602 TRIBUNAL CANTONAL 359 PE07.022212-ABA/VFV/CHA C O U R D E C A S S A T I O N P E N A L E
Séance du 6 septembre 2010
Présidence de M. C R E U X , président Juges:M.Battistolo et Mme Epard Greffier :MmeRouiller
Art. 187, 190 CP; 411, 444 al. 3 CPP La Cour de cassation pénale prend séance en audience publique pour statuer sur le recours interjeté par A.L.________ contre le jugement rendu le 11 mai 2010 par le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne dans la cause le concernant : Elle considère :
5 - restée au salon, et il n’y a pas eu de relations sexuelles. La prostituée était restée habillée; A.L.________ a remis sa chemise, lui a donné la somme convenue et lui a demandé de rester encore un peu, ce que la prostituée a refusé. I.________ a estimé que l'accusé avait fait bien plus que des câlins à sa fille, c'est pourquoi, elle en a reparlé avec sa patronne qui lui a dit qu’elles devaient signaler la situation à la police, qui a été informée le 22 octobre 2007 et qui a entendu I.________ le 24 octobre 2007. Aux débats, la prénommée a exprimé avec force que si son mari avait eu ce genre de gestes à l’égard de l’un de ses enfants, elle l’aurait tué. b) Du 16 août 2006 au 31 août 2007, l’accusé A.L.________ a été soigné pour alcoolisme à l'U.. Dès qu'il a été abstinent, A.L. a régulièrement fait venir sa fille le week-end et quelques jours durant les vacances scolaires. A ces occasions, B.L.________ dormait sur un matelas à côté du lit de son père, dans la chambre de ce dernier. T., qui résidait dans cet établissement pour les mêmes motifs que A.L., s'est vu attribuer, en janvier 2007, une chambre à côté de celle de A.L.. Assez rapidement, il a entendu des pleurs et des cris de la part de B.L. durant la nuit, lorsqu’elle venait en week-end à l'U.. Il en a tout naturellement parlé à A.L., qui lui a expliqué que sa fille n’aimait pas se brosser les dents et qu’elle faisait en outre des cauchemars. Dans un premier temps, ces explications lui ont paru plausibles. Au fil du temps, toutefois, il lui est apparu que les pleurs et les cris étaient trop fréquents et trop inquiétants pour que les soucis éducatifs et les cauchemars évoqués par l’accusé suffisent à les expliquer. Ainsi, il a entendu plusieurs fois l’enfant crier : "Non, Papa!" et le père répondre: "Tais-toi". Au début, les cris se manifestaient vers 24h/1 h du matin. Par la suite, après qu'T.________ a fait part de ses interrogations à l'accusé, il les entendait plutôt vers 3h du matin. T.________ a constaté que A.L.________ devenait de plus en plus agressif à son égard, depuis qu’il lui avait fait part de ses inquiétudes au sujet de sa fille. Lui-même recevait parfois son fils de 5 ans pour le week-end. Celui-ci s’entendait bien avec B.L.________ et les enfants jouaient ensemble pendant la journée. Avec le temps, A.L.________ a interdit à sa fille de s’approcher d’T.________.
6 - Le 25 avril 2007, une dizaine de résidents de l'U.________ ont écrit une lettre au directeur de l’institution pour faire part de leurs préoccupations concernant en particulier le comportement de A.L.. Leur lettre relevait notamment qu'il fallait trouver des solutions aux problèmes que A.L. avait créés; il fallait aider l’accusé à sortir de son enfermement et de sa "logique destructrice" pour lui, son enfant, l’ensemble des parents et des résidents. A réception de cette lettre, la direction de l'U.________ a décidé de proposer à A.L.________ de prendre du recul en faisant une pause à[...] jumelée à l'U.. Après un séjour d’une semaine, A.L. est revenu à l'U.. A cette époque, T., ne supportant plus les conditions dans lesquelles se déroulaient les visites de B.L.________ à son père, a confié ses préoccupations à son thérapeute de référence, qui en a parlé au directeur B., lequel a convoqué A.L.. D'après les notes figurant au journal de l’institution, corroborées par le témoignage du directeur, l’accusé s'était senti agressé par les autres résidents signataires de la lettre du 25 avril 2007; il parlait de "coalition" contre lui et avait le sentiment d'avoir été trahi par T.. Il a refusé dans un premier temps de rencontrer T. pour mettre à plat ces questions mais a accepté de signer un engagement au respect des autres et à la non-violence physique et verbale. Au sujet des cris de sa fille, l'intéressé a clairement répété que c'était parce qu’elle ne se laissait pas brosser les dents le soir vers 22 heures; quant aux pleurs survenant pendant la nuit, ils étaient en lien avec les cauchemars que faisait l'enfant chaque fois qu’elle rencontrait Mme [...] durant la journée; cette résidente lui faisait des reproches et elle en avait peur. Le 28 mai 2007, le thérapeute de référence de A.L.________ a appelé l’assistante sociale du SPJ qui a proposé de mettre en place d’abord un dialogue entre A.L.________ et T.. Un entretien a eu lieu entre le directeur B., T.________ et A.L., au cours duquel il a été question des pleurs et cris nocturnes de B.L.. L’accusé a d’emblée adopté une attitude défensive, demandant si on le soupçonnait d’abus sexuels sur sa fille, alors que personne n’avait évoqué cette hypothèse; il est devenu agressif à l’égard d’T.________, le menaçant de
7 - déposer une plainte pénale contre lui pour diffamation. A la suite de cet entretien, ni T., ni d’autres personnes de l’institution n’ont plus entendu de cris ou de pleurs de la part de B.L., lorsqu’elle passait la nuit auprès de son père. Les contrôles nocturnes effectués par la veilleuse de nuit n’ont révélé aucune anomalie. A partir du mois de mai 2007, plusieurs résidents et membres du personnel ont remarqué que B.L.________ avait régulièrement un comportement et des gestes inadéquats pour son âge : elle tentait de toucher les parties intimes de ces personnes (les seins ou l’entrejambe), voulait les embrasser sur la bouche et ne paraissait pas être à même de respecter la bonne distance à l’égard des tiers. Ils s’en sont ouverts auprès de la direction. Une ancienne résidente a également signalé de tels faits, en particulier au début du mois d'août 2007. A une date que l’instruction n’a pas permis de déterminer, mais vraisemblablement à mi-août 2007, le directeur de l'U.________ a fait préparer une lettre à l’intention de la Justice de Paix du district [...] pour signaler que l’évolution de B.L.________ l’interrogeait et le préoccupait. Ladite lettre, jamais envoyée à la justice de paix, est finalement parvenue à la connaissance du SPJ après les événements du 15 octobre 2007.
b) Le SPJ a été avisé afin que des mesures appropriées soient prises en faveur de B.L.; c’est ainsi que la garde de l’enfant lui a été confiée et que la situation a été suivie par l’assistante sociale K.. Entendue le 2 octobre 2007 au collège primaire de [...] en présence d’un psychologue, B.L.________ n’a pas mis en cause son père ou qui que ce soit d’autre pour lui avoir fait du mal. Très loquace et enjouée lorsque son interlocutrice abordait des sujets anodins, l’enfant se fermait dès que la conversation portait sur des questions plus intimes, et en particulier sur le caractère "privé" de certaines parties de son corps, qu’elle semblait ne pas connaître. Elle a toutefois précisé qu’elle ne dirait de toute façon rien si quelqu’un lui avait fait mal ou si elle avait eu des soucis. A l’issue de cette audition, B.L.________ a été confiée au SPJ et conduite au N.________ à [...]. Dans ce foyer, des troubles du comportement de B.L.________ ont également été constatés. A ce titre, elle ne mettait aucune distance avec les jeunes et les adultes, même lorsqu’elle les voyait pour la première fois. Elle avait, par exemple, demandé à un éducateur si elle pouvait l’embrasser sur la bouche. Elle
9 - cherchait également en permanence le contact physique, en particulier avec les hommes. A titre d’exemple, elle a passé sa main sur le torse et caressé le téton d’un stagiaire. Elle a aussi été surprise dans une chambre, le bas du corps dénudé, en présence de deux autres enfants. Les éducateurs ont décidé depuis lors de ne plus la laisser seule en compagnie d’un garçon ou d’un éducateur. A une autre occasion, une éducatrice l’a vu saisir une brosse, l’appuyer sur son pubis et mimer l’acte sexuel. L’assistante sociale du SPJ, entendue aux débats, a également relevé que B.L.________ avait l’air d’une préadolescente, en particulier dans sa manière de bouger son corps. c) La police a encore procédé à l’audition de l’infirmière scolaire (R.) le 31 octobre 2007. Dans le courant de l’année scolaire 2005-2006, la maîtresse de B.L. l’avait interpellée en lui faisant part de ses craintes relatives aux problèmes d’alcool affichés par A.L.________ lorsque ce dernier venait conduire sa fille à l’école. Une évaluation de la petite a alors été mise sur pied pendant quinze jours. A l’issue de celle-ci, l’enseignante a conclu que B.L.________ n’était pas structurée, présentait des troubles de l’attention et du comportement et avait de la peine à être acceptée par les autres enfants. Il n’a toutefois pas été constaté de problématique en lien avec le corps, de lésions corporelles ou d’attitudes sexuellement inadaptées. Dans les jours qui ont suivi, R.________ a eu la visite de la mère de l'enfant, C.L., qui se plaignait de l’alcoolisme de son mari et des coups qu’il lui donnait. Elle a toutefois assuré qu’il n’avait jamais été violent avec B.L.. L'infirmière scolaire a alors accompagné la mère de l'enfant au centre LAVI. Après cela, des mesures été prises pour protéger la mère et sa fille. En septembre 2006, le centre LAVI a pris en charge des séances de psychothérapie en faveur de B.L.________ La psychothérapeute a elle relevé que l'enfant prénommée présentait d’importants troubles du comportement et des difficultés à garder des limites. Concernant les week-ends passés à l'U.________ avec son père, l'infirmière scolaire a expliqué que son enseignante l’avait passablement observée lorsqu’elle en revenait; la fillette avait l’air contente d’avoir pu passer du temps avec lui. Il y avait bien quelques craintes liées à l’alcoolisme de A.L.________ et à
10 - d’éventuels risques de violence, mais on n'avait jamais imaginé des suspicions d’abus sexuels. Comme la fillette voyait son père dans un milieu protégé, et que sa mère semblait satisfaite de cette solution, elle pensait que la situation était convenable. Au début de l’année scolaire 2007-2008, B.L.________ a changé d’enseignante. Cette dernière a observé une évolution positive sur le plan de ses relations avec les autres enfants, mais la fillette gardait de la difficulté à se concentrer et à se structurer; il n’a toutefois pas été constaté de marques ou d’attitudes inadéquates envers ses camarades. d) Le juge d’instruction a confié à la Doctoresse Q.________ du Département de gynécologie du Z., un examen gynécologique de B.L., lequel a eu lieu le 1 er novembre 2007. En préambule de son rapport daté du 28 janvier 2008, la doctoresse relève notamment qu’il s’agit d’une petite fille vive, curieuse de son environnement, avec qui il est facile d’avoir un dialogue. Elle parle facilement de sa vie avec ses parents, de l’école. Toutefois quand on l’interroge plus spécifiquement sur des sujets qui pourraient être en lien avec de possibles attouchements, elle se referme, regarde le sol, ne parle plus beaucoup ou dit qu’elle ne sait pas. Il arrive à la petite fille d’être seule à son domicile, en compagnie de son père; ils jouent à différents jeux, dont celui de cache-cache. Elle décrit se cacher parfois en compagnie de son papa sous le duvet de son lit, mais il n’est pas possible de savoir ce qu’ils font à ce moment, ni si la mère est présente. A la question de savoir si quelqu’un l’aide pour sa toilette, aller au bain, se laver, s’habiller, B.L.________ a déclaré le faire toujours toute seule. L’examen gynécologique de la petite a, par ailleurs, révélé "un hymen sans signes d’oestrogénisation" avec présence à 5h (orientation selon le cadran d’une montre) d’une concavité nette comprenant plus de 2/3 de la largeur du bord hyménéal avec un bump compensatoire à 4h. Orifice hyménéal compatible avec l’âge de la fillette. Le rapport conclut
11 - sur un diagnostic de "modification de l’hymen compatible avec une pénétration vaginale" Entendue aux débats, la Doctoresse Q.________ a expliqué que l’hymen est généralement symétrique et que la concavité observée à 5h résulte d’une déchirure, le bump compensatoire constituant un nodule qui se forme au moment de la cicatrisation. Les lésions ainsi observées révèlent assurément une pénétration par un objet, un pénis ou un doigt (étant précisé que toute pénétration n’entraîne pas forcément une lésion, en particulier lorsqu’il y a pénétration par un pénis); ce type de lésion se voit majoritairement dans le cas de filles abusées. Interpellée sur le point de savoir si une enfant peut provoquer elle-même une telle lésion en introduisant un objet (tampon, etc.) dans ses parties génitales, la gynécologue a répondu que ce n’était pas totalement impossible, mais qu’un tel acte renverrait forcément à la préexistence d’abus sexuels, vu notamment les douleurs liées à une telle déchirure. Elle a encore précisé que des blessures telles qu'une déchirure de l’hymen cicatrisaient rapidement (comme celles qui peuvent apparaître dans la bouche), soit environ en trois jours. Vu l’état de l’hymen de B.L., la pénétration a pu avoir lieu aussi bien cinq jours au moins avant l’examen gynécologique que plusieurs mois, voire une ou deux années auparavant. Selon son expérience et les observations des spécialistes en la matière, les enfants abusés qui ne parlent pas sont la norme. Il est réellement exceptionnel qu’un enfant révèle les abus commis par un parent; s’il le fait, c’est souvent de nombreuses années plus tard. e) Lors de son séjour au N., B.L.________ a bénéficié, du 12 décembre 2007 au 10 avril 2008, d’une dizaine de séances d’art- thérapie, organisées par l’association [...], qui vient en aide aux enfants et adolescents abusés sexuellement. Dans un premier temps, l’enfant s’est beaucoup contrôlée, se murant parfois dans un grand silence. Peu à peu, après avoir été encouragée à sortir ses émotions à travers des jeux et des dessins, elle a pu parler de violence, de scènes liées à la sexualité (femmes dénudées, scènes de déshabillage), de la séduction qu’utilise son
12 - père en lui faisant des cadeaux inappropriés pour son âge (bijoux, maquillage). Par les images qu’elle choisissait, elle manifestait des préoccupations de préadolescente; elle était également axée sur des images de "dessous froufroutants". Elle choisissait des sujets érotiques. Selon son expérience, cette enfant a dû en particulier voir des choses (cf. jugement attaqué p. 25). M.________ psychologue et art-thérapeute qui a suivi B.L., a déclaré aux débats que l’enfant parlait très peu de ses émotions et présentait en ce sens une dissociation caractéristique des enfants abusés. Au fil du temps, elle est parvenue à exprimer, par le biais de dessins, de la violence entre un homme et une femme et la détresse d’une petite fille qui crie. Invitée à exprimer par des couleurs les émotions qu’elle ressentait par rapport au corps, elle a peint d’immenses mains en rouge, exprimant la partie du corps sur laquelle elle est en colère. Elle a enfin exprimé: "Il se passe des choses, je suis triste et fâchée". L’enfant présentait en outre la particularité typique des enfants abusés de ne pas savoir où sont les limites. Dans le rapport adressé le 27 août 2008 à la Juge d’instruction, la responsable de [...] a relevé: "Le travail a consisté non seulement à aider B.L. à exprimer ses sentiments de tristesse et de colère, mais également à repérer ce qui n’est pas adéquat. Nous pensons que B.L.________ a encore besoin d’un soutien tant éducatif que psychologique." (cf. p. 25 du jugement). f) S’agissant des pratiques sexuelle de l’accusé, le rapport de police établi par l’enquêteur le 11 mars 2008 relève que A.L.________ n’entretient plus de relations sexuelles avec son épouse depuis plusieurs années. Selon lui, il assouvit ses pulsions sexuelles en se masturbant ou en fréquentant occasionnellement des prostituées, ce qu’il n’était plus en mesure de faire lorsqu’il avait épuisé ses économies. Il consulte aussi de la pornographie sur Internet, et il lui est arrivé de se masturber à cette occasion. L’examen de son PC a révélé de nombreuses images mettant en scène des travestis. Il a reconnu avoir un certain intérêt pour ce genre de clichés, tout en déclarant ne jamais être allé plus loin, se définissant comme clairement hétérosexuel. Par ailleurs, l’accusé porte et
13 - collectionne des strings - qu’il commande au rayon femmes à F.________ en particulier- mais refuse d’admettre que ces vêtements font partie de son univers sexuel. Pour lui, le string est simplement plus confortable à porter. Contrairement aux allégations de sa femme, il a nié se promener dans l’appartement devant sa fille, vêtu d’un seul string. Il résulte aussi de l’audition de l’épouse de l’accusé qu’elle l’a parfois vu se toucher le sexe ou regarder des films pornographiques durant la nuit au salon, sans prendre de précautions particulières par rapport à l’arrivée éventuelle de leur fille. Au sujet des relations que l’accusé entretenait avec B.L., l'épouse de l'accusé a déclaré qu’il était très proche d’elle et lui faisait parfois des bisous sur la bouche, pratique qu’elle ne cautionnait pas. A cet égard, l’accusé a précisé qu’il s’agissait d’une habitude anglo- saxonne, que la mère de B.L. avait aussi, étant rappelé que le [...] était une colonie britannique. Il a admis qu’il lui arrivait parfois de le faire, ou de passer sa main sous le t-shirt de sa fille pour la calmer, mais "sans la moindre connotation sexuelle", et a ajouté qu’il ne la touchait jamais entre les jambes, qu’il n’était pas un pervers. L’épouse de l’accusé a également raconté qu’à une occasion, elle avait trouvé dans la boîte à gants de la voiture de son mari, où elle cherchait des bonbons pour sa fille, une photo de cette dernière nue. L'accusé avait alors essayé de l’empêcher d’ouvrir la boîte, en précisant que c’était ses affaires. Ils s’étaient disputés à ce propos. Cette photo montre l’enfant âgée de 4 ou 5 ans, assise nue dans un baquet sur un balcon protégé de la vue de tiers. L'épouse de l'accusé a déclaré avoir d’autres photos de sa fille à domicile, prises par son mari, et qu’elle n’aimait pas ça. Celles qu’elle a remises au tribunal après son audition montrent la petite fille habillée et ne révèlent rien de particulier. L'épouse de l'intéressé a aussi produit le DVD de James Bond que son mari avait offert à leur fille et qu’elle réprouvait. Selon C.L., B.L. aime son père. Toutefois, elle l’a entendue une fois faire un cauchemar à la maison, durant la nuit, et
14 - crier: "Papa, arrête, papa arrête!". L’enfant était dans son propre lit et son père n’était pas auprès d’elle. g) La mère de l’accusé, qui n’a pu être entendue par le tribunal en raison de problèmes de santé, avait déclaré à la police que son fils avait commencé à avoir des problèmes d’alcoolisme lors de son séjour au [...] et qu'ensuite, la relation avec son épouse n’avait jamais cessé de dégénérer. Régulièrement, depuis qu’ils étaient en Suisse, son fils lui téléphonait pour lui dire que sa femme était sortie et qu’il devait s’occuper seul de B.L.. Par ailleurs, il disait également que B.L. peinait à dormir la nuit et qu’elle allait les rejoindre dans leur lit. Concernant les comportements et gestes à connotation sexuelle adoptés par sa petite fille, la grand-mère a déclaré ne rien avoir observé de tel. Toutefois, B.L.________ lui avait dit savoir comment les gens faisaient l’amour, car elle l’avait vu à la télévision. Elle n’avait pas donné plus de détails à ce sujet. Une autre fois; elle lui avait dit : "Regarde, Maman fait comme ça" en se frottant le sexe avec la main, sans toutefois se souvenir de ce qu’elle voulait dire par là. Selon la mère de B.L., elle lui avait ainsi montré comment faire sa toilette intime. h) Concernant ses activités et ses fréquentations, C.L. a toujours contesté s’adonner à la prostitution. Elle a déclaré n’avoir jamais reçu d’autres hommes que son mari à son domicile, que sa fille n’avait pas été en contact avec des hommes en Allemagne et qu’elle n’avait jamais été confiée à un autre homme que son père A.L.. Le Tribunal a donc retenu que tout portait à considérer que "la modification de l’hymen de B.L. compatible avec une pénétration" était imputable à l’accusé (cf. le jugement p. 28). I) Lors de son audience du 15 juin 2009, le Tribunal a ordonné la mise en oeuvre d’une expertise psychiatrique de A.L.________ et a interrompu les débats à cet effet. Le département de psychiatrie du Z.________ a déposé son rapport le 15 mars 2010, dont il résulte en substance ce qui suit:
15 - "(...) Discussion Au terme de notre investigation, nous pouvons conclure que l’expertisé présente un trouble de la personnalité de type narcissique et souffre d’une dépendance à l’alcool. Le trouble de la personnalité narcissique se caractérise par une tendance rigidement répétitive au besoin d’être admiré et au manque d’empathie, qui est la capacité à reconnaître les sentiments d’autrui. Les relations sociales sont avant tout centrées sur la recherche d’admiration et le profit personnel. Il se caractérise également par une estime de soi à la fois élevée et fragile. En cas de refus, de critique ou d’accusation, en bref, en cas d’atteinte à l’estime de soi, afin de préserver l’équilibre précaire, il y a fréquemment recours à des réarrangements de la réalité et à une combativité visant à discréditer l’auteur de la rebuffade. L’origine du trouble de la personnalité se trouve dans la rencontre de traits de caractères constitutionnels de la personne avec des éléments environnementaux de son enfance. Celle-ci fut marquée, chez l’expertisé, par l’absence de frères et soeurs, des exigences parentales élevées, l’abandon que son père lui a fait vivre à l’âge de 4 ans; le besoin de soutien logopédique qui y a fait suite, et les moqueries répétitives des autres enfants à l’école. Déjà solitaire de caractère, l’expertisé a dès lors peu investi les relations sociales, bien qu’il ait pu être régulièrement en contact avec autrui en fonction de ses besoins personnels. L’expertisé semble avoir tenté de compenser les difficultés de cette enfance, bien qu’il s’en défende, par l’apprentissage des arts martiaux ainsi que par un grand investissement dans ses études puis son travail où il a rencontré du succès et une progression rapide pendant les premières années. C’est dans le cadre de son mariage que le trouble de la personnalité de l’expertisé s’est exprimé de manière plus importante, par de violents conflits de couple. Dans le contexte d’une progressive augmentation de ses consommations d’alcool, l’origine de ces conflits semble être au départ le sentiment de non respect et de trahison qu’auraient suscité chez l’expertisé les absences répétées de son épouse. Au fil du temps, avec la régularisation des consommations, l’alcool a été un facteur supplémentaire de fragilisation de l’expertisé, en diminuant d’autant le contrôle de ses impulsions, comme en témoignent par exemple ses réactions, lorsque sa femme demande très concrètement le divorce; il tente de se suicider, puis le regrette immédiatement en appelant à l’aide et son humeur se restaure très rapidement. Ensuite, séparé sa femme, sans travail ni logement, il entre dans une phase de régression avec un séjour à l’hôpital pour un sevrage, puis en institution alcoologique. A ce propos, on note dans son discours actuel un réarrangement (...) de celle période de régression, afin de préserver son estime de lui-même; il estime qu’il est resté une année dans cette institution sans avoir le moindre besoin d’y être, car, selon ses dires, il y avait bien un problème d’alcool léger, mais il pouvait s’en sortir seul. Cette régression nous paraît s’inscrire dans le cadre de la décompensation du trouble de la personnalité de l’expertisé suite à la rupture conjugale et à son inscription dans la réalité. Les accusations contre A.L.________ concernant sa fille portent sur des faits qui se seraient déroulés durant cette période que nous avons qualifiée de régressive. Ainsi, il
16 - nous apparaît que si ces actes devaient être reconnus par le Tribunal, ils seraient davantage à mettre en lien avec cette dynamique de régression psychique qu’avec une problématique pédophilique constituée, que notre investigation sur la base des éléments à notre disposition, ne permet pas de diagnostiquer en l’état. Existence d’un trouble mental A.L.________ présente un trouble de la personnalité de type narcissique. Son tableau clinique est la répétition de schémas relationnels rigides marqués notamment par le besoin d’être admiré et le manque d’empathie. Ce type de trouble est susceptible de favoriser la survenue de difficultés relationnelles et professionnelles, de même que la survenue d’un alcoolisme secondaire ce qui est le cas chez A.L.. Cette problématique éthylique peut être considérée comme sévère chez l’expertisé. Responsabilité En raison de la présence d’un syndrome de dépendance à l’alcool chez cet expertisé présentant un trouble de la personnalité narcissique, nous pouvons considérer qu'une légère diminution de sa responsabilité pénale devrait être envisagée pour les faits de violence conjugale. Pour les faits concernant sa fille, la capacité volitive de l’expertisé a également pu être diminuée, d’une manière légère, lorsqu’il était sous l’emprise de l’alcool. Risque de récidive Selon notre appréciation, le risque que l’expertisé récidive concernant les faits de violence physique à l’encontre de son épouse est faible en dehors d’une situation de vie de couple. Ce risque est plus élevé dans le cadre de relations affectives et nettement majoré en cas de persistance d’alcoolisation dans une telle situation. Concernant les faits d’abus sexuel et viol sur les enfants, si le Tribunal vient à reconnaître les faits qui sont reprochés à l'expertisé, le risque de récidive serait selon nous moyen concernant sa fille, et faible concernant des enfants inconnus, en raison des caractéristiques de son fonctionnement. (...) Traitement des troubles mentaux L’expertisé souffre d’une dépendance à l’alcool qui est à mettre en lien avec les actes qui lui sont reprochés en raison d’un abaissement de la capacité volitive de l’expertisé sous l’effet de la substance. Les traitements permettant une diminution des consommations peuvent contribuer à abaisser le risque de récidive. Cette prise en charge pourrait, selon nous, intégrer des aspects thérapeutiques en lien avec le trouble de la personnalité de l’expertisé, que celui-ci peine à reconnaître à l’heure actuelle. L’expertisé a fait des démarches volontaires ambulatoires et institutionnelles. Il compte poursuivre sa thérapie auprès du service d'alcoologie du Z., thérapie qu’il investit. La poursuite de ce traitement, notamment ambulatoire,
17 - paraît indiquée. L’application d’un tel traitement ou ses chances de succès ne serait pas notablement amoindris par l’exécution d’une peine privative de liberté."
22 - en exposant les circonstances qu’il retient. Le recours en nullité ne doit pas permettre au recourant de discuter à nouveau librement des faits devant l’autorité de recours, à laquelle il appartiendrait de choisir la version la plus vraisemblable (Besse-Matile et Abravanel, op. cit., p. 103; Bovay, Dupuis, Moreillon et Piguet, Procédure pénale vaudoise, Code annoté, Lausanne 1995, n. 11.1 ad art. 411 CPP). En outre, pour qu’un moyen soulevé au sens des lettres h et i de l’article 411 CPP soit admis, il faut d’une part un vice spécifique et d’autre part que celui-ci ait une influence ou, du moins, soit de nature, à un haut degré de probabilité, à influer sur le dispositif du jugement attaqué. L’existence d’une lacune ou d’une insuffisance s’apprécie en relation avec celle seconde condition : un vice ne saurait être retenu parce que le jugement n’indique pas certains faits sans portée réelle, il faut encore que la correction d’un tel vice permette de remédier à une inadéquation manifeste qui risque de biaiser le jugement attaqué (Bersier, Le recours à la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal en procédure vaudoise, JT 1996 III 66, spéc. p. 81). Ainsi, il ne peut y avoir de lacunes ou de contradictions au sens de l’art. 411 lettre h CPP qu’en raison de faits au sens strict, soit les éléments constitutifs d’une infraction d’une part et les éléments relatifs à la situation personnelle de l’accusé d’autre part. Un jugement est lacunaire notamment lorsque son état de fait ne permet pas de contrôler l’application du droit, par exemple en raison d’une incohérence entre diverses constatations de fait ou dès lors qu’il ne préciserait pas suffisamment certaines circonstances de fait (Bovay et alii, op. cit., n. 10.6 ad art. 411 lift, h CPP). Il est contradictoire dans la mesure où certains faits retenus sont en contradiction avec d’autres faits retenus dans le même jugement (contradiction interne ou intrinsèque), à l’exclusion d’autres éléments du dossier (Besse-Matile et Abravanel, op. cit., p. 105; Bersier, op. cit., p. 82).
23 -
24 - à voir de quels actes il est question sous les lettres b) et c) auxquelles il est fait allusion. On peine également à percevoir quand, où, par qui et combien de fois les faits incriminés ont été réalisés . En écrivant "(...) L'atteinte portée par l'accusé à l'hymen de sa fille, par pénétration vaginale, quel que soit le moyen utilisé à cet effet (doigt, pénis, ou objet), tombe à l'évidence sous la définition du viol."(cf. p. 35), les premiers juges n'indiquent pas le moyen utilisé pour la pénétration. S'il est vrai que les propos de la gynécologue permettent de tenir pour acquis qu'il y a eu pénétration au vu de la configuration de l'hymen, ceux-ci ne permettent pas de dire par qui et/ou par quoi la fillette aurait été pénétrée, ni à combien de reprises, ni même à quand remonte la lésion de l'hymen. Or le moyen de pénétration est de nature à influer sur la qualification des actes. Mentionnant que "(...) Les actes commis par l'accusé sur sa fille durant son séjour à l'U.________ sont également qualifiés d'actes sexuels au sens de l'art. 187 CP"; le jugement attaqué ne précise pas quels sont ces actes incriminés et la lecture des témoignages du directeur de l'établissement et d'T.________ renseigne peu à ce sujet (cf. supra p. 5 et suivantes). b) Le jugement entrepris est également entaché de contradictions internes au sens de l'art. 411 litt. h CPP. Ainsi, pour retenir à la charge de l'accusé les actes qui auraient été perpétrés à l'U.________, les premiers juges notent que "(...) la réaction de l'accusé devant le directeur est d'autant plus révélatrice d'un abus commis dans ce contexte que l'intéressé n'a pas d'abord réagi comme un père qui s'inquiète. (...) Une telle réaction s'inscrit dans le droit fil d'une caractéristique relevée dans l'expertise psychiatrique; les experts ont diagnostiqué chez l'accusé un trouble de la personnalité narcissique qui se caractérise notamment par un manque d'empathie (...)". Or quelques lignes plus loin, ils relèvent que "(...) si l'accusé n'est pas l'auteur de l'acte sexuel subi par sa fille, on s'étonne qu'il n'ait exprimé, aux
25 - débats, aucune empathie à l'égard de sa fille, pour ce qu'elle avait subi, ni la volonté d'en trouver les responsables (...)". Cela paraît contradictoire. En effet, l'absence d'empathie relevée par l'expertise psychiatrique semble avoir été invoquée tantôt à charge, tantôt à la décharge de l'accusé. Au surplus, les premiers juges semblent tirer de l'expertise psychiatrique le fait que l'accusé aurait le profil de l'auteur des infractions retenues à sa charge. Or cela ne ressort pas des extraits de cette même expertise qu'ils ont expressément cités dans les faits : l'intéressé y est décrit comme ayant un problème d'alcool, ainsi qu'une personnalité narcissique et peu empathique, mais il n'y apparaît ni comme un pervers, ni comme un pédophile. Enfin, d'après les motifs du jugement attaqué, l'accusé aurait "(...) non seulement (...) mêlé sa fille à un acte d'ordre sexuel en adoptant des gestes à caractère sexuel à l'égard de la prostituée en présence de l'enfant, mais (...) également commis sur sa fille un acte d'ordre sexuel en la caressant, soit en lui passant la main sur le sexe et les fesses." Or il ressort des faits qu'en raison de la présence de l'enfant, aucun acte sexuel n'a eu lieu avec la prostituée, que celle-ci ne s'est pas déshabillée, et qu'elle a quitté le domicile de l'intéressé après que celui-ci lui a payé la somme convenue, quand bien même il lui demandait de rester encore un peu (cf. le jugement attaqué, p. 16). Dès lors qu'il n’appartient pas à l’autorité de recours de refaire entièrement un jugement qui serait entaché de lacunes, contradictions ou doutes tels qu’une grande partie de l’état de fait retenu devrait être modifiée, il y a lieu d’annuler le jugement et de renvoyer la cause en première instance pour nouvelle instruction ou nouveau jugement (CCASS du 25 novembre 2002 no 320, op. cit., c. 1b).
III. Les frais de deuxième instance, y compris l'indemnité allouée au défenseur d'office du recourant, par 880 fr. et celle allouée au conseil d'office de B.L.B.L., par 581 fr. 05, sont laissés à la charge de l'Etat.
IV. L'arrêt est exécutoire. Le président : La greffière : Du 7 septembre 2010 Le dispositif de l'arrêt qui précède est communiqué au recourant et aux autres intéressés. La greffière : Du