C/1321/2000Cour de justice de Genève / Chambre des prud'hommes23 oct. 2000
Bien qu'une relation sexuelle relève a priori de la sphère privée, une relation intime de T peut porter un préjudice grave à l'employeur, selon les circonstances. Dans le cas d'un fitness, le fait qu'un professeur de gymnastique entretienne des relations sexuelles avec une cliente dont le mari est également client de la salle est de nature à porter un tel préjudice en jetant le discrédit sur l'établissement. En l'occurrence, la CAPH a retenu que le lien de confiance entre les parties avait été irrémédiablement été rompu au sens de l'art. 337 al. 2 CO à la suite d'une altercation intervenue au fitness, devant les clients, entre l'époux trompé et T., ce dernier n'ayant pas respecté son devoir de tout faire pour désarmorcer le conflit, refusant d'aller s'expliquer à l'extérieur, niant sa liaison et laissant le soin à E. lui-même de calmer l'époux. Ne tentant pas d'expliquer la situation à E. le lendemain, T. a par la suite persisté à nier sa liaison, sous le prétexte que cela relevait de sa sphère privée.
Descripteurs
CONTRAT INDIVIDUEL DE TRAVAIL; RESILIATION IMMEDIATE; JUSTE MOTIF; RAPPORTS SEXUELS; TRAVAILLEUR; CLIENTELE;
Normes
CO.337;
Résumé
Bien qu'une relation sexuelle relève a priori de la sphère privée, une relation intime de T peut porter un préjudice grave à l'employeur, selon les circonstances. Dans le cas d'un fitness, le fait qu'un professeur de gymnastique entretienne des relations sexuelles avec une cliente dont le mari est également client de la salle est de nature à porter un tel préjudice en jetant le discrédit sur l'établissement. En l'occurrence, la CAPH a retenu que le lien de confiance entre les parties avait été irrémédiablement été rompu au sens de l'art. 337 al. 2 CO à la suite d'une altercation intervenue au fitness, devant les clients, entre l'époux trompé et T., ce dernier n'ayant pas respecté son devoir de tout faire pour désarmorcer le conflit, refusant d'aller s'expliquer à l'extérieur, niant sa liaison et laissant le soin à E. lui-même de calmer l'époux. Ne tentant pas d'expliquer la situation à E. le lendemain, T. a par la suite persisté à nier sa liaison, sous le prétexte que cela relevait de sa sphère privée.