Art. 74 SchKG; validity of an opposition expressed informally; no prescribed form is required. Opposition is valid if the debtor's will to contest the claim or the enforcement is clearly and unequivocally manifested. A merely inelegant or untechnical wording does not defeat opposition where, interpreted objectively, it can have no other meaning than a refusal to submit to enforcement.
Demnach hat die Schuldbetreibungs-u. Konkurskammer erkannt: Der Rekurs wird abgewiesen. 68 . .Arret du 17 octobre 1916 dans la cause Da.me Klug. Validite d'une opposition formulee en ces tt'rmcs : Refufier Ja poursuite N° ... . A. Ogay a fait notifieI a dame Klug un commandemellt de payer, poursuite N° 1146, pour une somme de la fr. Dame Klug l'a retourne a l'office avec Ia mention Refu- ser Ia poursuite N° 1146. Marie KIug, Billens le 21 juillet 1916 . L'office ayant estime qu'iI ne s'agissait pas d'une opposition valable, dame Klug a porte plainte. Vautorite de surveillance a ecarte Ia plainte par le motif que c'est avec raison que l'office n'a pas envisage Ia mention (c refuse comme constituant une opposition valable (v. Arret du TFdu 4 fevrier 1904 dans Ia causeFontallnaz- Ennil1g et JlEGER, 3 e ed. art. 74 N0 4) I). Dame Klug a recouru au Tribunal federal en conc1UUlIt a ce que l'opposition soit declaree valabie. Statuant sur ces faits et cOllsideranl en droH: Dans l'arret cite par l'instance cantollule (RO M. spee. und Konkurskammer. N" GiS. . 40 7 N0 3 ), le TIibunal federal a juge que Ia mention (t je vous retourne ce commandement de payer ) ne constitue pas une opposition valabIe, parce qu'elle n'indique pas necessairement que le debiteur entend contester la dette, le renvoi du commandement de payer a l'office pouvant avoir lieu pour une tout autre raison. Mais en l'espece Ia recourante ne s'est pa bornee a retourner le commande- ment de payer. elle a expressement declare refuser la poursuite I) -ce qui impliquait. a n'en pas douter, qu'elle elltendait contester Ia dette ou du moins le droit du creancier d'exercer des poursuites. L'expression empIoyee n'est, il est vTai, pas tres heureuse, mais dans une matiere oula loi ne prescrit pas de forme determinee on ne saurait exiger d'une personne a laquelle les questions dc droit sont etrangeres qu'elle s'exprime d'une falt 0n juIidiquement impeccable. 11 suffit que sa volonte de faire opposition soit clairement manifestee et, dans le cas particulier, cette volonte resulte de Ia formule choisie qui ne peut denoter aucune intention differente. Par ces motifs, Ia Chambre des Poursuites et des Faillites prononce: Le recours est admis, Ia decision cantollale est anllulce cl l'opposition faite par dame Klug au commandement de payer, Poursuite N° 1146, est dec1aree valable. Ed. gen. 30, I. N° 22.