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6B_1089/2010 ΓÇó Criminal appeal inadmissible for lack of substantiated standing
6B_1089/2010Tribunal fédéral / Division pénale18 févr. 2011Inadmissible
The Federal Court declared inadmissible X.'s appeal against a cantonal decision that had upheld the refusal to act on his slander complaint as time-barred. It held that, in honour-offence cases, the complainant has victim standing only if a direct and serious psychological injury is alleged, which was not the case here. The appellant could therefore only invoke a denied right to complain or another independent formal right. His argument that he learned the witness's identity only on 21 May 2010 contradicted the cantonal findings without demonstrating arbitrariness and was merely appellatory. Court costs of CHF 400 were imposed on him.
Art. 81 aLTF, 106 al. 2 LTF, 108 al. 1 lit. b LTF; standing to appeal in honour-offence cases and substantiation of factual challenge. In offences against honour, victim status is admitted only where the impugned statement or its dissemination directly causes a serious impairment of psychological integrity, assessed objectively. Absent such victim status, the complainant may contest only the denial of the right to file a complaint or an independent procedural right. A factual challenge based on arbitrariness must be specifically reasoned; a merely appellatory critique is insufficient and leads to non-entry in summary procedure (consid. 1.2).
{T 0/2}
6B_1089/2010
Arrêt du 18 février 2011
Cour de droit pénal
Composition
M. le Juge Favre, Président.
Greffière: Mme Gehring.
Participants à la procédure
X.________,
recourant,
contre
Ministère public du canton du Valais, case postale 2282, 1950 Sion 2,
intimé.
Objet
Refus de donner suite (calomnie),
recours contre la décision du Tribunal cantonal
du canton du Valais, Juge de l'autorité de plainte,
du 24 novembre 2010 (P3 10 223).
Faits:
A.
Par décision du 29 octobre 2010, l'Office du Juge d'instruction du Valais central a refusé de donner suite à la plainte pénale formée pour calomnie par X.________ à l'encontre de Y.________.
B.
Le 24 novembre 2010 (P3 10 223), le Juge de l'autorité de plainte du Tribunal cantonal valaisan a rejeté le recours déposé par le prénommé à l'encontre de la décision du magistrat instructeur, pour le motif que le délai de plainte était prescrit. En bref, la cour cantonale a retenu que les déclarations de Y.________ étaient connues du plaignant le 25 mai 2010 au plus tard, date à laquelle il avait fait opposition à une ordonnance pénale prononcée à son encontre le 21 mai 2010. En déposant plainte pour calomnie le 28 octobre 2010, il n'avait pas respecté le délai de trois mois prévu à l'art. 31 CP.
C.
Par écriture unique, X.________ recourt au Tribunal fédéral contre trois décisions rendues par le Tribunal cantonal valaisan au nombre desquelles figure celle précitée.
Il n'a pas été ordonné d'échange d'écritures.
Considérant en droit:
1.
Le Tribunal fédéral examine d'office et librement la recevabilité des recours qui lui sont soumis (ATF 136 II 470 consid. 1 p. 472).
1.1 La décision attaquée a été rendue le 24 novembre 2010 et le recours contre celle-ci déposé le 23 décembre 2010 devant le Tribunal fédéral. La qualité pour recourir de l'intéressé s'examine par conséquent au regard de l'art. 81 LTF selon la teneur de cette disposition en vigueur jusqu'au 31 décembre 2010 (NIKLAUS SCHMID, Übergangsrecht der schweizerischen Strafprozessordnung, Zurich 2010, p. 98, ch. 352).
1.2 Selon cette disposition, a qualité pour former un recours en matière pénale (a) quiconque a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire et (b) a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier la victime, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles (ch. 5), ainsi que le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte (ch. 6).
1.2.1 S'agissant de délits contre l'honneur, il n'est envisageable d'admettre la qualité de victime que si l'allégation litigieuse ou sa propagation a porté une atteinte directe à l'intégrité psychique du lésé. La lésion doit être importante, d'un point de vue objectif et non en fonction de la sensibilité subjective de l'intéressé (cf. arrêt 6B_361/2009 du 18 mai 2009 et les références). En l'occurrence, le recourant, qui ne se prévaut d'aucune atteinte à son intégrité psychique, n'a pas le statut de victime au sens des art. 1 et 37 LAVI, ainsi que, anciennement, 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF. Dès lors, il n'a pas qualité pour recourir au fond contre le refus des autorités de poursuite ou de jugement d'exercer ou d'admettre l'action pénale. Il peut recourir exclusivement pour faire valoir que ces autorités lui auraient dénié à tort le droit de porter plainte ou qu'elles auraient violé un droit formel, entièrement séparé du fond, que lui attribue la loi de procédure applicable (ATF 133 IV 228 et les références).
1.2.2 Le recourant, qui se plaint d'une violation de son droit de porter plainte, fait valoir un droit formel le légitimant à recourir devant le Tribunal fédéral. Il justifie le fait de n'avoir pas pu déposer plainte en temps voulu pour le motif qu'il n'a eu connaissance de l'identité du témoin querellé que le 21 mai 2010. Ce faisant, il contredit les constatations cantonales sans démontrer en quoi celles-ci auraient été arbitrairement établies. Il se borne à opposer sa propre appréciation du litige dans une démarche appellatoire, laquelle est irrecevable faute de satisfaire ainsi aux exigences de motivation accrues prévues à l'art. 106 al. 2 LTF (cf. ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Le recours doit être écarté en application de l'art. 108 al. 1 let. b LTF.
2.
Le recourant, qui succombe, supportera les frais de justice (art. 66 al. 1 LTF).
Par ces motifs, le Président prononce:
1.
Le recours est irrecevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr., sont mis à la charge du recourant.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal du canton du Valais, Juge de l'autorité de plainte.
Lausanne, le 18 février 2011
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: La Greffière:
Favre Gehring