Deduction for intentional waiver of earnings after summary dismissalGénéré par IA

4A_90/2024

Arrêt du 30 octobre 2024
I

Composition
Mmes et M. les Juges fédéraux
Jametti, Présidente, Hohl et Rüedi.
Greffière : Mme Raetz.

Participants à la procédure
A.________,
représenté par Me Philippe Renz, avocat,
recourant,

contre

B.________ SA,
représentée par Me Christine Lovat, avocate,
intimée.

Objet
contrat de travail; résiliation avec effet immédiat; dommages-intérêts; renonciation intentionnelle à un revenu (art. 337c al. 2 CO),

recours contre l'arrêt rendu le 8 janvier 2024 par la Cour civile II du Tribunal cantonal du canton du Valais
(C1 21 152).

Faits :

A.

A.a. A.________ (ci-après: l'employé) a été engagé par B.________ SA (ci-après: l'employeuse) en qualité d'entraîneur de (...) de l'équipe C.________ du D.________ pour une période courant du 1er juillet 2017 au 30 juin 2019. Le salaire mensuel brut était fixé à 9'000 fr.

A.b. Le 24 mai 2018, les parties ont conclu un nouveau contrat de travail, l'employé étant désormais engagé en tant qu'entraîneur de G.________ du D.________ pour une durée déterminée d'un an, du 1er juillet 2018 au 30 juin 2019. Le salaire mensuel brut s'élevait à 20'000 fr. Il s'agissait pour l'employé de son premier poste d'entraîneur en (...). Il considérait le salaire qu'il percevait comme plutôt bas.
Par courrier du 17 septembre 2018, l'employeuse a résilié ce contrat avec effet immédiat. E.________, (...) du D.________, s'est exprimé dans la presse à ce propos.

A.c. Par décision du 18 février 2019, le Tribunal des districts de Martigny et St-Maurice a levé, à concurrence de 11'904 fr. 55 (soit le salaire du 1er au 19 septembre 2018), l'opposition formée par l'employeuse à l'encontre d'un commandement de payer que lui avait fait notifier l'employé.

A.d. Le 14 mai 2019, l'employé s'est inscrit au chômage dans le canton de (...) et a perçu à ce titre une indemnité de chômage brute de 5'577 fr. 60 pour la période du 11 au 30 juin 2019. L'extrait de ses recherches d'emploi, établi unilatéralement par l'employé à l'intention de la caisse de chômage, fait état d'une postulation auprès du F.________ en septembre 2018, d'aucune postulation d'octobre 2018 à janvier 2019, de deux postulations en février 2019, de sept postulations en mars 2019, de six postulations en avril 2019 et de quatre postulations en mai 2019, auprès de clubs en Suisse et à l'étranger, également s'agissant d'équipes C.________.

A.e. L'employé a été engagé à l'I.________ à partir du 13 août 2019. Dès la fin octobre 2019, il a été nommé entraîneur au F.________, dont G.________ évoluait au sein de la (...). Il a refusé de révéler le salaire perçu auprès de ce club.

B.

B.a. Le 19 juin 2019, l'employé a saisi le Tribunal des districts de Martigny et St-Maurice d'une demande tendant à ce que l'employeuse soit condamnée à lui verser, avec intérêts, la somme de 197'600 fr. à titre de salaires et frais dus pour la période du 20 septembre 2018 au 30 juin 2019, ainsi que le montant de 120'000 fr. à titre d'indemnisation pour résiliation injustifiée.
Par jugement du 26 mai 2021, le Tribunal a retenu que la résiliation immédiate du contrat de travail était injustifiée. Il a condamné l'employeuse à payer à l'employé la somme de 181'755 fr. 75 avec intérêts, sous déduction des cotisations légales et conventionnelles, ainsi que le montant de 40'000 fr. avec intérêts.

B.b. Par arrêt du 8 janvier 2024, la Cour civile II du Tribunal cantonal valaisan a partiellement admis l'appel déposé par l'employeuse à l'encontre de ce jugement. Elle a réduit à 94'422 fr. 40 avec intérêts la somme à verser à titre de salaire brut pour la période du 20 septembre 2018 au 30 juin 2019, sous déduction des charges légales et conventionnelles, en considérant que l'employé avait intentionnellement renoncé à percevoir du revenu pendant cette période. Le montant de 40'000 fr. avec intérêts à titre d'indemnité pour licenciement immédiat injustifié n'a pas été contesté.

C.

L'employé (ci-après: le recourant) a exercé un recours en matière civile au Tribunal fédéral à l'encontre de cet arrêt, en concluant à sa réforme en ce sens que l'employeuse (ci-après: l'intimée) soit condamnée à lui payer les montants, avec intérêts, de 181'755 fr. 75, sous déduction des charges légales et conventionnelles, et 40'000 fr. comme fixés par le premier juge. Subsidiairement, il a conclu à l'annulation de l'arrêt attaqué et au renvoi de la cause à l'instance précédente pour nouvelle décision au sens des considérants.
L'intimée a conclu à l'irrecevabilité, subsidiairement au rejet, du recours.
La cour cantonale s'est référée à son arrêt.
Le recourant a déposé une réplique spontanée, laquelle n'a pas suscité de duplique de l'intimée.

Considérant en droit :

1.

Les conditions de recevabilité du recours en matière civile sont réalisées sur le principe, notamment celles afférentes à la valeur litigieuse minimale de 15'000 fr. (art. 74 al. 1 let. a LTF) et au délai de recours (art. 100 al. 1 LTF).

2.

2.1. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en écarter que si ces faits ont été établis de façon manifestement inexacte - ce qui correspond à la notion d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 140 III 115 consid. 2; 137 I 58 consid. 4.1.2; 137 II 353 consid. 5.1) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
La critique de l'état de fait retenu est soumise au principe strict de l'allégation énoncé par l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 140 III 264 consid. 2.3 et les références citées). La partie qui entend attaquer les faits constatés par l'autorité précédente doit expliquer clairement et de manière circonstanciée en quoi ces conditions seraient réalisées (ATF 140 III 16 consid. 1.3.1 et les références citées). Si elle souhaite obtenir un complètement de l'état de fait, elle doit aussi démontrer, par des renvois précis aux pièces du dossier, qu'elle a présenté aux autorités précédentes, en conformité avec les règles de la procédure, les faits juridiquement pertinents à cet égard et les moyens de preuve adéquats (ATF 140 III 86 consid. 2). Si la critique ne satisfait pas à ces exigences, les allégations relatives à un état de fait qui s'écarterait de celui de la décision attaquée ne pourront pas être prises en considération (ATF 140 III 16 consid. 1.3.1). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 130 I 258 consid. 1.3).
En matière d'appréciation des preuves, le Tribunal fédéral se montre réservé, vu le large pouvoir qu'il reconnaît en ce domaine aux autorités cantonales. Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, a omis sans raisons objectives de tenir compte des preuves pertinentes ou a effectué, sur la base des éléments recueillis, des déductions insoutenables (ATF 140 III 26 consid. 2.3). L'arbitraire ne résulte pas du seul fait qu'une autre solution serait concevable, voire préférable (ATF 137 III 226 consid. 4.2; 136 III 552 consid. 4.2).

2.2. Le recours peut être formé pour violation du droit fédéral (art. 95 let. a LTF). Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Eu égard, toutefois, à l'exigence de motivation qu'impose l'art. 42 al. 2 LTF, sous peine d'irrecevabilité (art. 108 al. 1 let. b LTF), il n'examine que les griefs invoqués, sauf en cas d'erreurs juridiques manifestes (ATF 140 III 115 consid. 2). Le recourant doit discuter les motifs de la décision entreprise et indiquer précisément en quoi il estime que l'autorité précédente a méconnu le droit (ATF 140 III 86 consid. 2).

3.

Il n'est pas contesté que la résiliation immédiate du contrat de travail par l'employeuse était injustifiée et que l'employé a droit à une indemnité de 40'000 fr. fondée sur l'art. 337c al. 3 CO. Est en revanche litigieux le montant dû sur la base de l'art. 337c al. 1 et 2 CO, pour la période du 20 septembre 2018 au 30 juin 2019.

4.

Tout d'abord, le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir constaté certains faits de manière manifestement inexacte.

4.1. Il en va ainsi du constat selon lequel l'employé a retrouvé un poste d'entraîneur d'équipe professionnelle ( Chef Trainer) auprès de l'I.________. Or, d'après le recourant, l'I.________ était une équipe amateure, offrant donc un emploi à temps partiel, ce qui étaient des faits notoires, et avaient en outre été soulevés dans sa réponse à l'appel, sans que l'employeuse ne s'y oppose. Il y avait également invoqué avoir accepté ce poste comme gain intermédiaire, avant de trouver un emploi correspondant à ses qualifications. Il soutient que ce n'est qu'au F.________ qu'il a pu obtenir un poste auprès d'une équipe professionnelle.
Les faits notoires (art. 151 CPC), qu'il n'est pas nécessaire d'alléguer ni de prouver, sont ceux dont l'existence est certaine au point d'emporter la conviction du juge (ATF 143 IV 380 consid. 1.1.1). Un fait notoire doit être admis seulement de manière restrictive (arrêt 4A_639/2023 du 3 avril 2024 consid. 2.3, destiné à publication). En ce qui concerne Internet, seules les informations bénéficiant d'une empreinte officielle (par ex: Office fédéral de la statistique, inscriptions au registre du commerce, etc.) peuvent en principe être considérées comme notoires, car facilement accessibles et provenant de sources non controversées (ATF 149 I 91 consid. 3.4; 143 IV 380 consid. 1.2). Ainsi, le point de savoir si un club de (...) est une équipe professionnelle ou amateure n'est clairement pas un fait notoire au sens de l'art. 151 CPC, tout comme le taux d'occupation d'un entraîneur d'un tel club. Pour le surplus, lorsque le recourant se limite à indiquer avoir exposé ces faits dans sa réponse à l'appel, il n'explique pas valablement en quoi ils auraient été recevables au stade de l'appel (cf. art. 317 CPC).

4.2. Le recourant reproche encore à la cour cantonale d'avoir constaté qu'il avait été engagé dans une équipe professionnelle - soit l'I.________ - cinq mois après y avoir postulé, et d'avoir retenu une durée de réinsertion de cinq mois. Vu ce qui précède, son argument tombe à faux. Lorsque le recourant ajoute que le marché de l'emploi des entraîneurs en Suisse s'arrête presque totalement du fait de la trêve hivernale, il invoque un fait non constaté, sans requérir valablement un complètement de l'état de fait. Par ailleurs, le simple renvoi général " aux faits qu'il a exposés " dans sa réponse à l'appel est insuffisant.

5.

Ensuite, le recourant fait grief à la cour cantonale d'avoir réduit l'indemnité due sur la base de l'art. 337c al. 1 CO en considérant qu'il avait intentionnellement renoncé à un revenu. Il soutient que l'intimée avait échoué à prouver qu'il pouvait retrouver facilement un emploi convenable. La cour cantonale s'était substituée à l'intimée, qui n'avait pas pu démontrer qu'il existait des postes convenables dans les mois ayant suivi son licenciement. Il dénonce une violation des art. 337c al. 2 CO, 55 al. 1 CPC, 8 CC et de l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.).

5.1.

5.1.1. Il appartient à l'employeur de prouver que le travailleur a intentionnellement renoncé à trouver un travail. Il ne s'agit pas de savoir si l'employé aurait effectivement trouvé une place de travail, il suffit qu'il soit prouvé que l'état du marché du travail lui permettait de trouver une place adéquate. Tel ne serait pas le cas si, en raison des circonstances du marché du travail ou pour des raisons personnelles, il apparaissait peu vraisemblable que le travailleur ait pu trouver une place adéquate (arrêt 4C.158/2002 du 20 août 2022 consid. 4.2).

5.1.2.

5.1.2.1. La valeur litigieuse étant supérieure à 30'000 fr., la maxime des débats est applicable (art. 247 al. 2 let. b ch. 2 CPC a contrario; art. 55 al. 1 CPC). Lorsque cette maxime s'applique, il incombe aux parties, et non au juge, de rassembler les faits du procès. Les parties doivent alléguer les faits sur lesquels elles fondent leurs prétentions (fardeau de l'allégation subjectif), produire les moyens de preuve qui s'y rapportent (art. 55 al. 1 CPC) et contester les faits allégués par la partie adverse, le juge ne devant administrer les moyens de preuve que sur les faits pertinents et contestés (art. 150 al. 1 CPC). À cet égard, il importe peu que les faits aient été allégués par le demandeur ou par le défendeur puisqu'il suffit que les faits fassent partie du cadre du procès pour que le juge puisse en tenir compte. Il n'en demeure pas moins que celui qui supporte le fardeau de la preuve (art. 8 CC) et donc, en principe, le fardeau de l'allégation objectif, a toujours intérêt à alléguer lui-même les faits pertinents, ainsi qu'à indiquer au juge ses moyens de preuve, pour qu'ils fassent ainsi partie du cadre du procès (ATF 149 III 105 consid. 5.1 et les arrêts cités).

5.1.2.2. L'art. 8 CC règle la répartition du fardeau de la preuve et détermine quelle partie doit assumer les conséquences de l'échec de la preuve. Lorsqu'il est saisi du grief de violation de l'art. 8 CC, le Tribunal fédéral peut contrôler si l'autorité précédente est partie d'une juste conception du degré de la preuve. En revanche, le point de savoir si le degré requis - dont le juge a une juste conception - est atteint dans un cas concret relève de l'appréciation des preuves, que le Tribunal fédéral revoit uniquement sous l'angle de l'arbitraire (ATF 130 III 321 consid. 5). Lorsque l'appréciation des preuves convainc le juge qu'un fait est établi ou réfuté, la question de la répartition du fardeau de la preuve ne se pose plus et le grief tiré de la violation de l'art. 8 CC devient sans objet (ATF 141 III 241 consid. 3.2; 130 III 591 consid. 5.4).

5.2. En ce qui concerne le marché du travail, la cour cantonale a considéré que l'employé aurait pu décrocher plus rapidement un nouvel emploi s'il avait déposé des candidatures de manière ininterrompue dès son licenciement en septembre 2018, au vu de ses qualifications et des expériences professionnelles dont il bénéficiait. Dès qu'il avait commencé à postuler de manière régulière au printemps 2019, il avait trouvé après environ six mois un poste d'entraîneur d'équipe professionnelle ( Chef Trainer), ce qui démontrait qu'il y avait une demande de forces de travail dans ce domaine et que son profil était intéressant. Par la suite, en l'espace de deux mois, entre août et octobre 2019, il avait pu retrouver un poste d'entraîneur en (...). Cette situation ne s'apparentait pas à un marché difficile dans lequel il aurait été désavantagé.
La cour cantonale n'a pas retenu les explications que l'employé a données pour justifier son absence de postulation entre octobre 2018 et janvier 2019, telle qu'elle ressortait des documents envoyés au chômage et qu'il avait admise. Elle a d'abord écarté le fait que E.________ lui aurait fait une mauvaise publicité. En substance, elle a considéré qu'en qualité d'entraîneur d'une équipe de (...) évoluant en (...), l'employé ne pouvait ignorer que son licenciement serait évoqué dans la presse. Elle ne décelait pas une réelle campagne de dénigrement dans les extraits de presse produits. Ensuite, s'agissant de l'explication de l'employé, selon laquelle il souhaitait éviter une réponse négative d'un club, qui impliquerait d'après lui une impossibilité d'y être engagé par la suite, la cour cantonale a relevé qu'il avait quand même postulé à deux reprises auprès de certains clubs, ce qui n'avait pas eu un impact négatif puisqu'il avait ensuite été effectivement engagé par deux de ceux-ci. L'argument de l'employé ne reflétait donc ni la réalité du marché, ni sa stratégie de recherche d'emploi.
Sur un solde de neuf mois et onze jours qui subsistait jusqu'à la fin prédéterminée du contrat qui le liait à l'employeuse, la cour cantonale a accordé à l'intéressé un délai de réinsertion de cinq mois, correspondant au temps qu'il avait effectivement pris à être engagé dans un nouveau club après sa première postulation auprès de ce dernier. Ainsi, elle a considéré qu'il avait renoncé volontairement à un revenu pendant une période de quatre mois et onze jours.
S'agissant du montant du revenu auquel il avait renoncé, la cour cantonale a retenu que l'employé n'avait pas collaboré à l'administration des preuves, en violant le principe de la bonne foi. Il avait, en particulier, refusé de donner le montant de son salaire perçu auprès du F.________. Dès lors, en l'absence d'élément contraire, et en tenant compte du fait qu'il estimait déjà ne pas être suffisamment payé lorsqu'il était au service de l'employeuse, il y avait lieu de retenir un salaire équivalant à celui qu'il percevait auprès de cette dernière, à savoir 20'000 fr. brut par mois. Pour une période de quatre mois et onze jours, cela correspondait à un montant de 87'333 fr. 35, qu'il convenait de déduire de l'indemnité due par l'employeuse.

5.3. Les juges cantonaux ont ainsi retenu, au terme d'une appréciation des preuves, que vu l'état du marché du travail, l'employé aurait pu retrouver plus rapidement un emploi convenable s'il avait postulé de manière ininterrompue dès son licenciement. Dans ces conditions, la question de la répartition du fardeau de la preuve est dénuée de pertinence et le grief de violation de l'art. 8 CC tombe à faux. Le recourant devait s'en prendre à l'appréciation des preuves effectuée par la cour cantonale, en démontrant que le constat auquel elle a abouti est arbitraire. Les critiques qu'il adresse à l'égard des écritures de l'intimée sont ainsi mal dirigées. S'agissant de celles visant l'arrêt cantonal, qu'il dissémine dans les diverses parties de son recours, il ne fait que présenter sa propre appréciation de la situation sans parvenir à faire la démonstration d'un arbitraire, qu'il n'invoque d'ailleurs que ça et là, de manière générale. La cour cantonale a fondé son appréciation sur des faits établis, soit les emplois décrochés à l'I.________, puis au F.________, qui sont des éléments concrets. Elle pouvait, sans arbitraire, ne pas exposer à quels postes précis l'intéressé aurait pu ou dû postuler. De plus, le recourant se fonde à plusieurs reprises sur des faits non constatés, et donc irrecevables. Enfin, son allégation (qu'elle soit ou non retenue), selon laquelle il avait indiqué devant le premier juge qu'aucun autre club que le F.________ en septembre 2018 ne s'était intéressé à ses services durant les mois ayant suivi son licenciement ne suffit pas à faire apparaître le raisonnement de la cour cantonale comme insoutenable, d'autant plus que le recourant a expressément admis l'absence de postulation à ce moment-là, en expliquant qu'il s'agissait d'une stratégie.
Il appartenait également au recourant de démontrer que la cour cantonale aurait arbitrairement écarté les justifications qu'il a données pour expliquer l'absence de recherche d'emploi entre octobre 2018 et janvier 2019, à savoir la mauvaise publicité à son encontre et le but d'éviter des réponses négatives. Or, ici aussi, le recourant se limite à présenter sa propre version des faits, sans parvenir à faire cette démonstration. Au demeurant, il ne dit mot sur les considérations de la cour cantonale quant au fait qu'il avait quand même postulé à deux reprises auprès de certains clubs, avec succès. Il devait pourtant discuter également ce point. Par ailleurs, lorsqu'il invoque qu'il faut effectuer de nombreuses recherches avant de pouvoir trouver un emploi d'entraîneur auquel postuler, il se fonde sur des généralités et contredit sa stratégie alléguée.
En définitive, la cour cantonale n'a pas versé dans l'arbitraire en retenant qu'au vu du marché du travail, l'employé aurait pu retrouver plus rapidement un emploi convenable s'il avait procédé à des postulations de manière ininterrompue dès son licenciement, ce qu'il n'avait pas fait, sans justification valable. Il convient de rappeler que l'arbitraire ne résulte pas du seul fait qu'une autre solution serait concevable, voire préférable.
On peut encore ajouter que lorsque le recourant se contente de soutenir que la cour cantonale a violé la maxime des débats en se " substituant à l'intimée ", qui n'avait pas pu prouver qu'il existait des postes convenables, il ne démontre pas une telle violation.

6.

A plusieurs reprises, le recourant semble reprocher à la cour cantonale de ne pas avoir pris en compte le fait qu'il n'avait pas à postuler pour une offre d'emploi à l'étranger ou pour un poste ne correspondant pas à ses qualifications. Il dénonce, notamment, une violation de l'art. 337c al. 2 CO. Or, la cour cantonale ne lui a jamais fait grief d'avoir renoncé à poser sa candidature pour de tels postes.

7.

Le recourant soutient également que les juges cantonaux auraient, tout au long de leur raisonnement, éludé le constat de sa bonne foi et celui de la mauvaise foi de l'intimée.

7.1. Le recourant reproche aux juges d'avoir retenu qu'il n'avait pas été de bonne foi, " en particulier " en refusant de donner le montant du salaire perçu auprès du F.________. Il fait valoir que les termes " en particulier " donnaient l'impression qu'il n'aurait à plusieurs reprises pas collaboré à l'administration des preuves. Il ajoute qu'il n'avait pas à communiquer ce salaire et que l'intimée n'avait jamais contesté le fait qu'il avait rempli son obligation de collaboration. Il liste divers éléments démontrant sa bonne foi.
Or, la constatation de la bonne foi, ou de l'absence de bonne foi, relève du fait (arrêts 4A_137/2022 du 30 août 2022 consid. 4.6.2.2; 4A_562/2019 du 10 juillet 2020 consid. 6.4.2). Le recourant ne parvient pas à démontrer l'arbitraire de la constatation de la cour cantonale et n'invoque d'ailleurs même pas précisément l'arbitraire à cet égard. Au demeurant, celle-ci a pris place dans un cadre bien précis, soit la détermination du montant du revenu auquel il avait renoncé; le recourant avait l'obligation de collaborer dans le cadre de la procédure et on pouvait s'attendre à ce qu'il donne des informations s'agissant de son nouveau salaire, même si cela concernait des faits s'étant déroulés après la fin du contrat le liant à l'intimée.

7.2. S'agissant de la mauvaise foi alléguée de l'intimée, le recourant se fonde principalement sur des faits qu'il estime notoires, à tort. Pour le surplus, les quelques éléments qu'il invoque ne permettent manifestement pas de considérer que la cour cantonale aurait, de manière arbitraire, omis de retenir la mauvaise foi de l'intimée.

8.

On peut encore relever que le recourant ne critique pas valablement le montant fixé par la cour cantonale s'agissant du revenu auquel il avait renoncé, qu'elle a ensuite déduit de l'indemnité prévue par l'art. 337c al. 1 CO. Les éléments invoqués, liés à la durée de réinsertion de cinq mois retenue par les juges cantonaux (cf. consid. 4.2 supra) et sa bonne foi (cf. consid. 7.1 supra), n'ont pas à être pris en considération.

9.

Enfin, le recourant allègue que l'arrêt rendu par les juges cantonaux serait arbitraire (art. 9 Cst.) tant dans ses motifs que dans son résultat.
Dans la mesure où le recourant reprend les arguments sus-exposés, on doit constater que les motifs de l'arrêt attaqué ne sont pas insoutenables. Il n'y a ainsi pas à analyser si le résultat est arbitraire, ce qui ne saute d'ailleurs pas aux yeux.

10.

En définitive, le recours doit être rejeté, dans la mesure où il est recevable.
Les frais judiciaires et les dépens seront mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 66 al. 1 et art. 68 al. 1 et 2 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.

Le recours est rejeté, dans la mesure où il est recevable.

2.

Les frais judiciaires, arrêtés à 4'500 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.

Le recourant versera à l'intimée une indemnité de 5'500 fr. à titre de dépens.

4.

Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour civile II du Tribunal cantonal du canton du Valais.

Lausanne, le 30 octobre 2024

Au nom de la I re Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse

La Présidente : Jametti

La Greffière : Raetz