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Recueil officiel des lois fédérales

Nº 11 20 mars 1990

386 Traitement des documents de la Confédération établis pour assurer la sécurité de l'Etat

391 Conditions minimales de reconnaissance des écoles supérieures de cadres pour l'économie et l'administration

392 Enquête sur la recherche et le développement dans les entreprises privées

395 Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages mena- cées d'extinction. Convention

468 Convention douanière relative aux conteneurs

385

U

Ordonnance relative au traitement des documents de la Confédération établis pour assurer la sécurité de l'Etat

du 5 mars 1990

Le Conseil fédéral suisse,

vu l'article 61 de la loi sur l'organisation de l'administration1); vu l'article 17, 3º alinéa, de la loi fédérale sur la procédure pénale 2), arrête:

Section 1: But, champ d'application et définitions

Article premier Principes

1 La présente ordonnance doit garantir que les personnes au sujet desquelles la police fédérale possède des documents établis pour assurer la sécurité de l'Etat, puissent défendre leurs droits de la personnalité sans que soit entravée l'exécution des tâches de protection de l'Etat.

2 Les documents de la Confédération établis pour assurer la sécurité de l'Etat sont placés sous la garde d'un préposé spécial. Celui-ci prend les décisions relatives aux demandes de consultation desdits documents en lieu et place du Ministère public de la Confédération.

3 Tout citoyen qui fait valoir que l'autorisation de consulter les documents établis pour assurer la sécurité de l'Etat ne lui a pas été octroyée de manière satisfaisante peut soumettre le cas au médiateur institué à cet effet.

Art. 2 Champ d'application

La présente ordonnance régit:

a. Le tri et le traitement des documents établis pour assurer la sécurité de l'Etat, qui sont devenus inutiles; et

b. L'octroi de l'autorisation de consulter les documents établis pour assurer la sécurité de l'Etat.

Art. 3 Définitions

On entend par documents établis pour assurer la sécurité de l'Etat au sens de la présente ordonnance (ci-après documents) les informations, classées d'après les personnes concernées, qui se trouvent dans des fichiers et des dossiers du

RS 172.014

1. RS 172.010

2. RS 312.0

386

1990 - 142

Traitement des documents établis pour assurer la sécurité de l'Etat RO 1990

Ministère public de la Confédération ainsi que dans ceux des services spéciaux ou des services de renseignements des cantons lorsque ceux-ci agissent sur mandat de la Confédération.

Section 2: Tri des documents

Art. 4

1 Le préposé spécial place sous sa garde tous les documents du Service de police du Ministère public de la Confédération.

0 2 Il trie ensuite les documents et retire ceux qui sont devenus inutiles. Il ne laisse au Service de police, à des fins de traitements ultérieurs, que les documents relatifs à des procédures pendantes ou closes, de même que ceux pour lesquels la dernière inscription ne remonte en général pas à plus de cinq ans et qui sont susceptibles d'être encore utiles dans la lutte contre le terrorisme, dans le contre-espionnage, dans la lutte contre l'extrémisme violent et le crime organisé.

3 Le préposé spécial n'autorise le Service de police à consulter les documents retirés que si celui-ci en a besoin pour l'accomplissement de ses tâches relevant du 2ª alinéa.

4 Sont réservées les demandes de consultation dans le cadre d'une procédure jurisprudentielle.

Section 3: Consultation des documents du Service de police du Ministère public de la Confédération

Art. 5 Consultation des fiches

1 Le préposé spécial autorise les requérants à consulter les fiches les concernant en leur en envoyant une photocopie.

2 Il cache les données relatives aux personnes ayant traité les fiches et aux services étrangers de renseignements et de sécurité.

3 De plus, il peut refuser ou limiter la consultation si celle-ci:

a. Donne des indications sur des procédures d'enquête en cours ou sur des connaissances dans le domaine de la lutte contre le terrorisme, du contre- espionnage ou de la lutte contre le crime organisé;

b. Porte atteinte à des intérêts de tiers prépondérants et dignes de protection;

c. Porte atteinte à l'obligation de maintenir le secret, en particulier lorsqu'il existe des engagements envers des services étrangers de renseignements et de sécurité;

d. Révèle des écoutes téléphoniques ou une surveillance du courrier remontant à moins de dix ans.

387

Traitement des documents établis pour assurer la sécurité de l'Etat

RO 1990

Art. 6 Explications sur le contenu des fiches

Le requérant peut, sur rendez-vous, demander des explications supplémentaires relatives au type et à la signification des inscriptions ainsi qu'à d'éventuelles limitations de la consultation.

Art. 7 Consultation des dossiers

1 Le préposé spécial autorise la consultation des dossiers dans les limites de l'article 5.

2 Il peut repousser la consultation des dossiers jusqu'à ce que la consultation des fiches soit achevée.

Art. 8 Décision

Le préposé spécial fait savoir au requérant, par le biais d'une décision pouvant faire l'objet d'un recours, que l'autorisation de consulter les fiches et les dossiers est limitée ou refusée.

Art. 9 Délai pour le dépôt de la demande de consultation

Les demandes de consultation des documents déposées après le 31 mars 1990 ne seront traitées que lorsque les données auront été épurées et transférées sur un système d'information électronique.

Section 4: Destruction

Art. 10

Le préposé spécial détruit les documents devenus inutiles sauf s'ils font l'objet d'une demande de consultation ou d'une procédure jurisprudentielle.

Section 5: Demandes de consultation adressées aux autorités cantonales

U

Art. 11

1 Lorsqu'une personne concernée adresse à des autorités cantonales une demande d'autorisation de consulter les documents qu'elles ont élaborés sur mandat du Ministère public de la Confédération, les autorités cantonales transmettent cette demande au préposé spécial. Si le canton détient une fiche contenant des inscriptions relatives à des documents du Ministère public de la Confédération, la fiche sera jointe à la demande.

2 Sont considérés comme des documents du Ministère public de la Confédération les documents que les autorités cantonales ont adressés à la police fédérale et que celle-ci ne leur a pas retournés, ainsi que les travaux préliminaires ayant conduit à l'établissement de ces documents.

388

Traitement des documents établis pour assurer la sécurité de l'Etat RO 1990

3 Le préposé spécial indique aux services spéciaux ou aux services de renseigne- ments des cantons quels documents doivent être retirés ou détruits. Les docu- ments que les cantons ne détruisent pas sont considérés comme des documents cantonaux. Leur traitement est régi par le droit cantonal.

Section 6: Préposé spécial

Art. 12

1 Le préposé spécial au traitement des documents établis pour assurer la sécurité de l'Etat et au traitement des demandes de consultation est nommé par le Conseil fédéral.

2 Il prend les documents sous sa garde et retire ceux qui sont devenus inutiles. Il en informe les cantons.

3 Il autorise au nom du Département fédéral de justice et police (DFJP) et selon les dispositions de la présente ordonnance, la consultation des documents; il est compétent pour donner des explications supplémentaires selon l'article 6.

4 Des agents du Ministère public de la Confédération et du DFJP assistent le préposé spécial dans l'exécution de ses tâches.

Section 7: Médiation et procédure de recours

Art. 13 Médiateur

1 Le médiateur institué par le Conseil fédéral examine, sur demande de la personne concernée, si la présente ordonnance est respectée.

2 Le médiateur peut consulter tous les documents établis pour assurer la sécurité de l'Etat en possession du Service de police du Ministère public de la Confédéra- tion et demander tout renseignement utile au préposé spécial, au Ministère public de la Confédération ou à d'autres services de la Confédération. L'administration ne peut pas faire valoir le secret de fonction envers le médiateur.

3 Le médiateur et ses collaborateurs sont tenus au secret de fonction.

Art. 14 Procédure

1 Celui qui fait valoir que sa demande de consultation n'a pas été traitée conformément à la présente ordonnance peut s'adresser dans les 30 jours au médiateur.

2 Si le médiateur estime que l'ordonnance a été respectée, il en fait part au requérant. Celui-ci peut interjeter recours au Conseil fédéral dans les 30 jours qui suivent la réception de cet avis.

3 Si le médiateur estime que l'ordonnance n'a pas été respectée, il en fait part au préposé spécial et au requérant. Le préposé spécial arrête alors une nouvelle décision pouvant faire l'objet d'un recours.

389

Traitement des documents établis pour assurer la sécurité de l'Etat

RO 1990

Section 8: Disposition finale

Art. 15 La présente ordonnance entre en vigueur le 12 mars 1990.

5 mars 1990

Au nom du Conseil fédéral suisse: Le président de la Confédération, Koller Le chancelier de la Confédération, Buser

33508

390

Ordonnance concernant les conditions minimales de reconnaissance des écoles supérieures de cadres pour l'économie et l'administration

Modification du 21 novembre 1989

O

Le Département fédéral de l'économie publique arrête:

I

L'ordonnance du 1er juin 19821) concernant les conditions minimales de re- connaissance des écoles supérieures de cadres pour l'économie et l'administration est modifiée comme il suit:

Art. 8, 2ª al.

2 Les études dans une école fréquentée en cours d'emploi ne sont reconnues que si l'étudiant exerce une activité professionnelle hebdomadaire d'au moins 24 heures, laquelle doit correspondre au niveau des études.

II

La présente modification entre en vigueur le 1er janvier 1990.

21 novembre 1989

Département fédéral de l'économie publique: Delamuraz

33496

1. RS 412.108.0

1990 - 134

391

Ordonnance concernant l'enquête sur la recherche et le développement dans les entreprises privées

du 5 mars 1990

Le Conseil fédéral suisse,

vu l'article 1er, 2e alinéa, de la loi fédérale du 23 juillet 18701) concernant les relevés officiels statistiques en Suisse,

arrête:

Article premier But de l'enquête

1 L'enquête sur la recherche et le développement dans les entreprises privées doit , permettre de déterminer les moyens financiers et en personnel consacrés à la recherche et au développement dans le secteur de l'économie privée.

2 Cette enquête s'inscrit dans un contexte plus large de relevés statistiques et d'estimations dont le but est de déterminer l'ampleur de la recherche et du développement en Suisse.

Art. 2 Objet et date de l'enquête

1 L'enquête sur la recherche et le développement porte sur les dépenses consen- ties, sur leur répartition selon les objectifs visés, sur le nombre de personnes/ année occupées et sur la qualification du personnel.

2 L'enquête aura lieu en 1990 et portera sur l'année 1989.

Art. 3 Déroulement

1 L'Office fédéral de la statistique (office fédéral) assure la préparation, la coordination et l'exécution de l'enquête sur la recherche et le développement. Il établit les documents d'enquête, analyse les résultats et les diffuse.

0

2 L'office fédéral collabore avec des organisations privées et avec les organes de la politique de la recherche pour préparer, exécuter et analyser l'enquête.

Art. 4 Entreprises concernées

1 L'enquête sera exécutée auprès d'un certain nombre d'entreprises privées exerçant des activités dans le domaine de la recherche et du développement.

RS 431.904 1) RS 431.01

392

1990 - 122

Enquête sur la recherche et le développement dans les entreprises privées RO 1990

2 Les adresses des entreprises concernées par l'enquête peuvent être tirées du Registre des entreprises et établissements (cf. ordonnance du 12 déc. 19881)).

Art. 5 Participation des entreprises

Les entreprises retenues pour l'enquête sont invitées à communiquer les informa- tions demandées; leur participation est facultative.

Art. 6 Obligation de garder le secret

. Toutes les personnes chargées de l'exécution de l'enquête sont tenues de garder le secret sur les données recueillies.

Art. 7 Utilisation des données

Les données provenant de l'enquête ne peuvent être utilisées qu'à des fins statistiques.

Art. 8 Interdiction de communiquer des données individuelles

L'office fédéral ne peut communiquer aucune donnée individuelle provenant de l'enquête.

Art. 9 Diffusion

Les résultats de l'enquête sont publiés ou communiqués sous une forme qui exclut toute identification des entreprises interrogées.

Art. 10 Conservation et destruction

L'office fédéral veille à ce que les documents d'enquête soient conservés en lieu sûr. Les formules d'enquête sont détruites dès qu'elles ne sont plus utiles à l'exploitation des données.

Art. 11 Frais

La Confédération prend à sa charge les frais occasionnés par l'exécution de l'enquête, l'exploitation des données et la publication des résultats.

1. RS 431.903

.

393

Enquête sur la recherche et le développement dans les entreprises privées RO 1990

Art. 12 Entrée en vigueur

La présente ordonnance entre en vigueur le 15 mars 1990.

5 mars 1990

Au nom du Conseil fédéral suisse: Le président de la Confédération, Koller Le chancelier de la Confédération, Buser

33492

394

Convention du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

RS 0.453; RO 1975 1136

A

Modification des Annexes I et II de la convention

La teneur des Annexes publiées au RO 1987 1504 est remplacée par le nouveau texte ci-après, entré en vigueur le 18 janvier 1990:

Annexes I et II

Interprétation

1. Les espèces figurant aux présentes Annexes sont indiquées:

a) par le nom de l'espèce; ou

b) par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.

2. L'abréviation «spp.» sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supérieur.

3. Les autres références à des taxa supérieurs aux espèces sont données unique- ment à titre d'information ou à des fins de classification.

4. L'abréviation «p. e.» sert à désigner des espèces peut-être éteintes.

5. Un astérisque (*) placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique qu'une ou plusieurs populations géographiquement isolées, sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à l'Annexe I et que ces populations, sous-espèces ou espèces sont exclues de l'Annexe II.

6. Deux astérisques ( ** ) placés après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indiquent qu'une ou plusieurs populations géographiquement isolées, sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à l'Annexe II et que ces populations, sous-espèces ou espèces sont exclues de l'Annexe I.

7. Le signe (-) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur signifie que des populations géographiquement isolées, sous-espèces, espèces, groupes d'espèces ou familles, de ladite espèce ou dudit taxon, sont exclus de l'annexe concernée, comme suit:

-101 Population du Groenland occidental

-102 Populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan

1990 - 81

395

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1990

-103 Population de l'Union des Républiques socialistes soviétiques

-104 Population de la Chine

-105 Population de l'Australie

-106 Population des Etats-Unis d'Amérique

-107 - Chili: une partie de la population de la province de Parinacota (région de Tarapacá)

• Pérou: populations de la réserve nationale de Pampa Galeras, de Pedregal, d'Oscconta et de Sawacocha (province de Lucanas), de Sais Picotani (province d'Azangaro), de Sais Tupac Amaru (province de Junín) et de la réserve nationale de Salinas Aguada Blanca (provinces d'Arequipa et de Cailloma)

-108 Populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de la Birmanie, de l'Inde, du Népal et du Pakistan

-109 Cathartidae

-110 Populations des Etats-Unis d'Amérique

-111 Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri

-112 Population du Congo sous réserve d'un quota annuel à l'exportation de 600 (1990, 1991 et 1992)

-113 Populations du Botswana, du Malawi, du Mozambique, de la Zambie et du Zimbabwe et populations des pays suivants, sous réserve des quotas annuels à l'exportation spécifiés:

1990 1991 1992

Cameroun

0

0

0

Congo

0

0

0

Ethiopie

9370

8870 8870

Kenya

5000 6000

8000

(1000: spécimens sauvages)

Madagascar 0 2000

4000 (spécimens élevés en ranch)

Somalie

500 500 500

Soudan

5040 0 0

République-

Unie de Tan- zanie 1100 5100 6100

-114 Populations de l'Australie et de la Papouasie-Nouvelle-Guinée (spéci- mens élevés en ranch) et population de l'Indonésie sous réserve des quotas annuels à l'exportation spécifiés (1990: 5000; 1991: 6000; 1992: 7500)

-115 Population du Congo mais avec un quota annuel de zéro

-116 Population de l'Indonésie sous réserve des quotas annuels à l'exporta- tion spécifiés (1990: 1250; 1991: 1500; 1992: 2500 dont 50% élevés en ranch)

396

)

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1990

-117 Population du Chili

-118 Toutes les espèces non succulentes.

8. Le signe (+) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur signifie que seules des populations géographiquement isolées, sous- espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, sont inscrites à l'annexe concernée, comme suit:

• 201 Population de l'Amérique du Sud (les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes)

• 202 Populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan

• 203 Population du Mexique

+204 Populations du Cameroun et du Nigéria

• 205 Population de l'Asie

• 206 Population de l'Inde

+207 Populations de l'Amérique centrale et de l'Amérique du Nord

• 208 Population de l'Australie

• 209 - Chili: une partie de la population de la province de Parinacota (région de Tarapacá)

• Pérou: populations de la réserve nationale de Pampa Galeras, de Pedregal, d'Oscconta et de Sawacocha (province de Lucanas), de Sais Picotani (province d'Azangaro), de Sais Tupac Amaru (province de Junín) et de la réserve nationale de Salinas Aguada Blanca (provinces d'Arequipa et de Cailloma)

+210 Populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de la Birmanie, de l'Inde, du Népal et du Pakistan

+211 Population du Mexique

+212 Populations de l'Algérie, du Bourkina Faso, du Cameroun, du Mali, du Maroc, de la Mauritanie, du Niger, du Nigéria, de la République centrafricaine, du Sénégal, du Soudan et du Tchad

+213 Population de l'Europe, à l'exception de l'Union des Républiques socialistes soviétiques

• 214 Population de l'Indonésie sous réserve des quotas annuels à l'exporta- tion spécifiés (1990: 1250; 1991: 1500; 1992: 2500 dont 50% élevés en ranch)

+215 Toutes les espèces de la Nouvelle-Zélande

+216 Population du Chili.

: 9. Le signe (=) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur signifie que la dénomination de ladie espèce ou dudit taxon doit être interprétée comme il suit:

397

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1990

=301 Comprend la famille Tupaiidae

=302 Comprend le synonyme générique Leontideus

=303 Comprend le synonyme Saguinus geoffroyi

=304

Comprend le synonyme Cercopithecus roloway

=305 Comprend le synonyme Colobus badius kirki

Comprend le synonyme Colobus badius rufomitratus

=306 =307 Comprend le synonyme générique Simias =308 Comprend le synonyme générique Mandrillus =309 Comprend le synonyme générique Rhinopithecus

Comprend les synonymes Bradypus boliviensis et Bradypus griseus

Comprend le synonyme Priodontes giganteus

Comprend le synonyme Eschrichtius glaucus

Comprend le synonyme générique Eubalaena

Comprend le synonyme générique Fennecus

Comprend le synonyme générique Thalarctos

Aussi appelé Aonyx microdon ou Paraonyx microdon

Comprend les synonymes Lutra annectens, Lutra enudris, Lutra incarum et Lutra platensis

=310 =311 =312 Comprend le synonyme Physeter catodon =313 =314 =315 Comprend le synonyme Dusicyon fulvipes =316 =317 Aussi appelé Ursus thibetanus =318 =319 =320 =321 Comprend le synonyme Eupleres major =322 =323 =324 Aussi appelé Lynx rufus escuinapae =325 =326 Comprend le synonyme générique Dama =327 =328 Comprend le synonyme Bos frontalis =329 Comprend le synonyme Bos grunniens =330 Comprend le synonyme générique Novibos =331 Comprend le synonyme générique Anoa =332 Comprend le synonyme Oryx tao =333 Comprend le synonyme Ovis aries ophion =334 Aussi appelé Anas platyrhynchos laysanensis

Aussi appelé Lynx caracal; comprend le synonyme générique Caracal

Aussi appelé Lynx pardinus ou Felis lynx pardina

Comprend le synonyme Equus kiang et Equus onager

Comprend les synonymes génériques Axis et Hyelaphus

398

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1990

=335 Comprend le synonyme Cygnus bewickii jankowskii

=336 Comprend les synonymes Falco pelegrinoides et Falco babylonicus

=337 Comprend le synonyme générique Pipile

=338 Comprend le synonyme générique Mitu

=339 Comprend le synonyme Rheinartia nigrescens

=340 Aussi appelé Eupodotis bengalensis

=341 Souvent commercialisé sous le nom incorrect d'Ara caninde

-342 Comprend le synonyme générique Cyclopsitta

=343 Précédemment inclus dans le genre Gallirex

=344 Aussi appelé Mimizuku gurneyi

=345

Précédemment inclus dans le genre Ramphodon

=346 Aussi appelé Muscicapa ruecki

=347

Précédemment inclus dans le genre Spinus

=348

Comprend les synonymes génériques Nicoria et Geoemyda (part)

=349

Aussi mentionné dans le genre Testudo

=350

Précédemment inclus dans Podocnemis spp.

=351

Comprend Alligatoridae, Crocodylidae et Gavialidae

=352

Précédemment inclus dans Chamaelo spp.

=353 Aussi appelé Constrictor constrictor occidentalis

=354

Aussi appelé Hydrodynastes gigas

=355

Précédemment inclus dans Thamnophis elegans

=356 Comprend le synonyme générique Megalobatrachus

=357 Sensu D'Abrera

=358

Aussi mentionné dans le genre Dysnomia

=359

Comprend le synonyme générique Proptera

=360 Aussi mentionné dans le genre Carunculina

=361

Comprend le synonyme générique Micromya

=362

Comprend le synonyme générique Papuina

=363 Aussi appelé Podophyllum emodi

=364 Aussi mentionné dans le genre Sclerocactus

=365 Aussi mentionné dans le genre Echinocactus

=366 Aussi mentionné dans le genre Pachycereus

=367 Aussi mentionné dans le genre Escobaria

=368 Aussi appelé Echinocereus lindsayi

=369 Aussi appelé Wilcoxia schmollii

399

RO 1990

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

=370 Aussi mentionné dans le genre Neolloydia ou dans le genre Sclerocactus

=371 Aussi appelé Solisia pectinata

=372 Aussi appelé Lobeira macdougallii

=373 Aussi mentionné dans le genre Neolloydia

=374 Aussi appelé Saussurea lappa

=375 Aussi appelé Engelhardia pterocarpa

=376 Comprend les familles Apostasiaceae et Cypripedioideae en tant que sous-familles Apostasioideae et Cypripedioideae

=377 Aussi appelé Lycaste virginalis var. alba

=378 Aussi appelé Sarracenia rubra alabamensis

=379 Aussi appelé Sarracenia rubra jonesii

=380 Comprend le synonyme Stangeria paradoxa

=381 Comprend le synonyme Welwitschia bainesii.

10. Le signe (°) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur doit être interprété comme suit:

°501 A seule fin de permettre la commercialisation, au niveau international, de tissus faits de laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes des populations inscrites à l'Annexe II (voir +209), et d'articles qui en dérivent. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les Etats de l'aire de répartition de l'espèce, signataires de la Convenio para la Convenio par la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les expressions «Vicuñandes-Chile» ou «Vicuñandes-Peru», ceci dépen- dant du pays d'origine.

°502 Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la CITES

11. Conformément aux dispositions de l'Article I, paragraphe b iii), de la Conven- tion, le signe suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur inscrit à l'Annexe II sert à désigner des parties ou produits obtenus à partir de ladite espèce ou dudit taxon et qui sont mentionnés comme suit aux fins de la Convention:

#1 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies); et

b) les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons

*2 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) les graines et le pollen;

b) les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons; et

c) les produits chimiques

#3 Sert à désigner les racines et leurs parties facilement identifiables

*4 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: a) les graines et le pollen;

400

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1990

b) les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons; et

c) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement; et

d) les éléments de troncs (raquettes), et leurs parties et produits, d'Opun- tia spp. du sous-genre Opuntia acclimatées ou reproduites artificielle- ment

*5 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) les graines et le pollen (y compris les pollinies);

b) les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons; et

c) les feuilles détachées, et leurs parties et produits, d'Aloe vera acclima- tées ou reproduites artificiellement

6 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) les graines et le pollen (y compris les pollinies);

b) les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons; et

c) les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement; et

d) les fruits, et leurs parties et produits, de Vanilla spp. reproduites artificiellement.

12. Aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de FLORA inscrits à l'Annexe I n'étant annoté, cela signifie que les hybrides reproduits artificiellement d'une ou plusieurs de ces espèces ou d'un ou plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés sous couvert d'un certificat de reproduction artificielle, conformé- ment à la résolution Conf. 6.19, paragraphe a).

13. Réserves faites par la Suisse:

[] signifie que la Suisse traite le taxon en question selon l'Annexe II; [[]] signifie que la Suisse considère que le taxon en question n'est pas visé par la Convention.

401

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1990

Annexe I

Annexe II

Fauna Faune

Mammalia Mammifères

Monotremata Monotrèmes Tachyglossidae Echidnés

Marsupialia Marsupiaux

Dasyuridae Dasyuridés

Sminthopsis longicaudata Souris marsupiale à longue queue

Sminthopsis psammophila Souris marsupiale du désert

Thylacinidae Loups marsupiaux Peramelidae Bandicoots

Thyclacinus cynocephalus p. e. Loup marsupial

Chaeropus ecaudatus p. e. Bandicoot à pieds de porc

Thylacomyidae Bandicoot-lapins

Perameles bougainville Bandicoot de Bougainville Macrotis lagotis Bandicoot-lapin

Macrotis leucura Bandicoot-lapin à queue blanche

Phalangeridae Phalangers

Phalanger maculatus Couscous tacheté

Phalanger orientalis Couscous gris Burramys parvus Souris-opposum des montagnes

Burramyidae

Vombatidae Wombats

Lasiorhinus krefftii Wombat à nez poilu de Queensland

Zaglossus spp. Echidné à bec courbe

402

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1990

Annexe I

Annexe II

Macropodidae Kangourous

Bettongia spp. Kangourous-rats Caloprymnus campestris p. e. Kangourou-rat du Désert

Dendrolagus bennet- tianus Kangourou arboricole de Bennett

Dendrolagus inustus Kangourou arboricole gris

Dendrolagus lumholtzi Kangourou arboricole de Lumholtz

Dendrolagus ursinus Kangourou arboricole noir

Lugorchestes hirsutus Wallaby-lièvre roux Lagostrophus fasciatus Wallaby-lièvre rayé Onychogalea fraenata Onychogale bridé Onychogalea lunata Onychogale à croissant

Chiroptera Chiroptères Pteropodidae Roussettes

Acerodon spp. Pteropus spp .* Roussettes

Pteropus insularis Roussettes des îles Truk Pteropus mariannus Roussette des îles Mariannes Pteropus molossinus Roussette de Ponapé

403

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RO 1990

Annexe I

Annexe II

Pteropus phaeocephalus Roussette de l'île Mortlock

Pteropus pilosus Roussette des îles Palaos

Pteropus samoensis Roussette de Samoa

Pteropus tonganus Roussette de Tonga

Spp .* - toutes les espèces* = 301

Primates Primates (Singes) Lemuridae Lémuriens

Spp. - toutes les espèces

Cheirogaleidae Chirogales

Spp. - toutes les espèces

Indriidae Indris

Spp. - toutes les espèces

Daubentoniidae Aye-Ayes

Daubentonia madagascariensis Aye-Aye

Callithricidae Ouistitis

Callithrix jacchus aurita

Marmoset à oreilles blanches

Callithrix jacchus flaviceps Ouistiti à tête jaune

Leontopithecus spp. = 302 Singes-lions Saguinis bicolor Tamarin bicolore

Saguinus leucopus Tamarin à pieds blancs

Saguinus oedipus = 303 Tamarin pinché Callimico goeldii Tamarin de Goeldi

Callimiconidae Tamarins de Goeldi

Cebidae Cébidés

Alouatta palliata Hurleur du Guatemala

404

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Annexe I Annexe II

Ateles geoffroyi frontatus Atèle de Geoffroy . (sous-espèce) Ateles geoffroyi panamensis Atèle du Panama Brachyteles arachnoides Atèle arachnoïde Carajao spp. Ouakaris Chiropotes albinasus Saki à nez blanc

Lagothrix flavicauda Singe laineux à queue jaune

Saimiri oerstedii Saimiri à dos roux

Cercopithecidae Cercopithecidés Cercopithecinae

Cercocebus galeritus galeritus

Mangabey du Tana River

Cercopithecus diana = 304 Cercopithèque diane

Macaca silenus Macaque Ouanderou

Papio leucophaeus = 308 Drill Papio sphinx = 308 Mandrill

1

Colobinac

Colobus pennantii kirkii = 305 Colobe de Zanzibar

Colobus rufomitratus = 306 Colobe bai

Nasalis spp. = 307 Nasiques .

Presbytis entellus Houleman

Presbytis geei Semnopithèque de Gee

405

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Annexe I

Annexe II

Presbytis pileata Presbytis potenziani Semnopithèque de Mentawi Pygathrix spp. = 309 Douc, rhinopithèques

Hylobatidae Gibbons

Spp. - toutes les espèces

Pongidae Singes anthropoïdes

Spp. - toutes les espèces

Edentata Edentés

Myrmecophagidae Fourmiliers

Myrmecophaga tridactyla Grand fourmilier

Tamandua tetradactyla chapadensis Fourmilier arboricole (sous-espèce) Bradypus variegatus = 310 Paresseux tridactyle de Bolivie

Bradypodidae Paresseux tridactyles

Dasypodidae Tatous

Priodontes maximus = 311 Tatou géant

Pholidota Pangolins

Manidae Manidés

Manis crassicaudata Pangolin à grosse queue Manis javanica Pangolin malais Manis pentadactyla Pangolin de Chine

Manis temminckii Pangolin de Temminck

406

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Annexe I Annexe II

Lagomorpha Lagomorphes Leporidae Lièvres

Caprolagus hispidus Lapin de l'Assam Romerolagus diazi Lapin des volcans

0

Rodentia Kongeurs Sciuridae Ecureuils

Cynomys mexicanus Chien de prairie du Mexique

Ratufa spp. Ecureuils géants

Muridae Murides

Leporillus conditor Rat architecte

Pseudomys praeconis Fausse souris de la baie de Shark

Xeromys myoides Faux rat d'eau

Zyzomys pedunculatus Rat à grosse queue Chinchilla spp. + 201 Chinchillas

Chinchillidae Chinchillas

Cetacea Baleines

Platanistidae Dauphins de rivière

Lipotes vexillifer Dauphin d'eau douce de Chine

Platanista spp. Dauphins d'eau douce de l'Inde Berardius spp.

Ziphiidae Ziphiidés

Spp .* - toutes les espèces*

Hyperoodon spp. Baleines à bec

407

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Annexe I

Annexe II

Physeteridae Cachalots

Physeter macrocephalus = 312 Cachalot macrocéphale Sotalia spp. Sotalies de l'Amérique du Sud

Delphinidae Dauphins

Sousa spp. Sotalies africaines et asiatiques

Phocoenidae Marsouins

Neophocaena phocaenoides Marsouin de l'Inde

Phocoena sinus Marsouin du Pacifique

Eschrichtidae Eschrichtidés

Eschrichtius robustus = 313 Baleine grise

Balaenopteridae Balaenopteridés

Balaenoptera acutorostrata ** - 101 Petit rorqual

Balaenoptera borealis Baleine boréale

Balaenoptera edeni Balénoptère de Bryde

Balaenoptera musculus Baleine bleue

Balaenoptera physalus Rorqual commun

Megaptera novaeangliae Baleine à bosse

Balaenidae Baleinidés

Balaena spp. = 314 Baleines

Caperea marginata Baleine naine

Carnivora Carnivores

Canidae Canidés

L Canis lupus ** + 202 Loup J

Canis lupus* - 102 Loup Chrysocyon brachyurus Loup à crinière

408

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Annexe I

Annexe II Cuon alpinus Cuon d'Asie

Dusicyon culpaeus Renard colfeo

Dusicyon griseus =315 Renard gris de l'Argentine

Dusicyon gymnocercus Renard d'Azara

Speothos venaticus Chien des buissons

Vulpes cana Renard de Blanford Vulpes zerda = 316 Fennec

Ursidae Ours

Ailuropoda melanoleuca Panda géant

Helarctos malayanus Ours de cocotiers Melursus ursinus Ours de L'Inde

Selenarctos thibetanus = 317 Ours à collier Tremarctos ornatus Ours à lunettes

Ursus arctos ** +203 Ours brun L Ursus arctos isabellinus Ours isabelle

Ursus arctos* - 103 Ours brun

Ursus arctos pruinosus Ours brun du Tibet

Procyonidae Procyonidés Mustelidae Mustélidés

Ursus maritimus = 318 Ours polaire Ailurus fulgens Petit panda

Aonyx congica ** + 204 = 319 Loutre à joues blanches

Conepatus humboldtii Moufette de Patagonie

Enhydra lutris nereis Loutre de mer méridionale

409

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Annexe I

Annexe II

Lutra felina Loutre de mer Lutra longicaudis = 320 Loutre d'Amérique du Sud Lutra lutra Loutre d'Europe Lutra provocax Loutre du Chili

Lutrinae spp .* - toutes les autres espèces de loutres

Mustela nigripes Putois à pieds noirs Pteronura brasiliensis Loutre géante

Viverridae Viverridés

Cryptoprocta ferox Foussa

Cynogale bennettii Civette loutre

Eupleres goudotii = 321 Euplère

Fossa fossa Civette fossane

Hemigalus derbyanus Civette palmiste à bandes de Derby

Prionodon linsang Civette à bandes

Hyaenidae Hyénidés Felidae Félidés

Prionodon pardicolor Linsang tacheté Hyaena brunnea Hyène brune

Spp .* - toutes les espèces*

410

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Annexe I Annexe II

Acinonyx jubatus Guépard Felis bengalensis bengalensis ** - 104 Chat léopard du Bengale

Felis caracal ** + 205 = 322 [ Caracal ]

Folis concolor coryi Puma de Floride

Felis concolor costaricensis Puma d'Amérique centrale

Felis concolor cougar Puma oriental

Felis jacobita Chat des Andes

Felis marmorata

Chat marbré

Felis nigripes Chat à pieds noirs

Felis pardalis

Ocelot

Felis pardina = 323 Lynx méditerranéen

Felis planiceps Chat à tête plate

Felis rubiginosa* +206 1

Chat rougeâtre

Felis rufa escuinapae = 324 Lynx roux du Mexique Felis temmincki Chat doré d'Asie

Felis tigrina Chat tigre

Felis wiedii Margay Felis yagouaroundi + 207 ** Jagouarondi

411

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Annexe I

Annexe II

Neofelis nebulosa Panthère longibande

Panthera leo persica Lion d'Asie

Panthera onca Jaguar

Panthera pardus Léopard Panthera tigris Tigre

Panthera uncia Panthère des neiges

Pinnipedia Pinnipèdes Otariidae Otaries

Arctocephalus spp .* Arctocéphales, Otaries à fourrure

Arctocephalus townsendi Otarie à fourrure de Guadeloupe

Phocidae Phoques

Mirounga spp. Eléphants de mer

Monachus spp. Phoques-moines

Tubulidentata Tubulidentés

Orycteropodidae Oryctéropes

Orycteropus afer Oryctérope

0

Proboscidea Proboscidiens Elephantidae Eléphants

Elephas maximus Eléphant d'Asie Loxodonta africana Eléphant d'Afrique

412

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Annexe I

Annexe II

Sirenia Sirènes

Dugongidae Dugongs Trichechidae Lamantins

Dugong dugon ** - 105

Dugong

Trichechus inunguis Lamantin de l'Amazone

Trichechus manatus Lamantin d'Amérique du Nord

Dugong dugon* + 208 Dugong

Trichechus senegalensis Lamantin d'Afrique

Perissodactyla Périssodactyles Equidae Equidés

Equus africanus Ane sauvage d'Afrique Equus grévyi Zèbre de Grévy

Equus hemionus* = 325 Hémione

Equus hemionus hemionus Hémione de Mongolie

Equus hemionus khur Hémione de l'Inde Equus przewalskii Cheval de Przewalski

0

Tapiridae Tapirs

Equus zebra hartmannae Zèbre de Hartmann

Equus zebra zebra Zèbre de montagne du Cap Spp .** - toutes les espèces **

Tapirus terrestris Tapir terrestre

Rhinocerotidae Rhinocéros

Spp. - toutes les espèces

413

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Annexe I ,

Annexe II

Artiodactyla Artiodactyles

Suidae Suidés

Babyrousa babyrussa Babiroussa Sus salvanius Sanglier nain

Tayassuidae Pécaris

Spp .* - toutes les espèces* - 106

r Catagonus wagneri Pécari du Chaco

Hippopotamidae Hippopotamidés Camelidae Camélidés

Choeropsis liberiensis Hippopotame nain Lama guanicoe Guanaco

Vicugna vicugna ** - 107 Vigogne

Vicugna vicugna* + 209 °501 Vigogne

Cervidae Cervidés

Blastocerus dichotomus Cerf des marais

Cervus dama mesopotamicus = 326 Daim de Mésopotamie Cervus duvauceli Barashinga

Cervus elaphus bactrianus Cerf du Turkestan

Cervus elaphus hanglu Hangul

Cervus eldi Cerf d'Eld

Cervus porcinus annamiticus = 327 Cerf-cochon de Thaïlande Cervus porcinus calamianensis = 327 Cerf-cochon calamien

Cervus porcinus kuhli = 327 Cerf-cochon de Kuhl

414

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Annexe I

Annexe II

Hippocamelus spp. Cerf des Andes Moschus spp .** +210 Porte-musc Muntiacus crinifrons Muntjac noir Ozotoceros bezoarticus Cerf dos Pampas

Moschus spp .* - 108 Porte-musc

C

Antilocapridae Antilopes à fourche

Pudu pudu Pudu du Sud

Pudu mephistophiles Pudu du Nord

Antilocapra americana mexicana Antilope à fourche du Mexique

Antilocapra americana peninsularis Antilope à fourche de Basse-Californie Antilocapra americana sonoriensis Antilope à fourche de Sonora

Bovidae Bovidés Bovinae

Bison bison athabascae Bison des forêts

Bos gaurus = 327 Gaur Bos mutus = 328 Yack sauvage

Bos sauveli = 329 Kouprey Bubalus depressicornis = 330 Anoa des plaines Bubalus mindorensis = 330 Tamarau

415

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Cephalophinae

Annexe I Bubalus quarlesi = 330 Anoa des montagnes

Annexe II

Cephalophus dorsalis Céphalophe à bande dorsale noire

Cephalophus jentinki Céphalophe de Jentink

Cephalophus monticola Céphalophe bleu

C

Cephalophus ogilbyi Céphalophe d'Ogilby Cephalophus sylvicultor Céphalophe géant

Cephalophus zebra Céphalophe rayé

Hippotraginae Addax nasomaculatus Addax

Damaliscus dorcas dorcas Bontebok

Hippotragus equinus Antilope rouanne

Hippotragus niger variani Hippotrague noir géant

Kobus leche Cobe lechwe

Oryx dammah = 332 Oryx algazelle

Antilopinae

Oryx leucoryx Oryx blanc Gazella dama Gazelle Dama

Caprinae

Ammotragus lervia Mouflon à manchettes, Aoudad Budorcas taxicolor Takin Capra falconeri* Markhor

416

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Annexe I Annexe II

Capra falconeri chialtanensis Markhor du Chialtan

Capra falconeri jerdoni Markhor du Punjab

Capra falconeri megaceros Markhor de Kaboul Capricornis sumatraensis Capricorne Nemorhaedus goral Goral

Ovis ammon* Mouflon d'Asie

Ovis ammon hodgsoni Mouflon de l'Himalaya

Ovis canadensis + 211 Mouflon d'Amérique

Ovis orientalis ophion = 333 Mouflon de Chypre

Ovis vignei Mouflon de Ladak

Pantholops hodgsoni Antilope du Tibet

Rupicapra rupicapra ornata Chamois des Abruzzes

Avcs Oiseaux

Struthioniformes Ratites

Struthionidae Autruches

Struthio camelus + 212 Autruche

Rheiformes Rhéiformes

Rheidae Nandous

Pterocnemia pennata Nandou de Darwin

Rhea americana albescens Nandou d'Argentine

417

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Annexe I

Annexe II

Tinamiformes Tinamiformes Tinamidae Tinamous

Rhynchotus rufescens maculicollis Tinamou roussâtre (Guaipo)

Rhynchotus rufescens pallescens Tinamou roussâtre (Martineta común) Rhychotus rufescens rufescens Tinamou roussâtre (Inambú Guazú)

Tinamus solitarius Tinamou solitaire

Sphenisciformes Manchots Spheniscidae Manchots

Spheniscus demersus Manchot du Cap

Spheniscus humboldti Manchot de Humboldt

Podicipediformes Grèbes

Podicipedidae Grèbes

Podilymbus gigas Grèbe du lac Atitlan

Procellariiformes Procellariiformes

Diomedeidae Albatros

Diomedea albatrus Albatros à queue courte

Pelecaniformes Pélécaniformes

Pelecanidae

Pélicans

Pelecanus crispus Pélican frisé

Sulidae

Fous

Sula abbotti Fou d'Abbott

418

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Annexe I Annexe II

Fregatidae Frégates

Fregata andrewsi Frégate de l'île Christmas

Ciconiiformes Echassiers Balaenicipitidae Becs-en-sabot Ciconiidae Cigognes

Balaeniceps rex Bec-en-sabot

Ciconia ciconia boyciana Cigogne blanche du Japon

Ciconia nigra Cigogne noire

Jabiru mycteria Jabiru Mycteria cinerea Tantale gris

Threskiornithidae Ibis

Eudocimus ruber Ibis rouge Geronticus calvus Ibis chauve de l'Afrique du Sud

Geronticus eremita Ibis chauve Nipponia nippon Ibis blanc du Japon

Phoenicopteridae Flamants

Anseriformes Ansériformes Anatidae Canards et oies

Platalea leucorodia Spatule blanche Spp. - toutes les espèces

Anas aucklandica aucklandica Sarcelle terrestre des îles Auckland Anas aucklandica chlorotis Sarcelle de Nouvelle- Zélande

419

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Annexe I

Annexe II

Anas aucklandica nesiotis Sarcelle de Campbell

Anas bernieri Sarcelle malgache de Bernier

Anas laysanensis = 334 Canard de Laysan Anas oustaleti Canard d'Oustalet Branta canadensis leucopareia Bernache des Aléoutiennes

Branta ruficollis Bernache à cou roux

Branta sandvicensis Bernache de Hawaii Cairina scutulata Canard à ailes blanches

Coscoroba coscoroba Cygne coscoroba

Cygnus columbianus jankowskii = 335 Cygne de Jankowski

Cygnus melanocoryphus Cygne à cou noir

Dendrocygna arborea

Dendrocygne à bec noir

Oxyura leucocephala Erismature à tête blanche

Rhodonessa caryophyllacea p. e. Canard à tête rose

Falconiformes Rapaces

Sarkidiornis melanotos Sarcidiorne à crête

Spp .* - 109 - Toutes les espèces à l'exception des Cathartidés*

420

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RO 1990

Annexe I Annexe II

Cathartidae Cathartidés

Gymnogyps californianus Condor de Californie Vultur gryphus Condor des Andes

Accipitridae Accipitridés

Aquila heliaca Aigle impérial

Chondrohierax uncinatus wilsonii

Busard de Wilson

Haliaeetus albicilla

Pygargue à queue blanche

Haliaeetus leucocephalus

Pygargue à tête blanche

Harpia harpyja Harpye

Pithecophaga jefferyi Aigle des Singes

Falconidae Faucons

Falco araea

Faucon crécerelle des Seychelles

Falco jugger Faucon laggar

Falco newtoni aldabranus

Faucon crécerelle de l'île Aldabra

Falco peregrinus = 336 Faucon pèlerin

Falco punctatus Faucon crécerelle de l'île Maurice

Falco rusticolus Faucon gerfaut

Galliformes Galliformes

Megapodiidae Mégapodes Cracidae Hoccos

Macrocephalon maleo Mégapode maléo Aburria jacutinga = 337 Pénélope à plastron

421

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Annexe I

Annexe II

Aburria pipile pipile = 337 Pénélope siffleuse de la Trinité

Crax blumenbachii Hocco à bec rouge

Crax mitu mitu = 338 Hocco mitu

Oreophasis derbianus Pénélope cornue

Penelope albipennis Pénélope à ailes blanches

Tetraonidae Tétras

Tympanuchus cupido attwateri Tétras cupidon d'Attwater

Phasianidae Phasianidés

Argusianus argus Argus géant

Catreus wallichii Faisan de Wallich

Colinus virginianus ridgwayi Colin de Virginie masqué

Crossoptilon crossoptilon Hoki blanc

Crossoptilon mantchuricum Hoki brun

Cyrtonyx montezumae mearnsi - 110 Colin arlequin de Mearns

Cyrtonyx montezumae montezumae Colin arlequin (forme nominale) Gallus sonneratii Coq de Sonnerat

Ithaginis cruentus Faisan sanguin

422

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Annexe I Annexe II

Lophophorus spp. Monals Lophura edwardsi Faisan d'Edwards Lophura imperialis Faisan impérial

Lophura swinhoii Faisan de Swinhoc

Pavo muticus Paon spicifère Polyplectron bical- caratum Eperonnier gris

Polyplectron emphanum Epcronnicr de Palawan

Polyplectron germaini Eperonnier de Germain Polyplectron malacense Eperonnier de Malaisie

Rheinartia ocellata = 339 Rheinarte ocellé

Syrmaticus ellioti Faisan d'Elliot Syrmaticus humiae Faisan de Hume

Syrmaticus mikado Faisan mikado

Tetraogallus caspius Perdrix des neiges caspienne

Tetraogallus tibetanus Perdrix des neiges du Tibet

Tragopan blythii Tragopan oriental

Tragopan caboti Tragopan arlequin

Tragopan melanocephalus Tragopan occidental

423

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RO 1990

Annexe I

Annexe II

Gruiformes Gruiformes

Turnicidae Hémipodes Pedionomidae

Gruidae Grues

Turnix melanogaster Hémipode à ventre noir

L

Pedionomus torquatus Hémipode à collier

Spp .* - toutes les espèces*

Grus americana Grue blanche d'Amérique

Grus canadensis nesiotes Grue canadienne de Cuba Grus canadensis pulla Grue canadienne du Mississippi

Grus japonensis Grue de Mandchourie

Grus leucogeranus

Grue blanche d'Asie

Grus monacha Grue moine

Grus nigricollis Grue à cou noir

Grus vipio Grue à cou blanc

Rallidae Rallidés

Gallirallus australis hectori Râle de Weka de l'Est

Tricholimnas sylvestris Râle de l'île de Lord Howe

Rhynochetidae Kagous Otididae Outardes

Rhynochetos jubatus Kagou

Spp .* - toutes les espèces*

Chlamytodis undulata Outarde

Choriotis nigriceps Grande outarde de l'Inde

424

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1990

Annexe I Annexe II

Houbaropsis bengalensis =340 Outarde du Bengale

Charadriiformes Oiseaux de marais et de plage Scolopacidae Scolopacidés

Numenius borealis Courlis esquimau

Numenius tenuirostris Courlis à bec grêle

Tringa guttifer Chevalier maculé

Laridae Goélands

Larus relictus Goéland de Mongolie

Columbiformes Colombiformes Columbidae Pigeons L Caloenas nicobarica Pigeon chauve

J

Ducula mindorensis Carpophage de Mindoro

Gallicolumba luzonica Colombe poignardée Goura spp. Gouras

C

Psittaciformes Psittaciformes Psittacidae Perroquets

Spp .* - toutes les espèces* - 111 à l'exception de:

Agapornis spp. Inséparables

Amazona aestiva Amazone à front bleu J

425

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

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Annexe I

Annexe II

Amazona La jaune

L

Aratinga spp .* Aratingas*

Cacatua galerita Grand cacatoès à huppe jaune

L Cyanoliseus patagonus Perruche des rocs

ட

L

Eolophus roseicapillus

P

Cacatoès rosalbin

7

[I

Myiopsitta monachus Perruche-souris

r

r - Nandayus nenday Perruche Nanday

Platycercus eximius Perruche omnicolore

[

Poicephalus senegalus Youyou, Perroquet à tête grise

Psittacula

cyanocephala

1

prune

r

Psittacus erithacus* Perroquet gris du Gabon*

[[ Pyrrhura spp .*

Amazona arausiaca Amazone à tête bleue Amazona barbadensis Amazone de la Barbade

426

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

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Annexe I Annexe II

Amazona brasiliensis Amazone à queue rouge

Amazona dufresniana rhodocorytha Amazone de Dufresne (sous-espèce)

Amazona guildingii Amazone de St. Vincent

Amazona imperialis Amazone impériale

Amazona leucocephala

Amazone à tête blanche

Amazona pretrei Amazone à face rouge

Amazona tucumana

Amazone de Tucuman

Amazona versicolor

Amazone versicolore

Amazona vinacea

Amazone bourgogne

Amazona vittata

Amazone à bandeau rouge

Anodorhynchus spp. Aras bleus

Ara ambigua Ara de Buffon

Ara glaucogularis = 341 Ara Caninde

Ara macao Ara macao

Ara maracana Maracana

Ara militaris Ara militaire

Ara rubrogenys Ara à front rouge Aratinga guarouba Perruche dorée

427

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1990

Annexe I

Annexe II

Cacatua moluccensis Cacatoès des Moluques

Cyanopsitta spixii Ara de Spix

Cyanoramphus auriceps forbesi

Perruche à tête d'or de Forbes

Cyanoramphus novaezelandiae

Perruche de Nouvelle- Zélande

C

Geopsittacus occidentalis p.e. Perruche nocturne

Neophema chrysogaster

Perruche à ventre orange

Ognorhynchus icterotis

Perruche aux oreilles jaunes

Opopsitta diophtalma coxeni = 342

Perroquet masqué de Coxen

Pezoporus wallicus Perruche de terre

Pionopsitta pileata

Perroquet à oreilles

Probosciger aterrimus Microglosse noir

Psephotus chryopterygius Perruche à ailes d'or et

perruche à capuchon

Psephotus pulcherrimus p.e. Perruche du paradis

Psittacula echo

Perruche à collier de Maurice

Psittacus erithacus princeps Jacquot de Fernando Poo

Pyrrhura cruentata Conure à gorge bleue

428

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1990

Annexe I Annexe II

Rhychopsitta spp. Perroquets à gros bec Strigops habroptilus Kakapo

Cuculiformes Cuculiformes Musophagidae Touracos

Tauraco corythaix Touraco vert d'Afrique du Sud

Tauraco porphyreolo- phus = 343 Touraco à huppe pourprée

Spp .* - toutes les espèces*

Strigiformes Strigiformes Tyonidae Chouettes effraies Strigidae Chouettes

Tyto soumagnei Effraie de Madagascar Athene blewitti Chouette des forêts Ninox novaeseelandiae royana Chouette coucou (sous-espèce) Ninox squampila natalis Chouette de l'île Christmas

Otus gurneyi = 344 Hibou de Guerney

Apodiformes Apodiformes Trochilidae Colibris

Spp .* - toutes les espèces

Glaucis dohrnii = 345 Colibri à bec incurvé

Trogoniformes Trogoniformes Trogonidae Trogons

Pharomachrus mocinno Quetzal

429

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1990

Annexe I

Annexe II

Coraciiformes Coraciiformes Bucerotidae Calaos

Buceros bicornis homrai Calao bicorne de l'île Homrai

Aceros narcondami Calao de Narcondam Buceros bicornis* Calao bicorne

Buceros hydrocorax hydrocorax Calao des Philippines Buceros rhinoceros Calao rhinocéros

Rhinoplax vigil Calao à casque

Piciformes Piciformes Picidae Pics vrais

Campephilus imperialis Pic impérial

Dryocopus javensis richardsi Pic à ventre blanc de Corée

Passeriformes Oiseaux chanteurs Cotingidae Cotingas

Cotinga maculata Cotinga maculé

Rupicola spp. Coqs de rocher

Xipholena atropurpurea Cotinga à ailes blanches

Pittidae Brèves

Pitta brachyura nympha Brève du Japon Pitta guajana Brève rayée, Brève zèbrée

Pitta gurneyi Brève de Gurney Pitta kochi Brève de Koch

430

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1990

Annexe I Annexe II

Atrichornithidae Oiseaux bruyants Hirundinidae Hirondelles Muscicapidae Fauvettes

Atrichornis clamosus Oiseau bruyant de buissons

Pseudochelidon sirintarae

Hirondelle à lunettes

Dasyornis broadbenti littoralis p.e.

Fauvette rousse de l'Ouest

Dusyomnis longirostris Fauvettes des herbes à long bec

Niltava ruecki = 346 Gobe-mouches de Rueck

Picathartes spp. Picathartes

Zosteropidae Oiseaux-lunettes

Zosterops albogularis Oiseau-lunettes à poitrine blanche

Meliphagidae Méliphages Emberizidae Bruants

Meliphaga cassidix Méliphage casqué

Gubernatrix cristata Cardinal vert

Paroaria capitata Cardinal à bec jaune Paroaria coronata Cardinal à huppe rouge

Fringillidae Fringillidés

Carduelis cucullatus = 367 Chardonneret rouge

Carduelis yarrellii = 367 Chardonneret de Yarrell

Estildidae Estrildidés

Poephila cincta cincta Diamant à bavette (sous-espèce)

Sturnidae Etourneaux

Leucopsar rothschildi Mainate de Rothschild

Paradisaeidae Oiseaux du paradis

Spp. - toutes les espèces

431

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

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Annexe I

Annexe II

Reptilia Reptiles

Testudinata Tortues Dermatemydidae Dermatémydidés Emydidae Tortues des marais

Batagur baska Tortue fluviale indienne

Dermatemys mawii Tortue de Tabasco

Clemmys muhlenbergi Tortue de Muhlenberg

Geoclemys hamiltonii Tortue de Hamilton

Kachuga tecta tecta Tortue à toit de l'Inde

Melanochelys

tricarinata = 348

Tortue tricarénée

Morenia ocellata

Tortue de Birmanie

Terrapene coahuila Tortue-boîte aquatique

Testudinidae Tortues de terre

Spp .* - toutes les espèces*

Geochelone elephantopus = 349

Tortue géante des Galapagos

Geochelone radiata = 349 Tortue rayonnée

Geochelone yniphora = 349

Tortue à éperon

Gopherus flavomarginatus Gophère Psammobates geometricus = 349 Tortue géométrique Spp. - toutes les espèces

Cheloniidae Tortues de mer

432

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1990

Annexe I Annexe II

Dermochelyidae Tortues-cuir Trionychidae Trionychidés

Dermochelys coriacea Tortue-cuir géante

Lissemys punctata punctata Tortue de l'Inde

Trionyx ater Trionyx noir

Trionyx gangeticus Trionyx du Cange Trionyx hurum Trionyx paon

Trionyx nigricans Trionyx sombre

Pelomedusidae Pélomédusidés

Erymnochelys madagascariensis = 350 Podocnémide de Madagascar, Réré Peltocephalus dumeriliana = 350 Podocnémide de Duméril

Podocnemis spp. Tortues fluviatiles

Chelidae Tortues à col de serpent

Crocodylia Crocodiles Alligatoridae Alligators

Pseudemydura umbrina Tortue à col de serpent de l'Ouest

Spp .* - toutes les espèces* = 351

Alligator sinensis Alligator de Chine

Caïman crocodilus apaporiensis Caïman du Rio Apaporis

Caïman latirostris Caïman à museau large

Melanosuchus niger Caïman noir

Crocodylidae Crocodiles vrais

Crocodylus acutus Crocodile américain

433

C

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1990

Annexe I

Annexe II

Crocodylus cataphractus ** - 112 Faux-gavial d'Afrique Crocodylus intermedius Crocodile de l'Orénoque

Crocodylus moreletii Crocodile de Morelet Crocodylus niloticus ** - 113 Crocodile du Nil

Crocodylus novaeguineae mindorensis

Crocodile de Mindoro

Crocodylus palustris

Crocodile des marais

Crocodylus porosus ** - 114 Crocodile marin

Crocodylus rhombifer Crocodile de Cuba

Crocodylus siamensis Crocodile de Siam

Osteolaemus tetraspis ** - 115 Crocodile à museau court

Gavialidae Gavials

Tomistoma schlegelii Faux-gavial malais Gavialis gangeticus Gavial du Gange

Rhynchocephalia Rhynchocéphales Sphenodontidae Sphénodons

Sphenodon punctatus Sphénodon

Sauria Lézards Gekkonidae Geckos

Cyrtodactylus serpensinsula Gecko de l'Ile Serpent Phelsuma spp. Phelsumes

434

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1990

Annexe I

Agamidae Agames Chamaeleonidae Caméléons

Iguanidae Iguanes

Annexe II

Uromastyx spp. Fouette-queues Bradypodion spp. = 352 Caméléons nains Chamaeleo spp. Caméléons

Amblyrhynchus cristatus Iguane marin

Brachylophus spp. Brachylophes

Conolophus spp. Iguanes terrestres

Cyclura spp. Iguane cornu, Iguanes terrestres

Iguana spp. Iguanes vrais

Phrynosoma coronatum blainvillei Lézard cornu de San Diego

Lacertidae Lézards vrais

Sauromalus varius Chuckwalla de San Esteban Gallotia simonyi Lézard géant de l'île de Hierro

0

Cordylidae Cordylidés

Teiidae Téjus

Podarcis lilfordi Lézard des Baléares

• Podarcis pityusensis -

Lézard des Pityuses L Cordylus spp. Cordyles Pseudocordylus spp. Pseudocordyles Cnemidophorus hyperythrus Coureur à gorge orange

435

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1990

Annexe I

Annexe II

Crocodilurus lacertinus Crocodilure lézardet

Dracaena spp. Dracènes

Tupinambis spp. Tégus

Shinisaurus crocodilurus Shinisaure crocodilure

Heloderma spp. Hélodermes

Varanus spp .* - toutes les espèces*

Xenosauridae Shinisaures Helodermatidae Hélodermes Varanidae Varans

Varanus bengalensis Varan du Bengale Varanus flavenscens Varan jaune Varanus griseus Varan du désert Varanus komodoensis Dragon de Komodo

Serpentes Serpents Boidae Boidés

Spp .* - toutes les espèces*

Acrantophis spp. Boa de Madagascar

Boa constrictor occidentalis =353

Boa constrictor d'Argentine

Bolyeria multocarinata Boa de Maurice Casarea dussumieri Boa de Round Island

Epicrates inornatus Boa de Porto Rico

Epicrates monensis Boa de l'île Mona

436

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1990

Annexe I

Annexe II

Epicrates subflavus Boa de la Jamaïque Python molurus molurus Python de l'Inde Sanzinia madagascariensis Boa canin de Madagascar

Colubridae Colubridés

Clelia clelia - 354 Mussurana

Cyclagras gigas = 355 Faux cobra

Elachistodon westermanni

Mangeurs d'œufs

Ptyas mucosus Grand serpent-ratier de l'Inde

Hoplocephalus bungaroides

Naja naja Cobra indien, Serpent à lunettes Ophiophagus hannah Cobra Hannah

Viperidae Vipères

Vipera ursinii + 213 -

Vipère d'Orsini

Amphibia Batraciens

Caudata Urodèles

Ambystomidae Ambystomes

Cryptobranchidae Andrias spp. = 356 Salamandres géantes

Salamandres géantes

Ambystoma dumerilii Salamandre du lac Patzcuaro Ambystoma mexicanum Salamandre du Mexique

437

Elapidae Giftnattern

L

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1990

Annexe I

Annexe II

Anura Anoures Bufonidae Crapauds

Atelopus varius zeteki Grenouille dorée du Panama

Bufo retiformis Crapaud vert du Sonora

Bufo superciliaris Crapaud du Cameroun Nectophrynoides spp. Crapauds vivipares

Myobatrachidae Grenouilles méridionales Dendrobatidae Dendrobatidés

Rheobatrachus spp.

Dendrobates spp. Dendrobates r

Ranidae Grenouilles

L Phyllobates spp. Phyllobates L Rana hexadactyla Grenouille à six orteils Rana tigerina Grenouille-tigre

Microhylidae Microhylidés [I Dyscophus antongilii Grenouille tomate

Pisces Poissons

Ceratodiformes

Ceratodidae Cératodes

Coelacanthiformes

Coelacanthidae

Latimeria chalumnae Coelacanthe

Acipenseriformes Esturgeons

Acipenseridae Esturgeons vrais

Acipenser brevirostrum Esturgeon à nez court

Neoceratodus forsteri Dipneuste

1

438

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1990

Annexe I

Annexe II Acipenser oxyrhynchus Esturgeon de l'Atlantique

Acipenser sturio Esturgeon commun

Osteoglossiformes Osteoglossidae Ostćoglossidés

Arapaima gigas Arapaima

Scleropages formosus ** - 116 Scleropages Scléropage d'Asie

formosus* +214

Scléropage d'Asie

Cypriniformes Cyprinidae Carpes

L Caecobarbus geertsi Barbeau aveugle du Congo

Probarbus jullieni Plaa eesok ou Ekan temoleh

Catostomidae

Chasmistes cujus Cui-ui

Siluriformes Schilbeidae

Pangasianodon gigas Silure de verre géant

Atheriniformes Cyprinodontidae

Cynolebias constanciae Cynolebias de Constance Cynolebias marmoratus p.e. Cynolebias marbré

Cynolebias minimus Cynolebias nain Cynolebias opalescens p.e. Cynolebias opalescent

Cynolebias splendens Cynolebias brillant

439

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1990

Annexe I

Annexe II

Perciformes Sciaenidae

Cynoscion macdonaldi

Insecta Insectes

Lepidoptera Papilionidae

Ornithoptera alexandrae Papilio chikae Papilio nomerus Papilio hospiton

Bhutanitis spp. Ornithoptera spp .* = 357

Parnassius apollo Teinopalpus spp. Trogonoptera spp. = 357 Troides spp .= 357

Arachnida Arachnides

Araneae Theraphosidae

Annellida

Arhynchobdellae Hirudinidae Sangsues

Mollusca Mollusques

Veneroidea Tridacnidae

Unionoida Unionidae

Conradilla caelata

Dromus dromas Epioblasma curtisi = 358

Brachypelma smithi

Hirudo medicinalis Sangsue médicinale

Spp. - toutes les espèces

Cyprogenia aberti

440

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1990

Annexe I Annexe II

Epioblasma florentina = 358 Epioblasma sampsoni = 358 Epioblasma sulcata perobliqua = 358

Epioblasma torulosa gubernaculum = 358

Epioblasma torulosa rangiana = 358

Epioblasma torulosa torulosa = 358

Epioblasma turgidula = 358

Epioblasma walkeri = 358 Fusconaia cuneolus Fusconaia edgariana

Fusconaia subrotunda Lampsilis brevicula

Lampsilis higginsi Lampsilis orbiculata orbiculata

Lampsilis satura Lampsilis virescens

Lexingtonia dolabelloides

Plethobasus cicatricosus Plethobasus cooperianus

Pleurobema clava

Pleurobema plenum

Potamilus capax = 359

Quadrula intermedia Quadrula sparsa

Toxolasma cylindrella = 360 Unio nickliniana

Unio tempicoensis tecomatensis Villosa trabalis = 361

441

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1990

Annexe I

Annexe II

Stylommatophora Achatinellidae Camaenidae

Achatinella spp.

Papustyla pulcherrima =362 Paryphanta spp. + 215

Paryphantidae

Anthozoa

Antipatharia Corails noirs

Scleractinia

Hydrozoa

Athecata Milleporidae

Stylasteridae

Alcyonaria

Coenothecalia

Stolonifera Tubiporidae

Flora

Agavaceae

Agava arizonica Agava parviflora

Nolina interrata

Spp. - toutes les espèces

Spp. - toutes les espèces °502

Spp. - toutes les espèces °502

Spp. - toutes les espèces °502

Spp. - toutes les espèces °502

Spp. - toutes les espèces °502

Agava victoriae-reginae ¥1

442

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1990

Annexe I

Amaryllidaceae

Annexe II Galanthus spp. # 1 Sternbergia spp.# 1

Pachypodium spp. # 1

Pachypodium baronii Pachypodium brevicaule Pachypodium decaryi Pachypodium namaquanum

Rauvolfia serpentina # 2

Araceae

Alocasia sanderana

Araliaceae

Araucariaceae Araucaria araucana ** +216

Asclepiadaceae

Berberidaceae

Byblidaceae

Cactaceae

Panax quinquefolius # 3

Araucaria araucana *- 117#1

Ceropegia spp. +1 Frerea indica # 1

Podophyllum hexandrum = 363 # 2

Byblis spp. # 1

Spp .* - toutes les espèces* #4

Ancistrocactus tobuschii = 364

Ariocarpus agavoides Ariocarpus scapharostrus Ariocarpus trigonus Astrophytum asterias = 365 Aztekium ritteri Backebergia militaris = 366 Coryphantha minima = 367 Coryphantha sneedii = 367 Coryphantha werdermannii Echinocereus ferreirianus var. lindsayi = 368

443

Apocynaceae

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1990

Annexe I Annexe II

Echinocereus schmollii = 369

Echinomastus erectocentrus = 370

Echinomastus mariposensis = 370 Leuchtenbergia principis

Mammillaria pectinifera = 371 Mammillaria plumosa Mammillaria solisioides

Nopalxochia macdougallii = 372

0

Obregonia denegrii

Pediocactus bradyi

Pediocactus despainii

Pediocactus knowltonii

Pediocactus papyracanthus = 364

Pediocactus paradinei

Pediocactus peeblesianus

Pediocactus sileri

Pediocactus winkleri

Pelecyphora spp.

Sclerocactus glaucus

Sclerocactus mesae-verdae

Sclerocactus pubispinus

Sclerocactus wrightiae

Strombocactus disciformis

Turbinicarpus laui Turbinicarpus lophophoroides = 373

Turbinicarpus pseudomacrochele = 373

Turbinicarpus pseudopectinatus = 373 Turbinicarpus schmiedickeanus = 373 Turbinicarpus valdezianus = 373 Wilcoxia schmollii

Caryocaraceae Cephalotaceae

Caryocar costaricense # 1 Cephalotus follicularis ¥1

444

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1990

Annexe I

Annexe II

Compositae

Saussurea costus =374

Crassulaceae

Dudleya stolonifera

Dudleya traskiae

Cupressaceae

Fitz-Roya cupressoides

Pilgerodendron uviferum

Cyathcaccac

Cycadaceae

Spp. - toutes les espèces # 1

Spp .* - toutes les espèces # 1

Cycas beddomei

Diapensiaceae

Shortia galacifolia # 1

Spp. - toutes les espèces # 1

Didiereaceae

Spp. - toutes les espèces # 1

Dioscorea deltoidea # 1

Ericaceae

Kalmia cuneata # 1

Euphorbiaceae

Euphorbia spp .- 1181

Euphorbia ambovombensis Euphorbia cylindrifolia Euphorbia decaryi Euphorbia francoisii Euphorbia moratii Euphorbia parvicyathophora Euphorbia primulifolia Euphorbia quartziticola Euphorbia tulearensis

445

Dicksoniaceae

Dioscoreaceae

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1990

Annexe I

Fagaceae

Fouquieriaceae

Annexe II Quercus copeyensis # 1 Fouquieria columnaris ¥1

Fouquieria fasciculata Fouquieria purpusii

Humiriaceae

Vantanea barbourii # 1

Juglandaceae

Oreomunnea pterocarpa = 375

Cynometra hemitomophylla # 1 Platymiscium pleiostachyum # 1

Tachigalia versicolor # 1

Aloe spp .* #5

Liliaceae

Aloe albida Aloe pillansii Aloe polyphylla Aloe thorncroftii Aloe vossii

Swietenia humilis # 1

Batocarpus constaricensis # 1

Spp .* - toutes les espèces* #1

Nepenthes khasiana Nepenthes rajah

Orchidaceae

Spp .* - toutes les espèces* = 3676

Cattleya skinneri Cattleya trianae Didiciea cunninghamii Laelia jongheana Laelia lobata

446

Meliaceae

Moraceae

Nephentaceae

Leguminosae

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1990

Annexe I

Annexe II

Lycaste skinneri var. alba = 377

Paphiopedilum spp.

Peristeria elata

Phragmipedium spp.

[Renanthera imschootiana]

[Vanda coerulea]

Palmae

Areca ipot #1

Chrysalidocarpus

decipiens # 1

Neodypsis decaryi # 1

Pinaceae

Abies guatemalensis

Podocarpaceae Podocarpus parlatorei

Portulacaceae

Anacampseros spp. # 1 Lewisia cotyledon # 1 Lewisia maguirei # 1 Lewisia serrata # 1 Lewisia tweedyi # 1

Cyclamen spp. # 1

Primulaceae

Proteaceae Orothamnus zeyheri Protea odorata

Rubiaceae Balmea stormiae

Sarraceniaceae

Darlingtonia californica # 1 Sarracenia spp .* #1

Sarracenia alabamensis alabamensis = 378 Sarracenia jonesii = 379 Sarracenia oreophila

Stangeriaceae

Stangeria eriopus = 380

Theaceae

Camellia chrysantha # 1

447

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1990

Annexe I ,

Welwitschiaceae

Zamiaceae

Annexe II Welwitschia mirabilis = 381 # 1

Spp .* - toutes les espèces* * 1

Ceratozamia spp. Chigua spp. Encephalartos spp. Microcycas calocoma

Zingiberaceae

Hedychium philippinense

Zygophyllaceae

Guaiacum sanctum # 1

448

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1990

B

Modification de l'Annexe III de la convention

Le texte de la liste à l'Annexe III publié au RO 1987 1557 est remplacé par le nouveau texte publié ci-après, entré en vigueur le 18 janvier 1990.

Annexe III

Interprétation

1. Les espèces figurant à la présente Annexe sont indiquées:

a) par le nom de l'espèce; ou

b) par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.

2. L'abréviation «spp.» sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supérieur qui se rencontrent sur le territoire de la Partie qui a fait inscrire ce taxon à la présente annexe.

3. Les autres références à des taxa supérieurs à l'espèce sont données uniquement à titre d'information ou à des fins de classification.

4. Un astérisque (*) placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique qu'une ou plusieurs populations géographiquement isolées, sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à l'Annexe I et que ces populations, sous-espèces ou espèces sont exclues de l'Annexe III.

5. Deux astérisques ( ** ) placés après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indiquent qu'une ou plusieurs populations géographiquement isolées, sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à l'Annexe II et que ces populations, sous-espèces ou espèces sont exclues de l'Annexe III.

6. Le signe (=) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce signifie que la dénomination de ladite espèce doit être interprétée comme suit:

=382 Comprend le synonyme Tamandua mexicana

=383 Comprend le synonyme Cabassous gymnurus

=384 Comprend le synonyme Manis longicaudata

=385 Comprend le synonyme générique Coendou

=386 Comprend le synonyme générique Cuniculus

=387 Comprend le synonyme Vulpes vulpes leucopus

=388 Comprend le synonyme Nasua narica

=389 Comprend le synonyme Galictis allamandi

=390 Comprend le synonyme Martes gwatkinsi

449

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1990

=391 Comprend le synonyme générique Viverra

=392 Aussi appelée Tragelaphus eurycerus; comprend le synonyme générique Taurotragus

=393 Aussi appelée Ardeola ibis

=394 Précédemment incluse en tant que Bubalus bubalis (forme domestique)

=395 Aussi appelée Egretta alba

=398 Comprend le synonyme Dendrocygna fulva

=400 Aussi appelée Pauxi pauxi

=401 Comprend le synonyme Arborophila orientalis

=403 Aussi appelé Columba mayeri

=407 Aussi appelé Terpsiphone bourbonnensis

=431 Précédemment inclus dans le genre Natrix

7. Les noms des pays placés après les noms des espèces ou autres taxa sont ceux des Parties qui ont fait inscrire lesdites espèces ou lesdits taxa à la présente annexe.

8. Tout animal ou toute plante, vivant ou mort, appartenant à une espèce ou à un autre taxon mentionné à la présente annexe, est couvert par les dispositions de la Convention, ainsi que toute partie ou tout produit facilement identifiable qui en dérive, à l'exception des semences, des spores et des cultures de tissus des espèces végétales (résolution Conf. 4.24).

9. Réserves faites par la Suisse:

signifie que la Suisse considère que le taxon en question n'est pas visé par la Convention.

450

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1990

Faune

Mammalia

Chiroptera Chiroptères

Phyllostomatidae Phyllostomidés

Vampyrops lineatus

Uruguay

Edentata Edentés

Myrmecophagidae Fourmiliers

Tamandua tetradactyla* =382

Guatemala

Fourmilier arboricole

Choloepus hoffmanni

Costa Rica

Dasypodidae Tatous

Cabassous centralis

Costa Rica

Tatou à queue nue

Cabassous tatouay = 383 Tatou à queue nue

Uruguay

Pholidota Pangolins Manidae

Manis gigantea

Ghana

Grand pangolin

Manis tetradactyla = 384

Ghana

Pangolin tétradactyle

Manis tricuspis

Ghana

Tricuspide

G

Rodentia Rongeurs Sciuridae Ecureuils

Epixerus ebii Ecureuil d'Ebi

Ghana

Marmota caudata

Inde

Marmotte à longue queue Marmota himalayana

Inde

Costa Rica

Anomaluridae Anomaluridés

Marmotte de l'Himalaya Sciurus deppei Ecureuil de Deppe Anomalurus spp. Anomalures

Ghana

451

Choloepidae Paresseux bidactyles

Paresseux de Hoffmann

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1990

Idiurus macrotis Anomalures nains

Ghana

Hystricidae Hystricidés

Hystrix cristata Porc-épic

Ghana

.

Erethizontidae Porcs-épics d'Amérique

Sphiggurus mexicanus

Honduras

=385

Coendou d'Amérique centrale

Sphiggurus spinosus =385

Uruguay

Coendou épineux

Agouti paca = 386 Paca

Honduras

Dasyprocta punctata Agouti pointillé

Honduras

Carnivora Carnivores

L

Canis aureus Chacal commun -

Inde

Canidae Canidés

Vulpes bengalensis Renard du Bengale L Vulpes vulpes griffithi Vulpes vulpes montana Vulpes vulpes pusilla = 387 Sous-espèces du renard commun

Inde

Inde

Inde

Procyonidae Procyonidés

Bassaricyon gabbii Olingo

Costa Rica

Bassariscus sumichrasti

Costa Rica

Bassarisque d'Amérique centrale

Nasua nasua = 388 Coati roux

Honduras

Nasua nasua solitaria

Uruguay

Coati roux (sous-espèce)

Potos flavus

Honduras

Potos, Kinkajou

Mustelidae Mustélidés

Eira barbara Tayra

Honduras

Galictis vittata = 389

Costa Rica

Grison d'Allamand

Inde

II

Dasyproctidae Agoutis

452

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1990

Martes flavigula = 390 Martre de l'Inde

Inde

L Martes foina intermedia

Inde

• Sous-espèce de la fouine

Mellivora capensis Ratel

Botswana, Ghana

Mustela altaica

Inde

Belette de l'Altai

Mustela erminea Hermine

Inde

Mustela kathiah

Inde

Belette à ventre jaune

Mustela sibirica

Inde

Belette de Sibérie

Viverridae Viverridés

Arctictis binturong Binturong

Inde

Civettictis civetta = 391 Botswana

Civette d'Afrique

Paguma larvata

Inde

Civette palmiste à masque

Paradoxurus hermaphroditus Inde

Civette palmiste commune

Paradoxurus jerdoni Inde

Civette palmiste de Jerdon

Viverra megaspila Inde

Civette à grandes taches

Viverra zibetha

Inde

Grande civette de l'Inde

Viverricula indica Inde

Petite civette de l'Inde

Herpestes auropunctatus Inde

Mangouste tachetée (de l'Inde)

Herpestes edwardsi Inde

Mangouste d'Edwards ou

Mungo indien

Herpestes fuscus Inde

Mangouste brune (de l'Inde)

Herpestidae Herpestidés

453

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1990

Herpestes smithii

Inde

Mangouste vermeil

Herpestes urva

Inde

Mangouste crabière

Herpestes vitticollis

Inde

Mangouste à cou rayé

Protelidae Protélidés

Proteles cristatus Loup fouisseur

Botswana

Pinnipedia

Pinnipèdes

Odobenidae Morses

Odobenus rosmarus

Canada

Morse

Artiodactyla Artiodactyles

Hippopotamidae Hippopotames

Hippopotamus amphibius Hippopotame

Ghana

Tragulidae Tragulidés

Hyemoschus aquaticus

Ghana

Chevrotain africain

Cervidae Cervidés

Cervus elaphus barbarus

Tunisie

Cerf de Barbarie

Guatemala

Daguet rouge de Guatemala

Odocoileus virginianus mayensis

Guatemala

Cerf de Virginie (sous-espèce)

Antilope cervicapra Antilope cervicapre

Népal

Boocercus euryceros =392 Bongo

Ghana

Bubalus arnee =393

Népal

Buffle de l'Inde

Damaliscus lunatus

Ghana

Damalisque

Gazella cuvieri

Tunisie

Gazelle de Cuvier, Edmi

Gazella dorcas

Tunisie

Gazelle dorcas

454

Bovidae Bovidés

Mazama americana cerasina

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1990

Gazella leptoceros

Tunisie

Gazelle à cornes grêles d'Afrique

Tetracerus quadricornis Tétracère

Népal

Tragelaphus spekei Sitatunga

Ghana

Aves

Rheiformes Khciformes

Rheidae Nandous

Rhea americana **

Uruguay

Nandou commun

Ciconiiformes Echassiers

Ardcidac Hérons

Ardeu goliath Héron Goliath

Ghana

Bubulcus ibis = 394

Ghana

Héron garde-bœuf

Casmerodius albus = 395

Ghana

Grande aigrette

Egretta garzetta

Ghana

Aigrette garzette

Ciconiidae Cigognes

Ephippiorhynchus senegalensis Jabiru d'Afrique

Ghana

Leptoptilos crumeniferus Marabout d'Afrique

Ghana

Threskiornithidae Ibis

Hagedashia hagedash Ibis hagedaslı

Ghana

Lampribis rara

Ghana

Threskiornis aethiopica Ibis sacré

Ghana

Anseriformes Anseriformes

Anatidae Canards et oies

spp .* **

Ghana

Cairina moschata Canard musqué

Honduras

455

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1990

Dendrocygna autumnalis Dendrocygne siffleur

Honduras

Dendrocygna bicolor = 398 Dendrocygne fauve

Honduras

Falconiformes Rapaces

Cathartidae Cathartidés

Sarcoramphus papa Honduras

Vautour royal, Vautour pape

Galliformes Galliformes

Cracidae Hoccos

Crax alberti

Colombie

Hocco du Prince Albert

Crax daubentoni

Colombie

Hocco d'Aubenton

Crax globulosa

Colombie

Hocco caronculé

Crax pauxi = 400

Colombie

Hocco à pierre

Crax rubra

Grand Hocco

Costa Rica, Guatemala, Honduras, Colombie

Ortalis vetula

Guatemala, Honduras

Ortalide du Mexique

Penelope purpurascens

Honduras

Penelope pourprée

Penelopina nigra Chachalaca noir

Guatemala

Agelastes meleagrides Pintade à ventre blanc

Ghana

Arborophila brunneopectus =401

Malaisie

Perdrix percheuse à poitrine brune

Arborophila charltonii Perdrix percheuse de Charlton

Malaisie

Caloperdix oculea Perdrix oculée

Malaisie

Lophura erythrophtalma

Malaisie

Faisan à queue jaune

Phasianidae Phasianidés

456

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1990

Lophura ignita Faisan noble

Malaisie

Melanoperdix nigra Perdrix noire

Malaisie

Polyplectron inopinatum

Malaisie

Eperonnier de Rothschild

Rhizothera longirostris

Malaisie

Perdrix à long bec

Rollulus roulroul

Malaisie

Roulroul

Tragopan satyra Tragopan satyre

Népal

Meleagrididae Dindons

Agriocharis ocellata

Dindon ocellé

Charadriiformes

Oiseaux de marais et de plage

Burhinidae

Oedicnèmes

Burhinus histriatus Oedicnème américain

Guatemala

Columbiformes Colombiformes

Columbidae Pigeons

spp .* **

Ghana

Nesoenas mayeri = 403 Pigeon de Maurice

Maurice

Psittaciformes Psittaciformes

Psittacidae Perroquets

Psittacula krameri Perruche à collier

Ghana

Cuculiformes Cuculiformes

Musophagidae Touracos

spp .**

Ghana

Piciformes Piciformes

Colombie

Capitonidae Capitonidés

Semnornis ramphastinus Barbu toucan

Guatemala

457

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1990

Rhamphastidae Toucans

Rhamphastos sulfuratus Toucan à bec caréné

Guatemala

Passeriformes Passériformes Cotingidae Cotingas

Cephalopterus ornatus Céphaloptère orné

Colombie

Cephalopterus penduliger

Colombie

Céphaloptère à pendule

Bebrornis rodericanus Maurice

Fauvette de Maurice

Tchitrea

Maurice

bourbonnensis = 407

Gobe-mouche de paradis de Maurice

Icteridae

Ictéridés

Xanthopsar flavus Ictéride à tête jaune

Uruguay

Estrildidae

Spp .** - toutes

Ghana

Estrildidés

les espèces **

Fringillidae

spp .* **

Ghana

Fringillidés

Ploceidae Tisserins

spp.

Ghana

Reptilia

Testudinata Tortues

Trionychidae Trionychidés Pelomedusidae

Trionyx triunguis

Ghana

Trionyx du Nil

Pelomedusa subrufa Pélusios roussâtre

Ghana

Pelusios spp. Pélusios

Ghana

Serpentes Serpents

Colubridae

Atretium schistosum

Inde

Colubridés

Cerberus rhynchops

Inde

458

Muscicapidae Gobe-mouches

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1990

Xenochrophis piscator =431

Inde

Couleuvre pêcheuse

Elapidae Elapidés

Micrurus diastema

Honduras

Viperidae Vipéridés

Micrurus nigrocinctus

Honduras

Agkistrodon bilineatus

Honduras

Mocassin des tropiques

Bothrops usper

Honduras

Bothrops nasutus

Honduras

Bothrops nummifer

Honduras

Vipère sauteuse

Bothrops ophryomegas

Honduras

Bothrops schlegelii

Honduras

Vipère de Schlegel

Crotalus durissus

Honduras

Crotale des tropiques, Cascabel

Vipera russellii

Inde

Vipère de Russell

Flora

Gnetaceae

Gnetum montanum

Népal

Magnoliaceae

Talauma hodgsonii

Népal

Papaveraceae

Meconopsis regia

Népal

Podocarpaceae

Podocarpus nerifolius

Népal

Tetracentraceae

Tetracentron sinense

Népal

33438

459

RO 1990

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

C Réserves

Afrique du Sud

Le 5 janvier 1990, le Gouvernement sud-africain a formulé une réserve à l'égard du transfert de l'espèce Loxodonta africana de l'Annexe II à l'Annexe I.

République fédérale d'Allemagne

Le 18 mai 1989, la République fédérale d'Allemagne a formulé une réserve à l'égard de l'inscription de l'espèce Semnornis ramphastinus à l'Annexe III propo- sée par la Colombie (RO 1989 1107).

Botswana

Le 17 janvier 1990, le Gouvernement du Botswana a formulé une réserve à l'égard du transfert de l'espèce Loxodonta africana de l'Annexe II à l'Annexe I.

Canada

Le 26 juillet 1989, le Canada a formulé une réserve à l'égard de l'inscription des espèces suivantes à l'Annexe III proposée par l'Inde (RO 1989 1107): Vulpes bengalensis Vulpes vulpes griffithi

Vulpes vulpes montana

Vulpes vulpes pusilla (Vulpes vulpes leucopus comprise) Martes flavigula (Martes gwatkinsi comprise) Martes foina intermedia

Mustela altaica Mustela erminea Mustela kathiah Mustela sibirica

Chine

Le 12 janvier 1990, le Gouvernement chinois a formulé une réserve à l'égard du transfert de l'espèce Loxodonta africana de l'Annexe II à l'Annexe I.

Espagne

Le 24 mai 1989, l'Espagne a formulé une réserve à l'égard de l'inscription des espèces suivantes à l'Annexe III proposée par l'Inde et la Colombie (RO 1989 1107):

Canis aureus Vulpes bengalensis Vulpes vulpes griffithi Vulpes vulpes montana Vulpes vulpes pusilla Martes flavigula

460

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1990

Martes foina intermedia

Mustela altaica

Mustela erminea

Mustela kathiah Mustela sibirica

Arctictis binturong

Paguma larvata

Paradoxurus hermaphroditus

Paradoxurus jerdoni Viverra megaspila

Viverra zibetha Vivernicula indica Herpestes auropunctatus

Herpestes edwardsi Herpestes fuscus Herpestes smithii Herpestes urva Herpestes vitticollis

Semnornis ramphastinus

Grande-Bretagne

Le 17 mai 1989, le Gouvernement britannique a formulé une réserve à l'égard de l'inscription de toutes les nouvelles espèces à l'Annexe III proposée par l'Inde (RO 1989 1107).

Le 17 janvier 1990, le Gouvernement britannique a formulé une réserve, en ce qui concerne Hong-Kong, à l'égard du transfert de l'espèce Loxodonta africana de l'Annexe II à l'Annexe I. Cette réserve n'est valable que pour une période de six mois, à partir du 18 janvier 1990.

Luxembourg

Le 26 mai 1989, le Luxembourg a formulé une réserve à l'égard de l'inscription de l'espèce Semnornis ramphastinus à l'Annexe III proposée par la Colombie (RO 1989 1107).

Malawi

Le 12 janvier 1990, le Gouvernement du Malawi a formulé une réserve à l'égard du transfert de l'espèce Loxodonta africana de l'Annexe II à l'Annexe I.

Pays-Bas

Le 29 juin 1989, les Pays-Bas ont formulé une réserve à l'égard de l'inscription de toutes les nouvelles espèces à l'Annexe III proposée par l'Inde et la Colombie (RO 1989 1107).

461

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1990

Portugal

Le 28 juillet 1989, le Portugal a formulé une réserve à l'égard de l'inscription de toutes les nouvelles espèces à l'Annexe III proposée par l'Inde et la Colombie (RO 1989 1107).

Zambie

Le 8 janvier 1990, le Gouvernement zambien a formulé une réserve à l'égard du transfert de l'espèce Loxodonta africana de l'Annexe II à l'Annexe I.

Zimbabwe

Le 24 octobre 1989, le Gouvernement du Zimbabwe a formulé une réserve à l'égard du transfert de l'espèce Loxodonta africana de l'Annexe II à l'Annexe I.

C

D

Retrait de réserves

Danemark

Le 22 décembre 1989, le Gouvernement danois a communiqué qu'il retirait, avec effet dès le 18 janvier 1990, sa réserve formulée à l'égard de l'inscription des nouvelles espèces à l'Annexe III proposée par l'Inde (RO 1989 1110).

Japon

Le 21 novembre 1989, le Gouvernement japonais a communiqué qu'il retirait, avec effet dès le 30 novembre 1989, sa réserve formulée en son temps à l'égard de l'espèce Crocodylus porosus (RO 1981 947).

E

Champ d'application de la convention le 15 mars 1990, complément1)

Etats parties

Ratification Adhésion (A)

Entrée en vigueur

Burkina Faso

13 octobre

1989 A

11 janvier

1990

Pologne

12 décembre

1989

12 mars

1990

Vanuatu

17 juillet

1989 A

15 octobre 1989

33438

1. La présente publication complète celles qui figurent au RO 1975 1198, 1976 1428, 1977 978, 1978 1413, 1979 1241, 1981 951 1352, 1982 28 1313, 1983 144 1152, 1984 362, 1985 174 1445, 1986 515 1827, 1987 1106 1568, 1988 1061 et 1989 1111.

462

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1990

Ces pages sont vierges pour permettre d'as- surer la concordance dans la pagination des trois éditions du RO.

463 à 467

Convention douanière du 2 décembre 1972 relative aux conteneurs

RS 0.631.250.112

Texte original

Modification de l'article 1 et de l'annexe 6

Adoptée par le Conseil fédéral le 30 août 1989 Entrée en vigueur le 1er mars 1990

Art. 1: ajouter à la fin de l'alinéa c) la nouvelle phrase suivante: ... Les carrosseries amovibles sont assimilées aux conteneurs.

Annexe 6

La nouvelle note explicative 0.1 c)-2 est ajoutée:

Alinéa c) - Carrosseries amovibles

0.1. c)-2 On entend par «carrosserie amovible» un compartiment de charge- ment qui n'est doté d'aucun moyen de locomotion et qui est conçu en particulier pour être transporté sur véhicule routier, le châssis de ce véhicule et le cadre inférieur de la carrosserie étant spécialement adaptés à cette fin. Cette définition couvre également les caisses mobiles qui sont des compartiments de chargement spécialement conçus pour le transport combiné par route et par chemin de fer.

33477

468

1990- 115

Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali

AS-1990-11 vom 20.03.1990 (S. 385-468) RO-1990-11 du 20.03.1990 (p. 385-468) RU-1990-11 del 20.03.1990 (p. 385-468)

In

Amtliche Sammlung

Dans

Recueil officiel

In

Raccolta ufficiale

Jahr

1990

Année

Anno

Band

1990

Volume

Volume

Heft

11

Cahier

Numero

Datum

20.03.1990

Date

Data

Seite

385-468

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Pagina

Ref. No

30 005 038

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