Les affections aux genoux et les lombalgies et cervicalgies dont souffre le recourant ne sont pas à mettre en rapport avec l'accident dont il a été victime, mais sont dues à son état de santé préexistant. C'est à juste titre que son assurance accident a cessé de lui verser des prestations à partir du mois d'avril 1996, raison pour laquelle le TA s'est écarté du taux d'invalidité fixé par l'AI.
Texte intégral
Descripteurs
ASSURANCE SOCIALE; ACCIDENT; AA; AFFECTION DU PIED; ARTHROSE; LESION DU GENOU; CAUSALITE; EXPERTISE; INVALIDITE(INFIRMITE); INCAPACITE DE TRAVAIL; ETAT ANTERIEUR; LIMITATION; DOMMAGE; ASSU
Normes
LAA.6 al.1
Résumé
Les affections aux genoux et les lombalgies et cervicalgies dont souffre le recourant ne sont pas à mettre en rapport avec l'accident dont il a été victime, mais sont dues à son état de santé préexistant.
C'est à juste titre que son assurance accident a cessé de lui verser des prestations à partir du mois d'avril 1996, raison pour laquelle le TA s'est écarté du taux d'invalidité fixé par l'AI.