Recueil des lois fédérales

Nº 38 1er octobre 1985

1364 Indemnités militaires. O du DMF

1366 Traitement de la solde militaire et de l'indemnité pour service dans la protection civile en matière d'impôt fédéral direct

1367 Ordonnance sur les télégraphes

1369 Prix de vente, marges commerciales et suppléments spéciaux pour la vente de pommes de terre de semence indigènes et étrangères

1370 Règlement pacifique des conflits internationaux. Convention

1371 Statut de la Cour internationale de Justice

1373 Reconnaissance des divorces et des séparations de corps. Convention

1374 Conflits de lois en matière de forme des dispositions testamentaires. Convention

1375 Loi uniforme sur les lettres de change et billets à ordre. Convention

1376 Promotion et protection des investissements. Accord avec le Gou- vernement de la République du Panama

1383 Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction. Convention

1449 Errata: Règlement sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS) Ordonnance 86 concernant les adaptations dans le régime des prestations complémentaires à l'AVS/AI

1363

Ordonnance du DMF sur les indemnités militaires

Modification du 11 septembre 1985

Le Département militaire fédéral,

après entente avec le Département fédéral des finances, arrête:

I

L'ordonnance du DMF du 27 novembre 19651) sur les indemnités mili- taires est modifiée comme il suit:

Art. 9, 1er al.

L'indemnité de service (service, couvert, linge de table et condiments habituels) payée au cantinier qui sert la subsistance fournie par la troupe est, par officier et par jour, de

a. 4 fr. 90 pour un effectif total allant jusqu'à 30 officiers par cantine;

b. 4 fr. 60 pour un effectif total supérieur à 30 officiers par cantine.

Art. 24

Les récipients à carburant non rendus ou endommagés fautivement sont facturés à la troupe comme il suit: Fr.

pour un fût de 50, 60 ou 200 litres 50 .-

pour une harasse et son couvercle 30 .-

pour un couvercle de harasse 7 .- pour un récipient (en métal ou en plastique) de 4 ou 5 litres 3 .-

pour un récipient (en métal ou en plastique) de 0,5 ou 1 litre 2 .-

pour une bouteille de carburant de démarrage 10 .-

Art. 25

Pour l'usage des installations de tir, les communes ou les sociétés de tir reçoivent les indemnités suivantes:

1. RS 510.311

1364

1985 - 797

Indemnités militaires

RO 1985

a. Indemnité unique

Fr.

Pour la préparation, la remise et la reprise des installations, si aucune indemnité horaire selon lettre b ne peut être payée 50 .-

b. Indemnité horaire

Pour le temps consacré à la surveillance du tir pendant l'uti- lisation d'installations électriques de cibles-navette ou de ci- bles-duel, ou d'installations électroniques, par heure 15 .-

c. Indemnité par coup

Pour l'usage des installations de tir, des cibles et du matériel de marquage, y compris le collage de nouvelles feuilles ou silhouettes pour cibles, le courant électrique, la colle, les ronds de papier, etc .:

• installations ordinaires (cibles mobiles), par coup -. 12

• installations électriques de cibles-navette ou de cibles-duel, par coup -. 20

• installations électroniques, par coup -. 25

II

La présente modification entre en vigueur le 1er janvier 1986.

11 septembre 1985

Département militaire fédéral: Delamuraz

30197

1365

Ordonnance concernant le traitement de la solde militaire et de l'indemnité pour service dans la protection civile en matière d'impôt fédéral direct

du 12 septembre 1985

Le Département fédéral des finances,

vu l'article 21, 4e alinéa, de l'arrêté du Conseil fédéral du 9 décembre 1940 1) concernant la perception d'un impôt fédéral direct, arrête:

Article premier

Les dépenses spéciales occasionnées par le service militaire sont réputées égales à la solde militaire.

Art. 2

L'article premier s'applique par analogie au traitement fiscal de l'indemnité pour service dans la protection civile selon l'article 46 de la loi du 23 mars 19622) sur la protection civile.

Art. 3

' L'ordonnance du 16 octobre 19583) concernant le traitement de la solde militaire en matière d'impôt fédéral direct est abrogée.

2 La présente ordonnance prend effet le 1 er janvier 1985.

12 septembre 1985

Département fédéral des finances: Stich ..

30203

RS 642.111

1. RS 642.11 2) RS 520.1 3) RO 1958 999

1366

1985 -812

Ordonnance sur les télégraphes

Modification du 23 septembre 1985

Le Conseil fédéral suisse arrête:

I

L'ordonnance sur les télégraphes, du 31 août 19771) est modifiée comme il suit:

Art. 14, let. g

Les genres d'adresse suivants sont admis:

g. Adresse télécopie.

Art. 26, 2€ à 4ª al.

2 Les télégrammes adressés à des abonnés au téléphone sont remis autant que possible téléphoniquement.

3 Les télégrammes adressés à des abonnés télex ou à des abonnés téléfax sont transmis par téléimprimeur ou par télécopieur au destinataire, lorsque celui-ci ou l'expéditeur en a donné l'ordre.

4 Les paiements télégraphiques et les télégrammes sur formules de luxe sont exclus de la remise par téléphone, par téléimprimeur et par télécopieur.

Art. 37 et 38 Abrogés

Art. 48, 1er al., let. det e, ainsi que 4e al.

1 .. .

d. et e. Abrogées

4 Aucun remboursement n'est accordé pour les télégrammes rectificatifs qui sont échangés directement entre l'expéditeur et le destinataire.

1. RS 784.102

1985- 774

1367

Ordonnance sur les télégraphes

RO 1985

II

La présente modification entre en vigueur le 1er octobre 1985.

23 septembre 1985

Au nom du Conseil fédéral suisse: Le président de la Confédération, Furgler Le chancelier de la Confédération, Buser

30184

1368

Ordonnance sur les prix de vente, les marges commerciales et les suppléments spéciaux pour la vente de pommes de terre de semence indigènes et étrangères

Modification du 16 septembre 1985

L'Office fédéral du contrôle des prix arrête:

1

I

L'ordonnance du 11 octobre 19831) fixant les prix de vente, les mar- ges commerciales et les suppléments spéciaux pour la vente de pom- mes de terre de semence indigènes et étrangères est modifiée comme il suit:

Article premier Contributions pour les semenceaux indigènes

Lors de la vente de pommes de terre de semence indigènes certifiées, un maximum de 3 fr. 75 par 100 kg peut être ajouté aux prix des pro- ducteurs pour ce qui concerne les taxes, les licences, les contributions, etc.

Art. 2, 2º al.

2 Pour la vente aux planteurs le supplément applicable sur le prix payé aux producteurs n'excédera en aucun cas 16 fr. 65 par 100 kg de pom- mes de terre de semence, y compris les contributions mentionnées à l'article 1er.

Art. 3 Emballages

Un supplément qui ne dépassera pas 2 fr. 80 par 100 kg, peut être fac- turé pour les marchandises livrées en sacs de jute neufs.

II

La présente modification entre en vigueur le 30 septembre 1985.

16 septembre 1985

Office fédéral du contrôle des prix : Weyermann

1. RS 942.311.392 30205

1985- 817

1369

Convention du 29 juillet 1899 pour le règlement pacifique des conflits internationaux

RS 0.193.211; RS 11 177

Champ d'application de la convention le 1er octobre 1985, complément1)

Etats parties

Succession (S)

Fidji

26 janvier

1973 S2)

Maurice

3 août

1970 S 3)

Zimbabwe

19 septembre 1984 S 4)

30176

1. La présente publication rectifie (Fidji, Maurice) et complète celles qui figurent au RO 1971 1811, 1977 1472 et 1982 2259.

2. Déclaration de succession, entrée en vigueur le 10 octobre 1970.

3. Déclaration de succession, entrée en vigueur le 12 mars 1968.

4. Déclaration de succession, entrée en vigueur le 18 avril 1980.

1370

1985 - 779

Statut de la Cour internationale de Justice du 26 juin 1945

RS 0.193.501; RO 1948 1037

Champ d'application du Statut le 1 er octobre 1985, complément 1)

Etats parties

Participation dès le

Date de dépôt de la dernière déclaration de reconnaissance de la juridiction obligatoire selon l'article 36 du Statut

Antigua-et-Barbuda

11 novembre

1981

Belize

25 septembre

1981

Brunéi

21 septembre

1984

Dominique

18 décembre

1978

Saint-Christophe-et-Nevis .

23 septembre

1983

Sainte-Lucie

18 septembre

1979

Saint-Vincent-et-Grena-

dines

16 septembre

1980

Iles Salomon

19 septembre

1978

Sénégal

28 septembre

1960

3 mai 19852)

Vanuatu

15 septembre

1981

Zimbabwe

25 août

1980

Déclaration en application de l'article 36 du Statut

Sénégal

J'ai l'honneur, au nom du Gouvernement de la République du Sénégal, de déclarer que, conformément à l'article 36, paragraphe 2, du Statut de la Cour internationale de Justice, il accepte sous condition de réciprocité, comme obligatoire de plein droit et sans convention spéciale, à l'égard de tout autre Etat acceptant la même obligation, la juridiction de la Cour sur tous les différends d'ordre juridique ayant pour objet:

• l'interprétation d'un traité;

• tout point de droit international;

• la réalité de tout fait qui, s'il était établi, constituerait la violation d'un engagement international;

1. La présente publication complète celles qui figurent au RO 1970 1332, 1971 1816, 1974 985, 1975 449, 1976 2859, 1978 452, 1982 439, 1983 1090 1679 et 1984 977.

2. Déclaration, voir ci-après.

1985 - 780

1371

Cour internationale de Justice

RO 1985

• la nature ou l'étendue de la réparation due pour la rupture d'un engage- ment international.

Cette présente déclaration est faite sous condition de réciprocité de la part de tous les Etats. Cependant, le Sénégal peut renoncer à la compétence de la Cour au sujet:

• des différends pour lesquels les parties seraient convenues d'avoir recours à un autre mode de règlement;

• des différends relatifs à des questions qui, d'après le droit international, relèvent de la compétence exclusive du Sénégal.

Enfin, le Gouvernement de la République du Sénégal se réserve le droit de compléter, modifier ou retirer les réserves ci-dessus, à tout moment, moyennant notification adressée au Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies.

Une telle notification prendrait effet à la date de sa réception par le Secré- taire général.

3 mai 1985

Ibrahima Fall Ministre des affaires étrangères de la République du Sénégal

30177

1372

Convention du 1er juin 1970 sur la reconnaissance des divorces et des séparations de corps

RS 0.211.212.3; RO 1976 1546

Champ d'application de la convention le 1er octobre 1985, complément 1)

Etat partie

Ratification

Entrée en vigueur

Portugal

10 mai 1985

9 juillet 1985

30179

1. La présente publication complète celles qui figurent au RO 1976 1554, 1977 1296 1655, 1979 507, 1982 251, 1983 230 et 1984 218.

1985 - 782

1373

Convention du 5 octobre 1961 sur les conflits de lois en matière de forme des dispositions testamentaires

RS 0.211.312.1; RO 1971 1366

Champ d'application de la convention le 1er octobre 1985, complément1

Etats parties

Succession (S)

Entrée en vigueur

Antigua-et-Barbuda

17 mai 1985 S

1er novembre 1981

Grenade

3 juin 1985 S

7 février

1974

Lesotho

1er juin 1977 S

4 octobre

1966

30178

1. La présente publication complète celles qui figurent au RO 1971 1370, 1976 1944, 1978 803, 1979 1014, 1982 1359 et 1983 1434.

1374

1985 -781

Convention du 7 juin 1930 portant loi uniforme sur les lettres de change et billets à ordre

RS 0.221.554.1; RS 11 785

Champ d'application de la convention le 1er octobre 1985, complément 1)

Réserve

Hongrie (RO 1976 2202)

En ce qui concerne la circulation des lettres de change à l'intérieur du terri- toire, le protêt peut être remplacé par une déclaration datée et écrite sur la lettre de change elle-même, signée par le tiré et par le tiers payeur (Annexe II, article 8), respectivement, sauf dans le cas où le tireur exige dans le texte de la lettre de change un protêt par acte authentique.

Dans le cas mentionné à l'alinéa précédent, la négociation sans date est présumée antérieure au protêt.

30180

1. La présente publication complète celles qui figurent au RO 1976 2202 et 1978 804.

1985 - 783

1375

Accord

Texte original

entre le Gouvernement de la Confédération suisse et le Gouvernement de la République du Panama concer- nant la promotion et la protection des investissements

Conclu le 19 octobre 1983 Entré en vigueur par échange de notes le 22 août 1985

Le Gouvernement de la Confédération suisse

et

le Gouvernement de la République du Panama,

Réitérant le désir de renforcer la coopération économique entre les deux Etats;

Considérant le rôle complémentaire que jouent les investissements de capi- taux privés étrangers dans le processus du développement économique et le droit qui incombe à chaque Etat de déterminer ce rôle et de définir les conditions de la participation des investissements étrangers à ce processus;

Affirmant que pour promouvoir et maintenir le flux international de capi- taux, il est nécessaire d'établir et de maintenir un climat approprié pour le développement et le rétablissement des investissements privés, qui respec- tent pleinement la souveraineté et en plein accord avec les lois du pays hôte ayant juridiction sur eux et se conformant aux politiques et aux priori- tés adoptées par le pays hôte pour assurer l'efficacité de leur contribution au développement;

Signalant leur intention commune de créer des conditions favorables aux investissements de capitaux dans les deux Etats et d'intensifier la coopéra- tion entre leurs ressortissants et sociétés privées ou de droit public dans les domaines de la technologie, de l'industrialisation et de la productivité; et

. Reconnaissant la nécessité de protéger les investissements des ressortissants et sociétés des deux Etats et de stimuler le transfert de capitaux en vue de promouvoir la prospérité économique des deux Etats;

Sont convenus de ce qui suit:

Article premier

Chaque Partie Contractante encouragera, dans la mesure du possible, les investissements effectués sur son territoire par des ressortissants ou sociétés de l'autre Partie Contractante et admettra ces investissements conformé- ment à ses dispositions légales en vigueur.

RS 0.975.262.7

1376

1985 - 775

Protection des investissements

RO 1985

Article 2

a) Chaque Partie Contractante protégera sur son territoire les investisse- ments effectués conformément à sa législation par des ressortissants ou so- ciétés de l'autre Partie Contractante et n'empêchera pas, par des mesures indues ou discriminatoires, la gestion, l'entretien, l'utilisation, la jouissance, l'accroissement, la vente et, le cas échéant, la liquidation de tels investisse- ments. Chaque Partie Contractante s'efforcera de délivrer les autorisations nécessaires en relation avec ces investissements et permettra, dans le cadre de sa législation, l'exécution de contrats de licence, d'assistance technique, commerciale ou administrative. Chaque Partie Contractante s'efforcera également, chaque fois que cela sera nécessaire, de donner les autorisations requises en ce qui a trait aux activités professionnelles de consultants ou d'experts engagés par des ressortissants ou des sociétés de l'autre Partie Contractante.

b) Chaque Partie Contractante assurera sur son territoire un traitement juste et équitable, conformément à sa juridiction interne et aux normes du droit international, aux investissements de ressortissants ou de sociétés de l'autre Partie Contractante. Ce traitement sera au moins égal à celui accordé par chaque Partie Contractante aux investissements effectués sur son territoire par ses propres ressortissants ou sociétés ou, s'il est plus favo- rable, par les ressortissants ou sociétés de la nation la plus favorisée.

c) Le traitement mentionné ci-dessus ne s'appliquera pas aux privilèges qu'une Partie Contractante accorde aux ressortissants et sociétés d'un Etat tiers en vertu de sa participation ou de son association à une union doua- nière, un marché commun ou une zone de libre-échange.

Article 3

Chaque Partie Contractante convient que, en ce qui concerne les investisse- ments effectués sur son territoire par des ressortissants ou des sociétés de l'autre Partie Contractante, la convertibilité des paiements énumérés ci- dessous ainsi que leur transfert continueront à s'effectuer librement et sans restriction:

a) intérêts, dividendes, bénéfices et autres revenus courants;

b) amortissements et remboursements contractuels;

c) montants destinés à couvrir les frais relatifs à la gestion des investisse- ments;

d) redevances et autres paiements découlant de droits de licence et d'as- sistance commerciale, administrative ou technique;

e) apports supplémentaires de capitaux nécessaires à l'entretien ou au développement des investissements;

f) produit de la vente ou d'une liquidation partielle ou totale d'un inves- tissement, y compris les plus-values éventuelles.

1377

RO 1985

Protection des investissements

Article 4

Aucune des Parties Contractantes ne prendra des mesures d'expropriation, de nationalisation ou de dépossession, directes ou indirectes, à l'encontre d'investissements appartenant à des ressortissants ou à des sociétés de l'autre Partie Contractante, sauf pour des raisons d'utilité publique ou d'in- térêt social et à condition que ces mesures ne soient pas discriminatoires, qu'elles soient conformes aux prescriptions légales en vigueur et qu'elles donnent lieu au paiement d'une indemnité effective et adéquate. Le mon- tant de l'indemnité, qui devra être fixé au moment de l'expropriation, de la nationalisation ou de la dépossession, sera versé à l'ayant-droit, quel que soit son domicile ou son siège, dans une monnaie librement transferable, sans retard injustifié.

Article 5

Le présent accord s'appliquera également aux investissements effectués légalement sur le territoire d'une Partie Contractante par des ressortissants ou sociétés de l'autre Partie Contractante avant l'entrée en vigueur du pré- sent accord. Mais l'accord ne s'appliquera en aucun cas aux différends ou litiges survenus avant l'entrée en vigueur de cet accord.

Article 6

Dans le cas où l'une des Parties Contractantes a convenu avec des ressortis- sants ou des sociétés de l'autre Partie Contractante des conditions plus favorables, ces conditions remplacent celles convenues dans le présent accord.

Article 7

Dans le cas où l'une des Parties Contractantes a accordé une garantie financière contre des risques non commerciaux pour un investissement effectué par un ressortissant ou une société sur le territoire de l'autre Partie Contractante, et si la première Partie Contractante a effectué un paiement à son propre ressortissant ou à sa propre société, l'autre Partie Contractante reconnaîtra les droits de la première Partie Contractante aux droits de l'in- vestisseur en vertu du principe de subrogation.

Article 8

Aux fins du présent accord:

a) Les «ressortissants» sont les personnes physiques qui, d'après la légis- lation de chacun des Etats Contractants, selon le cas, ont la nationalité ou la citoyenneté de cet Etat.

1378

Protection des investissements

RO 1985

b) Les «sociétés» sont:

i) en ce qui concerne la Confédération Suisse, les collectivités, éta- blissements ou fondations ayant la personnalité juridique, ainsi que les sociétés en nom collectif ou en commandite et les autres communautés de personnes sans personnalité juridique dans les- quelles des ressortissants suisses ont, directement ou indirecte- ment, un intérêt prépondérant;

ii) en ce qui concerne la République du Panama, toutes les per- sonnes juridiques constituées conformément à la législation en vigueur au Panama, ainsi que les sociétés et associations avec ou sans personnalité juridique qui ont leur siège sur le territoire de la République du Panama, à l'exception des sociétés d'Etat.

c) Le terme «investissements» englobe toutes les catégories de biens comme par exemple:

i) la propriété de biens mobiliers et immobiliers, ainsi que tous autres droits et sûretés réels;

ii) parts sociales et autres formes de participations dans des sociétés;

iii) créances monétaires ou droits à des prestations ayant une valeur économique;

iv) droits d'auteur et droits de propriété industrielle (tels que brevets d'invention, marques de fabrique ou de commerce, dessins indus- triels), savoir-faire, noms commerciaux et clientèle («Goodwill»);

v) concessions de droit public, y compris les concessions de re- cherche, d'extraction ou d'exploitation de ressources naturelles.

Article 9

Afin de trouver une solution aux divergences relatives à des investissements entre une Partie Contractante et un ressortissant ou une société de l'autre Partie Contractante et sans préjudice de l'article 10, des consultations ami- cales auront lieu dans ce but entre les parties concernées.

Si ces consultations amicales n'apportent pas de solution dans un délai de six mois, les parties intéressées devront recourir aux procédures spécifiques convenues entre la Partie Contractante et le ressortissant ou la société de l'autre Partie Contractante. En l'absence de telles procédures spécifiques, le différend sera soumis à l'arbitrage international conformément au Règle- ment d'arbitrage de la Commission des Nations Unies pour le Droit Com- mercial International, tel qu'il a été adopté par l'Assemblée Générale des Nations Unies dans sa résolution 31/98 du 15 décembre 1976 et compte tenu des dispositions du présent accord. L'autorité de nomination prévue dans l'article 7 du Règlement d'arbitrage susmentionné est le Secrétaire général de la Cour permanente d'arbitrage de La Haye.

1379

Protection des investissements

RO 1985

Article 10

a) Les différends entre les Parties Contractantes au sujet de l'interprétation ou de l'application des dispositions du présent accord seront réglés par la voie diplomatique.

b) Si les deux Parties Contractantes n'arrivent pas à un règlement dans les six mois, le différend sera soumis, à la requête de l'une ou l'autre Partie Contractante, à un tribunal arbitral composé de trois membres. Chaque Partie Contractante désignera un arbitre. Les deux arbitres ainsi désignés nommeront un président qui devra être ressortissant d'un Etat tiers.

c) Si l'une des Parties Contractantes n'a pas désigné son arbitre et qu'elle n'a pas donné suite à la demande adressée par l'autre Partie Contractante de procéder dans les deux mois à cette désignation, l'arbitre sera nommé, à la requête de cette dernière Partie Contractante, par le Président de la Cour internationale de Justice.

d) Si les deux arbitres ne peuvent se mettre d'accord sur l'élection du prési- dent dans les deux mois suivant leur désignation, ce dernier sera nommé, à la requête de l'une ou l'autre Partie Contractante, par le Président de la Cour internationale de Justice.

e) Si, dans les cas prévus aux paragraphes c) et d) de cet article, le Prési- dent de la Cour internationale de Justice est empêché d'exercer son mandat ou s'il est ressortissant de l'une des Parties Contractantes, les nominations seront faites par le Vice-Président et, si ce dernier est empêché ou s'il est ressortissant de l'une des Parties Contractantes, elles seront faites par le membre le plus ancien de la Cour qui n'est ressortissant d'aucune des Par- ties Contractantes.

f) A moins que les Parties Contractantes n'en disposent autrement, le tribu- nal fixera lui-même sa procédure.

g) Les décisions du tribunal seront obligatoires pour les Parties Contrac- tantes.

Article 11

a) Le présent accord entrera en vigueur le jour où les deux gouvernements se seront notifié que les formalités constitutionnelles requises pour la conclusion et la mise en vigueur d'accord internationaux ont été accom- plies. L'accord restera valable pour une durée de cinq ans; s'il n'est pas dénoncé par écrit six mois avant l'expiration de cette période, il sera consi- déré comme renouvelé pour une durée de deux ans, et à l'avenir sera renouvelé de la même manière.

b) En cas de dénonciation, les dispositions prévues aux articles 1 à 10 ci- dessus s'appliqueront encore pendant une durée de dix ans aux investisse- ments effectués avant la dénonciation.

1380

Protection des investissements

RO 1985

Fait à Panama, le 19 octobre 1983, en quatre originaux, dont deux en fran- çais et deux en espagnol, les deux textes faisant également foi.

Pour le Gouvernement de la Confédération suisse: René Rodé

Pour le Gouvernement de la République du Panama: Oyden Ortega Duran

29010

1381

Protection des investissements

RO 1985

Panama, le 19 octobre 1983

Son Excellence Monsieur Oyden Ortega Duran Ministre des affaires étrangères de la République du Panama Panama

Monsieur le Ministre,

J'ai l'honneur d'accuser réception de votre lettre du 19 octobre 1983 dont le contenu est le suivant:

«En ce qui concerne le moment du paiement de l'indemnité selon l'ar- ticle 4 de l'Accord de promotion et de protection des investissements entre la Confédération suisse et la République du Panama, il est admis que c'est exceptionnellement en cas de guerre, de grave pertur- bation de l'ordre public ou de l'intérêt social urgent, que l'organe exé- cutif de la République du Panama peut payer la valeur des dommages et préjudices causés par une expropriation ou une occupation au mo- ment où les événements énumérés ci-dessus prennent fin, conformé- ment à la disposition pertinente de l'article 47 de la Constitution poli- tique de la République du Panama. Au cas où la situation antérieure se prolongerait, les Parties Contractantes se mettront d'accord pour désigner des représentants spéciaux pour examiner, et si possible ré- soudre, ces problèmes en première instance.»

J'ai l'honneur de vous confirmer que je suis d'accord avec le contenu de votre lettre.

Veuillez agréer, Monsieur le Ministre, les assurances de ma très haute considération.

Au nom du Gouvernement de la Confédération suisse: René Rodé

29010

1382

Convention du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

RS 0.453; RO 1975 1136

A

Modification des Annexes I et II de la convention

La teneur des Annexes publiées au RO 1983 1094 est remplacée par le nouveau texte ci-après, entré en vigueur le 1er août 1985:

Annexes I et II

Interprétation

1. Les espèces figurant aux présentes Annexes sont indiquées:

a) par le nom de l'espèce; ou

b) par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.

2. L'abréviation «spp.» sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supé- rieur.

3. Les autres références à des taxa supérieurs aux espèces sont données uni- quement à titre d'information ou à des fins de classification.

4. L'abréviation «p. e.» sert à désigner des espèces peut-être éteintes.

5. Un astérisque (*) placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supé- rieur indique qu'une ou plusieurs populations géographiquement isolées, sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à l'Annexe I et que ces populations, sous-espèces ou espèces sont exclues de l'Annexe II.

6. Deux astérisques ( ** ) placés après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indiquent qu'une ou plusieurs populations géographiquement isolées, sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à l'Annexe II et que ces populations, sous-espèces ou espèces sont exclues de l'Annexe I.

7. Le signe (-) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur signifie que des populations géographiquement isolées, sous-espèces, espèces, groupes d'espèces ou familles, de ladite espèce ou dudit taxon, sont exclus de l'annexe concernée, comme suit:

1985 - 731

1383

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1985

-101 Population du Groenland occidental

-102 Populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan

-103 Population de la Chine

-104 Panthera tigris altaica (=amurensis)

-105 Population de l'Australie

-106 Populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de la Birmanie, de l'Inde, du Népal et du Pakistan

-107 Cathartidae

-108 Populations des Etats-Unis d'Amérique

-109 Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri

-110 Population du Zimbabwe et populations des pays suivants, sous réserve du respect des quotas annuels d'exportation indiqués:

Cameroun: 20 Mozambique: 1000

Congo: 1000 République-Unie de

Kenya: 150 Tanzanie: 1000

Madagascar: 1000

Soudan: 5000

Malawi: 500

Zambie: 2000

-111 Populations de l'Australie et de la Papouasie-Nouvelle-Guinée et population de l'Indonésie sous réserve du respect d'un quota annuel d'exportation de 2000

-112 Population du Chili

-113 Population côtière du Chili

-114 Toutes les espèces non succulentes

8. Le signe (+) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur signifie que seules des populations géographiquement isolées, sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, sont ins- crites à l'annexe concernée, comme suit:

+201 Population de l'Amérique du Sud

+202 Populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan

+203 Toutes les sous-espèces de l'Amérique du Nord et population de l'Europe, URSS exceptée

+204 Populations du Cameroun et du Nigéria

+205 Population de l'Asie

+206 Population de l'Inde

+207 Population de l'Australie

+208 Populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de la Birmanie, de l'Inde, du Népal et du Pakistan

1384

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1985

+209 Population du Mexique

+210 Populations de l'Algérie, du Bourkina Faso, du Cameroun, du Mali, du Maroc, de la Mauritanie, du Niger, du Nigéria, de la République centrafricaine, du Sénégal, du Soudan et du Tchad

+211 Toutes les espèces de la Nouvelle-Zélande

+212 Population du Chili

+213 Toutes les espèces de la famille dans les Amériques

+214 Population côtière du Chili

9. Le signe (=) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur signifie que la dénomination de ladite espèce ou dudit taxon doit être interprétée comme il suit:

=301 Comprend la famille Tupaiidae

=302 Comprend le synonyme générique Leontideus

=303 Comprend le synonyme Saguinus geoffroyi

=304 Comprend le synonyme Cercopithecus roloway

=305 Comprend le synonyme Colobus badius kirki

=306 Comprend le synonyme Colobus badius rufomitratus

=307 Comprend le synonyme générique Simias

=308 Comprend le synonyme générique Mandrillus

=309 Comprend le synonyme générique Rhinopithecus

=310 Comprend les synonymes Bradypus boliviensis et Bradypus griseus

=311 Comprend le synonyme Priodontes giganteus

=312 Comprend le synonyme Physeter catodon

=313 Comprend le synonyme Eschrichtius glaucus

=314 Comprend le synonyme générique Eubalaena

=315 Comprend le synonyme Dusicyon fulvipes

=316 Comprend le synonyme générique Fennecus

=317

Aussi appelé Ursus thibetanus

=318 Comprend le synonyme générique Thalarctos

=319

Aussi appelé Aonyx microdon ou Paraonyx microdon

=320 Comprend les synonymes Lutra annectens, Lutra enudris, Lutra incarum et Lutra platensis

=321 Comprend le synonyme Eupleres major

=322 Aussi appelé Lynx caracal; comprend le synonyme générique Caracal

1385

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1985

Aussi appelé Lynx rufus escuinapae

=323 =324 Comprend le synonyme Equus kiang et Equus onager

Comprend le synonyme générique Dama

Comprend les synonymes génériques Axis et Hyelaphus

Comprend le synonyme Bos frontalis

Comprend le synonyme Bos grunniens

Comprend le synonyme générique Novibos

Comprend le synonyme générique Anoa

Comprend le synonyme Oryx tao

Comprend le synonyme Ovis aries ophion

Aussi appelé Anas platyrhynchos laysanensis

Comprend le synonyme Cygnus bewickii jankowskii

Comprend les synonymes Falco pelegrinoides et Falco babyloni- cus

Comprend le synonyme générique Pipile

Comprend le synonyme générique Mitu

Comprend le synonyme générique Lyrurus

Aussi appelé Eupodotis bengalensis

Souvent commercialisé sous le nom incorrect d'Ara caninde

Comprend le synonyme générique Cyclopsitta

Précédemment inclus dans le genre Gallirex

Aussi appelé Mimizuku gurneyi

Précédemment inclus dans le genre Ramphodon

Aussi appelé Muscicapa ruecki

Précédemment inclus dans le genre Spinus

Comprend les synonymes génériques Nicoria et Geoemyda (part)

Aussi mentionné dans le genre Testudo Précédemment inclus dans Podocnemis spp.

Comprend Alligatoridae, Crocodylidae et Gavialidae

Précédemment inclus dans Chamaelo spp.

Comprend le synonyme Pseudoboa cloelia Aussi appelé Hydrodynastes gigas

Précédemment inclus dans Thamnophis elegans

Comprend le synonyme générique Megalobatrachus

=325 =326 =327 =328 =329 =330 =331 =332 =333 =334 =335 =336 =337 =338 =339 =340 =341 =342 =343 =344 =345 =346 =347 =348 =349 =350 =351 =352 =353 =354 =355 =356 Sensu D'Abrera

1386

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1985

=357 Précédemment inclus dans le genre Mytilus

=358 Aussi mentionné dans le genre Dysnomia

=359 Comprend le synonyme générique Proptera

=360 Aussi mentionné dans le genre Carunculina

=361 Comprend le synonyme générique Micromya

=362

Comprend le synonyme générique Papuina

=363

Aussi mentionné dans le genre Escobaria

=364

Aussi mentionné dans le genre Neolloydia

=365

Aussi appelé Nopalxochia macdougallii

=366

Aussi appelé Solisia pectinata

=367 Comprend les sous-familles Apostasioideae et Cypripedioideae

=368 Aussi appelé Lycaste skinneri var. alba

=369 Comprend le synonyme Stangeria paradoxa

=370 Comprend le synonyme Basiloxylon excelsum

=371 Comprend le synonyme Welwitschia mirabilis

10. Conformément aux dispositions de l'Article I, paragraphe biii), de la Convention, le signe suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur inscrit à l'Annexe II sert à désigner des parties ou pro- duits obtenus à partir de ladite espèce ou dudit taxon et qui sont mention- nés comme suit aux fins de la Convention:

1 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies); et

b) les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons

#2 Sert à désigner les racines et leurs parties facilement identifiables #3 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);

b) les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons; et

c) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement; et

d) les éléments de troncs (raquettes), et leurs parties et produits, d'Opuntia spp. du sous-genre Opuntia acclimatées ou reproduites artificiellement

+4 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);

b) les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons; et

c) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement

± 5 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:

1387

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1985

a) les spores et le pollen (y compris les pollinies); et

b) les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons

£6 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);

b) les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons; et

c) les feuilles détachées, et leurs parties et produits, d'Aloe vera acclimatées ou reproduites artificiellement

£7 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);

b) les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons; et

c) les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement; et

d) les fruits, et leurs parties et produits, de Vanilla spp. reproduites artificiellement.

11. Réserves faites par la Suisse:

[] signifie que la Suisse traite le taxon en question selon l'Annexe II;

[[ ] signifie que la Suisse considère que le taxon en question n'est pas visé par la Convention.

1388

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1985

Annexe I

Annexe II

Fauna Faune

Mammalia Mammifères

Monotremata Monotrèmes

Tachyglossidae Echidnés

Zaglossus spp. Echidné à bec courbe

Marsupialia Marsupiaux

Dasyuridae Dasyuridés

Sminthopsis longicaudata Souris marsupiale à longue queue

Sminthopsis psammophila Souris marsupiale du désert

Thylacinidae Loups marsupiaux

Thyclacinus cynocephalus p.e. Loup marsupial

Peramelidae Bandicoots

Chaeropus ecaudatus p.e. Bandicoot à pieds de porc

Perameles bougainville Bandicoot de Bougainville

Thylacomyidae Bandicoot-lapins

Macrotis lagotis Bandicoot-lapin

Macrotis leucura Bandicoot-lapin à queue blanche

Phalangeridae Phalangers

Burramyidae

Vombatidae Wombats

Lasiorhinus krefftii Wombat à nez poilu de Queensland

Phalanger maculatus Couscous tacheté Phalanger orientalis Couscous gris Burramys parvus Souris-opposum des montagnes

1389

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RO 1985

Annexe I Annexe II

Macropodidae Kangourous

Bettongia spp. Kangourous-rats Caloprymnus campestris p.e. Kangourou-rat du Désert

Dendrolagus bennet-

tianus

Kangourou arboricole de

Bennett

Dendrolagus inustus Kangourou arboricole gris

Dendrolagus lumholtzi

Kangourou arboricole de Lumholtz

Dendrolagus ursinus Kangourou arboricole noir

Lagorchestes hirsutus Wallaby-lièvre roux Lagostrophus fasciatus Wallaby-lièvre rayé Onychogalea fraenata Onychogale bridé Onychogalea lunata Onychogale à croissant

Insectivora Insectivores Erinaceidae Hérissons

Erinaceus frontalis Hérisson du Cap

Spp .* - toutes les espèces* = 301

Primates Primates (Singes) Lemuridae Lémuriens Cheirogaleidae Chirogales Indriidae Indris

Spp. - toutes les espèces

Spp. - toutes les espèces

Spp. - toutes les espèces

1390

Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1985

Annexe I

Annexe II

Daubentoniidae Aye-Ayes

Daubentonia madagascariensis Aye-Aye

Callithricidae Ouistitis

Callithrix jacchus aurita Marmoset à oreilles blanches

Callithrix jacchus flaviceps

Ouistiti à tête jaune

Leontopithecus spp. = 302 Singes-lions

Saguinus bicolor

Tamarin bicolore

Saguinus leucopus

Tamarin à pieds blancs

Saguinus oedipus =303 Tamarin pinché

Callimiconidae Tamarins de Goeldi

Callimico goeldii Tamarin de Goeldi

Cebidae Cébidés

Alouatta palliata Hurleur du Guatemala

Ateles geoffroyi frontatus Atèle de Geoffroy (sous-espèce)

Ateles geoffroyi panamensis Atèle du Panama

Brachyteles arachnoides Atèle arachnoïde

Cacajao spp.

Ouakaris

Chiropotes albinasus Saki à nez blanc

Lagothrix flavicauda Singe laineux à queue jaune

Saimiri oerstedii Saimiri à dos roux

1391

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1985

Annexe I

Annexe II

Cercopithecidae Cercopithécidés Cercopithecinae

Cercocebus galeritus galeritus Mangabey du Tana River

Cercopithecus diana =304 Cercopithèque diane

Macaca silenus Macaque Ouanderou

Papio leucophaeus =308 Drill

Papio sphinx =308 Mandrill

Colobinae

Colobus pennantii kirkii =305 Colobe de Zanzibar

Colobus rufomitratus =306 Colobe bai

Nasalis spp. = 307

Nasiques

Presbytis entellus Houleman

Presbytis geei Semnopithèque de Gee

Presbytis pileata

Presbytis potenziani Semnopithèque de Mentawi

Pygathrix spp. = 309

Douc, rhinopithèques

Hylobatidae Gibbons

Spp. - toutes les espèces

Pongidae

Spp. - toutes les espèces

Singes anthropoïdes

Edentata Edentés Myrmecophagidae Fourmiliers

Myrmecophaga tridactyla Grand fourmilier

1392

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1985

Annexe I

Annexe II

Tamandua tetradactyla chapadensis Fourmilier arboricole (sous-espèce) Bradypus variegatus =310 Paresseux tridactyle de Bolivie

Bradypodidae Paresseux tridactyles

Dasypodidae Tatous

Priodontes maximus =311 Tatou géant

Pholidota Pangolins Manidae Manidés

Manis crassicaudata Pangolin à grosse queue Manis javanica Pangolin malais Manis pentadactyla Pangolin de Chine

Manis temminckii Pangolin de Temminck

Lagomorpha Lagomorphes Leporidae Lièvres

Caprolagus hispidus Lapin de l'Assam

Nesolagus netscheri Lapin de Sumatra

Romerolagus diazi Lapin des volcans

Rodentia Rongeurs Sciuridae Ecureuils

Cynomys mexicanus Chien de prairie du Mexique

Lariscus hosei Spermophile à quatre bandes Ratufa spp. Ecureuils géants

1393

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1985

Annexe I

Heteromyidae Hétéromyidés

Annexe II Dipodomys phillipsii phillipsii Rat-Kangourou de Phillips

Muridae Muridés

Leporillus conditor Rat architecte

Notomys spp. Souris sauteuses

Pseudomys fumeus Fausse souris fuligineuse Pseudomys praeconis Fausse souris de la baie de Shark

Pseudomys shortridgei Fausse souris de Shortridge ١

Chinchillidae Chinchillas

Xeromys myoides Faux rat d'eau

Zyzomys pedunculatus Rat à grosse queue Chinchilla spp. +201 Chinchillas

Cetacea Baleines Platanistidae Dauphins de rivière

Spp .- toutes les espèces

Lipotes vexillifer Dauphin d'eau douce de Chine

Platanista spp. Dauphins d'eau douce de l'Inde Berardius spp.

Ziphiidae Ziphiidés

Hyperoodon spp. Baleines à bec

Physeteridae Cachalots

Physeter macrocephalus =312 Cachalot macrocéphale

1394

Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1985

Annexe I

Annexe II

Delphinidae Dauphins

Sotalia spp. Sotalies de l'Amérique du sud

Sousa spp. Sotalies africaines et asiatiques

Phocoenidae Marsouins

Neophocaena phocaenoides Marsouin de l'Inde

Phocoena sinus

Marsouin du Pacifique

Eschrichtidae Eschrichtidés

Eschrichtius robustus =313 Baleine grise

Balaenopteridae Balaenopteridés

1. Balaenoptera acutorostrata **- 101 Petit rorqual

Balaenoptera borealis Baleine boréale

Balaenoptera edeni Balénoptère de Bryde

Balaenoptera musculus Baleine bleue

Balaenoptera physalus Rorqual commun

Megaptera novaeangliae Baleine à bosse

Balaenidae Baleinidés

Balaena spp. = 314

Baleines

1. Caperea marginata Baleine naine

Carnivora Carnivores

Canidae Canidés

Canis lupus ** +202 Loup

Canis lupus* - 102 Loup

Chrysocyon brachyurus Loup à crinière Cuon alpinus Cuon d'Asie

1. Entrée en vigueur le 1er janvier 1986.

1395

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1985

Annexe I

Annexe II

Dusicyon culpaeus Renard colfeo Dusicyon griseus =315 Renard gris de l'Argen- tine

Speothos venaticus Chien des buissons

Vulpes cana Renard de Blanford Vulpes zerda =316 Fennec

Ursidae Ours

Ailuropoda melanoleuca Panda géant

Helarctos malayanus Ours de cocotiers Selenarctos thibetanus =317 Ours à collier

Tremarctos ornatus Ours à lunettes

Ursus arctos* +203 Ours brun

Ursus arctos isabellinus Ours isabelle

Ursus arctos nelsoni Grizzly du Mexique Ursus arctos pruinosus Ours brun du Tibet

Procyonidae Procyonidés Mustelidae Mustélidés

Ursus maritimus =318 Ours polaire Ailurus fulgens Petit panda

Aonyx congica ** +204 =319 Loutre à joues blanches

Conepatus humboldtii Moufette de Patagonie

Enhydra lutris nereis Loutre de mer méridionale

1396

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Annexe I Annexe II

Lutra felina Loutre de mer Lutra longicaudis =320 Loutre d'Amérique du Sud Lutra lutra Loutre d'Europe

Lutra provocax Loutre du Chili

Lutrinae spp .* -toutes les autres espèces de loutres

Mustela nigripes Putois à pieds noirs Pteronura brasiliensis Loutre géante

Viverridae Viverridés

Cryptoprocta ferox Foussa

Cynogale bennettii Civette loutre Eupleres goudotii =321 Euplère

Fossa fossa Civette fossane

Hemigalus derbyanus Civette palmiste à

bandes de Derby

Prionodon linsang Civette à bandes

Hyaenidae Hyénidés Felidae Félidés

Prionodon pardicolor Linsang tacheté Hyaena brunnea Hyène brune

Spp .* - toutes les espèces*

Acinonyx jubatus Guépard

1397

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RO 1985

Annexe I Annexe II

Felis bengalensis bengalensis ** - 103 Chat léopard du Bengale

Felis caracal ** +205 =322 Caracal

Felis concolor coryi Puma de Floride

Felis concolor costaricensis

Puma d'Amérique centrale

Felis concolor cougar

Puma oriental

Felis jacobita

Chat des Andes

Felis marmorata Chat marbré

Felis nigripes Chat à pieds noirs

Felis pardalis mearnsi Ocelot de Mearns Felis pardalis mitis

Ocelot du Brésil

Felis planiceps Chat à tête plate

Felis rubiginosa ** +206 Chat rougeâtre 7

Felis rufa escuinapae =323 Lynx roux du Mexique

Felis temmincki Chat doré d'Asie

Felis tigrina oncilla Oncille

Felis wiedii nicaraguae Margay du Nicaragua ',

Felis wiedii salvinia Margay du Guatemala Felis yagouaroundi cacomitli Jagouarondi du Mexique oriental

1398

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1985

Annexe I Annexe II

Felis yagouaroundi fossata Jagouarondi du Mexique méridional

Felis yagouaroundi panamensis

Jagouarondi du Panama

Felis yagouaroundi tolteca Jagouarondi du Mexique occidental

Neofelis nebulosa Panthère longibande

Panthera leo persica Lion d'Asie

Panthera onca

Jaguar

Panthera pardus

Léopard Panthera tigris ** - 104 Tigre

Panthera uncia Panthère des neiges

Pinnipedia Pinnipèdes Otariidae Otaries

Arctocephalus spp .* Arctocéphales, Otaries à fourrure

Arctocephalus townsendi Otarie à fourrure de Guadeloupe

Phocidae Phoques

Mirounga spp. Eléphants de mer

Monachus spp. Phoques-moines

Tubulidentata Tubulidentés Orycteropodidae Oryctéropes

Orycteropus afer Oryctérope

1399

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1985

Annexe I

Annexe II

Proboscidea Proboscidiens Elephantidae Eléphants

Elephas maximus Eléphant d'Asie

Loxodonta africana Eléphant d'Afrique

Sirenia Sirènes Dugongidae Dugongs

Dugong dugon ** - 105 Dugong

Dugong dugon* +207 Dugong

Trichechidae Lamantins

Trichechus inunguis Lamantin de l'Amazone Trichechus manatus Lamantin d'Amérique du Nord

Trichechus senegalensis Lamantin d'Afrique

Perissodactyla Périssodactyles

Equidae Equidés

Equus africanus Ane sauvage d'Afrique Equus grévyi Zèbre de Grévy

Equus hemionus* = 324 Hémione

Equus hemionus hemionus Hémione de Mongolie

Equus hemionus khur Hémione de l'Inde Equus przewalskii Cheval de Przewalski

Equus zebra hartmannae Zèbre de Hartmann

Tapiridae Tapirs

Equus zebra zebra Zèbre de montagne du Cap Spp .** - toutes les espèces **

1400

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Annexe I

Annexe II Tapirus terrestris Tapir terrestre

Rhinocerotidae Rhinocéros

Spp. - toutes les espèces

Artiodactyla Artiodactyles

Suidae Suidés

Babyrousa babyrussa Babiroussa Sus salvanius Sanglier nain

Hippopotamidae Hippopotamidés Camelidae Camélidés

Choeropsis liberiensis Hippopotame nain Lama guanicoe Guanaco

Vicugna vicugna Vigogne

Cervidae Cervidés

Blastocerus dichotomus Cerf des marais Cervus dama mesopotamicus =325 Daim de Mésopotamie Cervus duvauceli Barashinga

Cervus elaphus bactrianus Cerf du Turkestan

Cervus elaphus hanglu Hangul

Cervus eldi Cer d'Eld

Cervus porcinus annamiticus =326 Cerf-cochon de Thaïlande Cervus porcinus calamianensis =326 Cerf-cochon calamien

Cervus porcinus kuhli =326 Cerf-cochon de Kuhl

1401

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

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Annexe I

Annexe II

Hippocamelus spp. Cerfs des Andes Moschus spp .** +208 Porte-musc Muntiacus crinifrons Muntjac noir

Moschus spp .*- 106 Porte-musc

Ozotoceros bezoarticus Cerf des Pampas

Pudu mephistophiles Pudu du Nord

Pudu pudu Pudu du Sud

Antilocapridae Antilopes à fourche

Antilocapra americana mexicana Antilope à fourche du Mexique

Antilocapra americana peninsularis Antilope à fourche de Basse-Californie Antilocapra americana sonoriensis Antilope à fourche de Sonora

Bovidae Bovidés Bovinae

Bison bison athabascae Bison des forêts

Bos gaurus =327

Gaur

Bos mutus =328 Yack sauvage

Bos sauveli =329 Kouprey Bubalus depressicornis =330 Anoa des plaines Bubalus mindorensis =330 Tamarau

1402

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

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Annexe I Bubalus quarlesi =330 Anoa des montagnes

Annexe II

Cephalophinae

Cephalophus dorsalis Céphalophe à bande dorsale noire

Cephalophus jentinki Céphalophe de Jentink Cephalophus monticola Céphalophe bleu Cephalophus ogilbyi Céphalophe d'Ogilby

Cephalophus sylvicultor Céphalophe géant Cephalophus zebra Céphalophe rayé

Hippotraginae Addax nasomaculatus Addax

Damaliscus dorcas dorcas Bontebok

Hippotragus equinus Antilope rouanne

Hippotragus niger variani Hippotrague noir géant

Kobus leche Cobe lechwe

Oryx dammah =331 Oryx algazelle

Oryx leucoryx Oryx blanc

Antilopinae

Gazella dama Gazelle Dama

Caprinae

Ammotragus lervia Mouflon à manchettes, Aoudad Budorcas taxicolor Takin

1403

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

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Annexe I

Annexe II Capra falconeri* Markhor

Capra falconeri chialtanensis Markhor du Chialtan

Capra falconeri jerdoni Markhor du Punjab

Capra falconeri megaceros Markhor de Kaboul Capricornis sumatraensis Capricorne Nemorhaedus goral Goral

Ovis ammon*

Mouflon d'Asie

Ovis ammon hodgsoni Mouflon de l'Himalaya

Ovis canadensis +209 Mouflon d'Amérique

Ovis orientalis ophion =332 Mouflon de Chypre

Ovis vignei Mouflon de Ladak

F

Pantholops hodgsoni

Antilope du Tibet

1

Rupicapra rupicapra ornata Chamois des Abruzzes

Aves

Oiseaux

Struthioniformes Ratites

Struthionidae

Autruches

Struthio camelus +210

Autruche

Rheiformes Rhéiformes

Rheidae

Nandous

Pterocnemia pennata Nandou de Darwin

1404

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

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Annexe I

Tinamiformes Tinamiformes Tinamidae Tinamous

Annexe II Rhea americana albescens Nandou d'Argentine

Rhynchotus rufescens maculicollis Tinamou roussâtre (Guaipo)

Rhynchotus rufescens pallescens Tinamou roussâtre (Martineta común) Rhychotus rufescens rufescens Tinamou roussâtre (Inambú Guazú)

Tinamus solitarius Tinamou solitaire

Sphenisciformes Manchots Spheniscidae Manchots

Spheniscus demersus Manchot du Cap

Spheniscus humboldti Manchot de Humboldt

Podicipediformes Grèbes

Podicipedidae Grèbes

Podilymbus gigas Grèbe du lac Atitlan

Procellariiformes Procellariiformes

Diomedeidae Albatros

Diomedea albatrus Albatros à queue courte

Pelecaniformes Pélécaniformes Pelecanidae Pélicans

Pelecanus crispus Pélican frisé

1405

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1985

Annexe I

Annexe II

Sulidae

Fous

Sula abbotti Fou d'Abbott

Fregatidae

Fregata andrewsi

Frégates

Frégate de l'île Christmas

Ciconiiformes

Echassiers

Ciconiidae Cigognes

Ciconia ciconia boyciana Cicogne blanche du Japon

Ciconia nigra Cicogne noire

Jabiru mycteria Jabiru

Threskiornithidae Ibis

Geronticus calvus Ibis chauve de l'Afrique du sud

Geronticus eremita Ibis chauve

Nipponia nippon Ibis blanc du Japon

Phoenicopteridae Flamants

Anseriformes Ansériformes Anatidae Canards et oies

Platalea leucorodia Spatule blanche Spp. - toute les espèces

Anas aucklandica aucklandica Sarcelle terrestre des îles Auckland Anas aucklandica chlorotis Sarcelle de Nouvelle- Zélande

Anas aucklandica nesiotis Sarcelle de Campbell

Anas bernieri Sarcelle malgache de Bernier

1406

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1985

Annexe I Annexe II

Anas laysanensis =333 Canard de Laysan

Anas oustaleti Canard d'Oustalet Branta canadensis leucopareia Bernache des Aléoutiennes

Branta ruficollis Bernache à cou roux

Branta sandvicensis Bernache de Hawaii

Cairina scutulata Canard à ailes blanches

Coscoroba coscoroba Cygne coscoroba

Cygnus columbianus jankowskii =334 Cygne de Jankowski

Cygnus melanocoryphus Cygne à cou noir

Dendrocygna arborea Dendrocygne à bec noir

Oxyura leucocephala Erismature à tête blanche

Rhodonessa caryophyllacea p.e. Canard à tête rose

Falconiformes Rapaces

Sarkidiornis melanotos Sarcidiorne à crête

Cathartidae Cathartidés

Gymnogyps californianus Condor de Californie Vultur gryphus Condor des Andes

Spp .- 107 - Toutes les espèces à l'exception des Cathartidés

1407

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1985

Annexe I

Annexe II

Accipitridae Accipitridés

Aquila heliaca Aigle impérial

Chondrohierax uncinatus wilsonii Busard de Wilson

Haliaeetus albicilla

Pygargue à queue blanche

Haliaeetus leucocephalus

Pygargue à tête blanche

Harpia harpyja

Harpye

Pithecophaga jefferyi Aigle des Singes

Falconidae Faucons

Falco araea

Faucon crécerelle des Seychelles

Falco jugger Faucon laggar

Falco newtoni aldabranus

Faucon crécerelle de l'île Aldabra

Falco peregrinus =335 Faucon pèlerin

Falco punctatus

Faucon crécerelle de l'île Maurice

Falco rusticolus Faucon gerfaut

Galliformes Galliformes Megapodiidae Mégapodes

Macrocephalon maleo Mégapode maléo

Megapodius freycinet abbotti Mégapode d'Abbot Megapodius freycinet nicobariensis Mégapode des Nicobares

1408

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1985

Annexe I Annexe II

Cracidae Hoccos

Aburria jacutinga =336 Pénélope à plastron Aburria pipile pipile =336 Pénélope siffleuse de la Trinité

Crax blumenbachii Hocco à bec rouge

Crax mitu mitu =337 Hocco mitu Oreophasis derbianus Pénélope cornue

Penelope albipennis Pénélope à ailes blanches

Tetraonidae Tétras

Tetrao mlokosiewiczi =338 Tétras lyre de Géorgie

Tympanuchus cupido attwateri Tétras cupidon d'Attwater

Phasianidae Phasianidés

Argusianus argus Argus géant

Catreus wallichii Faisan de Wallich

Colinus virginianus ridgwayi Colin de Virginie masqué Crossoptilon crossoptilon Hoki blanc

Crossoptilon mantchuricum Hoki brun

Cyrtonyx montezumae mearnsi -108 Colin arlequin de Mearns Cyrtonyx montezumae montezumae Colin arlequin (forme nominale)

Francolinus ochropectus Francolin de Tadjoura

1409

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1985

Annexe I

Annexe II

Francolinus swierstrai Francolin de Swierstra

Gallus sonneratii Coq de Sonnerat Ithaginis cruentus Faisan sanguin

Lophophorus spp. Monals Lophura edwardsi Faisan d'Edwards Lophura imperialis Faisan impérial Lophura swinhoii Faisan de Swinhoe

Pavo muticus Paon spicifère Polyplectron bical- caratum Eperonnier gris

Polyplectron emphanum Eperonnier de Palawan

Polyplectron germaini Eperonnier de Germain Polyplectron malacense Eperonnier de Malaisie

Syrmaticus ellioti Faisan d'Elliot Syrmaticus humiae Faisan de Hume Syrmaticus mikado Faisan mikado Tetraogallus caspius Pedrix des neiges caspienne Tetraogallus tibetanus Perdrix des neiges du Tibet Tragopan blythii Tragopan oriental

1410

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1985

Annexe I Annexe II

Tragopan caboti Tragopan arlequin Tragopan melanocephalus Tragopan occidental

Gruiformes Gruiformes Turnicidae Hémipodes Pedionomidae

Gruidae Grues

[ Turnix melanogaster Hémipode à ventre noir

Pedionomus torquatus Hémipode à collier 7 Spp .* - toutes les espèces*

Grus americana Grue blanche d'Amérique

Grus canadensis nesiotes Grue canadienne de Cuba Grus canadensis pulla Grue canadienne du Mississippi

Grus japonensis Grue de Mandchourie

Grus leucogeranus Grue blanche d'Asie

Grus monacha Grue moine

Grus nigricollis Grue à cou noir

Grus vipio Grue à cou blanc

Rallidae Rallidés

Gallirallus australis hectori Râle de Weka de l'Est

Tricholimnas sylvestris Râle de l'île de Lord Howe

Rhynochetidae Kagous Otididae

Rhynochetos jubatus Kagou

Outardes

Chlamydotis undulata Outarde

1411

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Annexe I

Annexe II

Choriotis nigriceps Grande outarde de l'Inde Houbaropsis bengalensis =339 Outarde du Bengale

Otis tarda Grande outarde

Charadriiformes Oiseaux de marais et de plage Scolopacidae Scolopacidés

Numenius borealis Courlis esquimau

Numenius minutus Courlis nain

Numenius tenuirostris Courlis à bec grêle Tringa guttifer Chevalier maculé

Laridae Goélands

Larus brunnicephalus Goéland à tête brune

Larus relictus Goéland de Mongolie

Columbiformes Colombiformes Columbidae Pigeons

[ L

Caloenas nicobarica Pigeon chauve Ducula mindorensis Carpophage de Mindoro

Gallicolumba luzonica Colombe poignardée Goura spp. Gouras

Psittaciformes Psittaciformes Psittacidae Perroquets

[

Spp .* - toutes les espèces *- 109 ]

1412

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RO 1985

Annexe I

Annexe II Amazona agilis Amazone agile

Amazona arausiaca Amazone à tête bleue Amazona barbadensis Amazone de la Barbade Amazona brasiliensis Amazone à queue rouge

Amazona collaria Amazone de la Jamaïque Amazona dufresniana dufresniana Amazone de Dufrèsne

Amazona dufresniana rhodocorytha Amazone de Dufresne (sous-espèce)

Amazona guildingii Amazone de St. Vincent

Amazona imperialis Amazone impériale Amazona leucocephala Amazone à tête blanche

Amazona pretrei Amazone à face rouge

Amazona versicolor Amazone versicolore

Amazona vinacea

Amazone bourgogne Amazona vittata Amazone à bandeau rouge

Anodorhynchus glaucus p.e. Ara bleu

Anodorhynchus hyacinthinus Ara hyacinthe

Anodorhynchus leari Ara de Lear

1413

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1985

Annexe I Annexe II

Ara ambigua Ara de Buffon

Ara glaucogularis =340 Ara Caninde

Ara macao Ara macao

Ara rubrogenys Ara à front rouge

Ara spp .* Aras*

Aratinga guarouba Perruche dorée

Cacatua tenuirostris Cacatoès à bec gracile Calyptorhynchus lathami Cacatoès de Latham Coracopsis spp. Vasas

Cyanopsitta spixii Ara de Spix Cyanoramphus auriceps forbesi Perruche à tête d'or de Forbes

Cyanoramphus malherbi Perruche à front orangé

Cyanoramphus novaezelandiae Perruche de Nouvelle- Zélande

Cyanoramphus unicolor Perruche de l'île Antipodes Eunymphicus cornutus Perruche cornue

Geopsittacus occidentalis p.e. Perruche nocturne Neophema chrysogaster Perruche à ventre orange

1414

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1985

Annexe I

Annexe II Neophema splendida Perruche splendide

Ognorhynchus icterotis Perruche aux oreilles jaunes

Cyclopsitta diophtalma coxeni =341 Perroquet masqué de Coxen

Pezoporus wallicus Perruche de terre

Pionopsitta pileata Perroquet à oreilles

Poicephalus robustus Perroquet du Cap

Polytelis alexandrae Perruche-princesse Probosciger aterrimus Microglosse noir Prosopeia spp. Perruches Pompadour

Psephotus chryopterygius Perruche à ailes d'or et perruche à capuchon

Psephotus haematogaster narethae Perruche de Naretha

Psephotus pulcherrimus p.e. Perruche du paradis Psittacula echo Perruche à collier de Maurice Psittacus erithacus princeps Jacquot de Fernando Poo

Psittrichas fulgidus Perroquet de Pesqet

Pyrrhura cruentata Conure à gorge bleue Rhychopsitta spp. Perroquets à gros bec

1415

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1985

Annexe I

Annexe II

Strigops habroptilus Kakapo

Tanygnathus lucionensis Perroquet à calotte bleue Trichoglossinae spp. Loris

Cuculiformes Cuculiformes Musophagidae Touracos

Tauraco corythaix Touraco vert d'Afrique du Sud

Tauraco porphyreolo- phus =342 Touraco à huppe pourprée

Spp .- toutes les espèces

Strigiformes Strigiformes Tytonidae Chouettes effraies Strigidae Chouettes

Tyto soumagnei Effraie de Madagascar Athene blewitti Chouette des forêts Ninox novaeseelandiae

royana

Chouette coucou (sous-espèce)

Ninox squampila natalis Chouette de l'île Christmas

Otus gurneyi =343 Hibou de Guerney

Apodiformes Apodiformes

Trochilidae Colibris

Glaucis dohrnii =344 Colibri à bec incurvé

Trogoniformes Trogoniformes Trogonidae Trogons 1416

Pharomachrus mocinno Quetzal

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Annexe I

Annexe II

Coraciiformes Coraciiformes Bucerotidae Calaos

Aceros narcondami Calao de Narcondam Buceros bicornis* Calao bicorne

Buceros bicornis homrai Calao bicorne de l'île Homrai

Buceros hydrocorax hydrocorax Calao des Philippines Buceros rhinoceros rhinoceros Calao rhinocéros

Rhinoplax vigil Calao à casque

Piciformes Piciformes

Picidae 1

Pics vrais

Campephilus imperialis Pic impérial Dryocopus javensis richardsi Pic à ventre blanc de Corée

Picus squamatus flavirostris Pic écaillé

Passeriformes Oiseaux chanteurs Cotingidae Cotingas

Cotinga maculata Cotinga maculé

Rupicola spp. Coqs de rocher

Xipholena atropurpurea Cotinga à ailes blanches

Pittidae Pittas

Pitta brachyura nympha Brève du Japon

Pitta kochi Brève de Koch

1417

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1985

Annexe I

Annexe II

Atrichornithidae Oiseaux bruyants Hirundinidae Hirondelles

Atrichornis clamosus Oiseau bruyant de buissons

Pseudochelidon sirintarae Hirondelle à lunettes

Muscicapidae Fauvettes

Dasyornis broadbenti littoralis p.e. Fauvette rousse de l'Ouest

Dasyornis longirostris Fauvettes des herbes à long bec

Niltava ruecki =345 Gobe-mouches de Rueck

Picathartes spp. Picathartes

Psophodes nigrogularis Timalie du Maltée

Zosteropidae Oiseaux-lunettes

Zosterops albogularis Oiseau-lunettes à poitrine blanche

Meliphagidae Méliphages

Meliphaga cassidix Méliphage casqué

Fringillidae

Fringillidés

Carduelis cucullatus =346 Chardonneret rouge

Estrildidae Estrildidés

Carduelis yarrellii =346 Chardonneret de Yarrell Emblema oculata

Poephila cincta cincta Diamant à bavette (sous-espèce)

Sturnidae Etourneaux

Leucopsar rothschildi Mainate de Rothschild

Paradisaeidae Oiseaux du paradis

Spp. - toutes les espèces

1418

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RO 1985

Annexe I

Annexe II

Reptilia Reptiles

Testudinata Tortues

Dermatemydidae Dermatémydidés

Emydidae Tortues des marais

Batagur baska Tortue fluviale indienne

Dermatemys mawii Tortue de Tabasco

Clemmys muhlenbergi Tortue de Muhlenberg

Geoclemys hamiltonii Tortue de Hamilton

Kachuga tecta tecta Tortue à toit de l'Inde

Melanochelys tricarinata =347

Tortue tricarénée

Morenia ocellata Tortue de Birmanie

Terrapene coahuila Tortue-boîte aquatique

Testudinidae Tortues de terre

Spp .* - toutes les espèces*

Geochelone elephantopus =348 Tortue géante des Galapagos

Geochelone radiata =348 Tortue rayonnée

Geochelone yniphora =348

Tortue à éperon

Gopherus flavomarginatus Gophère

Psammobates geometricus =348 Tortue géométrique

Spp. - toutes les espèces

Cheloniidae Tortues de mer Dermochelyidae Tortues-cuir

Dermochelys coriacea Tortue-cuir géante

1419

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1985

Annexe I Annexe II

Trionychidae Trionychidés

Lissemys punctata punctata Tortue de l'Inde

Trionyx ater Trionyx noir Trionyx gangeticus Trionyx du Gange

Trionyx hurum Trionyx paon

Trionyx nigricans Trionyx sombre

Pelomedusidae Pélomédusidés

Erymnochelys madagascariensis =349 Podocnémide de Madagascar, Réré Peltocephalus dumeriliana =349 Podocnémide de Duméril

Podocnemis spp. Tortues fluviatiles

Chelidae Tortues à col de serpent

Pseudemydura umbrina Tortue à col de serpent de l'Ouest

Crocodylia Crocodiles Alligatoridae Alligators

Spp .* - toutes les espèces* = 350

Alligator sinensis Alligator de Chine

Caïman crocodilus apaporiensis Caïman du Rio Apaporis

Caïman latirostris

Caïman à museau large

Crocodylidae Crocodiles vrais

Melanosuchus niger Caïman noir Crocodylus acutus Crocodile américain Crocodylus cataphractus Faux-gavial d'Afrique

1420

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1985

Annexe I Annexe II

Crocodylus intermedius Crocodile de l'Orénoque

Crocodylus moreletii Crocodile de Morelet Crocodylus niloticus **- 110 Crocodile du Nil

Crocodylus novaeguineae mindorensis

Crocodile de Mindoro

Crocodylus palustris

Crocodile des marais

Crocodylus porosus ** - 111 Crocodile marin

Crocodylus rhombifer

Crocodile de Cuba

Crocodylus siamensis

Crocodile de Siam

Osteolaemus tetraspis Crocodile à museau court

Tomistoma schlegelii Faux-gavial malais

Gavialidae Gavials

Gavialis gangeticus Gavial du Gange

Rhynchocephalia Rhynchocéphales Sphenodontidae Sphénodons

Sphenodon punctatus Sphénodon

Sauria Lézards Gekkonidae Geckos

Pygopodidae Pygopodes

Cyrtodactylus serpensinsula Gecko de l'Ile Serpent Phelsuma spp. Phelsumes Paradelma orientalis Paradelma

1421

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1985

Annexe I

Annexe II

Agamidae Agames Chamaeleonidae Caméléons

Iguanidae Iguanes

Brachylophus spp. Brachylophes

Cyclura spp. Iguane cornu, Iguanes terrestres

Iguana spp. Iguanes vrais

Phrynosoma coronatum blainvillei Lézard cornu de San Diego

Sauromalus varius Chuckwalla de San Esteban

Cordylidae Cordylidés

Teiidae Téjus

Cordylus spp. Cordyles

Pseudocordylus spp. Pseudocordyles

Cnemidophorus hyperythrus Coureur à gorge orange

Crocodilurus lacertinus Crocodilure lézardet

Dracaena guianensis Dracène de la Guyane

Tupinambis spp. Tégu

Heloderma spp. Hélodermes

1422

Helodermatidae Hélodermes

Uromastyx spp. Fouette-queues Bradypodion spp. = 351 Caméléons nains

Chamaeleo spp. Caméléons Amblyrhynchus cristatus Iguane marin

Conolophus spp. Iguanes terrestres

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1985

Annexe I

Annexe II

Varanidae Varans

Varanus spp .* - toutes les espèces*

Varanus bengalensis Varan du Bengale Varanus flavenscens Varan jaune Varanus griseus Varan du désert Varanus komodoensis Dragon de Komodo

Serpentes Serpents Boidae Boidés

Spp .* - toutes les espèces*

Acrantophis spp. Boa de Madagascar Bolyeria multocarinata Boa de Maurice Casarea dussumieri Boa de Round Island

Epicrates inornatus Boa de Porto Rico

Epicrates monensis Boa de l'île Mona Epicrates subflavus Boa de la Jamaïque Python molurus molurus Python de l'Inde Sanzinia madagascariensis

Colubridae Colubridés

Clelia clelia =352 Mussurana Cyclagras gigas =353 Faux cobra Elachistodon westermanni Mangeurs d'œufs

1423

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1985

Annexe I

Annexe II

Thamnophis couchi hammondi=354 Serpent-jarretière à deux raies Hoplocephalus bungaroides

Elapidae Giftnattern

Amphibia Batraciens

Caudata Urodèles

Ambystomidae Ambystomes

Ambystoma dumerilii Salamandre du lac Patzcuaro Ambystoma lermaense Salamandre du lac Lerma Ambystoma mexicanum Salamandre du Mexique

Cryptobranchidae Andrias spp. = 355 Salamandres géantes Salamandres géantes

Anura Anoures Bufonidae Crapauds

Atelopus varius zeteki Grenouille dorée du Panama

Bufo retiformis Crapaud vert du Sonora

Bufo superciliaris Crapaud du Cameroun Nectophrynoides spp. Crapauds vivipares

Myobatrachidae Grenouilles méridionales Ranidae Grenouilles

Rheobatrachus spp.

L Rana hexadactyla Grenouille à six .orteils

Rana tigerina Grenouille-tigre 7

1424

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RO 1985

Annexe I

Annexe II

Pisces Poissons

Ceratodiformes Ceratodidae Cératodes

Coelacanthiformes Coelacanthidae

Neoceratodus forsteri Dipneuste

Latimeria chalumnae Coelacanthe

Acipenseriformes Esturgeons Acipenseridae Esturgeons vrais

Acipenser brevirostrum Esturgeon à nez court

Acipenser oxyrhynchus Esturgeon de l'Atlantique

Acipenser sturio Esturgeon commun

Osteoglossiformes Osteoglossidae Ostéoglossidés

Arapaima gigas Arapaima

Scleropages formosus Ecléropage d'Asie

Salmoniformes Salmonidae Saumons

Salmo chrysogaster Truite dorée du Mexique Stenodus leucichthys leucichthys Sténode blanc

Cypriniformes Cyprinidae Carpes

I

Caecobarbus geertsi Barbeau aveugle du Congo Plagopterus argentissimus Plagoptère argenté

1425

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1985

Annexe I Annexe II Probarbus jullieni Plaa eesok ou Ekan temoleh

Ptychocheilus lucius Poisson squaw du Colorado

Catostomidae

.

Chasmistes cujus Cui-ui

Siluriformes Schilbeidae

Pangasianodon gigas Silure de verre géant

Atheriniformes Cyprinodontidae

Cynolebias constanciae Cynolebias de Constance Cynolebias marmoratus Cynolebias marbré

Cynolebias minimus

Cynolebias nain

Cynolebias opalescens Cynolebias opalescent

Cynolebias splendens Cynolebias brillant

Xiphophorus couchianus Porte-épée de Monterrey

Poeciliidae

Perciformes Sciaenidae

Cynoscion macdonaldi

Insecta Insectes

Lepidoptera Papilionidae

Ornithoptera spp. = 356 Parnassius apollo Trogonoptera spp. = 356 Troides spp. = 356

Arachnida Arachnides

1426

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1985

Annexe I

Annexe II

Araneae Theraphosidae

Brachypelma smithi

Mollusca Mollusques

Mytiloida Mytilidae

[ L Choromytilus chorus =357

Veneroidea Tridacnidae

spp. - toutes les espèces

Unionoida Unionidae

Conradilla caelata

Cyprogenia aberti

Dromus dromas

Epioblasma curtisi =358

Epioblasma florentina =358

Epioblasma sampsoni =358 Epioblasma sulcata perobliqua =358

Epioblasma torulosa gubernaculum =358 .

Epioblasma torulosa rangiana =358

Epioblasma torulosa torulosa =358

Epioblasma turgidula =358 Epioblasma walkeri =358 Fusconaia cuneolus Fusconaia edgariana

Lampsilis higginsi Lampsilis orbiculata orbiculata

Fusconaia subrotunda Lampsilis brevicula

1427

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1985

Annexe I

Annexe II

Lampsilis satura Lampsilis virescens

Lexingtonia dolabelloides

Plethobasus cicatricosus Plethobasus cooperianus

Pleurobema clava

Pleurobema plenum

Potamilus capax =359

Quadrula intermedia Quadrula sparsa

Toxolasma cylindrella =360

Unio nickliniana

Unio tampicoensis tecomatensis Villosa trabalis =361

Stylommatophora Camaenidae

Paryphantidae

Mesogastropoda Hydrobiidae

1

Papustyla pulcherrima =362 Paryphanta spp. +211

Coahuilix hubbsi

Cochliopina milleri

Durangonella coahuilae

Mexipyrgus carranzae

Mexipyrgus churinceanus

Mexipyrgus escobedae Mexipyrgus lugoi Mexipyrgus mojarralis

Mexipyrgus multilineatus

Mexithauma quadripaludium

1428

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1985

Annexe I

Annexe II Nymphophilus minckleyi Paludiscala caramba

Anthozoa

Antipatharia Corails noirs

C

Scleractinia Pocilloporidae

Acroporidae Agaricidae Fungiidae

Faviidae

Merulinidae

Mussidae Pectiniidae

Caryophylliidae

Hydrozoa

Athecata Milleporidae

Alcyonaria

Coenothecalia Helioporidae

Stolonifera Tubiporidae

Spp. - toutes les espèces

Seriatopora spp. Pocillopora spp. Stylophora spp. Acropora spp.

Pavona spp. Fungia spp. Halomitra spp.

Polyphyllia spp.

Favia spp. Platygyra spp. Merulina spp. Lobophyllia spp. Pectinia spp. Euphyllia spp.

Millepora spp.

Heliopora spp.

Tubipora spp.

1429

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1985

Annexe I

Annexe II

Flora

Agavaceae

Agava arizonica Agava parviflora

Agava victoriae-reginae ±1

Nolina interrata

Apocynaceae

Pachypodium spp .* # 1

Araceae

Pachypodium namaquanum Alocasia sanderana Alocasia zebrina

Araliaceae

Panax quinquefolius #2

Araucariaceae

Araucaria araucana ** +212

Araucaria araucana *- 112 #1

Asclepiadaceae

Ceropegia spp. # 1 Frerea indica # 1

Byblidaceae

Byblis spp. # 1

Cactaceae

Spp .- toutes les espèces +213 #3

Ancistrocactus tobuschii

Ariocarpus agavioides Ariocarpus scapharostrus Ariocarpus trigonus Aztekium ritteri Backebergia militaris Coryphantha minima =363 Coryphantha sneedii =363

1430

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1985

Annexe I Annexe II

Coryphantha werdermannii

Echinocereus lindsayi Echinomastus erectocentrus =364 Echinomastus mariposensis =364 Leuchtenbergia principis Lobeira macdougallii =365

Mammillaria pectinifera =366

Mammillaria plumosa

Mammillaria solisioides

Obregonia denegrii Pediocactus bradyi

Pediocactus despainii

Pediocactus knowltonii

Pediocactus papyracanthus

Pediocactus paradinei

Pediocactus peeblesianus

Pediocactus sileri

Pediocactus winkleri

Pelecyphora spp.

Rhipsalis spp. ±4

Sclerocactus glaucus

Sclerocactus mesae-verdae

Sclerocactus pubispinus

Sclerocactus wrightiae

Strombocactus disciformis

Turbinicarpus spp.

Wilcoxia schmollii

Caryocaraceae Caryocar costaricense

Cephalotaceae

Cephalotus follicularis £1

1431

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RO 1985

Annexe I Annexe II

Compositae

Saussurea lappa

Crassulaceae

Dudleya stolonifera

Dudleya traskiae

Cupressaceae Fitz-Roya cupressoides ** -113

Fitz-Roya cupressoides*

+214 ¥ 1

Pilgerodendron uviferum

Cyatheaceae

Cycadaceae

Diapensiaceae

Dicksoniaceae

Didiereaceae

Spp. - toutes les espèces

Dioscorea deltoidea # 1

Kalmia cuneata # 1

Euphorbia spp. - 114 #1

Quercus copeyensis # 1

Fouquieria columnaris ±1

Gentianaceae

Prepusa hookeriana

Spp. - toutes les espèces # 1

Spp. - toutes les espèces ¥5

Shortia galacifolia # 1

Spp. - toutes les espèces # 1

Dioscoreaceae

Ericaceae

Euphorbiaceae

Fagaceae

Fouquieriaceae

Fouquieria fasciculata Fouquieria purpusii

1432

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1985

Annexe I Annexe II

Humiriaceae

Vantanea barbourii

Juglandaceae

Engelhardtia pterocarpa

Leguminosae Cynometra hemitomophylla Platymiscium pleiostachyum Tachigalia versicolor

Liliaceae

Aloe spp .* £6

Aloe albida Aloe pillansii

Aloe polyphylla Aloe thorncroftii Aloe vossii

Melastomataceae Lavoisiera itambana

Meliaceae Guaera longipetiola

Swietenia humilis # 1

Moraceae Batocarpus costaricensis

Nephentaceae Nepenthes rajah

Orchidaceae

Spp .- toutes les espèces = 367 ±7

Cattleya skinneri Cattleya trianae

Didiciea cunninghamii Laelia jongheana Laelia lobata Lycaste virginalis var. alba =368 Peristeria elata [Renanthera imschootiana] [Vanda coerulea]

1433

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RO 1985

Annexe I

Palmae

Annexe II Areca ipot # 1 Chrysalidocarpus decipiens # 1 Chrysalidocarpus lutescens # 1 Neodypsis decaryi ± 1 Phoenix hanceana var. philippinensis # 1 Salacca clemensiana # 1

Pinaceae

Podocarpaceae

Abies guatemalensis

Podocarpus costalis

Podocarpus parlatorei

Portulacaceae

Anacampseros spp. # 1 Lewisia cotyledon # 1 Lewisia maguirei ± 1 Lewisia serrata # 1 Lewisia tweedyi # 1

Primulaceae

Cyclamen spp. ± 1

Proteaceae

Orothamnus zeyheri Protea odorata

Rubiaceae

Balmea stormae

Sarraceniaceae

Darlingtonia californica # 1

Sarracenia alabamensis alabamensis Sarracenia jonesii Sarracenia oreophila

Stangeriaceae

Stangeria eriopus =369

Sterculiaceae

Pterygota excelsa =370 ¥1

1434

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1985

Annexe I

Annexe II Camellia chrysantha # 1

Theaceae

Welwitschiaceae Zamiaceae

Welwitschia bainesii =371

Spp .- toutes les espèces ±5

Ceratozamia spp. Encephalartos spp. Microcycas calocoma

Zingiberaceae

Hedychium philippinense

Zygophyllaceae

Guaiacum sanctum # 1

1435

RO 1985

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

B Modification de l'Annexe III de la convention

Le texte de la liste à l'Annexe III publié au RO 1983 1145 est remplacé par le nouveau texte publié ci-après, entré en vigueur le 1er août 1985.

Annexe III

Interprétation

1. Les espèces figurant à la présente Annexe sont indiquées:

a) par le nom de l'espèce; ou

b) par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.

2. L'abréviation «spp.» sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supé- rieur qui se rencontrent sur le territoire de la Partie qui a fait inscrire ce taxon à la présente annexe.

3. Les autres références à des taxa supérieurs à l'espèce sont données uni- quement à titre d'information ou à des fins de classification.

4. Un astérisque (*) placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supé- rieur indique qu'une ou plusieurs populations géographiquement isolées, sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à l'Annexe I et que ces populations, sous-espèces ou espèces sont exclues de l'Annexe III.

5. Deux astérisques ( ** ) placés après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indiquent qu'une ou plusieurs populations géographiquement isolées, sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à l'Annexe II et que ces populations, sous-espèces ou espèces sont exclues de l'Annexe III.

6. Le signe (=) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèces signifie que la dénomination de ladite espèce doit être interprétée comme suit:

=372 Comprend le synonyme Tamandua mexicana

=373 Comprend le synonyme Cabassous gymnurus

=374 Comprend le synonyme Manis longicaudata

=375 Comprend le synonyme générique Coendou

=376 Comprend le synonyme Galictis allamandi

=377 Comprend le synonyme générique Viverra

=378 Aussi appelé Tragelaphus eurycerus; comprend le synonyme générique Taurotragus

=379 Aussi appelé Ardeloa ibis

=380

Aussi appelé Egretta alba

=381

Aussi appelé Columba mayeri

=382 Aussi appelé Terpsiphone bourbonnensis

=383 Précédemment inclus dans le genre Natrix

1436

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1985

7. Les noms des pays placés après les noms des espèces ou autres taxa sont ceux des Parties qui ont fait inscrire lesdites espèces ou lesdits taxa à la présente annexe.

8. Tout animal ou toute plante, vivant ou mort, appartenant à une espèce ou à un autre taxon mentionné à la présente annexe, est couvert par les dispositions de la Convention, ainsi que toute partie ou tout produit facile- ment identifiable qui en dérive, à l'exception des semences, des spores et des cultures de tissus des espèces végétales (résolution Conf. 4.24).

.

1437

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1985

Faune

Mammalia

Chiroptera Chiroptères

Phyllostomatidae

Vampyrops lineatus Uruguay

Phyllostomidés

Edentata Edentés

Myrmecophagidae Fourmiliers

Tamandua tetradactyla ** =372

Guatemala

Fourmilier arboricole

Choloepidae

Choloepus hoffmanni

Costa Rica

Paresseux bidactyles

Paresseux de Hoffmann

Dasypodidae Tatous

Cabassous centralis

Costa Rica

Tatou à queue nue

Cabassous tatouay =373 Tatou à queue nue

Uruguay

Pholidota Pangolins Manidae

Manis gigantea

Ghana

Grand pangolin

Manis tetradactyla =374 Pangolin tétradactyle

Ghana

Manis tricuspis

Ghana

Tricuspide

Rodentia Rongeurs

Sciuridae Ecureuils

Epixerus ebii

Ghana

Ecureuil d'Ebi

Sciurus deppei

Costa Rica

Ecureuil de Deppe

Anomaluridae Anomaluridés

Anomalurus spp. Anomalures

Ghana

Idiurus spp.

Ghana

Anomalures nains

Hystricidae Hystricidés

Hystrix spp. Porc-épics

Ghana

1438

Faune et flore sauvages menacées d'extinction RO 1985

Erethizontidae Porc-épics =375

Sphiggurus spinosus Uruguay .

d'Amérique

Coendou épineux

Carnivora Carnivores

Procyonidae Procyonidés

Bassaricyon gabbii Olingo

Costa Rica

Bassariscus sumichrasti

Costa Rica

Bassarisque d'Amérique centrale

Nasua nasua solitaria Coati roux (sous-espèce)

Uruguay

Mustelidae Mustélides

Galictis vittata =376

Costa Rica

Grison d'Allamand

Mellivora capensis

Botswana, Ghana

Ratel

Viverridae

Civettictis civetta =377

Botswana

Viverridés

Civette d'Afrique

Protelidae

Proteles cristatus

Botswana

Protélidés

Loup fouisseur

Pinnipedia Pinnipèdes

Odobenidae Morses

Odobenus rosmarus

Canada

Morse

Artiodactyla Artiodactyles

Tayassuidae

Tayassu tajacu

Guatemala

Pécaris

Pécari à collier

Hippopotamus amphibius Ghana

Hippopotamidae Hippopotames

Hippopotame

Hyemoschus aquaticus Ghana

Tragulidae Tragulidés

Chevrotain africain

Cervidae

Cervus elaphus barbarus Tunisie

Cervidés

Cerf de Barbarie

Mazama americana

Guatemala

cerasina

Daguet rouge de Guatemala

C

1439

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1985

Odocoileus virginianus mayensis Cerf de Virginie (sous-espèce)

Guatemala

Bovidae Bovidés

Antilope cervicapra Népal

Antilope cervicapre

Boocercus euryceros =378 Bongo

Ghana

Bubalus bubalis

Népal

Buffle de l'Inde

Damaliscus lunatus

Ghana

Damalisque

Gazella dorcas

Tunisie

Gazelle dorcas

Gazella cuvieri

Tunisie

Gazelle de Cuvier, Edmi

Gazella leptoceros

Tunisie

Gazelle à cornes grêles d'Afrique

Tetracerus quadricornis

Népal

Tétracère

Tragelaphus spekei

Ghana

Sitatunga

Aves

Rheiformes Rhéiformes

Rheidae

Rhea americana*

Uruguay

Nandous

Nandou commun

Ciconiiformes Echassiers

Ardeidae Hérons

Ardea goliath Héron Goliath

Ghana

Bubulcus ibis =379

Ghana

Héron garde-bœuf

Casmerodius albus =380 Grande aigrette

Ghana

Egretta garzetta

Ghana

Aigrette garzette

1440

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1985

Ciconiidae Cicognes

Ephippiorhynchus senegalensis Jabiru d'Afrique

Ghana

Leptoptilos crumeniferus Marabout d'Afrique

Ghana

Threskiornithidae Ibis

Hagedashia hagedash Ibis hagedash

Ghana

Lampribis rara Ghana

Threskiornis aethiopica Ibis sacré

Ghana

Anseriformes Ansériformes

Anatidae Canards et oies

spp .*

Ghana

Galliformes Galliformes

Cracidae Hoccos

Crax rubra

Costa Rica, Guatemala

Grand Hocco

Ortalis vetula

Guatemala

Ortalide du Mexique

Penelopina nigra Chachalaca noir

Guatemala

Phasianidae Phasianidés

Agelastes meleagrides Pintade à ventre blanc

Ghana

Tragopan satyra

Népal

Tragopan satyre

Meleagrididae Dindons

Agriocharis ocellata Dindon ocellé

Guatemala

Charadriiformes

Oiseaux de marais et de plage

Burhinidae

Burhinus bistriatus Oedicnème américain

Guatemala

Columbiformes Colombiformes

Columbidae Pigeons

spp .* **

Ghana

Nesoenas mayeri =381 Pigeon de Maurice

Maurice

1441

Oedicnèmes

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1985

Psittaciformes Psittaciformes

Psittacidae

Psittacula krameri Ghana

Perroquets

Perruche à collier

Cuculiformes

Cuculiformes

Musophagidae Touracos

spp .**

Ghana

Piciformes Piciformes

Rhamphastidae Toucans

Rhamphastos sulfuratus Guatemala

Toucan à bec caréné

Passeriformes Passériformes

Muscicapidae Gobe-mouches

Bebrornis rodericanus Fauvette de Maurice

Maurice

Tchitrea

Maurice

bourbonnensis =382

Gobe-mouche de paradis de Maurice

Emberizidae Bruants

Gubernatrix cristata Cardinal vert

Uruguay

Icteridae

Xanthopsar flavus Ictéride à tâte jaune

Uruguay

Frigillidae Fringillidés

spp.

Ghana

Ploceidae

spp.

Ghana

Tisserins

Reptilia

Testudinata Tortues

Trionychidae Trionychidés

Trionyx triunguis

Ghana

Trionyx du Nil

Pelomedusidae

Pelomedusa subrufa

Ghana

Pélusios roussâtre

Pelusios spp. Ghana

Pélusios

1442

Ictéridés

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1985

Serpentes Serpents Colubridae Colubridés

Atretium schistosum

Inde

Cerberus rhynchops

Inde

Natrix piscator =383

Inde

Couleuvre pêcheuse

Ptyas mucosus Inde

Grand serpent-ratier de l'Inde

Elapidae Elapidés

Naja naja Inde

Cobra indien, Serpent à lunettes

Ophiophagus hannah Inde

Cobra Hannah

Viperidae Vipéridés

Vipera russellii

Inde

Vipère de Russell

Flore

Gnetaceae

Gnetum montanum

Népal

Magnoliaceae

Talauma hodgsonii

Népal

Papaveraceae

Meconopsis regia

Népal

Podocarpaceae

Podocarpus nerifolius

Népal

Tetracentraceae

Tetracentron spp.

Népal

1443

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1985

C

Réserves

Autriche

Par note du 25 juillet 1985, la République d'Autriche déclare, en vertu de l'article XV, paragraphe 3, de la convention, qu'elle fait une réserve géné- rale à l'égard de tous les amendements des Annexes I et II, adoptés à la 5e session de la Conférence des Etats parties à la convention, tenue à Buenos Aires, du 22 avril au 3 mai 1985.

Liechtenstein

Par note du 2 juillet 1985, le Gouvernement liechtensteinois a formulé une réserve à l'égard des espèces suivantes figurant aux Annexes I et II:

• Ara macao

• Rana hexadactyla

• Rana tigerina

Suisse

Par note du 2 juillet 1985, le Gouvernement suisse a formulé une réserve à l'égard des espèces suivantes figurant aux Annexes I et II:

• Ara macao

• Rana hexadactyla

• Rana tigerina

Suriname

Par note du 29 juillet 1985, Suriname a formulé une réserve à l'égard du transfert de l'espèce Ara macao de l'Annexe II à l'Annexe I.

D

Retrait de réserves

Liechtenstein (RO 1981 1351)

Par note du 12 mars 1985, le Gouvernement liechtensteinois a communi- qué qu'il retirait, avec effet dès le 15 avril 1985, la réserve faite en son temps à l'égard de l'espèce Amazona dufresniana.

Suisse (RO 1981 1351)

Par note du 12 mars 1985, le Gouvernement suisse a communiqué qu'il retirait, avec effet dès le 15 avril 1985, la réserve faite en son temps à l'égard de l'espèce Amazona dufresniana.

1444

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1985

E

Champ d'application de la convention le 1er septembre 1985, complément1)

Etats parties

Adhésion (A)

Entrée en vigueur

Honduras

15 mars

1985 A

13 juin

1985

Hongrie

29 mai

1985 A

27 août

1985

30134

1. La présente publication complète celles qui figurent au RO 1975 1198, 1976 1428, 1977 978, 1978 1413, 1979 1241, 1981 951 1352, 1982 28 1313, 1983 144 1152, 1984 362 et 1985 174.

1445

Faune et flore sauvages menacées d'extinction

RO 1985

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1446 à 1448

Errata

Règlement sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS)

Modification du 17 juin 1985 (RO 1985 913)

Chiffre I, introduction

Au lieu de:

Le règlement du 21 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS) est modifié comme il suit:

Lire:

Le règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS) est modifié comme il suit:

Article 21, 1er alinéa, 5e ligne du tableau

Au lieu de:

d'au moins fr.

14 200

mais inférieur à fr 17 600

Lire:

d'au moins fr. 16 200

mais inférieur à fr

17 600

C

1449

Errata

RO 1985

Ordonnance 86 concernant les adaptations dans le régime des prestations complémentaires à l'AVS/AI

du 17 juin 1985 (RO 1985 926)

Article premier, lettre b

Au lieu de:

b. Pour les couples, à 15 000 francs au moins et à 18 000 francs au plus;

Lire:

b. Pour les couples, à 15 600 francs au moins et à 18 000 francs au plus;

1er octobre 1985

Chancellerie fédérale

30191

1450

Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali

AS-1985-38 vom 01.10.1985 (S. 1363-1450) RO-1985-38 du 01.10.1985 (p. 1363-1450) RU-1985-38 del 01.10.1985 (p. 1363-1450)

In

Amtliche Sammlung

Dans

Recueil officiel

In

Raccolta ufficiale

Jahr

1985

Année

Anno

Band

1985

Volume

Volume

Heft

38

Cahier

Numero

Datum

01.10.1985

Date

Data

Seite

1363-1450

Page

Pagina

Ref. No

30 004 799

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