CREC jj13-054422-196/2015•Deadline for definitive construction lien inscription
CREC jj13-054422-196/2015Tribunal cantonal / Chambre des recours civile28 mai 2015Dismissed
Extrait par Omnilex
R.________SA appealed against a first-instance decision ordering definitive registration of a construction lien in favor of F.________ for CHF 9,743.05 plus interest. It argued that the work ended on 21 February 2013 and that the July 2013 filing was late. The Civil Appeals Chamber held that the factual finding of a last relevant work date on 18 March 2013 was not arbitrary and that the plinth installation was completion work, not merely corrective work. The appeal was dismissed, the lower court decision confirmed, and court costs of CHF 400 were imposed on the appellant.
Art. 839 al. 2 CC; deadline for definitive registration of a construction lien; completion of works. The four-month period begins when all contractual works are finished and the ouvrage is deliverable. Minor or secondary works count as completion work if they are indispensable for proper use or completion of the installation; conversely, mere retouching or warranty work under Art. 368 al. 2 CO does not extend the deadline. The assessment is qualitative, not purely quantitative. A provisional lien timely obtained preserves the deadline. Findings on completion date are reviewed for arbitrariness only; an appeal fails where the lower court’s appreciation of the evidence is sustainable (consid. 3-4).
854 TRIBUNAL CANTONAL JJ13.054422-150661 196 C H A M B R E D E S R E C O U R S C I V I L E
Arrêt du 28 mai 2015
Composition : M. W I N Z A P , président M.Pellet et Mme Crittin Dayen Greffière :Mme Robyr
Art. 839 al. 2 CC; 319 let. a CPC Statuant à huis clos sur le recours interjeté par R.SA, à [...], défenderesse, contre la décision finale rendue le 17 avril 2015 par la Juge de paix du district de Nyon dans la cause divisant la recourante d’avec F., à [...], demandeur, la Chambre des recours civile du Tribunal cantonal considère :
2 - E n f a i t : A.Par décision finale du 17 avril 2015, la Juge de paix du district de Nyon a ordonné l'inscription définitive de l'hypothèque légale des artisans et entrepreneurs d'un montant de 9'743 fr. 05, avec intérêts à 5% l'an dès le 16 avril 2013, sur la parcelle n° [...] de la Commune de [...], propriété de R.SA en faveur d'F. (I), rejeté les conclusions principales et reconventionnelles de la partie défenderesse (II), statué sur les frais et dépens (III à V) et rejeté toutes autres ou plus amples conclusions (VI). En droit, le premier juge a admis que I.________Sàrl, cuisiniste, a sous-traité à la Marbrerie [...] la fourniture d'un plan de travail en composite. Les prestations de celle-ci ont consisté tant dans la fourniture de matériaux que dans l'exécution de travail, de sorte que la qualité d'entrepreneur doit lui être reconnue. R.________SA n'a pour le surplus contesté ni les travaux effectués ni le bien-fondé du montant de la facture. Le premier juge a considéré que le demandeur était légitimé à requérir l'inscription d'une hypothèque légale des artisans et entrepreneurs en sa faveur, dès lors qu'aucune clause d'exclusion de l'art. 837 al. 2 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907, RS 210) n'était applicable et que le paiement de la dette envers I.________Sàrl ne libérait pas la partie défenderesse à l'égard du sous-traitant. Pour le surplus, le premier juge a admis que le dépôt de plinthes le 18 mars 2013 constituait un élément déterminant de l'achèvement des travaux, de sorte que l'inscription provisoire obtenue le 10 juillet 2013 respectait le délai de quatre mois de l'art. 839 al. 2 CC. B.Par acte du 24 avril 2015, R.SA a recouru contre cette décision en concluant, avec suite de frais et dépens, principalement à sa réforme en ce sens que les conclusions d'F. en inscription définitive d'une hypothèque légale des artisans et entrepreneurs sont rejetées, celui-ci étant reconnu son débiteur des montants de 500 et 1'260
3 - francs. Subsidiairement, la recourante a conclu à l'annulation de la décision et au renvoi de la cause en première instance pour nouvelle décision dans le sens des considérants. C.La Chambre des recours civile fait sien dans son entier l'état de fait de la décision, complété par les pièces du dossier, dont il ressort notamment ce qui suit:
4 - 3.Le 5 juillet 2013, R.SA , sous la signature de B.A., a indiqué à F.________ en réponse à son courrier du 4 juillet précédent, avoir payé toutes les factures en lien avec la construction de la cuisine au cuisiniste I.Sàrl, laquelle était à sa connaissance en faillite. 4.Le 10 juillet 2013, F. a requis, par voie de mesures superprovisionnelles, l’inscription provisoire d’une hypothèque légale des artisans et entrepreneurs. Par décision du même jour, la Juge de paix du district de Nyon a admis la requête. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 13 septembre 2013, la juge de paix a confirmé l’inscription provisoire, mis les frais, par 500 fr., à la charge de R.SA et dit que celle-ci remboursera au requérant son avance de frais et lui versera en outre la somme de 1'260 fr. à titre de dépens. Dans le délai imparti au 12 décembre 2013, F. a déposé une demande en procédure simplifiée en concluant, avec suite de frais et dépens, à l'inscription définitive d’une hypothèque légale des artisans et entrepreneurs d’un montant total de 9'743 fr. 05, avec intérêts à 5% l’an dès le 16 avril 2013, sur la parcelle n° [...] de la Commune de [...], propriété de la société R.SA. Par réponse du 20 janvier 2014, R.SA a conclu, avec suite de frais, principalement au rejet des conclusions prises par F. et, reconventionnellement, à ce que celui-ci soit reconnu son débiteur des sommes de 500 et 1'260 fr. à titre d’avance de frais et de dépens versés à F.. Lors de l’audience du 20 mars 2014, F.________ a déposé des déterminations. Il a expliqué avoir été mandaté par I.________Sàrl et n’avoir eu aucun contact avec R.________SA pendant toute la durée des travaux. Il a également confirmé avoir envoyé sa facture du 17 mars 2013
5 - à I.Sàrl. F. a précisé qu’il avait posé le plan de travail le 21 février 2013, mais qu’il y avait encore des finitions à faire. A la demande de I.Sàrl, il est revenu le 18 mars 2013 pour poser les plinthes derrière le vitro-ceram et sur le retour contre la fenêtre de la cuisine. A l’appui de cette allégation, F. a produit une copie de la page de son agenda professionnel du 18 février 2013, laquelle mentionne "plinthe, [...]". En lien avec la facture du 17 mars 2013, il a encore précisé qu’il établissait toujours ses factures le week-end et que, dans le cas précis, son intervention du lendemain, soit le 18 mars 2013, coïncidait avec la fin des travaux. Egalement entendu, A.A.________ a expliqué qu’il ne connaissait pas l’existence d’F.________ et qu’il avait payé tous les travaux à I.Sàrl. Il a également déclaré qu'F. ne figurait pas au procès-verbal de chantier du 18 mars 2013, ni en tant que participant, ni en tant qu’excusé, et précisé que les travaux avaient été terminés avant cette date. Le témoin B.A.________ a déclaré qu'elle avait suivi le chantier de près et que le plan de travail avait été posé à la fin février 2013. Elle n’a rien noté d’autre à ce sujet à partir du mois de mars 2013. Elle a indiqué avoir vu F.________ plusieurs fois sur le chantier, sans pouvoir dire combien. A la question de savoir si F.________ était sur le chantier le 18 mars 2013, elle a répondu ne plus s’en souvenir. E n d r o i t :
1.1L’art. 319 let. a CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272) ouvre la voie du recours contre les décisions finales de première instance dans la mesure où la valeur litigieuse de première instance est inférieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC a contrario).
6 - Le recours, écrit et motivé, est introduit auprès de l'instance de recours, soit la Chambre des recours civile du canton de Vaud (art. 73 al. 1 LOJV [Loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979; RSV 173.01]), dans les trente jours à compter de la notification de la décision motivée ou de la notification postérieure de la motivation (art. 321 al. 1 CPC; CREC 21 juin 2012/230 c. 1.2). 1.2En l'espèce, formé en temps utile par une partie qui y a intérêt (art. 59 al. 2 let. a CPC), dans un litige où la valeur litigieuse de première instance est inférieure à 10'000 fr., le recours est recevable à la forme. 2.Le recours est recevable pour violation du droit et constatation manifestement inexacte des faits (art. 320 CPC). S'agissant de la violation du droit, l'autorité de recours dispose d'un plein pouvoir d'examen (Spühler, Basler Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, 2 e éd., Bâle 2013, n. 26 ad art. 319 CPC). Elle revoit librement les questions de droit soulevées par le recourant et peut substituer ses propres motifs à ceux de l'autorité précédente ou du recourant (Hohl, Procédure civile, tome II, 2 e éd., Berne 2010, n. 2508, p. 452). Pour ce qui est de la constatation manifestement inexacte des faits, ce grief, comme pour l'art. 97 al. 1 LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral; RS 173.110), ne permet que de corriger une erreur évidente, la notion se recoupant en définitive avec l'appréciation arbitraire des preuves (Jeandin, CPC commenté, Bâle 2011, n. 5 et 6 ad art. 320 CPC, p. 1276; Corboz et alii, Commentaire de la LTF, Berne 2009, n. 19 ad art. 97, p. 941). Les constatations de fait et l'appréciation des preuves sont arbitraires lorsqu'elles sont évidemment fausses, contredisent d'une manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité, reposent sur une inadvertance manifeste ou un abus du pouvoir d'appréciation, par exemple si l'autorité s'est laissée guider par des considérations aberrantes ou a refusé de tenir compte de faits ou de preuves manifestement décisifs. Une constatation de fait n'est donc pas arbitraire pour la seule raison que la version retenue par le juge ne coïncide pas avec celle du recourant;
7 - encore faut-il que l'appréciation des preuves soit manifestement insoutenable, en contradiction flagrante avec la situation effective, qu'elle repose sur une inadvertance manifeste, ou encore qu'elle heurte de façon grossière le sentiment de la justice et de l'équité (ATF 129 I 8 c. 2.1) et que la décision apparaisse arbitraire dans son résultat (ATF 136 I 316 c. 2.2.2 ; ATF 136 III 552 c. 4.2). Pour établir l'arbitraire dans l'appréciation des preuves, la partie recourante doit montrer, si possible en se référant de manière précise à des pièces du dossier, que le juge a omis, sans aucune raison sérieuse, de prendre en compte un élément de preuve propre à modifier la décision attaquée, qu'il s'est manifestement trompé sur son sens et sa portée ou encore que, en se fondant sur les éléments recueillis, il en a tiré des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 c. 2.1).
3.1La recourante invoque en premier lieu une constatation manifestement inexacte des faits. Elle fait valoir que c'est à tort que le premier juge a retenu le 18 mars 2013 comme date d'achèvement des travaux. Elle relève que le procès-verbal de chantier du 26 février 2013 mentionne que les travaux concernant la cuisine étaient terminés, que l'intimé lui-même a déclaré lors de son audition que le plan de travail avait été déposé le 21 février 2013 et qu'il ne restait que des finitions à faire et, enfin, que le témoin B.A.________ a indiqué que le plan de travail avait été posé en février et qu'elle n'avait pas remarqué la présence de l'intimé sur le chantier courant mars 2013. 3.2Le premier juge n'a ignoré aucun des éléments probatoires avancés par la recourante. Il a considéré que le plan de travail avait été installé le 21 février 2013, mais que les plinthes derrière le vitro-ceram et sur le retour contre la fenêtre avaient en revanche été posés le 18 mars 2013, de sorte que les travaux de pose de l'ouvrage avaient été réalisés sur deux jours. Le premier juge s'est fondé sur les extraits de l'agenda de l'intimé, quand bien même sa présence n'était pas mentionnée sur le
4.1La recourante fait ensuite valoir que même si des travaux ont eu lieu le 18 mars 2013, ils ne constituaient que de simples retouches, soit des travaux accessoires qui ne sauraient être pris en considération pour déterminer la date de l'achèvement des travaux. Elle soutient ainsi que les travaux ont été achevés le 21 février 2013 et que, partant, l'inscription de l'hypothèque légale est intervenue tardivement.
9 - 4.2Aux termes de l'art. 839 al. 2 CC, l’inscription d’une hypothèque doit être obtenue au plus tard dans les quatre mois qui suivent l’achèvement des travaux. Il s’agit d’un délai de péremption qui ne peut être ni suspendu ni interrompu. L’inscription de l’hypothèque légale doit non seulement être requise, mais aussi obtenue, à savoir opérée au registre foncier, dans le délai légal de péremption (Steinauer, Les droits réels, Tome III, 4 e éd., Berne 2012, n. 2889 p. 316). Ce délai ne peut être prolongé ou restitué, mais il peut être sauvegardé par l’annotation d’une inscription provisoire; si l’acte conservatoire est accompli, le délai est en principe observé une fois pour toutes (ATF 119 II 429). Il y a achèvement des travaux quand tous les travaux qui constituent l’objet du contrat d’entreprise ont été exécutés et que l’ouvrage est livrable. Ne sont considérés comme travaux d'achèvement que ceux qui doivent être exécutés en vertu du contrat d'entreprise et du descriptif, non les prestations commandées en surplus sans qu'on puisse les considérer comme entrant dans le cadre élargi du contrat. Des prestations de peu d’importance ou accessoires différées intentionnellement par l'artisan ou l'entrepreneur, ou encore des retouches (remplacement de parties livrées mais défectueuses, corrections de quelque autre défaut) ne constituent pas des travaux d'achèvement (ATF 102 Il 206 c. 1a). Les travaux effectués par l'entrepreneur en exécution de l'obligation de garantie prévue à l'art. 368 al. 2 CO (Code des obligations du 30 mars 1911; RS 220) n'entrent pas non plus en ligne de compte pour la computation du délai (ATF 106 II 22 c. 2b; ATF 102 Il 206 c. 1a). En revanche, lorsque des travaux indispensables, même d'importance secondaire, n'ont pas été exécutés, l'ouvrage ne peut être considéré comme achevé: des travaux nécessaires, notamment pour des raisons de sécurité et même s'ils sont de peu d'importance, constituent donc des travaux d'achèvement . Les travaux sont ainsi jugés selon un point de vue qualitatif plutôt que quantitatif (ATF 125 III 113 c. 2b; ATF 106 II 22 c. 2b et 2c; TF 5A_475/2010 du 15 septembre 2010 c. 3.1.1, in SJ 2010 I 173). Le délai de l'art. 839 al. 2 CC commence à courir dès l'achèvement des travaux et non dès l’établissement de la facture, quand bien même celui-ci peut constituer un
10 - indice de la fin des travaux (TF 5A_420/2014 du 27 novembre 2014, c. 3.1; ATF 102 II 206 c. 2/aa). 4.2En l'espèce, c'est à juste titre que le premier juge a considéré que les travaux litigieux, soit la pose de plinthes, n'étaient pas de simples retouches ou des travaux de réparation consécutifs à un défaut de l'ouvrage, mais bien des travaux déterminants pour l'achèvement de l'ouvrage. Mêmes secondaires, dès lors que le plan de travail avait déjà été posé, et de faible coût, ces travaux étaient indispensables à la mise en place de l'installation afin que le plan de cuisson puisse être utilisé correctement. L'inscription de l'hypothèque légale, intervenue le 10 juillet 2013, n'est donc pas tardive. 5.Au vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté en application de l'art. 322 al. 1 CPC et la décision confirmée. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 400 fr. (art. 69 al. 1 TFJC [tarif des frais judiciaires civils du 28 septembre 2010, RSV 270.11.5]), sont mis à la charge de la recourante, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC). Il n'y a pas lieu à l'allocation de dépens, l'intimé n'ayant pas été invité à se déterminer. Par ces motifs, la Chambre des recours civile du Tribunal cantonal, en application de l'art. 322 al. 1 CPC, p r o n o n c e : I. Le recours est rejeté.
11 - II. La décision est confirmée. III. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge de la recourante R.________SA. IV. L'arrêt motivé est exécutoire. Le président : La greffière : Du 29 mai 2015 Le dispositif de l'arrêt qui précède est communiqué par écrit aux intéressés. La greffière : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié en expédition complète, par l'envoi de photocopies, à : -Me Dan Bally (pour R.SA), -Me Laurent Métrailler (pour F.). La Chambre des recours civile considère que la valeur litigieuse est inférieure à 30'000 francs.
12 - Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies, à : -Mme la Juge de paix du district de Nyon. La greffière :
Extrait par Omnilex
Whether the appeal could succeed on the alleged manifestly incorrect finding of the completion date of the work.
The finding that the final work occurred on 18 March 2013 was not arbitrary.
The lower court could rely on the agenda entry and witness evidence; the absence of F. from the site log was unsurprising because the owner did not know of the subcontracting.
Whether the plinth installation on 18 March 2013 was merely minor corrective work and therefore irrelevant to the lien deadline.
No. The plinth installation was necessary completion work, not mere retouching or warranty work.
Completion work is assessed qualitatively; even secondary work counts if indispensable for proper use of the installation. The lien application filed on 10 July 2013 was therefore timely.
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