Non-entrée en matière. Violation du devoir d’assistance ou d’éducation. Voies de fait. Qualité pour recourir.

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N° dossier: ARMP.2025.3

Autorité: ARMP

Date décision: 28.02.2025

Publié le: 15.04.2025

Revue juridique:

Titre: Non-entrée en matière. Violation du devoir d’assistance ou d’éducation. Voies de fait. Qualité pour recourir.

Résumé:

**Le fait, pour une mère, de donner occasionnellement une tape sur les fesses de sa fille âgée de moins de dix ans quand celle-ci se comporte mal, respectivement une tape sur la main quand elle lance des objets à travers une pièce, ne réalise pas l’infraction de voies de fait qualifiées et encore moins celle de violation du devoir d’assistance et d’éducation.

N’a pas qualité pour recourir contre une décision de non-entrée en matière, dans ce genre de situation, le père qui se trouve dans une situation de conflit d’intérêts résultant d’une relation très conflictuelle entre lui-même et la mère, en particulier en rapport avec la garde de l’enfant.**

Articles de loi:

Art. 126 CP/2002 Art. 219 CP/2002 Art. 310 CPP Art. 382 CPP

A. A.________, actuellement formateur d’adultes, né en 1986, et B.________, employée à temps partiel et bénéficiaire de l’aide sociale – quasi invalidité suite à un accident de voiture – née en 1990, sont les parents de C.________, née hors mariage en 2015. Ils détiennent tous deux l’autorité parentale sur l’enfant. Ils se sont séparés en novembre-décembre 2020, la mère quittant le domicile et l’enfant vivant ensuite avec elle. Depuis un peu avant mai 2021, une garde alternée – une semaine en alternance chez chacun des parents – a été mise en place, d’entente entre les parents. Assez rapidement, des conflits ont opposé les parents, en particulier au sujet des modalités de la garde.

B. a) Le 4 mai 2021, le père a demandé à l’APEA de lui attribuer la garde exclusive de l’enfant, qui avait alors six ans ; il reprochait à la mère de ne pas respecter ce qui avait été convenu pour la garde et de ne pas offrir une vie stable à l’enfant.

b) Le père a accusé la mère, dans des messages envoyés à celle-ci, de frapper régulièrement C.________, en particulier en lui donnant des fessées ; la mère a admis, dans un message de réponse, donner des fessées à l’enfant lorsque celle-ci l’avait « mérité ».

c) En juin 2021, le père a photographié une lésion à un bras de la fillette, dont il disait qu’elle avait été causée lorsque la mère avait empoigné sa fille par un bras ; il a fait procéder à un constat à l’hôpital, le 10 juin 2021 (le médecin a constaté des ecchymoses à un coude, mais pas d’hématomes ; l’enfant a dit au médecin que, quelques jours auparavant, sa mère, après une dispute, l’avait empoignée par le coude).

d) Lors d’une audience tenue le 8 juillet 2021 devant la présidente de l’APEA, la mère a admis avoir donné une fessée à sa fille, expliquant que c’était parce que celle-ci lui avait lancé des objets ; elle admettait aussi être responsable des marques constatées par le médecin, marques causées en lien avec cette fessée. Des échanges de messages ont encore été déposés (dans l’un d’eux, le père demandait à la mère pourquoi leur fille avait une marque sur le visage et la mère avait répondu : « J’ai dû la déshabiller de force l’autre jour et l’ai griffée sans faire exprès en lui enlevant son pull […] J’en suis désolée, crois-moi, c’était pas voulu »). Après discussion, il a été convenu qu’une enquête sociale serait mise en œuvre par l’Office de protection de l’enfant (OPE), que la garde alternée était maintenue et que l’échange se ferait le dimanche à 17h00. Le même jour, l’OPE a été chargé de procéder à l’enquête sociale.

C. Le 3 mai 2022, la mère a déposé une plainte pénale contre le père, pour menaces, reprochant à l’intéressé d’avoir dit à une tierce personne que si elle n’arrêtait pas de brutaliser sa fille, il allait s’en prendre à elle ; le père a contesté les faits. Une non-entrée en matière a été prononcée le 24 juin 2022.

D. a) D.________, une amie du père, a écrit à l’APEA, le 5 juillet 2022, se disant préoccupée par la situation de C.________ ; selon elle, l’enfant subissait « des sévices corporels lorsqu’elle se trouv[ait] sous la garde de sa maman » et elle-même avait « été témoin de bleus et des plaintes de C.________ »; D.________ écrivait aussi que le père avait parlé de cela avec l’intervenant de l’OPE chargé de l’enquête sociale, qui lui avait répondu que les châtiments corporels n’étaient pas punis par la loi et l’avait accusé de mentir et d’attiser le conflit familial.

b) Dans un courrier à l’APEA du 12 juillet 2022, le père a notamment indiqué qu’il avait fait part à l’intervenant de l’OPE des « sévices corporels que [s]a fille subi[ssait] chez sa maman » et lui avait dit qu’il avait fait faire un constat en juin 2021, l’intervenant lui répondant qu’il essayait d’instrumentaliser sa fille et l’accusant de mentir.

c) Après des rappels, l’OPE a déposé son rapport le 18 juillet 2022. Il relevait que l’enfant allait bien, mais qu’elle était prise dans le conflit parental. Le père reprochait à la mère les méthodes éducatives qu’elle utilisait, y compris des actes violents et la consommation d’alcool et de stupéfiants ; ses déclarations n’étaient cependant pas corroborées dans leur entier par de tierces personnes. La mère semblait plus centrée sur une volonté d’entente et de conservation du lien fille-père ; elle avait accepté de revenir, envers l’OPE, sur les circonstances dans lesquelles elle avait maintenu sa fille par un bras, quand l’enfant était en crise, ce qui avait causé des « bleus » (i.e. épisode de juin 2021). Un suivi psychologique de l’enfant ne semblait pas nécessaire, selon la psychologue qui l’avait vue plusieurs fois dans le cadre de la guidance parentale suggérée par l’OPE. Il avait été difficile de travailler avec le père. L’OPE proposait d’attribuer la garde de C.________ à sa mère, avec un droit de visite élargi en faveur du père, et d’instituer une curatelle en faveur de l’enfant.

d) C.________ a été entendue le 12 octobre 2022 par la présidente de l’APEA. Elle a notamment dit qu’elle allait bien. Avec son père, rien ne lui déplaisait et elle souhaitait « vivre tout le temps avec lui ». Avec sa mère, c’était « dur parfois » ; toutes les semaines où elle était chez sa mère, celle-ci la « tap[ait] fort sur les fesses avec la main ouverte, comme une gifle mais sur les fesses » ; après cela, elle pleurait et se cachait sous son lit ; sa mère lui donnait des fessées parce qu’elle faisait « des petites bêtises » ; d’autres choses lui plaisaient, chez sa mère.

e) La mère a ensuite relevé que sa fille avait été entendue pendant une semaine où elle était chez son père ; elle-même avait dit à l’intervenant de l’OPE que le père ferait probablement tout pour convaincre C.________ que c’était mieux d’habiter chez lui ; l’enfant vivait dans un conflit de loyauté.

E. a) La présidente de l’APEA a tenu une audience le 2 novembre 2022. Les parents et l’intervenant de l’OPE ont été entendus. La mère a notamment confirmé que la seule fois où il y avait eu un acte de sa part, c’était quand il y avait eu le constat médical ; elle n’avait pas caché les choses ; « ce jour-là, C.________ faisait une crise et me jetait des objets dessus. Je l’ai donc saisie par le bras et je lui ai donné une fessée, ce qui a engendré des marques sur son bras. Cela ne s’est plus reproduit depuis. Je vous précise qu’il m’arrive aussi de lui donner des petites tapes sur les fesses lorsqu’elle désobéit ». Après discussion, les parents sont convenus de continuer la garde alternée, comme prévu et pratiqué auparavant. La mère s’est engagée à poursuivre le suivi de guidance parentale et d’éduquer sa fille avec respect ; le père s’est engagé à entamer un suivi père-fille avec un professionnel.

b) Par décision du 22 novembre 2022, l’APEA a institué une curatelle éducative et de surveillance des relations personnelles, en faveur de C.________.

c) La direction de l’école fréquentée par C.________ a écrit au père, le 17 février 2023 ; elle relevait que des parents s’étaient plaints auprès des enseignants du fait qu’il avait pris à partie des élèves concernant des agissements envers sa fille ; en fait, C.________ était en sécurité et la situation entre les élèves était gérée à satisfaction par les enseignantes ; en cas de problème, le père était invité à s’approcher des enseignantes et plus des élèves ; à défaut, une plainte serait déposée.

d) L’APEA a décidé de mettre en œuvre une expertise des compétences parentales. L’expertise a été ordonnée le 22 février 2023.

e) L’expert a déposé son rapport le 28 août 2023. Il concluait que le développement global et la situation psychique de C.________ étaient bons, mais que l’enfant était « à risque au niveau des tensions parentales ». Il écrivait : « Actuellement, C.________ va globalement bien. Les fortes inquiétudes formulées par le père comme des mises en danger par la mère n’ont finalement pas été confirmées par l’expertise. Le père semble contrôler l’enfant qui, chez lui, est relativement renfermé quand il rencontre d’autres personnes ». L’expert relevait aussi ceci : « Les difficultés relationnelles entre les parents sont liées à une mère fragilisée mais qui exploite de façon adéquate ses ressources et un père contrôlant qui n’arrive pas à respecter les territoires qui devraient actuellement être acceptés. […] Pour l’instant, un véritable conflit de loyauté ne peut pas encore être observé, mais il est probable qu’il se développera au fils des années ». À l’expert, C.________ avait dit « qu’elle aimerait vivre chez son père et être chez sa mère les jours d’école » et qu’elle souhaiterait qu’on ne l’embête plus. Quand l’expert avait demandé à l’enfant de réaliser un dessin pour représenter quelque chose qui lui faisait peur, C.________ avait dessiné quelqu’un qui la tapait, soulignant qu’il « ne s’agissait pas de Florian, un camarade de classe ». L’expert recommandait que la garde de l’enfant soit confiée à la mère, « [a]u vu de la situation tendue et des difficultés du père à accepter la nécessité d’une coparentalité entre les deux parents »; il proposait en outre un droit de visite usuel pour le père et le maintien de la curatelle et des mesures thérapeutiques en place.

f) La mère ne s’est pas opposée aux conclusions de l’expertise.

g) Le père, désormais représenté par une mandataire, a pris position le 27 octobre 2023. Il exposait que, lors de son audition, sa fille avait dit souhaiter vivre avec lui, ce que l’expert n’avait pas repris dans ses conclusions. Il existait un danger physique pour l’enfant, chez sa mère, ce qui résultait des rapports médicaux, du témoignage d’une tierce personne et des aveux de la mère. Le père contestait diverses conclusions de l’expertise. Il demandait que la garde lui soit confiée « de manière prépondérante », subsidiairement la mise en œuvre d’une nouvelle expertise et que certains faits soient instruits.

F. a) La présidente de l’APEA a tenu une audience le 27 mars 2024.

La mère a été entendue et a notamment indiqué qu’elle ne travaillait pas, vivait de l’aide sociale et était en procédure AI ; elle pensait que sa fille devrait être gardée par elle-même, mais se disait d’accord avec une convention prévoyant un droit de visite élargi pour le père et le maintien de la curatelle (NB : un projet de convention avait apparemment été établi, mais il n’a pas été joint au dossier).

Également entendu, le père s’est déclaré d’accord avec une répartition 40-60 de la garde de l’enfant, mais a précisé que l’organisation serait plus simple avec un droit de visite une semaine sur deux ; selon lui, la relation entre l’enfant et sa mère s’était « beaucoup améliorée » ; il recourait aux services d’une « nounou », une voisine de palier qui était à la retraite, gardait C.________ un petit moment le matin avant l’école, préparait le repas de midi et gardait encore l’enfant pendant une heure à la sortie de l’école, ainsi que les deux après-midis par semaine de congés scolaires ; le père se disait d’accord avec une convention prévoyant un droit de visite élargi, le maintien de la curatelle et la reprise d’une guidance parentale si les professionnels la jugeaient nécessaire.

Le curateur a suggéré qu’une guidance parentale soit reprise avec le père, travail que la mère avait déjà fait ; le bien de l’enfant était préservé « par la convention et le droit de visite élargi convenu ce jour ».

La conciliation a été tentée, puis l’audience a été suspendue, en vue de la reprise des pourparlers à une date ultérieure.

b) Le 9 avril 2024, le père a écrit à l’APEA qu’il retirait son accord quant à l’attribution à la mère de la garde sur l’enfant et maintenait ses conclusions tendant au maintien du système de garde actuel. Il exposait que C.________, pendant toute la procédure, avait toujours demandé à vivre chez son père ; l’enfant n’avait pas été écoutée, malgré les violences subies chez sa mère ; l’expertise était biaisée et ce n’était que par égard pour sa fille que le père avait renoncé à déposer plainte pour diffamation ; après l’audience, la « nounou » à laquelle il avait recours avait refusé de se plier à une nouvelle organisation.

c) À l’audience du 16 avril 2024, la tentative de conciliation a été poursuivie, sans succès.

La mère a été entendue ; elle a notamment expliqué que sa relation avec sa fille se passait de mieux en mieux, les deux ans de guidance parentale ayant porté leurs fruits, même si c’était « un peu les montagnes russes avec [l’enfant] ». Elle consommait du cannabis quand sa fille était à l’école. Si C.________ était à la maison, elle fumait le cannabis, à la fenêtre, dans une autre pièce que celle où l’enfant se trouvait ; sa consommation l’aidait beaucoup pour les douleurs qu’elle ressentait toujours, depuis son accident de voiture. Elle n’avait donné qu’une seule fois une fessée à sa fille, quand celle-ci avait dépassé les bornes ; il n’y avait plus de violences entre elles, car elle avait trouvé d’autres méthodes éducatives, comme des punitions ou des discussions, la guidance parentale l’ayant beaucoup aidée à cet égard. La mère disait souhaiter que sa fille ait une bonne relation avec son père, mais demandait une garde exclusive, avec un large droit de visite au père. La communication entre les parents n’était pas bonne. Elle était toujours en attente d’une décision AI.

Également entendu, le père a expliqué qu’il avait mal ressenti l’audience précédente et avait « lâché » car il n’en pouvait plus de cette procédure, qui durait ; il souhaitait en fait le maintien de la garde alternée pratiquée jusqu’alors. Globalement, C.________ allait bien, mais elle avait été perturbée parce que sa mère, après l’audience du 27 mars 2024, lui avait dit que la garde allait être modifiée ; il avait rassuré l’enfant. Avant la séparation intervenue en novembre 2020, il y avait beaucoup de disputes entre les parents, car la mère frappait sa fille « à outrance », lui donnant des gifles ; la séparation avait apporté un soulagement, mais la situation s’était dégradée par la suite, C.________ revenant chez son père « avec des bleus ou des blessures », après avoir été chez sa mère ; c’était souvent le cas, mais ce n’était pas systématique. C’était sur le conseil de proches, en particulier D.________, qu’il s’était approché de l’APEA. La relation avec sa fille se passait très bien et ils faisaient beaucoup d’activités ensemble. Celle de C.________ avec sa mère était « en amélioration » et ça allait beaucoup mieux que par le passé ; cependant, la semaine précédente, C.________ lui avait parlé d’une fessée qu’elle avait reçue de sa mère. Il arrivait souvent que, le dimanche soir, l’enfant pleure au moment de retourner chez sa mère. Pendant des années, C.________ s’était plainte auprès de plusieurs personnes des violences commises par sa mère, mais elle n’avait pas été entendue. Le père pensait pouvoir communiquer avec la mère. Selon lui, une grande partie de ce que l’expert avait dit était « du mensonge ».

d) Chacun des parents a ensuite proposé des preuves, le 26 avril 2024 pour la mère et le 30 du même mois pour le père.

e) Par ordonnance du 28 mai 2024, la présidente de l’APEA a admis les pièces produites et l’audition du curateur, mais rejeté les autres preuves requises, notamment l’audition des témoins – en particulier E.________ et F.________, cf. ci-après – proposés par le père.

G. a) Le 28 juin 2024, E.________, voisine du père et « nounou » de C.________, a adressé un courriel à l’APEA. Elle écrivait que, la semaine précédente, elle avait eu une discussion avec l’enfant, qui lui avait dit que le bonheur n’était pas d’être avec sa mère, car celle-ci la tapait souvent, l’envoyait se coucher sans manger si elle faisait une bêtise (par exemple, casser un verre sans le faire exprès) et ne faisait jamais d’activités avec elle, préférant la laisser chez sa grand-mère pour aller faire la fête avec des copains. C.________ disait aussi qu’elle faisait plein de choses avec son père et était heureuse avec lui. Selon E.________, elle avait vu plusieurs fois l’enfant pleurer dans les bras de son père quand c’était l’heure de partir chez sa mère.

b) Le lendemain, soit le 29 juin 2024, F.________ (il ressort du dossier que c’est un ami du père et qu’il passe souvent du temps avec celui-ci et l’enfant), ayant appris que son audition avait été refusée, a adressé un courriel à l’APEA. Il disait vouloir exprimer le fait que le père et sa fille bénéficiaient « d’un environnement familial/d’un cercle d’amis stable et favorable » et que quand le père s’occupait de sa fille, il s’efforçait « toujours de lui offrir un environnement sûr dans lequel elle [pouvait] s’épanouir socialement et intellectuellement ».

c) La présidente de l’APEA a transmis les deux courriels ci-dessus aux parties, en rappelant que l’audition des intéressés n’avait pas été admise et précisant que les courriels étaient versés au dossier, sans suite. Elle relevait en outre qu’il ne pouvait pas être tenu compte des propositions transactionnelles discutées en audience.

H. a) Le 8 juillet 2024, le père a déposé devant l’APEA une requête de mesures provisionnelles urgentes, en rapport avec la garde de l’enfant pendant les vacances d’été. La mère s’est déterminée le 10 juillet 2024. Le même jour, le père a demandé au curateur de confirmer la transaction dont il disait qu’elle était intervenue à l’audience du 27 mars 2024, au sujet des vacances.

b) Après avoir encore reçu l’avis du curateur, l’APEA a statué le 11 juillet 2024 sur la question des vacances, dans le sens demandé par le père.

I. a) Dans un courrier à l’APEA du 10 juillet 2024, le père a indiqué que sa fille lui avait rapporté, les 9 et 23 juin 2024, qu’elle avait à nouveau été frappée par sa mère, « par gifles et par fessée » ; selon lui, il avait récupéré l’enfant « en pleurs et terrorisée », mais aucun constat médical n’avait été dressé.

b) Le 19 août 2024, G.________, amie et collègue de travail du père, a écrit à l’APEA qu’elle souhaitait s’exprimer sur l’affaire car elle avait passé beaucoup de temps avec le père et la fille. Selon elle, le père était exemplaire avec sa fille ; ils avaient fait « plein d’activités » ensemble. Le père était une personne « avec un grand cœur, avec une grande empathie ». C.________ était gentille, joyeuse et très heureuse d’être vers son père ; G.________ avait entendu plusieurs fois l’enfant dire qu’elle ne voulait pas aller chez sa mère, où elle n’aimait pas être et s’ennuyait ; lors de vacances qu’elle avait passées en Espagne, en été 2024, avec le père et sa fille, cette dernière lui avait dit : « Tu sais, il y a une seule personne qui ne m’a pas manqué durant ces vacances. C’est ma maman […] Je ne l’aime pas. Elle ne m’a pas manqué car elle me tape, souvent, et parfois plusieurs fois par jour et pour aucune raison. Je ne fais jamais rien avec elle, à part les commissions pour ma grand-maman ». G.________ disait ne pas comprendre comment il était possible que personne ne réagisse aux messages d’alerte de l’enfant. D’après elle, le père n’était pas au courant de sa démarche.

J. a) À l’audience du 21 août 2024 devant la présidente de l’APEA, le curateur a été entendu. Il a exposé les diverses étapes de son mandat. Il avait tenté de concilier les discours des parents, qui étaient très opposés l’un à l’autre, mais cela n’avait pas été possible. La mère avait investi le suivi de guidance parentale, au contraire du père, qui n’arrivait pas à prendre en compte les avis des professionnels qui suivaient l’enfant. Il n’y avait aucune entente entre les parents sur les sujets concernant l’enfant. Le curateur n’avait pas de raison de penser que C.________ allait mal ; il ne savait pas si elle était placée, par ses parents, dans un conflit de loyauté ; « [l]a suspicion de violences de la mère à l’égard de sa fille n’a[vait] pas pu être étayée » ; le curateur avait conçu quelques craintes, deux ans et demi plus tôt, suite à un certain épisode, mais cela avait été discuté et travaillé avec la mère et la guidance parentale ; ni la personne en charge de cette guidance, ni l’expert, ni le curateur n’avaient encore de craintes à ce sujet. Plus aucun suivi n’était actuellement en cours. Le curateur partageait entièrement les conclusions de l’expert. Depuis deux ans, il n’avait plus eu de contact direct avec l’enfant.

b) Après l’audition du curateur, la présidente de l’APEA a prononcé la clôture de l’administration des preuves et les mandataires des parties ont pris des conclusions et plaidé. La clôture des débats a ensuite été ordonnée.

K. a) Le 21 septembre 2024, A.________ s’est présenté au poste de police de Neuchâtel et a déclaré que sa fille était victime de violences de la part de sa mère. Il a été invité à revenir le 2 octobre 2024, pour une audition formelle.

b) Le 24 septembre 2024, le père a adressé à l’APEA une requête de mesures provisionnelles urgente, alléguant que C.________ subissait « à nouveau des sévices de la part de sa mère » ; lorsqu’il avait récupéré l’enfant le 15 septembre 2024, C.________ était en pleurs et avait expliqué que sa mère « la violent[ait] régulièrement en la frappant au visage et lui donnant de multiples fessées » ; ces violences constituaient une souffrance insupportable pour l’enfant. Pour ne pas se faire accuser d’instrumentaliser sa fille, le père avait renoncé à faire établir un constat médical. Le père demandait la suspension de la garde de fait de la mère. Le curateur, informé le 16 septembre 2024 des violences que le père disait avoir été commises, avait d’abord prévu d’entendre père et fille le 20 du même mois, mais avait ensuite annulé le rendez-vous.

c) Invité à se déterminer, le curateur a écrit à l’APEA le même 24 septembre 2024. Il confirmait que le père l’avait contacté le 16 septembre 2024, au sujet des vacances d’automne et de violences qu’il alléguait ; il avait fixé un rendez-vous au 20 du même mois, puis contacté la mère, qui avait accepté d’accommoder le père pour la période des vacances, dans une certaine mesure, et assuré que le lien mère-fille était stable et positif ; informé de cela, le père avait demandé que le curateur parle à son responsable d’équipe à l’OPE, ce qui avait été fait ; le père n’avait pas été satisfait de la réponse ; dans ce contexte, le curateur avait renoncé au rendez-vous prévu le 20 septembre 2024 ; il en avait informé le père et lui avait dit qu’il n’avait pas d’éléments soutenant son discours (après des contacts avec la mère et l’école) ; aucun des membres du réseau n’avait pu corroborer des suspicions de violences ; le curateur n’avait aucune raison de penser que l’enfant serait en danger chez sa mère et il ne disposait d’aucun argument pour soutenir les requêtes du père.

d) Le 25 septembre 2024, la mère a conclu au rejet de la requête du père ; elle contestait les violences dont celui-ci l’accusait.

e) Le même 25 septembre 2024, l’APEA a rejeté la requête du père et ordonné à celui-ci de continuer l’alternance de la garde, sous la menace de la sanction de l’article 292 CP, invitant le curateur à indiquer à bref délai si un accord avait pu être trouvé entre les parents au sujet des vacances d’automne. Elle retenait notamment qu’en l’état, le père n’avait déposé aucun élément tangible à l’appui de sa requête.

f) Le curateur a ensuite proposé un planning pour les vacances d’automne, que l’APEA a ratifié le 2 octobre 2024.

L. a) Par décision du 18 octobre 2024, l’APEA a attribué à la mère la garde sur C.________, prévu un droit de visite usuel pour le père, à défaut d’entente entre les parents (un week-end sur deux et la moitié des vacances), et ordonné le maintien de la curatelle éducative et de surveillance des relations personnelles. Se fondant sur le rapport d’expertise et les explications du curateur, l’APEA a considéré que les compétences parentales de la mère étaient supérieures à celles du père ; la mère souhaitait que le père ait de bonnes relations avec sa fille, alors que le père avait une capacité réduite de favoriser les liens mère-fille, mettant en doute les capacités de la mère et critiquant beaucoup celle-ci avec des aspects qui ne pouvaient pas être objectivés ; il existait un conflit parental important ; la collaboration et la communication étaient insuffisantes pour une garde alternée.

b) Le père a déposé un recours contre cette décision. La procédure de recours est actuellement pendante devant la Cour des mesures de protection de l’enfant et de l’adulte (CMPEA.2024.67).

M. a) Dans l’intervalle, le père avait été entendu par la police, aux fins de renseignements, le 2 octobre 2024. Il a déclaré vouloir déposer plainte contre son ex-compagne, sur les conseils de son avocate, et que tous les éléments se trouvaient dans le dossier de l’APEA. Selon le père, la mère commettait des violences sur sa fille, par des claques, des fessées et des griffures sur le visage. La fréquence de ces faits était très variable et il y avait des mois pendant lesquels C.________ ne se plaignait de rien. L’enfant ne s’était pas confiée à son père dans les détails, mais lui avait dit qu’il y avait des disputes avec sa mère et que ça se passait mal. Il avait fait, une fois, établir un constat médical, en juin 2022 (en fait : 2021). Les dernières marques qu’il avait vues sur le corps de l’enfant – bleus sur les bras – remontaient à juillet 2024 ; il n’avait alors pas fait faire de constat. Ni l’école, ni le curateur, ni la psychologue n’avaient constaté de violences subies par l’enfant. Aucun tiers n’avait été témoin de telles violences. Il souhaitait que la police protège sa fille, mais aussi dénoncer les manquements de la protection de l’enfance. Il doutait de la compétence des professionnels impliqués dans la procédure devant l’APEA.

b) À l’issue de son audition, le père a formellement déposé plainte pénale contre la mère, pour voies de fait à l’encontre de leur fille. Il a déposé un dessin portant la date du 25 novembre 2022 et qui aurait été réalisé par sa fille sur une formule « Ce qui me fait peur » ; sur le dessin, on voit, vers une table, une personne, peut-être un enfant, qui sourit et tient une sorte de bâton, ainsi qu’une autre personne, peut-être un adulte, qui ne sourit pas ; un texte à la main dit : « jé pere de vivre chémaman (sic) ».

c) Le 1er novembre 2024, le Ministère public a invité la police à entendre C.________ et à procéder à tout autre acte utile, dans les limites d’une investigation policière autonome.

d) La mère et C.________ se sont présentées à la police, le 20 novembre 2024, en vue de l’audition (c’était une semaine où l’enfant était chez sa mère). D’après la police, « [l]’audition filmée de la jeune C.________ s’est révélée impossible à effectuer. En effet, cette dernière est restée mutique, n’a eu de cesse de pleurer et restait collée à sa maman. Lors de nos tentatives d’entamer un dialogue et d’établir une relation de confiance avec C.________, elle a finalement confirmé qu’elle n’avait pas envie de nous parler, et acquiescé que c’était par peur des conséquences sur sa famille, soit sur elle-même, sa maman et son papa. D’entente avec le procureur en charge de cette affaire, il a été décidé de respecter le droit de C.________ de ne pas s’exprimer ».

e) La mère a été entendue par la police le 28 novembre 2024, en qualité de prévenue. Elle a déclaré, en substance, que la plainte était infondée et que si les accusations continuaient, malgré le fait que tout démontrait que tout allait bien, elle déposerait plainte pour diffamation. Lorsqu’elle croisait sa fille à un moment où celle-ci était avec son père, l’enfant ne la saluait pas ; c’était la même chose avec tout son entourage ; C.________ avait dit à sa mère que c’était parce qu’elle avait peur de la réaction de son père. Lorsqu’elle déposait l’enfant chez son père, C.________ attendait, pour dire au revoir à sa mère, que son père l’autorise à le faire. Les seules fois où elle avait donné des fessées à sa fille, elle l’avait avoué et la guidance parentale était partie de là ; quand sa fille lui lançait quelque chose, elle lui tapait sur la main ; elle n’était pas une personne violente. Elle admettait en particulier avoir donné une fessée à sa fille en 2022 et, récemment, lui avoir donné une tape sur la main parce qu’elle avait lancé ses chaussures lors d’une crise de colère. Elle se demandait si le père avait inventé tout ce qu’il alléguait ou si c’était sa fille qui l’avait fait, par peur de son père. Elle pensait que C.________ était contente de venir chez elle. Le père voulait obtenir la garde exclusive sur sa fille et que la mère disparaisse de la vie de celle-ci. L’essentiel des renseignements utiles se trouvaient dans le dossier de l’APEA.

f) La police a pris connaissance du dossier de l’APEA, puis adressé un rapport au Ministère public, le 10 décembre 2024.

g) Le Ministère public a demandé et obtenu la consultation du dossier de l’APEA, dont une copie complète a été jointe au dossier de la procédure pénale.

N. Le 6 janvier 2025, le Ministère public a ordonné la non-entrée en matière sur la plainte de A.________, laissé les frais à la charge de l’État et dit qu’il n’y avait pas lieu à allocation d’indemnités. Il a retenu, en résumé, qu’il n’avait pas à se substituer aux tribunaux civils, s’agissant des questions relatives à la garde de C.________. Sur le plan pénal, la fessée de 2022 (admise par la prévenue) et le constat médical de juin 2022 (en fait : 2021) étaient documentés par le dossier de l’APEA. Ces éléments ne suffisaient pas à prouver une infraction pénale commise par la mère. Une fessée et une tape sur les mains, dans les circonstances décrites, demeuraient dans les limites du droit de correction des parents et n’étaient pas constitutives de voies de fait (art. 126 CP) et encore moins de violation du devoir d’assistance et d’éducation (art. 219 CP), dans la mesure où de tels actes, relativement anodins, n’étaient pas de nature à mettre en péril le développement physique ou psychique de l’enfant. Pour le reste, les déclarations du plaignant n’étaient nullement prouvées et se heurtaient au contenu du dossier de l’APEA.

O. a) Le 17 janvier 2025, A.________ recourt contre la décision de non-entrée en matière, en concluant à son annulation et au renvoi du dossier au Ministère public pour l’ouverture d’une instruction, sous suite de frais et dépens. Il expose que, lors de son audition du 2 octobre 2024, il avait présenté une photographie de sa fille, afin de démontrer des blessures ; la police lui avait dit qu’elle ne pouvait pas l’accepter, car une photo pouvait avoir été modifiée ; le plaignant avait alors indiqué avoir aussi d’autres images, qu’il pourrait envoyer par courriel. Le recourant rappelle que la prévenue a admis avoir donné une fessée à sa fille, avoir causé à celle-ci les lésions constatées médicalement en juin 2022 (en fait : 2021) et avoir occasionné des griffures au visage de l’enfant en la déshabillant de force. Plusieurs personnes, soit D.________ et E.________, ont affirmé que C.________ leur avait confié qu’elle se faisait taper par sa mère. Entendue par la présidente de l’APEA le 12 octobre 2022, C.________ a dit que sa mère la tapait sur les fesses, toutes les semaines. La mère a confirmé, le 2 novembre 2022, qu’il lui arrivait de donner des fessées à sa fille et de lui taper sur la main. Si le recourant, à l’audience du 27 mars 2024, a certes dit que ça allait mieux entre la mère et la fille, il y a eu ensuite l’épisode de septembre 2024, qui l’a amené à déposer plainte. Le recourant n’avait pas été informé que sa fille avait été convoquée à la police le 20 novembre 2024 ; il aurait fallu fixer l’audition à une date où c’était lui qui avait sa fille, plutôt que de faire entendre celle-ci en présence de sa mère, qui avait qualité de prévenue ; le recourant se dit convaincu que la mère a exercé de fortes pressions sur sa fille dans la perspective de l’audition ; C.________ avait dit à son père qu’elle voulait discuter avec la police ; la présence de la prévenue, même hors de la pièce, ne devait pas être acceptée ; la décision entreprise doit déjà être annulée car l’audition de l’enfant ne s’est pas faite de manière régulière ; il conviendra de reconvoquer l’enfant, en présence de son père. La crédibilité des déclarations du recourant, corroborées par les dires de sa fille, le constat médical de juin 2022 (en fait : 2021) et les écrits de D.________, E.________ et G.________ doivent suffire à l’ouverture d’une instruction. Les propres aveux de la prévenue suffisent au demeurant à écarter la possibilité que les éléments constitutifs des infractions ne soient pas réunis. Les faits dénoncés et confirmés démontrent clairement la réalisation de l’infraction à l’article 126 CP. Quant à l’infraction à l’article 129 CP, l’écrit de E.________, disant que C.________ lui a confié que quand elle faisait une bêtise, elle devait aller se coucher sans manger, démontre la nécessité d’ouvrir une instruction, comme le fait que l’enfant a déclaré vouloir vivre chez son père.

b) Le 28 janvier 2025, le Ministère public conclut principalement, sur le fond, au rejet du recours, sans formuler d’observations. Il conclut subsidiairement, sur la forme, que si le recours devait être admis sur le fond, la qualité de partie plaignante devrait probablement être déniée au recourant, « dans la mesure où le conflit viscéral qui l’oppose directement à la prévenue l’empêche manifestement de défendre correctement les intérêts de l’enfant » dans la procédure ; le cas échéant, un curateur ad hoc devrait être désigné par l’APEA.

c) Invité à se déterminer, le recourant observe, le 12 février 2025, qu’en l’absence de curateur ad hoc préalablement désigné pour représenter l’enfant dans le cadre des investigations policières, il n’avait pas d’autre choix que de recourir lui-même contre l’ordonnance de non-entrée en matière, car il estimait qu’il était dans l’intérêt de sa fille qu’un recours soit déposé. Il s’en remet quant à l’opportunité d’interpeller l’APEA afin qu’un curateur ad hoc soit désigné pour la procédure pénale. Il confirme son recours.

d) La prévenue n’a pas été appelée à procéder.

C O N S I D É R A N T

1. La première question à examiner est celle de la recevabilité du recours.

1.1. Le recours a été déposé dans le délai légal et il est motivé. Il est recevable à ces égards.

1.2. a) Dans un arrêt récent (arrêt de l’ARMP du 28.06.2022 [ARMP.2022.52] cons. 2), l’Autorité de céans a rappelé que selon l'article 30 al. 2 CP, si le lésé n'a pas l'exercice des droits civils, le droit de porter plainte appartient à son représentant légal. Le CPP prévoit également qu’une personne qui n'a pas l'exercice des droits civils est représentée par son représentant légal (art. 106 al. 2 CPP). Les représentants légaux d'un mineur au sens des articles 30 al. 2 CP et 106 al. 2 CPP sont les détenteurs de l’autorité parentale (art. 296 CC et 304 al. 1 CC ; arrêt du TF du 14.07.2009 [6B_323/2009] cons. 3.1.2 et 3.2). Chaque parent peut représenter seul l’enfant ; il n’a pas besoin de l’assentiment de son conjoint (ATF 92 IV 1, JdT 1966 IV p. 84 ; Hegnauer, Kann die Mutter das Kind im Strafverfahren gegen den Vater vertreten ?, RDT 1994 p. 152 ss). Les mêmes principes valent pour la représentation de l’enfant dans le cadre d’une procédure de recours. Les représentants légaux d’un enfant mineur partie à une procédure pénale n’ont pas l’obligation d’agir en commun (Calame, in : CR CPP, 2e éd., n. 9 ad art. 382). Toutefois, des problèmes particuliers se posent lorsque l’auteur de l’infraction est le représentant légal de l’enfant, ou même l’un des proches du détenteur de l’autorité parentale (arrêt du TF du 14.07.2009 [6B_323/2009] cons. 3.1.2). Il existe alors un conflit d’intérêts que le droit pénal ne résout pas. Dans une telle situation, l’article 306 al. 2 CC prévoit que si les père et mère sont empêchés d'agir ou si, dans une affaire, leurs intérêts entrent en conflit avec ceux de l'enfant, l'autorité de protection de l'enfant nomme un curateur ou prend elle-même les mesures nécessaires (cf. aussi RJN 2019 p.489 cons. 3c et les réf. citées). L’article 306 al. 3 CC précise que l’existence d’un tel conflit entraîne de plein droit la fin des pouvoirs des père et mère pour l’affaire en cause. L’existence d’un conflit d’intérêts s’examine de manière abstraite (Schwenzer/Cottier, in Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I, 5e éd., n. 4 ad art. 306 CC, p. 1690). En d’autres termes, une mise en danger abstraite des intérêts de l’enfant suffit. En présence d’un conflit d’intérêts, le parent concerné n’a plus le pouvoir de représenter l’enfant, même si un curateur ad hoc n’a pas encore été désigné (arrêt du TF du 18.12. 2014 [6B_707/2014] cons. 1.3.2 ; arrêt de la Chambre des recours pénale VD du 01.03.2016 [Déc/2016/260] cons. 2.4). Dans la cause alors examinée, il ressortait du dossier que le recourant, père de l’enfant dont il alléguait qu’il aurait été victime de mauvais traitements (en particulier de la part de la mère), se trouvait dans une situation de conflit d’intérêts manifeste, en raison de graves et profonds différends avec la mère, qui avaient abouti à une situation conflictuelle exacerbée ; un curateur avait été désigné à l’enfant, les parents ne parvenant pas à s’entendre sur diverses questions ; dans le contexte alors donné, l’Autorité de céans a retenu que le père, en déposant plainte, n’avait pas nécessairement agi dans l’intérêt de l’enfant, mais éventuellement aussi pour en tirer avantage dans la procédure civile qui l’opposait à la mère ; dès lors qu’il existait un conflit d’intérêts, du moins abstrait, entre les intérêts de l’enfant et ceux du père, il y avait lieu de retenir que le pouvoir de représentation légale de ce dernier s’éteignait de par la loi pour ce seul motif, de sorte qu’il ne pouvait pas porter plainte, ni valablement recourir au nom ou dans l’intérêt de l’enfant contre une ordonnance de non-entrée en matière.

b) La situation dans la présente cause est très semblable à celle de l’affaire jugée en 2022. Un conflit très important oppose les parents, ce qui a notamment conduit à l’instauration d’une curatelle en faveur de l’enfant. En procédure civile, les parents s’opposent de manière assez virulente au sujet de la garde de l’enfant (cf. plus haut, dans le résumé des faits). Dans le cadre de cette procédure civile, le recourant entend manifestement tirer argument des faits pour lesquels il a déposé plainte pénale. Il existe ainsi clairement une situation de conflit d’intérêts, qui a pour conséquence que le recourant ne pouvait pas valablement déposer plainte pour les prétendues infractions commises par la mère au préjudice de l’enfant, ni ne peut valablement recourir contre l’ordonnance de non-entrée en matière. En conséquence, le recours doit être déclaré irrecevable, faute de qualité pour recourir.

1.3. La désignation d’un curateur ad hoc n’est pas utile, dans la mesure où – comme on le verra ci-après – le recours est de toute manière mal fondé.

2. L'Autorité de recours en matière pénale jouit d'un plein pouvoir d'examen, en fait, en droit et en opportunité (art. 393 CPP), sans être liée par les motifs invoqués par les parties ni par les conclusions de celles-ci, sauf lorsqu'elle statue sur une action civile (art. 391 CPP).

3. a) Conformément à l'article 310 al. 1 let. a CPP, le ministère public rend immédiatement une ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort de la dénonciation ou du rapport de police que les éléments constitutifs de l'infraction ou les conditions à l'ouverture de l'action pénale ne sont manifestement pas réunis.

b) Cette disposition doit être appliquée dans le respect de l'adage in dubio pro duriore. Celui-ci découle du principe de la légalité et signifie qu'en principe, un classement ou une non-entrée en matière ne peuvent être prononcés par le Ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions de la poursuite pénale ne sont pas remplies. La procédure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une infraction grave. En effet, en cas de doute s'agissant de la situation factuelle ou juridique, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation mais au juge matériellement compétent qu'il appartient de trancher (arrêt du TF du 20.11.2024 [7B_107/2023] cons. 2.1.2). La non-entrée en matière pour des motifs de fait peut se justifier lorsque la preuve de l’infraction n’est pas apportée par les pièces dont dispose le ministère public et qu’aucun acte d’enquête ne semble pouvoir étayer les charges contre la personne concernée (Moreillon/Parein-Reymond, Petit commentaire CPP, 2e éd., n. 6 ad art. 310).

4. a) On examinera d’abord les faits qu’un tribunal pourrait retenir si la cause lui était renvoyée.

b) Le dossier établit que la prévenue, en juin 2021, a agrippé sa fille par un bras pour lui donner une fessée, ce qui a causé à sa fille des ecchymoses à un coude, mais pas d’hématome (cf. le constat médical), puis lui a administré cette fessée parce que la fillette, alors âgée de sept ans, faisait une crise et jetait des objets ; la prévenue l’a admis sans discuter, lors d’une audience en juillet 2021. Vers la même époque, la prévenue a griffé le visage de sa fille, sans le faire exprès, en lui enlevant son pull de force parce qu’elle refusait de se déshabiller (cf. un échange de messages). Il est aussi établi, car la prévenue l’a également admis, qu’il lui est arrivé de donner des « petites tapes » sur les fesses de l’enfant, quand elle faisait des bêtises (ce qui correspond à ce que C.________ a elle-même dit lors de son audition du 12 octobre 2022, même si l’enfant a alors évoqué des tapes sur les fesses données comme des « gifles »), ainsi que sur les mains, quand elle jetait des objets.

c) Personne – en tout cas après la séparation intervenue en novembre 2020 – n’a jamais assisté à des scènes où la prévenue aurait agi violemment envers sa fille.

d) Les divers intervenants extérieurs – curateur, expert, intervenante de la guidance parentale – penchent assez clairement dans le sens d’une absence de fondement des accusations du recourant contre la prévenue, au moins faute d’éléments suffisants pour les étayer.

e) Les écrits adressés à l’APEA par trois personnes – D.________, E.________ et G.________ – manifestement très proches du recourant ne peuvent pas être déterminants, dans la mesure où il est clair qu’ils ont été rédigés pour les besoins de la cause et, très vraisemblablement pour les deux premiers, en accord avec le recourant (cf. aussi la similitude des écrits avec certains courriers du recourant, quant aux caractères et termes utilisés). La crédibilité de l’écrit de D.________ est au surplus aussi assez faible, car elle fait état de « bleus » qu’elle aurait vus, sans dire à quel endroit du corps ils se seraient trouvés, ni quand ils auraient été constatés, ni ce qui permettait objectivement de les attribuer à des coups, ni pourquoi, à sa connaissance, les faits n’avaient pas été constatés par un médecin. L’écrit de E.________ ne convainc pas plus, quand il se contente d’évoquer que l’enfant lui aurait dit que sa mère la tapait souvent, sans dire comment, ni pourquoi elle n’aurait pas demandé quelques précisions, ce qui aurait été la moindre des choses dans un tel contexte. Quant à l’écrit de G.________, il a été envoyé à un moment critique dans la procédure devant l’APEA, soit deux jours avant une audience qui devait être assez importante, par une personne suffisamment proche du recourant pour passer des vacances à l’étranger avec lui et l’enfant, et le contenu du courrier frappe par un certain manque de recul envers la personne du recourant et par une vraisemblable exagération (coups qui seraient donnés plusieurs fois par jour). Les écrits en question ne sont pas suffisants pour qu’on puisse en tirer une vraisemblance suffisante que la prévenue aurait régulièrement maltraité sa fille. La prévenue n’est en tout cas pas moins crédible que les trois auteurs de ces écrits.

f) Les déclarations et écrits du recourant doivent être appréhendés avec circonspection, vu les litiges qui l’opposent à la prévenue depuis leur séparation voulue par celle-ci, séparation qui remonte maintenant à plus de quatre ans, et son comportement général, qui témoigne d’un certain manque de retenue (cf. notamment son intervention envers des élèves de l’école de sa fille, qui a amené la direction à le remettre à l’ordre) et d’une certaine volonté de nuire à son ex-compagne, notamment en émettant à son sujet des jugements négatifs apparemment peu ou pas fondés. Il est en outre surprenant que le recourant, si sa fille présentait des blessures en septembre 2024, blessures qui auraient été causées par sa mère, ne les ait pas fait constater médicalement (l’argument du recourant selon lequel il s’en serait abstenu car il aurait voulu éviter de se faire accuser d’instrumentaliser sa fille ne peut pas convaincre, dans un tel contexte).

g) Le dessin réalisé par l’enfant lors d’un entretien avec l’expert (selon ce que l’expert en a dit) permet de penser que la fillette a peur d’être tapée, mais pas que cela serait par sa mère. Celui que le recourant a déposé au dossier laisse songeur et la question se pose sérieusement de la spontanéité du dessin, vu la tendance du recourant à vouloir imposer sa volonté.

h) Il n’est pas vraisemblable qu’en l’état actuel du dossier, un tribunal pourrait retenir, à la charge de la prévenue, d’autres faits que ceux retenus à la lettre b) ci-dessus (étant encore relevé que les griffures au visage dont il est question ne sont guère relevantes sur le plan pénal, car causées sans intention).

i) Une nouvelle tentative d’audition de l’enfant ne se justifie pas. Si, présence de la mère ou pas, les spécialistes de la police n’ont pas réussi à convaincre C.________ de s’exprimer (étant relevé qu’alors, l’enfant se blottissait contre sa mère, ce qui serait quand même assez curieux si cette dernière avait l’habitude de la frapper), on ne peut pas envisager qu’une autre tentative, dans d’autres conditions, pourrait amener des renseignements probants. Le dossier amène à considérer comme plus que vraisemblable que le recourant exerce une influence sur sa fille quand elle se trouve avec lui, du fait de sa volonté de contrôle, déjà mise en évidence par l’OPE et que l’expertise n’a en tout cas pas démentie. Prévoir une nouvelle audition de l’enfant pendant une période où elle se trouverait sous la garde de son père entraînerait le risque manifeste que le recourant exige d’elle, préalablement, qu’elle fasse des déclarations nuisibles à sa mère, avec la conséquence probable qu’elle aurait de la peine à s’exprimer librement, voire ne pourrait pas le faire du tout. Isoler l’enfant pendant quelques jours, dans un milieu neutre, avant de l’entendre – comme cela pourrait en soi être ordonné, à tout le moins par une mesure civile de placement aux fins d’observation – représenterait clairement une atteinte excessive aux intérêts C.________. Celle-ci a suffisamment souffert et souffre encore du conflit parental pour qu’on lui épargne ce genre d’épreuve. Il faut en déduire que l’enfant doit maintenant être laissée tranquille et qu’il n’y a pas lieu de prévoir une nouvelle audition, sauf faits nouveaux, importants et suffisamment fiables.

j) Lors de son audition par la police, le recourant a proposé de déposer des images montrant, selon lui, des blessures subies par sa fille. Il le rappelle dans son mémoire de recours, mais ne dépose pas ces images en annexe à ce mémoire, alors qu’on ne voit pas ce qui l’aurait empêché de le faire. Dans ledit mémoire, il n’indique au demeurant pas ce qui, concrètement, aurait pu être constaté sur cette base (nature des blessures, dates des clichés, etc.).

k) Dès lors, aucun autre acte d’enquête ne serait susceptible d’amener à une autre conclusion que ci-dessus, en ce qui concerne les faits qu’un tribunal pourrait retenir.

5. a) D’après l'article 219 CP, celui qui aura violé son devoir d'assister ou d'élever une personne mineure dont il aura ainsi mis en danger le développement physique ou psychique, ou qui aura manqué à ce devoir, sera puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire (al. 1) ; si le délinquant a agi par négligence, la peine pourra être une amende au lieu d'une peine privative de liberté ou d'une peine pécuniaire (al. 2).

b) Pour que l’infraction soit réalisée, il faut que l'auteur ait eu envers une personne mineure un devoir d'assistance, c'est-à-dire de protection, ou un devoir d'éducation, c'est-à-dire d'assurer le développement – sur le plan corporel, spirituel et psychique – du mineur. L’auteur doit avoir une position de garant envers le mineur. Le comportement délictueux peut consister en une action ou en une omission. Dans le premier cas, l'auteur viole positivement son devoir, par exemple en maltraitant le mineur. Dans le second cas, il manque passivement à son obligation, par exemple en abandonnant l'enfant, en négligeant de lui donner des soins ou en ne prenant pas, face à un danger, les mesures de sécurité qui s'imposent. Sur le plan objectif, il faut encore que la violation du devoir d'assistance ou d'éducation ou le manquement à ce devoir ait eu pour effet de mettre en danger le développement physique ou psychique du mineur ; une mise en danger suffit, mais elle doit être concrète. Il faut normalement que l'auteur agisse de façon répétée ou qu'il viole durablement son devoir d'éducation, mais il n'est pas exclu qu'un seul acte grave suffise pour que des séquelles durables risquent d'affecter le développement du mineur. L'infraction peut être commise intentionnellement ou par négligence. Le dol éventuel suffit pour que l'infraction soit réalisée intentionnellement (arrêt du TF du 12.09.2023 [6B_582/2023] cons. 1.2).

c) Dans un arrêt récent, le Tribunal fédéral a retenu que l’article 219 CP doit être interprété restrictivement. Pour lui, des parents qui avaient fondé l'éducation de leurs enfants sur des punitions violentes ou archaïques et avaient dépassé ce qui était admissible ne pouvaient pas se prévaloir d'un éventuel droit de correction ; cependant, les coups infligés, à trois reprises, à leur fils et, plus fréquemment, à leur fille n’avaient pas atteint une gravité telle qu'ils étaient de nature à mettre en danger le développement physique des enfants ; il en allait de même de la punition infligée par la mère à ses filles, consistant à les obliger à se mettre à genoux les mains en l'air ou sur la tête (arrêt du TF du 28.08.2023 [6B_1199/2022] cons. 3.3).

d) En fonction des faits retenus ci-dessus, la seule conclusion possible est qu’on ne peut en aucune manière parler d’une éducation par la mère qui serait fondée sur la violence, ni de maltraitances répétées. Les actes que l’on peut retenir ont été très occasionnels et n’ont ainsi pas de caractère répétitif. Par ailleurs, aucun des intervenants n’a relevé que le développement de l’enfant aurait été perturbé ou même seulement mis en danger. C’est même plutôt le contraire qui ressort du dossier. Ce qui pèse à l’enfant, c’est le conflit entre ses parents, en partie alimenté par les multiples dénonciations du père, prenant toujours pour appui des faits anciens et entretemps traités. L’infraction à l’article 219 CP ne peut manifestement pas avoir été réalisée.

6. a) L’article 126 CP sanctionne, sur plainte, quiconque se livre sur une personne à des voies de fait qui ne causent ni lésion corporelle ni atteinte à la santé (al. 1) ; la poursuite a lieu d’office si l’auteur agit à réitérées reprises contre une personne, notamment un enfant, dont il a la garde ou sur laquelle il a le devoir de veiller (al. 2 let. a).

b) Les voies de fait réprimées par cette disposition se définissent comme des atteintes physiques qui excèdent ce qui est socialement toléré et qui ne causent ni lésions corporelles, ni dommages à la santé. Une telle atteinte suppose une certaine intensité. Peuvent être qualifiées de voies de fait, une gifle, un coup de poing ou de pied, de fortes bourrades avec les mains ou les coudes. La distinction entre lésions corporelles et voies de fait peut s'avérer délicate, notamment lorsque l'atteinte s'est limitée à des meurtrissures, des écorchures, des griffures ou des contusions. Dans les cas limites, il faut tenir compte de l'importance de la douleur provoquée, afin de déterminer s'il s'agit de lésions corporelles simples ou de voies de fait (arrêt du TF du 18.06.2024 [6B_1257/2023] cons. 2.1.2). Les voies de fait sont intentionnelles, mais le dol éventuel suffit (arrêt du TF du 20.12.2022 [6B_396/2022] cons. 3.1).

c) Les traitements dégradants et les moyens de correction qui portent atteinte à l'intégrité physique, psychique ou spirituelle de l'enfant ou qui la mettent en danger sont considérés comme illicites (ATF 129 IV 216 cons. 2.3). La question d’un éventuel « droit de correction » – fondé sur l’article 14 CP – a jusqu’ici été laissée ouverte (même arrêt et arrêt du TF du 20.12.2022 [6B_396/2022] cons. 3.5). Dans un arrêt récent, le Tribunal fédéral a retenu qu’il est douteux qu’un « droit de correction » déduit du devoir d'éducation soit encore toléré en cas de violences physiques commises sur un enfant ; en tout cas, l'éducation d'un enfant ne justifie jamais qu'on lui inflige des lésions corporelles (arrêt du TF du 18.06.2024 [6B_1257/2023] cons. 2.3.2, avec des références à des travaux législatifs, à la doctrine et à la jurisprudence). Déjà en 2003, il considérait qu’au vu de l'évolution restrictive du droit de correction, le juge devait pouvoir intervenir rapidement et ordonner une poursuite d'office avant que cela ne dégénère et que les coups ne deviennent habituels. Dans le cas d’espèce, le recourant avait frappé des enfants une dizaine de fois en l’espace de trois ans ; il avait en outre pris l'habitude de leur tirer l'oreille ; on ne pouvait donc plus parler d'actes occasionnels au sens de l'article 126 al. 1 CP et il s’agissait bien plus d'un mode d'éducation fondé sur la violence physique, ce qui entraînait l’application de l’article 126 al. 2 CP, le recourant ayant dépassé ce qui était admissible au regard d'un éventuel droit de correction ; au surplus, les coups de pied donnés aux enfants constituaient un traitement dégradant et ne sauraient être justifiés par un quelconque devoir d'éducation (arrêt du TF du 05.06.2003 [6S.361/2002] cons. 3.2).

d) En l’espèce, il n’est pas question de lésions corporelles simples, au sens de l’article 123 CP, mais bien de voies de fait, au sens de l’article 126 CP. Le recourant ne soutient pas le contraire et c’est bien ce qui résulte du dossier. La seule indication concrète concernant une lésion se trouve dans le constat médical effectué en juin 2021, où il est question d’ecchymoses à un coude et pas d’hématomes, qui ne peuvent pas être qualifiées de lésions corporelles. En fonction des faits retenus plus haut, les actes qui pourraient être reprochés à la prévenue n’ont pas été commis « à réitérées reprises », puisque l’on parle de faits épisodiques. De toute manière, on peut considérer, en l’état actuel du droit, que le fait d’attraper un enfant de pas encore six ans par le bras et de lui donner une fessée – apparemment modérée – quand cet enfant est en crise et jette des objets peut encore entrer dans le cadre du droit de correction que la jurisprudence n’exclut pas ; la même chose vaut pour de petites tapes sur les fesses d’un assez jeune enfant quand il fait des bêtises, ainsi que des tapes sur les doigts quand il lance des objets. D’une manière ou d’une autre, un tribunal qui serait saisi de la cause ne pourrait qu’acquitter la prévenue.

7. Il résulte de ce qui précède que le recours doit être déclaré irrecevable et, au surplus, mal fondé. La décision entreprise doit être confirmée. Les frais de la procédure de recours seront mis à la charge du recourant, qui les a avancés. Pour la procédure de recours, le recourant n’a droit à aucune indemnité, pas plus que la prévenue, dans la mesure où celle-ci n’a pas été appelée à procéder.

**Par ces motifs,

l'Autorité de recours en matière pénale**

1. Déclare le recours irrecevable et au surplus mal fondé.

2. Confirme la décision entreprise.

3. Met les frais de la procédure de recours, arrêtés à 800 francs, à la charge du recourant, qui les a avancés.

4. Statue sans dépens.

5. Notifie le présent arrêt à A.________, par Me H.________, au Ministère public, à La Chaux-de-Fonds (MP.2024.5552), et à B.________, par Me I.________.

Neuchâtel, le 28 février 2025