654 TRIBUNAL CANTONAL 17 PE20.004464/JMY C O U R D ’ A P P E L P E N A L E
Audience du 3 février 2022
Composition : M. S A U T E R E L , président MM. Stoudmann et de Montvallon, juges Greffière:MmeMaire Kalubi
Parties à la présente cause : W., prévenu, représenté par Me Franck-Olivier Karlen, défenseur de choix à Morges, appelant, et B., partie plaignante, représenté par Me Vincent Demierre, conseil juridique gratuit à Lausanne, intimé, MINISTERE PUBLIC, représenté par la Procureure de l'arrondissement de Lausanne, intimé.
9 - La Cour d’appel pénale considère : E n f a i t : A.Par jugement du 19 juillet 2021, le Tribunal de police de l’arrondissement de Lausanne a libéré W.________ des chefs de prévention de lésions corporelles simples, de lésions corporelles simples qualifiées et de lésions corporelles graves par négligence (I), a constaté qu’il s’est rendu coupable de lésions corporelles graves (II), l’a condamné à une peine privative de liberté de 8 mois (III), a révoqué le sursis qui lui avait été accordé le 30 avril 2019 par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne et ordonné l’exécution de la peine pécuniaire de 45 jours- amende à 40 fr. le jour (IV), a renoncé à ordonner son expulsion (V), a statué sur le sort de la pièce à conviction et des échantillons biologiques prélevés sur B.________ (VI et VII), a dit que W.________ est le débiteur de B.________ et lui doit immédiat paiement de la somme de 35'000 fr., avec intérêt à 5 % l’an dès le 8 mars 2020, à titre d’indemnité en réparation du tort moral subi (VIII), a renvoyé B.________ à faire valoir le solde de ses prétentions devant le juge civil (IX), et a statué sur les frais et dépens (X et XI). B.a) Par annonce du 21 juillet 2021, puis déclaration motivée du 6 septembre 2021, W.________ a formé appel contre ce jugement, concluant à sa réforme en ce sens qu’il est acquitté, qu’aucune peine ne lui est infligée, que le sursis qui lui a été accordé le 30 avril 2019 n’est pas révoqué et qu’aucune réparation morale n’est due à la partie plaignante. A titre subsidiaire, il a conclu à l’annulation du jugement entrepris et au renvoi de la cause à l’autorité de première instance. A titre de mesure d’instruction, il a requis l’audition de C.________, domicilié à Lausanne.
10 - b) Le 13 septembre 2021, dans le délai imparti en application de l’art. 400 al. 3 CPP (Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0), B.________ a indiqué qu’il n’entendait ni déposer une demande de non-entrée en matière, ni déclarer un appel joint. Le 21 septembre 2021, dans le même délai, le Ministère public s’en est remis à justice s’agissant de la recevabilité de l’appel et a indiqué qu’il n’entendait ni déposer un appel joint, ni présenter une demande de non-entrée en matière. c) Par avis du 29 septembre 2021, le Président de la Cour de céans a imparti un délai au 14 octobre 2021 aux parties pour lui faire savoir si elles consentaient à ce que l’appel soit traité en la forme écrite, dès lors que celui-ci était dirigé contre un jugement rendu par un juge unique. Le 4 octobre 2021, le Ministère public a indiqué consentir à ce que l’appel soit traité uniquement en la forme écrite. Par courrier du 5 octobre 2021, W.________ s’y est opposé. d) Par avis du 16 novembre 2021, le Président de la Cour de céans a rejeté la réquisition de preuve de W., les conditions de l’art. 389 CPP n’étant pas remplies. e) Le 17 novembre 2021, le Ministère public a indiqué renoncer à déposer des conclusions motivées. f) Aux débats d’appel, W. a produit une lettre d’une dénommée [...] datée du 10 janvier 2022 (P. 67). C.Les faits retenus sont les suivants :
11 - 1.1W.________ est né le [...] 1981 à Montréal au Canada, pays dont il est ressortissant. Fils unique, il a été élevé par ses parents jusqu’à l’âge de douze ans, puis a vécu jusqu’à ses vingt ans chez son père à Montréal après la séparation de ses parents, avant de rejoindre sa mère dans son village d’origine de [...]. Il a suivi une scolarité complète au Canada, puis a travaillé dans des bars, sans entreprendre de formation particulière. Le [...] 2006, il a épousé A., ressortissante française établie en Suisse, avec laquelle il s’est installé dans ce pays, plus précisément dans la région lausannoise. De cette union sont issues deux filles, nées en 2006 et 2008. Les époux se sont séparés en 2010 et ont divorcé en 2013. Entre 2007 et 2009, W. a suivi une formation de professeur de fitness, puis a travaillé pendant deux années dans ce domaine, avant de reprendre ses activités antérieures dans des établissements publics, officiant notamment comme agent de sécurité au [...] à Lausanne pendant au moins deux ans. En 2011, il a repris la gérance du bar [...], à Lausanne, et est devenu, en 2015, copropriétaire et gérant du bar-discothèque lausannois D.. Le prévenu, qui pratique le hockey sur glace depuis l’âge de quatre ans, est également entraîneur d’une équipe de vétérans au sein du [...]. Il est par ailleurs devenu père d’une troisième fille née en 2013 d’une relation hors mariage. Il vit en couple depuis 2018 avec P., née le [...] 1995, d’abord dans un mobil-home dans un camping au [...], puis depuis le mois d’octobre 2020 dans un appartement que le couple loue à Lausanne. Il perçoit, selon ses dires, un revenu mensuel net de l’ordre de 4'300 francs. Il a contracté un prêt d’environ 70'000 à 80'000 fr. pour reprendre l’exploitation de la discothèque-bar D., qui est en cours de remboursement, ainsi qu’un prêt Covid de 50'000 fr., qu’il devra également rembourser. Il n’a plus d’économies. 1.2L’extrait du casier judiciaire suisse de W. fait état des condamnations suivantes :
19 janvier 2015, Ministère public de l’arrondissement de Lausanne : peine pécuniaire de 120 jours-amende à 30 fr. le jour et amende de 300 fr. pour violation des règles de la circulation routière, conduite en incapacité de conduire, tentative d’opposition ou de dérobade
12 - aux mesures visant à déterminer l’incapacité de conduire et violation des devoirs en cas d’accident ;
30 avril 2019, Ministère public de l’arrondissement de Lausanne : peine pécuniaire de 45 jours-amende à 40 fr. le jour avec sursis pendant trois ans et amende de 450 fr. pour lésions corporelles simples et voies de fait. 2.Le 8 mars 2020 vers 5 h 56 à Lausanne, rue de [...], dans le bar D., R., agent de sécurité de l’établissement, a demandé à B., alors sous l’emprise de l’alcool (taux d’alcoolémie de 1,74 g/kg au minimum), de quitter les lieux car il s’amusait à jeter au sol des gobelets en plastique. R. a accompagné B.________ vers la sortie et lui a versé sa bière dans un gobelet en plastique. Une fois dehors, celui-ci est resté devant l’entrée, a insisté pour pouvoir retourner à l’intérieur de l’établissement et a tenté à plusieurs reprises de le faire malgré les refus catégoriques de R.. A un moment donné, B. a renversé un peu de sa bière au sol puis a projeté le reste du contenu de son gobelet sur R.________ avant de partir en courant, poursuivi jusque dans la ruelle attenante par ce dernier. Tous deux sont ensuite revenus vers l’entrée de l’établissement. B.________ a à nouveau tenté de se diriger vers la porte d’entrée mais a été repoussé de la main par R.________ et P.. Une altercation verbale a ensuite éclaté entre lui et P. au point que l’agent de sécurité R.________ s’est interposé entre les deux et a repoussé à nouveau B.________ avec le plat de la main au niveau de sa poitrine. Celui-ci a semble-t-il crié à l’intention d’une tierce personne présente : « Va chercher mon frère qui est à l’intérieur », puis R.________ et lui se sont empoignés. R.________ a tenté de maintenir les poignets de B., qui était énervé, afin d’empêcher celui-ci de le frapper. Sur demande de P., un inconnu non identifié s’est rendu à l’intérieur du bar afin de prévenir son compagnon W., propriétaire et gérant de D., de ce qui se passait à l’extérieur. Averti, celui-ci est sorti en courant
13 - jusque devant l’entrée du bar puis, immédiatement, sans demander plus de précisions ni leur demander d’arrêter et de s’éloigner l’un de l’autre, voyant à ses dires B.________ lever la main en direction de R., W. a asséné un puissant coup de poing avec sa main droite au visage de B., au niveau du menton, avant de repartir dans la foulée à l’intérieur de l’immeuble. A la suite du coup, la victime s’est immédiatement effondrée, inconsciente, heurtant sa tête violemment contre le sol, et a dû être acheminée à l’hôpital. B. a souffert d’un traumatisme cranio-cérébral sévère avec hématome sous-dural gauche, hémorragie intraparenchymateuse gauche, hémorragie sous arachnoïdienne sylvienne gauche, avec hyperpression intracrânienne, lésions axonales traumatiques hémorragiques de type I, contusions hémorragiques fronto-pariétales gauches, temporo-polaires et temporales latérales gauches et fracture occipitale gauche (P. 18). Ces lésions ont nécessité une craniectomie le 8 mars 2020 ainsi qu’une cranioplastie le 14 avril 2020. Durant son séjour aux soins intensifs, une trachéotomie chirurgicale a été mise en place entre le 23 mars 2020 et le 6 avril 2020. B.________ a été hospitalisé au CHUV du 8 mars au 15 mai 2020. Le 4 juin 2021, il présentait encore, sur le plan logopédique, une aphasie fluente mais réduite, caractérisée par une anomie sévère, des paraphasies phonologiques et sémantiques, des conduites d’approche n’aboutissant pas systématiquement, des troubles morpho-syntaxiques, une répétition altérée, ainsi que des difficultés de compréhension orale et écrite, une agraphie et alexie profondes, des troubles du calcul et des transcodages numériques et une apraxie bucco- linguo-faciale résolutive, certains de ces troubles étant partiellement résolus. Sur le plan neurologique, il présentait encore un déficit de mémoire à court terme/de travail verbale, des troubles praxiques gestuels et des difficultés dans les connaissances G/D, un fléchissement exécutif sous la forme d’un défaut d’inhibition/précipitation au premier plan et des possibles difficultés de flexibilité et de planification, un déficit attentionnel marqué par des difficultés d’attention divisée, ainsi que de la fatigue (P. 42/1).
14 - E n d r o i t : 1.Interjeté dans les formes et délais légaux (art. 399 CPP) par une partie qui a la qualité pour recourir contre le jugement d'un tribunal de première instance ayant clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), l'appel de W.________ est recevable.
2.1Aux termes de l'art. 398 CPP, la juridiction d'appel jouit d'un plein pouvoir d'examen sur tous les points attaqués du jugement (al. 2). L'appel peut être formé pour violation du droit, y compris l'excès et l'abus du pouvoir d'appréciation, le déni de justice et le retard injustifié (let. a), pour constatation incomplète ou erronée des faits (let. b) et pour inopportunité (let. c) (al. 3). La voie de l'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d'appel, laquelle ne peut se borner à rechercher les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier, mais doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves. L'appel tend à la répétition de l'examen des faits et au prononcé d'un nouveau jugement (TF 6B_238/2020 du 14 décembre 2020 consid. 3.2 ; TF 6B_481/2020 du 17 juillet 2020 consid. 1.2 ; TF 6B_952/2019 du 11 décembre 2019 consid. 2.1). 2.2Si la juridiction d'appel jouit d'un plein pouvoir d'examen sur tous les points attaqués du jugement (art. 398 al. 2 CPP précité), la procédure se fonde néanmoins sur les preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance (art. 389 al. 1 CPP). En effet, l'immédiateté des preuves ne s'impose pas en instance d'appel (TF 6B_238/2020 précité ; TF 6B_481/2020 précité).
15 - Selon l’art. 389 al. 2 CPP, l'administration des preuves du tribunal de première instance n'est répétée que si les dispositions en matière de preuves ont été enfreintes (let. a), si l'administration des preuves était incomplète (let. b) ou si les pièces relatives à l'administration des preuves ne semblent pas fiables (let. c). L'art. 389 al. 3 CPP règle les preuves complémentaires. Ainsi, la juridiction de recours administre, d'office ou à la demande d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires au traitement du recours. Conformément à l'art. 139 al. 2 CPP, il n'y a pas lieu d'administrer des preuves sur des faits non pertinents, notoires, connus de l'autorité ou déjà suffisamment prouvés. Cette disposition codifie, pour la procédure pénale, la règle jurisprudentielle déduite de l'art. 29 al. 2 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101) en matière d'appréciation anticipée des preuves (TF 6B_78/2020 du 1 er avril 2020 consid. 1.1 ; TF 6B_178/2020 du 20 mars 2020 consid. 1.1). Le tribunal peut ainsi refuser des preuves nouvelles lorsqu'une administration anticipée de ces preuves démontre qu'elles ne seront pas de nature à modifier le résultat de celles déjà administrées (ATF 136 I 229 consid. 5.3, JdT 2011 I 58). Ce refus d'instruire ne viole le droit d'être entendu des parties et l'art. 389 al. 3 CPP que si l'appréciation anticipée effectuée est entachée d'arbitraire (ATF 144 II 427 consid. 3.1.3 ; ATF 141 I 60 consid. 3.3, JdT 2015 I 115 ; TF 6B_1331/2020 du 18 janvier 2021 consid. 1.1 ; TF 6B_818/2020 du 18 janvier 2021 consid. 2.1 ; TF 6B_197/2020 du 7 mai 2020 consid. 1.1). 2.3L’appelant a requis, à titre de mesure d’instruction, l’audition en qualité de témoin de C.________, domicilié à Lausanne, au motif que celui-ci aurait assisté, dans le commerce Aligro, au fait que le plaignant serait allé lui parler. Une appréciation anticipée de cette preuve conduit toutefois à en rejeter l’administration comme inutile pour le traitement de l’appel. En effet, le fait que le plaignant soit allé parler à l’appelant lorsqu’ils se sont croisés dans le magasin Aligro est déjà établi par la déposition de l’amie
16 - de W.________, qui a précisé qu’elle pensait que le plaignant n’avait pas de souvenir de ce qui s’était passé dans la nuit du 8 mars 2020 (cf. jugement, p. 10). Partant, les conditions de l’art. 389 al. 3 CPP n’étant pas réalisées, la mesure d’instruction requise – qui n’a au demeurant pas été renouvelée aux débats d’appel – doit être rejetée.
3.1L’appelant ne conteste pas les faits retenus à son encontre à proprement parler. Il conteste en revanche tout lien de causalité entre le coup qu’il a porté à la victime et les blessures subies par celle-ci. A cet égard, il soutient que les lésions neurologiques constatées par les légistes ne seraient pas la conséquence du coup porté, mais résulteraient de la chute de la victime, laquelle n’aurait pas été causée par le coup de poing, mais par la conjugaison de l’alcool ingéré – au moins entre 1,74 et 1,84 g/kg (P. 13, p. 4) – et des benzodiazépines consommées par le plaignant (P. 13, p. 2). Se référant à une publication d’Addiction Suisse et de la ZFPS intitulée « Interactions entre l’alcool et les médicaments » (P. 43/3, p. 3), il fait valoir que ce cocktail serait susceptible d’avoir un effet sur la respiration et de provoquer une chute de la tension artérielle, une hypothermie, des vertiges, des chutes, ainsi qu’une perte de conscience notamment. 3.2Aux termes de l’art. 122 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0), celui qui, intentionnellement, aura blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger (al. 1), aura mutilé le corps d’une personne, un de ses membres ou un de ses organes importants ou causé à une personne une incapacité de travail, une infirmité ou une maladie mentale permanentes, ou aura défiguré une personne d’une façon grave et permanente (al. 2) ou aura fait subir à une personne toute autre atteinte grave à l’intégrité corporelle ou à la santé physique ou mentale (al. 3), sera puni d’une peine privative de liberté de six mois à dix ans (al. 4).
17 - Sur le plan objectif, l’art. 122 CP suppose un comportement dangereux, une atteinte grave à l’intégrité physique ou à la santé, ainsi qu’un lien de causalité entre ces deux éléments (Rémy, in: Macaluso/Moreillon/Quéloz [éd.], Commentaire romand, Code pénal II, 2017 [ci-après : CR CP II], n. 2 ad art. 122 CP). L’art. 122 CP, qui définit une infraction de résultat, vise tout comportement par lequel l’auteur provoque des lésions graves à la victime (Rémy, in : CR CP II, op. cit., n. 3 ad art. 122 CP). S’agissant du lien de causalité naturelle et adéquate exigé par l’art. 122 CP, la jurisprudence admet un lien de causalité même si le comportement de l’auteur n’est pas la cause directe ou unique du résultat. Peu importe que le résultat soit dû à d’autres causes, notamment à l’état de la victime, à son comportement ou à celui de tiers (ATF 131 IV 145 consid. 5.2 ; TF 6B_71/2020 du 12 juin 2020 consid. 2.3.1). Le Tribunal fédéral a notamment admis qu’un état de santé déficient ou une prédisposition chez la victime ne constitue pas une circonstance propre à rompre le lien de causalité (ATF 131 IV 145 précité consid. 5.3). Il y a en revanche rupture du lien de causalité adéquate, l’enchaînement des faits perdant sa portée juridique, lorsqu’une autre cause concomitante – par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou celui d’un tiers – propre au cas d’espèce constitue une circonstance tout à fait exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire que l’on ne pouvait pas s’y attendre. Cependant, cette imprévisibilité de l’acte concurrent ne suffit pas en soi à interrompre le lien de causalité adéquate. Il faut encore que cet acte ait une importance telle qu’il s’impose comme la cause la plus probable et la plus immédiate de l’événement considéré, reléguant à l’arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à amener celui-ci, notamment le comportement de l’auteur (ATF 134 IV 255 consid. 4.4.2 ; ATF 133 IV 158 consid. 6.1 ; TF 6B_71/2020 précité). Pour écarter la causalité adéquate en raison de la rupture de ce lien, il ne suffit pas de mettre en évidence le caractère inhabituel, voire fautif du comportement de la victime. Il faut encore que ce comportement relègue à l'arrière-plan celui de l'auteur (ATF 143 III 242 consid. 3.7 ; ATF 134 IV 255 précité ; TF 6B_1371/2017 du 22 mai 2018 consid. 1.4.2).
18 - 3.3En l’espèce, sitôt après avoir reçu le coup de poing au menton ou au visage, le plaignant s’est effondré d’un bloc, sans retenue, sans esquisser le moindre geste pour amortir sa chute, est tombé en arrière, a heurté sèchement le sol du crâne (PV aud. 2, p. 2 ; P. 19, p. 7) et a sombré dans le coma. Selon le rapport du Service de neuropsychologie et de neuroréhabilitation du CHUV du 18 juin 2020 (P. 18), B.________ a subi un « traumatisme cranio-cérébral sévère (GCS à 7/15) avec :
Hématome sous-dural gauche,
Hémorragie intraparenchymateuse gauche,
Hémorragie sous-arachnoïdienne sylvienne gauche, avec hyperpression intracrânienne,
Lésions axonales traumatiques hémorragiques de type I (fronto-orbitaires et temporo-polaires bilatérales),
Contusions hémorragiques fronto-pariétales gauche, temporo-polaires et temporales latérales gauche,
Fracture occipitale gauche ». Il ressort ainsi des constatations médicales que les lésions – hématomes, hémorragies et fracture – sont localisées à gauche du crâne, soit là où l’impact du coup de poing s’est produit, et non à l’arrière de la tête, où elle a heurté le sol. Selon un document extrait de Wikipédia produit au dossier (P. 42/4), le KO (knockout) cérébral provient d’un coup à la tête, à la mâchoire ou aux tempes et résulte d’un traumatisme crânien. Sur le plan biomécanique, ce choc, plus ou moins violent, entraîne un brusque mouvement de la tête. Ce mouvement est particulièrement important dans un choc au menton qui entraîne une vive rotation cervicale et un important mouvement du reste de la tête. Ce déplacement de la tête entraîne un déplacement du cerveau à l’intérieur de la boîte crânienne (où le cerveau flotte). Le cerveau peut alors heurter, plus ou moins violemment, la table interne de la voûte crânienne. Il se produit alors un « cisaillement » du noyau réticulaire, région du tronc cérébral constituée de substance grise que l’on retrouve au niveau du pont, de la moelle
19 - allongée et du mésencéphale, qui intervient en temps normal dans l’éveil du cerveau. Ce choc peut entraîner une commotion cérébrale, avec perte de lucidité, trouble de l’équilibre, de l’audition, de la vue, voire une perte de connaissance plus ou moins importante (de la simple absence jusqu’au coma si le choc entraîne une lésion). En l’occurrence, la thèse de l’appelant, selon laquelle les lésions constatées résulteraient de la chute, elle-même induite par un malaise dû à l’ingestion d’alcool combiné à celle de benzodiazépines, bute sur le fait que la localisation des lésions à gauche permet de les attribuer au coup de poing donné de la main droite au côté gauche du menton ou du visage de la victime. Cette thèse bute également sur le fait, constaté par les participants et témoins des événements et ressortant des images de vidéosurveillance, que cet impact a aussitôt privé de connaissance la victime debout, laquelle a immédiatement chuté sans tenter de se retenir ou de se protéger, et sur le fait que l’enchaînement instantané du coup et de la chute exclut que, par une coïncidence très extraordinaire, le coup et la survenance du prétendu malaise se soient produits simultanément. Enfin, il y a lieu de relever que si le cocktail de toxiques mis en avant par l’appelant peut le cas échéant aboutir à une perte de conscience, il s’agit là d’une possibilité et non d’une issue certaine. Au demeurant, les toxicologues qui ont mesuré l’alcool et les autres substances détectées dans l’organisme de la victime n’ont pas signalé cette hypothèse dans la partie « discussion » de leur rapport, alors qu’ils ont décrit les divers stades des symptômes de l’éthanol (P. 13, p. 3). Compte tenu de ce qui précède, il ne fait aucun doute que les lésions constatées résultent directement du coup de poing reçu et/ou indirectement du choc de la tête sur une surface dure (goudron) en raison du coup, de sorte que le rapport de causalité tant naturelle qu’adéquate est établi, aucun facteur ne l’ayant interrompu, l’état physique du plaignant ne reléguant en particulier pas à l’arrière-plan leur cause primaire, soit le coup porté par l’appelant. Ce moyen doit donc être rejeté.
20 -
4.1L’appelant soutient qu’il n’avait pas l’intention de causer des lésions corporelles graves au plaignant. Il fait valoir qu’il n’aurait jamais envisagé de le blesser sérieusement, qu’il s’attendait à ce qu’il se relève et qu’il aurait même regagné son établissement pour éviter que l’affrontement reprenne. Il soutient qu’il aurait tout au plus tenu pour possible et accepté d’infliger au plaignant des voies de fait, voire des lésions corporelles simples et admet tout au plus d’être condamné le cas échéant pour lésions corporelles simples en concours avec des lésions corporelles graves par négligence, en référence à l’ATF 134 IV 26. 4.2Selon l’art. 12 al. 2 CP, agit intentionnellement quiconque commet un crime ou un délit avec conscience et volonté. L’auteur agit déjà intentionnellement lorsqu’il tient pour possible la réalisation de l’infraction et l’accepte au cas où celle-ci se produirait. On distingue communément le dessein (ou dol direct de premier degré), le dol simple (ou dol direct de deuxième degré) et le dol éventuel (Dupuis et al. [éd.], Petit Commentaire du Code pénal, 2 e éd., Bâle 2017, n. 10 ad art. 12 CP et les références citées). Ces trois formes correspondent à un comportement intentionnel au sens de l’art. 12 al. 2 CP. Il y a dol éventuel lorsque l'auteur tient pour possible la réalisation de l'infraction, même s'il ne la souhaite pas, parce qu'il s'accommode du résultat pour le cas où il se produirait (ATF 135 IV 152 consid. 2.3.2 ; ATF 133 IV 9 consid. 4.1 ; ATF 131 IV 1 consid. 2.2 ; TF 6B_991/2020 du 27 août 2021 consid. 1.2.2). Faute d'aveux, le juge ne peut, en règle générale, déduire la volonté interne de l'intéressé qu'en se fondant sur des indices extérieurs et des règles d'expérience. Parmi les éléments extérieurs permettant de conclure que l'auteur s'est accommodé du résultat, la jurisprudence
21 - retient notamment la probabilité, connue par l'auteur, de la réalisation du risque et l'importance de la violation du devoir de prudence. Plus celles-ci sont grandes, plus sera fondée la conclusion que l'auteur, malgré d'éventuelles dénégations, avait accepté l'éventualité de la réalisation du résultat dommageable (ATF 138 V 74 consid. 8.4.1 ; ATF 135 IV 12 consid. 2.3.3 ; ATF 134 IV 26 consid. 3.2.2, JdT 2009 IV 43 ; TF 6B_1279/2020 du 30 juin 2021 consid. 2.1.2 et les références citées). Il n'est cependant pas nécessaire que le risque de voir le danger se concrétiser soit particulièrement élevé pour admettre le dol éventuel (ATF 134 IV 26 précité ; ATF 133 IV 9 précité ; TF 6B_721/2020 et TF 6B_730/2020 du 11 février 2021 consid. 4.1.1). Ainsi, le dol éventuel peut notamment être retenu lorsque la réalisation du résultat devait paraître suffisamment vraisemblable à l'auteur pour que son comportement ne puisse raisonnablement être interprété que comme une acceptation de ce risque (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 ; ATF 133 IV 222 consid. 5.3 et les références citées ; TF 6B_366/2020 et TF 6B_404/2020 du 17 novembre 2020 consid. 3.1.1 ; TF 6B_924/2017 du 14 mars 2018 consid. 1.1.2). Peuvent également constituer des éléments extérieurs révélateurs les mobiles de l'auteur et la manière dont il a agi (ATF 138 V 74 précité). Sur le plan subjectif, l'art. 122 CP définit une infraction de nature intentionnelle. Le dol éventuel suffit (TF 6B_388/2012 du 12 novembre 2012 consid. 2.2.1; Rémy, in : CR CP II, op. cit., nn. 14 s. ad art. 122 CP). L'intention de l'auteur doit porter sur la gravité des lésions subies par la victime. Si l'intention de l'auteur ne porte que sur des lésions corporelles simples, mais que celui-ci cause néanmoins des lésions corporelles graves, ce dernier réalise les infractions de lésions corporelles simples intentionnelles (art. 123 CP) et graves par négligence (art. 125 al. 2 CP) en concours idéal parfait (ATF 134 IV 26 précité consid. 4 ; TF 6B_922/2018 du 9 janvier 2020 consid. 4.2 ; Rémy, in : CR CP II, op. cit., n. 15 ad art. 122 CP ; Stratenwerth/Jenny/Bommer, Schweizerisches Strafrecht, Besonderer Teil I : Straftaten gegen Individualinteressen, 7 e éd. 2010, n. 34 p. 75). Selon la jurisprudence, l'analyse de l'élément subjectif en matière de lésions corporelles résultant de coups de poing dépend des circonstances concrètes de chaque cas d'espèce. Parmi les critères
22 - déterminants à prendre en compte figurent la violence des coups portés et la constitution de la victime (TF 6B_388/2012 précité consid. 2.4.2). Le fait qu'un comportement apparaisse propre, dans l'abstrait, à causer des lésions corporelles (objectivement) graves au sens de l'art. 122 CP ne suffit pas sans autre à retenir l'intention (TF 6B_161/2016 du 12 octobre 2016 consid. 1.4.2). La fragilité de la victime ne peut être prise en compte que si elle était connue de l'auteur (TF 6B_922/2018 précité ; Trechsel/Geth, in : Trechsel/Pieth [éd.], Schweizerisches Strafgesetzbuch : Praxiskommentar, 4 e éd., Zurich/St-Gall 2021, n. 10 ad art. 122 CP). 4.3Athlétique et puissant, l’appelant est un sportif ; il a travaillé comme agent de sécurité, a l’expérience des bagarres et se décrit comme un ancien bagarreur. Il joue au hockey sur glace depuis l’âge de quatre ans. A 40 ans, il entraîne une équipe de vétérans au [...]. Entre 2007 et 2009, il a suivi une formation de professeur de fitness et a travaillé ensuite deux ans dans cette branche, avant de travailler comme agent de sécurité dans une discothèque lausannoise pendant au moins deux ans. Selon ses dires, lors d’affrontements, des verres et des bouteilles ont été brisés sur sa tête et son visage. Il a aussi été menacé avec un couteau et pris à partie par un groupe d’adversaires nombreux (PV aud. 4, p. 3 ; jugement, p. 4). Il a également beaucoup travaillé dans des bars, tant au Canada qu’en Suisse, activités dans le cadre desquelles il a été confronté à des bagarres. Dans une audition du 8 février 2012 (P. 26/3, R. 21), il a notamment déclaré « pendant ma période difficile [ndlr : d’intégration en Suisse], j’avais une réputation de bagarreur. Mais cela m’a passé et j’ai réussi à faire changer mon image. Je n’ai pas besoin d’en venir aux mains pour me faire respecter, notamment dans mon activité de gérant. Toutes ces histoires de bagarre ne m’intéressent plus », précisant : « Cela fait trois ans que je n’ai plus eu d’histoires. Ces faits étaient souvent liés à l’alcool, raison pour laquelle je ne bois plus. » (P. 26/3, R. 3). Il a déjà été condamné pour bagarre au Canada (P. 26/3, R. 3) et également en Suisse, notamment pour un coup de poing donné le 9 février 2019 au visage d’un homme devant le bar D.________ et plusieurs autres coups assénés alors que son adversaire était tombé au sol (P. 7).
23 - Dans la présente affaire, le coup de poing donné par l’appelant était puissant, son énergie étant encore augmentée par sa masse et son élan dès lors qu’il s’est précipité pour cogner le plaignant au point qu’emporté par sa vitesse, il a dû enjamber le corps de la victime au sol (jugement, p. 24 in fine). Ce coup de poing a en outre été donné par surprise au plaignant, qui luttait sans échanger de coups avec l’agent de sécurité R.________, tous deux appuyés à une vitrine. Visant le menton ou le visage, le coup de poing a été asséné pour neutraliser l’adversaire de manière décisive, le mettre hors de combat, le faire s’évanouir, d’un seul geste. Force est d’en conclure que l’appelant a pris parti contre l’intégrité physique d’un homme plus léger et frêle que lui, vulnérable, en le frappant par surprise au côté gauche du menton ou du visage avec une force et une violence telles que ce coup lui a fracturé un os du crâne et lui a causé de graves lésions neurologiques. Contrairement à ce qu’il soutient, un homme qui a l’expérience d’un agent de sécurité et qui est rompu aux bagarres comme l’appelant sait pertinemment que des coups puissants portés à certains endroits du corps, notamment au visage, au menton, aux tempes, à la gorge, à la nuque, au cœur ou au plexus, non seulement mettent l’adversaire hors de combat, mais surtout sont susceptibles de blesser sérieusement et même de tuer. Il ne pouvait également ignorer que des projections ou chutes sur des surfaces dures ou saillantes sont assimilables à des coups portés avec des objets contondants pouvant eux aussi blesser gravement ou tuer, notamment en cas de chocs à la tête. Le comportement de l’appelant, qui a choisi de terrasser un client récalcitrant d’un seul coup dévastateur sur le côté de la tête, au lieu d’opter pour une violence moins extrême et moins dangereuse ou pour une simple discussion, démontre son indifférence et donc son acceptation d’un résultat lésionnel grave le cas échéant. Il ne fait dès lors aucun doute qu’il a, à tout le moins, accepté l’éventualité que le coup porté cause des lésions graves au plaignant. Des lésions corporelles simples intentionnelles en concours idéal avec des lésions corporelles graves par
24 - négligence, du type de celles pouvant se produire dans un contexte sportif de contacts caractérisé par une certaine acceptation des risques, ne peuvent ainsi être retenues. L’arrêt du Tribunal fédéral dont se prévaut l’appelant concerne en effet des blessures infligées dans le contexte d’une activité sportive impliquant une prise de risque pour l’intégrité corporelle assumée par les participants, en l’occurrence des joueurs de hockey sur glace. De telles circonstances sont très éloignées de la situation en cause, où l’on ne saurait admettre que la victime, simple fêtard pris dans une altercation à la brutalité inattendue, ait pu consentir tacitement aux lésions corporelles graves qu’il a subies. Compte tenu de ce qui précède, le moyen pris d’un défaut d’intention doit être rejeté.
5.1L’appelant invoque la légitime défense. Il soutient qu’il aurait frappé la victime pour protéger son agent de sécurité au moment où le plaignant amorçait à l’intention de celui-là un geste de frappe du bras gauche et plaide la proportionnalité de son acte de défense. Il fait à tout le moins valoir qu’il aurait agi dans un état d’excitation et de saisissement excusable au sens de l’art. 16 al. 2 CP. 5.2 5.2.1Selon l'art. 15 CP, quiconque, de manière contraire au droit, est attaqué ou menacé d'une attaque imminente a le droit de repousser l'attaque par des moyens proportionnés aux circonstances. La légitime défense peut s’exercer pour autrui, indépendamment d’un devoir de garant (ATF 129 IV 6 consid. 3.2, JdT 2005 IV 215 ; Dupuis et al. [éd.], op. cit, n. 18 ad art. 15 CP et les références citées). Elle suppose une attaque, c'est-à-dire un comportement visant à porter atteinte à un bien juridiquement protégé, ou
25 - la menace d'une attaque, soit le risque que l'atteinte se réalise. Il doit s'agir d'une attaque actuelle ou à tout le moins imminente, ce qui implique que l'atteinte soit effective ou qu'elle menace de se produire incessamment (ATF 106 IV 12 consid. 2a ; TF 6B_1171/2017 du 12 avril 2018 consid. 3.1 ; TF 6B_600/2014 du 23 janvier 2015 consid. 5.1 non publié in ATF 141 IV 61). S'agissant en particulier de la menace d'une attaque imminente contre la vie ou l'intégrité corporelle, celui qui est visé n'a évidemment pas à attendre jusqu'à ce qu'il soit trop tard pour se défendre ; il faut toutefois que des signes concrets annonçant un danger incitent à la défense. Tel est notamment le cas lorsque l'agresseur adopte un comportement menaçant, se prépare au combat ou effectue des gestes qui donnent à le penser (ATF 93 IV 81 ; TF 6B_588/2020 du 15 février 2021 consid. 2.1 ; TF 6B_346/2016 du 31 janvier 2017 consid. 2.1.2). La seule perspective qu’une querelle pourrait aboutir à des voies de fait ne suffit pas. L’acte de celui qui est attaqué ou menacé de l’être doit par ailleurs tendre à la défense. Un comportement visant à se venger ou à punir ne relève pas de la légitime défense. Il en va de même du comportement qui tend à prévenir une attaque certes possible mais encore incertaine, c’est- à-dire à neutraliser l’adversaire selon le principe que la meilleure défense est l’attaque (ATF 93 IV 81 précité ; TF 6B_508/2021 du 14 janvier 2022 consid. 1.4.1 ; TF 6B_903/2020 du 10 mars 2021 consid. 4.2). La défense doit apparaître proportionnée au regard de l'ensemble des circonstances. A cet égard, on doit notamment examiner la gravité de l'attaque, les biens juridiques menacés par celle-ci et par les moyens de défense, la nature de ces derniers ainsi que l'usage concret qui en a été fait (ATF 136 IV 49 consid. 3.2, JdT 2010 IV 159 ; ATF 102 IV 65 consid. 2a ; ATF 101 IV 119 ; TF 6B_588/2020 précité). La proportionnalité des moyens de défense s'apprécie d'après la situation de celui qui voulait repousser l'attaque au moment où il a agi. Le moyen de défense employé doit être le moins dommageable possible pour l’assaillant (Stratenwerth, Schweizerisches Strafrecht, Allgemeiner Teil I : Die Straftat, 4 e éd., Berne 2011, n. 76 p. 260), tout en devant permettre d’écarter efficacement le danger (ATF 136 IV 49 précité consid. 4.2 ; ATF 107 IV 12 consid. 3b ; Trechsel/Geth, in : Trechsel/Pieth [éd.], op. cit., n. 10 ad art. 15 CP). Les
26 - autorités judiciaires ne doivent pas se livrer à des raisonnements a posteriori trop subtils pour déterminer si l'auteur des mesures de défense n'aurait pas pu ou dû se contenter d'avoir recours à des moyens différents, moins dommageables. Il est aussi indispensable de mettre en balance les biens juridiquement protégés qui sont menacés de part et d'autre. Encore faut-il que le résultat de cette pesée des dangers en présence soit reconnaissable sans peine par celui qui veut repousser l'attaque, l'expérience enseignant qu'il doit réagir rapidement (ATF 136 IV 49 précité ; ATF 107 IV 12 précité consid. 3 ; ATF 102 IV 65 précité ; TF 6B_6/2017 du 28 février 2018 consid. 4.1). On peut attendre de la part d'un professionnel de la sécurité qu'il soit en mesure de gérer une situation conflictuelle avec un minimum de violence et n'en vienne aux coups qu'en toute dernière extrémité (TF 6B_130/2017 du 27 février 2018 consid. 3.1 ; TF 6B_255/2007 du 11 octobre 2007 consid. 4.2). 5.2.2Si l'auteur, en repoussant une attaque, a excédé les limites de la légitime défense au sens de l'art. 15 CP, le juge atténue la peine (art. 16 al. 1 CP). Si cet excès provient d'un état excusable d'excitation ou de saisissement causé par l'attaque, l'auteur n'agit pas de manière coupable (art. 16 al. 2 CP), ce qui conduit à son acquittement (ATF 101 IV 119 précité ; Dupuis et al. [éd.], op. cit., n. 11 ad art. 16 CP). Si l’auteur ne peut pas être mis au bénéfice de l’art. 16 al. 2 CP, cela n’exclut pas une réduction de peine au sens de l’art. 16 al. 1 CP (cf. TF 6B_1015/2014 du 1 er juillet 2015 consid. 3). Une défense excessive est excusable en vertu de l'art. 16 al. 2 CP si l'attaque illicite est la seule cause ou la cause prépondérante de l'état d'excitation ou de saisissement dans lequel s'est trouvé l'auteur. En outre, la nature et les circonstances de l'attaque doivent apparaître telles qu'elles puissent rendre excusable l'état d'excitation ou de saisissement (TF 6B_922/2018 du 9 janvier 2020 consid. 2.2 ; TF 6B_873/2018 du 15 février 2019 consid. 1.1.3 ; TF 6B_853/2016 du 18 octobre 2017 consid. 2.2.4). C'est l'état d'excitation ou de saisissement qui doit être excusable, non pas l'acte par lequel l'attaque est repoussée. La loi ne précise pas plus avant le degré d'émotion nécessaire. Il ne doit pas forcément atteindre
27 - celui d'une émotion violente au sens de l'art. 113 CP, mais doit revêtir une certaine importance. La peur ne signifie pas nécessairement un état de saisissement au sens de l'art. 16 al. 2 CP (TF 6B_922/2018 précité ; TF 6B_1015/2014 précité consid. 3.2 ; TF 6B_889/2013 du 17 février 2014 consid. 3.1). Une simple agitation ou une simple émotion ne suffit pas (TF 6B_922/2018 précité ; TF 6B_853/2016 précité ; TF 6B_810/2011 du 30 août 2012 consid. 5.3.2). Il faut au contraire que l'état d'excitation ou de saisissement auquel était confronté l'auteur à la suite de l'attaque l'ait empêché de réagir de manière pondérée et responsable (TF 6B_922/2018 précité ; TF 6B_971/2018 du 7 novembre 2019 consid. 2.3.4 ; TF 6B_873/2018 précité). La surprise découlant d'une attaque totalement inattendue peut générer un état de saisissement excusable (ATF 101 IV 119 précité ; TF 6B_922/2018 précité ; TF 6B_65/2011 du 8 septembre 2011 consid. 3.2 ; Dupuis et al. [éd.], op. cit., n. 8 ad art. 16 CP). Il appartient au juge d'apprécier de cas en cas si le degré d'émotion était suffisamment marquant et de déterminer si la nature et les circonstances de l'attaque le rendaient excusable. Plus la réaction de celui qui se défend aura atteint ou menacé l'agresseur, plus le juge se montrera exigeant quant au degré d'excitation ou de saisissement nécessaire. Il dispose à cet égard d'un certain pouvoir d'appréciation (ATF 102 IV 1 consid. 3b ; TF 6B_922/2018 précité ; TF 6B_1015/2014 précité). 5.3En l’espèce, l’appelant était confronté à une simple empoignade entre le plaignant et son agent de sécurité, relevant tout au plus des voies de fait, et rien ne permet de retenir que le plaignant s’apprêtait à livrer, contre l’agent de sécurité, une attaque qui allait au- delà de l’empoignade à laquelle il était partie, respectivement que l’appelant pouvait croire qu’il allait le faire. Comme l’a retenu à juste titre le premier juge, si le plaignant a effectivement agité son bras gauche au moment où l’appelant se dirigeait vers lui, ce geste ne pouvait pas être interprété comme la menace d’une attaque plus intense. Il ne ressort du reste pas de la première audition de R.________ – la seconde étant empreinte de complaisance envers son patron – qu’il se serait senti véritablement attaqué, soit que son intégrité physique aurait été
28 - sérieusement mise en péril (PV aud. 2, R. 5). Celui-ci n’a d’ailleurs pas fait état de coups qu’il aurait essuyés de la part du plaignant, ni prétendu que celui-ci aurait tenté de le frapper. Si son agent de sécurité faisait l’objet d’une attaque illicite, celle-ci se résumait donc à de simples voies de fait. A cet égard, la lettre de la collaboratrice de l’appelant, produite aux débats d’appel, qui fait état de la violence de l’attaque que subissait l’agent de sécurité, est dénuée de valeur probante dès lors qu’elle a été rédigée en vue des débats par une ancienne subordonnée. Cela étant, contrairement à ce que soutient l’appelant, le moyen choisi pour repousser l’attaque, soit un violent coup de poing porté aussitôt et sans sommation au niveau du menton ou du visage du fêtard importun, est totalement disproportionné au regard des circonstances, et force est de constater qu’une série d’autres moyens moins offensifs aurait pu et dû être mise en œuvre par ce patron de bar expérimenté dans le domaine de la sécurité, soit notamment parlementer, s’interposer, saisir le plaignant par les bras, le ceinturer ou l’immobiliser par une clé. En réagissant si brutalement pour repousser le plaignant, l’appelant a ainsi manifestement excédé les limites de la légitime défense. A l’instar du premier juge et contrairement à ce que soutient l’appelant, on ne saurait retenir que cet excès provienne d’un état excusable d’excitation ou de saisissement. En effet, agent de sécurité expérimenté disant en 2012 qu’il était désormais capable d’éviter l’usage de la violence et affichant calme et détermination sur les images de vidéosurveillance lors de son intervention, l’appelant n’a nullement perdu son contrôle en raison de la petite échauffourée dont il était le témoin entre son agent de sécurité et un client aviné. Ce moyen doit donc être rejeté.
6.1L’appelant, qui conclut à son acquittement, conteste à titre subsidiaire la peine prononcée par le premier juge, auquel il reproche d’avoir « passé sous silence un certain nombre d’éléments à décharge », notamment sa bonne collaboration avec la police, les sincères regrets
29 - manifestés et sa forte prise de conscience. Il plaide par ailleurs l’octroi du sursis, faisant valoir que le pronostic ne serait pas défavorable compte tenu de sa prise de conscience et de sa situation personnelle, et conclut ainsi à sa condamnation à une peine pécuniaire avec sursis. 6.2 6.2.1Selon l’art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). La culpabilité de l’auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs pertinents qui ont trait à l’acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, le caractère répréhensible de l’acte et son mode d’exécution. Du point de vue subjectif, sont pris en compte l’intensité de la volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l’auteur. A ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés à l’auteur lui-même, à savoir ses antécédents, sa réputation, sa situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), sa vulnérabilité face à la peine, de même que son comportement après l’acte et au cours de la procédure pénale (ATF 142 IV 137 consid. 9.1, JdT 2016 I 169 ; ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1 et les références citées ; TF 6B_183/2021 du 27 octobre 2021 consid. 1.3). 6.2.2L’excès des limites de la légitime défense au sens de l’art. 16 al. 1 CP ne constitue pas un fait justificatif, mais une circonstance diminuant la culpabilité. Le juge atténue la peine en vertu de l’art. 48a CP lorsqu’est notamment réalisée la circonstance atténuante prévue par l’art. 16 al. 1
30 - CP. Selon l’art. 48a CP, le juge qui atténue la peine n’est pas lié par le minimum légal de l’infraction (al. 1). Il peut prononcer une peine d’un genre différent de celui qui est prévu pour l’infraction mais il reste lié par le maximum et par le minimum légal de chaque genre de peine (al. 2). 6.2.3Selon l'art. 42 al. 1 CP, le juge suspend en règle générale l'exécution d'une peine pécuniaire ou d’une peine privative de liberté de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne paraît pas nécessaire pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits. Le sursis est la règle dont on ne peut s'écarter qu'en présence d'un pronostic défavorable. Il prime en cas d'incertitude (cf. ATF 135 IV 180 consid. 2.1 et les références citées ; TF 6B_422/2019 du 5 juin 2019 consid. 7.1.2). Pour formuler un pronostic sur l'amendement de l'auteur, le juge doit se livrer à une appréciation d'ensemble, tenant compte des circonstances de l'infraction, des antécédents de l'auteur, de sa réputation et de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de l'état d'esprit qu'il manifeste (TF 6B_805/2020 du 15 juillet 2020 consid. 2.2 ; TF 6B_317/2020 du 1 er juillet 2020 consid. 4.1). Il doit tenir compte de tous les éléments propres à éclairer l'ensemble du caractère de l'accusé et ses chances d'amendement. Il ne peut accorder un poids particulier à certains critères et en négliger d'autres qui sont pertinents (ATF 135 IV 180 précité ; ATF 134 IV 1 consid. 4.2.1 ; TF 6B_1040/2019 du 17 octobre 2019 consid. 2.1). Le défaut de prise de conscience de la faute peut justifier un pronostic défavorable, car seul celui qui se repent de son acte mérite la confiance que l’on doit pouvoir accorder au condamné bénéficiant du sursis (TF 6B_1446/2019 du 30 mars 2020 consid. 3.1 ; TF 6B_1216/2019 du 28 novembre 2019 consid. 5.1 ; TF 6B_584/2019 du 15 août 2019 consid. 3.1 et les références citées). 6.3 6.3.1A l’instar du Tribunal de police, la Cour de céans retient que la culpabilité de l’appelant est lourde. Celui-ci a en effet causé à la victime des souffrances très importantes et les conséquences dommageables de son acte sur la vie personnelle et professionnelle du plaignant sont
31 - désastreuses. Quand bien même il est intervenu alors que son agent de sécurité se débattait avec le plaignant, la violence du coup porté par l’appelant est tellement disproportionnée qu’elle rend son geste particulièrement répréhensible. Par ailleurs, contrairement à ce que soutient l’appelant, sa prise de conscience est défaillante. A cet égard, si celui-ci a certes présenté des excuses à la famille de la victime et s’est enquis de l’évolution de son état de santé, il a persisté jusqu’en appel à nier toute responsabilité dans les graves lésions dont le plaignant a souffert et souffre encore, plaidant son acquittement et concluant à l’absence de toute réparation morale pour sa victime. Il y a en outre lieu de relever qu’il a asséné le coup de poing dévastateur au visage du plaignant moins d’une année après avoir été condamné pour avoir frappé un client de son établissement au visage et l’avoir roué de coups alors qu’il était à terre, ce qui fonde une récidive spéciale. A sa décharge, il y a lieu de prendre en compte le fait qu’il a agi par excès de légitime défense, circonstance qui n’aura toutefois qu’un faible effet atténuant sur sa culpabilité compte tenu de l’ampleur de l’excès. Contrairement à ce que soutient l’appelant, le tribunal de première instance n’a pas méconnu les éléments à décharge qui devaient être pris en compte. En effet, les éléments mis en exergue par l’appelant, à savoir les regrets formulés, sa bonne collaboration à l’enquête et l’atteinte à son avenir causée par la sanction ne sont pas décisifs, respectivement ont déjà été pris en considération par le premier juge dans le cadre de la fixation de la peine, étant précisé que l’effet de la peine sur l’avenir du condamné, en tant qu’élément de prévention spéciale, ne permet que des corrections marginales, la peine devant toujours rester proportionnée à la faute (TF 6B_94/2021 du 29 septembre 2021 consid. 6.3 ; TF 6B_484/2020 du 21 janvier 2021 consid. 10.1 ; TF 6B_289/2020 du 1 er décembre 2020 consid. 13.3.1 et les arrêts cités). L’appelant est ainsi reconnu coupable de lésions corporelles graves, infraction passible d’une peine privative de liberté de six mois au moins et de dix ans au plus, le prononcé d’une peine pécuniaire étant exclu depuis l’entrée en vigueur le 1 er janvier 2018 de la réforme du droit des sanctions. Quand bien même le prononcé d’une peine d’un genre
32 - différent serait envisageable en vertu de l’art. 48a al. 2 CP, c’est à juste titre que le premier juge a considéré que la culpabilité de l’appelant, qui a manifestement pris l’habitude d’affirmer, non sans jouissance, sa supériorité physique en frappant autrui à la tête, imposait, compte tenu de la situation de récidive spéciale dans laquelle il a agi et au vu de sa très relative prise de conscience, le prononcé d’une peine privative de liberté. Quant à sa quotité, la durée de huit mois, qui tient compte des éléments à charge et à décharge susmentionnés, ainsi que de l’atténuation commandée par l’art. 16 al. 1 CP, n’apparaît pas excessive, bien au contraire, et doit être confirmée. 6.3.2S’agissant du sursis, la Cour de céans ne peut que partager l’appréciation du premier juge quant à l’amendement de l’appelant. Il y a en effet lieu de relever que W.________ a été condamné pour des violences similaires moins d’une année avant les faits objets de la présente cause, de sorte qu’il se trouve en état de récidive spéciale. Quand bien même il a déclaré aux débats d’appel ne plus s’occuper de la sécurité de son établissement, qu’il envisagerait même de revendre, il y a lieu de relever qu’il avait déjà déclaré, lors de son audition du 8 février 2012 (P. 26/3), qu’il n’avait plus besoin d’en venir aux mains pour se faire respecter, que les histoires de bagarre ne l’intéressaient plus (R. 21), admettant que les altercations violentes auxquelles il avait été mêlé étaient souvent liées à l’alcool, raison pour laquelle il avait arrêté d’en consommer (R. 3). Or, force est de constater que près de dix ans plus tard, l’appelant n’a pas changé, qu’il a recommencé à consommer de l’alcool dans le cadre de son activité professionnelle – si tant est qu’il ait jamais arrêté – et qu’il a continué à utiliser ses poings pour se faire respecter. Ses précédentes condamnations ne lui ont ainsi aucunement permis de prendre conscience de la gravité de ses actes et ses engagements doivent être considérés avec circonspection. En outre, comme déjà relevé, sa prise de conscience dans le cadre de la présente affaire est, sinon inexistante, à tout le moins très relative, dès lors qu’il continue à nier toute responsabilité dans les graves lésions causées à la victime et qu’il n’a entrepris, deux ans après les faits, aucune démarche active pour réparer le tort extrêmement important qu’il lui a causé. Au regard de ces éléments, il y a lieu de retenir
33 - que le pronostic quant à l’amendement de l’appelant est résolument défavorable, de sorte que c’est à juste titre que le sursis lui a été refusé. A cet égard, la Cour de céans ne voit pas en quoi la situation personnelle dont se prévaut l’appelant, soit le fait qu’il soit le père de trois filles, permettrait de renverser l'appréciation effectuée, d'autant qu’il était déjà père de trois enfants lorsqu'il a commis les faits objets de la présente cause, ce qui ne l'a pas empêché de porter un coup d’une violence extrême à la victime, nonobstant le sursis qui lui avait été accordé en
Au vu de ce qui précède, le moyen doit être rejeté et la condamnation de l’appelant à une peine privative de liberté de huit mois ferme confirmée. 7. 7.1L’appelant conteste la révocation du sursis qui lui a été accordé le 30 avril 2019 par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne. 7.2Aux termes de l’art. 46 al. 1, 1 re phrase, CP, si, durant le délai d'épreuve, le condamné commet un crime ou un délit et qu'il y a dès lors lieu de prévoir qu'il commettra de nouvelles infractions, le juge révoque le sursis ou le sursis partiel. Selon l'al. 2, 1 re phrase, de cette disposition, s'il n'y a pas lieu de prévoir que le condamné commettra de nouvelles infractions, le juge renonce à ordonner la révocation. La commission d'un crime ou d'un délit durant le délai d'épreuve n'entraîne pas nécessairement une révocation du sursis. Celle-ci ne se justifie qu'en cas de pronostic défavorable, à savoir lorsque la nouvelle infraction laisse entrevoir une réduction sensible des perspectives de succès de la mise à l'épreuve (ATF 134 IV 140 consid. 4.2 et 4.3 ; TF 6B_93/2021 du 6 octobre 2021 consid. 3.1 ; TF 6B_454/2021 du 4 octobre 2021 consid. 4.1). Par analogie avec l'art. 42 al. 1 et 2 CP, le juge se fonde sur une appréciation globale des circonstances du cas d'espèce pour estimer le risque de récidive (ATF 134 IV 140 précité consid.
34 - 4.4 ; TF 6B_1400/2017 du 26 mars 2018 consid. 2.2). Lors de l'appréciation des perspectives d'amendement, le juge doit prendre en considération l'effet dissuasif que la nouvelle peine peut exercer, si elle est exécutée (ATF 134 IV 140 précité consid. 4.4 et 4.5 ; TF 6B_93/2021 précité ; TF 6B_454/2021 précité). Il peut parvenir à la conclusion que l'exécution, le cas échéant, de la nouvelle peine aura un effet dissuasif suffisant, justifiant de renoncer à la révocation du sursis antérieur. L'inverse est également admissible ; si le sursis précédent est révoqué, l'exécution de la peine qui en était assortie peut conduire à nier l'existence d'un pronostic défavorable pour la nouvelle peine et, partant, à assortir cette dernière du sursis (ATF 134 IV 140 précité consid. 4.5). L'existence d'un pronostic défavorable quant au comportement futur du condamné, bien qu'elle soit une condition aussi bien du sursis à la nouvelle peine que de la révocation d'un sursis antérieur, ne peut faire l'objet d'un unique examen, dont le résultat suffirait à sceller tant le sort de la décision sur le sursis à la nouvelle peine que celui de la décision sur la révocation du sursis antérieur. Le fait que le condamné devra exécuter une peine – celle qui lui est nouvellement infligée ou celle qui l'avait été antérieurement avec sursis – peut apparaître suffisant à le détourner de la récidive et, partant, doit être pris en considération pour décider de la nécessité ou non d'exécuter l'autre peine. Il constitue donc une circonstance nouvelle, appelant un réexamen du pronostic au stade de la décision d'ordonner ou non l'exécution de l'autre peine. Le juge doit motiver sa décision sur ce point, de manière que l'intéressé puisse au besoin la contester utilement (TF 6B_454/2021 précité ; TF 6B_291/2020 du 15 mai 2020 consid. 2.3 ; TF 6B_143/2019 du 6 mars 2019 consid. 2.1). 7.3En l’espèce, la première condition de la révocation du sursis est réalisée, puisque l’appelant a récidivé pendant le délai d’épreuve. Il s’agit donc d’examiner la seconde condition, à savoir s’il y a lieu de prévoir que l’appelant commette de nouvelles infractions. A cet égard, compte tenu de la propension durable vérifiée de l’appelant à la violence, de son impulsivité, de la non mise en place d’un traitement médical
35 - susceptible de modérer ce penchant et de la poursuite de son activité professionnelle dans la vie nocturne, le fait de purger huit mois de détention, le cas échéant en semi-détention, ne suffira pas à réduire significativement le risque de récidive constaté, si bien que la révocation du sursis qui lui a été accordé le 30 avril 2019 par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne doit être confirmée. Ce moyen doit donc être rejeté.
8.1Dans sa déclaration d’appel, W.________ a conclu à ce qu’aucune réparation morale ne soit versée à la partie plaignante. Aux débats d’appel, quand bien même il a confirmé les conclusions prises, il a toutefois admis le principe d’une indemnisation du tort moral de la victime, même du montant alloué, indiquant cependant ne pas en avoir les moyens. 8.2Celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit à une somme d’argent à titre de réparation morale, pour autant que la gravité de l’atteinte le justifie et que l’auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement (art. 49 al. 1 CO [loi fédérale du 30 mars 1911 complétant le Code civil suisse ; RS 220]). L'ampleur de la réparation morale dépend avant tout de la gravité des souffrances physiques ou psychiques consécutives à l'atteinte subie par la victime et de la possibilité d'adoucir sensiblement, par le versement d'une somme d'argent, la douleur morale qui en résulte. Sa détermination relève du pouvoir d'appréciation du juge. En raison de sa nature, l'indemnité pour tort moral, destinée à réparer un dommage qui ne peut que difficilement être réduit à une simple somme d'argent, échappe à toute fixation selon des critères mathématiques, de sorte que son évaluation en chiffres ne saurait excéder certaines limites. L'indemnité allouée doit toutefois être équitable. Le juge en déterminera donc le montant en fonction de la gravité de l'atteinte subie et il évitera que la somme accordée n'apparaisse dérisoire à la victime (ATF 130 III 699
36 - consid. 5.1, SJ 2005 I 152, JdT 2006 I 193 ; ATF 129 IV 22 consid. 7.2, JdT 2006 IV 182 ; TF 6B_486/2015 du 25 mai 2016 consid. 4.1). 8.3Dès lors que la condamnation de l’appelant pour lésions corporelles graves au préjudice de B.________ doit être confirmée, l’octroi d’une indemnité à titre de réparation du tort moral se justifie sur le principe, ce que l’appelant a finalement lui-même admis. En première instance, le Tribunal de police a alloué à la victime un montant de 35'000 fr. avec intérêt à 5 % l’an dès le 8 mars 2020 à ce titre. Aux débats d’appel, la mère de B.________ a indiqué que l’état de santé de son fils n’avait pas évolué, qu’il était toujours lourdement handicapé et qu’il n’était plus la même personne qu’avant. Elle a ajouté qu’il était en réinsertion professionnelle dès lors que son ancienne activité de chef de cuisine lui était désormais interdite, ajoutant que sa vie avait été détruite. Compte tenu de la gravité des atteintes subies et de leurs conséquences sur la victime, objectivées par plusieurs constats médicaux au dossier, c’est à juste titre que le premier juge a considéré qu’il se justifiait d’allouer au plaignant l’indemnité sollicitée de 35'000 fr., qui paraît parfaitement justifiée. Il peut être renvoyé à cet égard à la motivation du jugement attaqué (pp. 32 à 34 ; art. 82 al. 4 CPP), qui est claire et convaincante. 9.En définitive, l’appel de W.________ doit être rejeté et le jugement entrepris intégralement confirmé. 9.1Le dispositif du jugement rendu le 19 juillet 2021 par le Tribunal de police, qui omet de mentionner la libération du prévenu du chef de prévention d’omission de prêter secours alors que le premier juge avait étendu l’acte d’accusation à cette infraction aux débats de première instance (cf. jugement, p. 3), sera rectifié d’office à cet égard, s’agissant d’une erreur manifeste (cf. jugement, p. 26 consid. 2.6.2). 9.2La liste des opérations produite par Me Vincent Demierre, conseil juridique gratuit de B.________, fait état de 6 h 15 d’activité
37 - d’avocat hors durée de l’audience d’appel. Il n’y a pas lieu de s’écarter de la durée consacrée au mandat alléguée, si ce n’est pour y ajouter 1 h 15 pour les débats d’appel, ainsi qu’une vacation au même titre. Les débours seront indemnisés sur une base forfaitaire, à concurrence de 2 % du montant des honoraires admis (art. 3 bis RAJ [règlement sur l’assistance judiciaire en matière civile du 7 décembre 2010 ; BLV 211.02.3], par renvoi de l’art. 26b TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), vacation et TVA en sus. Ainsi, en définitive, une indemnité de conseil juridique gratuit d'un montant de 1'612 fr. 25, correspondant à une activité de 7 h 30 au tarif horaire de 180 fr., par 1’350 fr., à des débours à hauteur de 27 fr., à une vacation à 120 fr. et à la TVA au taux de 7,7 %, par 115 fr. 25, sera allouée à Me Vincent Demierre pour la procédure d’appel. Vu l'issue de la cause, les frais de la procédure d'appel, par 5'392 fr. 25, constitués de l'émolument du présent jugement, par 3’780 fr. (art. 21 al. 1 et 2 TFIP), ainsi que de l’indemnité allouée au conseil juridique gratuit de B., par 1'612 fr. 25, seront mis à la charge de l’appelant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP). W. sera tenu de rembourser à l’Etat le montant de l’indemnité en faveur du conseil d’office de B.________ lorsque sa situation financière le permettra (art. 135 al. 4 let. a CPP). Par ces motifs, la Cour d’appel pénale, statuant en application des art. 12 al. 2, 16 al. 1, 40, 46 al. 1, 47, 48a al. 1, 50, 66a al. 2, 122 CP ; 136 ss, 398 ss et 422 ss CPP, prononce :
38 - I. L’appel est rejeté. II. Le jugement rendu le 19 juillet 2021 par le Tribunal de police de l’arrondissement de Lausanne est confirmé selon le dispositif suivant, son chiffre I étant rectifié d’office comme suit : "I.libère W.________ des chefs de prévention de lésions corporelles simples, de lésions corporelles simples qualifiées, de lésions corporelles graves par négligence et d’omission de prêter secours ; II.constate que W.________ s’est rendu coupable de lésions corporelles graves ; III.condamne W.________ à une peine privative de liberté de 8 (huit) mois ; IV.révoque le sursis accordé à W.________ le 30 avril 2019 par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne et ordonne l’exécution de la peine pécuniaire de 45 (quarante- cinq) jours-amende à 40 fr. (quarante francs) le jour ; V.renonce à ordonner l’expulsion de W.________ ; VI.ordonne le maintien au dossier, à titre de pièce à conviction, du CD inventorié sous fiche n° 28043 ; VII.dit que les échantillons biologiques prélevés sur B.________ au moment de son arrivée au CHUV le 8 mars 2020 pourront être détruits dans un délai de trois ans à compter de la date de prélèvement ; VIII. dit que W.________ est le débiteur de B.________ et lui doit immédiat paiement de la somme de 35'000 fr. (trente- cinq mille francs), avec intérêt à 5 % l’an dès le 8 mars 2020, à titre d’indemnité en réparation du tort moral subi ; IX.renvoie B.________ à faire valoir le solde de ses prétentions devant le juge civil ; X.arrête l’indemnité allouée à Me Vincent Demierre, conseil juridique gratuit de B.________, à 6'872 fr. 25, débours, frais de vacation et TVA compris ;
39 - XI.met les frais de la cause, par 11'830 fr. 45, à la charge de W.________ et dit que ces frais comprennent l’indemnité allouée au conseil d’office de la partie plaignante fixée sous chiffre X. ci-dessus." III. Une indemnité de conseil d’office pour la procédure d'appel d'un montant de 1’612 fr. 25, TVA et débours inclus, est allouée à Me Vincent Demierre. IV. Les frais d'appel, par 5'392 fr. 25, y compris l'indemnité allouée au conseil d'office de B., sont mis à la charge de W.. V. W.________ sera tenu de rembourser à l’Etat le montant de l’indemnité en faveur du conseil d’office de B.________ prévue au ch. III ci-dessus lorsque sa situation financière le permettra. Le président :La greffière : Du Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué par écrit aux intéressés le 4 février 2022, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à : -Me Franck-Olivier Karlen, avocat (pour W.), -Me Vincent Demierre, avocat (pour B.), -Ministère public central, et communiqué à : -M. le Président du Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne,
40 - -Mme la Procureure de l'arrondissement de Lausanne, -Mme Z., curatrice (pour B.), -Office d'exécution des peines, -Service de la population, -Service Sinistres Suisse SA, par l'envoi de photocopies. Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF). En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent jugement peut, en tant qu'il concerne l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [loi du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités pénales ; RS 173.71]). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal pénal fédéral dans un délai de dix jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP). La greffière :