Art. 42 al. 2 LTF; art. 108 al. 1 let. b LTF: a Federal Supreme Court appeal must, in a topical manner, engage with the decisive reasons of the challenged judgment and explain, at least summarily, why they violate the law. A submission that merely restates or attacks the underlying facts without addressing the cantonal inadmissibility reasoning is manifestly insufficiently reasoned and may be declared inadmissible in the summary procedure. Where the appeal is handled exceptionally without costs, fee relief follows from art. 65 al. 2 and art. 66 al. 1 LTF.
6B_320/2025
Arrêt du 19 mai 2025
Ire Cour de droit pénal
Composition
Mme la Juge fédérale
Jacquemoud-Rossari, Présidente.
Greffier : M. Vallat.
Participants à la procédure
A.________,
recourant,
contre
Staatsanwaltschaft des Kantons Basel-Stadt, Binningerstrasse 21, 4051 Basel,
intimée.
Objet
Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; motivation insuffisante (opposition tardive à une ordonnance pénale),
recours contre la décision de l'Appellationsgericht
des Kantons Basel-Stadt, Einzelgericht,
du 21 février 2025 (BES.2024.147).
Par acte daté du 22 mars 2025, A.________ recourt en matière pénale au Tribunal fédéral contre une décision (Entscheid) par laquelle la Cour d'appel du canton de Bâle-Ville (Juge unique) a déclaré irrecevable le recours interjeté par le précité contre une décision du Tribunal pénal de Bâle-Ville, du 12 novembre 2024, refusant d'entrer en matière sur l'opposition formée tardivement contre une ordonnance pénale du 5 avril 2024.
La langue de la procédure est, dans la règle, celle de la décision cantonale. En l'espèce, toutefois, la cour cantonale a remis au recourant une traduction partielle en français de sa décision et le recourant agit dans cette même langue. Il apparaît expédient de traiter exceptionnellement son recours dans celle-ci (art. 54 al. 1 2ème phrase LTF).
Conformément à l'art. 42 al. 2 LTF, les motifs du recours doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Pour satisfaire à cette exigence, il appartient à la partie recourante de discuter au moins brièvement les considérants de la décision litigieuse et d'expliquer en quoi ils seraient contraires au droit (ATF 148 IV 205 consid. 2.6; 142 I 99 consid. 1.7.1). La motivation doit être topique, c'est-à-dire se rapporter à la question juridique tranchée par l'autorité cantonale (cf. ATF 123 V 335; v. aussi parmi d'autres: arrêts 6B_455/2024 du 2 juillet 2024 consid. 2 et 6B_879/2023 du 4 octobre 2023 consid. 5).
En l'espèce, l'autorité de dernière instance cantonale a déclaré irrecevable le recours dont elle était saisie au motif de sa tardiveté. Les quelques lignes de la très brève écriture de recours sont, quant à elles, consacrées à une discussion des faits ayant conduit au prononcé de l'ordonnance pénale. Ces développements sont sans lien avec les motifs de la décision querellée, si bien que la motivation du recours, non topique, est manifestement insuffisante. Il convient de le constater dans la procédure prévue par l'art. 108 al. 1 let. b LTF et de statuer exceptionnellement sans frais (art. 65 al. 2 et 66 al.1 LTF).
Le recours est irrecevable.
Il est statué sans frais.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à l'Appellationsgericht des Kantons Basel-Stadt, Einzelgericht.
Lausanne, le 19 mai 2025
Au nom de la Ire Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
La Présidente : Jacquemoud-Rossari
Le Greffier : Vallat