252 TRIBUNAL CANTONAL LN19.047334-210357 119 C H A M B R E D E S C U R A T E L L E S
Arrêt du 31 mai 2021
Composition : M. K R I E G E R , président MmesRouleau et Kühnlein, juges Greffier :MmeRodondi
Art. 310 et 450 CC La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance pour statuer sur le recours interjeté par C.R., à [...], contre la décision rendue le 22 octobre 2020 par la Justice de paix du district de Lausanne dans la cause concernant les enfants A.R. et B.R.________. Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
2 - E n f a i t : A.Par décision du 22 octobre 2020, adressée pour notification le 27 janvier 2021, la Justice de paix du district de Lausanne (ci-après : justice de paix) a clos l’enquête en limitation de l’autorité parentale instruite à l’endroit de A.T.________ et de C.R.________ concernant leurs enfants A.R.________ et B.R.________ (I), rejeté les conclusions prises par Me Mathias Micsiz au pied de ses déterminations du 7 juillet 2020 (II), rejeté les conclusions prises par Me Adriane Magistretti-Patry au pied de ses déterminations du 24 juillet 2020 (III), retiré, en application de l'art. 310 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210), le droit de A.T.________ et de C.R.________ de déterminer le lieu de résidence de A.R.________ et de B.R.________ (IV), confirmé la Direction générale de l’enfance et de la jeunesse (ci-après : DGEJ) en qualité de détentrice du mandat de placement et de garde des enfants prénommés (V), dit que la DGEJ aura pour tâches de placer les mineurs dans un lieu propice à leurs intérêts, de veiller à ce que la garde de ces derniers soit assumée convenablement dans le cadre de leur placement, de veiller au rétablissement d'un lien progressif et durable avec leurs père et mère et de veiller à favoriser les relations de A.R.________ et de B.R.________ avec E.T.________ (VI), dit que le droit de visite de A.T.________ sur ses enfants A.R.________ et B.R.________ doit être élargi progressivement, tout en garantissant un cadre sécurisant et contenant (VII), dit que le droit de visite de C.R.________ sur ses enfants A.R.________ et B.R.________ doit être élargi progressivement, tout en veillant au strict respect des modalités des visites par le père et en garantissant un cadre sécurisant et contenant (VIII), exhorté la DGEJ à mettre en place, dans les meilleurs délais, les modalités de l’exercice respectif des relations personnelles de A.T.________ et de C.R.________ telles que décrites aux chiffres VII et VIII, ainsi qu’à les élargir progressivement, voire à les restreindre ensuite cas échéant, conformément aux intérêts de A.R.________ et de B.R.________ et de l’évolution de la situation (IX), invité la DGEJ à lui remettre annuellement un rapport sur son activité et sur l'évolution de la situation des enfants prénommés (X), rappelé aux parents que la prétention à la contribution
3 - d’entretien de l’enfant passe à la DGEJ avec tous les droits qui lui sont rattachés dès le jour du placement et que les parents sont tenus de rembourser les frais d’entretien de leur enfant placé ou d’y contribuer en fonction de leurs revenus conformément à leur obligation d’entretien (XI), dit que les indemnités des conseils d’office de A.T.________ et de C.R.________ devant être allouées à Me Mathias Micsiz et à Me Adriane Magistretti-Patry feront l’objet d’un prononcé séparé (XII), dit que les dépens sont compensés (XIII), laissé les frais à la charge de l’Etat (XIV), rejeté toute autre ou plus ample conclusion (XV) et privé d'effet suspensif tout recours éventuel contre cette décision (XVI). En droit, les premiers juges ont considéré qu’il se justifiait de confirmer le retrait du droit de déterminer le lieu de résidence de A.T.________ et de C.R.________ sur leurs enfants A.R.________ et B.R., aucune autre mesure n'étant, en l'état, susceptible d’apporter à ces derniers la protection dont ils avaient besoin. Ils ont retenu en substance que la relation entre les parents demeurait ambiguë et fluctuante et que la situation du couple, décrit comme hautement dysfonctionnel, n’avait pas évolué de manière suffisamment significative depuis le placement des enfants, de sorte que d’éventuelles répercussions des conflits conjugaux sur les mineurs n’étaient pas à exclure, ce qui était très néfaste pour leur bien-être. Concernant la mère, ils ont estimé qu’elle demeurait trop fragile pour bénéficier de la garde de ses enfants et nécessitait toujours un soutien éducatif qui ne pouvait lui être fourni que par le biais d’une structure ambulatoire de type foyer. Quant au père, ils ont jugé qu’un retour des enfants à son domicile demeurait en l’état inenvisageable. A cet égard, ils ont relevé que C.R. voyait A.R.________ et B.R.________ tous les samedis en sortie individuelle de 9h à 13h depuis le mois de juillet 2020, ainsi que chaque mardi pour une durée de deux heures en présence d’un éducateur, que dans le cadre du foyer, le père se mettait d’emblée en avant pour s’occuper de ses enfants et se montrait adéquat, parvenant à cadrer son fils et à donner de l’attention à sa fille, mais qu’il avait des antécédents de violence à son passif, tant à l’égard de la mère que d’E.T., de A.R. et de A.R.________, de sorte qu’il n’existait, en l’état, pas de garantie suffisante permettant de
4 - s’assurer qu’il puisse se montrer bienveillant avec ses enfants en l’absence d’un cadre strict, mais évolutif, pour l’exercice du droit de visite. Ils ont ajouté que C.R.________ continuait à nier les actes violents commis, sans tenter une remise en question à cet égard, qu’il n’avait ainsi pas encore débuté un travail de prise de conscience de la problématique de ses comportements violents et restait hermétique au bien-fondé du placement de ses enfants et que malgré ses capacités éducatives, il semblait avoir besoin d’un travail dans le cadre de sa parentalité, à plus forte raison au vu des besoins spécifiques présentés par son fils A.R.________ sur le plan psycho-affectif et sur le plan du langage. B.Par acte du 1 er mars 2021, C.R., par l’intermédiaire de son conseil, a recouru contre cette décision en concluant, avec dépens, principalement à la réforme des chiffres III, IV, V, VI, VIII, IX et X du dispositif en ce sens que le droit de déterminer le lieu de résidence des enfants A.R. et B.R.________ est restitué au père, qui exercera la garde de fait sur ces derniers, et que la DGEJ est relevée de son mandat de placement et de garde des enfants prénommés, la décision étant confirmée pour le surplus ; subsidiairement, il a conclu à l’annulation des chiffres III, IV, V, VI, VIII, IX et X du dispositif, la cause étant renvoyée à l’autorité de première instance pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Il a produit un bordereau de six pièces à l’appui de son écriture. Par lettre du même jour, C.R.________ a requis l’assistance judiciaire avec effet au 28 janvier 2021. Par avis du 8 mars 2021, la Juge déléguée de la Chambre des curatelles a dispensé en l’état C.R.________ de l’avance de frais et réservé la décision définitive sur l’assistance judiciaire. C.La Chambre retient les faits suivants :
5 - 1.A.R.________ et B.R., nés hors mariage respectivement les [...] 2017 et [...] 2019, sont les enfants de A.T. et de C.R., détenteurs de l’autorité parentale conjointe. A.T. a également un fils, E.T., né d’une précédente union le [...] 2010. Le 3 avril 2019, [...], assistante sociale auprès du Centre psychothérapeutique de l’Hôpital [...], a adressé à la justice de paix et au Service de protection de la jeunesse (ci-après : SPJ, actuellement DGEJ) un « signalement d’un mineur en danger dans son développement » concernant E.T. et A.R.. Elle a exposé qu’en octobre 2018, A.T. s’était rendue aux urgences, puis au Centre [...], avec les enfants prénommés à la suite d’une violente dispute conjugale, qu’elle avait justifié les raisons de son passage audit centre par un épisode de violences verbales de la part de C.R.________ à l’encontre d’E.T., que ce dernier avait fait état d’un climat de violence à la maison, relatant des scènes de violences physiques et verbales auxquelles il avait assisté de la part de son beau-père, notamment sur sa mère, et qu’il avait évoqué des comportements inadéquats de C.R. à son égard en l’absence de sa mère, expliquant qu’il se tenait trop proche de lui et s’attardait trop longtemps sur ses parties intimes sous la douche. Elle a déclaré qu’E.T.________ craignait que la même situation ne se reproduise avec son frère A.R.. Elle a relevé que A.T. entendait E.T.________ hurler à travers la porte lorsque C.R.________ lui faisait prendre une douche, mais qu’elle ne pouvait pas réagir, craignant d’entrer et de faire face aux réactions de son conjoint. Elle a constaté que la mère était démunie et vulnérable face à C.R., qui semblait exercer une emprise sur elle. Elle a mentionné que C.R. avait menacé d’enlever son fils A.R., parlant d’un retour dans son pays d’origine. Par lettre du 8 mai 2019, le SPJ a requis de la justice de paix l’ouverture d’une enquête en limitation de l’autorité parentale de A.T. et de C.R.________ sur E.T.________ et A.R.________ compte tenu des risques détectés et de l’absence de reconnaissance, du moins partielle, des parents quant à la mise en danger des enfants et à leurs responsabilités.
6 - Le 3 juin 2019, la Juge de paix du district de Lausanne (ci- après : juge de paix) a ordonné l’ouverture d’une enquête en limitation de l’autorité parentale sur les enfants E.T.________ et A.R.________ et confié un mandat d’enquête au SPJ. 2.Par demande de mesures urgentes du 11 octobre 2019, le SPJ a fait part à la juge de paix de ses inquiétudes quant à la prise en charge d’E.T., de A.R. et de B.R.________ et lui a demandé de lui confier un mandat de placement et de garde. Il a exposé que depuis que A.T.________ était en couple avec C.R., elle s’était réfugiée à deux reprises au Centre [...], soit en octobre 2018 et en mars 2019, qu’elle s’était à chaque fois réconciliée avec son compagnon, malgré les viols et les violences physiques (coups de ceinture, griffures sur le bras) qu’il lui avait fait subir, que quelques jours après son retour de la maternité avec B.R., C.R.________ avait donné une fessée à A.R.________ et lui avait hurlé dessus et que la mère n’était pas parvenue à s’interposer, de peur que son conjoint se mette en colère. Il a ajouté que lors d’une visite à domicile des éducateurs de l’action éducative en milieu ouvert (ci-après : AEMO), C.R.________ s’était mis en colère et montré agressif à l’évocation de l’incident de la fessée tant à l’égard des intervenants que de A.T., tentant d’intimider celle-ci en se rapprochant d’elle de manière virulente. Il a estimé que le risque de passage à l’acte de C.R. à l’encontre de A.T.________ et/ou des enfants était élevé. Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 11 octobre 2019, la juge de paix a retiré provisoirement à A.T.________ et C.R.________ le droit de déterminer le lieu de résidence des enfants A.R.________ et B.R., respectivement à A.T. le droit de déterminer le lieu de résidence de l’enfant E.T., et confié un mandat provisoire de placement et de garde au SPJ, avec pour mission de placer les mineurs au mieux de leurs intérêts. Le 18 octobre 2019, A.R. et B.R.________ ont été placés au foyer [...], à [...].
7 - 3.Le 8 novembre 2019, le SPJ a établi un rapport de renseignements. Il a indiqué que le 11 octobre 2019, A.T.________ et ses enfants avaient été hospitalisés pour une durée indéterminée en pédiatrie au CHUV, que lors d’un entretien téléphonique du 14 octobre 2019 avec les infirmières de ce service, celles-ci lui avaient dit que la mère passait beaucoup de temps au téléphone avec C.R., espérait encore que son conjoint allait changer et ne projetait toujours pas de se séparer de lui et que compte tenu du positionnement de A.T., il avait décidé de placer A.R.________ et B.R.________ au foyer [...] pour une durée minimale de trois mois. Il a déclaré que depuis l’annonce du placement des enfants, il avait pu rétablir une communication sereine avec C.R., que ce dernier avait reconnu avoir dépassé les limites lors de la venue des éducateurs de l’AEMO, justifiant sa violence par le fait qu’il s’était senti blessé par les remarques, mais qu’à aucun moment il n’avait pu exprimer de regrets quant à ses actes de violence en présence des enfants et/ou à l’encontre de A.T.. Il a conclu au maintien du mandat de placement et de garde pour les trois enfants. 4.Le 14 novembre 2019, la juge de paix a procédé à l’audition de A.T.________ et de C.R., assistés de leurs conseils respectifs, ainsi que d’O. et d’I., assistantes sociales auprès du SPJ. A.T. a alors déclaré que C.R.________ ne vivait pas sous le même toit qu’elle, qu’ils avaient entrepris une thérapie de couple et qu’elle avait besoin de le voir, la coupure avec les enfants étant déjà difficile. Elle a demandé un retour de ces derniers auprès d’elle et s’est engagée à ne pas les mettre en contact avec son compagnon. Son conseil a conclu au rapport de l’ordonnance de mesures superprovisionnelles du 11 octobre 2019 et à ce que le droit de visite de C.R.________ s’exerce par l’intermédiaire de Point Rencontre. C.R.________ a quant à lui nié avoir commis des actes de violence à l’égard de A.T.________ et de ses enfants, admettant une petite tapette sur la fesse de son fils. Il a également contesté avoir des débordements, reconnaissant s’être fâché à une reprise en présence des intervenants de l’AEMO au motif qu’il s’était senti humilié qu’on lui demande s’il mettait des couverts à table pour ses enfants. Son
8 - conseil a adhéré au maintien de l’ordonnance de mesures superprovisionnelles du 11 octobre 2019 et s’est opposé à un droit de visite médiatisé du père. O.________ a pour sa part constaté que C.R.________ était dans le déni. Elle a précisé qu’aux dires des intervenants de l’AEMO, le prénommé ne s’était pas énervé à cause de couverts, mais à la suite d’une discussion liée au fait qu’il avait donné une fessée à son fils A.R.________ une semaine auparavant et qu’il avait crié très fort sur A.T., se rapprochant physiquement d’elle. Elle a observé que la mère ne parvenait pas à protéger ses enfants de la violence de son compagnon, qu’elle n’avait pas l’intention de quitter celui-ci et que sa relation avec lui prenait le pas sur celle avec ses propres enfants. Elle a conclu au maintien de l’ordonnance de mesures d’extrême urgence du 11 octobre 2019. I. a indiqué qu’elle avait été témoin de la perte de contrôle de C.R.________ à plusieurs reprises lors de conversations téléphoniques, ce dernier criant et déclarant que les lois suisses ne le concernaient pas, ce que l’intéressé a contesté. Elle a affirmé qu’il n’était pas possible d’intervenir sur un mode ambulatoire, les critères de sécurité n’étant pas remplis. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 14 novembre 2019, la juge de paix a confirmé le retrait provisoire du droit de A.T.________ et de C.R.________ de déterminer le lieu de résidence de leurs enfants A.R.________ et B.R., maintenu le SPJ en qualité de détenteur du mandat provisoire de placement et de garde et dit que ce service aura pour tâches de placer les mineurs dans un lieu propice à leurs intérêts, de veiller à ce que la garde de ces derniers soit assumée convenablement dans le cadre de leur placement et de veiller au rétablissement d’un lien progressif et durable avec leur mère et leur père, étant précisé que le droit de visite devra être médiatisé pour le père. 5.Le 22 mai 2020, le SPJ a établi un rapport de renseignements. Il a indiqué que A.R. et B.R.________ étaient toujours placés au foyer [...], que A.T.________ ne vivait plus avec C.R.________, qu’elle lui avait dit être séparée de ce dernier, tout en continuant à le voir, et qu’elle avait exprimé à plusieurs reprises son intention de renouer avec lui lorsqu’il lui
9 - aurait prouvé qu’il avait changé. Il a ajouté que A.T.________ lui avait rapporté que C.R.________ insistait fortement pour continuer à la voir et à aller chez elle, qu’il se fâchait lorsqu’elle refusait de l’accueillir à son domicile et qu’il la dénigrait, lui disant qu’elle n’était pas capable de s’occuper des enfants et qu’il allait en récupérer la garde. Il a déclaré que depuis deux semaines, A.T.________ disait qu’elle n’avait plus l’intention de renouer avec C.R.________ et qu’elle avait compris qu’il la manipulait, mais que lors du bilan, il avait appris qu’elle le voyait régulièrement chez elle et qu’elle ne se sentait pas prête à le quitter, espérant toujours qu’il changerait. Le SPJ a indiqué que C.R.________ rendait visite à A.R.________ et B.R.________ au foyer [...] une fois par semaine et que les rencontres se déroulaient bien, le père se mettant d’emblée en avant pour s’occuper de ses enfants et se montrant adéquat, parvenant à cadrer son fils et à donner de l’attention à sa fille. Il a mentionné que C.R.________ souhaitait toujours savoir si ses enfants allaient bien et quand il pourrait les voir davantage et récupérer leur garde et qu’il souffrait de les voir placés. Il a relevé qu’il continuait de nier tout acte de violence envers A.T.________ et ses enfants, reconnaissant avoir donné une légère fessée à A.R.________ à une reprise, sans voir de problème à cet égard. Le SPJ a considéré que les conditions n’étaient pas réunies pour envisager un retour de la fratrie au domicile de la mère ou du père. Il a estimé que A.T.________ avait besoin d’un soutien intensif au quotidien pour pouvoir acquérir de l’assurance et se montrer davantage contenante avec A.R.________ et B.R.. Quant à C.R., il a affirmé que même s’il était adéquat et s’investissait lors des visites auprès de ses enfants, à ce stade, il n’avait aucune garantie que le père puisse se montrer bienveillant à l’égard de ses enfants en l’absence d’une tierce personne, étant précisé qu’il ne reconnaissait pas ses antécédents de violences et n’avait dès lors pas encore débuté un travail de prise de conscience de sa problématique sur ce point. Il a préconisé le maintien du mandat de placement et de garde et un élargissement progressif du cadre des visites de la mère, afin de lui permettre de se réapproprier le quotidien avec ses enfants, tout en garantissant un cadre sécurisant pour ces derniers. Il a considéré que les visites du père, qui restaient à définir, devaient être médiatisées.
10 - Dans ses déterminations du 7 juillet 2020, A.T., par l’intermédiaire de son conseil, a déclaré ne plus être en couple avec C.R. et placer la situation de ses enfants au cœur de ses préoccupations. Elle a conclu à ce que le droit de déterminer le lieu de résidence de ses enfants E.T., A.R. et B.R.________ lui soit restitué sans délai, la mère exerçant la garde de fait. Dans ses déterminations du 24 juillet 2020, C.R., par l’intermédiaire de son conseil, a affirmé que rien ne permettait de considérer qu’il n’allait pas se montrer bienveillant avec ses enfants en l’absence d’une tierce personne. Il a conclu à la restitution en sa faveur du droit de déterminer le lieu de résidence des enfants A.R. et B.R., le père assumant la garde de fait sur ces derniers, et à la fixation d’un droit de visite de la mère à dire de justice. Dans ses déterminations du 27 juillet 2020, le SPJ a observé que A.T. avait besoin d’un soutien éducatif intensif que les structures ambulatoires ne pouvaient pas offrir, que l’objectif de la poursuite du placement était de réhabiliter les compétences parentales de la mère, tout en garantissant un cadre sécurisant pour A.R.________ et B.R., et que seul un foyer pouvait offrir cet accompagnement tant aux enfants qu’aux parents. Il a mentionné qu’une thérapie aux Boréales avait pu être mise en place récemment pour les deux parents, dans le but de les aider à se centrer de manière durable sur les besoins des enfants. Il a confirmé sa proposition tendant au maintien du mandat à forme de l’art. 310 CC. 6.Le 5 octobre 2020, la Dre Q. et B., respectivement psychiatre-psychothérapeute FMH et psychologue à [...], ont établi une attestation médicale concernant C.R.. Elles ont indiqué que ce dernier avait débuté un suivi psychiatrique et psychothérapeutique à leur cabinet le 15 septembre 2015 pour la prise en charge d’un syndrome de stress post-traumatique, que cette symptomatologie avait évolué favorablement et qu’elle était actuellement stabilisée. Elles ont déclaré que l’intéressé venait régulièrement en séance
11 - avec A.R., qu’il avait un comportement particulièrement adéquat dans les soins et l’attention portés à son fils et qu’il avait montré de bonnes compétences parentales en étant à l’écoute des besoins de son enfant et en y répondant de façon appropriée. Elles ont affirmé que le bien-être de A.R. était au cœur des préoccupations de C.R.________ et que de nombreuses séances avaient été dédiées à la thématique de la paternité. Elles ont relevé que le père avait su investir son espace psychothérapeutique sur la durée, qu’il était demandeur d’aide, qu’il s’était toujours montré collaborant et respectueux du cadre thérapeutique et qu’il fournissait des efforts pour développer davantage ses capacités introspectives et gérer ses émotions. Elles ont ajouté qu’alors, l’unique priorité du père était de récupérer la garde de A.R.________ et de B.R.________ et qu’il avait un comportement qui allait activement dans ce sens, en accédant aux différentes demandes et exigences du réseau. 7.Le 15 octobre 2020, la juge de paix a procédé à l’audition de A.T.________ et de C.R., assistés de leurs conseils respectifs, ainsi que d’I.. Le conseil de A.T.________ a indiqué que C.R.________ et sa mandante avaient un domicile distinct, que cette dernière faisait une stricte séparation entre son compagnon et ses trois enfants et que la relation de couple était en dents de scie. Il s’en est remis à justice s’agissant de ses conclusions. C.R.________ a quant à lui attesté qu’il avait bien un domicile distinct de celui de A.T.________ et que le couple avait pris de la distance. Il s’est dit prêt à suivre les thérapies préconisées par l’intermédiaire des Boréales. Son conseil a maintenu ses conclusions tendant à l’attribution au père de la garde de A.R.________ et de B.R.________ et du droit de déterminer leur lieu de résidence. I.________ a pour sa part confirmé le contenu du rapport de renseignements de la DGEJ du 22 mai 2020, tel que complété le 27 juillet 2020. Elle a déclaré que A.R.________ et B.R.________ étaient toujours placés au foyer [...], que C.R.________ pouvait les voir tous les samedis à l’intérieur des locaux en présence d’un éducateur pendant deux heures et que depuis juillet 2020, il bénéficiait d’une sortie individuelle avec eux chaque samedi, précisant qu’il travaillait la semaine et qu’il lui était donc difficile d’avoir des disponibilités. Elle a observé que le père ne demandait rien aux
12 - éducateurs et était peu demandeur de travailler sur des questions éducatives. Elle s’est prononcée en faveur d’une évolution de l’exercice de ses relations personnelles, mais a considéré qu’il était important que C.R.________ puisse effectuer un travail dans le cadre de sa parentalité, étant précisé que A.R.________ avait des besoins spécifiques sur les plans psycho-affectif et du langage. Elle a relevé que son inquiétude principale était la situation du couple, qui n’avait pas ou peu évolué depuis le placement des enfants, ce dernier étant décrit comme hautement dysfonctionnel. Elle a ajouté qu’elle était également inquiète car C.R.________ ne reconnaissait toujours pas les violences qu’il avait commises à l’encontre de A.T.________ et dont les enfants étaient les victimes collatérales et ne comprenait pas les raisons du placement. 8.Selon les décomptes de la Caisse ...]cantonale de chômage (CCh) de décembre 2020 et janvier 2021, C.R.________ perçoit une indemnité journalière de chômage de 178 fr. brut, soit 1'666 fr. 45 net en décembre 2020 et 2'514 fr. 90 net en janvier 2021. 9.C.R.________ est actuellement logé par l’Etablissement vaudois d’accueil des migrants (EVAM) dans un appartement de deux pièces. Le 22 février 2021, C.R.________ a fait une demande auprès de l’agence immobilière [...] pour un appartement de quatre pièces. E n d r o i t : 1.Le recours est dirigé contre une décision de la justice de paix confirmant le retrait du droit de A.T.________ et de C.R.________ de déterminer le lieu de résidence de leurs enfants mineurs, maintenant la DGEJ en qualité de détentrice du mandat de placement et de garde des enfants et disant que le droit de visite de la mère et du père doit être élargi progressivement.
13 - 1.1Contre une telle décision, le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE [Loi du 29 mai 2012 d'application du droit fédéral de la protection de l'adulte et de l'enfant ; BLV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]) dans les trente jours dès la notification de la décision (art. 450b al. 1 CC). Les personnes parties à la procédure, les proches de la personne concernée et les personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée ont qualité pour recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit (art. 450 al. 3 CC), les exigences de motivation ne devant cependant pas être trop élevées (Droese/Steck, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I, 6 e éd., Bâle 2018, n. 42 ad art. 450 CC, p. 2825). L’art. 446 al. 1 CC, applicable par renvoi de l'art. 314 al. 1 CC, prévoit que l'autorité de protection établit les faits d'office. Compte tenu du renvoi de l’art. 450f CC aux règles du CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RSV 272), l’art. 229 al. 3 CPC est applicable devant cette autorité, de sorte que les faits et moyens de preuve nouveaux sont admis jusqu’aux délibérations. Cela vaut aussi en deuxième instance (Droese/Steck, Basler Kommentar, op. cit., n. 7 ad art. 450a CC, p. 2827, et les auteurs cités ; TF 5C_1/2018 du 8 mars 2019 consid. 5.1 et les références citées ; TF 5A_367/2016 du 6 février 2017 consid. 5). En matière de protection de l'adulte et de l'enfant, la maxime inquisitoire illimitée est applicable, de sorte que les restrictions posées par l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits ou moyens de preuve nouveaux sont inapplicables (cf. JdT 2011 III 43 ; CCUR 16 avril 2020/74). La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC), conformément à la maxime d'office et à la maxime inquisitoire, puisque ces principes de la procédure de première instance s'appliquent aussi devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l’enfant, Guide pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017, ci-après : Guide pratique
14 - COPMA 2017, n. 5.77, p. 180). Elle peut confirmer ou modifier la décision attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité de protection, par exemple pour compléter l'état de fait sur des points essentiels (art. 20 al. 1 LVPAE et 318 al. 1 let. c ch. 2 CPC). Selon les situations, le recours sera par conséquent de nature réformatoire ou cassatoire (Guide pratique COPMA 2017, n. 5.84, p. 182). Conformément à l’art. 450d CC, la Chambre des curatelles donne à la justice de paix l’occasion de prendre position (al. 1), cette autorité pouvant, au lieu de prendre position, reconsidérer sa décision (al. 2). 1.2En l’espèce, motivé et interjeté en temps utile par le père des mineurs concernés, partie à la procédure, le présent recours est recevable. Il en va de même des pièces produites en deuxième instance, si tant est qu’elles ne figurent pas déjà au dossier. Le recours étant manifestement mal fondé, au vu des considérations qui seront développées ci-après, il a été renoncé à consulter l'autorité de protection ; la mère des enfants et la DGEJ n’ont pas été invitées à se déterminer.
2.1La Chambre des curatelles, qui n’est pas tenue par les moyens et les conclusions des parties, examine d’office si la décision n’est pas affectée de vices d’ordre formel. Elle ne doit annuler une décision que s’il ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu’elle est en présence d’une procédure informe, soit parce qu’elle constate la violation d’une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution de l’affaire (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise, 3 e éd., Lausanne
15 - 2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure valable sous l’empire du nouveau droit). 2.2 2.2.1La procédure devant l’autorité de protection est régie par les art. 443 ss CC. Les personnes concernées doivent être entendues personnellement, à moins que l’audition ne paraisse disproportionnée (art. 447 al. 1 CC). En outre, aux termes de l’art. 314a al. 1 CC, l’enfant est entendu personnellement, de manière appropriée, par l’autorité de protection de l’enfant ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son âge ou d’autres justes motifs ne s’y opposent. 2.2.2En l’espèce, la juge de paix a procédé seule à l’audition des parents lors de son audience du 15 octobre 2020, faisant application de l’art. 6 de l’ordonnance COVID-19 justice et droit procédural du 16 avril 2020 (RS 272.81), de sorte que leur droit d’être entendu a été respecté. A.R.________ et B.R., alors âgés de respectivement presque trois ans et treize mois, étaient trop jeunes pour être entendus. 2.3La décision entreprise est donc formellement correcte et peut être examinée sur le fond. 3.Le recourant demande la restitution de son droit de déterminer le lieu de résidence de ses enfants. Il relève que le rapport de renseignements de la DGEJ du 22 mai 2020, complété par celui du 27 juillet 2020, et la décision attaquée retiennent que les visites se déroulent bien, qu’il se met en avant pour s’occuper de ses enfants, qu’il se montre adéquat, parvenant à cadrer A.R. et à donner de l’attention à B.R.________, qu’il est préoccupé par le sort de ses enfants et qu’il semble s’efforcer de s’améliorer et démontre de la bonne volonté à cette fin malgré ses antécédents de violence et ses dénégations à cet égard, ayant
16 - déclaré être prêt à suivre les thérapies recommandées par le biais des Boréales. Il observe que la Dre Q.________ et la psychologue B.________, ses thérapeutes depuis 2015, ont également témoigné de ses bonnes compétences parentales dans leur attestation médicale du 5 octobre
17 - compétence pour décider du lieu de résidence et du mode d'encadrement de l'enfant et pour exercer les droits et les responsabilités liés à l'assistance, aux soins et à l'éducation quotidienne, doit être distingué de la garde de fait consistant à donner au mineur tout ce dont il a journellement besoin pour se développer harmonieusement sur le plan physique, affectif et intellectuel (ATF 128 III 9 ; Stettler, Le droit suisse de la filiation, Traité de droit privé suisse, III, tome II, 1, p. 247 ; Meier/Stettler, op. cit., n. 1107, pp. 729 et 730). Lorsqu'elle ne peut éviter par une mesure moins grave que le développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection doit retirer l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le placer de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Cette mesure de protection a pour effet que le droit de déterminer le lieu de résidence passe des père et mère à l'autorité de protection, qui choisit l'encadrement de l'enfant. La cause du retrait doit résider dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu de ses père et mère ou dans celui où ceux-ci l'ont placé (TF 5A_153/2019 du 3 septembre 2019 consid. 4.3 ; TF 5A_993/2016 du 19 juin 2017 consid. 4.2.2). L'énumération des situations autorisant le retrait, provisoire ou non, du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant n'est pas exhaustive (Meier/Stettler, op. cit., n. 1744, pp. 1135 à 1138 ; Hegnauer, Droit suisse de la filiation et de la famille, 4 e éd., Berne 1998, adaptation française par Meier, n. 27.36, p. 194). Peut par exemple justifier un tel retrait une inaptitude ou une négligence grave dans l'éducation et la prise en charge, quelles qu'en soient les causes (maladie ou handicap physique, mental ou psychologique de l'enfant ou des père et mère, environnement social, situation économique, conditions de logement, parent seul et démuni, etc.), à laquelle ni les remèdes proposés par les institutions de protection de la jeunesse, ni les autres mesures de protection ne permettent de faire face (Meier/Stettler, loc. cit.). Les raisons de la mise en danger du développement de l'enfant importent peu : elles peuvent être liées au milieu dans lequel évolue l'enfant ou résider dans le comportement inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes de l'entourage. Il convient d'être restrictif dans l'appréciation des
18 - circonstances, un retrait n'étant envisageable que si d'autres mesures ont été vouées à l'échec ou apparaissent d'emblée insuffisantes (TF 5A_153/2019 du 3 septembre 2019 consid. 4.3 ; TF 5A_993/2016 du 19 juin 2017 consid. 4.2.2). Une mesure telle que le retrait du droit de déterminer le lieu de résidence de l’enfant n'est ainsi légitime que s'il n'est pas possible de prévenir le danger par les mesures moins énergiques prévues aux art. 307 et 308 CC (principes de proportionnalité et de subsidiarité ; TF 5A_153/2019 du 3 septembre 2019 consid. 4.3 ; TF 5A_993/2016 du 19 juin 2017 consid. 4.2.2 ; TF 5A_724/2015 du 2 juin 2016 consid. 6.3 non publié aux ATF 142 I 88). Dès lors qu'il s'agit d'une mesure servant à protéger l'enfant, il est sans pertinence que les parents n'aient pas commis de faute (TF 5A_153/2019 du 3 septembre 2019 consid. 4.3 ; TF 5A_993/2016 du 19 juin 2017 consid. 4.2.2). Le retrait du droit de garde doit être levé lorsque le milieu familial évolue favorablement, de sorte qu’un retour de l’enfant dans celui-ci devient opportun (art. 313 al. 1 CC). Selon l'art. 23 al. 1 LProMin (Loi du 4 mai 2004 sur la protection des mineurs ; BLV 850.41), lorsque l'autorité de protection de l’enfant retire le droit de déterminer le lieu de résidence d'un mineur en application de l'art. 310 CC, la DGEJ peut être chargée d'un mandat de placement et de garde. Elle pourvoit alors au placement du mineur dans une famille ou une institution, au mieux des intérêts du mineur. 3.2En l’espèce, par demande de mesures urgentes du 11 octobre 2019, la DGEJ a fait part à l’autorité de protection de son inquiétude concernant la situation de A.R.________ et B.R.________ et demandé de lui confier un mandat de placement et de garde. Elle a exposé que depuis que la mère des enfants était en couple avec C.R., elle s’était réfugiée à deux reprises avec ces derniers au Centre [...], soit en octobre 2018 et en mars 2019, qu’elle était à chaque fois retournée vers son compagnon alors que celui-ci lui avait fait subir plusieurs viols et des violences physiques (coups de ceinture, griffures sur le bras) et que C.R. avait donné une fessée à A.R.________ et lui avait hurlé dessus
19 - en présence de la mère, qui n’avait pas osé intervenir de peur que son conjoint se mette en colère. Elle a ajouté que lors d’une visite à domicile, le recourant s’était mis en colère et montré agressif envers les éducateurs spécialisés de l’AEMO qui avaient tenté d’aborder la question de cet incident et qu’il avait également tenté d’intimider A.T.________ en se rapprochant d’elle de manière virulente. Elle a estimé que le risque de passage à l’acte de C.R.________ à l’encontre de la prénommée et/ou des enfants était élevé. Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 11 octobre 2019, la juge de paix a retiré provisoirement à A.T.________ et C.R.________ le droit de déterminer le lieu de résidence de leurs enfants et confié un mandat provisoire de placement et de garde à la DGEJ, avec pour mission de placer les mineurs au mieux de leurs intérêts. Ces derniers ont été placés au foyer [...] le 18 octobre 2019. Dans son rapport de renseignements du 8 novembre 2019, la DGEJ a relevé que A.T.________ ne projetait toujours pas de se séparer du recourant. Elle a déclaré que C.R.________ avait reconnu avoir dépassé les limites lors de la venue des éducateurs de l’AEMO, justifiant sa violence par le fait qu’il s’était senti blessé par leurs remarques, mais qu’à aucun moment il n’avait pu exprimer de regrets quant à ses actes de violence en présence des enfants et/ou à l’encontre de leur mère. Lors de son audition du 14 novembre 2019, C.R.________ a du reste nié avoir commis des actes de violence à l’égard de A.T.________ et de ses enfants, admettant une petite tapette sur la fesse de son fils. Il a également contesté avoir des débordements, reconnaissant s’être fâché à une reprise en présence des intervenants de l’AEMO au motif qu’il s’était senti humilié qu’on lui demande s’il mettait des couverts à table pour ses enfants. Lors de cette audience, A.T.________ a indiqué que C.R.________ ne vivait pas sous le même toit qu’elle, mais qu’elle avait besoin de le voir, la coupure avec les enfants étant déjà difficile. O.________ a confirmé que la mère n’avait pas l’intention de quitter son compagnon, affirmant que sa relation avec lui prenait le pas sur celle avec ses propres enfants, ce qui l’empêchait de les protéger. Elle a observé que C.R.________ était dans le déni. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 14 novembre 2019, la juge de paix a confirmé le retrait provisoire du droit de A.T.________ et de C.R.________ de déterminer le lieu de résidence de leurs enfants et
20 - maintenu la DGEJ en qualité de détentrice du mandat provisoire de placement et de garde. Dans son rapport de renseignements du 22 mai 2020, la DGEJ a mentionné que A.T.________ ne vivait plus avec C.R., qu’elle lui avait dit être séparée de ce dernier, tout en continuant à le voir, et qu’elle avait exprimé à plusieurs reprises son intention de renouer avec lui lorsqu’il aurait changé. Elle a ajouté qu’aux dires de la mère, le recourant insistait fortement pour continuer à la voir et à aller chez elle, se fâchait lorsqu’elle refusait de l’accueillir à son domicile et la dénigrait, lui disant qu’elle n’était pas capable de s’occuper des enfants et qu’il allait en récupérer la garde. La DGEJ a relevé que depuis deux semaines, A.T. disait qu’elle n’avait plus l’intention de renouer avec C.R.________ et qu’elle avait compris qu’il la manipulait, mais que lors du bilan, la DGEJ avait appris qu’elle le voyait régulièrement chez elle et ne se sentait pas prête à le quitter, espérant toujours qu’il changerait. La DGEJ a encore exposé que C.R.________ rendait visite à ses enfants au foyer [...] une fois par semaine, que les rencontres se déroulaient bien, le père se mettant d’emblée en avant pour s’occuper de ses enfants et se montrant adéquat, parvenant à cadrer son fils et à donner de l’attention à sa fille, qu’il souhaitait toujours savoir si A.R.________ et B.R.________ allaient bien et quand il pourrait les voir davantage et récupérer leur garde et qu’il souffrait de les voir placés. Elle a toutefois constaté qu’il continuait à nier tout acte de violence envers A.T.________ et ses enfants, reconnaissant avoir donné une légère fessée à A.R.________ à une reprise, sans voir de problème à cet égard. Elle a considéré que les conditions n’étaient pas réunies pour envisager un retour de la fratrie au domicile de la mère ou du père. Elle a affirmé que même si le recourant était adéquat et s’investissait lors des visites auprès de ses enfants, à ce stade, elle n’avait aucune garantie qu’il puisse se montrer bienveillant à l’égard de ces derniers en l’absence d’une tierce personne, étant précisé qu’il ne reconnaissait pas ses antécédents de violences et n’avait dès lors pas encore débuté un travail de prise de conscience de sa problématique sur ce point. Lors de l’audience du 15 octobre 2020, le conseil de A.T.________ a mentionné que C.R.________ et sa mandante avaient un domicile distinct, que cette dernière faisait une stricte séparation entre son compagnon et ses trois enfants et que la
21 - relation de couple était en dents de scie. Le recourant a confirmé qu’il avait bien un domicile distinct de celui de A.T.________ et que le couple avait pris de la distance. Il s’est dit prêt à suivre les thérapies préconisées par l’intermédiaire des Boréales. Toujours lors de cette audience, I.________ a indiqué que C.R.________ voyait ses enfants tous les samedis à l’intérieur des locaux en présence d’un éducateur pendant deux heures et qu’il bénéficiait également d’une sortie individuelle avec eux chaque samedi depuis juillet 2020. Elle a toutefois relevé qu’il ne demandait rien aux éducateurs et était peu demandeur de travailler sur des questions éducatives. Elle a déclaré que son inquiétude principale était la situation du couple, qui n’avait pas ou peu évolué depuis le placement des enfants, ce dernier étant décrit comme hautement dysfonctionnel. Elle a ajouté qu’elle était également inquiète car C.R.________ ne reconnaissait toujours pas les violences qu’il avait commises à l’encontre de A.T.________ et dont les enfants étaient les victimes collatérales et ne comprenait pas les raisons du placement. Il résulte de ce qui précède que si le recourant se montre assurément adéquat dans le cadre des visites surveillées et s’est engagé à suivre les thérapies recommandées par les Boréales, contrairement à ce qu’il affirme, cela ne suffit toutefois pas pour considérer qu’il peut assurer une prise en charge quotidienne de ses deux enfants en bas âge de manière adéquate et sans démonstration de violence. Certes, comme il le souligne, le travail des éducateurs a plus été orienté sur un retour de A.R.________ et B.R.________ auprès de la mère, alors qu’il souhaite également assurer leur prise en charge. Cependant, les épisodes de violence tels qu’ils ressortent du dossier, la manipulation et le dénigrement de la mère et le déni du recourant de ses agissements récents ne sont pas rassurants quant à ses capacités parentales. De plus, l’attestation médicale du 5 octobre 2020 dont se prévaut le recourant, établie par ses thérapeutes personnelles, n’est pas probante s’agissant d’évaluer la relation entre le père et ses enfants et le fait que ces derniers pourraient se développer de manière sécure à ses côtés. Enfin, la relation éminemment toxique qu’entretiennent A.T.________ et C.R.________ constitue manifestement un frein à la prise en charge des enfants par l’un
22 - d’entre eux. C’est donc à juste titre que les premiers juges ont considéré qu’avant d’organiser le retour des enfants auprès de l’un des parents, il convenait d’abord d’élargir les visites, dans un cadre contenant et sécurisant. A relever qu’à l’avenir, lors de la reddition des rapports, la DGEJ devra se positionner sur toutes les éventualités en cas de restitution du droit de déterminer le lieu de résidence, à savoir la prise en charge des enfants par le père, par la mère ou conjointement. 4.En conclusion, le recours de C.R.________ doit être rejeté et la décision entreprise confirmée. Au vu du sort de la cause, le recours était d’emblée dénué de chances de succès, de sorte que la requête d’assistance judiciaire de C.R.________ doit être rejetée (art. 117 let. b CPC). En effet, le recours s’avère manifestement infondé au sens de l’art. 322 al. 1 CPC à partir du moment où l’intérêt des enfants, supérieur à la demande du père, ne pouvait que conduire au rejet. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 300 fr. (art. 74a al. 1 TFJC [Tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils ; BLV 270.11.5]), sont mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l’art. 450f CC). Par ces motifs, la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal, statuant à huis clos, p r o n o n c e : I. Le recours est rejeté.
23 - II. La décision est confirmée. III. La requête d’assistance judiciaire est rejetée. IV. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 300 fr. (trois cents francs), sont mis à la charge du recourant C.R.. V. L'arrêt est exécutoire. Le président :La greffière : Du L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié à : -Me Adriane Magistretti-Patry (pour C.R.), -Me Mathias Micsiz (pour A.T.), -O. et I.________, assistantes sociales auprès de la Direction générale de l’enfance et de la jeunesse, et communiqué à : -Mme la Juge de paix du district de Lausanne, -Direction générale de l’enfance et de la jeunesse, Unité d’appui juridique, par l'envoi de photocopies. Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
24 - 2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF). La greffière :