CANTON DE VAUD
TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Arrêt
du 5 mars 2002
sur le recours interjeté le 11 décembre 2001 par A.________, à ********,
contre
la décision du Service de la population (ci-après SPOP) du 6 novembre 2001 refusant de délivrer une autorisation d'entrée en Suisse, respectivement une autorisation de séjour par regroupement familial en faveur de son fils, B.________ , ressortissant turc né le 11 juillet 1987.
Composition de la section: M. Isabelle Guisan, présidente; Mme Dina Charif Feller et M. Pascal Martin, assesseurs.
Vu les faits suivants :
A. A., de nationalité turque et mère du recourant, est entrée en Suisse le 15 juillet 1994. A cette occasion, elle a déclaré être la mère de trois enfants, respectivement B., né le 11 juillet 1987 (vivant en Turquie), C., née le 7 juin 1989 (vivant également en Turquie), et D., né le 1er mars 1992 (vivant avec elle). Après avoir épousé un compatriote (E.) titulaire d'un permis B le 28 octobre 1994, l'intéressée a obtenu un permis B par regroupement familial pour lui permettre de vivre auprès de son conjoint. Ce permis a été régulièrement renouvelé, la dernière fois jusqu'au 27 octobre 2002. Le couple A.- E.________ a eu une fille, F.________, née le 23 décembre 1996.
Les époux A.________ - E.________ se sont séparés en février 2000. Le 13 juin 2000, le président du Tribunal civil du district de Lausanne a prononcé le divorce des époux A.________ - E.________ et a attribué l'autorité parentale de l'enfant F.________ à sa mère. Le père de cette dernière a été astreint au versement d'une pension alimentaire s'élevant actuellement à 700 fr. par mois.
B. Le 19 octobre 2000, B.________ a présenté une demande de visa pour entrer en Suisse dans le but de venir rejoindre sa mère. Dans le cadre de l'instruction de cette requête, A.________ a adressé au Contrôle des habitants de la Commune de Renens, en date du 22 janvier 2001, la lettre suivante :
" Par la présente et selon votre demande, je vous confirme la raison pour laquelle je demande l'entrée en Suisse de mon fils B.________.
En effet, mon fils a terminé son école primaire en Turquie comme je le voulais; à présent mon idée était de le faire poursuivre son école secondaire ici et faire son apprentissage en Suisse.
Par conséquent, ma fille C.________ n'a pas encore terminé son école primaire et c'est pour cette raison que j'attends pour l'instant.
Le but de ma pensée est de faire faire pour mes enfants l'école primaire en Turquie et la suite ici (secondaire, apprentissage).
(...). "
Sur le plan financier, l'autorité intimée a appris que A.________ travaillait au service de la société Rodelco SA, à Crissier, et avait touché en février 2001 un salaire mensuel brut de 3'075 fr. 80, soit un salaire mensuel net de 2'375 fr. 95. Le 12 février 2001, l'Office des poursuites de Lausanne-Est a indiqué que l'intéressée était inconnue à son office, qu'elle n'avait pas de poursuite en cours et pas d'acte de défaut de biens après saisie. Le 9 février 2001, le Bureau des étrangers de la commune de Renens a informé le SPOP que A.________ n'avait pas émargé et n'émargeait toujours pas à l'aide sociale vaudoise ou au RMR. Dans une correspondance du 27 mars 2001, le bureau précité a encore indiqué à l'autorité intimée que B.________ et C.________ avaient été élevés ensemble par leur grand-mère maternelle en Turquie, que B.________ n'avait pas connu son père, l'identité précise de ce dernier étant inconnue. A.________ suppose qu'il vit actuellement en Turquie mais dit ignorer à quel endroit et n'a pu de ce fait obtenir l'accord écrit du père pour que B.________ vienne la rejoindre en Suisse.
Le 28 juillet 2001, A.________ a adressé au SPOP la lettre suivante :
" Par la présente je vous confirme comme demandé dans votre courrier du 4 mai dernier, mes intentions exactes à l'égard de mes enfants qui sont actuellement en Turquie.
Pour ma fille C.________ : n'a pas encore terminé son école primaire et c'est pour cette raison que j'attends pour l'instant.
Pour mon fils B.________ : a terminé son école primaire en Turquie comme je le voulais; à présent mon idée est de faire poursuivre son école secondaire ici et faire son apprentissage en Suisse, car mes parents sont âgés et n'ont pas les capacités nécessaires pour la formation de mon fils.
(...)
Pas de jugement de divorce car je n'est jamais été marié avec leur père, on vivait en concubinage.
Oui, mes trois enfants ont la même filiation et D.________ n'est pas dans le procès car il n'est pas concerné.
(...). "
Elle a joint à son envoi diverses pièces, dont notamment la traduction d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de Pazarcik (Turquie) le 4 août 2000 lui attribuant la garde des enfants B.________ et C.________.
C. Par décision du 6 novembre 2001, notifiée le 23 novembre 2001, le SPOP a refusé de délivrer une autorisation d'entrée en Suisse, respectivement une autorisation de séjour par regroupement familial en faveur de B.. Il estime que les conditions prévues à l'art. 39 al. 1 lettre b de l'Ordonnance limitant le nombre des étrangers du 6 octobre 1986 ne sont pas remplies. En effet, tous les membres de la famille ne font pas ménage commun. L'intéressé est sa soeur C. ont toujours vécu auprès de leurs grands-parents en Turquie depuis le départ de leur mère en 1994. Ces derniers les ont pris en charge et c'est donc auprès d'eux qu'ils ont leur centre d'intérêts. Par ailleurs, A.________ ne présente une demande de regroupement familial qu'en faveur de son fils et souhaite que sa fille C.________ poursuive sa scolarité en Turquie. Dès lors, la volonté de créer une unité familiale en Suisse n'est pas démontrée. Au surplus, les ressources financières actuelles de A.________ ne sont pas suffisantes pour subvenir à l'entretien de sa famille.
D. A.________ a recouru contre cette décision le 11 décembre 2001. A l'appui de son recours, elle expose ce qui suit :
(...)
"D'origine turque, j'ai vécu en concubinage pendant plusieurs années, en Turquie, avec le père de trois de mes enfants.
Lorsque nous nous sommes séparés, il m'est devenu impossible de continuer à vivre dans ma ville natale.
J'ai donc rejoint mes quatre frères en Suisse avec le cadet de mes enfants, non encore scolarisé.
Mes deux aînés ont été à mes parents, le temps pour moi de voir si je m'adaptais en Suisse et de préparer au mieux l'accueil de ma famille.
Maintenant, mon fils aîné a atteint un âge difficile. Son éducation pose de sérieux problèmes à mes parents, âgés et fatigués.
Etant donné qu'il a, de plus, fini sa scolarité obligatoire en Turquie, il est essentiel que je puisse l'entourer et le guider. Il exprime d'ailleurs très clairement le besoin de me rejoindre.
Sur le plan financier, je travaille actuellement à mi-temps et réalise un salaire mensuel d'environ fr. 2'400.- net versé treize fois par an. Je perçois en outre une pension mensuelle de fr. 750.- de mon ex-mari.
Je n'ai jamais eu recours à l'aide sociale, mes frères m'ayant toujours appuyé même financièrement dans les moments difficiles. Ils sont disposés à continuer à le faire.
L'autorité intimée fonde son refus sur le fait que le centre d'intérêt de mes enfants se trouve en Turquie et que la volonté de créer une unité familiale en Suisse n'est pas démontrée, arguments auxquels je m'oppose.
En effet, parmi les éléments qui permettent de déterminer le centre d'intérêts de jeunes enfants figure de toute évidence et de façon prépondérante leur mère. Non seulement, je suis en contact permanent avec mes enfants, mais de plus j'assure leur entretien par des versements réguliers.
En outre, dans notre esprit à tous, il est clair que leur séjour auprès de leurs grands-parents n'est que transitoire et que leur place est à mes côtés.
Il m'a toujours semblé important qu'ils suivent la scolarité entamée jusqu'au bout, argument qui a toujours été clair pour mes enfants et pour moi-même et qui leur a permis, ainsi qu'à moi-même, de patienter jusqu'ici sachant que de cela dépendait directement notre réunion. Il est dès lors évident que nous avons toujours eu la volonté de créer une unité familiale en Suisse.
A tout cela s'ajoute que mes parents sont usés et ne sont plus en mesure de s'occuper d'un adolescent et d'une pré-adolescente. Il en va de l'éducation de mes enfants de pouvoir les entourer au bon moment.
Sur le plan financier, je ne travaille actuellement qu'à mi-temps. Il me sera facile d'augmenter mon taux d'activité et de subvenir aux besoins de ma famille comme je l'ai d'ailleurs fait jusqu'ici. Si je devais toutefois rencontrer quelque difficulté financière, je pourrais compter, comme jusqu'ici également, sur l'aide de mes frères.
Au vu de ce qui précède, je conclus à ce qu'il plaise au Tribunal administratif annuler la décision attaquée et accorder à mon fils B.________ et à ma fille C.________ le regroupement familial .
(...)".
La recourante s'est acquittée en temps utile de l'avance de frais requise.
E. Par décision du 17 décembre 2001, le juge instructeur du Tribunal administratif a rappelé que le dépôt du recours n'avait pas pour effet d'autoriser provisoirement B.________ à entrer dans le canton de Vaud.
F. L'autorité intimée s'est déterminée le 7 janvier 2002 en concluant au rejet du recours.
G. A la requête du juge instructeur, le SPOP a produit le dossier de A.________. De même, celle-ci a précisé, en date du 21 janvier 2002, avoir travaillé pour le compte de la société Rodelco SA, à Crissier, jusqu'au mois d'octobre 2001. Depuis le mois de novembre 2001, l'intéressée travaille au service de M. Giorgio Marascalchi (ancien directeur de Rodelco SA). Elle a joint à son envoi des décomptes de salaire pour les mois de juillet à décembre 2001, faisant état d'un revenu mensuel net de 2'375 fr. 95 pour 77 heures de travail mensuelles.
H. Le Tribunal a délibéré par voie de circulation.
I. Les arguments respectifs des parties seront repris ci-dessous dans la mesure utile.
Considère en droit :
Aux termes de l'art. 4 al. 1 de la loi du 18 décembre 1989 sur la juridiction et la procédure administratives (LJPA), le Tribunal administratif connaît en dernière instance cantonale de tous les recours contre les décisions administratives cantonales ou communales lorsque aucune autre autorité n'est expressément désignée par la loi pour en connaître. Il est ainsi compétent pour statuer sur les recours interjetés contre les décisions du SPOP et de l'Office cantonal de la main-d'oeuvre et du placement rendues en matière de police des étrangers.
D'après l'art. 31 al. 1 LJPA, le recours s'exerce par écrit dans les 20 jours dès la communication de la décision attaquée. En l'espèce, le recours a été déposé en temps utile et satisfait aux conditions formelles énoncées à l'art. 31 al. 2 et 3 LJPA. En outre, la recourante, en tant que destinataire de la décision attaquée, a manifestement qualité pour recourir au sens de l'art. 37 al. 1 LJPA, de sorte qu'il y a lieu d'entrer en matière sur le fond.
Faute pour la LSEE d'étendre le pouvoir d'examen de l'autorité de recours à l'opportunité, le Tribunal administratif n'exerce qu'un contrôle en légalité, c'est-à-dire examine si la décision entreprise est contraire à une disposition légale ou réglementaire expresse ou relève d'un excès ou d'un abus du pouvoir d'appréciation (art. 36 lit. a et c LJPA; cf. parmi d'autres arrêt TA PE 98/0135 du 30 septembre 1998, RDAF 1999 I 242, cons. 4). Conformément à la jurisprudence, il y a abus du pouvoir d'appréciation lorsqu'une autorité, usant des compétences qui lui sont dévolues par la loi, se laisse guider par des considérations non pertinentes ou étrangères au but des dispositions applicables, ou statue en violation des principes généraux du droit administratif que sont l'interdiction de l'arbitraire, l'égalité de traitement, la bonne foi et la proportionnalité (cf. ATF 116 V 307, cons. 2).
Selon l'art. 1 LSEE, tout étranger a le droit de résider sur le territoire suisse s'il est au bénéfice d'une autorisation de séjour ou d'établissement. Selon l'art. 4 LSEE, l'autorité statue librement, dans le cadre des prescriptions légales et des traités avec l'étranger, sur l'octroi de l'autorisation de séjour. Elle tiendra compte des intérêts moraux et économiques du pays, du degré de surpopulation étrangère et de la situation du marché du travail (art. 16 al. 1 LSEE et 8 du Règlement d'exécution de la LSEE du 1er mars 1949 [RSEE]). Ainsi, les ressortissants étrangers ne bénéficient en principe d'aucun droit à l'obtention d'une autorisation de séjour et de travail, sauf s'ils peuvent le déduire d'une norme particulière du droit fédéral ou d'un traité international (cf. parmi d'autres ATF 127 II 161, cons. 1a et 60, cons. 1a; 126 II 377, cons. 2 et 335, cons. 1a; 124 II 361, cons. 1a), ce qui n'est manifestement pas le cas en l'espèce.
Aux termes de l'art. 38 al. 1 de l'Ordonnance du Conseil fédéral limitant le nombre des étrangers du 6 octobre 1986 (OLE), la police cantonale des étrangers peut autoriser l'étranger à faire venir en Suisse son conjoint et ses enfants célibataires âgés de moins de 18 ans dont il a la charge. Selon l'art. 39 al. 1 OLE, l'étranger peut être autorisé à faire venir sa famille sans délai d'attente lorsque son séjour et, le cas échéant, son activité lucrative paraissent suffisamment stables (lettre a), lorsqu'il vit en communauté avec elle et dispose à cet effet d'une habitation convenable (lettre b), lorsqu'il dispose de ressources financières suffisantes pour l'entretenir (lettre c) et si la garde des enfants ayant encore besoin de la présence des parents est assurée (lettre d).
La jurisprudence relative à l'art. 17 al. 2, 3ème phrase LSEE, concernant le droit du ressortissant étranger titulaire d'un permis d'établissement à faire venir en Suisse, outre son conjoint, ses enfants célibataires âgés de moins de 18 ans aussi longtemps que ces derniers vivent auprès de leurs parents, est applicable par analogie aux conditions de l'art. 39 al. 1 lettre b OLE. Selon cette jurisprudence, le but du regroupement familial est de permettre la vie commune, vécue de manière effective. D'après son texte et sa ratio legis, cette règle est prévue et ne s'applique directement que dans les cas où les parents de l'enfant vivent ensemble. Lorsque, comme en l'espèce, les parents vivent séparés l'un de l'autre, que l'un des conjoints a rejoint la Suisse alors que l'autre demeurait à l'étranger dans son pays d'origine, le regroupement familial ne saurait s'appliquer puisque, dans un tel cas, il ne peut pas assurer la vie commune de l'ensemble de la famille (cf. ATF 125 II 633, c. 2d et 125 II 585, c. 2a et c). Dans une telle situation, alors même que le parent résidant en Suisse est effectivement au bénéfice d'une autorisation d'établissement, (respectivement d'un permis B) et que l'enfant est âgé de moins de 18 ans, l'art. 39 OLE ne fonde pas un droit absolu au regroupement familial si le parent a librement quitté sa famille pour se rendre en Suisse, qu'il entretient avec l'enfant une relation moins étroite que le parent résidant à l'étranger ou que d'autres membres de la famille qui s'occupent de l'enfant et qu'il peut continuer à entretenir à l'avenir les relations qu'il a vécues jusqu'alors avec son enfant (cf. au sujet de l'art. 17 al. 2 3ème phrase LSEE ATF 125 II 585, c. 2c; 124 II 361, c. 3a). Même si cette disposition protège également les relations familiales des parents vivant séparés avec leurs enfants, un droit au regroupement familial présuppose dans un tel cas que l'enfant entretienne la relation familiale la plus étroite avec le parent résidant en Suisse et que le regroupement s'avère nécessaire à son entretien (ATF 124 II 361 précité; 125 II 585 et 633 précités, c. 2a et c respectivement 3a).
Pour juger de la réalisation de cette double condition, il ne faut pas se fonder uniquement sur les faits passés, mais prendre en compte l'évolution future des circonstances. La question de savoir dans quel pays se trouve le centre des intérêts de l'enfant n'est pas déterminante, sinon le droit au regroupement serait pratiquement dépourvu de tout effet. Il faut bien davantage examiner auprès de quel parent l'enfant a vécu jusqu'alors, en réservant toutefois les cas où il existe des éléments attestant clairement l'existence de nouvelles attaches familiales ou une modification fondamentale dans l'intensité des relations, comme par exemple en cas de décès du parent qui s'occupait jusqu'alors de l'enfant (ATF 125 II 585 précité, c. 2a; 124 II 361 précité, c. 3a; 122 II 385, c. 4b et l'arrêt cité). Un refus de délivrer une autorisation se justifie ainsi en tout cas lorsque la séparation des intéressés a été librement décidée à l'origine, qu'il n'y a aucun intérêt familial prépondérant justifiant que la situation actuelle soit modifiée et que les relations familiales vécues jusqu'alors peuvent se poursuivre telles quelles à l'avenir (cf. mêmes arrêts).
Cela étant, c'est à juste titre que le SPOP a refusé le regroupement familial en faveur de B.. On soulignera enfin, par surabondance, que le regroupement familial requis devrait être également refusé au regard des exigences de l'art. 39 al. 1 lit. c OLE. Selon les pièces produites, la mère du recourant perçoit un salaire mensuel net de 2'375 fr. 95. Elle touche en outre une pension pour l'éducation et l'entretien de sa fille F. de 700 fr. par mois et disposerait ainsi d'un montant total de 3'076 fr. (arrondi) pour subvenir aux besoins de quatre personnes (soit elle-même et trois de ses enfants, B.; D. et F.), voire cinq personnes si elle faisait aussi venir sa fille C.. Même en augmentant son taux d'activité, comme elle affirme qu'elle pourrait le faire, elle ne serait vraisemblablement pas en mesure de faire face à l'entretien entier d'une famille. Cette question peut toutefois être laissée ouverte puisque le droit au regroupement familial doit de toute façon être dénié pour les motifs exposés ci-dessus.
Par ces motifs
le Tribunal administratif
arrête:
I. Le recours est rejeté.
II. La décision du SPOP du 6 novembre 2001 est confirmée.
III. Les frais du présent arrêt, par 500 (cinq cents) francs, sont mis à la charge de la recourante, cette somme étant compensée par l'avance de frais effectuée.
IV. Il n'est pas alloué de dépens.
jc/Lausanne, le 5 mars 2002
La présidente:
Le présent arrêt est notifié :
à la recourante, sous pli recommandé
au SPOP
Annexes pour le SPOP : ses dossiers en retour