Compilation of ordinance amendments and treaty updatesGénéré par IA

Recueil des lois fédérales

Nº 46 1er décembre 1987

1480 Conservation des espèces (OCE)

1481 Constitution de réserves obligatoires d'huiles et de graisses comestibles ainsi que de matières premières et produits semi-fabriqués

1482 Constitution de réserves obligatoires de savons, de préparations pour lessives et produits à laver la vaisselle

1484 Ordonnance atomique

1498 Assurance-accidents (OLAA)

1499 Délivrance de brevets européens (Convention sur le brevet européen)

1504 Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages mena- cées d'extinction. Convention

1479

Ordonnance sur la conservation des espèces (OCE)

Modification du 18 novembre 1987

L'Office vétérinaire fédéral,

vu l'article 7, 3e alinéa, de l'ordonnance du 19 août 19811) sur la conservation des espèces, arrête:

I

La liste du 3 décembre 19812) des espèces animales protégées par inscription à l'annexe I de la convention sur la conservation des espèces, dont la survie dépend essentiellement de leur détention en captivité et dont le commerce selon l'article III de la convention sur la conservation des espèces est limité, est modifiée comme il suit:

Mammalia

Insérer après Macaca silenus, Macaque Ouenderou:

Ailuropoda melanoleuca Panda géant

.

II

La présente modification entre en vigueur le 15 décembre 1987.

18 novembre 1987

Office vétérinaire fédéral: Le directeur, Gafner

31816

1. RS 453 2) RO 1981 2072

1480

1987 - 1014

Ordonnance sur la constitution de réserves obligatoires d'huiles et de graisses comestibles ainsi que de matières premières et produits semi-fabriqués

Modification du 4 novembre 1987

Le Conseil fédéral suisse arrête:

I

L'ordonnance du 6 juillet 19831) sur la constitution de réserves obligatoires d'huiles et de graisses comestibles est modifiée comme il suit:

Art. 1er, 1er al., introduction, et liste des positions du tarif douanier, ch. Ibis 1 Aux fins d'assurer la constitution de réserves obligatoires, les marchandises mentionnées ci-après ne peuvent être importées qu'avec une autorisation spé- ciale:

Numéro du tarif douanier2)

Désignation de la marchandise

T bis

ex 1204.0000

Graines de lin

ex 1207.2000

Graines de coton

ex 1207.3000

Graines de ricin

ex 1207.5000

Graines de moutarde

ex 1207.6000

Graines de carthame

ex 1207.9100 Graines d'œillette ou de pavot

ex 1207.9200

Graincs de karité

ex 1207.9000

Autres graines et fruits oléagineux

II

La présente modification entre en vigueur le 1er janvier 1988.

4 novembre 1987

Au nom du Conseil fédéral suisse: Le président de la Confédération, Aubert Le chancelier de la Confédération, Buser

1. RS 531.215.13 2) RS 632.10 annexe

31808

1987 - 882

1481

Ordonnance sur la constitution de réserves obligatoires de savons, de préparations pour lessives et produits à laver la vaisselle

Modification du 12 août 1987

Le Conseil fédéral suisse arrête:

I

L'ordonnance du 6 juillet 19831) sur la constitution de réserves obligatoires de savons et de préparations pour lessives est modifiée comme il suit:

Art. 1er, 1er al.

1 Aux fins d'assurer la constitution de réserves obligatoires, les marchandises mentionnées ci-après ne peuvent être importées qu'avec une autorisation spé- ciale.

Numéro du tarif douanier 2)

Désignation de la marchandise

ex 3402.2000,

9000 Préparations pour lessives et produits à laver la vaiselle prêts à l'emploi

.

Produits pour la fabrication de préparations pour lessives et produits à laver la vaiselle

ex 2835.2400, 3900

Phosphates de potassium

Art. 2 Définition

1 Les préparations pour lessives et produits à laver la vaiselle au sens de cette ordonnance, sont des produits confectionnés pour le ménage et l'industrie (blanchisseries, hôpitaux, ménages collectifs, etc.).

2 Ne tombent pas sous cette définition les produits utilisés à des fins industrielles (industrie textile, fabrications de vaisselle et verreries, industrie des produits alimentaires et des boissons, économie laitière, etc.).

1. RS 531.215.51 2) RS 632.10 annexe

1482

1987 - 602

RO 1987

Réserves obligatoires de savons, de préparations pour lessives et produits à laver la vaisselle

II La présente modification entre en vigueur le 1er janvier 1988.

12 août 1987

Au nom du Conseil fédéral suisse: Le président de la Confédération, Aubert Le chancelier de la Confédération, Buser

31676

1483

Ordonnance atomique

Modification du 28 octobre 1987

Le Conseil fédéral suisse

arrête:

F

I

L'ordonnance du 18 janvier 19841) sur les définitions et les autorisations dans le domaine de l'énergie atomique (ordonnance atomique) est modifiée comme il suit:

Art. 1er, 2ª al., let. c

2 Ne sont pas considérés comme des combustibles nucléaires:

c. Les matières fissiles spéciales dont la radioactivité ne dépasse pas 100 kilobecquerel2).

Art. 2, 1er al.

1 Sont réputées résidus au sens de la loi, les matières radioactives (y compris les produits d'activation) qui ont leur origine dans des processus de transmutation nucléaire survenant dans les combustibles nucléaires et dont la radioactivité ne dépasse pas 100 gigabecquerel3).

Art. 7 Autorisations partielles et autorisations conjointes

1

1 L'autorisation de construire une installation atomique peut se décomposer en trois autorisations partielles au maximum. L'autorisation d'exploiter une installa- tion atomique peut se décomposer en deux autorisations partielles au maximum, à savoir l'autorisation de mise en service et l'autorisation d'exploiter proprement dite.

2 L'autorisation d'exploiter peut être octroyée en même temps que l'autorisation de construire s'il est possible, à ce stade déjà, d'apprécier définitivement la situation.

1. RS 732.11; RO 1987 546

2. 1 kilobecquerel correspond à 0,027 microcurie.

3. 1 gigabecquerel correspond à 0,027 curie.

1484

1987 - 838

Ordonnance atomique

RO 1987

Section 3: Importation, exportation, transit, trafic d'entrepôt

Art. 11 Combustibles nucléaires et déchets

1 Une autorisation est requise pour l'importation, l'exportation et le transit de combustibles nucléaires (cf. désignation de la marchandise à l'annexe 1) et de résidus; le placement de la marchandise dans un entrepôt douanier ainsi que la sortie d'entrepôt sont assimilés au transit.

2 L'appréciation des requêtes se fondera sur

a. L'article 5 de la loi;

b. Les prescriptions sur la protection contre les radiations;

c. Les conventions internationales sur la coopération dans le domaine de l'utilisation pacifique de l'énergie nucléaire, pour autant que la Suisse les ait ratifiées;

d. Les conventions internationales sur le transport des marchandises dange- reuses, pour autant que la Suisse les ait ratifiées.

3 En outre, l'annexe 3 s'applique

a. A l'exportation de combustibles nucléaires;

b. Au transit de plutonium et d'uranium enrichi à plus de 20 pour cent, lorsque des mesures techniques nouvelles, touchant le transport, sont prises durant le passage à travers la Suisse.

Art. 12 Réacteurs nucléaires, équipements correspondants, installations et équipements pour la fabrication d'éléments combustibles

1 Une autorisation est requise pour l'exportation de réacteurs nucléaires et d'équipements conçus ou préparés spécialement pour des réacteurs, ainsi que d'installations et d'équipements conçus ou préparés spécialement pour la fabrica- tion d'éléments combustibles (cf. désignation de la marchandise à l'annexe 2, ch. II et IV).

2 L'appréciation des requêtes se fondera sur

a. L'article 5 de la loi;

b. Les conventions internationales sur la coopération dans le domaine de l'utilisation pacifique de l'énergie nucléaire, pour autant que la Suisse les ait ratifiées;

c. L'annexe 3.

Art. 13 Autres installations, équipements et matériels

1 Une autorisation est requise pour l'exportation et, lorsque des mesures tech- niques nouvelles, touchant le transport, sont prises durant le passage à travers la Suisse, pour le transit des biens suivants:

a. Les installations et équipements conçus ou préparés spécialement pour l'enrichissement ou le retraitement de combustibles nucléaires ou pour la production d'eau lourde, de deutérium ou de composés de deutérium (désignation de la marchandise à l'annexe 2, ch. III et IV);

1485

Ordonnance atomique

RO 1987

b. L'eau lourde, le deutérium et le graphite selon l'annexe 2, chiffre I.

2 Le placement de la marchandise dans un entrepôt douanier ainsi que la sortie d'entrepôt sont assimilés au transit.

3 L'appréciation des requêtes se fondera sur

a. L'article 5 de la loi;

b. Les conventions internationales sur la coopération dans le domaine de l'utilisation pacifique de l'énergie nucléaire, pour autant que la Suisse les ait ratifiées;

c. L'annexe 3.

Art. 14 Technologie

1 Une autorisation est requise pour l'exportation de données techniques se présentant sous une forme matérielle qui ne sont pas accessibles au public et qui sont importantes pour la conception, la construction, le fonctionnement ou l'entretien, soit d'installations d'enrichissement ou de retraitement de matières nucléaires ou de production d'eau lourde, soit des principaux composants d'une importance cruciale desdites installations (technologie selon l'appendice A de l'annexe 3, partie B).

2 L'appréciation des requêtes se fondera sur

a. L'article 5 de la loi;

b. Les conventions internationales sur la coopération dans le domaine de l'utilisation pacifique de l'énergie nucléaire, pour autant que la Suisse les ait ratifiées;

c. L'annexe 3.

Art. 15 Service délivrant les autorisations

1 L'Office fédéral de l'énergie délivre les autorisations.

2 Sur les demandes d'exportation ayant une importance politique ou économique particulière, il statue de concert avec la Direction politique du Département fédéral des affaires étrangères et l'Office fédéral des affaires économiques extérieures. Au cas où un accord ne peut être trouvé, le Conseil fédéral décide.

Art. 16 Requête

1 Les requêtes contiendront les indications nécessaires à l'appréciation, notam- ment les indications sur:

a. La composition et les propriétés des matières;

b. Les détails techniques des équipements;

c. La forme et la teneur de la technologie au sens de l'appendice A de l'annexe 3, partie B;

d. Le lieu de fabrication;

e. Le lieu de destination et le destinataire;

f. L'usage prévu;

1486

Ordonnance atomique

RO 1987

g. Les conditions d'achat ou de vente;

h. Le transport.

2 L'Office fédéral de l'énergie peut exiger du requérant qu'il fournisse une documentation supplémentaire et demander les attestations nécessaires aux services de l'Etat de destination. Pour obtenir les attestations à l'étranger, il fait appel au Département des affaires étrangères.

Art. 17 Autorisation

1 L'autorisation est incessible et sa validité est limitée à un an. Sur demande motivée, ce délai peut être prolongé.

2 L'importation, l'exportation et le transit de marchandises soumises à auto- risation ne peuvent s'opérer que par les bureaux de douane principaux.

3 A la demande du requérant, l'Office fédéral de l'énergie étudie préalablement si une autorisation pourrait être octroyée, et à quelles conditions. Cet examen anticipé ne donne aucun droit à l'autorisation. Par ailleurs, s'agissant de l'appré- ciation des conditions à remplir, la décision ne peut s'écarter des conclusions de l'examen anticipé que si la situation réelle ou juridique s'est modifiée dans l'intervalle ou si l'autorité a eu connaissance de faits nouveaux.

4 L'Office fédéral de l'énergie perçoit les émoluments pour les autorisations et les examens anticipés conformément à l'ordonnance du 30 septembre 19851) sur les émoluments dans le domaine de l'énergie nucléaire.

Art. 18 Obligation de notifier

1 L'exportation de marchandises des catégories décrites ci-après, destinées à des installations pour l'enrichissement et le retraitement de combustible nucléaire ou pour la production d'eau lourde, de deutérium ou de composés de deutérium, et qui ne sont pas soumises au régime de l'autorisation selon l'article 13, 1er alinéa, lettre a, doit être annoncée à l'Office fédéral de l'énergie au plus tard 20 jours avant leur expédition:

a. Les composants que leur utilisation prévisible amènera au contact direct de combustible nucléaire;

b. Les composants indispensables, pour des raisons de radioprotection, au déroulement du processus;

c. Les composants nécessaires à la saisie et au contrôle des débits de matières, pour autant qu'ils soient spécialement conçus ou préparés pour le processus;

d. Les marchandises figurant à l'annexe 2, chiffre III, mentionnées comme soumises à la notification obligatoire, et dont il faut supposer qu'elles seront utilisées dans des installations non contrôlées par l'Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA).

1. RS 732.89

1487

Ordonnance atomique

RO 1987

2 Dans les 20 jours qui suivent la notification, les marchandises ne peuvent être exportées qu'avec l'assentiment de l'Office fédéral de l'énergie. Celui-ci peut ordonner une interdiction provisoire d'exporter ou d'autres mesures provi- sionnelles; il peut exiger de l'exportateur qu'il lui remette des documents pertinents.

3 Les demandes de permis d'exportation selon l'ordonnance du 7 mars 19831) sur l'exportation et le transit de marchandises, ont valeur de notifications au sens du présent article, si le requérant le demande.

4 A la demande de l'Office fédéral de l'énergie, l'administration fédérale des douanes l'informe des exportations de marchandises soumises au régime de la notification.

5 Le Conseil fédéral peut interdire l'exportation de telles marchandises ou l'assortir de charges, si le souci de non-prolifération le commande. Il décide de mesures éventuelles sur proposition du Département fédéral des transports, des communications et de l'énergie. Celui-ci consulte au préalable le Département fédéral des affaires étrangères et le Département fédéral de l'économie publique.

Art. 19 Information

En présence d'indices pouvant entraîner des mesures en application de l'article 18, 5e alinéa, l'Office fédéral de l'énergie en informe les milieux intéressés.

II

L'annexe 1 et l'annexe 2 sont modifiées conformément aux textes ci-joints.

III

L'ordonnance du 5 décembre 19832) sur la responsabilité civile en matière nucléaire (ORCN) est modifiée comme il suit:

Art. 1er, let. f

Est exclu du champ d'application de la loi:

f. Tout produit ou déchet radioactif dont l'activité totale n'atteint pas 1 térabecquerel.

1. RS 946.221

2. RS 732.441

1488

Ordonnance atomique

RO 1987

IV

La présente modification entre en vigueur le 1er janvier 1988.

28 octobre 1987

Au nom du Conseil fédéral suisse: Le président de la Confédération, Aubert Le chancelier de la Confédération, Buser

1 31809

1489

Ordonnance atomique

RO 1987

Remarques préalables sur les annexes 1 et 2

En cas d'exportation de marchandises qui relèvent d'un numéro du tarif mention- né dans les annexes 1 et 2, mais qui ne figurent pas dans les annexes, il convient de préciser, dans la déclaration d'exportation, que les marchandises ne sont pas soumises au régime de l'autorisation.

Annexe 1 (art. 11)

Numéro du tarif1)

Désignation de la marchandise

Combustibles nucléaires

2844.1000/5000

• l'uranium (uranium naturel, enrichi ou appauvri) et ses isotopes

• le thorium

• le plutonium et ses isotopes

Substances renfermant les matières susmentionnées sous une forme quelconque

8401.3000

Eléments combustibles usés (irradiés) Eléments combustibles non irradiés

1. RS 632.10 annexe

1490

Ordonnance atomique

RO 1987

Annexe 2 (art. 12 à 14, 18)

Numéro du tarif1)

Désignation de la marchandise

I. Matériaux pour usage nucléaire

2845.1000

Eau lourde (oxyde de deutérium)

ex 2845.9000

Deutérium (hydrogène lourd) et ses composés

ex 3801.1000

Graphite nucléaire

ex 7304.4111/90202) ex 7305.3110/90202) ex 7306.4011/90202)

II. Réacteurs nucléaires et leurs équipements

Tubes de force en acier allié destinés à contenir en même temps le combustible et le fluide caloporteur dans un réacteur nucléaire

ex 8109.90002)

Tubes de force en alliage de zirconium destinés à contenir en même temps le combustible et le fluide caloporteur dans un réacteur nucléaire

ex 8401.10002)

Réacteurs nucléaires, à l'exception des réacteurs de puissance nulle, c'est-à-dire dont la capacité de production de plutonium ne dépasse pas 100 g par année

ex 8401.30002)

Gainages en zirconium dans lesquels le rapport pondéral hafnium/ zirconium est inférieur à 1/500, en envois dépassant 500 kg brut

ex 8401.40002)

Composants de réacteurs nucléaires:

• cuves de pression complètes ou leurs parties importantes préfabri- quées (d'un poids unitaire de plus de 1000 kg)

• barres de réglage (barres d'arrêt et de commande)

• tubes de force destinés à contenir en même temps le combustible nucléaire et le fluide caloporteur

ex 8413.19002) 8110/81302)

Pompes de circulation pour métaux liquides utilisés comme calopor- teurs dans certains réacteurs nucléaires

ex 8426.1110/19202) ex 8428.9010/90202)

Dispositifs servant à charger ou à décharger le combustible d'un réacteur

L

1. RS 632.10 annexe

2. Les marchandises énumérées à ce numéro peuvent être exportées sans autorisation si le poids brut de l'envoi ne dépasse pas 20 kg.

1491

.

Ordonnance atomique

RO 1987

Numéro du tarif

Désignation de la marchandise

Autorisation Notification obligatoire obligatoire selon art. 13 selon art. 18

ex 6806.9000 ex 6903.1000/ 9000

III. Equipements servant à l'enri- chissement de l'uranium

Fibres utilisées dans des matériaux compo- sites servant à la fabrication de cylindres rotatifs (bols) pour centrifugeuses et ayant un module d'élasticité rapporté à la masse spécifique de 12.3 × 106 m2/s2 ou plus

ex 6815.1000

Fibres de carbone ou de graphite utilisées dans des matériaux composites servant à la fabrication de cylindres rotatifs pour cen- trifugeuses et ayant un module d'élasticité rapporté à la masse spécifique de 12.3 × 106 m2s2 ou plus et une charge limite de rupture rapportée à la masse spécifique de 0.3 × 106 m2/s2 ou plus

×

X

ex 7304/7306

Tubes en acier martensitique («maraging steel») et ayant une charge limite de rup- ture de 2.050 x 109 N/m2 ou plus

ex 7304.4111/4922 9010/9020 ex 7305.3110/9020 ex 7306.4011/4022 6010/9020 ex 7307.1910/2920 ex 7507.1100/2000 ex 7608.1000/2000 ex 7609.0000

Tubes et leurs accessoires, pour des sys- tèmes servant à conduire et à distribuer l'hexafluorure d'uranium à l'intérieur de cascades de centrifugeuses, en acier inoxy- dable, en nickel ou en alliages contenant au moins 60 pour cent en poids de nickel ou en aluminium ou ses alliages; tubes de prélèvement servant à extraire l'hexafluo- rure d'uranium de l'intérieur de cylindres rotatifs ou de chambres, en acier inoxy- dable, en nickel ou en alliages contenant au moins 60 pour cent en poids de nickel ou en aluminium ou ses alliages

X

×

ex 7326.1910/1920 9021/9034

Pièces forgées en acier martensitique («maraging steel») et ayant une charge limite de rupture de 2.050 x 109 N/m2 ou plus

X

ex 7608.2000

Tubes en alliages d'aluminium ayant une charge, limite de rupture de 0.460 × 109 N/m2 ou plus

×

X

ex 7616.9010 ex 7616.9090

Pièces forgées en alliages d'aluminium ayant une charge limite de rupture de 0.460 x 109 N/m2 ou plus

X

ex 7207/7212 ex 7218/7220 ex 7224/7226

Produits en acier martensitique («mara- ging steel») laminés en plat et ayant une charge limite de rupture de 2.050 x 109 N/m2 ou plus

X

1492

Ordonnance atomique

RO 1987

Numéro du tarif

Désignation de la marchandise

Autorisation Notification obligatoire obligatoire selon art. 13 selon art. 18

ex 8102.9300 ex 8102.9900

Fibres de molybdène utilisées dans des matériaux composites servant à la fabrica- tion de cylindres rotatifs de centrifugeuses et ayant un module d'élasticité rapporté à la masse spécifique de 12.3 × 106 m2/s2 ou plus et une charge limite de rupture rap- portée à la masse spécifique de 0.3 × 106 m2/s2 ou plus

X

ex 8108.9000

Fibres de titane utilisées dans des maté- riaux composites servant à la fabrication de cylindres rotatifs de centrifugeuses et ayant un module d'élasticité rapporté à la masse spécifique de 12.3 x 106 m2/s2 ou plus et une charge limite de rupture rap- portée à la masse spécifique de 0.3 × 106 m2/s2 ou plus

X

ex 8401.20001) ex 8401.2000

Compresseurs et leurs composants, utilisés pour la séparation des isotopes d'uranium

X

Centrifugeuses à gaz utilisées pour la sépa- ration des isotopes d'uranium

X

Composants et pièces détachées de centri- fugeuses à gaz utilisés pour la séparation des isotopes d'uranium:

X

1. Les pièces suivantes, en acier martensi- tique («maraging steel») ayant une charge limite de rupture de 2.050 × 109 N/m2 ou plus, en alliages d'aluminium ayant une charge limite de rupture de 0.460 x 109 N/m2 ou plus ou en matériaux fibreux des numéros ex 6806.9000, ex 6903.1000/9000, ex 6815.1000, ex 8102.9300, ex 8102.9900 et ex 8108.9000 du tarif douanier, utilisés dans des matériaux composites:

• assemblages rotors complets

• cylindres rotatifs, ayant une paroi de 12 mm ou moins d'épaisseur et un diamètre compris entre 75 et 400 mm

• anneaux et soufflets servant à renforcer ou à relier les cylindres rotatifs

• chicanes à monter dans les cylindres rotatifs

• bouchons d'extrémité supérieurs et infé- rieurs pour les cylindres rotatifs

1. Les marchandises énumérées à ce numéro peuvent être exportées sans autorisation si le poids brut de l'envoi ne dépasse pas 20 kg.

1493

Ordonnance atomique

RO 1987

Numéro du tarif

Désignation de la marchandise

Autorisation Notification obligatoire obligatoire selon art. 13 selon art. 18

2. Supports de suspension magnétique pour rotors, en acier inoxydable, en alumi- nium ou ses alliages, en nickel ou en al- liages contenant 60 pour cent en poids de nickel ou plus

3. Dispositifs pour paliers et amortisseurs de rotors

4. Cylindres dont la paroi interne présente des rainures hélicoidales usinées et des orifices (pompes moléculaires)

Bâtis pour centrifugeuses à gaz servant à la séparation des isotopes d'uranium, pour montage d'assemblages rotors avec les supports et paliers correspondants et le stator du moteur

×

×

Unités de séparation à tuyère (ou buses), unités de séparation à vortex, barrière de diffusion des gaz (membranes) et leurs bâtis, utilisés pour la séparation des iso- topes d'uranium

ex 8419.5010/5092 8910/8992

Autoclaves d'alimentation servant à intro- duire l'hexafluorure d'uranium dans les cascades de centrifugeuses; appareils de condensation ou pièges à froid servant à prélever l'hexafluorure d'uranium des cas- cades centrifugeuses. Stations servant à transférer l'hexafluorure d'uranium dans des conteneurs

Machines et appareils servant à fabriquer les anneaux et soufflets destinés à soutenir ou à relier les cylindres rotatifs des centri- fugeuses à gaz

X

ex 8454.3000 ex 8456.1010/9093 ex 8457.1010/3030 ex 8458.1110/9930 ex 8459.1010/6930 ex 8460.1110/2930 4010/9030 ex 8461.1010/3030 5010/9030 ex 8462.1010/9930 ex 8463.9010/9030 ex 8465.1010/9530 9910/9930 ex 8477.1010/1020 4010/4020 5910/8020

ex 8462.2110/2930

Machines à dresser servant à aligner sur un même axe les composants des assemblages rotors des centrifugeuses à gaz

×

X

1494

Ordonnance atomique

RO 1987

Numéro du tarif

Désignation de la marchandise

Autorisation Notification obligatoire obligatoire selon art. 13 selon art. 18

ex 8463.9010/9030

Presses à emboutir et laminoirs à extru- sion, modèles à support double ou à triples galets, à broche horizontale, construites pour un moteur d'entraînement de 45 kW ou plus ou équipées d'un tel moteur, et servant à la fabrication de cylindres rotatifs pour les centrifugeuses à gaz

X

ex 8477.5910/5920

Bobineuses pour fibres et filament, coor- données et programmées sur trois axes ou plus, pour la fabrication, à partir de maté- riaux composites, de cylindres rotatifs pour les centrifugeuses à gaz

X

ex 8479.8910/8920

Machines et appareils servant au montage des cylindres rotatifs de centrifugeuses à gaz (assemblage de composants de rotors, chicanes, bouchons d'extrémité supérieurs et inférieurs), y compris mandrins et pinces de serrage de précision et dispositifs de frettage

X

X

ex 8481.1090 3090 4090 8090

Soupapes revêtues ou entièrement faites d'aluminium, de nickel ou d'alliages conte- nant au moins 60 pour cent en poids de nickel, avec joint à soufflet, et d'un dia- mètre nominal de 5 mm ou plus

ex 8503.0091/0093

Stators pour moteurs à haute vitesse (à hystérésis ou à reluctance) alimentés en courant polyphasé, pour un fonctionne- ment synchrone sous vide dans une gamme de fréquence de 600 à 2000 Hz et dans une gamme de puissance de 50 à 1000 VA, pour les centrifugeuses à gaz servant à la sépara- tion des isotopes d'uranium

×

0

ex 8504.4010/4030 9010/9030

Convertisseurs de fréquence, et leurs composants, pour moteurs à haute vitesse (à hystérésis ou à réluctance) alimentés en courant polyphasé et ayant une sortie poly- phasée de 600 à 2000 Hz, une stabilité élevée (écarts de fréquence inférieurs à 0,1%), une faible distorsion harmonique (inférieure à 2%) et un rendement supé- rieur à 80 pour cent, pour les centrifu- geuses à gaz servant à la séparation des isotopes d'uranium

×

ex 9026.2000 9000

Instruments et appareillages, y compris les capteurs de pression appropriés, servant à mesurer ou contrôler la pression de l'hexa- fluorure d'uranium jusqu'à une valeur de

X

1495

Ordonnance atomique

RO 1987

Numéro du tarif

Désignation de la marchandise

Autorisation Notification obligatoire obligatoire selon art. 13 selon art. 18

13 000 N/m2 avec une précision supérieure à 1 pour cent, au moyen de capteurs de pression en acier inoxydable, en bronze au phosphore, en aluminium ou ses alliages, en nickel ou en alliages contenant 60 pour cent en poids de nickel ou plus

ex 9027.3000

Spectromètres de masse pour l'hexafluo- rure d'uranium, présentant une résolution unitaire pour des masses supérieures à 320, sources d'ions, constituées ou recouvertes de nichrome, monel ou nickel, source à bombardement électronique et système collecteur adapté à l'analyse isotopique

X

ex 9031.1000

Equilibreuses pour rotors de centrifu- geuses à gaz à trois étapes ou plus, avec chambres de contrôle sous vide, pour l'é- quilibrage de précision de rotors dont la vitesse périphérique est supérieure à 300 m/s.

X

Numéro du tarif

Désignation de la marchandise

IV. Equipements pour la fabrication d'éléments combustibles

Chapitre 84/85, 90

Installations et équipements pour la fabrication d'éléments combus- tibles

V. Equipements servant au retraitement d'éléments combustibles usés (irradiés)

ex 7310.10001) ex 7310.29001) ex 8108.90001) ex 8109.90001) ex 8419.5021/50921) 8921/89921) ex 8479.8110/89201)

Récipients spéciaux, à géométrie anti-criticité pour la dissolution de combustible irradié ou pour le stockage des substances dissoutes, en acier inoxydable, titane, zirconium et autres matériaux de haute qualité, résistant à la corrosion par l'acide nitrique et dont les parois ou les structures internes contiennent au moins 2% de bore ou ont un diamètre de 17,78 cm (7 pouces) au plus pour les récipients cylin- driques ou une largeur maximale de 7,62 cm (3 pouces) pour les récipients annulaires ou en forme de disque

ex 8419.4021/4092 8921/8992

ex 8421.1910/1920 2910/2930 ex 8479.8110/8920

Appareils et dispositifs d'extraction des dissolvants (colonnes avec garnissage, colonnes pulsées, décanteurs centrifuges, mélangeurs- décanteurs), en acier inoxydable, titane, zirconium et autres matériaux de haute qualité

1. Les marchandises énumérées à ce numéro peuvent être exportées sans autorisation si le poids brut de l'envoi ne dépasse pas 20 kg.

1496

Ordonnance atomique

RO 1987

Numéro du tarif

Désignation de la marchandise

ex 8456.1010/10301) ex 8461.5010/50301) ex 8462.3110/39301) ex 8479.8110/81201)

Machines à débiter les éléments de combustible usés (irradiés)

Chapitre 84/85

Systèmes de conversion complets pour la transformation de nitrate de plutonium en oxyde de plutonium, construits spécialement pour éviter les accidents de criticité et réduire les risques liés aux radiations et à la toxicité;

Systèmes complets de production de plutonium métallique, construits spécialement pour éviter les accidents de criticité et réduire les risques liés aux radiations et à la toxicité

ex 8401.20001)

VI. Equipements pour la production d'eau lourde

Appareillage et dispositifs servant à produire de l'eau lourde (oxyde de deutérium), du deutérium (hydrogène lourd) et des composés de deutérium.

1. Les marchandises énumérées à ce numéro peuvent être exportées sans autorisation si le poids brut de l'envoi ne dépasse pas 20 kg.

31809

1497

Ordonnance sur l'assurance-accidents (OLAA)

Modification du 21 octobre 1987

Le Conseil fédéral suisse,

vu l'article 15, 3e alinéa, de la loi fédérale du 20 mars 19811) sur l'assurance- accidents, arrête:

I

L'ordonnance du 20 décembre 19822) sur l'assurance-accidents est modifiée comme il suit:

Art. 22, 2e al., let. e Abrogée

Art. 115, titre médian et 1er al., let. c Gain soumis à une prime

1 Les primes sont perçues sur le gain assuré au sens de l'article 22, 1er et 2e alinéas. Les exceptions suivantes sont réservées:

c. Aucune prime n'est prélevée sur les indemnités de chômage, les indemnités journalières de l'assurance-invalidité et les indemnités du régime des alloca- tions pour perte de gain.

II

.

La présente modification entre en vigueur le 1er janvier 1988.

21 octobre 1987

Au nom du Conseil fédéral suisse: Le président de la Confédération, Aubert Le chancelier de la Confédération, Buser

31791

1. RS 832.20 2) RS 832.202

1498

1987 - 840

Convention du 5 octobre 1973 sur la délivrance de brevets européens (Convention sur le brevet européen)

RS 0.232.142.2; RO 1977 1711

Modification du règlement d'exécution de la convention sur la délivrance de brevets européens RS 0.232.142.21

I

Décision du 5 juin 1987 portant modification des règles 90 et 102 du règlement d'exécution

Entrée en vigueur le 5 juin 1987

Texte original

Article premier

La règle 90, paragraphe 1, lettre c), du règlement d'exécution se lit comme suit: «c) en cas de décès ou d'incapacité du mandataire du demandeur ou du mandataire du titulaire du brevet européen, ou si le mandataire se trouve dans l'impossibilité juridique de poursuivre la procédure devant l'Office européen des brevets à raison d'une action engagée contre ses biens.»

Article 2

La règle 102, paragraphe 1, du règlement d'exécution se lit comme suit:

«(1) Tout mandataire agréé est radié de la liste des mandataires agréés sur sa requête ou si, en dépit d'un rappel en bonne et due forme, il n'a pas acquitté pendant deux années consécutives la cotisation annuelle à l'Institut des mandataires agréés près l'Office européen des brevets.»

Article 3

Le Président de l'Office européen des brevets transmet à tous les Etats signataires de la Convention ainsi qu'aux Etats qui y adhèrent une copie certifiée conforme de la présente décision.

Article 4

La présente décision entre en vigueur le 5 juin 1987.

1987 - 741

1499

Convention sur le brevet européen

RO 1987

II Décision du 5 juin 1987 portant modification de la règle 85, paragraphe 1, du règlement d'exécution

Entrée en vigueur le 1er août 1987

Texte original

Article premier

La règle 85, paragraphe 1, du règlement d'exécution de la Convention est remplacée par le texte suivant:

«(1) Si un délai expire soit un jour où l'un des bureaux de réception de l'Office européen des brevets au sens de l'article 75, paragraphe 1, lettre a), n'est pas ouvert pour recevoir le dépôt des pièces, soit un jour où le courrier normal n'y est pas distribué, pour des raisons autres que celles indiquées au paragraphe 2, le délai est prorogé jusqu'au premier jour suivant où tous les bureaux de réception sont ouverts pour recevoir ce dépôt et où le courrier normal est distribué.»

Article 2

Le Président de l'Office européen des brevets transmet à tous les Etats signataires de la Convention ainsi qu'aux Etats qui y adhèrent une copie certifiée conforme de la présente décision.

Article 3

La présente décision entre en vigueur le 1er août 1987.

III

Décision du 5 juin 1987 portant modification des règles 31 et 51 du règlement d'exécution

Entrée en vigueur le 1er septembre 1987

Texte original

Article premier

La règle 31 du règlement d'exécution de la Convention est modifiée comme suit:

1. Le paragraphe 2 est supprimé.

2. L'actuel paragraphe 3 devient le paragraphe 2.

1500

Convention sur le brevet européen

RO 1987

Article 2

La règle 51 du règlement d'exécution de la Convention est modifiée comme suit: Les paragraphes 4 à 6 sont remplacés par les paragraphes 4 à 11 suivants:

«(4) Avant de prendre la décision de délivrer le brevet européen, la division d'examen notifie au demandeur le texte dans lequel elle envisage de délivrer le brevet européen et l'invite, dans un délai qu'elle lui impartit et qui ne peut être inférieur à deux mois ni supérieur à quatre mois, à donner son accord sur le texte notifié. Ce délai est prorogé une seule fois pour une durée maximum de deux mois, à la condition que le demandeur en fasse la demande avant l'expiration dudit délai.

(5) Si le demandeur n'a pas donné son accord dans le délai prévu au paragraphe 4, la demande de brevet européen est rejetée. Si dans ledit délai, le demandeur propose des modifications des revendications, de la descrip- tion ou des dessins, que la division d'examen n'approuve pas conformément à la règle 86, paragraphe 3, la division d'examen, avant de prendre une décision, invite le demandeur, en lui indiquant ses motifs, à présenter ses observations dans un délai qu'elle lui impartit.

(6) S'il est établi que le demandeur est d'accord avec le texte dans lequel la division d'examen envisage de délivrer le brevet européen, en tenant compte éventuellement des modifications proposées (règle 86, paragraphe 3), la division d'examen l'invite à acquitter, dans un délai non reconductible qu'elle lui impartit et qui ne peut être inférieur à deux mois ni supérieur à trois mois, les taxes de délivrance et d'impression et à produire, dans le même délai, une traduction des revendications dans les deux langues officielles de l'Office européen des brevets autres que celle de la procédure ou, si celle-ci a été changée, autres que la langue initiale de la procédure.

(7) Si le texte dans lequel la division d'examen envisage de délivrer le brevet européen comporte plus de dix revendications, la division d'examen invite le demandeur à acquitter dans le délai prévu au paragraphe 6 des taxes de revendication pour toutes les revendications en sus de la dixième, dans la mesure où ces taxes n'ont pas déjà été acquittées en vertu de la règle 31, paragraphe 1.

(8) Si la taxe de délivrance, la taxe d'impression ou les taxes de revendica- tion ne sont pas acquittées en temps utile ou si la traduction n'est pas produite en temps utile, la demande de brevet européen est réputée retirée.

(9) Si une taxe annuelle vient à échéance après la signification de l'invitation visée au paragraphe 6 et avant la date la plus proche possible de publication de la mention de délivrance du brevet européen, cette mention n'est publiée que lorsque la taxe annuelle est acquittée. Le demandeur est informé de cette situation.

1501

Convention sur le brevet européen

RO 1987

(10) La notification de la division d'examen à laquelle fait référence le paragraphe 6 doit indiquer les Etats contractants désignés qui exigent une traduction en application des dispositions de l'article 65, paragraphe 1.

(11) La décision de délivrance du brevet européen indique celui des textes de la demande de brevet européen qui a donné lieu à la délivrance du brevet européen.»

Article 3

Si l'avis concernant la notification établie conformément à la règle 51, para- graphe 4, du règlement d'exécution de la Convention a déjà été émis avant le 1er septembre 1987, les dispositions en vigueur jusqu'à cette date continuent de s'appliquer à la demande de brevet européen concernée.

Article 4

Le Président de l'Office européen des brevets transmet aux Etats signataires de la Convention et aux Etats qui y adhèrent une copie certifiée conforme de la . présente décision.

Article 5

La présente décision entre en vigueur le 1er septembre 1987.

IV

Décision du 5 juin 1987 portant modification des règles 24 et 36 du règlement d'exécution

Entrée en vigueur le 1er octobre 1987

Texte original

Article premier

La règle 24, paragraphe 1, du règlement d'exécution de la Convention est remplacée par le texte suivant:

«Les demandes de brevet européen peuvent être déposées par écrit, directe- ment ou par la voie postale, auprès des autorités visées à l'article 75. Le Président de l'Office européen des brevets peut décider que les demandes de brevet européen peuvent être déposées également par des moyens tech- niques de communication, dont il arrête les conditions d'utilisation. Il peut notamment décider que des documents reproduisant par écrit le contenu des demandes ainsi déposées et répondant aux prescriptions du présent règle- ment doivent être produits dans un délai imparti par l'Office européen des brevets.»

1502

Convention sur le brevet européen

RO 1987

Article 2

La règle 36, paragraphe 5, du règlement d'exécution de la Convention est remplacée par le texte suivant:

«Le Président de l'Office européen des brevets peut décider que, par dérogation aux dispositions des paragraphes 2, 3 et 4, les documents postérieurs au dépôt de la demande de brevet européen peuvent être adressés à l'Office européen des brevets également par des moyens tech- niques de communication, dont il arrête les conditions d'utilisation. Il peut notamment décider qu'une pièce reproduisant par écrit le contenu des documents ainsi adressés et répondant aux prescriptions du présent règle- ment doit être produite dans un délai fixé par lui. Si cette pièce n'est pas produite dans les délais, les documents sont réputés non reçus».

Article 3

Le Président de l'Office européen des brevets transmet à tous les Etats signataires de la Convention ainsi qu'aux Etats qui y adhèrent une copie certifiée conforme de la présente décision.

Article 4

La présente décision entre en vigueur le 1er octobre 1987.

31796

O

1503

Convention du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

RS 0.453; RO 1975 1136

A

Modification des Annexes I et II de la convention

La teneur des Annexes publiées au RO 1985 1383 est remplacée par le nouveau texte ci-après, entré en vigueur le 22 octobre 1987:

Annexes I et II

Interprétation

1. Les espèces figurant aux présentes Annexes sont indiquées:

a) par le nom de l'espèce; ou

b) par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.

2. L'abréviation «spp.» sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supé- rieur.

3. Les autres références à des taxa supérieurs aux espèces sont données uni- quement à titre d'information ou à des fins de classification.

4. L'abréviation «p. e.» sert à désigner des espèces peut-être éteintes.

5. Un astérisque (*) placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supé- rieur indique qu'une ou plusieurs populations géographiquement isolées, sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à l'Annexe I et que ces populations, sous-espèces ou espèces sont exclues de l'Annexe II.

6. Deux astérisques ( ** ) placés après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indiquent qu'une ou plusieurs populations géographiquement isolées, sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à l'Annexe II et que ces populations, sous-espèces ou espèces sont exclues de l'Annexe I.

7. Le signe (-) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur signifie que des populations géographiquement isolées, sous-espèces, espèces, groupes d'espèces ou familles, de ladite espèce ou dudit taxon, sont exclus de l'annexe concernée, comme suit:

1504

1987 - 889

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1987

-101 Population du Groenland occidental

-102 Populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan

-103 Population de la Chine

-104 Population de l'Australie

-105 Population des Etats-Unis d'Amérique

-106 - Chili: une partie de la population de la province de Parinacota (région de Tarapacá)

• Pérou: populations de la réserve nationale de Pampa Galeras, de Pedregal, d'Oscconta et de Sawacocha (province de Luca- nas), de Sais Picotani (province d'Azangaro), de Sais Tupac Amaru (province de Junín) et de la réserve nationale de Salinas Aguada Blanca (provinces d'Arequipa et de Cailloma)

-107 Populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de la Birmanie, de l'Inde, du Népal et du Pakistan

-108 Cathartidae

-109 Populations des Etats-Unis d'Amérique

-110 Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri

-111 Population du Congo sous réserve d'un quota annuel à l'exporta- tion de 600 (1987, 1988 et 1989)

-112 Population du Zimbabwe (élevage en ranch) et populations des pays suivants, sous réserve des quotas annuels à l'exportation indiqués:

1987

1988 1989

Botswana 2000 2000 2000

Cameroun 100 100 100

Congo 150 150 150

Kenya

5000 5000 5000

(1000: spécimens sauvages 4000: spécimens élevés en ranch et élevés en captivité)

Madagascar 1000 1000 1000

Malawi 900 1000 1300

(700: spécimens sauvages autres: spécimens élevés en ranch)

Mozambi- que 1000 1000 4000

(1000: spécimens sauvages autres: spécimens élevés en ranch)

Rép .- Unie de Tanza- nie 2000 2000 2000

1505

RO 1987

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

Soudan 5000 5000 5000 Zambie 3350 5600 8200 (2000: spécimens sauvages autres: spécimens élevés en ranch)

-113 Populations de l'Australie et de la Papouasie-Nouvelle-Guinée et population de l'Indonésie sous réserve du respect d'un quota annuel à l'exportation indiqué (1987: 2000; 1988: 4000; 1989: 4000)

-114 Population du Congo sous réserve d'un quota annuel à l'exporta- tion de 500 (1987, 1988 et 1989)

-115 Population du Chili

-116 Toutes les espèces non succulentes

8. Le signe (+) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur signifie que seules des populations géographiquement isolées, sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, sont ins- crites à l'annexe concernée, comme suit:

+201 Population de l'Amérique du Sud (les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes)

+202 Populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan

+203 Toutes les sous-espèces de l'Amérique du Nord et population de l'Europe, URSS exceptée

+204 Populations du Cameroun et du Nigéria

+205 Population de l'Asie

+206 Population de l'Inde

+207 Populations de l'Amérique centrale et de l'Amérique du Nord

+208 Population de l'Australie

+209

• Chili: une partie de la population de la province de Parinacota (région de Tarapacá)

• Pérou: populations de la réserve nationale de Pampa Galeras, de Pedregal, d'Oscconta et de Sawacocha (province de Luca- nas), de Sais Picotani (province d'Azangaro), de Sais Tupac Amaru (province de Junín) et de la réserve nationale de Salinas Aguada Blanca (provinces d'Arequipa et de Cailloma)

+210 Populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de la Birmanie, de l'Inde, du Népal et du Pakistan

+211 Population du Mexique

+212 Populations de l'Algérie, du Bourkina Faso, du Cameroun, du Mali, du Maroc, de la Mauritanie, du Niger, du Nigéria, de la République centrafricaine, du Sénégal, du Soudan et du Tchad

1506

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1987

+213 Population de l'Europe, à l'exception de l'Union des Républiques socialistes soviétiques

+214 Toutes les espèces de la Nouvelle-Zélande

+215 Population de Chili

9. Le signe (=) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur signifie que la dénomination de ladite espèce ou dudit taxon doit être interprétée comme il suit:

=301 Comprend la famille Tupaiidae

=302 Comprend le synonyme générique Leontideus

=303 Comprend le synonyme Saguinus geoffroyi

=304 Comprend le synonyme Cercopithecus roloway

=305 Comprend le synonyme Colobus badius kirki

=306 Comprend le synonyme Colobus badius rufomitratus

=307 Comprend le synonyme générique Simias

=308 Comprend le synonyme générique Mandrillus

=309 Comprend le synonyme générique Rhinopithecus

=310 Comprend les synonymes Bradypus boliviensis et Bradypus griseus

=311 Comprend le synonyme Priodontes giganteus

=312 Comprend le synonyme Physeter catodon

=313 Comprend le synonyme Eschrichtius glaucus

=314 Comprend le synonyme générique Eubalaena

=315 Comprend le synonyme Dusicyon fulvipes

=316 Comprend le synonyme générique Fennecus

=317 Aussi appelé Ursus thibetanus

=318 Comprend le synonyme générique Thalarctos

=319 Aussi appelé Aonyx microdon ou Paraonyx microdon

=320 Comprend les synonymes Lutra annectens, Lutra enudris, Lutra incarum et Lutra platensis

=321 Comprend le synonyme Eupleres major

=322 Aussi appelé Lynx caracal; comprend le synonyme générique Caracal

=323 Aussi appelé Lynx rufus escuinapae

=324 Comprend le synonyme Equus kiang et Equus onager

=325 Comprend le synonyme générique Dama

=326 Comprend les synonymes génériques Axis et Hyelaphus

1507

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1987

Comprend le synonyme Bos frontalis

=327 =328 Comprend le synonyme Bos grunniens

Comprend le synonyme générique Novibos

=329 =330 Comprend le synonyme générique Anoa =331 Comprend le synonyme Oryx tao Comprend le synonyme Ovis aries ophion =332 =333 Aussi appelé Anas platyrhynchos laysanensis =334 Comprend le synonyme Cygnus bewickii jankowskii

Comprend les synonymes Falco pelegrinoides et Falco babyloni- cus

Comprend le synonyme générique Pipile

Comprend le synonyme générique Mitu

Comprend le synonyme Rheinartia nigrescens

Aussi appelé Eupodotis bengalensis

Souvent commercialisé sous le nom incorrect d'Ara caninde

Comprend le synonyme générique Cyclopsitta

Précédemment inclus dans le genre Gallirex

Aussi appelé Mimizuku gurneyi

Précédemment inclus dans le genre Ramphodon

Aussi appelé Muscicapa ruecki

Précédemment inclus dans le genre Spinus

Comprend les synonymes génériques Nicoria et Geoemyda (part)

Aussi mentionné dans le genre Testudo

Précédemment inclus dans Podocnemis spp.

Comprend Alligatoridae, Crocodylidae et Gavialidae Précédemment inclus dans Chamaelo spp.

Aussi appelé Constrictor constrictor occidentalis

Aussi appelé Hydrodynastes gigas

Précédemment inclus dans Thamnophis elegans

Comprend le synonyme générique Megalobatrachus Sensu D'Abrera

Aussi mentionné dans le genre Dysnomia

Comprend le synonyme générique Proptera

Aussi mentionné dans le genre Carunculina

Comprend le synonyme générique Micromya

=335 =336 =337 =338 =339 =340 =341 =342 =343 =344 =345 =346 =347 =348 =349 =350 =351 =352 =353 =354 =355 =356 =357 =358 =359 =360

1508

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1987

=361 Comprend le synonyme générique Papuina

=362 Aussi mentionné dans le genre Echinocactus

=363 Aussi mentionné dans le genre Escobaria

=364 Aussi mentionné dans le genre Neolloydia

=365 Aussi appelé Solisia pectinata

=366

Aussi appelé Lobeira macdougallii

=367

Comprend les sous-familles Apostasioideae et Cypripedioideae

=368 Aussi appelé Lycaste virginalis var. alba

=369 Comprend le synonyme Stangeria paradoxa

=370 Comprend le synonyme Basiloxylon excelsum

=371 Comprend le synonyme Welwitschia bainesii

10. Suite aux décisions prises par la Conférence des Parties lors de sa sixiè- me session, le signe (*) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce doit être interprété comme suit:

·501 Seuls les spécimens morts sont soumis à la délivrance de docu- ments CITES et aux contrôles effectués au titre de celle-ci.

·502 A seule fin de permettre la commercialisation, au niveau inter- national, de tissus faits de laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes des populations inscrites à l'Annexe II (voir +209), et d'articles qui en dérivent. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les Etats de l'aire de répartition de l'espèce et les lisiè- res les expressions «Vicuñandes-Chile» ou «Vicuñandes-Peru», ceci dépendant du pays d'origine.

0

11. Conformément aux dispositions de l'Article I, paragraphe biii), de la Convention, le signe suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur inscrit à l'Annexe II sert à désigner des parties ou pro- duits obtenus à partir de ladite espèce ou dudit taxon et qui sont mention- nés comme suit aux fins de la Convention:

#1 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies); et

b) les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons

£2 Sert à désigner les racines et leurs parties facilement identifiables

#3 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) les graines et le pollen;

b) les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons; et

c) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement; et

1509

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1987

d) les éléments de troncs (raquettes), et leurs parties et produits, d'Opuntia spp. du sous-genre Opuntia acclimatées ou reproduites artificiellement

+4 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) le pollen; et

b) les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons

£5 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) les graines et le pollen (y compris les pollinies);

b) les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons; et

c) les feuilles détachées, et leurs parties et produits, d'Aloe vera acclimatées ou reproduites artificiellement

£6 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) les graines et le pollen (y compris les pollinies);

b) les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons; et

c) les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement; et

d) les fruits, et leurs parties et produits, de Vanilla spp. reproduites artificiellement.

12. Réserves faites par la Suisse:

[[ ]

[] signifie que la Suisse traite le taxon en question selon l'Annexe II; signifie que la Suisse considère que le taxon en question n'est pas visé par la Convention.

1510

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1987

Annexe I

Annexe II

Fauna Faune

Mammalia Mammifères

Monotremata Monotrèmes

Tachyglossidae Echidnés

Zaglossus spp. Echidné à bec courbe

Marsupialia Marsupiaux

Dasyuridae Dasyuridés

Sminthopsis longicaudata Souris marsupiale à longue queue

Sminthopsis psammophila Souris marsupiale du désert

Thylacinidae Loups marsupiaux

Thyclacinus cynocephalus p.e. Loup marsupial

Peramelidae Bandicoots

Chaeropus ecaudatus p.e. Bandicoot à pieds de porc

Perameles bougainville Bandicoot de Bougainville

Thylacomyidae Bandicoot-lapins

Macrotis lagotis Bandicoot-lapin

Macrotis leucura Bandicoot-lapin à queue blanche

L

Phalangeridae Phalangers

Burramyidae

Vombatidae Wombats

Lasiorhinus krefftii Wombat à nez poilu de Queensland

Phalanger maculatus Couscous tacheté Phalanger orientalis Couscous gris Burramys parvus Souris-opposum des montagnes

1511

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1987

Annexe I Annexe II

Macropodidae Kangourous

Bettongia spp. Kangourous-rats Caloprymnus campestris p.e. Kangourou-rat du Désert

Dendrolagus bennet- tianus

Kangourou arboricole de Bennett

Dendrolagus inustus

Kangourou arboricole gris

Dendrolagus lumholtzi Kangourou arboricole de Lumholtz

Dendrolagus ursinus Kangourou arboricole noir

Lagorchestes hirsutus Wallaby-lièvre roux Lagostrophus fasciatus Wallaby-lièvre rayé Onychogalea fraenata Onychogale bridé Onychogalea lunata Onychogale à croissant

Chiroptera Chiroptères Pteropodidae Roussettes

Pteropus insularis '501 Roussettes des îles Truk

Pteropus macrotis *501 Roussette de l'île Aru Pteropus mariannus *501 Roussette des îles Mariannes Pteropus molossinus *501 Roussette de Ponapé

1512

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1987

Annexe I

Annexe II

Pteropus phaeocephalus '501 Roussette de l'île Mortlock

Pteropus pilosus °501 Roussette des îles Palaos

Pteropus samoensis ·501 Roussette de Samoa

Pteropus tokudae °501 Roussette de Tokuda

Pteropus tonganus °501 Roussette de Tonga

Spp .* - toutes les espèces* = 301

Primates Primates (Singes)

Lemuridae Lémuriens

Spp. - toutes les espèces

Cheirogaleidae Chirogales

Spp. - toutes les espèces

Indriidae

Spp. - toutes les espèces

Indris Daubentoniidae Aye-Ayes

Daubentonia madagascariensis Aye-Aye

Callithricidae Ouistitis

Callithrix jacchus aurita

Marmoset à oreilles blanches

Callithrix jacchus flaviceps

Ouistiti à tête jaune

Leontopithecus spp. = 302 Singes-lions

Saguinus bicolor Tamarin bicolore

Saguinus leucopus

Tamarin à pieds blancs

Saguinus oedipus =303 Tamarin pinché

Callimiconidae

Callimico goeldii

Tamarins de Goeldi Tamarin de Goeldi

1513

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

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Annexe I

Annexe II

Cebidae Cébidés

Alouatta palliata Hurleur du Guatemala Ateles geoffroyi frontatus Atèle de Geoffroy (sous-espèce) Ateles geoffroyi panamensis Atèle du Panama Brachyteles arachnoides Atèle arachnoïde

Cacajao spp. Ouakaris

Chiropotes albinasus Saki à nez blanc

Lagothrix flavicauda Singe laineux à queue jaune

Saimiri oerstedii Saimiri à dos roux

Cercopithecidae Cercopithécidés Cercopithecinae

Cercocebus galeritus galeritus

Mangabey du Tana River

Cercopithecus diana =304 Cercopithèque diane

Macaca silenus

Macaque Ouanderou

Papio leucophaeus =308 Drill Papio sphinx =308 Mandrill

Colobinae

Colobus pennantii kirkii =305 Colobe de Zanzibar

Colobus rufomitratus =306 Colobe bai

Nasalis spp. = 307 Nasiques

Presbytis entellus Houleman

1514

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Annexe I Annexe II

Presbytis geei Semnopithèque de Gee Presbytis pileata Presbytis potenziani Semnopithèque de Mentawi

Pygathrix spp. = 309 Douc, rhinopithèques

Spp. - toutes les espèces

Hylobatidae Gibbons

Pongidae Singes anthropoïdes

Spp. - toutes les espèces

Edentata Edentés Myrmecophagidae Fourmiliers

Myrmecophaga tridactyla Grand fourmilier

Tamandua tetradactyla chapadensis Fourmilier arboricole (sous-espèce)

Bradypus variegatus =310 Paresseux tridactyle de Bolivie

Dasypodidae Tatous

Priodontes maximus =311 Tatou géant

Pholidota Pangolins Manidae Manidés

Manis crassicaudata Pangolin à grosse queue Manis javanica Pangolin malais Manis pentadactyla Pangolin de Chine

Manis temminckii Pangolin de Temminck

1515

L

Bradypodidae Paresseux tridactyles

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Annexe I

Annexe II

Lagomorpha Lagomorphes Leporidae Lièvres

Caprolagus hispidus Lapin de l'Assam Romerolagus diazi Lapin des volcans

Rodentia Rongeurs Sciuridae Ecureuils

Cynomys mexicanus Chien de prairie du Mexique

Ratufa spp. Ecureuils géants

Muridae Muridés

Leporillus conditor Rat architecte

Pseudomys praeconis Fausse souris de la baie de Shark Xeromys myoides Faux rat d'eau

Chinchillidae Chinchillas

Zyzomys pedunculatus Rat à grosse queue Chinchilla spp. +201 Chinchillas

Cetacea Baleines Platanistidae Dauphins de rivière

Spp .- toutes les espèces

Lipotes vexillifer Dauphin d'eau douce de Chine

Platanista spp. Dauphins d'eau douce de l'Inde Berardius spp.

Ziphiidae Ziphiidés

Hyperoodon spp. Baleines à bec

1516

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Annexe I Annexe II

Physeteridae Cachalots

Physeter macrocephalus =312 Cachalot macrocéphale

Delphinidae Dauphins

Sotalia spp. Sotalies de l'Amérique du Sud

Sousa spp. Sotalies africaines et asiatiques

Phocoenidae Marsouins

Neophocaena phocaenoides Marsouin de l'Inde

Phocoena sinus Marsouin du Pacifique

Eschrichtidae Eschrichtidés

Eschrichtius robustus =313 Baleine grise

Balaenopteridae Balaenopteridés

Balaenoptera acutorostrata **- 101 Petit rorqual

Balaenoptera borealis Baleine boréale

Balaenoptera edeni Balénoptère de Bryde

Balaenoptera musculus Baleine bleue

Balaenoptera physalus Rorqual commun

Megaptera novaeangliae Baleine à bosse

Balaena spp. = 314 Baleines

Caperea marginata Baleine naine

Carnivora Carnivores Canidae Canidés

L Canis lupus ** +202 Loup

Canis lupus* - 102 Loup Chrysocyon brachyurus Loup à crinière

1517

Balaenidae Baleinidés

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Annexe I

Annexe II

Cuon alpinus Cuon d'Asie

Dusicyon culpaeus Renard colfeo Dusicyon griseus =315 Renard gris de l'Argen- tine

Dusicyon gymnocercus Renard d'Azara

Speothos venaticus Chien des buissons

Vulpes cana Renard de Blanford Vulpes zerda =316 Fennec

Ursidae Ours

Ailuropoda melanoleuca Panda géant

Helarctos malayanus Ours de cocotiers Selenarctos thibetanus =317 Ours à collier

Tremarctos ornatus Ours à lunettes

Ursus arctos* +203 Ours brun

1

L Ursus arctos isabellinus Ours isabelle =

Ursus arctos nelsoni Grizzly du Mexique Ursus arctos pruinosus Ours brun du Tibet

Procyonidae Procyonidés Mustelidae Mustélidés

Ursus maritimus =318 Ours polaire Ailurus fulgens Petit panda

Aonyx congica ** +204 =319 Loutre à joues blanches

1518

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Annexe I

Annexe II Conepatus humboldtii Moufette de Patagonie

Enhydra lutris nereis Loutre de mer méridionale

Lutra felina Loutre de mer Lutra longicaudis =320 Loutre d'Amérique du Sud Lutra lutra Loutre d'Europe

Lutra provocax Loutre du Chili

Lutrinae spp .* -toutes les autres espèces de loutres

Mustela nigripes Putois à pieds noirs Pteronura brasiliensis Loutre géante

Viverridae Viverridés

Cryptoprocta ferox Foussa

Cynogale bennettii Civette loutre Eupleres goudotii =321 Euplère

Fossa fossa Civette fossane

Hemigalus derbyanus Civette palmiste à bandes de Derby

Prionodon linsang Civette à bandes

Hyaenidae Hyénidés Felidae Félidés

Prionodon pardicolor Linsang tacheté Hyaena brunnea Hyène brune

Spp .- toutes les espèces

1519

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Annexe I

Annexe II

Acinonyx jubatus Guépard

Felis bengalensis bengalensis ** - 103 Chat léopard du Bengale

Felis caracal ** +205 =322] Caracal

Felis concolor coryi Puma de Floride

Felis concolor costaricensis

Puma d'Amérique centrale

Felis concolor cougar

Puma oriental

Felis jacobita

Chat des Andes

Felis marmorata Chat marbré

Felis nigripes

Chat à pieds noirs

Felis pardalis mearnsi

Ocelot de Mearns

Felis pardalis mitis

Ocelot du Brésil

Felis planiceps

Chat à tête plate

Felis rubiginosa ** +206 Chat rougeâtre

Felis rufa escuinapae =323

Lynx roux du Mexique

Felis temmincki

Chat doré d'Asie

Felis tigrina oncilla Oncille

Felis wiedii nicaraguae Margay du Nicaragua

Felis wiedii salvinia

Margay du Guatemala

1520

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Annexe I Annexe II

Felis yagouaroundi +207 ** Jagouarondi

Neofelis nebulosa Panthère longibande

Panthera leo persica Lion d'Asie Panthera onca Jaguar

Panthera pardus

Léopard

Panthera tigris Tigre Panthera uncia Panthère des neiges

Pinnipedia Pinnipèdes Otariidae Otaries

Arctocephalus spp .* Arctocéphales, Otaries à fourrure

Arctocephalus townsendi Otarie à fourrure de Guadeloupe

Phocidae Phoques

Mirounga spp. Eléphants de mer

Monachus spp. Phoques-moines

Tubulidentata Tubulidentés Orycteropodidae Oryctéropes

Orycteropus afer Oryctérope

Proboscidea Proboscidiens Elephantidae Eléphants

Elephas maximus Eléphant d'Asie

Loxodonta africana Eléphant d'Afrique

1521

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Annexe I

Annexe II

Sirenia Sirènes Dugongidae Dugongs Trichechidae Lamantins

Dugong dugon **- 104 Dugong

Dugong dugon* +208 Dugong

Trichechus inunguis Lamantin de l'Amazone Trichechus manatus Lamantin d'Amérique du Nord

. ,

Trichechus senegalensis Lamantin d'Afrique

Perissodactyla Périssodactyles

Equidae Equidés

Equus africanus Ane sauvage d'Afrique Equus grévyi Zèbre de Grévy

Equus hemionus* = 324 Hémione

Equus hemionus hemionus Hémione de Mongolie

Equus hemionus khur Hémione de l'Inde

Equus przewalskii Cheval de Przewalski

Equus zebra hartmannae Zèbre de Hartmann

Tapiridae Tapirs

Equus zebra zebra Zèbre de montagne du Cap Spp .** - toutes les espèces **

Rhinocerotidae Rhinocéros

Spp. - toutes les espèces

Tapirus terrestris Tapir terrestre

1522

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Annexe I Annexe II

Artiodactyla Artiodactyles

Suidae Suidés

Babyrousa babyrussa Babiroussa

Sus salvanius Sanglier nain

Tayassuidae Pécaris

Spp .- toutes les espèces - 105

Catagonus wagneri Pécari du Chaco

Hippopotamidae Hippopotamidés Camelidae Camélidés

Choeropsis liberiensis Hippopotame nain Lama guanicoe Guanaco

Vicugna vicugna **- 106 Vigogne

Vicugna vicugna*+209 ·502 Vigogne

Cervidae Cervidés

Blastocerus dichotomus Cerf des marais

Cervus dama mesopotamicus =325 Daim de Mésopotamie Cervus duvauceli Barashinga

Cervus elaphus bactrianus Cerf du Turkestan

Cervus elaphus hanglu Hangul

Cervus eldi Cerf d'Eld

Cervus porcinus annamiticus =326 Cerf-cochon de Thaïlande Cervus porcinus calamianensis =326 Cerf-cochon calamien

Cervus porcinus kuhli=326 Cerf-cochon de Kuhl

1523

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Annexe I

Annexe II

Hippocamelus spp. Cerf des Andes

Moschus spp .** +210 Porte-musc Muntiacus crinifrons Muntjac noir

Ozotoceros bezoarticus Cerf des Pampas

Pudu pudu Pudu du Sud

Antilocapridae Antilopes à fourche

Antilocapra americana peninsularis Antilope à fourche de Basse-Californie Antilocapra americana sonoriensis Antilope à fourche de Sonora

Bovidae Bovidés Bovinae

Bison bison athabascae Bison des forêts

Bos gaurus =327 Gaur

Bos mutus =328 Yack sauvage

Bos sauveli =329 Kouprey Bubalus depressicornis =330 Anoa des plaines Bubalus mindorensis =330 Tamarau

Moschus spp .*- 107 Porte-musc

Pudu mephistophiles Pudu du Nord

Antilocapra americana mexicana Antilope à fourche du Mexique

1524

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Cephalophinae

Annexe I Bubalus quarlesi =330 Anoa des montagnes

Annexe II

Cephalophus dorsalis Céphalophe à bande dorsale noire

Cephalophus jentinki Céphalophe de Jentink

Cephalophus monticola Céphalophe bleu

Cephalophus ogilbyi Céphalophe d'Ogilby

Cephalophus sylvicultor Céphalophe géant

Cephalophus zebra Céphalophe rayé

Hippotraginae Addax nasomaculatus Addax

Damaliscus dorcas dorcas Bontebok

Hippotragus equinus Antilope rouanne

Hippotragus niger variani Hippotrague noir géant

Oryx dammah =331 Oryx algazelle Oryx leucoryx Oryx blanc Gazella dama Gazelle Dama

Kobus leche Cobe lechwe

O

Antilopinae

Caprinae

Ammotragus lervia Mouflon à manchettes, Aoudad Budorcas taxicolor Takin Capra falconeri* Markhor

1525

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Annexe I Annexe II

Capra falconeri chialtanensis Markhor du Chialtan

Capra falconeri jerdoni Markhor du Punjab

Capra falconeri megaceros Markhor de Kaboul

Capricornis sumatraensis Capricorne

Nemorhaedus goral Goral

Ovis ammon* Mouflon d'Asie

Ovis ammon hodgsoni Mouflon de l'Himalaya

Ovis canadensis +211 Mouflon d'Amérique

Ovis orientalis ophion =332 Mouflon de Chypre

Ovis vignei Mouflon de Ladak

Pantholops hodgsoni Antilope du Tibet

Rupicapra rupicapra ornata Chamois des Abruzzes

Aves Oiseaux

Struthioniformes Ratites

Struthionidae Autruches

Struthio camelus +212 Autruche

Rheiformes Rhéiformes

Rheidae

Nandous

Pterocnemia pennata Nandou de Darwin

Rhea americana albescens Nandou d'Argentine

1526

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Annexe I

Annexe II

Tinamiformes Tinamiformes Tinamidae Tinamous

Rhynchotus rufescens maculicollis Tinamou roussâtre (Guaipo)

Rhynchotus rufescens pallescens Tinamou roussâtre (Martineta común) Rhychotus rufescens rufescens Tinamou roussâtre (Inambú Guazú)

Tinamus solitarius Tinamou solitaire

Sphenisciformes Manchots Spheniscidae Manchots

Spheniscus demersus Manchot du Cap

Spheniscus humboldti Manchot de Humboldt

Podicipediformes Grèbes

Podicipedidae Grèbes

Podilymbus gigas Grèbe du lac Atitlan

Procellariiformes Procellariiformes

Diomedeidae Albatros

Diomedea albatrus Albatros à queue courte

Pelecaniformes Pélécaniformes

Pelecanidae Pélicans

Pelecanus crispus Pélican frisé

Sulidae

Fous

Sula abbotti Fou d'Abbott

0

1527

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Annexe I

Annexe II

Fregatidae Frégates

Fregata andrewsi Frégate de l'île Christmas

Ciconiiformes Echassiers Balaenicipitidae Becs-en-sabot Ciconiidae Cigognes

Balaeniceps rex Bec-en-sabot

Ciconia ciconia boyciana Cicogne blanche du Japon

Ciconia nigra Cicogne noire

Jabiru mycteria Jabiru Mycteria cinerea Tantale gris

Threskiornithidae Ibis

Eudocimus ruber Ibis rouge Geronticus calvus Ibis chauve de l'Afrique du Sud

Geronticus eremita Ibis chauve Nipponia nippon Ibis blanc du Japon

Phoenicopteridae Flamants

Anseriformes Ansériformes Anatidae Canards et oies

Platalea leucorodia Spatule blanche Spp. - toute les espèces

Anas aucklandica aucklandica Sarcelle terrestre des îles Auckland Anas aucklandica chlorotis Sarcelle de Nouvelle- Zélande

1528

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Annexe I Annexe II Anas aucklandica nesiotis Sarcelle de Campbell

Anas bernieri Sarcelle malgache de Bernier

Anas laysanensis =333 Canard de Laysan

Anas oustaleti Canard d'Oustalet Branta canadensis leucopareia Bernache des Aléoutiennes

Branta ruficollis Bernache à cou roux

Branta sandvicensis Bernache de Hawaii

Cairina scutulata Canard à ailes blanches

Coscoroba coscoroba Cygne coscoroba

Cygnus columbianus jankowskii =334 Cygne de Jankowski

Cygnus melanocoryphus Cygne à cou noir

Dendrocygna arborea Dendrocygne à bec noir

Oxyura leucocephala Erismature à tête blanche

Rhodonessa caryophyllacea p.e. Canard à tête rose

Sarkidiornis melanotos Sarcidiorne à crête

Falconiformes Rapaces

Spp .- 108 - Toutes les espèces à l'exception des Cathartidés

1529

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Annexe I Annexe II

Cathartidae Cathartidés

Gymnogyps californianus Condor de Californie

Vultur gryphus Condor des Andes

Accipitridae Accipitridés

Aquila heliaca Aigle impérial

Chondrohierax uncinatus wilsonii Busard de Wilson

Haliaeetus albicilla

Pygargue à queue blanche

Haliaeetus leucocephalus

Pygargue à tête blanche

Harpia harpyja

Harpye Pithecophaga jefferyi Aigle des Singes

Falconidae Faucons

Falco araea Faucon crécerelle des Seychelles

Falco jugger Faucon laggar

Falco newtoni aldabranus

Faucon crécerelle de l'île Aldabra

Falco peregrinus =335 Faucon pèlerin

Falco punctatus

Faucon crécerelle de l'île Maurice

Falco rusticolus Faucon gerfaut

Galliformes Galliformes

Megapodiidae Mégapodes Cracidae Hoccos

Macrocephalon maleo Mégapode maléo Aburria jacutinga =336 Pénélope à plastron

1530

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RO 1987

Annexe I Annexe II

Aburria pipile pipile =336 Pénélope siffleuse de la Trinité

Crax blumenbachii

Hocco à bec rouge

Crax mitu mitu =337 Hocco mitu

Oreophasis derbianus Pénélope cornue

Penelope albipennis Pénélope à ailes blanches

Tetraonidae Tétras

Tympanuchus cupido attwateri Tétras cupidon d'Attwater

Phasianidae Phasianidés

Argusianus argus Argus géant

Catreus wallichii Faisan de Wallich

Colinus virginianus ridgwayi

Colin de Virginie masqué Crossoptilon crossoptilon Hoki blanc

Crossoptilon mantchuricum Hoki brun

Cyrtonyx montezumae mearnsi -109 Colin arlequin de Mearns

Cyrtonyx montezumae montezumae Colin arlequin (forme nominale)

Francolinus ochropectus Francolin de Tadjoura

Francolinus swierstrai Francolin de Swierstra Gallus sonneratii Coq de Sonnerat

1531

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Annexe I

Annexe II Ithaginis cruentus Faisan sanguin

Lophophorus spp. Monals Lophura edwardsi Faisan d'Edwards Lophura imperialis Faisan impérial Lophura swinhoii Faisan de Swinhoe

Pavo muticus Paon spicifère Polyplectron bical- caratum Eperonnier gris

Polyplectron emphanum Eperonnier de Palawan

Polyplectron germaini Eperonnier de Germain Polyplectron malacense Eperonnier de Malaisie Rheinartia ocellata =338 Rheinarte ocellé

Syrmaticus ellioti Faisan d'Elliot

Syrmaticus humiae Faisan de Hume Syrmaticus mikado Faisan mikado Tetraogallus caspius Pedrix des neiges caspienne

Tetraogallus tibetanus Perdrix des neiges du Tibet Tragopan blythii Tragopan oriental Tragopan caboti Tragopan arlequin

Tragopan melanocephalus Tragopan occidental

1532

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Annexe I

Annexe II

Gruiformes Gruiformes Turnicidae Hémipodes Pedionomidae

Gruidae Grues

Turnix melanogaster Hémipode à ventre noir

Pedionomus torquatus Hémipode à collier Spp .* - toutes les espèces*

Grus americana Grue blanche d'Amérique

Grus canadensis nesiotes Grue canadienne de Cuba Grus canadensis pulla Grue canadienne du Mississippi

Grus japonensis Grue de Mandchourie

Grus leucogeranus

Grue blanche d'Asie

Grus monacha Grue moine

Grus nigricollis Grue à cou noir Grus vipio Grue à cou blanc

Rallidae Rallidés

Gallirallus australis hectori Râle de Weka de l'Est

Tricholimnas sylvestris Râle de l'île de Lord Howe

Rhynochetidae Kagous Otididae Outardes

Rhynochetos jubatus Kagou

L -

Spp .- toutes les espèces

Chlamydotis undulata Outarde

Choriotis nigriceps Grande outarde de l'Inde

1533

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RO 1987

Annexe II

Annexe I Houbaropsis bengalensis =339 Outarde du Bengale

Charadriiformes Oiseaux de marais et de plage

Scolopacidae Scolopacidés

Numenius borealis 'Courlis esquimau

Numenius tenuirostris Courlis à bec grêle Tringa guttifer Chevalier maculé

Laridae Goélands

Larus relictus Goéland de Mongolie

Columbiformes Colombiformes Columbidae Pigeons

Caloenas nicobarica IL Pigeon chauve

Ducula mindorensis Carpophage de Mindoro

Gallicolumba luzonica Colombe poignardée Goura spp. Gouras

Psittaciformes Psittaciformes Psittacidae Perroquets

. .

Spp .* - toutes les espèces* - 110, à l'exception de:

[ Agapornis spp. ]] Inséparables

[

Amazona aestiva Amazone à front bleu

L Amazona ochrocephala Amazone à tête jaune -

Ï Aratinga spp .* Aratingas* J

]

1534

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. RO 1987

Annexe I

Annexe II

Cacatua galerita Grand cacatoès à huppe .jaune

Cyanoliseus patagonus Perruche des rocs

Eolophus roseicapillus Cacatoès rosalbin

Myiopsitta monachus Perruche-souris

]

Nandayus nenday Perruche Nanday

1

Platycercus eximius Perruche omnicolore

1]

Poicephalus senegalus Youyou, Perroquet à tête grise

I

Psittacula cyanocephala Perruche à tête prune

IL

Psittacus erithacus* Perroquet gris du Gabon* [[ Pyrrhura spp .* ]]

0

Amazona arausiaca Amazone à tête bleue Amazona barbadensis Amazone de la Barbade Amazona brasiliensis Amazone à queue rouge Amazona dufresniana rhodocorytha Amazone de Dufresne (sous-espèce) Amazona guildingii Amazone de St. Vincent

Amazona imperialis Amazone impériale Amazona leucocephala Amazone à tête blanche

1535

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

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Annexe I Annexe II

Amazona pretrei Amazone à face rouge

Amazona versicolor Amazone versicolore

Amazona vinacea Amazone bourgogne

Amazona vittata Amazone à bandeau rouge

Anodorhynchus spp. Aras bleus

Ara ambigua Ara de Buffon

Ara glaucogularis =340 Ara Caninde

Ara macao Ara macao

Ara militaris

Ara militaire

Ara rubrogenys Ara à front rouge

Aratinga guarouba Perruche dorée

Cyanopsitta spixii Ara de Spix

Cyanoramphus auriceps forbesi Perruche à tête d'or de Forbes

Cyanoramphus novaezelandiae

Perruche de Nouvelle- Zélande

Geopsittacus occidentalis p.e. Perruche nocturne

Neophema chrysogaster

Perruche à ventre orange

Ognorhynchus icterotis

Perruche aux oreilles jaunes

1536

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Annexe I Annexe II

Opopsitta diophtalma coxeni =341 Perroquet masqué de Coxen

Pezoporus wallicus Perruche de terre

Pionopsitta pileata Perroquet à oreilles

Probosciger aterrimus Microglosse noir

Psephotus chryopterygius Perruche à ailes d'or et perruche à capuchon

Psephotus pulcherrimus p.e. Perruche du paradis

Psittacula echo Perruche à collier de Maurice

Psittacus erithacus princeps Jacquot de Fernando Poo

Pyrrhura cruentata Conure à gorge bleue Rhychopsitta spp. Perroquets à gros bec Strigops habroptilus Kakapo

Cuculiformes Cuculiformes Musophagidae Touracos

Tauraco corythaix Touraco vert d'Afrique du Sud Tauraco porphyreolo- phus =342 Touraco à huppe pourprée

1537

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Annexe I

Annexe II Spp .* - toutes les espèces*

Strigiformes Strigiformes Tytonidae Chouettes effraies Strigidae Chouettes

Tyto soumagnei Effraie de Madagascar

Athene blewitti Chouette des forêts Ninox novaeseelandiae royana

Chouette coucou (sous-espèce) Ninox squampila natalis Chouette de l'île Christmas

Otus gurneyi =343 Hibou de Guerney

Apodiformes Apodiformes Trochilidae Colibris

Spp .*- toutes les espèces

Glaucis dohrnii =344 Colibri à bec incurvé

Trogoniformes Trogoniformes Trogonidae Trogons

Pharomachrus mocinno Quetzal

Coraciiformes Coraciiformes Bucerotidae Calaos

Aceros narcondami Calao de Narcondam Buceros bicornis* Calao bicorne

Buceros bicornis homrai Calao bicorne de l'île Homrai

Buceros hydrocorax hydrocorax Calao des Philippines

1538

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Annexe I

Annexe II Buceros rhinoceros rhinoceros Calao rhinocéros

Rhinoplax vigil Calao à casque

Piciformes Piciformes

Picidae Pics vrais

Campephilus imperialis Pic impérial

Dryocopus javensis richardsi Pic à ventre blanc de Corée

Passeriformes Oiseaux chanteurs Cotingidae Cotingas

Cotinga maculata Cotinga maculé

Rupicola spp. Coqs de rocher

Xipholena atropurpurea Cotinga à ailes blanches

Pittidae Brèves

Pitta brachyura nympha Brève du Japon

Atrichornithidae Oiseaux bruyants Hirundinidae Hirondelles

Pitta kochi Brève de Koch Atrichornis clamosus Oiseau bruyant de buissons

Pseudochelidon sirintarae Hirondelle à lunettes

Muscicapidae Fauvettes

Dasyornis broadbenti littoralis p.e. Fauvette rousse de l'Ouest Dasyornis longirostris Fauvettes des herbes à long bec

Niltava ruecki =345 Gobe-mouches de Rueck

Picathartes spp. Picathartes

1539

0

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RO 1987

Annexe I Annexe II

Zosteropidae Oiseaux-lunettes

Zosterops albogularis Oiseau-lunettes à poitrine blanche

Meliphagidae Méliphages Emberizidae Bruants

Meliphaga cassidix Méliphage casqué

Gubernatrix cristata Cardinal vert Paroaria capitata Cardinal à bec jaune

Paroaria coronata Cardinal à huppe rouge

Fringillidae Fringillidés

Carduelis cucullatus =346 Chardonneret rouge

Estrildidae Estrildidés

Carduelis yarrellii =346 Chardonneret de Yarrell Poephila cincta cincta Diamant à bavette (sous-espèce)

Sturnidae Etourneaux

Leucopsar rothschildi Mainate de Rothschild

Paradisaeidae Oiseaux du paradis

Spp. - toutes les espèces

Reptilia Reptiles

Testudinata Tortues Dermatemydidae Dermatémydidés Emydidae Tortues des marais

Dermatemys mawii Tortue de Tabasco

Batagur baska Tortue fluviale indienne

Geoclemys hamiltonii Tortue de Hamilton Kachuga tecta tecta Tortue à toit de l'Inde

Clemmys muhlenbergi Tortue de Muhlenberg

1540

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

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Annexe I Annexe II

Melanochelys tricarinata =347 Tortue tricarénée Morenia ocellata Tortue de Birmanie Terrapene coahuila Tortue-boîte aquatique

Testudinidae Tortues de terre

Spp .- toutes les espèces

Geochelone elephantopus =348 Tortue géante des Galapagos

Geochelone radiata =348 Tortue rayonnée

Geochelone yniphora =348

Tortue à éperon

Gopherus flavomarginatus Gophère

Psammobates geometricus =348 Tortue géométrique

Spp. - toutes les espèces

Cheloniidae Tortues de mer

Dermochelyidae Tortues-cuir Trionychidae Trionychidés

Dermochelys coriacea Tortue-cuir géante

Lissemys punctata punctata Tortue de l'Inde

Trionyx ater Trionyx noir

Trionyx gangeticus Trionyx du Gange

Trionyx hurum Trionyx paon

Trionyx nigricans Trionyx sombre

Pelomedusidae Pélomédusidés

Erymnochelys madagascariensis =349 Podocnémide de Madagascar, Réré

1541

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1987

Annexe I

Annexe II

Peltocephalus dumeriliana =349 Podocnémide de Duméril Podocnemis spp. Tortues fluviatiles

Chelidae Tortues à col de serpent

Pseudemydura umbrina Tortue à col de serpent de l'Ouest

₣

Crocodylia Crocodiles Alligatoridae Alligators

Spp .* - toutes les espèces* = 350

Alligator sinensis Alligator de Chine

Caïman crocodilus apaporiensis Caïman du Rio Apaporis

Caïman latirostris

Caïman à museau large

Melanosuchus niger Caïman noir

Crocodylidae Crocodiles vrais

Crocodylus acutus Crocodile américain

Crocodylus cataphractus **- 111

Faux-gavial d'Afrique

Crocodylus intermedius

Crocodile de l'Orénoque

Crocodylus moreletii

Crocodile de Morelet

Crocodylus niloticus **- 112 Crocodile du Nil

Crocodylus novaeguineae mindorensis

Crocodile de Mindoro

Crocodylus palustris

Crocodile des marais

Crocodylus porosus ** - 113 Crocodile marin

1542

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1987

Annexe I Annexe II

Crocodylus rhombifer Crocodile de Cuba

Crocodylus siamensis Crocodile de Siam

Osteolaemus tetraspis ** - 114 Crocodile à museau court

Tomistoma schlegelii Faux-gavial malais

Gavialidae Gavials

Gavialis gangeticus Gavial du Gange

Rhynchocephalia Rhynchocéphales Sphenodontidae Sphénodons

Sphenodon punctatus Sphénodon

Sauria Lézards Gekkonidae Geckos

Agamidae Agames Chamaeleonidae Caméléons

Iguanidae Iguanes

Brachylophus spp. Brachylophes

Cyclura spp. Iguane cornu, Iguanes terrestres

Cyrtodactylus serpensinsula Gecko de l'Ile Serpent

Phelsuma spp. Phelsumes

Uromastyx spp. Fouette-queues

Bradypodion spp. = 351 Caméléons nains Chamaeleo spp. Caméléons Amblyrhynchus cristatus Iguane marin

Conolophus spp. Iguanes terrestres

1543

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1987

Annexe I

Annexe II

Iguana spp. Iguanes vrais Phrynosoma coronatum blainvillei Lézard cornu de San Diego

Sauromalus varius Chuckwalla de San Esteban

Lacertidae Lézards vrais

Gallotia simonyi Lézard géant de l'île de Hierro

Cordylidae Cordylidés

Teiidae Téjus

Helodermatidae Hélodermes Varanidae Varans

Podarcis lilfordi Lezard des Baleares İ

1]

Podarcis pityusensis Lézard des Pityuses Cordylus spp. Cordyles

Pseudocordylus spp. Pseudocordyles

Cnemidophorus hyperythrus Coureur à gorge orange

Crocodilurus lacertinus Crocodilure lézardet Dracaena guianensis

Dracène de la Guyane

Tupinambis spp. Tégu

Heloderma spp. Hélodermes Varanus spp .* - toutes les espèces*

Varanus bengalensis Varan du Bengale Varanus flavenscens Varan jaune Varanus griseus Varan du désert

1544

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1987

Annexe I Annexe II

Varanus komodoensis Dragon de Komodo

Serpentes Serpents Boidae Boidés

Spp .- toutes les espèces

Acrantophis spp. Boa de Madagascar

Boa constrictor occidentalis =352

Boa constrictor d'Argentine

Bolyeria multocarinata Boa de Maurice

Casarea dussumieri Boa de Round Island

Epicrates inornatus

Boa de Porto Rico

Epicrates monensis Boa de l'île Mona

Epicrates subflavus Boa de la Jamaïque

Python molurus molurus

Python de l'Inde Sanzinia madagascariensis

Colubridae Colubridés

Clelia clelia =353 Mussurana

Cyclagras gigas =354 Faux cobra Elachistodon westermannı Mangeurs d'œufs Hoplocephalus bungaroides

Elapidae Giftnattern

Viperidae Vipères

Vipera ursinii +213 Vipère d'Orsini 」

Amphibia Batraciens

1545

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1987

Annexe I

Annexe II

Caudata Urodèles Ambystomidae Ambystomes

Ambystoma dumerilii Salamandre du lac Patzcuaro Ambystoma mexicanum Salamandre du Mexique

Cryptobranchidae Andrias spp. = 355 Salamandres géantes Salamandres géantes

Anura

Anoures

Bufonidae Crapauds

Atelopus varius zeteki Grenouille dorée du Panama

Bufo retiformis Crapaud vert du Sonora

Bufo superciliaris Crapaud du Cameroun Nectophrynoides spp. Crapauds vivipares

Myobatrachidae Grenouilles méridionales

Dendrobatidae Dendrobatidés

Ranidae Grenouilles

I Rana hexadactyla

Phyllobates spp. Phyllobates - Grenouille à six = orteils

Rana tigerina Grenouille-tigre 1]

Microhylidae Microhylidés

Dyscophus antongilii ]] Grenouille tomate

Pisces

Poissons

Ceratodiformes Ceratodidae Cératodes 1546

Neoceratodus forsteri Dipneuste

Rheobatrachus spp.

[ Dendrobates spp. Dendrobates

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1987

Annexe I

Annexe II

Coelacanthiformes Coelacanthidae

Latimeria chalumnae Coelacanthe

Acipenseriformes Esturgeons Acipenseridae Esturgeons vrais

Acipenser brevirostrum Esturgeon à nez court

Acipenser oxyrhynchus Esturgeon de l'Atlantique

Acipenser sturio Esturgeon commun

Osteoglossiformes Osteoglossidae Ostéoglossidés

Arapaima gigas Arapaima

Scleropages formosus Scléropage d'Asie

Cypriniformes Cyprinidae Carpes

[

Caecobarbus geertsi

Barbeau aveugle

du Congo

Catostomidae

Probarbus jullieni Plaa eesok ou Ekan temoleh Chasmistes cujus Cui-ui

Siluriformes Schilbeidae

Pangasianodon gigas Silure de verre géant

Atheriniformes Cyprinodontidae

Cynolebias constanciae Cynolebias de Constance Cynolebias marmoratus Cynolebias marbré Cynolebias minimus Cynolebias nain

1547

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1987

Annexe I

Annexe II

Cynolebias opalescens

Cynolebias opalescent

Cynolebias splendens

Cynolebias brillant

Perciformes Sciaenidae Cynoscion macdonaldi

Insecta Insectes

Lepidoptera Papilionidae

Ornithoptera alexandrae Papilio chikae Papilio nomerus Papilio hospiton

Bhutanitis spp. Ornithoptera spp .*= 356

Parnassius apollo Teinopalpus spp. Trogonoptera spp. = 356 Troides spp. = 356

Arachnida Arachnides

Araneae Theraphosidae

Annellida

Arhynchobdellae Hirudinidae Sangsues

Mollusca Mollusques

Veneroidea Tridacnidae

Brachypelma smithi

Hirudo medicinalis Sangsue médicinale

Spp. - toutes les espèces

1548

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1987

Annexe I Annexe II

Unionoida Unionidae

Conradilla caelata

Cyprogenia aberti

Dromus dromas

Epioblasma curtisi =357

Epioblasma florentina =357 Epioblasma sampsoni =357 Epioblasma sulcata perobliqua =357

Epioblasma torulosa gubernaculum =357

Epioblasma torulosa rangiana =357

Epioblasma torulosa torulosa =357

Epioblasma turgidula =357 Epioblasma walkeri =357 Fusconaia cuneolus Fusconaia edgariana

Fusconaia subrotunda Lampsilis brevicula

Lampsilis higginsi Lampsilis orbiculata orbiculata Lampsilis satura Lampsilis virescens

Lexingtonia dolabelloides

Plethobasus cicatricosus Plethobasus cooperianus

Pleurobema plenum Potamilus capax =358 Quadrula intermedia Quadrula sparsa

Pleurobema clava

1549

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1987

Annexe I

Annexe II

Toxolasma cylindrella =359

Unio nickliniana

Unio tampicoensis

tecomatensis

Villosa trabalis =360

Stylommatophora Achatinellidae Camaenidae

Achatinella spp.

Paryphantidae

Anthozoa

Antipatharia Corails noirs

Scleractinia Pocilloporidae

Acroporidae Agaricidae Fungiidae

Faviidae

Merulinidae Mussidae Pectiniidae

Caryophylliidae

Hydrozoa

Athecata Milleporidae

Papustyla pulcherrima =361 Paryphanta spp. +214

Spp. - toutes les espèces

Seriatopora spp.

Pocillopora spp.

Stylophora spp.

Acropora spp.

Pavona spp.

Fungia spp.

Halomitra spp.

Polyphyllia spp.

Favia spp. Platygyra spp. Merulina spp. Lobophyllia spp. Pectinia spp. Euphyllia spp.

Millepora spp.

1550

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1987

Annexe I

Annexe II

Alcyonaria

Coenothecalia Helioporidae

Heliopora spp.

Stolonifera Tubiporidae

Tubipora spp.

Flora

Agavaceae Agava arizonica Agava parviflora

Agava victoriae-reginae ±1

Nolina interrata

Apocynaceae

Pachypodium spp .* #1

Pachypodium namaquanum

Araceae Alocasia sanderana Alocasia zebrina

Araliaceae

Araucariaceae Araucaria araucana ** +215

Panax quinquefolius =2

Araucaria araucana *- 115 #1

Ceropegia spp. # 1 Frerea indica # 1

Byblis spp. # 1

Spp .* - toutes les espèces* ±3

Ancistrocactus tobuschii

Ariocarpus agavioides Ariocarpus scapharostrus Ariocarpus trigonus Astrophytum asterias =362 Aztekium ritteri Backebergia militaris

1551

Asclepiadaceae

Byblidaceae Cactaceae

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1987

Annexe I Annexe II

Coryphantha minima =363

Coryphantha sneedii =363 Coryphantha werdermannii Echinocereus lindsayi

Echinomastus erectocentrus =364

Echinomastus mariposensis =364

Leuchtenbergia principis

Mammillaria pectinifera =365

Mammillaria plumosa

Mammillaria solisioides

Nopalxochia macdougallii =366

Obregonia denegrii

Pediocactus bradyi

Pediocactus despainii

Pediocactus knowltonii

Pediocactus papyracanthus

Pediocactus paradinei

Pediocactus peeblesianus

Pediocactus sileri

Pediocactus winkleri

Pelecyphora spp.

Sclerocactus glaucus

Sclerocactus mesae-verdae

Sclerocactus pubispinus Sclerocactus wrightiae

Strombocactus disciformis

Turbinicarpus laui Turbinicarpus lophophoroides =364

Turbinicarpus pseudomacrochele =364

Turbinicarpus pseudopectinatus =364 Turbinicarpus schmiedickeanus =364 Turbinicarpus valdezianus =364 Wilcoxia schmollii

1552

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1987

Annexe I

Annexe II

Caryocaraceae

Caryocar costaricense

Cephalotaceae

Cephalotus follicularis ¥1

Compositae

Saussurea lappa

Crassulaceae

Dudleya stolonifera

Dudleya traskiae

Cupressaceae

Fitz-Roya cupressoides Pilgerodendron uviferum

Cyatheaceae

Cycadaceae

Spp. - toutes les espèces # 1 Spp .- toutes les espèces #5

Cycas beddomei

Diapensiaceae

Dicksoniaceae

Didiereaceae

Spp. - toutes les espèces ¥1

Dioscoreaceae

Ericaceae

Euphorbiaceae

Fagaceae

Fouquieriaceae

Fouquieria fasciculata Fouquieria purpusii

Gentianaceae

Prepusa hookeriana

Humiriaceae

Vantanea barbourii

Juglandaceae

Engelhardtia pterocarpa

Leguminosae

Cynometra hemitomophylla

Shortia galacifolia # 1 Spp. - toutes les espèces ± 1

Dioscorea deltoidea # 1 Kalmia cuneata # 1

Euphorbia spp. - 116 #1 Quercus copeyensis $ 1 Fouquieria columnaris

1553

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1987

Annexe I Annexe II Platymiscium pleiostachyum Tachigalia versicolor

Liliaceae

Aloe spp .* #5

Aloe albida Aloe pillansii

Aloe polyphylla Aloe thorncroftii

Aloe vossii

Melastomataceae

Lavoisiera itambana

Meliaceae

Guarea longipetiola

Swietenia humilis # 1

Moraceae

Batocarpus costaricensis

Nephentaceae

Spp .- toutes les espèces± 1

Nepenthes khasiana Nepenthes rajah

Orchidaceae

Spp .* - toutes les espèces* = 367 #6

Cattleya skinneri

Cattleya trianae

Didiciea cunninghamii

Laelia jongheana

Laelia lobata

Lycaste skinneri var. alba =368

Paphiopedilum druryi

Peristeria elata

[Renanthera imschootiana] [Vanda coerulea]

Palmae

Areca ipot # 1 Chrysalidocarpus decipiens # 1 Neodypsis decaryi # 1

1554

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1987

Annexe I

Annexe II Phoenix hanceana var. philippinensis # 1 Salacca clemensiana # 1

Pinaceae

Abies guatemalensis

Podocarpaceae Podocarpus costalis Podocarpus parlatorei

Portulacaceae

Anacampseros spp. # 1 Lewisia cotyledon # 1 Lewisia maguirei ± 1 Lewisia serrata # 1 Lewisia tweedyi ± 1

Cyclamen spp. # 1

Primulaceae

Proteaceae

Orothamnus zeyheri Protea odorata

Balmea stormiae

Sarraceniaceae

Darlingtonia californica ± 1 Sarracenia spp .* # 1

Sarracenia alabamensis alabamensis Sarracenia jonesii Sarracenia oreophila

Stangeriaceae Sterculiaceae

Stangeria eriopus =369

Pterygota excelsa =370 ±1

Camellia chrysantha # 1

'T'heaceae Welwitschiaceae Zamiaceae

Welwitschia mirabilis =371

Spp .- toutes les espèces #4

Ceratozamia spp. Encephalartos spp. Microcycas calocoma

1555

Rubiaceae

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1987

Annexe I

Annexe II

Zingiberaceae

Hedychium philippinense

Zygophyllaceae

Guaiacum sanctum # 1

1556

RO 1987

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

B

Modification de l'Annexe III de la convention

Le texte de la liste à l'Annexe III publié au RO 1985 1436 est remplacé par le nouveau texte publié ci-après, entré en vigueur le 7 décembre 1987.

Annexe III

Interprétation

1. Les espèces figurant à la présente Annexe sont indiquées:

a) par le nom de l'espèce; ou

b) par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.

2. L'abréviation «spp.» sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supé- rieur qui se rencontrent sur le territoire de la Partie qui a fait inscrire ce taxon à la présente annexe.

3. Les autres références à des taxa supérieurs à l'espèce sont données uni- quement à titre d'information ou à des fins de classification.

4. Un astérisque (*) placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supé- rieur indique qu'une ou plusieurs populations géographiquement isolées, sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à l'Annexe I et que ces populations, sous-espèces ou espèces sont exclues de l'Annexe III.

5. Deux astérisques ( ** ) placés après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indiquent qu'une ou plusieurs populations géographiquement isolées, sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à l'Annexe II et que ces populations, sous-espèces ou espèces sont exclues de l'Annexe III.

6. Le signe (=) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèces signifie que la dénomination de ladite espèce doit être interprétée comme suit:

=372 Comprend le synonyme Tamandua mexicana

=373 Comprend le synonyme Cabassous gymnurus

=374 Comprend le synonyme Manis longicaudata

=375 Comprend le synonyme générique Coendou

=376 Comprend le synonyme générique Cuniculus

=377 Comprend le synonyme Nasua narica

=378 Comprend le synonyme Galictis allamandi

=379 Comprend le synonyme générique Viverra

=380 Aussi appelé Tragelaphus eurycerus; comprend le synonyme générique Taurotragus

=381 Aussi appelé Ardeola ibis

=382 Aussi appelé Egretta alba

1557

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1987

=387 Comprend le synonyme Arborophila orientalis

=389 Aussi appelé Columba mayeri

=393 Aussi appelé Terpsiphone bourbonnensis

=417 Précédemment inclus dans le genre Natrix

7. Les noms des pays placés après les noms des espèces ou autres taxa sont ceux des Parties qui ont fait inscrire lesdites espèces ou lesdits taxa à la présente annexe.

8. Tout animal ou toute plante, vivant ou mort, appartenant à une espèce ou à un autre taxon mentionné à la présente annexe, est couvert par les dispositions de la Convention, ainsi que toute partie ou tout produit facile- ment identifiable qui en dérive, à l'exception des semences, des spores et des cultures de tissus des espèces végétales (résolution Conf. 4.24).

9. Réserves faites par la Suisse:

[[ ]] signifie que la Suisse considère que le taxon en question n'est pas visé par la Convention.

.

1558

RO 1987

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

Faune

Mammalia

Chiroptera Chiroptères

Phyllostomatidae Phyllostomidés

Vampyrops lineatus

Uruguay

Edentata Edentés

Myrmecophagidae Fourmiliers

Tamandua tetradactyla ** =372

Guatemala

Fourmilier arboricole

Choloepus hoffmanni

Costa Rica

Dasypodidae Tatous

Cabassous centralis

Costa Rica

Tatou à queue nue

Cabassous tatouay =373 Tatou à queue nue

Uruguay

Pholidota Pangolins Manidae

Manis gigantea

Ghana

Grand pangolin

Manis tetradactyla =374 Pangolin tétradactyle

Ghana

Manis tricuspis Tricuspide

Ghana

Rodentia Rongeurs

Sciuridae Ecureuils

Epixerus ebii Ecureuil d'Ebi

Ghana

Sciurus deppei

Costa Rica

Ecureuil de Deppe

Anomalurus spp.

Ghana

Anomalures

Idiurus macrotis

Ghana

Anomalures nains

Anomaluridae Anomaluridés

1559

Choloepidae Paresseux bidactyles

Paresseux de Hoffmann

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1987

Hystricidae

Hystrix cristata

Ghana

Hystricidés

Porc-épics

Erethizontidae

Sphiggurus mexicanus

Honduras

Porc-épics d'Amérique

=375

Coendou d'Amérique centrale

Sphiggurus spinosus =375

Uruguay

Coendou épineux

Dasyproctidae Agoutis

Agouti paca=376

Honduras

Paca

Dasyprocta punctata

Honduras

Agouti pointillé

Carnivora Carnivores

Bassaricyon gabbii

Costa Rica

Olingo

Bassariscus sumichrasti

Costa Rica

Bassarisque d'Amérique centrale

Nasua nasua =377

Honduras

Coati roux

Nasua nasua solitaria

Uruguay

Coati roux (sous-espèce)

Potos flavus

Honduras

Potos, Kinkajou

Mustelidae Mustélidés

Eira barbara Tayra

Honduras

Galictis vittata =378

Costa Rica

Grison d'Allamand

Mellivora capensis Ratel

Botswana, Ghana

Viverridae Viverridés

Civettictis civetta =379 Civette d'Afrique

Botswana

Protelidae

Proteles cristatus

Botswana

Protélidés

Loup fouisseur

Procyonidae Procyonidés

1560

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1987

Pinnipedia Pinnipèdes

Odobenidae Morses

Odobenus rosmarus Canada

Morse

Artiodactyla Artiodactyles

Hippopotamidae Hippopotames

Hippopotamus amphibius Hippopotame

Ghana

Tragulidae Tragulidés

Chevrotain africain

Cervus elaphus barbarus

Tunisie

Cervidae Cervidés

Cerf de Barbarie

Mazama americana

Guatemala

cerasina

Daguet rouge de Guatemala

Odocoileus virginianus Guatemala

mayensis

Cerf de Virginie (sous-espèce)

Bovidae Bovidés

Antilope cervicapra Népal

Antilope cervicapre

Boocercus euryceros =380 Bongo

Ghana

Bubalus bubalis

Népal

Buffle de l'Inde

Damaliscus lunatus

Ghana

Damalisque

Gazella cuvieri

Tunisie

Gazelle de Cuvier, Edmi

Gazella dorcas

Tunisie

Gazelle dorcas

Gazella leptoceros

Tunisie

Gazelle à cornes grêles d'Afrique

Tetracerus quadricornis

Népal

Tétracère

Tragelaphus spekei

Ghana

Sitatunga

Hyemoschus aquaticus Ghana

1561

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1987

Aves

Rheiformes Rhéiformes

Rheidae

Rhea americana*

Uruguay

Nandous

Nandou commun

Ciconiiformes

Echassiers

Ardeidae Hérons

Ardea goliath Héron Goliath

Ghana

Bubulcus ibis =381

Ghana

Héron garde-bœuf

Casmeradius albus =382

Ghana

Grande aigrette

Egretta garzetta

Ghana

Aigrette garzette

Ciconiidae Cicognes

Ephippiorhynchus

Ghana

senegalensis

Jabiru d'Afrique

Leptoptilos crumeniferus Marabout d'Afrique

Ghana

Threskiornithidae Ibis

Hagedashia hagedash Ibis hagedash

Ghana

Lampribis rara

Ghana

Threskiornis aethiopica Ibis sacré

Ghana

Anseriformes Ansériformes

Anatidae Canards et oies

spp .* **

Ghana

Cairina moschata Canard musqué

Honduras

Dendrocygna autumnalis Honduras

Dendrocygne siffleur

Dendrocygna bicolor =385

Honduras

Dendrocygne fauve

1562

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1987

Falconiformes Rapaces

Cathartidae Cathartidés

Sarcoramphus papa Honduras Vautour royal, Vautour pape

Galliformes Galliformes

Cracidae Hoccos

Crax rubra Grand Hocco

Costa Rica, Guatemala, Honduras

Ortalis vetula

Guatemala, Honduras

Ortalide du Mexique

Penelope purpurascens

Honduras

Penelope pourprée

Penelopina nigra

Guatemala

Chachalaca noir

Agelastes meleagrides Ghana

Pintade à ventre blanc

Arborophila brunneopectus Malaisie =378

Perdrix percheuse à poitrine brune

Arborophila charltonii Malaisie

Perdrix percheuse de Charlton

Caloperdix oculea Malaisie

Perdrix oculée

Lophura erythrophtalma Malaisie

Faisan à queue jaune

Lophura ignita Malaisie

Faisan noble

Melanoperdix nigra Malaisie

Perdrix noire

Polyplectron inopinatum Malaisie

Eperonnier de Rothschild

Rhizothera longirostris Malaisie

Perdrix à lonc bec

Rollulus roulroul Malaisie

Roulroul

Tragopan satyra

Népal

Tragopan satyre

1563

Phasianidae Phasianidés

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1987

Meleagrididae Dindons

Agriocharis ocellata

Dindon ocellé

Guatemala

Charadriiformes

Oiseaux de marais et de plage

Burhinidae Burhinus bistriatus Oedicnème américain

Guatemala

Oedicnèmes

Columbiformes Colombiformes

Columbidae Pigeons

spp .* *

Ghana

Nesoenas mayeri =389 Maurice

Pigeon de Maurice

Psittaciformes Psittaciformes

Psittacidae

L Psittacula krameri Perruche à collier

Ghana

Perroquets

Cuculiformes

Cuculiformes

Musophagidae Touracos

spp .**

Ghana

Piciformes Piciformes

Rhamphastos sulfuratus Guatemala

Rhamphastidae Toucans

Toucan à bec caréné

Passeriformes Passériformes

Pitta guajana

Thaïlande

Pittidae Brèves

Brève rayée, Brève zèbrée

Pitta gurneyi

Thaïlande

Brève de Gurney

Bebrornis rodericanus Maurice

Fauvette de Maurice Tchitrea

Maurice

bourbonnensis =393 Gobe-mouche de paradis de Maurice

Icteridae Ictéridés

Xanthopsar flavus Ictéride à tête jaune

Uruguay

Muscicapidae Gobe-mouches

1564

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1987

Estrildidae

Estrildidés

Spp .**- toutes les espèces **

Ghana

Fringillidae

spp .*

Ghana

Fringillidés

Ploceidae

spp.

Ghana

Tisserins

Reptilia

Testudinata Tortues

Trionychidae Trionychidés

Trionyx du Nil

Pelomedusidae

Pelomedusa subrufa

Ghana

Pélusios roussâtre

Pelusios spp.

Ghana

Pélusios

Serpentes Serpents Colubridae Colubridés

Atretium schistosum Inde

Cerberus rhynchops

Inde

Ptyas mucosus Inde

Grand serpent-ratier de l'Inde

Xenochrophis piscator =417

Inde

Couleuvre pêcheuse

Micrurus diastema

Honduras

Micrurus nigrocinctus

Honduras

Naja naja

Inde

Cobra indien,

Serpent à lunettes

Ophiophagus hannah Cobra Hannah

Inde

Viperidae Vipéridés

Agkistrodon bilineatus

Honduras

Mocassin des tropiques

Bothrops asper

Honduras

Bothrops nasutus

Honduras

1565

Elapidae Elapidés

Trionyx triunguis

Ghana

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1987

Bothrops nummifer

Honduras

Vipère sauteuse

Bothrops ophryomegas

Honduras

Bothrops schlegelii

Honduras

Vipère de Schlegel

Crotalus durissus

Honduras

Crotale des tropiques, Cascabel

Vipera russellii

Inde

Vipère de Russell

Flore

Gnetaceae

Gnetum montanum

Népal

Magnoliaceae

Talauma hodgsonii

Népal

Papaveraceae

Meconopsis regia

Népal

Podocarpaceae

Podocarpus nerifolius

Népal

Tetracentraceae

Tetracentron sinense

Népal

1566

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1987

C

Réserves

Chili

Par note du 1er septembre 1987, le Gouvernement chilien déclare qu'il for- mule une réserve à l'égard du transfert de l'Annexe II à l'Annexe I de la population de l'espèce Fitzroya cupressoides de la Cordillère littorale du Chili.

Liechtenstein

Par note du 3 septembre 1987, le Gouvernement liechtensteinois a formulé une réserve à l'égard des espèces suivantes figurant aux Annexes I et II:

• Catagonus wagneri

• Trochilidae spp .*

• Podarcis lilfordi

• Podarcis pityusensis

• Vipera ursinii

• Dendrobates spp.

• Phyllobates spp.

• Dyscophus antongilii

Suisse

Par note du 3 septembre 1987, le Gouvernement suisse a formulé une ré- serve à l'égard des espèces suivantes figurant aux Annexes I et II:

• Catagonus wagneri

• Trochilidae spp .*

• Podarcis lilfordi

• Podarcis pityusensis

• Vipera ursinii

• Dendrobates spp.

• Phyllobates spp.

• Dyscophus antongilii

D

Retrait de réserves

Japon (RO 1981 947)

Par note du 13 octobre 1987, le Gouvernement japonais a communiqué qu'il retirait, avec effet le 22 octobre 1987, la réserve faite au moment de la ratification à l'égard des espèces Chelonia mydas et Varanus griseus.

1567

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1987

E

Champ d'application de la convention le 1er décembre 1987, complément1)

I

Etat partie

Adhésion (A)

El Salvador

30 avril 1987 A

Entrée en vigueur 29 juillet 1987

II

Retrait d'Etat partie

Etat

Dénonciation

Emirats arabes unis

27 janvier 1987

Avec effet le 27 janvier 1988

31774

1. La présente publication complète celles qui figurent au RO 1975 1198, 1976 1428, 1977 978, 1978 1413, 1979 1241, 1981 951 1352, 1982 28 1313, 1983 144 1152, 1984 362, 1985 174 1445 1986 515 1827 et 1987 1106.

1568

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1987

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1569

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1987

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Pages 1570 à 1574

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AS-1987-46 vom 01.12.1987 (S. 1479-1574) RO-1987-46 du 01.12.1987 (p. 1479-1574) RU-1987-46 del 01.12.1987 (p. 1479-1574)

In

Amtliche Sammlung

Dans

Recueil officiel

In

Raccolta ufficiale

Jahr

1987

Année

Anno

Band

1987

Volume

Volume

Heft

46

Cahier

Numero

Datum

01.12.1987

Date

Data

Seite

1479-1574

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Ref. No

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