ATAS/742/2025

rÉpublique et

canton de genÈve

POUVOIR JUDICIAIRE

A/1475/2024 ATAS/742/2025

COUR DE JUSTICE

Chambre des assurances sociales

Arrêt du 2 octobre 2025

Chambre 5

En la cause

A______

représenté par Me Yann ZOSSO, avocat

recourant

contre

SUVA CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS

intimée

Vu la décision sur opposition du 13 mars 2024, rendue par SUVA Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la SUVA) et concernant A______ (ci-après : l’assuré) ;

Vu le recours du 1er mai 2024, la réponse de la SUVA du 22 mai 2024, et les écritures complémentaires des parties ;

Vu l'arrêt de la chambre de céans du 19 septembre 2024 (réf. ATAS/715/2024) ;

Vu l'arrêt du Tribunal fédéral du 18 août 2025 (réf. 8C_607/2024) annulant l’arrêt de la chambre de céans et renvoyant la cause à cette dernière pour statuer sur les dépens ;

Attendu que le recourant, qui obtient partiellement gain de cause, a droit à des dépens, à titre de participation à ses frais et à ceux de son avocat ;

Que la chambre de céans fixe les dépens en fonction du nombre d'écritures, d'audiences et d'actes d'instruction ;

Qu'en l'espèce, les dépens seront fixés à CHF 2'500.-.

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PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

1. Condamne l'intimée à verser au recourant une indemnité de CHF 2'500.- à titre de dépens.

2. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.

La greffière

Véronique SERAIN

Le président

Philippe KNUPFER

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral des assurances sociales par le greffe le