604 [...] TRIBUNAL CANTONAL 55 PE07.021013-JRU/MAO/PBR C O U R D E C A S S A T I O N P E N A L E
Séance du 2 février 2010
Présidence de M. C R E U X , président Juges:MM. Battistolo et Winzap Greffier :M. Ritter
Art. 47, 48 let. d, 49 al. 2, 89 al. 2 et 6 CP; 365 ss, 411 let. g, h et i, 415 CPP La Cour de cassation pénale prend séance à huis clos pour statuer sur le recours interjeté par A.________ contre le jugement rendu le 23 novembre 2009 par le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de La Côte dans la cause dirigée contre lui. Elle considère :
2 - E n f a i t : A.Par jugement du 23 novembre 2009, le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de La Côte, statuant sur demande de relief de l'accusé, a, notamment, ordonné la réintégration d'A.________ et la révocation de la libération conditionnelle accordée le 15 mars 2006, pour un solde de un an et huit mois (I) et l'a condamné, pour lésions corporelles simples qualifiés et infraction à la loi fédérale sur les armes, à une peine d'ensemble de 36 mois de privation de liberté, sous déduction de 127 jours de détention préventive, et au paiement des frais, par 11'172 fr. 25 (II). B.Ce jugement retient en substance ce qui suit, la cour de céans se référant pour le surplus à l'état de fait dans son intégralité : L'accusé A., né en 1977, ressortissant du Kosovo, a travaillé comme peintre en bâtiment. Condamné par arrêt du 26 février 2004 de la Cour d'assises de la République et canton de Genève à cinq ans de réclusion pour infraction grave à la LStup, il a été libéré conditionnellement le 15 mars 2006. Par ordonnance du 16 avril 2009, le Juge d'instruction de la République et canton de Genève l'a condamné, pour entrée et séjour illégaux et infraction à la loi fédérale sur les armes, à cinq mois de peine privative de liberté. Le 9 octobre 2007, l'accusé travaillait comme contremaître de fait sur un chantier à Allaman, au service d'une entreprise genevoise. Une altercation verbale est survenue entre lui et K., contremaître d'une équipe de serruriers occupée sur le même chantier. La pause-café a apaisé les esprits. Néanmoins, au retour de la pause, l'autre contremaître a abordé l'accusé en lui proposant de régler le différend en retournant boire un café dans un véhicule de son entreprise. Piloté par K.________, le
3 - véhicule a démarré, l'accusé ayant pris place sur le siège du conducteur. Ce dernier avait alors en main, selon lui par oubli, un cutter dont il a d'ordinaire besoin dans son travail pour couper les papiers peints. Mais, d'après son frère cadet, il n'avait pas le cutter en main lorsqu'il est monté dans la fourgonnette. Les versions des protagonistes divergent quant à savoir qui a asséné le premier coup. Toujours est-il que les habits de K.________ et l'habitacle de la fourgonnette ont été maculés de sang. La victime a immobilisé son véhicule, avant d'ouvrir la vitre et d'appeler au secours. L'accusé a alors pris la fuite en retournant chercher sa voiture; il est parti en compagnie de ses frères. Il a été interpellé à Rolle peu après. Conduite à l'hôpital, la victime a été opérée. Elle présentait des plaies multiples, nettes et superficielles, au visage, aux membres supérieurs, au flanc droit et à la base du cou. Son état a nécessité 72 points de suture. Ce nonobstant, il ne subsistera aucun dommage esthétique permanent. Pour sa part, l'accusé a présenté un certain nombre d'ecchymoses et de tuméfactions. La vie des protagonistes n'a pas été mise en danger. Le lésé a retiré sa plainte. Le 3 décembre 2007, l'accusé a été trouvé en possession d'un pistolet chargé et d'un magasin munitionné, qu'il a admis avoir acquis illégalement. 2.Le tribunal correctionnel a considéré que l'accusé s'était rendu coupable de lésions corporelles simples qualifiés et d'infraction à la loi fédérale sur les armes. Considérant que l'accusé avait voulu blesser son adversaire, les premiers juges ont ajouté foi aux dires de la victime, écartant le moyen déduit par l'accusé de la légitime défense. Selon eux, il est en effet invraisemblable que la victime eût pris le risque de commencer à se battre en conduisant aux côtés d'un adversaire armé d'un cutter, étant précisé que le propre frère de l'accusé avait rapporté qu'A.________ était porteur de cet ustensile lorsqu'il était monté dans la fourgonnette. Le fait que les protagonistes aient, le 9 décembre 2007,
4 - scellé leur réconciliation sous la forme d'un acte authentique devant un tribunal étranger n'a pas modifié cette appréciation. 3.Appréciant la culpabilité de l'accusé, les premiers juges ont considéré que les faits incriminés justifiaient une peine sévère, s'agissant de graves agressions contre l'intégrité corporelle, perpétrées sauvagement, pour un motif futile et "dans un contexte de récidive", s'ajoutant à une infraction à la loi fédérale sur les armes. Selon la cour, on ne voyait guère d'éléments à décharge. Le pronostic n'a pas été tenu pour particulièrement favorable à l'aune de l'art. 42 al. 2 CP, ce qui a exclu le sursis. De même, la cour a ordonné la réintégration de l'accusé et la révocation de la libération conditionnelle de l'exécution de l'arrêt de la cour d'assises genevoise, pour un solde d'un an et huit mois. C.En temps utile, A.________ a recouru contre le jugement précité. Dans le délai imparti à cet effet, il a déposé un mémoire concluant principalement à son annulation, la cause étant renvoyée à un autre tribunal de première instance pour nouvelle instruction et nouveau jugement. Subsidiairement, il a conclu à sa réforme en ce sens que sa réintégration et la révocation de la libération conditionnelle accordée par le juge genevois, pour un solde de un an et huit mois, ne soit pas accordée (a), qu'il soit condamné, pour violation de la loi fédérale sur les armes seulement, à une peine simple très sensiblement inférieure à la peine d'ensemble prononcée (b), et qu'il soit mis au bénéfice du sursis (c), ce après que diverses mesures d'instruction requises par lui eussent été mises en œuvre. Plus subsidiairement, il a pris des conclusions identiques, à cette différence près que la condamnation est prononcée pour lésions corporelles simples qualifiées également (b). D.Le Président de la Cour de cassation pénale a requis production de l'ordonnance de condamnation rendue le 16 avril 2009 par le Juge d'instruction de la République et canton de Genève. Ce magistrat a en outre interpellé le président du Tribunal correctionnel de l’arrondissement de La Côte ayant présidé la cour ayant rendu le jugement
5 - attaqué, d'une part, et un autre président du même tribunal, d'autre part, quant au déroulement de la délibération dans la présente cause, ce en relation avec un moyen de nullité déduit par le recourant de la violation de la continuité des débats, examiné en partie droit ci-dessous. Chacune des autorités a donné suite à l'interpellation qui lui était adressée. Les déterminations des présidents ont été transmises au recourant, qui n'a pas procédé plus avant à leur égard. Le recourant a modifié ses conclusions subsidiaires et plus subsidiaires en réforme au vu de l'ordonnance de condamnation. Il a conclu qu'il soit condamné, pour violation de la loi fédérale sur les armes seulement, à une peine simple (soit à une peine qui n'est pas une peine d'ensemble) complémentaire à celle prononcée par l'ordonnance de condamnation, peine très sensiblement inférieure à la peine privative de liberté de 16 mois prononcée par le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de La Côte à raison des seuls faits qu'il avait à juger (b). E n d r o i t : 1.Le recours est principalement en nullité, subsidiairement en réforme. La cour de céans détermine librement l'ordre d’examen des moyens invoqués (Besse-Matile/Abravanel, Aperçu de jurisprudence sur les voies de recours à la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois, in JT 1989 III 98, spéc. 99; Bersier, Le recours à la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal en procédure vaudoise, in JT 1996 III 66, spéc. 107; Bovay/Dupuis/Monnier/Moreillon/Piguet, Procédure pénale vaudoise, Code annoté, 3e éd., Lausanne 2008, n. 1.4 ad art. 411 CPP). En l’espèce, il convient d'examiner en premier lieu les moyens de nullité. En effet, l'admission éventuelle du moyen déduit de la violation de la continuité des débats priverait d'objet le recours en réforme. Au surplus, d'autres moyens de nullité sont de nature à faire apparaître des
6 - doutes sur l’existence des faits admis et importants pour le jugement de la cause (art. 411 let. i CPP), éventualité qui n'est en principe plus examinée dans le cadre du recours en réforme.
2.a)Invoquant une violation de l'art. 366 CPP, le recourant fait valoir qu'"après la clôture des débats et avant la lecture du jugement aux parties", un autre président du tribunal d'arrondissement s'était rendu dans la salle où siégeait la cour; il y serait resté plusieurs minutes, portes closes. Ce magistrat étant ressorti de la salle, le conseil du recourant l'a interpellé en lui demandant "s'il s'était rendu auprès du Tribunal à titre d'expert". Le président lui a, selon lui, "répondu par l'affirmative". Le recourant en déduit que ce magistrat s'était entretenu avec son collègue présidant la cour, "ce qui implique qu'il avait bien été appelé à donner son avis sur tel ou tel point de l'affaire à juger, cet avis exerçant nécessairement un effet sur le jugement rendu". Il ressort des déterminations de chacun des deux présidents impliqués que le magistrat qui était entré dans la salle abritant la cour n'avait pas participé à la délibération. Du reste, la décision avait été prise immédiatement après la clôture des débats, soit avant l'arrivée du collègue du juge présidant la cour. Les deux juges ont chacun relevé ne plus se souvenir de l'objet de leur conversation. Le magistrat étranger à la cour a en revanche précisé en substance que, s'il avait répondu de la manière que lui prête le recourant, c'était de façon ironique à une question qu'il tenait pour une boutade. b)Dès la clôture des débats, le tribunal, au complet et assisté du greffier, entre en délibération, rend son jugement, puis le fait rédiger et lire aux parties (art. 365 al. 1 CPP). Ces opérations ont lieu sans interruption et, hormis la lecture du jugement, à huis clos. Les juges qui y participent doivent avoir assisté à toutes les opérations antérieures dès l'ouverture des débats (art. 366 al. 1 CPP). Déduit des art. 365 et suivants CPP, le principe dit de "l'indiscontinuité" des opérations conduisant de la fin des débats à la
La continuité des opérations du jugement constitue une règle essentielle de la procédure. Sa violation tombe sous le coup de l'art. 411 let. g CPP, dont l'application présuppose que l'informalité ait été de nature à influer sur l'état de fait du jugement (Bovay et alii, op. cit., n. 2 et 4 ad art. 368 CPP; Cass., D., du 24 août 2009, n° 359). Il suffit que, d'une manière ou d'une autre, les juges et les jurés aient la possibilité de vérifier la conformité du jugement avec le résultat de la délibération et d'en demander la modification, le tribunal étant alors au complet; cela suppose que le jugement soit à leur disposition pour une lecture individuelle ou collective et pour qu'ils puissent poser des questions sur tel ou tel point et qu'ensuite, le tribunal au complet ait le loisir d'en discuter (JT 1984 III 22, précité; TF, arrêt R., 11 janvier 1983, ad Cass., 8 mars 1982). c)Le moyen articulé est tiré de la discontinuité des débats (même s'il n'est pas allégué qu'un membre de la cour se serait absenté indûment durant la délibération), puisque le recourant excipe de l'influence d'un avis extérieur à la cour durant la délibération. Comme relevé ci-dessus, ce moyen relève de la violation d'une règle essentielle de la procédure (art. 411 let. g CPP). Il s'agit d'un moyen de nullité relatif, dont l'application présuppose que l'informalité ait été de nature à influer sur l'état de fait du jugement (Bovay et alii, op. cit., n. 2 et 4 ad art. 368 CPP), et non d'un moyen de nullité absolu au sens de l'art. 411 let. d CPP.
8 - Au vrai, l'irruption d'un tiers dans la salle de délibération ne saurait relever d'un moyen de nullité absolu, attendu, comme déjà relevé, que la procédure pénale ne prévoit pas la claustration des membres de la cour. Cela étant, quant au déroulement de la délibération, le procès-verbal fait foi des éléments qu'il rapporte. Il est ainsi établi que les débats ont été clôturés à 11h05, que le tribunal a délibéré immédiatement, qu'il a arrêté sa décision et qu'il s'est séparé à 11h15; l'audience a été reprise à 12h40 et levée, après lecture, à 12h50. Selon le recourant, l'incident incriminé a eu lieu '"après la clôture des débats et avant la lecture du jugement aux parties", soit entre la délibération et la lecture du jugement, sachant que les deux magistrats s'accordent à relever que le juge étranger à la cour était entré dans la salle après le terme de la délibération. La décision avait donc alors déjà été prise. Or, on ne voit pas en quoi une conversation inopinée entre deux juges tenue dans ces circonstances sur un sujet sans rapport avec le procès pourrait avoir la moindre influence sur le sort de la cause. Ce moyen doit donc être rejeté. 3.Le recourant se prévaut ensuite des moyens de nullité de l'art. 411 let. i et g CPP. Il reproche aux premiers juges d'avoir arbitrairement apprécié les preuves en retenant la version des faits de la victime au détriment de la sienne pour écarter la légitime défense. Les motifs en défaveur de la légitime défense sont les suivants : -La victime conduisait la fourgonnette; or, on voit mal le pilote initier l'affrontement et continuer à se battre dans l'habitacle, alors qu'il aurait été plus simple, si la victime avait vraiment souhaité en découdre avec son contradicteur, d'arrêter le véhicule, de sortir de l'habitacle, puis
9 - de se battre; or, il est constant que l'agression a eu lieu dans la fourgonnette. -Il est également établi que le recourant était muni d'une arme, soit d'un cutter, contrairement à la victime; il est peu plausible, si ce n'est invraisemblable que ce soit K., désarmé, qui ait pris l'initiative des hostilités. -La victime n'a pas varié dans ses déclarations jusqu'à l'audience; si, aux débats, K. a déclaré qu'il n'était plus aussi sûr de sa version des faits, le tribunal correctionnel a expliqué pourquoi il ne tenait pas compte de ce revirement, en relevant que la victime avait eu peur et avait passé un accord à l'étranger avec l'accusé. -Enfin, les premiers juges ont considéré qu'il était invraisemblable qu'une personne, en l'occurrence l'accusé, se batte en oubliant qu'il tient en main un cutter ouvert. L'appréciation de ces motifs par les premiers juges n'est en rien arbitraire. A ces éléments s'ajoute, même si le jugement ne le mentionne pas expressément sous l'angle de l'appréciation des faits, que le recourant a pris la fuite après avoir levé la main sur son protagoniste, ce qui est révélateur du comportement d'un agresseur et non d'une victime. Ce moyen doit donc également être rejeté. 4.Au bénéfice de l'art. 411 let. h CPP, le recourant fait ensuite valoir que le jugement présente diverses lacunes et contradictions. a)Il soutient d'abord que le jugement est lacunaire dans la mesure où il n'établit pas, faute d'instruction plus poussée, si la victime et certains membres de son équipe avaient été réellement menaçants avec lui avant la bagarre. Les premiers juges ont précisément expliqué pourquoi ils ne pouvaient tenir ce fait pour constant. Ils ont relevé que les témoignages n'étaient pas unanimes et, pour partie, n'étaient pas digne
10 - de foi, attendu qu'ils émanaient d'ouvriers liés à tel ou tel clan. On ne peut être plus explicite. Quoi qu'il en soit, comme le retient également le jugement, cette appréciation n'est pas déterminante pour l'issue de la cause. En effet, le tribunal correctionnel n'a pas retenu que l'accusé ait voulu la bagarre lors de l'altercation verbale déjà, ni que celle-ci ait eu lieu juste après. Bien plutôt, le jugement énonce précisément le contraire en mentionnant qu'au retour de la pause-café, l'autre contremaître avait abordé l'accusé en lui proposant de régler le différend en retournant boire un café dans un véhicule de son entreprise. Or, à cet égard, les versions des témoins et des protagonistes ne divergent pas. Le jugement établit ainsi à satisfaction que la tension entre les différents intéressés occupés sur le chantier, pour autant qu'elle ait existé, s'était apaisée avant la bagarre, à la faveur de la pause. Ce moyen doit donc être rejeté. b)Le recourant soutient également que le jugement est entaché d'une contradiction dans la mesure où il retient, d'une part, qu'il avait un cutter en main au moment de rejoindre la victime dans l'habitacle de la fourgonnette et, d'autre part, que, d'après son frère cadet, il n'avait pas de cutter en main à ce même moment. Il est exact que le jugement ne tranche pas ce point de fait, lequel n'est toutefois pas déterminant. En effet, il est incontestable (et non contesté) que le recourant détenait un cutter lors de la rixe, précisément puisqu'il s'est servi d'une telle arme pour frapper son antagoniste. Le tribunal correctionnel a au demeurant écarté la thèse de l'accusé, qui prétendait avoir "oublié" qu'il avait un cutter en main lorsqu'il avait agressé la victime, motif pris de ce que cette version des faits est invraisemblable. Ce faisant, les premiers juges n'ont pas versé dans l'arbitraire. Au surplus, la contradiction que croit mettre en exergue le recourant n'est qu'apparente. Située à la périphérie des faits déterminants et relevant du pur détail, elle n'avait pas à être résolue. Ce moyen doit donc également être rejeté.
11 - c)Le recourant croit en outre déceler une lacune dans le fait que le jugement ne retranscrit pas les propos tenus par la victime aux débats. En procédure pénale vaudoise, l'instruction principale faite aux débats est orale, de sorte que les déclarations qui y sont émises ne sont pas verbalisées. Le résultat de l'administration des preuves ne figure ainsi que dans l'état de fait du jugement. Toute référence aux procès-verbaux enregistrés durant l'enquête est sans pertinence après le jugement, puisqu'on ignore ce qui a pu être déclaré aux débats par les personnes déjà entendues dans l'enquête (Bersier, op. cit., p. 80; Bovay et alii, op. cit., n. 10.12 et 11.5 ad art. 411 CPP). Cependant, le Tribunal fédéral reconnaît que le droit d'être entendu confère aux parties celui d'obtenir que les déclarations des parties, des témoins et des experts, qui sont importantes pour l'issue du litige, soient consignées au procès-verbal, tout au moins dans leur teneur essentielle. Cette retranscription permet à l'autorité de recours de contrôler, s'il y a lieu, que les faits ont été constatés correctement ou, du moins, sans arbitraire (Bovay et alii, op. cit., n. 10.4 et 11.5 ad art. 411 CPP). Au vu des principes ci-dessus, il aurait appartenu à l'accusé de demander que les propos de la victime soient ténorisés. Or, il ne l'a pas fait. Il ne saurait donc s'en plaindre en deuxième instance. Le grief est d'autant moins fondé que les premiers juges ont retenu que la victime n'était plus aussi sûre qu'auparavant de sa version des faits, ce en expliquant à satisfaction les raisons de ce revirement (cf. c. 3 ci-dessus). d)Le recourant fait ensuite grief aux premiers juges de ne pas avoir retenu divers éléments à décharge, à savoir notamment les bons renseignements professionnels recueillis à son sujet. Le juge n'est pas tenu de souscrire à tous les renseignements obtenus sur l'accusé. Il ne saurait donc y avoir lacune constitutive de nullité, au sens de l'art. 411 let. h CPP, dans le fait que le juge n'ait pas
12 - mentionné, dans son jugement, certains éléments favorables à l'accusé (JT 1974 III 32). Ce moyen doit donc également être rejeté. e)Le recourant fait valoir que c'est à tort que les premiers juges ont qualifié de futile le mobile de l'agression, sans préciser pour autant quel avait été ce mobile. La futilité du mobile est une question d'appréciation. Elle relève donc du droit, et non du fait. L'élément matériel fondant cette appréciation est constitué par la disproportion évidente entre un désaccord momentané entre ouvriers de deux équipes quant à l'organisation du travail, lequel a occasionné des propos quelque peu appuyés qui n'ont cependant rien d'exceptionnel sur un chantier, et l'agression subséquente, qualifiée de sauvage, perpétrée au moyen d'une arme blanche. Les faits déterminants sont précisément décrits. Leur énoncé échappe au grief d'arbitraire. Il permet, en droit matériel, de qualifier de futile le mobile de l'infraction. Le jugement ne présente donc aucune lacune à cet égard. f)Le dernier moyen de nullité du recours est déduit de l'art. 411 let. j CPP. Excipant d'une violation de l'art. 373 al. 2 let. a CPP, le recourant fait grief aux premiers juges de ne pas avoir exposé les motifs pour lesquels ils s'étaient distancés de la version des faits donnée par la victime à l'audience. A cet égard encore, c'est en vain que le recourant critique la motivation du jugement. En effet, le tribunal correctionnel a expressément indiqué les motifs de sa conviction. Ceux-ci sont résumés au considérant 3 ci-dessus, auquel il suffit de renvoyer. Ce moyen doit également être rejeté, ce qui entraîne le rejet du recours en nullité. Il s'ensuit que les mesures d'instruction requises
13 - sont sans objet. Il peut donc être passé à l'examen des moyens de réforme. 5.Sous l'angle de la réforme, la cour de céans examine librement les questions de droit sans être limitée aux moyens que les parties invoquent (cf. l'art. 447 al. 1 CPP). La cour de cassation ne peut cependant aller au-delà des conclusions du recourant; elle est liée en outre par les faits constatés dans le jugement attaqué, sous réserve des inadvertances manifestes, qu’elle rectifie d’office (art. 447 al. 2, 1ère et 2e phrases, CPP), ou d'éventuels compléments qui ressortiraient des pièces du dossier (JT 1989 III 105). Il a été vu, sous l'angle de la nullité, que de telles inadvertances ne sont pas données en l’espèce; au surplus, l'état de fait a été complété comme décrit précédemment. 6.Le recourant fait valoir qu'il aurait dû être mis au bénéfice de l'art. 48 let. c CP, au motif qu'il avait agi en proie à une émotion violente. Les premiers juges ont retenu, de manière à lier la cour de céans, que c'est l'accusé qui avait agressé son antagoniste, sauvagement et pour un motif futile. Le moyen, téméraire, est dès lors infirmé par l'état de fait du jugement. 7.Le recourant soutient ensuite avoir fait preuve de repentir sincère selon l'art. 48 let. d CP, du fait que les protagonistes se sont ultérieurement réconciliés. La circonstance atténuante déduite de l'art. 48 let. d CP n'est réalisée que si l'auteur adopte un comportement particulier, désintéressé et méritoire, qui constitue la preuve concrète d'un repentir sincère. L'auteur doit agir de son propre mouvement dans un esprit de repentir, et non pas en fonction de considérations tactiques liées à la procédure pénale. Le délinquant doit faire la preuve de son repentir en tentant, au prix de sacrifices, de réparer le tort qu'il a causé (cf., sous l'empire des art. 63 et 64 aCP, ATF 107 IV 98, c. 1 et les références citées). Ainsi, l'attitude limitée à un bon comportement durant la procédure ne sera appréciée que
14 - sous l'angle de l'art. 47 CP (Tribunal fédéral, arrêt 6B_827/2008, ad Cass., du 27 mars 2008; Roth/Moreillon [éd.], Commentaire romand, Bâle 2009, n. 38 ad art. 48 let. d CP, p. 487). En l'occurrence, la recourant n'a accompli aucun acte spontané en faveur de sa victime; une simple réconciliation ne permet pas de déduire quoi que ce soit à cet égard. Bien plutôt, il persiste à contester les faits en imputant la rixe à la faute de son antagoniste. A l'instar du précédent, ce moyen est dès lors téméraire et doit être rejeté. 8.Excipant de l'art. 125 CP, le recourant plaide ensuite avoir agi par négligence. Ce faisant, il ne fait qu'opposer sa version des faits à celle des premiers juges. En effet, ce que l'auteur sait, veut, envisage ou accepte et ce dont il s'accommode relève du contenu de sa pensée; il s'agit donc de points de fait, et non de droit (ATF 125 IV 49, c. 2d; 122 IV 156). Or, le jugement retient en fait, donc de manière à lier la cour de céans, que l'accusé a voulu blesser son adversaire. Cet élément de fait suffit à exclure la négligence en droit.
15 - danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures. b)L'art. 47 CP confère au juge un large pouvoir d'appréciation, de sorte que la Cour de cassation, qui ne fonctionne pas comme une juridiction d'appel, n'admettra un recours en réforme sur la quotité de la peine que si la sanction a été fixée en dehors du cadre légal, si elle est fondée sur des critères étrangers à l'art. 47 CP, si des éléments d'appréciation prévus par cette disposition n'ont pas été pris en compte ou enfin si la sanction apparaît exagérément sévère ou clémente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (art. 415 al. 3 CPP; Bovay et alii, op. cit., n. 1.4 ad art. 415 CPP; ATF 127 IV 101, c. 2c; ATF 122 IV 156, c. 3b; ATF 116 IV 288, c. 2b). c)En l’espèce, les premiers juges ont retenu que les faits incriminés justifiaient une peine sévère, en d'autres termes que la culpabilité de l'accusé était lourde. Ils ont précisément énoncé divers éléments à charge, auxquels il suffit de renvoyer, et ont ajouté qu'on ne voyait guère d'éléments à décharge. Ce faisant, le tribunal n’a pas tenu compte d’éléments étrangers à l’art. 47 CP. Ceux pris en compte sont complets et pertinents, étant précisé que le jugement réprime deux infractions successives commises à relativement bref délai. En effet, le recourant est un délinquant endurci dont les antécédents sont lourds. A ceci s'ajoute qu'il ressort de ses dénégations qu'il n'a pas pris conscience de la gravité de ses agissements et qu'il ne recule pas à imputer la responsabilité de ceux- ci à son antagoniste. d)Le tribunal correctionnel a prononcé une peine privative de liberté d'ensemble composée de 16 mois pour réprimer les infractions mentionnées ci-dessus, d'une part, et de 20 mois au titre de la révocation de la libération conditionnelle de l'exécution de l'arrêt de la cour d'assises genevoise accordée le 15 mars 2006, d'autre part. A juste titre. En effet, le prononcé d'une peine d'ensemble est commandé par l'art. 89 al. 6 CP.
16 - Cela étant, les infractions réprimées par l'ordonnance de condamnation rendue le 16 avril 2009 par le Juge d'instruction de la République et canton de Genève pour réprimer des infractions commises l'avant-veille sont postérieures à celles réprimées par le tribunal correctionnel, ces dernières ayant été commises le 9 octobre et le 3 décembre 2007. La peine privative de liberté à prononcer doit donc revêtir la forme d'une peine complémentaire selon l'art. 49 al. 2 CP. Il y a concours réel rétrospectif lorsque l'accusé, qui a déjà été condamné pour une infraction, doit être jugé pour une autre infraction commise avant le premier jugement, mais que le tribunal ignorait. L'art. 49 al. 2 CP enjoint au juge de prononcer une peine complémentaire ou additionnelle (Zusatzstrafe), de telle sorte que l'auteur ne soit pas puni plus sévèrement que si les diverses infractions avaient fait l'objet d'un seul jugement. A cet égard, les principes applicables à un tel cas de concours réel rétrospectif ont fait l'objet d'un arrêt du Tribunal fédéral du 10 avril 2008 (6B_28/2008, ad Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour pénale II, du 7 décembre 2007). La juridiction fédérale a posé que le juge doit, dans un tel cas de figure, se demander comment il aurait fixé la peine en cas de concours simultané, puis déduire de cette peine d'ensemble hypothétique la peine de base, soit celle qui a déjà été prononcée (arrêt précité, c. 3.3.1). Lorsque le juge est en présence de deux infractions dont l'une a été commise avant une précédente condamnation et l'autre après celle-ci, il y a, d'une part, un concours rétrospectif et, d'autre part, une infraction nouvelle qui font l'objet du même jugement. En tel cas, il faut d'abord déterminer l'infraction pour laquelle la loi prévoit la peine la plus grave, puis évaluer la sanction qu'elle mérite dans le cas concret. Il faut ensuite l'augmenter en fonction de la peine évaluée pour l'autre infraction à juger. L'élément de la peine d'ensemble relatif à l'acte en concours rétrospectif sera déterminé comme une peine additionnelle. Cette méthode permet d'appliquer l'art. 49 al. 1 CP sans négliger l'art. 49 al. 2 CP. Sur le plan formel, la sanction est toujours une peine d'ensemble mais, sur celui de sa
17 - quotité, il est tenu compte du concours rétrospectif (arrêt précité, c. 3.3.2). Ainsi, la peine privative de liberté globale de 16 mois réprime non seulement les lésions corporelles simples qualifiées commises le 9 octobre 2007 et les infractions à la loi fédérale sur les armes perpétrées les 3 décembre 2007 et 14 avril 2009, mais encore l'infraction à la loi fédérale sur les étrangers. L'infraction la plus grave en cause est constituée par les lésions corporelles simples qualifiées. Sa répression justifie une peine privative de liberté non inférieure à 15 mois. Pour leur part, les infractions à la loi fédérale sur les armes et à la loi fédérale sur les étrangers doivent être sanctionnées d'une peine privative de liberté de six mois. D'où une peine totale de 21 mois, dont à déduire la peine privative de liberté de cinq mois prononcée par l'ordonnance de condamnation rendue 16 avril 2009 par le Juge d'instruction de la République et canton de Genève. e)La peine privative de liberté globale de 16 mois se situe dans le cadre légal. Elle échappe au grief d'arbitraire compte tenu des éléments d'appréciation déterminants énoncés plus haut. 10.Le recourant conteste également la révocation de la libération conditionnelle de la condamnation à cinq ans de réclusion prononcée par la Cour d'assises de la République et canton de Genève. Le nouveau droit est applicable en la matière (art. 388 al. 3 CP). Le principe de la révocation de la libération conditionnelle est posé par l'art. 89 al. 1 CP, s'agissant d'un condamné qui, à l'instar du recourant, a commis un crime ou un délit durant le délai d'épreuve. Pour ce qui est de l'exception posée par l'art. 89 al. 2 CP, on ne saurait considérer que, malgré le crime ou le délit commis pendant le délai d’épreuve, il n’y a pas lieu de craindre que le condamné ne commette de nouvelles infractions. En effet, les infractions postérieures à celles réprimées par le tribunal correctionnel, soit celles perpétrées à Genève le 14 avril 2009, constituent une réitération et établissent à l'évidence un
18 - risque de récidive important d'infractions graves, ce d'autant qu'il y a récidive en ce qui concerne la loi fédérale sur les armes. A ceci d'ajoute que, comme le retient le jugement entrepris, le recourant a agressé sa victime sauvagement au moyen d'une arme blanche et pour un motif futile, en situation de récidive. Il n'y a donc pas lieu à renoncer à la réintégration. 11.Le recourant demande enfin que la peine soit assortie du sursis. Cette question ne peut se poser qu'en relation avec la peine privative de liberté de 16 mois prononcée pour réprimer les infractions mentionnées ci-dessus, et non pour ce qui est de la peine d'ensemble. En effet, cette dernière peine est, comme déjà relevé, composée d'une peine privative de liberté prononcée séparément (que l'art. 89 al. 6 CP suppose ferme), d'une part, et d'un solde de peine devenu exécutoire, d'autre part. Le solde de peine ne saurait être assorti d'un nouveau sursis, attendu que la loi ne le prévoit pas (cf. l'art. 89 al. 2 CP) et que l'art. 89 al. 6 CP mentionne un solde de peine devenu exécutoire. De même, on ne saurait révoquer la libération conditionnelle (art. 89 al. 1 CP) et, simultanément, suspendre l'exécution de la nouvelle peine (cf. l'art. 42 al. 2 CP). En effet, les conditions posées par l'une et par l'autre de ces normes légales s'excluent réciproquement, puisque le risque de récidive au sens de cette disposition-là contredit le pronostic particulièrement favorable d'après celle-ci. En d'autres termes, dès l'instant où la révocation de la libération conditionnelle s'impose (cf. c. 10 ci-dessus), la question d'un sursis devient sans objet. Partant, le sursis est exclu. Le rejet de ce dernier moyen entraîne celui du recours en réforme.
Par ces motifs, la Cour de cassation pénale, statuant à huis clos en application de l'art. 431 al. 2 CPP, p r o n o n c e : I. Le recours est rejeté. II. Le jugement est confirmé. III. Les frais de deuxième instance, par 2'210 fr. (deux mille deux cent dix francs), sont mis à la charge du recourant. IV. La détention subie depuis le jugement est déduite. V. L'arrêt est exécutoire. Le président :Le greffier : Du 3 février 2010 Le dispositif de l'arrêt qui précède est communiqué au recourant et aux autres intéressés. Le greffier :