Inadmissibility of appeal for lack of standing in insult caseGénéré par IA

6B_1095/2023

Arrêt du 11 juillet 2024

Ire Cour de droit pénal

Composition
Mmes et M. les Juges fédéraux
Jacquemoud-Rossari, Présidente,
Denys et van de Graaf.
Greffier : M. Barraz.

Participants à la procédure
A.________,
représenté par Me Michael Imhof, avocat,
recourant,

contre

1. B.B.________,
   représenté par Me Vincent Kleiner, avocat,
   
2. Parquet général du canton de Berne,
   Nordring 8, case postale, 3001 Berne,
   intimés.

Objet
Injure; irrecevabilité,

recours contre le jugement de la Cour suprême
du canton de Berne, 2e Chambre pénale,
du 21 juillet 2023 (SK 22 394).

Faits :

A.

Par jugement du 30 mars 2022, le Tribunal régional du Jura bernois-Seeland a notamment libéré B.B.________ du chef de prévention d'injure et rejeté les conclusions civiles de A.________.

B.

Par jugement du 21 juillet 2023, la 2e Chambre pénale de la Cour suprême du canton de Berne a rejeté l'appel formé par A.________ et a, en substance, confirmé le jugement précédent, notamment en ce qui concerne le rejet de ses conclusions civiles. Elle a statué sur la base des faits suivants, par renvoi aux motifs du jugement de première instance (jugement attaqué, consid. 7.1).

B.a. B.B.________ est le père de C.B.________, qui a conclu un contrat d'apprentissage avec D.________ SA, société appartenant à A.________. Dit contrat a été résilié par A.________ par courrier du 28 septembre 2020, au motif que C.B.________ n'avait, selon lui, pas les capacités suffisantes pour mener à bien son apprentissage jusqu'au bout.

B.b. Le 3 octobre 2020, B.B.________ a adressé un courrier à A.________ concernant le licenciement de son fils, dont la teneur est, en substance, la suivante:

" Le 23 septembre, suite à un pénible entretien en présence de [...] où vous étiez absent, sans être excusé, vous avez eu le culot de me téléphoner avant midi. Vous avez cherché le conflit en revendiquant un nouvel entretien afin que je m'explique! Irrespectueux et rustre, vous n'avez fait que dénigrer C.B.________ et ses parents. Vous m'avez accusé d'être seul responsable du licenciement de mon fils! à cause de mon manque de suivis [...] . Bref, ce téléphone déplacé, agressif, accompagné de jugements fallacieux est inacceptable. Vous avez brillé par votre absence à l'entretien convoqué par vous-même! puis vous me rappelez pour en fixer un nouveau! Votre méthode arrogante est choquante, je ne suis pas votre larbin et n'ai pas à écouter vos conclusions irresponsables et malsaines contre ma famille. À vous entendre crier, ne me laissant pas en placer une, je comprends votre réputation et certaines personnes qui s'étonnaient que notre fils était malheureusement un de vos apprentis.

-..] Avec du recul, il s'agissait uniquement d'un entretien de licenciement, camouflé par des insinuations douteuses sur le travail de C.B.________ subitement devenu un boulet, et finalement nous avons appris qu'il est incompétent (selon vous!) depuis août 2018. Cette constatation soudainement irréversible, votre dédite était planifiée et le semblant de discussion n'a rien apporté puisque vous aviez fait votre choix. Selon [...], ça fait des mois que vous jugez C.B.________ incapable pour les examens, mais ses parents n'ont jamais été informés. Aucun entretien, aucun indice, aucun suivi, aucune constatation n'ont été transmis aux parents pendant plus de 2 ans ! Vous n'avez jamais pris la peine de nous avertir, convoquer, inviter ou encore téléphoner. Vous licenciez C.B.________, sans avertissement, [...] un grand merci. Et vous osez parler de valeurs chrétiennes lors de votre téléphone, HONTEUX.
-..] bref le contrat d'apprentissage, c'est votre job, mais vous l'avez complètement bafoué. Le licenciement est tellement plus facile, plutôt que de persévérer. [...] Non mais vous vous foutez de qui? [...].
-..] mais vous licenciez C.B.________, tel un bouffon et n'assumez pas votre décision en ne participant pas à cette mise à mort. Quelle lâcheté, mais c'est quoi ce gars? Inadmissible. Votre manque de courage vous a empêché d'être présent à cette mascarade tronquée. Lors de votre téléphone arrogant, vous avez l'outrecuidance de m'accuser de ne pas être venu vous chercher pendant l'entretien. Quel caprice de gamin, indigne d'un chef d'entreprise, ça en dit long sur votre management. Vous n'avez pas le courage de nous affronter et envoyez [...] licencier notre fils, [...] un véritable scandale. Votre statut de patron ne vous libère pas des règles les plus basiques de la communication et du moindre respect. Votre but étant d'humilier C.B.________ et ses parents que vous prenez pour des imbéciles.
-..] Votre label "formation" devrait vous être retiré. C'est trop facile et mesquin de vous vanter d'avoir formé 18 apprentis. Ceux qui ont de la peine, vous les licenciez. Lamentable. [...] ce qui n'est absolument pas le cas de votre entreprise soi-disant formatrice!
-..] C.B.________, pour vous, c'est un vulgaire guignol qui sert à déblayer la neige et balayer les locaux. [...] Votre semblant de formation pour C.B.________ se résume à poncer des bancs et coller depuis plus de 2 ans! La grande classe. [...] Quelle misère. Je joins à ma missive 3 brochures pour que vos formateurs fantastiques s'inscrivent à des cours dignes de ce nom afin de respecter le prochain apprenti qui aura de la peine.
-..] Vous avez clairement violé vos obligations de formation et l'engagement pris lors de la signature du contrat d'apprentissage n'a pas été respecté. Vous avez volontairement et sciemment laissé C.B.________ de côté dès le début août 2018. Vous avez réussi à berner et duper [...] , qui est bien la seule à croire à vos mensonges de formation [...].
-..] Vous jugez les autres et n'êtes pas capable d'écrire une lettre de dédite dans la légalité. En consultant la jurisprudence, on remarque que [...]. Rien à voir avec l'entretien alibi du 23 septembre.
Comme c'est vous qui mettez fin au contrat d'apprentissage sans l'avoir respecté dès le départ, et comme vous n'avez participé à rien financièrement, nous exigeons le remboursement [...]. À vous entendre, vous saviez dès le début que C.B.________ ne passerait pas les examens et n'avez, on ne sait pourquoi, volontairement rien entrepris, rien informé.
Vous avez failli à vos obligations en ne donnant aucune nouvelle pendant plus de 2 ans et ce n'est pas aux parents de se coltiner toutes les factures depuis août 2018 [...].
Toute vos qualités: l'indifférence, l'arrogance, l'ignorance, la mise à l'écart, la haine, le mépris contre mon fils, me répugnent en tant que père de famille. Je vous souhaite de vivre la même expérience lorsque vos enfants seront en formation. Tous nos amis, [...] sont dégoûtés, scandalisés, choqués et fâchés du comportement du A.________.
J'espère du fond du c oe ur, avec l'aide de notre Seigneur que votre entreprise ne survive pas au covid 19 et que vos clients vous laissent tomber. L'université populaire donne des cours de communication pour les grossiers personnages de votre genre. À bon entendeur. Encore un immense merci pour tout et tout du bon dans votre monde de mensonges et de formation virtuelle [...]".

C.

A.________ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre le jugement du 21 juillet 2023. Il conclut, avec suite de frais et dépens, à l'annulation du jugement précité et au renvoi de la cause à la cour cantonale pour nouvelle décision.

Considérant en droit :

1.

Le recourant s'oppose à l'acquittement de l'intimé, contre lequel il a déposé plainte pour injure. S'il a, en instance cantonale, fait valoir des prétentions en indemnisation de son tort moral à hauteur de 100 fr., lesquelles ont été rejetées, le recourant ne prend aucune conclusion en ce sens devant le Tribunal fédéral et n'aborde plus cette question dans ses écritures, de sorte qu'il faut considérer qu'il y a renoncé. En cela, il ne dispose pas de la qualité pour recourir, à défaut pour la décision attaquée d'avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles au sens de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF.

2.

Quand bien même il serait fait abstraction de l'irrecevabilité du recours, le seul grief soulevé par le recourant devrait être rejeté.
Pour cause, les considérations exposées par la cour cantonale aux consid. 14.1 à 14.5 du jugement attaqué - soit en substance que le texte de la lettre du 3 octobre 2020, analysé selon le sens général qui se dégage de son ensemble, ne contient ni injures formelles, ni jugements de valeur in abstracto, mais tout au plus des jugements de valeur en lien avec des faits précis, de surcroît visant exclusivement le recourant dans sa réputation professionnelle et de gravité insuffisante, de sorte que les éléments constitutifs de l'infraction d'injure ne sont pas remplis - considérations auxquelles il peut intégralement être renvoyé (art. 109 al. 3 LTF), ne prêtent pas le flanc à la critique. C'est à juste titre qu'elle a considéré que les expressions utilisées par l'intimé, si elles pouvaient tout au plus rabaisser le recourant dans ses aptitudes en qualité de chef d'entreprise et d'employeur, ne portaient pas atteinte à son honorabilité et ne le faisaient pas apparaître comme méprisable en qualité d'être humain. Le seul fait pour le recourant de rediscuter des arguments exposés par la cour cantonale en faisant état de sa lecture propre de la lettre précitée n'y change rien, puisque seul le sens qu'un destinataire non prévenu confère aux expressions utilisées doit être recherché (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3).

3.

Par conséquent, le recours doit être déclaré irrecevable. Le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Les frais judiciaires, arrêtés à 3'000 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour suprême du canton de Berne, 2e Chambre pénale.

Lausanne, le 11 juillet 2024

Au nom de la Ire Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

La Présidente : Jacquemoud-Rossari

Le Greffier : Barraz