Errata
Message sur l'immobilier du DDPS 2007
du 31 mai 2006 (FF 2006 5153)
Ch. 2.1.6, Coûts d'investissement, Répartition des coûts selon le Code des frais de construction (CFC)
Au lieu de:
Nº Groupes principaux
Millions de francs
0
Terrain
–
1
Travaux préparatoires
1,225
2 Bâtiments
18,624
3
Equipements d'exploitation
1,685
4 Aménagement extérieurs
4,053
5
Frais annexes
0,561
8 Imprévus
1,770
0-8 Total des coûts de construction
27,918
9 Equipement
1,082
0-9 Total des coûts dont honoraires
29,000
3,082
Crédit d'engagement
29,000
Indice avril 2004 = 114,7 points Suisse orientale (octobre 1998 = 100 points) Taux TVA 7,6 %
2006-1987
6323
Message sur l'immobilier du DDPS 2007. Errata
Lire:
Nº Groupes principaux
Millions de francs
0 Terrain
–
1 Travaux préparatoires
1,225
2 Bâtiments
18,624
3
Equipements d'exploitation
1,685
4
Aménagement extérieurs
4,053
5
Frais annexes
0,561
8 Imprévus
1,770
0-8
Total des coûts de construction
27,918
9 Equipement
1,082
0-9 Total des coûts dont honoraires
29,000
3,082
Crédit d'engagement
29,000
Indice avril 2005 = 110.5 points Suisse orientale, immeubles de bureaux neufs (octobre 1998 = 100 points)
Taux TVA 7,6 %
6324
Message sur l'immobilier du DDPS 2007. Errata
Ch. 2.2.3, Figure 2.2.3.1
Figure incorrecte (rond):
Figure correcte (rond):
6325
Message sur l'immobilier du DDPS 2007. Errata
Ch. 2.2.6, Coûts d'investissement, Répartition des coûts selon le Code des frais de construction (CFC)
Au lieu de:
Nº Groupes principaux
Millions de francs
0 Terrain
1 Travaux préparatoires
0,226
2 Bâtiments
13,131
3
Equipements d'exploitation
0,388
4
Aménagement des environs
1,899
5
Frais annexes
0,356
8 Imprévus
0,700
0-8
Total des coûts de construction
16,700
9 Equipement
0,400
0-9 Total des coûts
17,100
dont honoraires phase 3 (crédit pour l'établissement du projet)
-0,850
Crédit d'engagement
16,250
Indice avril 2004 = 114,7 points région lémanique (octobre 1998 = 100 points) Taux TVA 7,6 %
Lire:
Millions de francs
Nº Groupes principaux
0
Terrain
0,226
2 Bâtiments
13,131
3 Equipements d'exploitation
0,388
4 Aménagement des environs
1,899
5
Frais annexes
0,356
8 Imprévus
0,700
0-8 Total des coûts de construction
16,700
9 Equipement
0,400
0-9 Total des coûts
17,100
dont honoraires phase 3 (crédit pour l'établissement du projet)
-0,850
Crédit d'engagement
16,250
Indice avril 2004 = 114.7 points région lémanique, construction: total (octobre1998 = 100 points)
Taux TVA 7,6 %
–
–
1 Travaux préparatoires
6326
Message sur l'immobilier du DDPS 2007. Errata
Ch. 2.3.4, Figure 2.3.4.1
Figure incorrecte:
Figure correcte:
6327
Message sur l'immobilier du DDPS 2007. Errata
Ch. 2.3.6, Coûts d'investissement, Répartition des coûts selon le Code des frais de construction (CFC)
Au lieu de:
Nº Groupes principaux
Millions de francs
0
Terrain
0,499
2 Bâtiments
8,205
3
Equipements d'exploitation
0,388
4
Aménagement des environs
1,899
5
Frais annexes
0,356
7
Imprévus
2,966
8
0,590
0-8
Total des coûts de construction
12,530
9 Equipement
0,250
0-9 Total des coûts
12,780
dont honoraires phase 3 (crédit pour l'établissement du projet)
-0,780
Crédit d'engagement
12,000
Indice avril 2004 = 114,7 points Espace Mittelland (1er octobre 1998 = 100 points) Taux TVA 7,6 %
Lire:
Nº Groupes principaux
Millions de francs
0 Terrain
0,499
2 Bâtiments
8,205
3 Equipements d'exploitation
4
Aménagement des environs
5
Frais annexes
0,270
6
Distribution centrale
2,966
8 Imprévus
0,590
0-8
Total des coûts de construction
12,530
9 Equipement
0,250
0-9 Total des coûts
12,780
dont honoraires phase 3 (crédit pour l'établissement du projet)
-0,780
Crédit d'engagement
12,000
Indice avril 2005 = 112.9 points Espace Mittelland, construction: total (octobre 1998 = 100 points)
Taux TVA 7,6 %
–
–
1 Travaux préparatoires
–
–
6328
1 Travaux préparatoires
Message sur l'immobilier du DDPS 2007. Errata
Ch. 2.4.6, Coûts d'investissement, Répartition des coûts selon le Code des frais de construction (CFC)
Au lieu de:
Nº Groupes principaux
Millions de francs
0 Terrain
1 Travaux préparatoires
0,031
2 Bâtiments
11,617
3 Equipements d'exploitation
1,422
4
Aménagement des environs
0,080
5
Frais annexes
0,760
8 Imprévus
1,360
0-8
Total des coûts de construction
15,780
9 Equipement
1,120
0-9 Total des coûts dont honoraires
1,530
Crédit d'engagement
16,900
Indice avril 2004 = 114,7 points Suisse centrale (octobre 1998 = 100 points) Taux TVA 7,6 %
Lire:
Nº Groupes principaux
Millions de francs
0
Terrain
0,033
2 Bâtiments
12,500
3
Equipements d'exploitation
1,531
4 Aménagement des environs
0,086
5 Frais annexes
0,081
8 Imprévus
1,463
0-8 Total des coûts de construction
15,694
9 Equipement
1,206
0-9 Total des coûts dont honoraires
16,900
1,530
Crédit d'engagement
16,900
Indice avril 2005 = 105.4 points Zurich, bâtiment (octobre 1998 = 100 points) Taux TVA 7,6 %
6329
–
–
1
Travaux préparatoires
16,900
Message sur l'immobilier du DDPS 2007. Errata
Ch. 2.6
Ne concerne que le texte italien.
Ch. 2.6.6, Coûts d'investissement, Répartition des coûts selon le Code des frais de construction (CFC)
Au lieu de:
Nº Groupes principaux
Millions de francs
0
Terrain
0,040
1 Travaux préparatoires
0,675
2 Bâtiments
19,325
3
Equipements d'exploitation
4,240
4
Aménagement des environs
1,1600
5
Frais annexes
1,390
8 Imprévus
1,640
0-8
Total des coûts de construction
28,470
9 Equipement
0,080
0-9 Total des coûts dont honoraires
28,550
3,960
Crédit d'engagement
28,550
Indice avril 2004 = 114,7 points Espace Mittelland (octobre 1998 = 100 points) Taux TVA 7,6 %
6330
Message sur l'immobilier du DDPS 2007. Errata
Lire:
Nº Groupes principaux
Millions de francs
0 Terrain
0,040
1 Travaux préparatoires
0,675
2 Bâtiments
19,325
3 Equipements d'exploitation
4,240
4 Aménagement des environs
1,160
5 Frais annexes
1,390
8 Imprévus
1,640
0-8 Total des coûts de construction
28,470
9 Equipement
0,080
0-9 Total des coûts dont honoraires
28,550
3,960
Crédit d'engagement
28,550
Indice avril 2005 = 110.9 points Espace Mittelland, bâtiment (octobre 1998 = 100 points) Taux TVA 7,6 %
6331
Message sur l'immobilier du DDPS 2007. Errata
Projet
Arrêté fédéral sur l'immobilier du DDPS (Message sur l'immobilier du DDPS 2007)
du ... (FF 2006 5201)
Annexe, tableau, let. B
Au lieu de:
Projets selon les ch. 2.2, 2.3, 2.4, 2.5, 2.7
Lire:
Projets selon les ch. 2.2, 2.4, 2.5, 2.7
25 juillet 2006
Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports
6332
Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali
Errata: Message sur l'immobilier du DDPS (Message sur l'immobilier du DDPS 2007)
In
Bundesblatt
Dans
Feuille fédérale
In
Foglio federale
Jahr
2006
Année
Anno
Band
1
Volume
Volume
Heft
29
Cahier
Numero
Geschäftsnummer
Numéro d'affaire
Numero dell'oggetto
Datum
25.07.2006
Date
Data
Seite
6323-6332
Page
Pagina
Ref. No
10 139 800
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