléons nains Chamaeleo spp. Caméléons
Amblyrhynchus cristatus Iguane marin
Brachylophus spp. Brachylophes
Conolophus spp. Iguanes terrestres
Cyclura spp. Iguane cornu, Iguanes terrestres
Iguana spp. Iguanes vrais
Phrynosoma coronatum blainvillei Lézard cornu de San Diego
Lacertidae Lézards vrais
Sauromalus varius Chuckwalla de San Esteban Gallotia simonyi Lézard géant de l'île de Hierro
0
Cordylidae Cordylidés
Teiidae Téjus
Podarcis lilfordi Lézard des Baléares
Lézard des Pityuses L Cordylus spp. Cordyles Pseudocordylus spp. Pseudocordyles Cnemidophorus hyperythrus Coureur à gorge orange
435
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Crocodilurus lacertinus Crocodilure lézardet
Dracaena spp. Dracènes
Tupinambis spp. Tégus
Shinisaurus crocodilurus Shinisaure crocodilure
Heloderma spp. Hélodermes
Varanus spp .* - toutes les espèces*
Xenosauridae Shinisaures Helodermatidae Hélodermes Varanidae Varans
Varanus bengalensis Varan du Bengale Varanus flavenscens Varan jaune Varanus griseus Varan du désert Varanus komodoensis Dragon de Komodo
Serpentes Serpents Boidae Boidés
Spp .* - toutes les espèces*
Acrantophis spp. Boa de Madagascar
Boa constrictor occidentalis =353
Boa constrictor d'Argentine
Bolyeria multocarinata Boa de Maurice Casarea dussumieri Boa de Round Island
Epicrates inornatus Boa de Porto Rico
Epicrates monensis Boa de l'île Mona
436
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Epicrates subflavus Boa de la Jamaïque Python molurus molurus Python de l'Inde Sanzinia madagascariensis Boa canin de Madagascar
Colubridae Colubridés
Clelia clelia - 354 Mussurana
Cyclagras gigas = 355 Faux cobra
Elachistodon westermanni
Mangeurs d'œufs
Ptyas mucosus Grand serpent-ratier de l'Inde
Hoplocephalus bungaroides
Naja naja Cobra indien, Serpent à lunettes Ophiophagus hannah Cobra Hannah
Viperidae Vipères
Vipera ursinii + 213 -
Vipère d'Orsini
Amphibia Batraciens
Caudata Urodèles
Ambystomidae Ambystomes
Cryptobranchidae Andrias spp. = 356 Salamandres géantes
Salamandres géantes
Ambystoma dumerilii Salamandre du lac Patzcuaro Ambystoma mexicanum Salamandre du Mexique
437
Elapidae Giftnattern
L
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Anura Anoures Bufonidae Crapauds
Atelopus varius zeteki Grenouille dorée du Panama
Bufo retiformis Crapaud vert du Sonora
Bufo superciliaris Crapaud du Cameroun Nectophrynoides spp. Crapauds vivipares
Myobatrachidae Grenouilles méridionales Dendrobatidae Dendrobatidés
Rheobatrachus spp.
Dendrobates spp. Dendrobates r
Ranidae Grenouilles
L Phyllobates spp. Phyllobates L Rana hexadactyla Grenouille à six orteils Rana tigerina Grenouille-tigre
Microhylidae Microhylidés [I Dyscophus antongilii Grenouille tomate
Pisces Poissons
Ceratodiformes
Ceratodidae Cératodes
Coelacanthiformes
Coelacanthidae
Latimeria chalumnae Coelacanthe
Acipenseriformes Esturgeons
Acipenseridae Esturgeons vrais
Acipenser brevirostrum Esturgeon à nez court
Neoceratodus forsteri Dipneuste
1
438
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II Acipenser oxyrhynchus Esturgeon de l'Atlantique
Acipenser sturio Esturgeon commun
Osteoglossiformes Osteoglossidae Ostćoglossidés
Arapaima gigas Arapaima
Scleropages formosus ** - 116 Scleropages Scléropage d'Asie
formosus* +214
Scléropage d'Asie
Cypriniformes Cyprinidae Carpes
L Caecobarbus geertsi Barbeau aveugle du Congo
Probarbus jullieni Plaa eesok ou Ekan temoleh
Catostomidae
Chasmistes cujus Cui-ui
Siluriformes Schilbeidae
Pangasianodon gigas Silure de verre géant
Atheriniformes Cyprinodontidae
Cynolebias constanciae Cynolebias de Constance Cynolebias marmoratus p.e. Cynolebias marbré
Cynolebias minimus Cynolebias nain Cynolebias opalescens p.e. Cynolebias opalescent
Cynolebias splendens Cynolebias brillant
439
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Perciformes Sciaenidae
Cynoscion macdonaldi
Insecta Insectes
Lepidoptera Papilionidae
Ornithoptera alexandrae Papilio chikae Papilio nomerus Papilio hospiton
Bhutanitis spp. Ornithoptera spp .* = 357
Parnassius apollo Teinopalpus spp. Trogonoptera spp. = 357 Troides spp .= 357
Arachnida Arachnides
Araneae Theraphosidae
Annellida
Arhynchobdellae Hirudinidae Sangsues
Mollusca Mollusques
Veneroidea Tridacnidae
Unionoida Unionidae
Conradilla caelata
Dromus dromas Epioblasma curtisi = 358
Brachypelma smithi
Hirudo medicinalis Sangsue médicinale
Spp. - toutes les espèces
Cyprogenia aberti
440
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I Annexe II
Epioblasma florentina = 358 Epioblasma sampsoni = 358 Epioblasma sulcata perobliqua = 358
Epioblasma torulosa gubernaculum = 358
Epioblasma torulosa rangiana = 358
Epioblasma torulosa torulosa = 358
Epioblasma turgidula = 358
Epioblasma walkeri = 358 Fusconaia cuneolus Fusconaia edgariana
Fusconaia subrotunda Lampsilis brevicula
Lampsilis higginsi Lampsilis orbiculata orbiculata
Lampsilis satura Lampsilis virescens
Lexingtonia dolabelloides
Plethobasus cicatricosus Plethobasus cooperianus
Pleurobema clava
Pleurobema plenum
Potamilus capax = 359
Quadrula intermedia Quadrula sparsa
Toxolasma cylindrella = 360 Unio nickliniana
Unio tempicoensis tecomatensis Villosa trabalis = 361
441
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Stylommatophora Achatinellidae Camaenidae
Achatinella spp.
Papustyla pulcherrima =362 Paryphanta spp. + 215
Paryphantidae
Anthozoa
Antipatharia Corails noirs
Scleractinia
Hydrozoa
Athecata Milleporidae
Stylasteridae
Alcyonaria
Coenothecalia
Stolonifera Tubiporidae
Flora
Agavaceae
Agava arizonica Agava parviflora
Nolina interrata
Spp. - toutes les espèces
Spp. - toutes les espèces °502
Spp. - toutes les espèces °502
Spp. - toutes les espèces °502
Spp. - toutes les espèces °502
Spp. - toutes les espèces °502
Agava victoriae-reginae ¥1
442
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Amaryllidaceae
Annexe II Galanthus spp. # 1 Sternbergia spp.# 1
Pachypodium spp. # 1
Pachypodium baronii Pachypodium brevicaule Pachypodium decaryi Pachypodium namaquanum
Rauvolfia serpentina # 2
Araceae
Alocasia sanderana
Araliaceae
Araucariaceae Araucaria araucana ** +216
Asclepiadaceae
Berberidaceae
Byblidaceae
Cactaceae
Panax quinquefolius # 3
Araucaria araucana *- 117#1
Ceropegia spp. +1 Frerea indica # 1
Podophyllum hexandrum = 363 # 2
Byblis spp. # 1
Spp .* - toutes les espèces* #4
Ancistrocactus tobuschii = 364
Ariocarpus agavoides Ariocarpus scapharostrus Ariocarpus trigonus Astrophytum asterias = 365 Aztekium ritteri Backebergia militaris = 366 Coryphantha minima = 367 Coryphantha sneedii = 367 Coryphantha werdermannii Echinocereus ferreirianus var. lindsayi = 368
443
Apocynaceae
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I Annexe II
Echinocereus schmollii = 369
Echinomastus erectocentrus = 370
Echinomastus mariposensis = 370 Leuchtenbergia principis
Mammillaria pectinifera = 371 Mammillaria plumosa Mammillaria solisioides
Nopalxochia macdougallii = 372
0
Obregonia denegrii
Pediocactus bradyi
Pediocactus despainii
Pediocactus knowltonii
Pediocactus papyracanthus = 364
Pediocactus paradinei
Pediocactus peeblesianus
Pediocactus sileri
Pediocactus winkleri
Pelecyphora spp.
Sclerocactus glaucus
Sclerocactus mesae-verdae
Sclerocactus pubispinus
Sclerocactus wrightiae
Strombocactus disciformis
Turbinicarpus laui Turbinicarpus lophophoroides = 373
Turbinicarpus pseudomacrochele = 373
Turbinicarpus pseudopectinatus = 373 Turbinicarpus schmiedickeanus = 373 Turbinicarpus valdezianus = 373 Wilcoxia schmollii
Caryocaraceae Cephalotaceae
Caryocar costaricense # 1 Cephalotus follicularis ¥1
444
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Compositae
Saussurea costus =374
Crassulaceae
Dudleya stolonifera
Dudleya traskiae
Cupressaceae
Fitz-Roya cupressoides
Pilgerodendron uviferum
Cyathcaccac
Cycadaceae
Spp. - toutes les espèces # 1
Spp .* - toutes les espèces # 1
Cycas beddomei
Diapensiaceae
Shortia galacifolia # 1
Spp. - toutes les espèces # 1
Didiereaceae
Spp. - toutes les espèces # 1
Dioscorea deltoidea # 1
Ericaceae
Kalmia cuneata # 1
Euphorbiaceae
Euphorbia spp .- 1181
Euphorbia ambovombensis Euphorbia cylindrifolia Euphorbia decaryi Euphorbia francoisii Euphorbia moratii Euphorbia parvicyathophora Euphorbia primulifolia Euphorbia quartziticola Euphorbia tulearensis
445
Dicksoniaceae
Dioscoreaceae
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Fagaceae
Fouquieriaceae
Annexe II Quercus copeyensis # 1 Fouquieria columnaris ¥1
Fouquieria fasciculata Fouquieria purpusii
Humiriaceae
Vantanea barbourii # 1
Juglandaceae
Oreomunnea pterocarpa = 375
Cynometra hemitomophylla # 1 Platymiscium pleiostachyum # 1
Tachigalia versicolor # 1
Aloe spp .* #5
Liliaceae
Aloe albida Aloe pillansii Aloe polyphylla Aloe thorncroftii Aloe vossii
Swietenia humilis # 1
Batocarpus constaricensis # 1
Spp .* - toutes les espèces* #1
Nepenthes khasiana Nepenthes rajah
Orchidaceae
Spp .* - toutes les espèces* = 3676
Cattleya skinneri Cattleya trianae Didiciea cunninghamii Laelia jongheana Laelia lobata
446
Meliaceae
Moraceae
Nephentaceae
Leguminosae
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Lycaste skinneri var. alba = 377
Paphiopedilum spp.
Peristeria elata
Phragmipedium spp.
[Renanthera imschootiana]
[Vanda coerulea]
Palmae
Areca ipot #1
Chrysalidocarpus
decipiens # 1
Neodypsis decaryi # 1
Pinaceae
Abies guatemalensis
Podocarpaceae Podocarpus parlatorei
Portulacaceae
Anacampseros spp. # 1 Lewisia cotyledon # 1 Lewisia maguirei # 1 Lewisia serrata # 1 Lewisia tweedyi # 1
Cyclamen spp. # 1
Primulaceae
Proteaceae Orothamnus zeyheri Protea odorata
Rubiaceae Balmea stormiae
Sarraceniaceae
Darlingtonia californica # 1 Sarracenia spp .* #1
Sarracenia alabamensis alabamensis = 378 Sarracenia jonesii = 379 Sarracenia oreophila
Stangeriaceae
Stangeria eriopus = 380
Theaceae
Camellia chrysantha # 1
447
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I ,
Welwitschiaceae
Zamiaceae
Annexe II Welwitschia mirabilis = 381 # 1
Spp .* - toutes les espèces* * 1
Ceratozamia spp. Chigua spp. Encephalartos spp. Microcycas calocoma
Zingiberaceae
Hedychium philippinense
Zygophyllaceae
Guaiacum sanctum # 1
448
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
B
Modification de l'Annexe III de la convention
Le texte de la liste à l'Annexe III publié au RO 1987 1557 est remplacé par le nouveau texte publié ci-après, entré en vigueur le 18 janvier 1990.
Annexe III
Interprétation
a) par le nom de l'espèce; ou
b) par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.
L'abréviation «spp.» sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supérieur qui se rencontrent sur le territoire de la Partie qui a fait inscrire ce taxon à la présente annexe.
Les autres références à des taxa supérieurs à l'espèce sont données uniquement à titre d'information ou à des fins de classification.
Un astérisque (*) placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique qu'une ou plusieurs populations géographiquement isolées, sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à l'Annexe I et que ces populations, sous-espèces ou espèces sont exclues de l'Annexe III.
Deux astérisques ( ** ) placés après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indiquent qu'une ou plusieurs populations géographiquement isolées, sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à l'Annexe II et que ces populations, sous-espèces ou espèces sont exclues de l'Annexe III.
Le signe (=) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce signifie que la dénomination de ladite espèce doit être interprétée comme suit:
=382 Comprend le synonyme Tamandua mexicana
=383 Comprend le synonyme Cabassous gymnurus
=384 Comprend le synonyme Manis longicaudata
=385 Comprend le synonyme générique Coendou
=386 Comprend le synonyme générique Cuniculus
=387 Comprend le synonyme Vulpes vulpes leucopus
=388 Comprend le synonyme Nasua narica
=389 Comprend le synonyme Galictis allamandi
=390 Comprend le synonyme Martes gwatkinsi
449
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
=391 Comprend le synonyme générique Viverra
=392 Aussi appelée Tragelaphus eurycerus; comprend le synonyme générique Taurotragus
=393 Aussi appelée Ardeola ibis
=394 Précédemment incluse en tant que Bubalus bubalis (forme domestique)
=395 Aussi appelée Egretta alba
=398 Comprend le synonyme Dendrocygna fulva
=400 Aussi appelée Pauxi pauxi
=401 Comprend le synonyme Arborophila orientalis
=403 Aussi appelé Columba mayeri
=407 Aussi appelé Terpsiphone bourbonnensis
=431 Précédemment inclus dans le genre Natrix
Les noms des pays placés après les noms des espèces ou autres taxa sont ceux des Parties qui ont fait inscrire lesdites espèces ou lesdits taxa à la présente annexe.
Tout animal ou toute plante, vivant ou mort, appartenant à une espèce ou à un autre taxon mentionné à la présente annexe, est couvert par les dispositions de la Convention, ainsi que toute partie ou tout produit facilement identifiable qui en dérive, à l'exception des semences, des spores et des cultures de tissus des espèces végétales (résolution Conf. 4.24).
Réserves faites par la Suisse:
signifie que la Suisse considère que le taxon en question n'est pas visé par la Convention.
450
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Faune
Mammalia
Chiroptera Chiroptères
Phyllostomatidae Phyllostomidés
Vampyrops lineatus
Uruguay
Edentata Edentés
Myrmecophagidae Fourmiliers
Tamandua tetradactyla* =382
Guatemala
Fourmilier arboricole
Choloepus hoffmanni
Costa Rica
Dasypodidae Tatous
Cabassous centralis
Costa Rica
Tatou à queue nue
Cabassous tatouay = 383 Tatou à queue nue
Uruguay
Pholidota Pangolins Manidae
Manis gigantea
Ghana
Grand pangolin
Manis tetradactyla = 384
Ghana
Pangolin tétradactyle
Manis tricuspis
Ghana
Tricuspide
G
Rodentia Rongeurs Sciuridae Ecureuils
Epixerus ebii Ecureuil d'Ebi
Ghana
Marmota caudata
Inde
Marmotte à longue queue Marmota himalayana
Inde
Costa Rica
Anomaluridae Anomaluridés
Marmotte de l'Himalaya Sciurus deppei Ecureuil de Deppe Anomalurus spp. Anomalures
Ghana
451
Choloepidae Paresseux bidactyles
Paresseux de Hoffmann
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Idiurus macrotis Anomalures nains
Ghana
Hystricidae Hystricidés
Hystrix cristata Porc-épic
Ghana
.
Erethizontidae Porcs-épics d'Amérique
Sphiggurus mexicanus
Honduras
=385
Coendou d'Amérique centrale
Sphiggurus spinosus =385
Uruguay
Coendou épineux
Agouti paca = 386 Paca
Honduras
Dasyprocta punctata Agouti pointillé
Honduras
Carnivora Carnivores
L
Canis aureus Chacal commun -
Inde
Canidae Canidés
Vulpes bengalensis Renard du Bengale L Vulpes vulpes griffithi Vulpes vulpes montana Vulpes vulpes pusilla = 387 Sous-espèces du renard commun
Inde
Inde
Inde
Procyonidae Procyonidés
Bassaricyon gabbii Olingo
Costa Rica
Bassariscus sumichrasti
Costa Rica
Bassarisque d'Amérique centrale
Nasua nasua = 388 Coati roux
Honduras
Nasua nasua solitaria
Uruguay
Coati roux (sous-espèce)
Potos flavus
Honduras
Potos, Kinkajou
Mustelidae Mustélidés
Eira barbara Tayra
Honduras
Galictis vittata = 389
Costa Rica
Grison d'Allamand
Inde
II
Dasyproctidae Agoutis
452
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Martes flavigula = 390 Martre de l'Inde
Inde
L Martes foina intermedia
Inde
Mellivora capensis Ratel
Botswana, Ghana
Mustela altaica
Inde
Belette de l'Altai
Mustela erminea Hermine
Inde
Mustela kathiah
Inde
Belette à ventre jaune
Mustela sibirica
Inde
Belette de Sibérie
Viverridae Viverridés
Arctictis binturong Binturong
Inde
Civettictis civetta = 391 Botswana
Civette d'Afrique
Paguma larvata
Inde
Civette palmiste à masque
Paradoxurus hermaphroditus Inde
Civette palmiste commune
Paradoxurus jerdoni Inde
Civette palmiste de Jerdon
Viverra megaspila Inde
Civette à grandes taches
Viverra zibetha
Inde
Grande civette de l'Inde
Viverricula indica Inde
Petite civette de l'Inde
Herpestes auropunctatus Inde
Mangouste tachetée (de l'Inde)
Herpestes edwardsi Inde
Mangouste d'Edwards ou
Mungo indien
Herpestes fuscus Inde
Mangouste brune (de l'Inde)
Herpestidae Herpestidés
453
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Herpestes smithii
Inde
Mangouste vermeil
Herpestes urva
Inde
Mangouste crabière
Herpestes vitticollis
Inde
Mangouste à cou rayé
Protelidae Protélidés
Proteles cristatus Loup fouisseur
Botswana
Pinnipedia
Pinnipèdes
Odobenidae Morses
Odobenus rosmarus
Canada
Morse
Artiodactyla Artiodactyles
Hippopotamidae Hippopotames
Hippopotamus amphibius Hippopotame
Ghana
Tragulidae Tragulidés
Hyemoschus aquaticus
Ghana
Chevrotain africain
Cervidae Cervidés
Cervus elaphus barbarus
Tunisie
Cerf de Barbarie
Guatemala
Daguet rouge de Guatemala
Odocoileus virginianus mayensis
Guatemala
Cerf de Virginie (sous-espèce)
Antilope cervicapra Antilope cervicapre
Népal
Boocercus euryceros =392 Bongo
Ghana
Bubalus arnee =393
Népal
Buffle de l'Inde
Damaliscus lunatus
Ghana
Damalisque
Gazella cuvieri
Tunisie
Gazelle de Cuvier, Edmi
Gazella dorcas
Tunisie
Gazelle dorcas
454
Bovidae Bovidés
Mazama americana cerasina
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Gazella leptoceros
Tunisie
Gazelle à cornes grêles d'Afrique
Tetracerus quadricornis Tétracère
Népal
Tragelaphus spekei Sitatunga
Ghana
Aves
Rheiformes Khciformes
Rheidae Nandous
Rhea americana **
Uruguay
Nandou commun
Ciconiiformes Echassiers
Ardcidac Hérons
Ardeu goliath Héron Goliath
Ghana
Bubulcus ibis = 394
Ghana
Héron garde-bœuf
Casmerodius albus = 395
Ghana
Grande aigrette
Egretta garzetta
Ghana
Aigrette garzette
Ciconiidae Cigognes
Ephippiorhynchus senegalensis Jabiru d'Afrique
Ghana
Leptoptilos crumeniferus Marabout d'Afrique
Ghana
Threskiornithidae Ibis
Hagedashia hagedash Ibis hagedaslı
Ghana
Lampribis rara
Ghana
Threskiornis aethiopica Ibis sacré
Ghana
Anseriformes Anseriformes
Anatidae Canards et oies
spp .* **
Ghana
Cairina moschata Canard musqué
Honduras
455
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Dendrocygna autumnalis Dendrocygne siffleur
Honduras
Dendrocygna bicolor = 398 Dendrocygne fauve
Honduras
Falconiformes Rapaces
Cathartidae Cathartidés
Sarcoramphus papa Honduras
Vautour royal, Vautour pape
Galliformes Galliformes
Cracidae Hoccos
Crax alberti
Colombie
Hocco du Prince Albert
Crax daubentoni
Colombie
Hocco d'Aubenton
Crax globulosa
Colombie
Hocco caronculé
Crax pauxi = 400
Colombie
Hocco à pierre
Crax rubra
Grand Hocco
Costa Rica, Guatemala, Honduras, Colombie
Ortalis vetula
Guatemala, Honduras
Ortalide du Mexique
Penelope purpurascens
Honduras
Penelope pourprée
Penelopina nigra Chachalaca noir
Guatemala
Agelastes meleagrides Pintade à ventre blanc
Ghana
Arborophila brunneopectus =401
Malaisie
Perdrix percheuse à poitrine brune
Arborophila charltonii Perdrix percheuse de Charlton
Malaisie
Caloperdix oculea Perdrix oculée
Malaisie
Lophura erythrophtalma
Malaisie
Faisan à queue jaune
Phasianidae Phasianidés
456
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Lophura ignita Faisan noble
Malaisie
Melanoperdix nigra Perdrix noire
Malaisie
Polyplectron inopinatum
Malaisie
Eperonnier de Rothschild
Rhizothera longirostris
Malaisie
Perdrix à long bec
Rollulus roulroul
Malaisie
Roulroul
Tragopan satyra Tragopan satyre
Népal
Meleagrididae Dindons
Agriocharis ocellata
Dindon ocellé
Charadriiformes
Oiseaux de marais et de plage
Burhinidae
Oedicnèmes
Burhinus histriatus Oedicnème américain
Guatemala
Columbiformes Colombiformes
Columbidae Pigeons
spp .* **
Ghana
Nesoenas mayeri = 403 Pigeon de Maurice
Maurice
Psittaciformes Psittaciformes
Psittacidae Perroquets
Psittacula krameri Perruche à collier
Ghana
Cuculiformes Cuculiformes
Musophagidae Touracos
spp .**
Ghana
Piciformes Piciformes
Colombie
Capitonidae Capitonidés
Semnornis ramphastinus Barbu toucan
Guatemala
457
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Rhamphastidae Toucans
Rhamphastos sulfuratus Toucan à bec caréné
Guatemala
Passeriformes Passériformes Cotingidae Cotingas
Cephalopterus ornatus Céphaloptère orné
Colombie
Cephalopterus penduliger
Colombie
Céphaloptère à pendule
Bebrornis rodericanus Maurice
Fauvette de Maurice
Tchitrea
Maurice
bourbonnensis = 407
Gobe-mouche de paradis de Maurice
Icteridae
Ictéridés
Xanthopsar flavus Ictéride à tête jaune
Uruguay
Estrildidae
Spp .** - toutes
Ghana
Estrildidés
les espèces **
Fringillidae
spp .* **
Ghana
Fringillidés
Ploceidae Tisserins
spp.
Ghana
Reptilia
Testudinata Tortues
Trionychidae Trionychidés Pelomedusidae
Trionyx triunguis
Ghana
Trionyx du Nil
Pelomedusa subrufa Pélusios roussâtre
Ghana
Pelusios spp. Pélusios
Ghana
Serpentes Serpents
Colubridae
Atretium schistosum
Inde
Colubridés
Cerberus rhynchops
Inde
458
Muscicapidae Gobe-mouches
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Xenochrophis piscator =431
Inde
Couleuvre pêcheuse
Elapidae Elapidés
Micrurus diastema
Honduras
Viperidae Vipéridés
Micrurus nigrocinctus
Honduras
Agkistrodon bilineatus
Honduras
Mocassin des tropiques
Bothrops usper
Honduras
Bothrops nasutus
Honduras
Bothrops nummifer
Honduras
Vipère sauteuse
Bothrops ophryomegas
Honduras
Bothrops schlegelii
Honduras
Vipère de Schlegel
Crotalus durissus
Honduras
Crotale des tropiques, Cascabel
Vipera russellii
Inde
Vipère de Russell
Flora
Gnetaceae
Gnetum montanum
Népal
Magnoliaceae
Talauma hodgsonii
Népal
Papaveraceae
Meconopsis regia
Népal
Podocarpaceae
Podocarpus nerifolius
Népal
Tetracentraceae
Tetracentron sinense
Népal
33438
459
RO 1990
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
C Réserves
Afrique du Sud
Le 5 janvier 1990, le Gouvernement sud-africain a formulé une réserve à l'égard du transfert de l'espèce Loxodonta africana de l'Annexe II à l'Annexe I.
République fédérale d'Allemagne
Le 18 mai 1989, la République fédérale d'Allemagne a formulé une réserve à l'égard de l'inscription de l'espèce Semnornis ramphastinus à l'Annexe III propo- sée par la Colombie (RO 1989 1107).
Botswana
Le 17 janvier 1990, le Gouvernement du Botswana a formulé une réserve à l'égard du transfert de l'espèce Loxodonta africana de l'Annexe II à l'Annexe I.
Canada
Le 26 juillet 1989, le Canada a formulé une réserve à l'égard de l'inscription des espèces suivantes à l'Annexe III proposée par l'Inde (RO 1989 1107): Vulpes bengalensis Vulpes vulpes griffithi
Vulpes vulpes montana
Vulpes vulpes pusilla (Vulpes vulpes leucopus comprise) Martes flavigula (Martes gwatkinsi comprise) Martes foina intermedia
Mustela altaica Mustela erminea Mustela kathiah Mustela sibirica
Chine
Le 12 janvier 1990, le Gouvernement chinois a formulé une réserve à l'égard du transfert de l'espèce Loxodonta africana de l'Annexe II à l'Annexe I.
Espagne
Le 24 mai 1989, l'Espagne a formulé une réserve à l'égard de l'inscription des espèces suivantes à l'Annexe III proposée par l'Inde et la Colombie (RO 1989 1107):
Canis aureus Vulpes bengalensis Vulpes vulpes griffithi Vulpes vulpes montana Vulpes vulpes pusilla Martes flavigula
460
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Martes foina intermedia
Mustela altaica
Mustela erminea
Mustela kathiah Mustela sibirica
Arctictis binturong
Paguma larvata
Paradoxurus hermaphroditus
Paradoxurus jerdoni Viverra megaspila
Viverra zibetha Vivernicula indica Herpestes auropunctatus
Herpestes edwardsi Herpestes fuscus Herpestes smithii Herpestes urva Herpestes vitticollis
Semnornis ramphastinus
Grande-Bretagne
Le 17 mai 1989, le Gouvernement britannique a formulé une réserve à l'égard de l'inscription de toutes les nouvelles espèces à l'Annexe III proposée par l'Inde (RO 1989 1107).
Le 17 janvier 1990, le Gouvernement britannique a formulé une réserve, en ce qui concerne Hong-Kong, à l'égard du transfert de l'espèce Loxodonta africana de l'Annexe II à l'Annexe I. Cette réserve n'est valable que pour une période de six mois, à partir du 18 janvier 1990.
Luxembourg
Le 26 mai 1989, le Luxembourg a formulé une réserve à l'égard de l'inscription de l'espèce Semnornis ramphastinus à l'Annexe III proposée par la Colombie (RO 1989 1107).
Malawi
Le 12 janvier 1990, le Gouvernement du Malawi a formulé une réserve à l'égard du transfert de l'espèce Loxodonta africana de l'Annexe II à l'Annexe I.
Pays-Bas
Le 29 juin 1989, les Pays-Bas ont formulé une réserve à l'égard de l'inscription de toutes les nouvelles espèces à l'Annexe III proposée par l'Inde et la Colombie (RO 1989 1107).
461
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Portugal
Le 28 juillet 1989, le Portugal a formulé une réserve à l'égard de l'inscription de toutes les nouvelles espèces à l'Annexe III proposée par l'Inde et la Colombie (RO 1989 1107).
Zambie
Le 8 janvier 1990, le Gouvernement zambien a formulé une réserve à l'égard du transfert de l'espèce Loxodonta africana de l'Annexe II à l'Annexe I.
Zimbabwe
Le 24 octobre 1989, le Gouvernement du Zimbabwe a formulé une réserve à l'égard du transfert de l'espèce Loxodonta africana de l'Annexe II à l'Annexe I.
C
D
Retrait de réserves
Danemark
Le 22 décembre 1989, le Gouvernement danois a communiqué qu'il retirait, avec effet dès le 18 janvier 1990, sa réserve formulée à l'égard de l'inscription des nouvelles espèces à l'Annexe III proposée par l'Inde (RO 1989 1110).
Japon
Le 21 novembre 1989, le Gouvernement japonais a communiqué qu'il retirait, avec effet dès le 30 novembre 1989, sa réserve formulée en son temps à l'égard de l'espèce Crocodylus porosus (RO 1981 947).
E
Champ d'application de la convention le 15 mars 1990, complément1)
Etats parties
Ratification Adhésion (A)
Entrée en vigueur
Burkina Faso
13 octobre
1989 A
11 janvier
1990
Pologne
12 décembre
1989
12 mars
1990
Vanuatu
17 juillet
1989 A
15 octobre 1989
33438
462
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
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463 à 467
Convention douanière du 2 décembre 1972 relative aux conteneurs
RS 0.631.250.112
Texte original
Modification de l'article 1 et de l'annexe 6
Adoptée par le Conseil fédéral le 30 août 1989 Entrée en vigueur le 1er mars 1990
Art. 1: ajouter à la fin de l'alinéa c) la nouvelle phrase suivante: ... Les carrosseries amovibles sont assimilées aux conteneurs.
Annexe 6
La nouvelle note explicative 0.1 c)-2 est ajoutée:
Alinéa c) - Carrosseries amovibles
0.1. c)-2 On entend par «carrosserie amovible» un compartiment de charge- ment qui n'est doté d'aucun moyen de locomotion et qui est conçu en particulier pour être transporté sur véhicule routier, le châssis de ce véhicule et le cadre inférieur de la carrosserie étant spécialement adaptés à cette fin. Cette définition couvre également les caisses mobiles qui sont des compartiments de chargement spécialement conçus pour le transport combiné par route et par chemin de fer.
33477
468
1990- 115
Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali
AS-1990-11 vom 20.03.1990 (S. 385-468) RO-1990-11 du 20.03.1990 (p. 385-468) RU-1990-11 del 20.03.1990 (p. 385-468)
In
Amtliche Sammlung
Dans
Recueil officiel
In
Raccolta ufficiale
Jahr
1990
Année
Anno
Band
1990
Volume
Volume
Heft
11
Cahier
Numero
Datum
20.03.1990
Date
Data
Seite
385-468
Page
Pagina
Ref. No
30 005 038
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