Pretrial detention upheld for recidivism and flight riskGénéré par IA

301 TRIBUNAL CANTONAL

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T R I B U N A L D ’ A C C U S A T I O N

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Séance du 5 mars 2010

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Présidence de M. J.-F. M E Y L A N , président Juges:M.Sauterel et Mme Byrde Greffier :M. Christe

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Art. 59, 295 let. b CPP Vu l'enquête n° PE09.013890-VIY instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne contre T.________ pour lésions corporelles simples, vol, brigandage qualifié subsidiairement brigandage, complicité d'utilisation frauduleuse d'un ordinateur, menaces, séquestration, violation de domicile, infraction et contravention à la LStup (Loi fédérale du 3 octobre 1951 sur les stupéfiants et les substances psychotropes; RS 812.121), conduite en état d'ébriété, conduite d'un véhicule défectueux et circulation malgré le retrait du permis de conduire, vu le mandat d'arrêt notifié au prévenu le 11 août 2009,

• 2 - vu l'ordonnance du 15 décembre 2009, par laquelle le magistrat instructeur a renvoyé T.________ devant le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne comme accusé des infractions précitées, vu le prononcé du 18 février 2010, par lequel le Président du Tribunal d'arrondissement de Lausanne a refusé la demande de mise en liberté provisoire présentée par T.________, vu le recours exercé en temps utile par le prénommé contre cette décision, vu les pièces du dossier;

attendu que le prévenu à l'égard duquel existe des présomptions suffisantes de culpabilité peut être mis en détention préventive s'il présente un danger pour la sécurité ou l'ordre publics, si sa fuite est à craindre ou si sa liberté offre des inconvénients sérieux pour l'instruction (art. 59 al. 1 CPP), que le prévenu doit être libéré dès la disparition des motifs de détention (art. 59 al. 2 CPP), que la détention préventive, qui porte une atteinte grave aux droits fondamentaux du prévenu et peut compromettre sa considération, doit respecter le principe de proportionnalité des intérêts en présence; attendu qu'il est notamment reproché à T.________ d'avoir commis un brigandage au préjudice d' [...], au cours duquel un comparse a fait usage d'une arme; attendu que le recourant ne conteste pas qu'il y ait contre lui des présomptions de culpabilité suffisantes, qu'en particulier, il a admis avoir pris part à un tel brigandage et, notamment, avoir entravé [...] et la copine de celui-ci au niveau des chevilles et des poignets avec du scotch; attendu que le Président du Tribunal a fondé, en premier lieu, sa décision sur le risque de récidive (art. 59 al. 1 ch. 1 CPP), que l'intensité du risque de récidive doit s'apprécier en fonction du passé, des antécédents judiciaires de l'inculpé, de sa fragilité psychique, de ses fréquentations, de la nature des infractions commises, du nombre et de la fréquence des infractions en cause (Piquerez, Les

• 3 - mesures provisoires en procédure civile, administrative et pénale, RDS 1997 II p. 50), qu'il convient de faire preuve de retenue dans l'appréciation d'un tel risque, le maintien en détention ne pouvant se justifier pour ce motif que si le pronostic est très défavorable et que les délits dont l'autorité redoute la réitération sont graves (ATF 1B_39/2007 du 23 mars 2007; ATF 133 I 270 c. 2.2), que la jurisprudence se montre toutefois moins stricte dans l'exigence de vraisemblance lorsqu'il s'agit de délits de violence grave ou de délits sexuels, car le risque à faire courir aux victimes potentielles est alors considéré comme trop important; attendu, en l'occurrence, que le casier judiciaire du recourant comporte trois condamnations, l'une en 1999 pour lésions corporelles simples qualifiées et contravention à la LStup, et les autres en 2002 et 2009 pour diverses infractions à la Loi fédérale sur la circulation routière, notamment à des peines d'emprisonnement fermes d'une durée totalisant six mois, que le recourant n'a visiblement tiré aucun enseignement de ses précédentes condamnations dès lors qu'elles ne l'ont pas empêché de commettre de nouvelles infractions d'une gravité sans commune mesure avec celles dont il s'était rendu coupable auparavant, que le 17 juillet 2009, soit quelques jours après avoir été condamné par le Juge d'instruction de l'Est vaudois pour vol d'usage et conduite malgré le retrait du permis de conduire à une peine pécuniaire assortie d'un sursis de longue durée, il a une nouvelle fois conduit en dépit de la mesure administrative dont il faisait l'objet et de surcroît en état d'ébriété, que ces faits, qui ne sauraient être qualifiés de bénins, comme le fait plaider le recourant, démontrent que celui-ci ne fait que peu de cas des décisions de justice prises à son endroit et témoignent d'une propension de sa part à réitérer, qu'en outre, T.________ perçoit mensuellement un montant de 700 fr. de l'aide sociale (P. 61), qu'il s'agit de sa seule source de revenu licite,

• 4 - qu'il n'est pas certain que le recourant intègrera le monde du travail à sa sortie de prison malgré que le responsable d'une boutique se soit dit prêt à l'engager en qualité de vendeur en textiles (P. 133), que l'on ignore au surplus tout des modalités du contrat de travail, en particulier celles concernant le taux d'activité et le salaire, que le recourant pourrait ainsi, en cas d'élargissement, être tenté de commettre de nouvelles infractions dans le but de subvenir à ses besoins, qu'au vu de ces éléments, le risque de récidive est majeur et concret, que le maintien du recourant en détention préventive se justifie pour se motif déjà; attendu que la décision entreprise se fonde également sur le risque de fuite (art. 59 al. 1 ch. 2 CPP), que selon la jurisprudence, le risque de fuite ne peut pas s'apprécier sur la seule base de la gravité de l'infraction même si, compte tenu de l'ensemble des circonstances, la perspective d'une longue peine privative de liberté permet souvent d'en présumer l'existence (ATF 1B_220/2008 du 26 août 2008 c. 2; ATF 125 I 60 c. 3a), qu'il doit s'analyser en fonction de l'ensemble des critères tels que le caractère de l'intéressé, sa moralité, ses ressources, ses liens avec l'Etat qui le poursuit ainsi que ses contacts avec l'étranger, qui font apparaître le risque de fuite non seulement possible, mais également probable (ATF 1B_126/2009; ATF 1B_50/2009 du 11 mars 2009 c. 4.1; Bovay / Dupuis / Monnier / Moreillon / Piguet, Procédure pénale vaudoise, 3 ème éd., Bâle 2008, n. 2.4.2 ad art. 59 CPP, p. 86 et les arrêts cités), qu'en l'espèce, le recourant, né le 27 mai 1980 à Kinshasa en République démocratique du Congo, pays d’où il est originaire, est arrivé en Suisse à l'age de 3 ans, qu'il est actuellement titulaire d'un permis de séjour de type B, qu'il n'a pas de formation, n'exerce aucune activité lucrative et émarge aux services sociaux (P. 61), qu'il affirme avoir l'ensemble de ses intérêts et attaches en Suisse,

• 5 - qu'il projetterait en effet de se marier avec sa compagne [...], dont il partageait la vie depuis plusieurs mois au moment de son arrestation (P. 134), que le caractère stable de cette relation peut toutefois susciter des doutes, si l'on sait qu'au mois de novembre 2008, soit neuf mois avant son arrestation, le recourant fréquentait une autre femme (P. 137), que, s'agissant du projet professionnel dont il a été fait état, il n'est qu'hypothétique, comme exposé précédemment, qu'au vu de l'ensemble de ces éléments, les liens de T.________ avec la Suisse sont ténus et ne suffisent pas à éviter qu'il ne se soustraie aux poursuites engagées contre lui, que le risque est d'autant plus élevé que la peine encourue, pour les cas 3 à 6 de l'ordonnance de renvoi, est d'au moins un an et, vu l'extrême gravité des faits, une peine privative de liberté incompatible avec l'octroi du sursis, que le risque de fuite fait donc obstacle à la relaxation du recourant; attendu que la proportionnalité de la détention doit être examinée au regard de l'ensemble des circonstances concrètes du cas d'espèce (ATF 133 I 168 c. 4.1 et les arrêts cités), qu'en l'espèce, T.________ se trouve en détention préventive depuis le 11 août 2009, soit depuis près de sept mois, qu'il a notamment été inculpé de brigandage qualifié et encourt de ce fait, comme déjà dit, une peine privative de liberté de un an au moins (art. 140 ch. 2 CP), qu'au vu de la gravité des faits qui lui sont reprochés et de ses antécédents, il s'expose au prononcé d'une peine privative de liberté ferme de plusieurs années, que l'audience de jugement a d'ores et déjà été fixée aux 26 et 27 avril 2010, que, par conséquent, le principe de proportionnalité des intérêts en présence demeure respecté, compte tenu de la gravité des infractions reprochées au recourant et de la durée de la détention préventive déjà subie (ATF 132 I 21 c. 4.1; 128 I 149 c. 2.2; ATF 126 I 172 c. 5a),

• 6 - qu'en outre les moyens de substitution à la détention préventive proposés par le recourant – surveillance médicale, contrôle judiciaire, autres mesures d'encadrement – ne paraissent pas propres à prévenir ni le risque de récidive ni le risque de fuite; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et le prononcé confirmé, que les frais d'arrêt sont mis à la charge du recourant (art. 307 CPP). Par ces motifs, le Tribunal d'accusation, statuant à huis clos : I. Rejette le recours. II. Confirme le prononcé. III. Dit que les frais d'arrêt, par 660. fr. (six cent soixante francs), sont mis à la charge de T.. IV. Déclare l'arrêt exécutoire. Le président : Le greffier : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié au conseil du recourant, ainsi qu’au Ministère public, par l'envoi d'une copie complète : -Mme Marie-Pomme Moinat, avocate (pour T.).

• 7 - Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie complète à : -M. le Procureur général du canton de Vaud, -M. le Juge d'instruction cantonal. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1

LTF). Le greffier :