Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT)
Normes techniques pour les machines1
En vertu de l'art. 4a de la loi fédérale du 19 mars 1976 (modifiée le 18 juin 1993) sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (RS 819.1), les normes tech- niques énumérées dans l'annexe sont définies comme des normes techniques qui sont propres à concrétiser les exigences de base de la sécurité et de la santé par rapport aux aux machines, dans le sens de l'art. 2, al. 1 de l'ordonnance du 12 juin 1995 sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (RS 819.11). Il s'agit à ce propos de normes européennes harmonisées qui ont été édictées par le Comité européen de normalisation (CEN), sur l'ordre de la Commission des Communautés européennes et de l'Association européenne de libre échange (AELE).
Les listes des titres des normes techniques qui ont été définies par seco ainsi que les textes de ces normes peuvent être commandés auprès de l'association suisse de normalisation, division switec, Bürglistrasse 29, 8400 Winterthur.
25 avril 2006
seco - Direction du travail Installations et appareils techniques: Marcel Berthoud
Annexe
Normes techniques pour les machines
Numéro
Titre
Référence journal off. - CE
EN 115/A2
Règles de sécurité pour la construction et l'installation des escaliers mécaniques et trottoirs roulants
2005/C 336/05
EN 201/A2
Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques - Machines à injecter - Prescriptions de sécurité
2005/C 336/05
EN 289
Maschine pour les matières plastiques et le caoutchouc - Presses - Préscriptions de sécurité
2005/C 336/05
EN 609-1/A1
Matériel agricole et forestier - Sécurité des fendeuses de bûches - Partie 1: Fendeuses à coin
2005/C 336/05
EN 703
Matériel agricole - Désileuses chargeuses, mélangeuses et/ou hacheuses et distributrices - Sécurité
2005/C 336/05
EN 815/A1 Sécurité des tunneliers sans bouclier et des machines foreuses pour puits sans tige de traction - Amendement 3
2005/C 336/05
EN 836/A3
Matériel de jardinage - Tondeuses à gazon à moteur - Sécurité - Amendement 3
2005/C 336/05
1 Voir également FF 1997 III 1270, 1997 IV 133, 1997 IV 502, 1998 944, 1999 8049, 2000 1756 4636, 2001 76 1235 1302 2004 2002 5471 2003 1907 3554 5081 7163, 2004 106 2414, 2005 5000
2006-1059
3831
Numéro
Titre
Référence journal off. - CE
EN 930/A1 Machines pour la fabrication de chaussures et d'articles en cuir et matériaux similaires - Machines à carder, à verrer, à polir et à fraiser - Prescriptions de sécurité - Amendement 1
2005/C 336/05
EN 931/A1 Machines pour la fabrication de chaussures - Machines à monter - Prescriptions de sécurité - Amendement 1
2005/C 336/05
EN 1005-4 Sécurité des machines - Performance physique humaine - Partie 4: Evaluation des postures e mouvement lors dur travail en relation avec les machines
2005/C 336/05
EN 1010-1 Sécurité des machines - Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier - Partie 1: Prescriptions communes
2005/C 336/05
EN 1010-4 Sécurité des machines - Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier - Partie 4: Machines à relier les lievres, machines de transformation et de finition du papier
2005/C 336/05
EN 1010-5 Sécurité des machines - Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier - Partie 5: Onduleuses et machines de transformation du carton plat et du carton ondulé
2005/C 336/05
EN 1032 Vibrations mécaniques - Essai des machines mobiles dans le but de déterminer l'intensité vibratoire transmise à l'ensemble du corps - Généralités
2005/C 336/05
EN 1034-1 Sécurité des machines - Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier - Partie 1: Prescriptions commu- nes
2005/C 336/05
EN 1034-7 Sécurité des machines - Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier - Partie 7: Cuviers
2005/C 336/05
EN 1034-22 Sécurité des machines - Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier - Partie 22: Défibreurs
2005/C 336/05
EN 1035 Machines de tannerie - Machines à plateaux mobiles - Prescriptions de sécurité
2005/C 336/05
EN 1127-2 Atmosphères explosives - Prévention de l'explosion et protection contre l'explosion - Partie 2: Notions fonda- mentales et méthodologie dans l'exploitation des mines
2005/C 336/05
EN 1218-2 Sécurité des machines pour le travail du bois - Tenonneuses - Partie 2: Machines à tenonner et/ou à profiler à chaîne ou chaînes
2005/C 336/05
EN 1218-4 Sécurité des machines à bois - Tenonneuses - Partie 4: Machines à plaquer sur chant à chaîne(s)
2005/C 336/05
EN 1218-5 Sécurité des machines à bois - Tenonneuses - Partie 5: Machines à profiler sur une face à table fixe et avance par rouleaux ou par chaîne
2005/C 336/05
EN 1247 Machines et fonderie - Prescriptions de sécurité concer- nant les poches, les matériels de coulée, les machines à couler par centrifugation, les machines à couler en continu ou en semi-continu
2005/C 336/05
3832
Numéro
Titre
Référence journal off. - CE
EN 1492-4 Elingues textiles - Sécurité - Partie 4: Elingues de levage en cordage en fibres naturelles et chimiques pour service général
2005/C 336/05
EN 1501-2 Bennes à ordures ménagères et les lève-conteneurs associés - Exigences générales et exigences de sécurité - Partie 2: Bennes à changement arrière
2005/C 336/05
EN 1570/A1 Prescriptions de sécurité des tables élévatrices - Amen- dement 1
2005/C 336/05
EN 1672-2 Machines pour les produits alimentaires - Notions fondamentales - Partie 2: Prescriptions relatives à l'hygiène
2005/C 336/05
EN 1756-2 Hayons élévateurs - Plates-formes élévatrices à monter sur véhicules roulants; Exigences de sécurité - Partie 2: Hayons élévateurs pours passagers
2005/C 336/05
EN 1757-4 Sécurité des chariots de manutention - Chariots manuels - Partie 4: Transpalettes à ciseaux
2005/C 336/05
EN 1760-3 Sécurité des machines - Dispositifs de protection sensi- bles à la pression - Partie 3: Principes généraux de conception et d'essai des pare-chocs, plaques, câbles et dispositifs analogues sensibles à la pression
2005/C 336/05
EN 1777 Bras Elévateur Aérien (BEA) des services d'incendie et de secours - Prescriptions de sécurité et essais
2005/C 336/05
EN 1834-1 Moteurs alternatifs à combustion interne - Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible - Partie 1: Moteurs du groupe II utilisés dans des atmos- phères de gaz et de vapeurs inflammables
2005/C 336/05
EN 1834-3 Moteurs alternatifs à combustion interne - Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible - Partie 3: Moteurs du groupe II utilisés dans des atmos- phères de poussières inflammables
2005/C 336/05
EN 1846-2/A1 Véhicules des services de secours et de lutte contre l'incendie - Partie 2: Prescriptions communes; Sécurité et performances - Amendement 1
2005/C 336/05
EN 1870-10 Sécurité des machines pour le travail du bois - Machines à scies circulaires - Partie 10: Tronçonneuses monola- mes automatiques es semiautomatiques àcoupe ascen- dante
2005/C 336/05
EN 1870-11 Sécurité des machines pour le travail du bois - Machines à scies circulaires - Partie 11: Tronçonneuses automati- ques es semi-automatiques à coupe horizontale (scies circulaires radiales)
2005/C 336/05
EN 1870-12 Sécurité des machines pour le travail du bois - Machines à scies circulaires - Partie 12: Tronçonneuses pendulai- res
2005/C 336/05
EN 1870-15 Sécurité des machines pour le travail du bois - Machines à scies circulaires - Partie 15: Tronçonnueses multilames à avance mécanisée de la pièce et à chargement et/ou déchargement manuels
2005/C 336/05
EN 1870-16 Sécurité des machines pour le travail du bois - Machines à scies circulaires - Partie 16: Tronçonneuses doubles à coupe en V
2005/C 336/05
3833
Numéro
Titre
Référence journal off. - CE
EN 1915-3 Matériel au sol pour aéronefs - Exigences générales - Partie 3: Vibrations, réduction et méthodes de mesure
2005/C 336/05
EN 1915-4 Matériel au sol pour aéronefs - Exigences générales - Partie 4: Bruit, réduction et méthodes de mesure
2005/C 336/05
EN ISO 3449 Engines de terrassement - Structures de protection contre les chutes d'objets - Essais de laboratoire et critères de performance (ISO 3449:2005)
2005/C 336/05
EN ISO 6683 Engins de terrassement - Ceintures de sécurité et ancra- ges pour ceintures de sécurité (ISO 6683:2005)
2005/C 336/05
EN ISO 7731 Ergnonomie - Signaux de danger pour lieux publics et lieux de travail - Signaux de danger auditifsj (ISO 7731:2003)
2005/C 336/05
EN ISO 10821 Machines à coudre industrielles - Exigences de sécurité pour machines à coudre, unités et systèmes de couture (ISO 10821:2005)
2005/C 336/05
EN ISO 11111-1 Matériel pour l'industrie textile - Exigences de sécurité - Partie 1: Exigences communes (ISO 11111-1:2005)
2005/C 336/05
EN ISO 11111-2 Matériel pour l'industrie textile - Exigences de sécurité - 2005/C 336/05 Partie 2: Machines de préparation de filature et machines de filature (ISO 11111-2:2005)
EN ISO 11111-3 Matériel pour l'industrie textile - Exigences de sécurité - 2005/C 336/05 Partie 3: Machines de production de nontissés (ISO 11111-3:2005)
EN ISO 11111-4 Matériel pour l'industrie textile - Exigences de sécurité - 2005/C 336/05 Partie 4: Machines de transformation du fil et machines de production de cordages et d'articles de corderie (ISO 11111-4:2005)
EN ISO 11111-5 Matériel pour l'industrie textile - Exigences de sécurité - 2005/C 336/05 Partie 5: Machines de préparation au tissage et tricotage (ISO 11111-5:2005)
EN ISO 11111-6 Matériel pour l'industrie textile - Exigences de sécurité - 2005/C 336/05 Partie6: Machines de production d'étoffes (ISO 11111-6:2005)
EN ISO 11111-7 Matériel pour l'industrie textile - Exigences de sécurité - 2005/C 336/05 Partie 7: Machines de teinture ed de finissage (ISO 11111-7:2005)
2005/C 336/05
EN ISO 11252 Lasers et équipements associés aux lasers - Soruce laser - Exigences minimales pour la documentation (ISO 11252:2004)
EN ISO 11553-1 Sécurité des machines - Machines à laser - Partie 1: Prescriptions générales de sécurité (ISO 11553-1:2005)
2005/C 336/05
EN ISO 11681-1 Matériel forestier - Exigences de sécurité et essais des scies à chaîne portatives - Partie 1: Scies à chaîne pour travaux forestiers (ISO 11681-1:2004)
2005/C 336/05
EN ISO 11681- 2/A1
Matériel forestier - Scies à chaîne portatives - Exigences de sécurité et essais - Partie 2: Scies à chaîne pour l'élagage des arbres (ISO 11681-2:1998) - Amendement 1
2005/C 336/05
EN 12001 Machines pour le transport, la projection et la distribu- tion de béton et mortier - Prescriptions de sécurité
2005/C 336/05
EN 12012-2/A1 Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques - Machines à fragmenter - Partie 2: Prescriptions de sécu- rité relatives aux granulateurs à joncs - Amendement 1
2005/C 336/05
3834
Numéro
Titre
Référence journal off. - CE
EN 12016 Compatibilité électromagnétique - Norme de famille de produits pour ascenseurs, escaliers mécaniques et trot- toirs roulants - Immunité
2005/C 336/05
EN 12044 Machines de fabrication de chaussures et d'articles en cuir et matériaux similaires - Machines de coupe et e poinconnage - Prescriptions de sécurité
2005/C 336/05
EN ISO 12100-1 Sécurité des machines - Notions fondamentales, princi- pes généraux de conception - Partie 1: Terminologie de base, méthodologie (ISO 12100-1:2003)
2005/C 336/05
EN ISO 12100-2 Sécurité des machines - Notions fondamentales, princi- pes généraux de conception - Partie 2: Principes techni- ques (ISO 12100-2:2003)
2005/C 336/05
EN 12203 Machines pour la fabrication des chaussures et articles chaussants en cuir et matériaux similaires - Presses pour la fabrication de chaussures et articles en cuir - Exigen- ces de sécurité
2005/C 336/05
EN 12312-5 Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières - Partie 5: Matériels d'avitaillement en carburant
2005/C 336/05
EN 12312-6 Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières - Partie 6: Dégivreuses, matériels de dégivrage et d'anti- givrage
2005/C 336/05
EN 12312-7 Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières - Partie 7: Matériels de döplacement des aéronefs
2005/C 336/05
EN 12312-8 Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières - Partie 8: Escabeaux et plate-formes de maintenance
2005/C 336/05
EN 12312-9 Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières - Partie 9: Chargeurs de conteneurs/palettes
2005/C 336/05
EN 12312-10 Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières - Partie 10: Transporteurs de conteneurs et de palettes
2005/C 336/05
EN 12312-16 Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières - Partie 16: Matériels de démarrage à air
2005/C 336/05
EN 12312-17
Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières - Partie 17: Matériels de climatisation
2005/C 336/05
EN 12312-18 Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières - Partie 18: Matériels d'alimentation en azote ou en oxygène
2005/C 336/05
EN 12312-19 Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières - 2005/C 336/05 Partie 19: Vérins de levage pour aéronefs, vérins de changement de roues et monopoles hydrauliques
EN 12312-20 Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières - Partie 20: Matériel d'alimentation électrique au sol
2005/C 336/05
EN 12331 Machines pour les produits alimentaires - Hachoirs - Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiene
2005/C 336/05
EN 12331/A1 Machines pour les produits alimentaires - Hachoirs - Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiene - Amendement 1
2005/C 336/05
EN 12336 Tunneliers - Machines à bouclier, machines de fonçage, machine de forage à tarière, systèmes d'érection des voussoirs - Prescriptions de sécurité
2005/C 336/05
EN 12385-3 Câbles en acier - Sécurité - Partie 3: Informations pour l'utilisation et la maintenance
2005/C 336/05
3835
Numéro
Titre
Référence journal off. - CE
EN 12385-10 Câbles en acier - Sécurité - Partie 10: Câbles spiraloï- daux pour applications générales de levage
2005/C 336/05
EN 12387 Machines pour la fabrication de chaussures et d'articles chaussants en cuir et matériaux similaires - Equipement modulaire de réparation de chaussures - Prescriptions de sécurité
2005/C 336/05
EN 12463 Machines pour les produit alimentaires - Machines à pousser et machines auxiliaires - Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène
2005/C 336/05
EN 12629-5-1 Machine pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire - Sécurité - Partie 5-1: Machi- nes pour la fabrication de tuyaux dans l'axe vertical
2005/C 336/05
EN 12629-5-2 Machine pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire - Sécurité - Partie 5-2: Machi- nes pour la fabrication de tuyaux dans l'axe horizontal
2005/C 336/05
EN 12629-5-3 Machine pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire - Sécurité - Partie 5-3: Machi- nes pour la précontrainte des tuyaux
2005/C 336/05
EN 12629-5-4 Machine pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire - Sécurité - Partie 5-4: Machi- nes de revêtement des tuyaux en béton
2005/C 336/05
EN 12629-6 Machine pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire - Sécurité - Partie 6: Equipe- ments fixes et mobiles pour la fabrication de composants en béton armé
2005/C 336/05
EN 12629-7 Machine pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire - Sécurité - Partie 7: Equipe- ments fixes et mobiles pour la fabrication sur bancx de produits en béton précontraint
2005/C 336/05
EN 12653/A1 Machines pour la fabrication des chaussures et articles en cuir et en matériaux similaires - Machines à clouer - Exigences de sécurité - Amendement 1
2005/C 336/05
EN 12753 Systèmes d'épuration thermique de l'air extrait des installations de traitement de surface - Prescriptions de sécurité
2005/C 336/05
EN 12779 Machines pour le travail du bois - Installations fixes d'extraction de copeaux et de poussières - Performances relatives à la sécurité et prescriptions de sécurité
2005/C 336/05
EN 12855 Machines pour les produits alimentaires - Cutters à cuve tournante - Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène
2005/C 336/05
EN 12881-2 Courroies transporteuses - Essais de simulation d'inflammation - Partie 2: Essai au feu à grande échelle
2005/C 336/05
EN 12921-1 Machines de nettoyage et de pré-traitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs - Partie 1: Prescriptions générales de sécurité
2005/C 336/05
EN 12921-2 Machines de nettoyage et de pré-traitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs - Partie 2: Sécurité des machines utilisant des liquides de nettoyage àbase aqueuse
2005/C 336/05
3836
Numéro
Titre
Référence journal off. - CE
EN 12921-3 Machines de nettoyage et de pré-traitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs - Partie 3: Sécurité des machines utilisant des liquides de nettoyage inflammables
2005/C 336/05
EN 12921-4 Machines de nettoyage et de pré-traitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs - Partie 4: Sécurité des machines utilisant des solvants halogénés
2005/C 336/05
EN 12965/A1 Tracteurs et matériels agricoles et forestiers - Arbres de transmission à cardans de prise de force et leurs protec- teurs - Sécurité - Amendement 1
2005/C 336/05
EN 12981 Installations d'application - Cabines d'application par projection de produit de revêtement en poudre organique - Exigences de sécurité
2005/C 336/05
EN 12999-A1 Appareils de levage à charge suspendue - Grues de chargement - Amendement 1
2005/C 336/05
EN 13001-1 Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 1: Principes généraux et prescriptions
2005/C 336/05
EN 13001-2 Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 2: Effets de charge
2005/C 336/05
EN 13020 Machines pour le traitement des surfaces routières - Prescriptions de sécurité
2005/C 336/05
EN 13042-2 Machines et installations pour la production, le façon- nage et la transformation de verre creux - Exigences de sécurité - Partie 2: Machines de chargement
2005/C 336/05
EN 13120 Stores intérieurs - Exigence de performance, y compris la sécurité
2005/C 336/05
EN 13135-1 Appareils de levage à charge suspendue - Sécurité - Conception - Prescriptions pour l'équipement - Partie 1: Equipement électrotechnique
2005/C 336/05
EN 13135-2
Appareils de levage à charge suspendue - Sécurité - Conception - Prescriptions pour l'équipement - Partie 2: Equipements non électrotechniques
2005/C 336/05
EN 13155/A1 Appareils de levage à charge suspendue - Sécurité - Equipements amovibles de prise de charge - Amedement 1
2005/C 336/05
EN 13157 Appareils de levage à charge suspendue - Sécurité - Appareils de levage à bras
2005/C 336/05
EN 13204 Matérials hydrauliques de désincarcération à double effet à usage des services d'incendie et de secours - Prescrip- tions de sécurité et de performance
2005/C 336/05
EN 13355 Installations d'appliacation - Cabines mixtes d'applica- tion et de séchage - Prescriptions de sécurité
2005/C 336/05
EN 13367 Machines de la céramique - Sécurité - Chariots et wagons de transfert
2005/C 336/05
EN 13411-3 Terminaisons pour câble en acier - Sécurité - Part 3: Manchons et boucles manchonnées
2005/C 336/05
EN 13411-6 Terminaisons pour câbles en acier - Sécurité - Partie 6: Boîte à coin asymétrique
2005/C 336/05
EN 13414-1 Elingues de câbles en acier - Sécurité - Partie 1: Elingues pour applications générales de levage
2005/C 336/05
3837
Numéro Titre
Référence journal off. - CE
EN 13414-1/A1 Elingues de câbles en acier - Sécurité - Partie 1: Elingues pour applications générales de levage - Amendement 1
2005/C 336/05
EN 13414-2 Elingues de câbles en acier - Sécurité - Partie 2: Lignes directrices pour la sélection, l'utilisation, le contrôle et la mise au rebut
2005/C 336/05
EN 13414-2/A1 Elingues de câbles en acier - Sécurité - Partie 2: Lignes directrices pour la sélection, l'utilisation, le contrôle et la mise au rebut - Amendement 1
2005/C 336/05
EN 13414-3 Elingues de câbles en acier - Sécurité - Partie 3: Estropes et élingues en grelin
2005/C 336/05
EN 13418 Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques - Bobineuses pour films ou feuilles - Prescriptions de sécurité
2005/C 336/05
EN 13457 Machines de fabrication de chaussures et d'articles en cuir et en matériaux similaires - Machines à refendre, à parer, à couper, à encoller et à sécher l'ahésif - Prescrip- tions de sécurité
2005/C 336/05
EN 13525 Machines forestières - Déchiqueteuses - Sécurité 2005/C 336/05
EN 13557 Appareils de levage à charge suspendue - Commandes et postes de commande
2005/C 336/05
EN 13561 Stores extérieurs - Exigences de performance, y compris la sécurié
2005/C 336/05
EN 13570 Machine pour les produits alimentaires - Malaxeurs - Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène
2005/C 336/05
EN 13586
Appareils de levage à charge suspendue - Accès
2005/C 336/05
EN 13617-1 Stations-service - Partie 1: Exigences relatives à la construction et aux performances de sécurité des distri- buteurs à pompe immergée, distributeurs de carburants et unités de pompage à distance
2005/C 336/05
EN 13621 Machines pour les produits alimentaires - Essoreuses à salade - Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène
2005/C 336/05
EN 13659 Fermetures pour baies libres équipées de fenêtres - Exigences de performance y compris la sécurité
2005/C 336/05
EN 13675 Sécurité des machines - Prescriptions de sécurité pour formeuses et laminoirs à tubes et leurs lignes de parachè- vement
2005/C 336/05
EN 13684 Matériel de jardinage - Aérateurs et scarificateurs à conducteur à pied - Sécurité
2005/C 336/05
EN 13732/A1 Machines pour les produits alimentaires - Refroidisseurs de lait en vrac à la ferme - Prescriptions pour la cons- truction, les performances, l'aptitude à l'emploi, la sécurité et l'hygiène - Amendement 1
EN 13852-1 Appareils de levage à charge suspendue - Grues offshore - Partie 1: Grues offshore pour usage général
2005/C 336/05
EN 13870 Machines pour les produits alimentaires - Machines à couper les côteletts - Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène
2005/C 336/05
EN 13871 Machines pour les produits alimentaires - Machines à couper en cubes - Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène
2005/C 336/05
2005/C 336/05
3838
Numéro Titre
Référence journal off. - CE
EN 13885 Machines pour les produits alimentaires - Machines à attacher - Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène
2005/C 336/05
EN 13886 Machines pour les produits alimentaires - Marmites avec agitateur et/ou mixer motorisé - Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène
2005/C 336/05
EN 13898 Machines-outils - Sécurité - Machines à scier les métaux à froid
2005/C 336/05
EN 13977 Application ferroviaires - Voie - Prescriptions de sécurité pour machines et lorries portables pour la construction et la maintenance
2005/C 336/05
EN 14010 Sécurité des machines - Dispositif de stationnement motorisé des véhicules automobiles - Exigences concer- nant la sécurité et la CEM pour les phases de conception, construction, montage et mise en service
2005/C 336/05
EN 14043 Moyens élévateurs aériens pour la lutte contre l'incendie - Echelles pivotantes à mouvements combinés - Pres- criptions de sécurité et de performances et méthodes d'essais
2005/C 336/05
EN 14070 Sécurité des machines-outils - Machines transfert et machines spéciales
2005/C 336/05
EN ISO 14159 Sécurité des machines - Prescriptions relatives à l'hygiène de la conception des machines
2005/C 336/05
EN 14238 Appareils de levage à charge suspendue - Manipulateurs de charge à contrôle manuel
2005/C 336/05
EN ISO 14314 Moteurs alternatifs à combustion interne - Dispositifs de démarrage à réenrouleur - Exigences générales de sécurité (ISO 14314:2004)
2005/C 336/05
EN 14462 Equipements de traitement de surface - Code d'essai acoustique pour équipements de traitement de surface y compris les équipements de manutention auxiliaires - Classes de précision 2 et 3
2005/C 336/05
EN 14466 Pompes à usage incendie - Motopompes portables - Prescriptions de sécurité et de performance, essais
2005/C 336/05
EN 14502-1 Appareils de levage à charge suspendue - Equipements pour levage de personnes - Partie 1: Nacelles suspendues
2005/C 336/05
EN 14502-2 Appareils de levage à charge suspendue - Equipements pour levage de personnes - Partie 2:Cabines élevables
2005/C 336/05
EN 14655 Machines pour les produits alimentaires - Machines à couper les baguettes - Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène
2005/C 336/05
EN 14658 Equipements et systèmes de manutention continue - Prescriptions générales de sécurité aux équipements de manutention continue pour les mines de lignite à ciel ouvert
2005/C 336/05
EN 14710-1 Pompes à usage incendie - Pompes centrifuges à usage incendie sans dispositif d'amorcage - Partie 1: Classifi- cation; Prescriptions générales et de sécurité
2005/C 336/05
EN 14710-2 Pompes à usage incendie - Pompes centrifuges à usage incendie sans dispositif d'amorcage - Partie 2: Vérifi- cation des prescriptions générales et de sécurité
2005/C 336/05
EN 14861 Machines forestières - Machines automotrices - Prescriptions de sécurité
2005/C 336/05
3839
Numéro
Titre
Référence journal off. - CE
EN ISO 15536-1 Ergnomie - Mannequins informatisés et gabarits humains - Partie 1: Exigences générales (ISO 15536-1:2005)
2005/C 336/05
EN ISO 20643 Vibration mécanique - Machines tenues et guidées à la main - Principes pour l'évaluation d'émission de vibra- tions (ISO 20643:2005)
2005/C 336/05
EN ISO 22868 Machines forestières - Code d'essai acoustique pour machines portatives tenues à la main à moteur à combus- tion interne - Méthode d'expertise (classe de précision 2) (ISO 22868:2005)
2005/C 336/05
EN 50416
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Règles particulières pour les lave-vaisselle à convoyeur à usage collectif
2005/C 336/05
EN 60335-1/A1 Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues - Partie 1: Prescriptions générales (CEI 60335-1:2001/A1:2004)
2005/C 336/05
EN 60947-5-3/A1 Appareillage à basse tension - Partie 5-3: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande - Prescription du dispositif de proximité pour comparti- ment définitif sous condition de panne - Amendement 1 (CEI 60947-5-3:1997/A1:2005)
2005/C 336/05
EN 60947-5-5/A1 Appareillage à basse tension - Partie 5-5: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande - Appareil d'arrêt d'urgence électrique à accrochage mécanique - Amendement 1 (CEI 60947-5-5:1997/A1:2005)
2005/C 336/05
EN 62061
Sécurité des machines - Sécurité fonctionelle des systè- mes de commande électriques, électronique et électro- niques programmables relatifs à la sécurité (IEC 62061:2005)
2005/C 336/05
3840
Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali
Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT)
In
Bundesblatt
Dans
Feuille fédérale
In
Foglio federale
Jahr
2006
Année
Anno
Band
1
Volume
Volume
Heft
16
Cahier
Numero
Geschäftsnummer
Numéro d'affaire
Numero dell'oggetto
Datum 25.04.2006
Date
Data
Seite
3831-3840
Page
Pagina
Ref. No
10 139 567
Die elektronischen Daten der Schweizerischen Bundeskanzlei wurden durch das Schweizerische Bundesarchiv übernommen.
Les données électroniques de la Chancellerie fédérale suisse ont été reprises par les Archives fédérales suisses. I dati elettronici della Cancelleria federale svizzera sono stati ripresi dall'Archivio federale svizzero.