Railway operator liable for grave negligence after child’s deathGénéré par IA

B. Civilrechtspflege. :vemnad) l at baß unbeßgerid)t erfannt:

1. ;ß UJtrb auf bie efd)UJerbe beß ellmenten, fowcit fie fid) gegen baß tl n au I5td)erfteUung bCß rauengutcß l)erl ar tenbe Udl eH be ü6ergedd)tei3 be .R:anfonß l urgau Mm
2. mat 1883 rid)tet, roegen ,3nfom:petena beß erid)te ntd)t eingetreten.
3. 3m Uebrtgen )oirb bie efd)UJerbe bei3 efurrenten ar un6egrünbet abgeUJiefen unb e l at fomit in aUen l eHen 6ei ben ;ntfd)eibungen be ü6ergerid)tcß beß .R:antoni3 :tl urgau bom
4. 3uni 1882 unb 28. mai 1883 fein eroenben. In. Haftpflicht der Eisenbahnen n. s. w. bei Tödtungen und Verletzungen. Responsabilite des entreprises de chemins de fer, etc. en cas d'accident entralnant mort d'homme on lesions corporelles.
5. A.rret du 21 Jnillet 1883 dans la cattse Perrin contre LausulIne-Ouchy. LaCompagnie Lausanne-Ouchy-Eaux-de-Bret, qui exploite le chemin de fer funiculaire entre Ouchy et Lausanne, a fait etablir, outre la voie principale reliant ces deux loca- lites, une voie secondaire tendant de la gare d'Ouchy ä. l'u- sine ä. gaz et servant au transport des materiaux necessaires a la dite usine. Cette voie, etablie sur le domaine public et a bien plaire de la part de l'autorite communale, n'est pas entonree de clotures et va en montant legerement dans la direction de l'usine a gaz. De Ia plaque tournante qui se trouve au-dessous de l'u- sine jusqu'a la gare d'Ouchy, les wagons, mis en mouvement IlI. Haftpflicht der Eisenbahnen bei Tödtungen und Verletzungen. No 52. 269 par deux chevaux, redescendent par suite de la pente sans autre traction et par le seul fait de leur propre poids. Dans une partie de son parcours, cette voie est bordee de hangars en planches dont quelques-uns sont habites. Le 13 Mars 1882, vers 5 heures du soir, deux wagons descendaient a vide la rampe de la voie secondaire de l'usine a gaz, sans etre accouples ni relies entre eux d'une fali on quelconque, et n'etant accompagnes que d'un seul employe, monte sur le premier wagon. L'enfant Marius, fils de Jules Perrin, age de 7 ans, ayant voulu traverser la voie apres le passage du premier wagon, fut atteint par le second, qui lui a cause de graves lesions. Ces lesions ont occasionne sa mort, survenue peu apres. Au moment de l'accident, Marius Perrin jouait a cache- cache avec d'autres enfants autour des maisons et hangars qui bordent la voie; il s'est elance sur ceIle-ci en sortant ä. la course de derriere un de ces hangars, et il n'a pas su qu'il allait pass er un second wagon. Pendant la descente de Ia rampe, Ie second wagon, mar- chant avec une vitesse moindre que le premier, fut distance par celui-ci, tout en continuant a descendre seul la dite rampe. L'employe qui montait le premier wagon n'a donne aucun signal avertissant de l'approche de l'un ou de l'autre des wagons; pareil signal n'avait pas ete d'usage jusqu'ä. l'epoque de l'accident. La manceuvre pendant laquelle l'enfant Perrin a ete atteint etait la me me que cello qui se faisait constamment sur cette voie depuis longtemps, mais la vitesse etait plus acceleree que d'habitude; un tas de bois, place par un particulier, contribuait ä. masquer la voie. La Compagnie du Lausanne-Ouchy n'emploie aucun sur- veillant ou garde-voie pour la partie de son reseau etablie sur le terrain communal a Ouchy ; tout le personnel consiste dans le garde-frein qui monte sur le wagon. Par exploit du 8 Aout 1882, et ensuite des faits qui pre- cMent, Jules Perrin, pere de la victime, a ouvert ä. la pre- dite Compagnie une action tendant a faire prononcer qu'elle

270 B. Civilreehtspflege. est sa debitrice et doit lui faire prompt paiement de 8000 fr. avec interet a 5 % des la demande judiciaire. La partie defenderesse a conclu a liberation des fin de la demande, et subsidiairement a ce qu'il soit prononce que la somme a payer par elle au demandeur soit reduite aux frais occasionnes par les tentatives de guerison de l'enfant Perrin, apres l'accident. Statuant en la cause, le tribunal civil du district de Lau- sanne a accorde, en les reduisant toutefois a Ia somme de 4000 fr., les conclusions du sieur Perrin, et repousse celles, tant liberatoires que subsidiaires, de la Oompagnie. La partie defenderesse recourut de ce jugement au tri- bunal cantonal, concluant derechef a l'adjudication de ses conclusions liberatoires, et subsidiairement a la reduction de la somme allouee. Jules Perrin avait de son c6te repris, dans leur entier, les conclusions de sa Jemande, estimant qu'il n'existait pas de motif valable pour attenuer la responsabilite de la Oompa- gnie, et que Ia somme par lui reclamee devait lui etre adjugee. Par arret du 16 Mai 1883, le tribunal cantonal a ecarte les deux recours et maintenu la sentence des premiers juges. Le dit arret estime que l'ensemble des circonstances dans lesquelles l'accident s'est produit constitue a la charge de la Oompagnie une negligence grave, a laquelle ce malheur doit etre attribue; qu'une teIle negligence entmIne l'application de l'art. 7 de la loi federale du 1 er Juillet 1875 sur la res- ponsabilite des entreprises de chemins de fer et bateaux a vapeur; qu'aucune faute ou imprudence ne peut etre repro- cMe a Ia victime ou a ses parents, d'ou il suit que la Oom- pagnie ne se trouve pas dans l'an des cas d'exoneration de responsabilite prevus a l'art. 2 de la 10i precitee. O'est contre cet arret que la Oompagnie Lausanne-Ouchy a recouru au Tribunal federal; elle en demande Ia reforme, et concIut a l'adjudication de ses concIusions liberatoires et subsidiairement a la reduction de la somme allouee. L'intime Perrin reprend, de son c6t6, les conclusions par lui formuIees en demande. Hf. Haftpflicht der Eisenbahnen bei Tödtungen und Verletzungen. No 52. 271 Statuant SW' ces (aUs et considi!rant en droit:

L'espece actuelle est regie, -ainsi que les parties l'ont reconnu, -par la 10i federale sur la responsabilite des entreprises de chemins de fer en cas d'accidents du

er Juillet 1875. L'art. '7 de cette loi dispose que dans le cas dol ou de negligence grave, etabli contre l'entreprise de trans- port, il peut etre alloue au blesse, ou aux parents de celui qui a ete tue, une somme equitablement fuee, indepen- damme nt de l'indemnite pour le prejudice pecuniaire de- montre. Le fait d'un dol quelconque a la charge de la Oompagnie n'ayant pas meme ete allegue, et devant etre ecarte d'entree, iI reste a examiner si, comme l'ont admis les instances can- tonales, l'accident qui a frappe l'enfant Perrin est du a une faute ou negligence grave de la recourante. Oette question doit etre resolue affirmativement. Bien que le defaut de cloture de la voie secondaire sur laquelle le malheur s'est produit, pas plus que l'absence d'un garde- voie specialement aftecte a la surveillance de ce trajet, ne puissent uecessairement etre consideres comme constituant de plein droit cette negIigence, une faute grave resulte du rapprochement et de la combinaison de ces lacunes avec l'omission de tout signal d'avertissement lors de la manoouvre des trains ; -une pareille faute git surtout dans le mode, aussi perilleux que defectueux, d'exploitation du tronc;on en question au moyen de deux wagons non accoupIes, se sui- vant a courte distance, et dont l'un seulement etait soumis a l'action du serre-frein. Ainsi non seulement la Oompagnie n'a pas pris les mesures ordinaires de prudence pl'escrites entre autres a l'art. 16 de la loi federale du 23 Decembre 1872 sur l'etablissement et l'exploitation des chemins de fer, mais elle a entierement neglige les precautions speciales auxquelles elle eut du recourrir pour garantir la securite pu- bIique, constamment menacee par un tron'ion de ligne ferree empruntant une voie importante de communication dans une localite populeuse.

B. Civilrechtspflege.

Dans cette situation, et les tribunaux ayant etabli que l'accident n'etait point du a la faute de la victime ou a un manque de surveillance imputable a ses parents, c'est avec raison que l'arret dont est recours a estime qu'il y avait lieu de faire applieation de la faculte confen3e au juge par 1'art. 7 precite, et d'allouer au demandeur, -eonformement an principe insere egalement arart. 5 du code fMeral des obligations, -des dommages-interets pour le prejudiee moral par lui souffert ensuite de la mort de son enfant. Cette alloeation n'est point representive de la perte que l'accident a infligee au dit demandeur, puisqu'nne teIle perte ne saurait etre direetement evaluee en argent, mais elle doit servir areparer, dans les limites du possible, le dommage moral cause a un pere frappe dans ses affeetions et dans ses esperances de famille.

Le montant de I'indemnite accordee au demandeur par les instanees eantonales apparalt toutefois eomme exagere. En prenant en eonsideration l'ensemble des eireonstanees de la cause, l'absence d'un domrnage materiel, ainsi que les preeedents en matiere analogue, il ya lieu d'admettre qu'une somme de deux mille francs constitue un dedommagement suffisant pour le to1't eause an sieur Perdn. TI se justifie done de reduire dans cette limite et de reformer dans ce sens la partie du dispositif de rarret du tribunal eantonal relative a la quotite de l'indemnite attribuee au lese. Par ces motifs, Le Tribunal federal prononce: Le reeours est rejete et l'arret rendu le 16 Mai 1883 par 1e tribunal eantonal vaudois maintenu, en ce sens toutefois que la somme a payer au demandeur ;r. Perrin, par la Com- pagnie recourante, est reduite a deux mille francs, avee in- teret au 5 % des le 8 Aout 1882, jour de la demande jndi- daire. IIl. Haftpflicht der Eisenbahnen bei Tödtungen und Verletzungen. N° 53. 273 53. ntfdjetb .lom 23. uH 1883 in 'adjen 'JRart9afet gegen ura mern 2ua etn mal)ngefeIlf djaft A. SDutdj Urtgei .lom 27. pril 1883 l)at ber peUattonß unb .staffation of be .stanton et1t etfannt:

1. et .stlägerin, nna .Deatin l.DCatt9alet, geb. E5djäret, l)an beInb füt fidj unb tnre .sttnber Q:mH unb bn l.DCart9alet, tft ba lRedjt 6egel)ten i9ter .stlage 3ugefptodjen.
2. SDte Q:ntjdj bigung, weIdje bemgemäB bie menngte utn mem 2u3emnma9ngefeUfdjaft tn ern an bte .stlägettn 3u he aal)len l)at, Ulitb feftgefent auf brei3enntaufenb tanfen unb biefe 'umme 3in 6ar erW'trt a 5 % feit bem :tage be UnfaUenf
3. u(t 1881.
4. SDie meUaflte 9at Me .stoften nn bie .sträger 3lt be3nnIen. SDie banetige .RoftenfotbetunlJ ber Ientem tft beftimmt auf 475 %1'. B. egen biefeß Utfl)eH etffätte bie metratite bie ?ffieiterötel)ung an ba unbengeridjt. mei ber eutigen mernanblung ftem bte feIbe bte nträge:
5. ?ffitttUle l.DCattl)alet unb 'JRit9aften feten mit i9tem .stlnge 6ege9ten a63U tleifen, e .lentueH
6. SDie benfe(6en .lom ppeUattonß90fe 3ugefptodjene Q:ntfdj bigung fei angemeflen l)era63ufenen. meibe unter .stoftenfolge. SDngegen hecmtragt bel' mertretet ber .sträger: e f et, untet bUleifltng ber ?ffieiteröte9ung ber meUngten, bie angefodjtene Q;ntfdjeibullg 3u heftätigen untet StoftenfoIge, wo6ei für bie hltllbcßgeridjtIia,e nftan3 eine 'ttteientfdjäbigung .lon 150 t. "erlangt werbe. SDa unbe geridjt 3tent in Q:tUlägung:
7. ,3af06 '))(artnarer .lon mümpn , geb. nm 1. unt 1850, bel' Q:l)emnnn unb mater bel' .sträget, war feit circa fedjß al)ren bei bel' benagten Q:ifenbanngefeUfc9aft ag lRangirmeiftet,- 3urent mit einem efammteinfommen ))on citca 2000 %1'. :pet ,3a9t, -auf bem mal)nl)ofe tn SDel 6erg nngefteUt. m 19. uU 1881, :nnc9mtttag , an weldjem :tage in SDe1 hetg 'JRatittag AO

B. Civilrechtspflege. uno oaner oa mannnerfonaI ftiirfer al gell)önnndj oefcf)iiftigt ll)ar, begann leartnaler etll)a tlor 2 Unr (oer übfidjen Bett o megtnn ) mit oem inm obliegenben SInanöuriren, uno öll)ar foIlte ein ?magen bon einem öU oieiem Bll)ed'e in mell)egung gefenten ffi:angirauge mitteIft 6teUen einer ?meid)e auf ein an" bere efetie (ba fogenannte ruoengefeife) tleroradjt uerbeu. a oer einatge bamaf auf bem mannnofe ef 6erg angefteIlte ?meidjenll)iirter, ll)eld) er 6i 2 Unr oienftfrei ll)ar, fid) nod) nidjt auf feinem q50ften oefanb, fo 6eaoftd)tigte SInartnaler, oiefe leanÖtler in ocr ?meife aU 3ufünren, baß er fellift auf bem ffi:angirauge (auf bem unterften ritte ber 2ofomontle benferben) 6teUung nenmen, in ber iif)e ber, ben Ueoergang auf ba ru6engeleife uermittefnben, ?meid)e (ber ?meid)e 91r. 33) tlom Buge aof:pringen unb biefer6e, nadjbem er ben tlorberu ei be 3uge f)atte tloroei:pufiiren laft en, umfteUen rooIlte, rooburdj her roii' lrenb ber g:af)rt Mm Buge fongefo efte unb baner mit tlerminberter 6djneUigreit nadjfolgenbe interfte ?magen auf Ou ru6engeleiie übergefünrt luerben foIlte, ll)iinreno oer Bug fel6ft nodj eine 6tred'e auf her mute ll)eiter gefaf)ren ll)(tre (foge" nannteS3 ,, ad)laufenfaffenl/). :vem 20fomottbfü' lrer Sd)neiber, ll)efdjer inn barauf aufmerffam mad)te, 00 nidjt, mit ffi:üd'jid)t auf bas3 g:e' lfen be ?metdjenroiirterS3, mit bem Weanötler et l)a gelUartet roerben fönntc, oemerfte S))cartf)afer, e fei oie! au U)un, fonft fönnte geroartet ll)erben. Us3 nun bas3 SInanötler tn ber befd)rieoenen ?meife aungefüf)tt lUerben foUte unb ba' ler SInurtl)aler tlor bet, in ber ileiil)e ber Silleidje Dlr. 33 gefege" nen, ?meid)e 91r. 32 tlom Buge, uuf lUeld)em fidj neoen inm unb bem 20tomotitlfünrer nur noef) eie SJ)eanötlrijten ffolter unb 5ommer 6tfanben, aofnrang, ftiej3 er flef) gegen Me ?meid)e, lUurbe info(ge beflen rüd'tuiirt 3 gegen ben Bug geroorfen, 1

baj3 er mit bem sto:pfe gegen eine ef)fen6üef)fe auffdifus, roa 3 feinen fofottigen ob aur g:o ge f)atte. ie !:iftana, ll)e ef)e ber ffi:angiraug oon feinem anfiingHd)en Stanbcrte oi aur ?meidje er. 33 au burdj((tUfen l atte, betrügt circa 160-170 illeeter. aj3 oer 3ug mit einer gröj3ern alS3 ber bei berartigen S)J(anö oern üoHd)en eidjroinbigfeit gefal ren jei, tft nid)t fcftgefteUt. agegen tft feftgefteUt, baB fOll)onr bas3 fogenannte ad)laufen" III. Haftpflicht der Eisenbahnen bei Tödtungen Und Verletzungen. No 133. 275 laffen ag audj baS3 6f:pringen oon in mell)egung oefinblidjen %anraeugen reg1ementarifdj oer6oten ll)ar; ber iBorberridjter fieUte inbej3 gleidjaeitig feft, baB biefen iBer60ten auf bem mal)nl ofe e(S36erg oft unb unter ben ugen ber ufnd)tnoeamten ent" gegcngel)anbdt ll)orben fei, of)ne baB bej3l a O eine l)nbung ober aud) nur merroei erfolgt lUiire; e l a6e tlielmef)r au Umgel)ung ber 6etreffenben iBorfdjriften ba 3 :praftifdje mebürfnij3 gerabeau genötf)igt unb feien übrtgens3 fd6f! l önere )!ugefteUte barüber nidjt im flaren gell)efen, ll)te ll)eü ba iBerbot be fogenannten illadjIaufenIQjfen 3 gel)e (00 banieI6e elUdj für .5)au:pt6al)nl)öfe ll)ie efnoerg geHe). er iBerunglüd'te interIiii3t feine im ,3al)re 1856 geborene ittroe, fowie 3ll)ei in ben ,3al ren 1877 unI 1880 geoorette stinber; bie .5)interlaffenett finb giinaIief) tler" mögennfo . 2. :ver auf rt. 2 be eibgenöfftfdjen ifen6al)unuftnffidjt" gei ene uegrünbeten , lage tit uon ber ?Befragten in grunbfät?" Itdjer meaieljung ein3tg bie inrebe be eigenen iBerfdjufbens3 be etöbteten entgegengenarten lUorben uno aroar l at ber iBertreter ber meffagten in her ljeutigen erl anbIung au beren megrüu" bung im Sillefentlid)en ange6radjt: 'naß ber iBewngLüd'te unoe" f tritt enenn lj3en in aroeifadjer mcatel)ung gegen regfementarifdje iBorfdjriften gef)anbert lja6e, möd)te, ba bie oetreffenben iBer6cte nid)t fonfequcnt gel)anbl)a6t ll)orben feien, aUerbing für fidj aUein au megrün!.lung ber inrebe be eigenen iBerfdjulben nidjt genügen; allein in metradjt faUe audj, baB bie .5)anb" Iungnroeife be etöbteien fd)on an unb fur fief) eine gefä' lr" lidje gClUefen fei unb er fidj oer efanr, ll)eldje i' lm unmög" Hdj ljaoe entgel en fönnen, cf)nc bienftrtef)e ötl igung aU0gefent l)a6e. a lbfnringen uon einem in mell)cgung benubUd)en g:aljr aeug e , fd)on für fid) aUein ein gefii' lrUd)er ft, jet im bor" Hegenben g:aUe baburdj nodj gefiif)rHdjer gell)orben, baß ba oom iBerungliid'ten 6eaofid)tigte SInanöoer be iogenanntcn adj" laufen(affen il n genötljigt ' labe, feine ufmcrffamfeit au tl eiIen unb genau am beftimmten ürte unb aUt" 6efttmmten Bett au"

u fprillgcn, um ben riq,tigen lcoment au '5teUung ber ?meidje nief)t ölt tlerfeljfen. :ver iBerungtiid'te fri audj aur lllus3fül rung biefe SJ)canöucrs3 gar llidjt gel1öt' ligt geroefen j er l ätte fenr

B. Civilrechtspfiege. mol) bie nfuntt be iilleiel)enmiirter abmarten ober bem Buge a u uß bi aur iilleiel)e I orangel)en ober enbliel) ben Bug bei ber iilleiel)e anl)aHen unb bort ben iillagen abful'l'e n laffen lönnen. iillenn er, ftait ba 9J(anötler auf eine f ofel)e ungefiil)r. lid)e rt aU 3ufül)ren, bie aUerbing bequemere, aoer augen. fd)einHel) mit eminenter efal)r I erbunbene, rt ber u fitl)rung burd) gfeiel)aettige (ifl'ringelt tlom Buge unb 9lael)!aufen affen gewiil)!t l)abe, jo l)abe er ben UnfaU burel) feine eigene oU. tül)nl)eit l)eroetgefül)rt unb e tönne bie elfagte bafür ntel)t tler. antroortHel) gemad)t merben. 3. ,3n ber red)tnel)en eurtl)eihtllg ber aufgemorfenen inrebe beß eigcnen ?ßerfd)uTben tft ber biefeUie tlcrmerfenben tfel)ei" bung be ?ßorbmid)ter , auf runb be I on renterem feftgefteUten l at6eftanbe , burd)au beiautreten Uni) e mag au egrünbung biefer ntfd)eibung bem in ben t:Ünben be angefoel)tenen r. fenntntffe u gefül)rten nur nod) beigefügt merben: iillie ber ?ßertreter ber ef(agten feIbft im l)eutigen ?nortrage augegeben l)at, fann barin aUein, bat ber ?ßerungIütfte 'liei unfül)rung be 9J(anö))cr , bei melel)em ber UnfaU fid,l ereignete, gegen reglemen. tarif el)e ?norfel)riften l)anbelte, ein 3ureel)enbare ?nerfel)ufben ntel)t gefunben merben; benn bie in ragc ftel)enben reg ementartfd,len ?nerbote murben feftgefteUtermaf3en auf bem al)nl)ofe efßberg unter ben ugen unb mit ftiUfd,l 1.1eigcnber tUtgung ber uf. fiel)tßbeamten im ,3ntereffe rafd)erer r!ebigung beß :.vienfteß fort" geiett ü6ertreten unb eß erfd)eint bal)er alß 6egreiffiel) unh ent. fel)nfbbnr, ltlenn bie nntergeorbneten 'lI.ngefteUten uub rbeiter annal)men, biefe ?nerbote !)a6en, moel)ten fie aud) immer!)!n ,lon ber auftiinbtgen lteUe niel)t aurücfgenommen fein, il)ren iillertl) unh il)re eftung ,ledoren. 3 fann fid) bal)er nur fragen, 06 ba 3 ?nerfnl)ren beß )llentngfütften ein bernrtigeß mltr, mcfd)eß, ,lon jebern reglementarifd)en ?ner60te abgefel)en, einem forg. famen iien6ltl)n6ebienfteten al ein unauliiffigeß l)a6e erfel)einen üffen.. :.vi,eß. tft .nver nid)t ber U:ltU. 9J(ag nlimHd,l auel) tmmerl)m nd)tlg fem, baß baß iJom )llerungfütften llußgefül)rte IJJlltnö ,ler fein gan gefal)dofe mar, fo ift bod) nid)t an ü6er. fe!)en, baB ü6er!)aunt mand)e )llmiel)tnngen, wefd)e im ,3ntereffe bc,6 ifen6al)nbienfteß ))on ben ngefteUten ,ler(angt merben III. Haftpflicht der Eisenbahnen bei Tödtungen und Verletzungen. N° 53. 277 müffen, erfa!)rung 3gemiifi mit me!)r ober meniger efal)r ,ler bunben finb unb bltB nun fetnenmeg gefltgt merben fann, ber ?nerungfütfte l)ltbe fiel) muf(lmtUtgerweife ber efa(lr aUßge)ent ober bie ?ßorfiel)t eine orbentUel)en ifen'lial)noebienfteten aUBer el)t gefafien. e3ieU ba bfl'ringen ,lon einem in ewegung 6efinbHel)en U:al)r3wge mä!)renb bc 3 3langiren , moburel) ber UnfnU in concreto l;eroeigefül)rt wurbe, gel)ört, nnd) ben tl)ab fiiel)Itel)cn eitfteUungen be 3 ?ßorberrfel)ter , au benjenigen S)anb. lungen ber !fen6a!)nbebienfteten, meld)e ,lon il)nen, menn fie nnber ben nforberungen be :rJienfte genügen moUen, l)iiufig I orgenommen werben m ü f f e n; aud) mUB nael) bem ))or ltegenben :tl)atbejtanbe angenommen merben, ber )llerunglütfte fei, menn er anber 3 mit bem 3lcmgiren reel)taetttg !)aoe fertig mer ben mollen, genöt!)igt gei1.1efen, ba 9J(anö ,ler in ber iilleife, mie e wirflid) gefel)al), au,6aUrü!)ren. :.venn mit 3lücffiel) 1 nUT bie gel)iiufte roeit mUBte er mit bem 9J(anö ,lriren offenbar )0 aeittg aiß mögIid) beginnen unb eß fnnn aifo barin, baa er ntel)t ,lorerft baß intreffen be 3 !ffietd)enmärter aomartete, etn ?ßerfd)ulben nid)t gefunben merben i eß ergeUt auel) im fernem in feiner iilleije, ba er mit ben tl)m 3ur ?nerfiigung ftel)en ben ileuten im Staube geroefen wiire, baß 9J(anö ,ler auf rine ber anbern, ))on oer ,sseflagten angebeuteten, rten reel)tneittg au beenben. 4. ,3ft ano im jßrinatl'e ber ntfel)eibllng beß )llot:berrid,lter burd,lall beiautreten, fo tft bagegen baß Duantitati)) ber nb fd)iiblgung auf 12,000 U:r. au rebuairen. :tlenn mit 3lüdfiel)t nuf ba intommen beß etöt teten, ))on meId)em betferoe eÜl)a 1000 r. auf ben Unterl)a(t feiner , amiIie au ))ermenben in bel' ilage war, auf fein (ter uub feine 5teUung, wefd)e ein ,lancement laum geftattetc, fomie mit 3lücfjiel)t auf baß Uer unb bie BanI ber S)intedajfenen, etf d)eint ber bon bel' ?nor" inftana gefproel)ene ntfel)iibigungnbetrag reel)tßirrtl)ümfiel)erweife a etmaß au l)od) gegriffen. 'tlenn e mUB angenommen mer" ben, ba liei beffen ußmaß bem Umftanbe, baß ber ?ßerun gIütfte gegeniiber feinen amei Jt'inbern nur 6i 3um (ter il)rer roeitnfiil)igfeit! baß eint etma 6iß 3um 3urütfgefegten feel) . aennten lterßia9re aHmentatton l'f!iel)tig gewefen miire unb

B. Civilrechtspllege. baB r im ernem, fau:n tu,iinrenb ber ganaen mauer feiner mUf :: maf;ftel)en Behennaett .. fetn bt erige infommen au geminnen im Stani e emefen tunre, niel)t ljinliingUel) ffteel)nung getmgen m orben f et. memnael) at ba .?Bunbngeriel)t edannt: , st;i .pojitii) 1 unb 3 be5 UrtneH be5 .peUation :: unb Jraffn:: tt? ljofe5 i e Jtanton .?Bem i)cm 27. Sll.prH 1883 mcri en 6e:: jtatt?t? ,bagegen tuiri :ni5,pojitti) 2 baljin n6geiini ert, bnj3 bie tlel)ni lgung, tue el)e bte .?Betlngte an bfe Jrliiger au heönljren t, auf 12,000 r. (atuöfftnufeni mnfen) a tn5 6ar a 5°/ fett bem 19. ,Juli 1881, feftgefnt miri .' 0 54. ,tfel)etb i)om 14. Se,ptem6er 1883 in Sael)en Jru6rer gegen 5Sereinigte Eiel)tueiaer annen. A. murel) Urtljeif Mm 26.illCat 1883 ljat i ie .peUationß:: fammer e5 ü ergeriel)te i e stanton5 Bürfel) edannt:

1. te .?Beffngte fft fel)ufi tg, an i en Mfiiger 26,095 r. 40 ItXi. e jt ßtnfen au 5 % feit i em 3. üfto er 1880 a u be:: aanren; n: tt . ferner W1eljrfori erung tft i er Jr(äger abge l.liefen.
2. U. 1. m. . mie errt:: unb 3 l.leitinftanaliel)en Jroften finb ber . Benagten auterlegt uni e5 ,ljat i tefefbe i en Jrfiiger tür auf;ergeriel)Hiel)e seoJt unb Umtrtehe in 3tuetter ,Jnftana mit 30 r. a u cnt:: f el)nblgen.
3. U. f. tu. ; egen i tefe . Urtljei ergriff bie .?Befragte bie mJeiteraieljung nn n . Buni engertel)t. .?Bet i er eutigen ?Berljanblung henntrngt ber 5Sertreter berreI6en: L fet i ie mage, in 1!(6äni erung i er fantonafen ntfq,ei bung, tuegen mangelnbcr affii)regifimation bel' . Beflagten Ci)en:: tueU l.legen Eid6fti)erfq,uIi en i e5 seUiger5 gänafiq, ab3uneiien' ennill "
4. e5 fet bie 3tueitinftanaHq, gef,proel)ene ntfd)iibigung 11)egen III. Haftpflicht der Eisenbahnen bei Tödtungen und Verletzungen. N° 54. 279 WCiti)erfq,ulben beß seIäger5, Ci)entueUft, meH i iefel6e ü6crfcnt fei, angemeffen 1era63ufenen, unter seoftenfolge. magegen trägt oer 5Sertreter be5 J'rläger5 auf .?Beftiitigung oer 3tueitinftnnaIiq,en ntfq,eibung unter .lfoHenfolge an. ,3n feiner m:e.plif bcaeiq,net i er SllntuaIt ber .?Befragten eine ntfq,iibigung i)on 10,000 r. biß 15,000 r. ag bie im I.)or;: liegtni en (lUe, anq, oljne Sllnnal)me eincß illCiti)erfq,ulben , ei)en:: WeU nugemeffene. mu . Bunbengeriel)t 6ie 1t in rtuiiguug:
5. Sufo seühler, geb. 1836, feit fängerer Beit im mtenfte oer ?JeorboftouljngefeUfq,aft aI ,8ugfü 1rer, mit einem Sa1)re5:: eiufommcn i)OU 2305 r. (inbegriffen moltQtHq, 73 r. 75 It . an EituulJengelbem) augefteUt, tuuroe am 2. üftober 1880 im üteroaun 1ofe mlttcrtljur, tuii 1rcnb er i en i)on 1 1m uaq, Bürtel) au begleitenben, 3Ut' Sllofnljrt bereit ftenenben, üteraugc ber iRorboft6al)n ?Jer. 214 ent1uug ging, um i enfeloeu au in:: fpi3iren uni noq, mit bem Bofomotibfüljrer farae mMfnrael)e au ne 1men (um i en Bug ,, l63une 1menlJ), i)OU einer Bofomotii)c üoerfa 1ren uub baburq, oerart förperUq, i)erIent, i afi iljm oeioe . Beine, oa eine üoer, on5 unbere unmittel6ar unter i em J'ruie am.j.lutirt merben mUßten. Jrüßler mar niimftq" l01)1 um feinen Bug nu einiger ntfemung beHer üoerfeljen oU fönnen, fri Cß I.)on Sllnfang an, fet e f):läter, lii1)reni feinc5 .3nf):leftion5gauge5 in i a5 reel)tß neben bem Buge 91r. 214 bejtni rtq,c erfte Bürd)er;: l!Iu f(1)rt5geleife ober i oel) in befien unmittelbare 9cä 1e getreten uni oetuegte fiq, inner 1alo i iefe e(eife5 oi er unmittelbar neoen bem; eHien, ben i8Ud fort 1)iiljreni feitmärt naq, bem Buge 214 geriq,tet, fort. Slluf bem erften 8ürel) er Sllu5faljrt5geIeifc, (tUT loe(q,em ü6rigenß fur ö i)orljer ein erfonen3ug unq, Büttel) (tbgefaljren tuar, tuar bcr Bug ?J1r. 24 ber ?Bereinigten Eiq, le1:: aerbal)nen . on EiL nUen l)er angefanren uni in einiger nt femung im ücl'en i eß seübler 1)n(ten ge6lie6en. mie 10ßge:: fo,pj:lcfte ofl)motil.)e i tefe5 BUgc5 nun, ltle1q,e eine E5trede tueit i)orfn 1ren foUte, um nuf ein ani ereß eleife überauge 1en unb naq, i em erfonenba 1nnofe ref.p. naq, i er ill1afq,inenremife bel' ?Bereinigten E5q,ltleiaerv(1)nen 3Ut'Maufa 1ren, lai eß, burq, tuefd)e bei Sllu5rüljrung biejeß illCallöi)er bel' UnfaU 1eroetge::