Retrait du recours en matière pénale ; cause rayée du rôle

6B_1325/2015Tribunal fédéral / Division pénale5 févr. 2016Droit pénalRejeté

Extrait par Omnilex

Résumé Omnilex

Le recourant a retiré le recours en matière pénale qu’il avait formé devant le Tribunal fédéral contre un arrêt pénal de la juridiction cantonale vaudoise de recours. Le Tribunal fédéral a pris acte du retrait, a rayé la cause du rôle et a ordonné qu’aucun frais judiciaires ne soit perçu.

Regeste Omnilex

Art. 32 al. 2 LTF ; retrait du recours devant le Tribunal fédéral : en présence d’une déclaration de retrait valable, le tribunal en prend formellement acte et raye la cause du rôle ; la procédure prend ainsi fin sans examen au fond. En règle générale, aucun frais judiciaires n’est perçu dans une telle ordonnance procédurale lorsque le retrait est simplement pris acte (consid. 1).

Texte intégral

{T 0/2}

6B_1325/2015

Ordonnance du 5 février 2016

Cour de droit pénal

Composition
M. le Juge fédéral Denys, Président.
Greffière : Mme Gehring.

Participants à la procédure
X.________, représenté par Me Jean-Daniel Kramer, avocat,
recourant,

contre

Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD,
intimé.

Objet
Retrait du recours en matière pénale,

recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton
de Vaud, Chambre des recours pénale, du 12 novembre 2015 (AP14.005903).

Considérant :

Par acte du 1er février 2016, le recourant a déclaré retirer le recours qu'il a interjeté au Tribunal fédéral contre l'arrêt rendu le 12 novembre 2015 par la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal vaudois.
Il sied d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle (art. 32 al. 2 LTF), sans frais.

Par ces motifs, le Président ordonne :

1.

Il est pris acte du retrait du recours et l'affaire 6B_1325/2015 est rayée du rôle.

2.

Il n'est pas prélevé de frais judiciaires.

3.

La présente ordonnance est communiquée aux parties et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours pénale.

Lausanne, le 5 février 2016

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Denys

La Greffière : Gehring

Mots-clés

withdrawal of appealstrike from docketcourt costscriminal procedurefederal supreme court

The court took note of the withdrawal and struck the case from the docket.

Once the appellant declared withdrawal, the court simply had to take note of it under Art. 32(2) BGG/LTF and remove the case from the roll.

No judicial fees were imposed.

The order expressly states that no fees are collected.

Poursuivez vos recherches dans ChatGPT ou Claude

Connectez Omnilex pour rechercher dans le corpus juridique depuis votre assistant IA.