428 Staatsrechtliche Entscheidungen. I. Abschnitt Bundesverfassung. eurteilung ber treitfad)e nid)t ment' befugt ift (),)gl. 64 fetten 6fat bcr GH),)H)) ro a e j3ortmung bCß Jtantonß Ud). ieier runbfat ift im ),)odiegmben %aUe wiUfürlfdj mit gema aft ofen riinben bei eite gefet t wllrhel1, unb eß negt ierin eine eigent Hd)e lRedjtßnerweigerul1g, bie d) namentrid) in her 9tid)tung ger tenb mad)t, bag ber 1Jtefurrent berljinbel't mürbe, burd) ben Banb:: rat entfd)etben u raffen, mer in bel' ad)e mirffid) auftänbig fet ( tt. 59 litt. i bel' Urner srcmtonß),)erfaffung). Wluj3 bemnad) wegen beß wiberf))red)enben ,Jnnahß baG angefodjtene UrteH bCß Dbergedd)tß aufgenoben werben, fo braud)t auf bie lSefd)merbe wegen merfetung beß 39 ber ilji ,ro3ef3orbnung unb b rt. 33 beß uftiaregrementeß -bie m091 füt' fief) aUein faum aut' lSegrünbeterWirung beß 9teturfcß fünren tönnte -nid)t niiner eingetreten au werben. emnad) at baß lSunbe.ßgerid)t edannt: SDer lRefut'.ß mtrb begrünbet erlriirt unb baß angefod)tene Ut' teil beß Dbergeridjtß beß J'tantol1ß Uri ),)om 9. Wlär3 1898 auf genobel1. 79. Amnt du 18 juillet 1898, dans la cause Jost contre Valais. CompMence des uutorites de surveillance en matiere de ponrsuite et de faUHte et competence des tribunaux civils; plainte contre une mesure prise par l'office contrairement a 1a LP., ou contes- tation de droit civil ? I. -Le 28 juillet 1897, l'office des poursuites de Brigue veudit aux encheres publiljues la partie nord du troisieme etage de la maison Wegener, ä Brigue. Cet appartement avait ete saisi au prejudiee de Charles W egener. Joseph-Marie Jost devint adjudicataire du dit !ogement pour le prix de 7060 fr. Les conditions de vente renfermaient, entre autres, les clauses suivantes : N° 6. La part du prix de vente revenant au C creanciers . I. Reehtsverweigerung. N0 79. :) poursuivants et s'elevant approximativement a 2200 fr., est payable comptant, seance tenante. N° 7. L'hypotheque en faveur de Ia Banque foneiere du Jura, ä Bille, grevant l'etage mis en vente pour une somme de 3200 fr. environ devra etre payee par l'aeque- :) reur jusqu'au 15 oetobre 1897. ) N° 8. Le solde devra etre aequitte le 28 janvier 1898. N° 10. Tous les paiements doivent s'effectuer au Bureau ;) de l'office des poursuites de Brigue. Les dispositions da l'art. 143 LP. sont applicables en l'espeee. II. -Par exploit du 2 octobre 1897, Jost reclama du prepose aux poursuites de Brigue Ia deIivranee des cIes du logement, rendant le prepose responsable de tout dommage et r assignant a eomparaitre devant le juge instrueteur de Brigue le 12 du meme mois. Le prepose obtint le renvoi de l'audienee du 12 au 19 oc- tobre 1897. Irr. -A l'audience du 19 octobre, le prepose conclut au rejet des conclusions de Jost. TI alleguait que ce dernier n'avait pas paye en mains de l'office, jusqu'au 15 octobre, la somme de 3200 fr. revenant ä la Banque fonciere du Jura, qu'il n'avait ainsi pas satisfait a la cIause Nu 7 des eonditions de vente et se trouvait des lors dechu de tous les droits decoulant pour lui de l'enchere, cette derniere etant revoquee de plein droit (art. 143 LP.). Le Juge instructeur debouta Jost de sa demande de deli- vranee des eIes et de mise en possession du logement et declara resiliee la vente du 28 juillet 1897. IV. - Jost reeourut contre ce jugement, mais le Tribunal du 1 er arrondissement pour le distriet de Brigue confirma, en date du 30 novembre, la decision du Juge instructeur. V. -Jost interjeta recours aupres de la Cour d'appel et de cassation du canton du Valais. Le pn3pose aux poursuites de Brigue souleva l'exception d'incompetence, en soutenant que l'acte attaque ne pouvait etre approuve ou annule que par l'autorite de surveillance en matiere de poursuite. Par jugement du 27 janvier 1898, la Cour d'appel et de
430 Staatsreehtliche Entscheidungen 1. Abschnitt. Bundesverfassung. eassation du eanton du Valais estima que l'exeeption soulevee par l'offiee pouvait l'etre en l'etat et se declara ineompetente pour eonnaitre du litige. Son prononee se fondait sur les eonsiderants suivants : L'art. 143 LP. regle, d'une part, les aetes que l'offiee des poursuites doit aeeomplir lorsque l'adjudieataire ne paie pas dans le delai fixe et statue, d'autre part, sur la responsabilite du fol encberisseur. Les diffieultes qui pourraient surgir tou- ehant les aetes de l'offiee sont du ressort de l'autorite de surveillanee. Les divergenees touehant les dommages-interets dus par le fol encherisseur doivent, au eontraire, etre tran- ehees par les autorites de surveillanee. L'aetion de Jost ten- dait a la delivranee des eIes de l'appartement et a la mise en possession de eet appartement. Le refus de l'offiee de delivrer les eies rentre parmi les actes qui, a teneur de l'art.
LP., peuvent donner lieu a une plainte aupres des auto- rites de surveillanee. Ces autorites sont seules eompetentes pour annuler ou redresser un tel acte (art. 21 LI .). En ma- tiere d'applieation de la loi sur la poursuite, les tribunaux doivent examiner d'offiee la question de eompetenee, afin de ne pas empieter sur le domaine des autorites de surveillanee. De la deeoule 1e droit des parties de soulever la question de competenee devant chaque tribunal nanti de la eause. TI s'agit en l'espece d'une incompetence radieale, resultant de la matiere ä juger. VI. -Jost a conclu devant le Tribunal federal a ce que le jugement de la Cour d'appel et de eassation fß.t annule et a ce que la Cour fut invitee a statuer en la cause. Le reeourant estime que le jugement de la Cour d'appel implique un deni de justice. TI n'est pas admissible, dit-il, que la question de competence ne soit soulevee que devant l'instanee cantonale superieure. Le tribunal d'arrondissement a declare expressement que les parties avaient reeonnu la eompetenee du juge civil. La Cour d'appel et de eassation etait la seule instanee qui put confirmer ou modifier le juge- ment du tribunal d'arrondissement. Le Tribunal federal a statue a plusieurs reprises que la competence d'un tribunal ne pouvait plus etre eontestee en derniere instance. I. Rechtsverweigerung. N° 79.
VII. -Dans sa reponse, la Cour d'appel et de eassation argumente comme suit: La nullite proclamee par la Cour superieure est une nuUite radieale, qui viciait la proeedure des le principe et qu'aucun accord des parties ne pouvait faire disparaitre. Les parties n'ont pas le droit de ehoisir les instances de recours en matiere de poursuite. Les actes aceomplis par les preposes en violation de la loi sur la pour- suite doivent etre sonmis aux autorites de surveillanee et non aux tribunaux. Le reeourant soutient a tort que, les instanees judieiaires inferieures s'etant saisies du litige, la Cour d'appel ne pouvait se declarer ineompetente. VIII. -L'office des poursuites de Brigue repond, d'autre part, ee qui suit: Par son exploit du 2 oetobre 1897, Jost s'est plaint de ee que l'offiee des poursuites eut omis, dans les conditions de vente, la mention d'un pretendu bail a loyer. Jost reproche done a l'offiee d'avoir viole la loi (art. 141 LP.). Ür, lorsqu'une mesure de l'offke est eontraire a Ia loi e'est a l'autorite de surveillance que plainte doit etre portee sauf dans les eas ou la loi preserit la voie judieiaire (art. 17 LP.). Jost n'a pas meme eherehe a etablir qu'il s'agit dans l'espeee d'un cas ou Ia Ioi prescrive la voie judieiaire et e'est a tort qu'il s'est adresse au juge instrueteur, puis au tribunal d'arrondissement et enfiu a Ia Cour d'appel. Vu ces aits et considerant en droit: Le reeours souleve la question de savoir si c'est a tort ou ä. raison que Ia Cour d'appel et de eassation du eanton du Valais n'est pas entree en matiere sur le litige existant entre Jost et l'office des poursuites de Brigue. Pour resoudre cette question, il importe de determiner Ja nature du litige. Or les conelusions prises par Jost devant l'instance canto- nale reproduisent eelles renfermees dans l'exploit .du ? oc- tobre 1897 et soumises au juge instructeur du dlstnct de Brigue. Elles tendent essentiellement a la remise .dns eies de l'appartement adjuge au recourant en date d 28 Ju?Ie 1 97 et eventuellement a la reconnaissance du drOlt de I adJudlCa- taire de demander des dommages-interets. Elles se fondent sur les droits deeoulant pour Jost, en vertu des regles du
432 Staatsrechtliche Entscheidnngen. 1. Abschnitt. Bundesverfassung. droit civil, de l'adjudication prononcee en sa faveur. Le refus oppose par l'office aux pretentions de Jost n'a donc pas le caractere d'uDe mesure de procedure prise par le fonction- naire prepose aux poursuites. Le refus de l' office est bien plutot la contestation d'un droit prive de l'adjudicataire et la revendication, au nom du vendeur, d'un droit de mnme na- ture. Le litige qui divise le recourant et l'office rentre ainsi dans Ia cat6gorie des contestations de droit civil et ressortit. des 10rs aux autorites judiciaires. Les conclusions de Jost ne sauraient tre assimilees a une plainte contre une mesure prise par l' office contrairement a la loi federale sur la pour- suite. n suit de la que la Cour d'appel et de cassation n'aurait pas du se declarer incompetente en l'espece et qu'elle doit trancher la question qui lui a et6 soumise par le recourant. A ce propos, il appartiendra a la Cour cantonale de recher- cher plus particulierement les consequences que doit avoir quant a la situation respective des parties, soit le fait qu l'office n'a pas livre, immediatement apres l'adjudication, les cIes de l'appartement vendu, soit le fait que Jost n'a pas paye la somme de 3200 fr. due, aux termes des conditions de vente, jusqu'au 15 octobre 1897. Par ces motifs, Le Tribunal federal prononce: Le recours est declare fonde dans le sens des conside- rants du present arret. I. Rechtsverweigerung. N° SO. 80. A1'rInt du 14 septembre 1898, dans la cause Astruc aine contre von Auw. Interpretation arbitraire de l'art. 246 CO. par un juge dA paix. - Les instances cantonales sont-elles epuisees'! -Competence du Tribunal federal comme Cour de droit public. P. Astruc aine, a Geneve, a forme en temps utile aupres du Tribunal federal un recours de droit public contre le juge- ment du Juge de paix du cercle de Morges, en date du 15 juin 1898. Le recourant conclut a l'annulation de ce juge- ment pour deni de justice et violation de l'art. 4 de la Cons- titution federale. A Tappui de cette conclusion, Astruc aine invoque, en subntance, les considerations suivantes : Le 12 decembre 1897, Astruc a envoye sur commande a von Auw 50 caissettes de mandarines facturees 76 fr. 50 c. Cet envoi est parvenu a son destinataire le jour meme ou le lendemain. Astruc avait accompagne son envoi d'une lettre dans laquelle il informait le destinataire que les oranges etaient delicates. Von Auw n'a fait aucune reclamation 10rs de la niception, mais le 29 decembre seulement, il a ecrit a Astruc qu'une partie de la marchandise etait avariee et qu'il avait requis une expertise. Astruc n'admit pas la reclamation de von Auw, qu'il estimait tardive; il lui signifia un commandement de payer auquel le debiteur fit opposition pour 39 fr., et lui ouvrit action devant le juge de paix pour cette derniere somme. Le juge de paix a estime qu'il n'etait pas etabli que von Auw eut re iu la lettre du 12 decembre, puis il a admis les conclusions liberatoires de von Auw par des motifs qui peu- vent etre resumes comme suit : L'acheteur doit verifier aussitot qu'il le peut l'etat de la marchandise, et, s'il decouvre des defauts, en informer le vendeur sans delai. 11 est d'usage de reconnaitre la marchan-
4S4 Staatsrechtliche Entscheidungen. I. Abschnitt. Bundesverfassung, dise lorsqu'on en al'emploi, et au surplus un delai de 15 jours peut etre admis pour la vermcation. En verifiant I'etat de la marchandise 16 jours apres l'arrivee, le defeIideur etait a temps pour en faire constater les defauts et les signal er au vendeur. Le demandeur etait des lors tenu de reprendre la marchandise avariee et d'en bonifier le prix au defendeur par Ia reduction de la moiW; de sa facture, repl'esentarit la perte eprouvee de ce chef. Le recourant estime que cette decision ainsi motivee est purement arbitraire. TI y a contradiction evidente entre deux des considerants, attendu que dans l'un le juge fixe a 15 jours le delai de verification, et que, dansIe suivant, il admet qunen vermant 16 jours apres Ia reception, von Auw a verme a temps; si Ie delai est de 15 jours, la verification faite le 16 e jour est en effet tardive. En outre I'usage pretendu general, qui permettrait, d'apres Ie jugement, a l'acheteur de verifier Ia marchandise quand il en a emploi, n'est nullement prouve. La loi exige que la verification ait lieu aussitöt que l'ache- teur le peut d'apres Ia marche habituelle des affaires .... Elle ne lui permet pas, des lors, de differer ce controle jusqu'au moment ou il a emploi de la marchandise, et, d'autre part, accorder a l'acheteur 15 jours pour vermer l'etat de cene-ci, constitue une interpretation arbitraire de l'art. 246 CO. TI s'agissait d'un produit susceptible d'etre verIDe immediate- ment, et iI n'a pas ete pretendu qu'aucune circonstance resul- tant de la nature de la marchandise en empechät la verifica- tion immediate. Dans sa reponse, J. von Auw coneIut au rejet du l'ecoul's par les motifs ci-apres :
Staatsrechtliche Entscheidungen. I. Abschnitt. Bundesverfassung. depourvu de motifR (voir entre antres arrets du Tribunal fMeral en la cause Kugler, Bec. off. XIX, page 470; Thevoz contre ChevalIey, du 28 octobre 1892, etc.). Il est, a cet egard, incontestab1e qu'un jugement, dont les considerants se contredisent diametralement, de maniere a se detruire reciproquement, doit etre assimile a un prononce denue de motifs. 5. - Or l'on se trouve incontestablement, dans l'especb, en presence d'un cas de ce genre. Dans un de ses conside- rants decisifs, 1e juge declare que, d'apres l'usage existant, le destinataire d'une marchandise de 1a nature de celle dont il s'agit a UD delai de 15 jours pour la verifier, et, dans 1e con- siderant qui suit immediatement, e meme magistrat estime, en opposition flagrante avec sa dite dec1aration, que 1a veri- fication, faite le 16 a jour seulement ainsi que 1a reclamation formuIee a la meme date par le destinataire, l'ont ete en temps utile. TI y a la une contradiction irreductible, puisqu'il est de toute evidence qu'en admettant meme l'existence du delai de 15 jours susvise, la verification effectuee 1e 16 a jour etait tardive, et que des 101'S le juge eut du necessairement accueillir, au lieu de la rejeter, l'exception de tardivete opposee par Astruc a 1a reclamation de sa partie adverse. Dans sa reponse au recours, le sieur von Auw lui-meme n'a d'ai1leurs nnllement pretendu que cette verification et cette reclamation eussent ete faites par lui dans le delai utile. 6. -Si, dans sa reponse, l'opposant au recours fait va- loir que le manque' d'harmonie entre les considerants et le dispositif du jugement attaque ne peut fonder un recours de droit public, il y a lieu de faire remarquer, sur ce point, d'une part, que cette declaration contient un aveu de la con- tradiction existant dans l' espe ce, entre les considerants et le dispositif du dit jugement et, d'autre part, que si dans la regle une simple contradiction de ce genre ne suffit pas a justifier un recours de droit public, il doit en etre autrement lorsque, ainsi qu'il a ete dit en ce qui concerne l'espece actuelle, les motifs invoques par le jugement cantonal ne peuvent justifier en aucune falion le dispositif, et se tronvent en contradiction I. Rechtsverweigerung. N° 81.
abso1ue avec celui-ci. TI re.sulte de tout ce qui precMe qua 1a senten ce dont est recours ne saurait subsister. Par ces motifs, Le Tribunal fMeral prononce: Le recours est admis, et 1e jugement rendu entre parties par 1e Juge de paix du cercle de Morges, le 15 juin 1898, est dec1are nul et de nul effet, et ce magistrat devra statuer a nouveau en 1a cause, sur requisition de la partie demande- resse. 81. Urteil .lom 22. Se:ptember 1898 tn Sacf)en f3cf)äel tIin gegen arg'lU. Verurteilung wegen Uebertretung eines kantonalen Lotteriegesetzes . Art. 58 B. V. -Haftbarkeit des Vertreters eine1' Annoncen il'ma.- Willkürliche Anslegung des kantonalen Gesetzes durch d'ie kanto- nalen Behörden '! A. ,sn ber 3u lEuben, sranton arguu, ljeraußgegebenen "Sel iUeiöer reien ßreffe lJ .lQm 11. rH 1896 erfel en foInenbe :Jnierat: /I finb noel 3U .lcdaufen eine (n3alj! mtt iUentglten ljunbert ranten rihl' aljI6ure Obfigationen ber t'et6urger " f3f(lut 6anf garantiert burcf) ben f3taat. ßtn 2 %; ferner :80 ßrämtnn3iel)ungen. er ßieljung :plan tft auf ben. iteIn lIl.1 er
ei el net. S)au:ptprämien 5 ä. 100,000 r. c. c. mtfftonß ,,:prei 95 r. 91äel fte jiel)ung 10. IDeat unb 10. ftoner 189 .... werben aUjäl)rHel am L imiir3 aUe 06ltgattonen emer :,gewßl)nliel en ßiel)ung al pari, fOiUte biejenigen einer ßriintie "aiel)ung 3urücf6eaaljlt. 61cf) gef. fofor . u wenben an Inan m "lEaben, f3el wet a. mminnßanf in ßurtel unb lEeru. tefe :Jnferat war ber genannten ,3eifung bOm ljeutigen efur:enten . Sel äel tIin, mertreter be nnoncenbü:eau S)(lufenftem mog(er tn ret6urg, einge)anbt iUorben. te f3t(latnaml.laItfna be sranton arguu er6Hcfte in blefem ,jnferute emen m er l to U