Décision concernant les mesures de circulation militaire
du 25 janvier 2005
L'Office de la circulation routière et de la navigation de l'armée, vu l'art. 15, al. 1, de l'ordonnance du 11 février 2004 sur la circulation militaire1, décide:
I
Sur les routes mentionnées ci-dessous, les mesures de circulation suivantes sont ordonnées pour les usagers militaires et sont signalées à l'aide de signaux jaune/noir:
1 Arch SO, point de franchissement
Pont dans la gravière:
2 Bernex GE, place d'armes Genève
Chemin du stand du stand de tir jusqu'au chemin de Borbaz:
3 Bure JU, village d'exercice place d'armes
3.1 Accès à l'esplanade du bâtiment d'exploitation:
3.2 Descente vers l'esplanade inférieure du bâtiment d'exploitation:
4 Jassbach/Linden BE, caserne
Route de liaison Feistermoos-Schlegwegbad:
5 Neuchlen/Anschwilen/Gossau/St. Gallen SG, place d'armes
Ensemble du périmètre:
Interdiction générale de circuler dans les deux sens,
Circulation interdite aux véhicules à chenilles
Poids maximaux.
1 RS 510.710
2004-2172
495
Selon plan de signalisation modifié OCRNA nº 128.04.
Instance dépositaire des plans: arsneal fédéral et place d'armes Herisau- Gossau.
6 Rottenschwil AG, point de franchissement
Buechwald, route forestières en dehors du secteur d'attente:
7 Schalunen BE, point de franchissement
Dammstrasse le long de l'Emme, dès la fin du point de franchissement:
8 Simplon VS, places de tir
8.1 Route dès le pt 1990 direction Stalde:
8.2 Route direction Blatte:
8.3 Route depuis l'ancien hospice direction Bielli:
8.4 Route conduisant à l'ancien hospice, bifurcation Gampisch:
8.5 Route de liaison Gampisch-Nideralp:
8.6 Nideralp, route le long du ruisseau:
8.7 Chlusmatte, route depuis le pont sur le Chrummbach:
8.8 Maschihüs, route direction Barnetscha:
8.9 Maschihüs, route direction Sal:
8.10 Route direction Guggina, dès le pt 1662:
8.11 Waldmatte, accès Brunnu:
496
8.12 Chnubla, route direction Rossbodestafel, dès le pt 1662:
8.13 Holiecht, route dès le pt 1732 direction Grifelwald:
8.14 Simplon-Village, route direction Bleikuwald:
8.15 Halbe Stall, route le long de la galerie direction Wäxel:
II
La décision ci-après concernant les mesures de circulation militaire est modifiée:
III
Un recours peut être déposé contre ces mesures de circulation, dans les tren- te jours à compter de leur publication dans la Feuille fédérale, auprès du Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports, conformément aux art. 44 ss de la loi fédérale sur la procédure admi- nistrative3.
Les mesures de circulation mentionnées sous le chiffre I 5 sont reportées sur un plan de signalisation qui peut être consulté avant l'expiration du délai de recours auprès de l'instance dépositaire mentionnée ainsi qu'auprès de l'Office de la circulation routière et de la navigation de l'armée, Blumen- bergstrasse 39, 3003 Berne.
La présente décision entre en vigueur dès que les signaux correspondants sont posés.
25 janvier 2005 Office de la circulation routière et de la navigation de l'armée: Organisation de la circulation, Zbinden
2 FF 1990 II 1537
3 RS 172.021
497
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Datum 25.01.2005
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