CANTON DE VAUD
TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Arrêt
du 28 septembre 2001
sur le recours interjeté par Pierre AMIGUET, domicilié Ruelle de Cojonnex 8 à 1807 Blonay,
contre
la décision du 24 juillet 2000 de la Municipalité de Blonay , représentée par Me Anne-Christine Favre, avocate à Vevey, autorisant la construction d'un lotissement d'habitations de 32 appartements, avec parking enterré, sur les parcelles propriétés de l'hoirie André-Henri Mouron, au lieu-dit En Cojonnex, promises-vendues à la société F. Management SA, représentée par Me Raymond Didisheim, avocat à Lausanne.
Composition de la section: M. Vincent Pelet , président; M. Rolf Ernst et M. Jean-Daniel Rickli, assesseurs. Greffière: Mme. Elisabeth Rime Rappo.
Vu les faits suivants:
A. Par acte du 26 novembre 1996, les quatre enfants de feu André-Henri Mouron ont promis vendu à la société Dylan Services SA trois biens-fonds situés à la ruelle de Cojonnex, les parcelles 1635, 1636 et 2673 du cadastre de la commune de Blonay.
Ces parcelles sont situées dans la zone du village et des hameaux, régie par les art. 5 à 14 du règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (ci-après : RPE) dont la dernière modification a été adoptée par le conseil communal le 28 août 1990 et approuvée par le Conseil d'Etat le 7 novembre 1990.
B. En date du 21 janvier 1997, la Commission consultative d'urbanisme de la commune de Blonay a approuvé un projet de plan partiel d'affectation (ci-après : PPA) à réaliser au lieu-dit "En Cojonnex", sur les parcelles 1634 à 1636 et 2657. Compte tenu des critiques relatives à l'esthétique du projet de construction qui seront évoquées plus loin, il convient de citer d'emblée le passage suivant du préavis de la commission :
"Le projet qui nous est soumis a été précédé d'un autre projet qui a déjà été soumis au préavis informel du SAT. Celui-ci a trouvé ce projet trop ambitieux (il prévoyait un CUS de l'ordre de 1,2) et a demandé l'établissement d'un projet plus modeste. C'est ce projet qui nous est présenté.
M. Dupraz précise que le CUS de ce projet est de 1, ce qui paraît normal pour des constructions à édifier dans la zone du village et des hameaux. M. Dupraz précise en outre que le projet respecte les dispositions du RPE applicables à la zone du village et des hameaux (sauf peut-être pour les dômes dont le RPE - à la différence du projet de RPA - ne fait pas mention).
Mais il va de soi que l'art. 52 n'est pas respecté dès lors que la longueur de façade du bâtiment ou des différents corps de bâtiment est de l'ordre de 60 m.
En ce qui concerne le périmètre du plan, aucune remarque n'est formulée, sinon pour constater qu'une demande de Mme Antipas du Service des Monuments Historiques et Archéologie n'as pas été respectée : Mme Antipas souhaitait que différents passages soient pratiqués au niveau du rez-de-chaussée des corps de bâtiment alors que leur création n'est prévue ni par les plans, ni par l'illustration de la typologie souhaitée, ni par le règlement.
L'esthétique du projet paraît satisfaisante."
En définitive, sous réserve de remarques sur la formulation des art. 6, 7 et 8 du règlement du PPA, la commission a délivré un préavis favorable.
C. Le 21 juillet 1997, le Service de l'aménagement du territoire (SAT) a communiqué à la Commune de Blonay (ci-après : la municipalité) les préavis des différents services cantonaux intéressés, ainsi que son rapport d'examen. En conclusion, le SAT relève que le plan, son règlement et le rapport sur l'aménagement pourraient suivre la procédure prévue aux art. 57 ss de la loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (ci-après : LATC) et 14 ss du règlement d'application de la loi du 4 décembre 1985 sur l'aménagement du territoire et les constructions (ci-après : RATC).
On extrait ci-après de ce rapport les remarques générales qui ont trait à la présentation du plan :
"La situation et l'affectation
Le présent plan partiel d'affectation (PPA) concerne un terrain situé au nord de la Commune de Blonay en prolongement direct du vieux bourg de Cojonnex qui est colloqué en zone de village. Le PPA permet d'adapter la réglementation, en vigueur dans cette zone, à un projet d'ensemble.
Le programme et les surfaces
Le PPA est destiné à l'habitation. Le petit artisanat, le commerce et le service, compatibles avec l'habitation y sont également autorisés dans une proportion maximum de 15 %. La parcelle recouvre une surface d'environ 3'700 m² et le projet prévoit une surface bâtie au sol de 1'150 m² ce qui correspond à un COS de 0,3.
Les objectifs et principes d'aménagement
Par la création de deux périmètres constructibles distincts, avec des architectures de typologie différente, le projet reconnaît la présence de deux structures existantes, celle du hameau de Cojonnex et celle des quartiers périphériques. Il prend ainsi en compte le constat fait par l'inventaire des sites construits à protéger en Suisse (ISOS).
Au centre de cette composition le projet prévoit la réalisation d'un espace collectif qui s'ouvre sur un four à pain dont la sauvegarde est assurée par le présent plan."
D. Lors de l'enquête publique qui s'est déroulée du 16 septembre au 16 octobre 1997, six oppositions dont celle du recourant et trois observations ont été formulées. L'opposition de Pierre Amiguet a été levée le 16 novembre 1998 par la municipalité. Celui-ci n'a déposé aucun recours contre la décision communale. Au cours de la procédure de recours introduite par l'un des autres opposants, le constructeur a accepté de réduire la hauteur des bâtiments situés dans les secteurs A1 et A2, soit à l'opposé de la maison du recourant.
E. Pour le compte de la société F. Management SA (qui a remplacé Dylan Services SA), le bureau d'architecture Ribes Sàrl a déposé en date du 2 mai 2000, une demande de permis de construire un lotissement d'habitations de 32 appartements et un parking enterré de 53 places. Pierre Amiguet a formé opposition lors de l'enquête publique qui s'est déroulée du 26 mai au 15 juin 2000. Il reprochait au projet soumis en consultation de défigurer de manière irréversible le site, en l'absence de toute harmonisation architecturale. Il demandait à tout le moins que le bâtiment B1 soit abaissé d'un étage et que des éléments en bois soient intégrés dans les façades le long de la ruelle de Cojonnex.
F. Le 20 juin 2000, la Centrale des autorisations (CAMAC) a déposé son rapport de synthèse concernant le projet litigieux : toutes les instances cantonales consultées, en particulier, le Service des eaux, sols et assainissement (SESA), l'Etablissement cantonal d'assurances contre l'incendie et les éléments naturels (ECA) et le Service de l'environnement et de l'énergie (SEVEN) ont délivré les autorisations requises, sous certaines conditions. Par décision du 24 juillet 2000, la municipalité a levé l'opposition de Pierre Amiguet en la motivant de la manière suivante :
"A l'appui de votre intervention vous faites valoir l'impact jugé trop lourd du projet dans le secteur, notamment sous l'angle de la hauteur de certains bâtiments, ainsi que des griefs d'ordre esthétique, en ce sens que vous souhaiteriez que des éléments en bois soient intégrés dans les façades le long de la ruelle de Cojonnex.
La Municipalité s'est montrée soucieuse de l'évolution du secteur considéré, raison pour laquelle le projet de lotissement en cause a fait l'objet d'une longue étude dans le cadre du plan partiel d'affectation approuvé par le département des infrastructures en date du 3 avril 2000. Or, c'est ce plan qui fixe l'implantation et la hauteur des bâtiments. Le permis de construire ne peut que préciser des détails d'exécution et concrétiser les éléments approuvés dans le plan, sans s'écarter de celui-ci. Par conséquent, dans la mesure où votre opposition vise à remettre en cause des éléments propres à la planification, elle est irrecevable.
En ce qui concerne le traitement des façades donnant sur la ruelle de Cojonnex, par des éléments en bois, la Municipalité relève que le projet soumis au permis de construire prévoit déjà ce type de revêtement. Dans le cadre de l'exécution des travaux, elle veillera à la bonne intégration du traitement des façades et des autres éléments architecturaux."
G. Pierre Amiguet a recouru contre la décision municipale levant son opposition le 18 août 2000. Il soutient à nouveau que le projet va défigurer le site d'une manière irréversible et invoque une violation de la réglementation communale concernant l'esthétique (art. 9 RPE, dans l'ordre contigu, et art. 14 RPE, clause générale) et les gabarits (art. 95 RPE).
H. Dans sa réponse, la municipalité représentée par l'avocate Anne-Christine Favre, conclut au rejet du recours. Elle allègue en substance que le projet en cause est conforme au plan d'affectation partiel, lequel définit précisément les caractéristiques principales des bâtiments. Elle relève que le recourant, en l'absence de tout recours contre le PPA, est à tard pour le contester au stade du permis de construire; ses conclusions concernant la hauteur et les dimensions des bâtiments sont donc irrecevables. Par ailleurs, elle est d'avis que l'exigence d'une indication en élévation des bâtiments voisins posée par l'art. 9 RPE a été respectée puisque ceux-ci figuraient dans l'image de réalisation accompagnant le PPA. Elle rejette également le grief selon lequel les gabarits auraient été posés de manière lacunaire : non seulement la pose de tels gabarits est sujette à libre appréciation de la municipalité, mais encore leur pose est-elle intervenue au stade de l'enquête publique et à celui de l'inspection locale dans le cadre du recours interjeté contre le PPA. Quant à l'esthétique du projet, la municipalité observe qu'une bonne partie des façades seront traitées par des éléments en bois, que le style des constructions rappellera celui des maisons villageoises et que le four banal situé sur la parcelle en cause sera mis en valeur.
I. Le 24 octobre 2000, la société constructrice a également déposé ses observations sur le recours par l'intermédiaire de l'avocat Raymond Didisheim. Elle fait valoir essentiellement que le PPA intègre une image de réalisation de nature à donner une idée concrète de l'impact créé par les constructions autorisées. Elle estime que le recourant s'en prend non pas au projet de construction comme tel, mais bien au PPA légalisé récemment et contre lequel il a renoncé à recourir. Aussi considère-t-elle le recours contre le permis de construire irrecevable. La société constructrice a en outre demandé la levée de l'effet suspensif accordé au recours à titre préprovisionnel.
J. Par décision du 8 janvier 2001, le juge instructeur a confirmé l'effet suspensif et suspendu l'exécution de la décision municipale autorisant la construction litigieuse. Le tribunal a tenu audience le 5 février 2001, en présence du recourant personnellement. Etaient en outre présents, pour la municipalité : M. Gilbert Hall, municipal, M. Pierre-Alain Dupraz, technicien communal, assistés de Me Anne-Christine Favre; pour la constructrice F. Management SA : M. François Fragnière, administrateur, M. Georges Ribes, concepteur du projet, M. Philippe Schumacher, architecte, assistés de Me Raymond Didisheim; pour l'hoirie Mouron : Mme Arlette Grand et M. Claude Mouron.
Considérant en droit:
Déposé dans les formes et délai prescrits par l'art. 31 de la loi du 18 décembre 1989 sur la juridiction et la procédure administratives, le recours est recevable; il y a donc lieu d'entrer en matière sur le fond.
Le recourant reproche au projet son impact lourd de conséquences sur le village de Blonay. Il déplore la défiguration irréversible du site par le volume des constructions en cause, ainsi que par le choix architectural qu'il juge d'une laideur exceptionnelle. Pour l'autorité intimée, comme pour la constructrice, le recourant n'a pas contesté le PPA et se trouve à tard pour le faire dans le cadre de la procédure du permis de construire.
a) Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, la légalité des plans d'affectation, notamment un plan de zones, ne peut en principe être contestée que dans un recours formé dans la procédure d'adoption du plan. Un tel plan ne peut être attaqué ultérieurement, à l'occasion d'un cas d'application, que si le propriétaire en cause ne pouvait pas percevoir clairement, lors de l'adoption du plan, les restrictions de propriété qui lui étaient imposées, ou s'il ne disposait d'aucun moyen de défense, ou si, depuis l'adoption du plan, les circonstances se sont modifiées à un point tel que l'intérêt public au maintien de ces restrictions pourrait avoir disparu. A part ces cas exceptionnels, le juge ne peut pas examiner à titre préjudiciel, dans une procédure d'autorisation de bâtir, la constitutionnalité du plan de zone (ATF 106 Ia 316 consid. 3; 387 consid. 3c, ATF 116 Ia 211, consid. 3b).
b) En reprochant à la construction projetée son impact sur le site villageois, le recourant met en cause un PPA entré en vigueur le 3 avril 2000. Aussi son moyen doit-il être considéré comme tardif. Il convient d'examiner toutefois si les circonstances justifiant un réexamen du plan dûment légalisé sont réalisées en l'espèce. Tel n'est pas le cas. D'une part, le recourant pouvait se rendre compte des incidences du plan sur sa propriété; il avait en effet déjà soulevé le grief lié à l'impact de la construction projetée lors de la procédure de mise à l'enquête du PPA proprement dit. D'autre part, les circonstances ne se sont pas modifiées entre le 3 avril 2000, date de l'approbation du PPA, et le 15 juin 2000, date de la fin de la procédure du permis de construire. Enfin, le recourant disposait d'un moyen de défense (la procédure de recours); or, il a renoncé à contester la décision levant sa première opposition. Il n'y a dès lors pas matière à remettre en cause le PPA. Par conséquent, les griefs ayant trait à l'atteinte portée par le PPA au site villageois de Blonay doivent être rejetés.
L'art. 9 RPE prévoit :
"Sur les plans d'enquête, dans l'ordre contigu, les bâtiments voisins de celui projeté, ou pour lequel une modification est prévue, seront indiqués en élévation de façon à illustrer clairement l'intégration de la nouvelle construction."
b) Le projet s'inscrit dans le cadre d'un PPA; par conséquent, ce projet échappe à la réglementation relative à l'ordre des constructions dans la zone du village et des hameaux. Il y a lieu de relever néanmoins que l'image de réalisation qui figure sur le PPA présente bel et bien en élévation les bâtiments voisins des constructions projetées. Le plan en question est du reste suffisamment détaillé pour que les propriétaires voisins aient effectivement eu la possibilité de se représenter avec une relative précision l'impact du projet litigieux. Ainsi, non seulement l'art 9 RPE n'était pas applicable, mais le grief tiré de cette disposition se révèle en l'espèce sans fondement.
a) Sous l'intitulé "Esthétique générale", l'article 14 RPE précise :
"Les transformations ou constructions nouvelles doivent s'harmoniser avec les constructions existantes, notamment dans la forme, les dimensions, les matériaux et les teintes, ainsi que dans les détails de la construction. La Municipalité pourra refuser toutes transformations extérieures apportées à des bâtiments existants ou des constructions nouvelles qui porteraient atteinte aux bâtiments avoisinants ou au caractère des lieux."
Cette disposition ne semble pas avoir de portée indépendante par rapport à l'art. 86 LATC, de sorte que la jurisprudence rendue en cette matière s'applique mutatis mutandis.
Au demeurant, le règlement du PPA contient à son art. 9 une disposition relative à l'esthétique et au caractère architectural des constructions nouvelles :
"L'ensemble des corps du bâtiment projeté à l'intérieur du périmètre B du présent plan partiel d'affectation sera traité comme une seule unité architecturale. La structure des façades et des matériaux et couleurs forment un tout cohérent. Les décrochements sont mentionnés à titre indicatif.
Les bâtiments projetés à l'intérieur du périmètre A du présent plan partiel d'affectation seront traités de façon à ce que la structure des façades, les matériaux et les couleurs forment un tout cohérent."
b) Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, il incombe au premier chef aux autorités municipales de veiller à l'aspect architectural des constructions; elles disposent à cet égard d'un large pouvoir d'appréciation (voir notamment ATF 115 Ia 370, consid. 3; 115 Ia 363, consid. 2; 115 Ia 114, consid. 3d; 101 Ia 213, consid. 6a; RDAF 1987, p. 155; voir aussi Droit vaudois de la construction, Lausanne 1994, n. 3 ad art. 86 LATC). Dans ce cadre, l'autorité doit notamment veiller à ne pas appliquer la clause d'esthétique de telle sorte que cela viderait pratiquement de sa substance la réglementation de la zone en vigueur (ATF 115 Ia 114; 114 Ia 345, consid. 4b). Certes, un projet peut être interdit sur la base de l'art. 86 LATC quand bien même il satisferait par ailleurs à toutes les dispositions cantonales et communales en matière de construction. Toutefois, une intervention de l'autorité communale sur la base de l'art. 86 LATC ne peut s'inscrire que dans la ligne tracée par la loi elle-même et par les règlements communaux. Ce sont en effet ces textes qui définissent l'orientation que doit suivre le développement des localités (ATF 101 Ia 213, spéc. p. 223). L'application d'une clause d'esthétique ne doit pas aboutir à ce que, de façon générale - par exemple pour tout un quartier ou tout un secteur de constructions - la réglementation sur les zones en vigueur soit vidée de sa substance. Si cette réglementation tolère un nombre de niveaux déterminé, il n'est pas admissible de n'autoriser systématiquement que les projets prévoyant un étage de moins, au motif que cela serait le seul moyen d'arriver à un bon effet d'ensemble (ATF 114 Ia 346 consid. b). Ainsi, lorsqu'un plan de zones prévoit que des constructions d'un certain volume peuvent être édifiées, une interdiction de construire fondée sur l'art. 86 LATC, en raison du contraste formé par le volume du bâtiment projeté avec les constructions existantes, ne peut se justifier que par un intérêt public prépondérant. Il faut alors que l'utilisation des possibilités de construire réglementaires apparaisse comme étant déraisonnable et irrationnelle. Tel sera par exemple le cas s'il s'agit de protéger un site, un bâtiment ou un ensemble de bâtiments présentant des qualités esthétiques remarquables, qui font défaut à l'immeuble projeté ou que mettrait en péril sa construction (ATF 101 Ia 213, spéc. p. 222-223).
Comme l'autorité municipale dispose dans ce domaine d'un large pouvoir d'appréciation, le Tribunal administratif observe une certaine retenue dans l'examen du problème, en ce sens qu'il ne saurait substituer sans autre son propre pouvoir d'appréciation à celui de l'autorité municipale (AC 93/034 du 29 décembre 1993). En effet, l'autorité de recours ne revoit que l'abus ou l'excès dans la mesure où il s'agit de questions dont la solution dépend étroitement des circonstances locales (art. 36 lettre a LJPA; AC 92/101 du 7 avril 1993). L'examen de l'esthétique interviendra sur la base de critères objectifs généralement reçus et sans sacrifier à un goût ou à un sens esthétique particulièrement aigu, de manière que le poids de la subjectivité, inévitable dans toute appréciation, n'influe que dans les limites de principes éprouvés et par référence à des notions communément admises (AC 93/240 du 19 avril 1994; AC 93/257 du 10 mai 1994; AC 95/268 du 1er mars 1996).
c) Le recourant ne formule aucun grief concernant la réglementarité du projet litigieux. Il en critique la démesure, la laideur exceptionnelle et l'absence de recherche d'harmonisation. Il relève notamment que la hauteur des bâtiments projetés coupe la vue sur le château (l'effet d'écran sera particulièrement sensible au haut de la rue de Cojonnex et à l'est du périmètre, au haut de la route de Prélaz). Aussi le recourant demande-t-il, à tout le moins, que le corps du bâtiment B1 situé en face de sa maison soit abaissé d'un étage.
Au cours de l'inspection des lieux, le tribunal a cependant pu constater que la vue sur le château depuis le bâtiment du recourant est actuellement déjà limitée. La vision locale a permis en outre de constater aux alentours la présence de bâtiments aux volumes importants. En premier lieux, on observera que l'immeuble rose situé au bas de la ruelle du Cojonnex dispose de trois niveaux. A l'ouest, au bas des parcelles qui constituent le périmètre du plan, de l'autre côté de la route de Prélaz, est implanté un immeuble (d'une architecture sans recherche, aux façades blanches), qui présente une hauteur et un volume comparables à celui des bâtiments projetés B1 à B4 le long de la ruelle de Cojonnex (il faut relever que cet important bâtiment coupe malheureusement déjà une partie de la vue sur le château). Le quartier dans lequel va s'implanter le projet comporte ainsi des habitations aux dimensions comparables à celles des constructions litigieuses. A cela s'ajoute le fait que le bâtiment du recourant lui-même présente une certaine hauteur, à l'instar des maisons vigneronnes. L'autorité intimée et la constructrice ont rappelé qu'en septembre 1996, un premier projet de PPA avait été soumis de manière informelle au SAT, qui l'avait jugé trop ambitieux (au regard notamment d'un CUS de l'ordre de 1,2). Le second projet (actuellement en force) a été préalablement approuvé, non seulement par le SAT, mais par la Commission communale consultative d'urbanisme; dans son rapport du 21 janvier 1997, la commission a jugé - sous quelques réserves - le projet satisfaisant et effectivement délivré un préavis favorable. Il a été précisé au demeurant que le CUS avait été réduit à 1 dans le PPA définitif. La municipalité a souligné dans ses écritures, comme à l'audience, que lors de l'élaboration de ce plan, elle avait cherché à concilier le développement démographique de la commune et la sauvegarde du caractère villageois du secteur. Le PPA - cela a également été relevé - est (en dépit de son appellation) relativement précis. Etabli par le même bureau d'architectes, le PPA présente une image de réalisation dont les plans litigieux ne constituent qu'une transcription.
Compte tenu de la marge d'appréciation qui lui est laissée, le tribunal ne saurait ici s'écarter du préavis favorable de la Commission communale consultative d'urbanisme sur le PPA, pas plus que des conclusions de la municipalité sur le projet en cause. On ne voit pas en effet que le projet - conforme par ailleurs au PPA - fasse un usage des possibilités réglementaires de construire déraisonnable au point que l'autorité municipale ait abusé de son propre pouvoir d'appréciation. Le grief fondé sur une prétendue violation des art. 86 LATC et 14 RPE doit dès lors être rejeté.
a) Selon l'art. 69 al. 3 LATC, la municipalité peut exiger une maquette, un montage photographique ou la pose de gabarits en vue de l'enquête publique. Cette disposition a été reprise dans la réglementation communale à l'art. 95 RPE, qui précise :
"La Municipalité peut exiger la pose de gabarits, la production de photomontages, de maquettes de la construction projetée, aux frais du constructeur et sous la responsabilité de ce dernier."
b) Lors de l'audience, l'autorité intimée a rappelé qu'elle n'était pas tenue d'exiger la pose de gabarits. Elle a toutefois demandé aux constructeurs d'y procéder à deux reprises au moins (sinon trois) dans le cadre de l'enquête relative au PPA. A l'une de ces reprises, la pose de gabarits était d'ailleurs intervenue à la demande du recourant. De son côté, celui-ci estime que l'information reçue était lacunaire puisque l'on a simplement indiqué la hauteur de la façade du corps du bâtiment situé devant sa maison par un ballon fixé dans un arbre.
L'art. 69 al. 3 LATC, comme l'art. 95 RPE confèrent à l'autorité communale une faculté laissée à son appréciation. Au demeurant, l'image de réalisation figurant sur le PPA et les gabarits posés en cours d'enquête ont permis au recourant de se représenter de manière concrète la construction projetée. Lors de l'inspection locale, il était relativement aisé de se faire une idée de la hauteur des bâtiments prévus par référence à l'immeuble existant; le grief, en réalité, ne porte pas tant sur l'insuffisance des informations fournies aux opposants que sur la hauteur des ouvrages projetés. Le premier moyen se révèle mal fondé et le second doit être écarté pour les motifs déjà exposés.
Par ces motifs
le Tribunal administratif
arrête:
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 24 juillet 2000 par la Municipalité de Blonay est confirmée.
III. Un émolument de 2'000 (deux mille) francs est mis à la charge du recourant Pierre Amiguet.
IV. Le recourant Pierre Amiguet versera à titre de dépens une indemnité de 1'500 (mille cinq cents) francs à la Commune de Blonay.
V. Le recourant Pierre Amiguet versera à titre de dépens une indemnité de 1'500 (mille cinq cents) francs à la constructrice F. Management SA.
Lausanne, le 28 septembre 2001
Le président :
Le présent arrêt est communiqué aux destinataires de l'avis d'envoi ci-joint.