351 TRIBUNAL CANTONAL 120 PE22.014667-ENE C H A M B R E D E S R E C O U R S P E N A L E
Arrêt du 16 février 2023
Composition : MmeB Y R D E , présidente MmesFonjallaz et Courbat, juges Greffier :M.Jaunin
Art. 221 al. 1 let. b et c, 237 CPP Statuant sur le recours interjeté le 13 février 2023 par S.________ contre l’ordonnance rendue le 1 er février 2023 par le Tribunal des mesures de contrainte dans la cause n° PE22.014667-ENE, la Chambre des recours pénale considère : E n f a i t : A.a) Le 10 août 2022, le Ministère public de l’arrondissement de l’Est vaudois (ci-après : Ministère public) a décidé de l’ouverture d’une instruction pénale contre S.________ pour lésions corporelles simples subsidiairement voies de fait, dommages à la propriété, injure, menaces et violation de domicile, à la suite d’une plainte déposée le même jour par
3 - S.________ des chefs d’accusation de lésions corporelles simples qualifiées, voies de fait qualifiées et menaces qualifiées, en considérant qu’il n’était pas établi que les parties avaient fait ménage commun. Dans ses considérants, il a relevé qu’à sa libération de la détention provisoire, le prévenu avait respecté les mesures de substitution auxquelles il avait été astreint, qu’il avait suivi avec succès un programme au Centre de prévention de l’Ale et qu’il avait, lors de l’audience, déclaré qu’il avait respecté l’interdiction d’approcher de la plaignante, leur relation étant du reste terminée. S.________ et le Ministère public ont interjeté appel contre ce jugement. Ils ont toutefois retiré leurs appels respectifs lors des débats d’appel qui se sont tenus le 13 février 2023. c) B.________ a été entendue le 10 août 2022 par la procureure. Elle a exposé qu’il s’agissait de la troisième instruction pénale dirigée contre S.________ pour des faits commis à son encontre. Les deux fois précédentes, elle avait retiré ses plaintes à la demande de ce dernier, qui l’aurait menacée de mort et accusée d’être responsable de son emprisonnement et du fait qu’il ne voyait plus ses enfants. Elle craignait que le prévenu ne mette désormais ses menaces à exécution. Elle a en particulier expliqué qu’il serait passé le matin même devant sa porte pour lui demander de mettre un terme à la procédure. Après l’intervention de la police, elle avait barricadé l’extérieur de son appartement, de peur que le prévenu ne s’introduise chez elle en escaladant les deux balcons inférieurs ou en entrant par la fenêtre de sa salle de bains accessible de plain-pied, comme il l’avait déjà fait. d) S.________ a été interpellé le 10 août 2022, puis présenté à la procureure, qui a procédé à l’audition d’arrestation. En substance, S.________ a contesté s’être montré violent à l’égard de sa compagne depuis sa sortie de prison et a soutenu qu’elle mentait. Il a toutefois admis avoir endommagé son canapé et l’avoir injuriée, ajoutant que, le 9 août 2022, ils s’étaient « juste un peu »
4 - disputés. En outre, il ne s’était plus introduit chez elle par son balcon ou par la salle de bains, et ce depuis longtemps. Par ailleurs, il a déclaré qu’il avait été incarcéré à deux reprises et qu’il aurait désormais « compris la leçon ». Le suivi qu’il avait effectué au Centre de prévention de l’Ale l’avait en outre aidé à mieux réagir en cas de conflit. Au cours de cette audition, le prévenu a indiqué à son défenseur qu’il allait se pendre, se tailler les veines et que la plaignante verrait ainsi ce qu’elle lui avait fait. e) Par ordonnance du 13 août 2022, le Tribunal des mesures de contrainte a ordonné la détention provisoire de S.________ pour une durée de trois mois, soit au plus tard jusqu’au 10 novembre 2022, en raison des risques de collusion et de réitération. f) Le 13 décembre 2022, le Ministère public a rendu un mandat d’expertise psychiatrique de S., en impartissant aux experts un délai de quatre mois pour déposer leur rapport. g)Par ordonnance du 3 novembre 2022, le Tribunal des mesures de contrainte a prolongé la détention provisoire de S. jusqu’au 9 février 2023, toujours en raison des risques de collusion et de réitération. Par arrêt du 25 novembre 2022 (n° 885), la Chambre des recours pénale (ci-après : CREP) a rejeté le recours déposé par le prévenu et confirmé cette ordonnance. Concernant les forts soupçons de culpabilité, la CREP a retenu ce qui suit : « En l’espèce, la relation entre S.________ et B.________ est émaillée de violentes disputes, ce qui est attesté par les multiples interventions de la police et les plaintes déposées. Contrairement à ce qu’affirme le recourant, des éléments du dossier renforcent la crédibilité des accusations de la plaignante, étant rappelé que c’est au juge du fond qu’il appartiendra de trancher entre les versions des parties. Comme l’a retenu à juste titre le Tribunal des mesures de contrainte dans son ordonnance du 13 août 2022, le prévenu a admis qu’il lui arrivait de se disputer avec la plaignante en haussant fortement la voix, tout en minimisant toutefois nettement l’intensité de ces disputes. A cela s’ajoutent les interventions de la police sollicitées au domicile de la plaignante, les 19 juin, 2 et 9 août 2022 (P. 9 à 11), ainsi qu’à la discothèque [...], le 19 juin 2022 (P. 8). Le prévenu a
5 - également reconnu avoir adressé de nombreux messages téléphoniques et appels à sa compagne. Le Tribunal des mesures de contrainte a retenu à cet égard que les captures d’écran du téléphone de la plaignante faisaient état à tout le moins de 33 appels, d’un message vocal ainsi que de 38 messages du prévenu le 9 août 2022 entre 20 h 09 et 22 h 53, lesquels contenaient en particulier des injures telles que "salope" et des menaces au suicide (P. 5). Par ailleurs, le prévenu a déjà été placé en détention provisoire dans un contexte de faits similaires du 1 er février au 23 juin 2021, puis du 25 janvier au 3 mars 2022, date à laquelle il a été libéré au profit de mesures de substitution. Il ressort également du casier judiciaire du prévenu que celui-ci s’est déjà montré menaçant par le passé. Il fait en outre l’objet d’une autre affaire qui serait pendante en appel pour des faits similaires commis à l’encontre de la plaignante pour lesquels il a été condamné en première instance pour contrainte et tentative de contrainte. Les éléments recueillis depuis la nouvelle incarcération du prévenu tendent en outre à renforcer les soupçons à son encontre. [...], ancienne compagne du prévenu, a décrit celui-ci comme une personne "assez possessi[ve]" mais dont la jalousie restait « dans la norme », qui était explosive et qui n’arrivait pas à canaliser ses émotions. Elle a également indiqué qu’à la fin de leur relation, il avait menacé de la tuer et qu’il l’avait une fois prise par la gorge. Contrairement à ce qu’affirme le recourant, le fait que ce témoin ait considéré avoir une part de responsabilité dans ses disputes avec le prévenu ("j’y allais un peu fort avec lui") ou qu’elle n’ait pas relaté une jalousie excessive de la part du prévenu ne décrédibilise pas pour autant les propos de la plaignante. [...] a pour sa part indiqué avoir entendu des cris et des coups dans l’appartement de la plaignante, notamment un appel à l’aide de celle-ci en octobre 2021, et a affirmé avoir vu des marques sur le corps de B., ce qui suffit en l’état à établir un soupçon de commission d’infraction, même si aucun certificat médical ne le corrobore. Dans ces circonstances, on ne saurait considérer que les soupçons de commission d’infraction se sont délités en cours d’enquête. Le fait, comme le fait valoir le recourant, que la plaignante, sous l’emprise de l’alcool, ait pu se montrer violente à l’égard de [...] et qu’elle se soit aussi disputée avec son précédent compagnon ne suffit pas à modifier cette appréciation. » Concernant le risque de collusion, la CREP a retenu ce qui suit : « En l’espèce, l’ambivalence de la relation qu’entretiennent les parties ressort des déclarations de la plaignante. B. a expliqué qu’elle aimait le prévenu et qu’elle serait sous son emprise psychologique. Elle a déclaré qu’il lui aurait demandé de retirer ses précédentes plaintes, qu’il aurait menacé de la tuer et rendue responsable de son emprisonnement ainsi que du fait qu’il était séparé de ses enfants. Entendue le 10 août 2022 par le Ministère public, elle a indiqué que le prévenu serait passé le matin même chez elle pour lui demander de mettre un terme à cette procédure. Or, les parties ne faisant pas ménage commun, le retrait de plainte conduit à la cessation de la poursuite de certaines des infractions pénales qui auraient été commises. Dès lors que B.________ est manifestement influençable et qu’elle a déjà à deux reprises retiré ses plaintes, il est à craindre que le recourant ne tente de lui faire changer sa version des faits et qu’il y parvienne. Le risque de collusion apparaît ainsi concret. » Concernant le risque de récidive, la CREP a retenu ce qui suit : « En l’espèce, les deux condamnations du prévenu, reconnu notamment coupable de menaces et de violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires, démontrent une propension de celui-ci à la violence.
6 - Compte tenu de ses antécédents, des deux précédentes plaintes déposées contre lui par B.________, des périodes de détention provisoire qu’il a déjà purgées, du fait qu’il a suivi un programme de prévention de la violence au Centre de l’Ale, qu’il s’est rendu chez la plaignante à sa sortie de détention malgré l’interdiction de la contacter et de l’approcher, qu’il est accusé d’avoir commis des actes de violence quelques jours après sa libération, mais également moins d’un mois après le jugement du 14 juillet 2022, on doit considérer que le risque de réitération est suffisamment important et concret pour justifier son maintien en détention provisoire. On ne saurait en effet retenir que le suivi dont il se prévaut a permis de diminuer le risque de nouvelles violences dès lors que cette affirmation repose sur la prémisse que les soupçons de commission d’infraction ne sont pas réalisés. A cela s’ajoute qu’une expertise psychiatrique est mise en œuvre et que même s’il n’est pas nécessaire que le prévenu soit incarcéré pour qu’elle soit effectuée, le résultat de celle-ci permettra d’établir s’il souffre d’un trouble psychiatrique, respectivement de mieux appréhender le risque de récidive qu’il représente, et, le cas échéant, de déterminer les mesures préconisées pour le contenir. Enfin, au vu de leurs précédentes séparations et du fait qu’elles ont ensuite repris leur relation tumultueuse, on ne saurait considérer que la rupture des parties serait désormais actée. » Concernant les mesures de substitution, la CREP a retenu ce qui suit : « A l’instar du Tribunal des mesures de contrainte, la Chambre de céans considère que les mesures de substitution proposées par le recourant ne sont pas susceptibles de prévenir efficacement les risques constatés et qu’aucune autre mesure n’est à même de les pallier valablement. En effet, ces mesures ne reposent pour l’essentiel que sur la seule volonté de prévenu, ce qui n’offre aucune garantie. En outre, le recourant n’a pas respecté les précédentes interdictions de contact et de périmètre qui assortissaient sa dernière libération provisoire, de sorte qu’on ne saurait considérer qu’elles sont suffisantes, quand bien même la plaignante a été d’accord d’avoir des contacts avec lui. Par ailleurs, comme l’a relevé le Tribunal des mesures de contrainte dans son ordonnance du 13 août 2022, ces mesures ont été prononcées avec l’indication claire qu’elles pourraient être révoquées en cas de manquement. Or, la menace de retourner immédiatement en prison n’exerce manifestement aucun effet sur le prévenu, comme il l’a du reste lui- même écrit dans des messages à la plaignante qui refusait de répondre à ses appels : "cette fois je rigole pas et j’arrive je vais accomplir ton désir aller en prison pour que tu est la paix" (sic), "ok alors c parti pour la prison". On peut encore relever que l’attitude virulente et oppositionnelle qu’il aurait adoptée au téléphone le 9 août 2022 avec la police selon le JEP tend à refléter le peu de cas qu’il accorde à l’autorité et le fait qu’il ne parvienne pas à se contenir. Pour les mêmes motifs, le déménagement du prévenu au [...], alors que la plaignante réside à ...][...], n’est pas de nature à pallier les risques retenus, ses lieux n’étant de surcroît pas éloignés. Enfin, en l’état, on ne peut retenir que l’obligation de suivre un nouveau traitement de gestion de la violence au Centre de l’Ale serait suffisant pour diminuer les risques retenus. Un tel suivi s’apparente à un traitement ambulatoire au sens de l’art. 63 CP. Premièrement, comme rappelé ci-dessus, il appartient en principe au juge du fond de choisir une mesure au sens des art. 59 ss CP. Une mesure de substitution qui aurait, comme en l’espèce, les caractéristiques d’une telle mesure ne peuvent donc pas être ordonnée par le juge de la détention sans que toutes les conditions en soient a priori assurées.
7 - Or, à défaut d’expertise, on ignore si le recourant souffre d’un grave trouble mental ou d’une addiction en lien avec les actes qui lui sont reprochés, d’une part, et s’il est à prévoir que le traitement le détournerait de la commission de nouvelles infractions, d’autre part. En l’état, au vu des actes qui lui sont reprochés, le fait que le recourant ait déjà suivi un tel traitement ne semble pas avoir été suffisant. » h) Par ordonnance du 10 janvier 2023, le Tribunal des mesures de contrainte a rejeté la demande de libération de la détention provisoire formée le 29 décembre 2022 par S.. Par arrêt du 30 janvier 2023 (n° 62), notifié le 8 février 2023 (selon le suivi des envois de la Poste), la CREP a rejeté le recours déposé le 23 janvier 2023 par le prévenu et confirmé cette ordonnance. Concernant les forts soupçons de culpabilité, la CREP a retenu ce qui suit : « En l’espèce, en plaidant que les déclarations des parties sont contradictoires et que l’on ne devrait donner que peu de crédit à celles de la plaignante, le recourant oublie que le juge de la détention provisoire n’a pas à évaluer les éléments à charge et à décharge, ni à apprécier la crédibilité des personnes qui le mettent en cause, mais uniquement à examiner s'il existe des indices sérieux de culpabilité justifiant une telle mesure. Or, comme la Cour de céans vient de le retenir dans son arrêt du 25 novembre 2022 – définitif et exécutoire –, l’exigence de tels indices est réalisée, principalement au vu des précédentes détentions provisoires pour des faits similaires, des multiples interventions policières depuis mars 2022 et des nombreux messages et appels envoyés à la plaignante (contenant des injures et des menaces au suicide) (cf. pp. 7-8 ci-dessus). De plus, comme relevé par l’autorité intimée, cette appréciation s’est même renforcée depuis le 25 novembre 2022. En effet, le témoin [...], assureur, a déclaré qu’il avait eu un rendez-vous avec la plaignante le 14 mars 2022 à 9h30, qu’il se souvenait d’une femme fragile qui lui avait confié qu’elle se faisait battre et qui, à un moment donné, avait relevé ses cheveux pour lui montrer des marques, qu’il a qualifiées d’hématomes (P. 11, pp. 2-3). Pour sa part, le témoin [...] a expliqué en détail les événements survenus les 4 et 5 août 2022, respectivement la peur que la plaignante a ressenti à l’égard du prévenu à un point tel qu’elle n’a même plus osé rentrer chez elle, comme il suit : « Ce jour- là, lorsqu’elle m’a parlé, elle m’a raconté qu’il n’avait plus le droit de l’approcher mais qu’il venait tout de même vers elle, qu’il la harcelait, qu’il tapait à la porte, qu’elle devait ouvrir la porte pour éviter qu’il embête les voisins, qu’il rentrait chez elle par la fenêtre qu’elle laissait ouverte pour les chats ou qu’il dormait derrière la porte. Elle n’était jamais tranquille. C’est ce qu’elle m’a dit. Elle avait un peu peur (...). A la fin de l’après-midi lorsqu’elle rentrait chez elle, dans le train, elle m’a demandé si elle pouvait rester chez moi car elle n’osait pas rentrer puisque S. ne faisait que l’appeler. Elle avait peur qu’il soit chez elle. Je
8 - lui ai dit de revenir chez moi, elle m’a amené à souper et elle a dormi chez moi. Pour vous répondre, j’ai moi-même constaté qu’il l’a appelée à plusieurs reprises dans l’après-midi, le soir et même jusqu’à 2 h du matin lorsque je suis allé me coucher (...). Le lendemain après-midi, elle a pris le train et elle est rentrée chez elle (...). S.________ m’a téléphoné deux fois sur mon natel (...) et j’ai raccroché. Il m’a rappelé droit derrière en me disant qu’il voulait me "casser la gueule" (...). J’ai ensuite reçu un message WhatsApp (...), c’était le même jour en fin d’après- midi (...). Intervention de Me Matthieu Silacci qui demande quelle est la date du message. [...] montre son natel à Me Silacci qui constate que le message date du 5 août 2022. » (P. 12 lignes 47 ss). Concernant le risque de collusion, la CREP a retenu ce qui suit : « Tout d’abord, on rappellera au recourant que s’il entendait contester la motivation de la Cour de céans du 25 novembre 2022, ce n’est pas par le biais d’une demande de libération formulée moins d’un mois plus tard qu’il devait le faire mais par un recours auprès du Tribunal fédéral, ce qu’il n’a pas fait. Ensuite, on ne peut que constater que le risque de collusion est toujours sérieux et concret. En effet, comme exposé par la Cour de céans dans son arrêt du 25 novembre 2022, on sait que recourant a déjà su jouer des faiblesses et des sentiments de la plaignante, voire de son emprise psychologique sur elle, pour qu’elle retire ses deux précédentes plaintes (cf. p. 9 ci-dessus). Dans la mesure où le recourant ne fait valoir aucun élément nouveau, on ne peut que constater qu’il y a toujours lieu de craindre qu’il n’abuse de sa liberté pour exercer des pressions sur la plaignante pour qu’elle retire sa plainte du 10 août 2022. » Concernant le risque de récidive, la CREP a retenu ce qui suit : « La volonté du recourant de s’éloigner du centre de vie de la plaignante [...] doit être fortement relativisée. En effet, au cours de son audition du 9 janvier 2023 par la Procureure, il a déclaré qu’il avait pour objectif d’aller vivre chez sa sœur à [...] jusqu’à fin mars 2023, puis de louer une maison au [...] à partir d’avril 2023, un bail étant en cours d’élaboration (PV aud. 13, lignes 167 ss). Or, comme déjà dit par la Cour de céans dans son arrêt du 25 novembre 2022, un déménagement au [...] ne constitue pas un éloignement géographique efficace et ne pallie pas le risque de récidive (cf. p. 10 ci-dessus). Les déclarations du recourant entrent par ailleurs en contradiction avec sa conclusion selon laquelle il s’engage à aller habiter chez sa sœur jusqu’à nouvel ordre. Par ailleurs, ce n’est pas parce que le recourant habiterait dans le canton [...] que cela l’empêcherait de se rendre à [...] pour commettre de nouvelles infractions à l’encontre de la plaignante. Il aurait tout loisir de le faire même s’il se présentait une ou deux fois par jour à un poste de police. Il est également établi que le recourant s’est déjà moqué des injonctions des autorités pénales en n’hésitant pas à contacter et à approcher à nouveau la victime dès sa sortie de détention provisoire depuis début mars 2022, alors qu’il en avait pourtant la formelle interdiction (PV aud. 13, lignes 133-136). Il a même osé affirmer au Président du Tribunal de police de l’arrondissement de l’Est vaudois, au cours de l’audience du 13 juillet 2022 (jugement, p. 4), qu’il avait respecté l’interdiction d’approcher la plaignante alors que cela n’était pas vrai. L’intégrité tant physique que psychique de la plaignante prime et il n’existe aucune raison de croire le recourant lorsqu’il prétend qu’il aurait désormais compris qu’il doit cesser ses actes répréhensibles à l’encontre de la plaignante ou même envers toute autre personne. Le pronostic quant à une éventuelle récidive est très défavorable. Pour le surplus, la motivation de la Cour de céans du
9 - 25 novembre 2022 demeure d’actualité (cf. pp. 9-10 ci-dessus), de sorte que le risque de réitération doit être confirmé. » Concernant les mesures de substitution et le principe de proportionnalité, la CREP a retenu ce qui suit : « En l’espèce, la Cour de céans a déjà considéré, dans son arrêt du 25 novembre 2022, que le principe de proportionnalité était respecté s’agissant de la durée de la détention provisoire jusqu’au 8 février 2023 (cf. p. 11 ci- dessus). Il n’y a donc pas lieu d’y revenir. La Cour de céans a également longuement développé les raisons pour lesquelles aucune des mesures de substitution proposées n’était susceptible de prévenir les risques de collusion et de récidive retenus, y compris la poursuite du traitement auprès du Centre de Prévention de l’Ale, à défaut d’expertise psychiatrique (cf. pp. 10-11 ci-dessus). On n’y reviendra pas non plus. De surcroît, comme on vient de le voir, le recourant n’a aucune intention de prendre durablement domicile chez sa sœur à [...]. Il semble incapable de respecter les obligations et interdictions qui lui sont signifiées, ses frustrations, ses émotions, ses actes de violence et même sa propre conclusion tendant à prendre domicile dans un autre canton jusqu’à nouvel ordre des autorités pénales. Le port d’un bracelet électronique pour garantir le respect d’éventuelles interdictions de périmètre et de contact n’est donc au surplus pas non plus suffisant, dès lors qu’il ne permettrait que de constater a posteriori des transgressions. » B.Le 26 janvier 2023, le Ministère public, invoquant l’existence des risques de réitération et de collusion, a saisi le Tribunal des mesures de contrainte d’une demande de prolongation de la détention provisoire de S.________ pour une durée de trois mois. Dans ses déterminations du 30 janvier 2023, S.________ s’est référé à sa demande de mise en liberté du 29 décembre 2022 et aux arguments développés dans son recours à la CREP du 23 janvier 2023. Pour le surplus, s’agissant du risque de réitération, il a contesté avoir fait pression sur B.________ pour qu’elle retire ses précédentes plaintes pénales. Il a conclu au rejet de la demande de prolongation de la détention provisoire et au prononcé de mesures de substitution à forme d’une obligation de demeurer chez sa sœur, à [...], d’une obligation de se présenter quotidiennement entre 11h30 et 12h30 respectivement 1 à 2 fois supplémentaires en début et fin de journée, au poste de police de [...] et d’une interdiction de contacter la plaignante de quelque manière que ce soit et de s’approcher à moins de 500 m de son domicile, l’ensemble de ces mesures étant prononcées sous la menace d’une réincarcération
10 - immédiate en cas de manquement fautif et de la peine d’amende prévue à l’art. 292 CP. Par ordonnance du 1 er février 2023, le Tribunal des mesures de contrainte a ordonné la prolongation de la détention provisoire de S.________ (I), a fixé la durée maximale de la prolongation à trois mois, soit au plus tard jusqu’au 8 mai 2022 (II) et a dit que les frais de cette ordonnance, par 375 fr., suivaient le sort de la cause (III). Se référant à ses précédentes ordonnances, ainsi qu’à l’arrêt de la CREP du 25 novembre 2022, le Tribunal des mesures de contrainte a considéré qu’il existait toujours de forts soupçons de culpabilité, en rappelant qu’il ne lui appartenait pas de procéder à une appréciation minutieuse des éléments à charge et à décharge, cet examen revenant au juge du fond. Il a en outre relevé que les témoignages de [...] et de [...] accréditaient les déclarations de la plaignante et ce, même si ceux-ci n’avaient pas directement assisté à des violences physiques ou verbales. Il a également retenu que les photographies produites par B.________ permettaient d’appréhender la configuration de son domicile, en particulier des accès à son appartement, et d’illustrer les propos qu’elle avait tenus lors de son audition du 10 août 2022. Par ailleurs, il a considéré que le risque de collusion restait avéré, dès lors que les déclarations des parties étaient toujours contradictoires et qu’au regard du contexte relationnel particulier du cas d’espèce, du sentiment d’emprise dont faisait état la plaignante et de l’historique pénal du couple, on pouvait craindre que le prévenu ne chercher à influencer B.________ pour qu’elle revienne sur ses déclarations ou retire sa plainte, comme elle l’avait déjà fait par le passé. En ce qui concerne le risque de réitération, le tribunal s’est également référé à ses précédentes ordonnances, ainsi qu’à l’arrêt de la CREP précité ; il a souligné que l’expertise psychiatrique mise en œuvre permettrait de déterminer de manière plus précise le risque de récidive présenté par le prévenu et, le cas échéant, les mesures préconisées pour le contenir. Enfin, il a estimé qu’aucune des mesures de
11 - substitution proposées par S.________ n’était à même de parer les risques retenus. C.Par acte du 13 février 2023, S.________ a recouru contre cette ordonnance, en concluant, avec suite de frais et dépens, principalement à son annulation et à sa libération immédiate, et subsidiairement à sa libération immédiate subordonnée à la mise en place des mesures de substitution suivantes : « 1.Interdiction d’approcher dans un périmètre de 100 mètres autour du domicile et/ou du lieu de travail de B.________, sous peine de se voir remettre en détention immédiatement en cas de violation de ladite interdiction ;
1.1Aux termes de l’art. 393 al. 1 let. c CPP (Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0), le recours est recevable contre les décisions du Tribunal des mesures de contrainte dans les cas prévus par le code. L’art. 222 CPP, qui prévoit que le détenu peut attaquer devant l’autorité de recours les décisions ordonnant une mise en détention provisoire ou une mise en détention pour des motifs de sûreté, ou encore la prolongation ou le terme de cette détention, autorise également le détenu, malgré une formulation peu claire, à attaquer devant l’autorité de recours une décision refusant la libération de la détention provisoire (CREP 30 septembre 2022/713 consid. 1.1 ; CREP 2 mai 2022/299 consid. 1.1). Le recours doit être adressé par écrit, dans un délai de dix jours dès la notification de la décision attaquée (art. 384 let. b CPP), à l’autorité de recours (art. 396 al. 1 CPP), qui, dans le canton de Vaud, est la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi vaudoise d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV 312.01] ; art. 80 LOJV [loi vaudoise d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]). 1.2 Interjeté dans le délai légal par un détenu qui a qualité pour recourir (art. 222 et 382 al. 1 CPP) et dans les formes prescrites (art. 385 al. 1 CPP), le recours est recevable. 2.Aux termes de l’art. 221 al. 1 CPP, la détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d’avoir commis un crime ou un délit et qu’il y a sérieusement lieu de craindre qu’il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite (let. a), qu’il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuve (let. b) et/ou qu’il compromette sérieusement la sécurité d’autrui par des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre (let. c).
13 - 3.Le recourant conteste l’existence de forts soupçons de culpabilité. A cet égard, il fait tout d’abord valoir, dans une motivation strictement identique à celle qu’il a déjà soumise à l’appréciation de la CREP dans son recours du 23 janvier 2023, qu’en substance, les témoignages de [...] et [...] ne corroboreraient pas les accusations de la plaignante, dont les déclarations seraient de « pures inventions ». A titre d’élément nouveau, il soutient que les photographies produites par celle-ci démontreraient qu’il ne serait pas possible d’accéder à son appartement puisque le balcon se trouvait au 3 ème étage. 3.1Selon l'art. 221 al. 1 CPP, il doit exister des charges suffisantes, soit de sérieux soupçons de culpabilité, à l'égard de l'intéressé, c'est-à-dire des raisons plausibles de le soupçonner d'avoir commis une infraction (ATF 143 IV 168 consid. 2). Il n'appartient pas au juge de la détention de procéder à une pesée complète des éléments à charge et à décharge et d'apprécier la crédibilité des personnes qui mettent en cause le prévenu. Il doit uniquement examiner s'il existe des indices sérieux de culpabilité justifiant une telle mesure. L'intensité des charges propres à motiver un maintien en détention préventive n'est pas la même aux divers stades de l'instruction pénale ; si des soupçons, même encore peu précis, peuvent être suffisants dans les premiers temps de l'enquête, la perspective d'une condamnation doit apparaître avec une certaine vraisemblance après l'accomplissement des actes d'instruction envisageables (ATF 143 IV 330 consid. 2.1 ; ATF 143 IV 316 consid. 3.1 et 3.2). Il n'appartient pas non plus au juge de la détention de résoudre définitivement les questions de qualification juridique des faits poursuivis (ATF 137 IV 122 consid. 3.2) ou de résoudre des questions juridiques complexes (ATF 141 IV 360 consid. 3.2 ; TF 1B_211/2017 du 27 juin 2017 consid. 2.1). 3.2En l’espèce, comme la Chambre de céans l’a retenu dans ses arrêts des 25 novembre 2022 et 30 janvier 2023, la condition relative à l’existence de forts soupçons de culpabilité est réalisée, principalement au vu des précédentes détentions provisoires du recourant pour des faits similaires, des multiples interventions policières depuis mars 2022 et des
14 - nombreux messages et appels envoyés à la plaignante (contenant des injures et des menaces au suicide). De plus, dans son récent arrêt du 30 janvier 2023, notifié le 8 février 2023, la CREP a d’ores et déjà constaté que les témoignages de [...] et [...] avaient renforcé cette appréciation, de sorte qu’il n’y a pas lieu d’y revenir, le recourant ne développant du reste aucun argument nouveau à ce sujet. Il peut dès lors être renvoyé à la motivation reproduite ci-dessus (supra, pp. 4-5 et 6-7). Pour le surplus, les considérations du recourant quant à la hauteur du balcon de la plaignante, lequel serait impossible à atteindre en passant par l’extérieur, ne concernent qu’un point parmi d’autres des faits instruits, ce qui est insuffisant à remettre en question l’ensemble des indices soutenant la thèse de la plaignante. Au demeurant, s’il peut être donné acte au recourant qu’une telle escalade apparaît effectivement périlleuse, les photographies produites démontrent toutefois qu’elle ne semble pas impossible à réaliser. De plus, et de toute manière, la plaignante a indiqué qu’il serait possible d’entrer dans son logement en passant par la fenêtre de la salle de bains, qui serait accessible de plain- pied, ce que le recourant ne remet pas en cause. Quoi qu’il en soit, il sera rappelé, une fois encore, que le juge de la détention provisoire n’a pas à évaluer l’ensemble des éléments à charge et à décharge, ni à apprécier la crédibilité des personnes qui mettent en cause le recourant, mais uniquement à examiner s’il existe des indices sérieux de culpabilité justifiant une telle mesure, ce qui est le cas en l’espèce. Partant, la première condition de l’art. 221 al. 1 CPP demeure réalisée. 4.Le recourant, dans une argumentation peu ou prou identique à celle soumise à l’appréciation de la CREP dans son recours du 23 janvier 2023, conteste l’existence du risque de collusion, exposant en substance qu’il serait inconsistant de se référer aux retraits de plainte antérieurs. Il a encore ajouté que tous les témoins avaient été entendus et que B.________ était désormais assistée d’une avocate, laquelle serait à même de prendre les mesures qui s’imposeraient s’il venait à interférer avec la plaignante.
15 - 4.1Le motif de détention pour risque de collusion est réalisé lorsqu'il y a sérieusement à craindre que le prévenu compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuve. L'influence sur les coprévenus, les témoins, les victimes ou les experts peut s'exercer au moyen de la promesse d'avantages (subornation de témoins) ou au moyen de mesures d'intimidation (menace sur des témoins) ; entre coprévenus, il s'agit le plus souvent de manœuvres secrètes pour adapter entre elles les déclarations des différents participants à l'infraction, dans un sens qui leur est favorable. L'altération des moyens de preuve consiste à détruire, à modifier ou à dissimuler des documents ou objets défavorables au prévenu (Chaix, Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, 2 e éd., Bâle 2019, n. 13 ad art. 221 CPP ; ATF 137 IV 122 consid. 6.2 et 6.4). On ne saurait toutefois se contenter d’un risque de collusion abstrait, car ce risque est inhérent à toute procédure pénale en cours et doit, pour permettre à lui seul le maintien en détention provisoire, présenter une certaine vraisemblance. L'autorité doit démontrer que les circonstances particulières du cas d'espèce font apparaître un danger concret et sérieux de telles manœuvres, propres à entraver la manifestation de la vérité, en indiquant, au moins dans les grandes lignes et sous réserve des opérations à conserver secrètes, quels actes d'instruction elle doit encore effectuer et en quoi la libération du prévenu en compromettrait l'accomplissement. Dans cet examen, entrent en ligne de compte les caractéristiques personnelles du détenu, son rôle dans l'infraction ainsi que ses liens avec les autres prévenus (ATF 137 IV 122 consid. 4.2 ; ATF 132 I 21 consid. 3.2 ; TF 1B_339/2019 du 26 juillet 2019 consid. 3.1 ; TF 1B_536/2018 du 21 décembre 2018 consid. 5.1). Plus l'instruction se trouve à un stade avancé et les faits sont établis avec précision, plus les exigences relatives à la preuve de l'existence d'un risque de collusion sont élevées (ATF 137 IV 122 précité ; ATF 132 I 21 consid. 3.2.2 ; TF 1B_536/2018 du 21 décembre 2018 consid. 5.1). 4.2En l’espèce, l’enquête se poursuit, le Ministère public ayant indiqué dans sa demande de prolongation de la détention provisoire que la
16 - plaignante devait être réentendue prochainement. Or, compte tenu de ce qui a déjà été exposé dans les précédents arrêts de la CREP, auxquels il peut être renvoyé (cf. supra pp. 5 et 7), il existe toujours un risque concret que le prévenu cherche à exercer des pressions sur plaignante pour qu’elle revienne sur ses déclarations ou qu’elle retire sa plainte, comme elle l’a déjà fait par le passé. Par ailleurs, il ne peut être exclu qu’après avoir entendu la plaignante, la procureure décide de procéder à de nouvelles auditions ou des réauditions de témoins. Il convient ainsi de s’assurer que le prévenu ne puisse, le cas échéant, les influencer. Enfin, on ne distingue pas en quoi le fait que la plaignante soit assistée d’une avocate empêcherait concrètement le prévenu de chercher à exercer des pressions sur elle, ne serait-ce que pour essayer d’éviter l’éventualité d’une condamnation pénale à une peine ferme. Au vu de ces éléments, le risque de collusion doit être confirmé. 5.Le recourant, qui se « réfère intégralement à son argumentaire développé dans son précédent recours », conteste le risque de réitération. Pour le surplus, il indique qu’il est détenu depuis plus de six mois et qu’il n’entend plus poursuivre sa relation avec la plaignante. 5.1L'art. 221 al. 1 let. c CPP pose trois conditions pour admettre un risque de récidive. En premier lieu, le prévenu doit en principe déjà avoir commis des infractions du même genre et il doit s'agir de crimes ou de délits graves. Deuxièmement, la sécurité d'autrui doit être sérieusement compromise. Troisièmement, une réitération doit, sur la base d'un pronostic, être sérieusement à craindre (ATF 143 IV 9 consid. 2.5). La gravité de l'infraction dépend, outre de la peine menace prévue par la loi, de la nature du bien juridique menacé et du contexte, notamment de la dangerosité présentée concrètement par le prévenu, respectivement son potentiel de violence. La mise en danger sérieuse de la sécurité d'autrui par des crimes ou des délits graves peut en principe concerner tous types de biens juridiquement protégés. Ce sont en premier lieu les délits contre l'intégrité corporelle et sexuelle qui sont visés (ATF
17 - 143 IV 9 consid. 2.6 et 2.7 et les réf.). Pour établir le pronostic de récidive, les critères déterminants sont la fréquence et l'intensité des infractions poursuivies. Cette évaluation doit prendre en compte une éventuelle tendance à l'aggravation telle qu'une intensification de l'activité délictuelle, une escalade de la violence ou une augmentation de la fréquence des agissements. Les caractéristiques personnelles du prévenu doivent en outre être évaluées (ATF 143 IV 9 consid. 2.8 et les réf.). Le risque de récidive peut également se fonder sur les infractions faisant l'objet de la procédure pénale en cours, si le prévenu est fortement soupçonné – avec une probabilité confinant à la certitude – de les avoir commises (ATF 143 IV 9 consid. 2.3.1).
En général, la mise en danger de la sécurité d'autrui est d'autant plus grande que les actes redoutés sont graves. En revanche, le rapport entre gravité et danger de récidive est inversement proportionnel. Cela signifie que plus l'infraction et la mise en danger sont graves, moins les exigences seront élevées quant au risque de réitération. Lorsque la gravité des faits et leurs incidences sur la sécurité sont particulièrement élevées, on peut ainsi admettre un risque de réitération à un niveau inférieur. Il demeure qu'en principe le risque de récidive ne doit être admis qu'avec retenue comme motif de détention. Dès lors, un pronostic défavorable est nécessaire (et en principe également suffisant) pour admettre l'existence d'un tel risque (ATF 143 IV 9 consid. 2.9 ; TF 1B_182/2020 du 4 mai 2020 consid. 5.1). 5.2En l’occurrence, selon la jurisprudence, la motivation d’un recours doit être contenue entièrement dans l’acte de recours lui-même (TF 1B_318/2021 du 25 janvier 2022 consid. 4.1 et 4.2 et les références citées). Le recourant ne saurait dès lors renvoyer la Chambre de céans à une écriture qu’il a déposée précédemment. Partant, le recours est irrecevable en tant qu’il se réfère à l’argumentation contenue dans l’acte du 23 janvier 2023, la Chambre des recours pénale ayant du reste déjà statué, par arrêt du 30 janvier 2023, notifié le
6.Le recourant soutient que sa détention provisoire serait disproportionnée, « compte tenu de l’ensemble des circonstances, de l’évolution de l’enquête et des intérêts en jeu ». Il relève que sa détention actuelle lui porterait préjudice sur le plan professionnel et personnel puisqu’il craindrait désormais de perdre la garde de ses deux enfants. Il propose plusieurs mesures de substitution, soit l’interdiction de contacter et de s’approcher de B.________ à moins de 100 mètres, sous peine de se voir remettre en détention, l’obligation de
19 - déplacer son lieu d’habitation chez sa sœur, à [...], l’obligation de se présenter plusieurs fois quotidiennement au poste de police de [...], l’obligation de reprendre son traitement thérapeutique auprès du Centre de prévention de l’Ale et la surveillance de ces mesures par la Fondation vaudoise de probation, ou tout autre organisme habilité. 6.1 6.1.1Conformément au principe de la proportionnalité (art. 36 al. 3 Cst. [Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101] ; pour la procédure pénale, cf. art. 197 al. 1 let. c CPP), il convient d'examiner les possibilités de mettre en œuvre d'autres solutions moins dommageables que la détention (règle de la nécessité), qui représente l'ultima ratio (ATF 140 IV 74 consid. 2.2, JdT 2014 IV 289). Cette exigence est concrétisée par l'art. 237 al. 1 CPP, qui prévoit que le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention provisoire ou de la détention pour des motifs de sûreté si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la détention (ATF 145 IV 503 consid. 3.3.1 ; TF 1B_383/2020 du 13 août 2020 consid. 5.1). En vertu de l'art. 237 al. 2 CPP, font notamment partie des mesures de substitution la fourniture de sûretés (let. a), la saisie des documents d'identité et autres documents officiels (let. b), l'assignation à résidence ou l'interdiction de se rendre dans un certain lieu ou un certain immeuble (let. c), l'obligation de se présenter régulièrement à un service administratif (let. d), l'obligation d'avoir un travail régulier (let. e), l'obligation de se soumettre à un traitement médical ou à des contrôles (let. f) et l'interdiction d'entretenir des relations avec certaines personnes (let. g). Du fait que les mesures de substitution – énumérées de manière non exhaustive à l'art. 237 al. 2 CPP (Moreillon/Parein-Reymond, Petit commentaire, Code de procédure pénale, 2 e éd., Bâle 2016, n. 12 ad art. 237 CPP) – sont un succédané à la détention provisoire, le tribunal doit les prononcer à la place de la détention provisoire ou pour des motifs de sûreté si elles permettent d'empêcher la concrétisation du risque (ATF 142 IV 367 consid. 2.1, SJ 2017 I 233 ; ATF 133 I 270 consid. 2.2 ; Coquoz,
20 - Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, 2 e éd., Bâle 2019, n. 2 ad art. 237 CPP). 6.1.2Selon l’art. 212 al. 3 CPP, la détention provisoire ou pour des motifs de sûreté ne doit pas durer plus longtemps que la peine privative de liberté prévisible. La proportionnalité de la détention provisoire doit être examinée au regard de l’ensemble des circonstances concrètes du cas d’espèce (ATF 139 IV 270 consid. 3.1 ; ATF 133 I 168 consid. 4.1). Le juge peut dès lors maintenir la détention provisoire aussi longtemps qu'elle n'est pas très proche de la durée de la peine privative de liberté à laquelle il faut s'attendre concrètement en cas de condamnation (ATF 145 IV 179 consid. 3.1 ; ATF 143 IV 168 consid. 5.1 ; ATF 139 IV 270 précité). 6.2En l’occurrence, les mesures de substitution proposées par le recourant sont en tout point similaires à celles qui ont déjà été examinées par la CREP dans ses arrêts des 25 novembre 2022 et 30 janvier 2023, de sorte qu’il n’y a pas lieu d’y revenir une fois encore. Il peut ainsi être renvoyé aux considérants reproduits ci-dessus (supra, pp. 5-6 et 8). On se limitera donc à constater qu’aucune de ces mesures, dont le succès ne reposerait que sur la volonté du recourant de s’y soumettre, n’est de nature à empêcher celui-ci de contacter la plaignante, voire des témoins, ou de se rendre à [...] pour y commettre de nouvelles infractions. De même, dans son récent arrêt du 30 janvier 2023, la CREP a d’ores et déjà considéré que le principe de proportionnalité était respecté. Aucun élément nouveau ne permet de reconsidérer cette appréciation. On relèvera toutefois que le recourant est détenu depuis le 10 août 2022, de sorte qu’il aura exécuté neuf mois de détention provisoire au 8 mai 2022. Il appartiendra dès lors au Ministère public de faire en sorte que le résultat de l’expertise psychiatrique, qui permettra d’apprécier plus précisément le risque de réitération et de déterminer les éventuelles mesures propres à le réduire, puisse lui être communiqué avant le terme de la prolongation de la détention provisoire, le cas échéant en recueillant les conclusions orales de l’expert.
21 - 7.Il résulte de ce qui précède que le recours, manifestement mal fondé, doit être rejeté sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l’ordonnance entreprise confirmée. L’acte de recours de Me Benoît Morzier, défenseur d'office du recourant, reprend dans une très large mesure, pour ne pas dire à l’identique, les arguments exposés dans ses recours des 17 novembre 2022 et 13 janvier 2023, de sorte que son intervention a déjà été en grande partie indemnisée. Par conséquent, il sera retenu 2 heures d'activité nécessaire d’avocat au tarif horaire de 180 fr. (art. 2 al. 1 let. a et 3 al. 2 RAJ [règlement sur l'assistance judiciaire en matière civile du 7 décembre 2010 ; BLV 211.02.3] par renvoi de l'art. 26b TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), soit 360 francs. S'y ajoutent 2 % pour les débours (art. 3bis al. 1 RAJ par renvoi de l'art. 26b TFIP), soit 7 fr. 20, et 7,7 % de TVA sur le tout, par 28 fr. 25, de sorte que l'indemnité d'office s'élève au total à 396 fr. en chiffres arrondis. Les frais de la procédure de recours, constitués en l'espèce de l'émolument d'arrêt, par 2'090 fr. (art. 20 al. 1 TFIP) et des frais imputables à la défense d'office (art. 422 al. 1 et 2 let. a CPP), par 396 fr, soit 2'486 fr. au total, seront mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP). Le remboursement à l’Etat de l’indemnité allouée au défenseur d’office ne sera exigible du recourant que pour autant que sa situation financière le permette (art. 135 al. 4 CPP).
22 - Par ces motifs, la Chambre des recours pénale prononce : I. Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable. II. L’ordonnance du 1 er février 2023 est confirmée. III. L'indemnité allouée à Me Benoît Morzier, défenseur d'office de S., est fixée à 396 fr. (trois cent nonante-six francs). IV. Les frais d'arrêt, par 2'090 fr. (deux mille nonante francs), ainsi que l'indemnité allouée au défenseur d’office de S., par 396 fr. (trois cent nonante-six francs), sont mis à la charge de ce dernier. V. Le remboursement à l'Etat de l'indemnité allouée sous chiffre III ci-dessus ne sera exigible de S.________ que pour autant que sa situation financière le permette. VI. L’arrêt est exécutoire. La présidente : Le greffier : Du Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à : -Me Benoît Morzier, avocat (pour S.), -Ministère public central, et communiqué à : -Mme la Présidente du Tribunal des mesures de contrainte, -Mme la Procureure de l’arrondissement de l’Est vaudois, -Me Céline Jarry-Lacombe, avocate (pour B.), par l’envoi de photocopies.
23 - Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF). En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent arrêt peut, en tant qu'il concerne l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [loi fédérale du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités pénales ; RS 173.71]). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal pénal fédéral dans un délai de dix jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP). Le greffier :