6B 1238/2020 / 6B_1238/2020

Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal

6B_1238/2020

Arrêt du 17 novembre 2020

Cour de droit pénal

Composition M. le Juge fédéral Denys, Président. Greffier : M. Graa.

Participants à la procédure A., représenté par Me B., avocat, recourant,

contre

  1. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD,
  2. C.________, intimés.

Objet Défaut de procuration; irrecevabilité du recours,

recours contre le jugement de la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 25 août 2020 (n° 319 PE18.014935-PBR).

Considérant en fait et en droit :

Déclarant agir au nom de A., l'avocat B. a déposé, le 26 octobre 2020, un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre un jugement rendu par la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud le 25 août 2020 dans la procédure PE.18.014935-PBR.

A teneur de l'art. 40 al. 2 LTF, les mandataires doivent justifier de leurs pouvoirs par une procuration. Si la procuration fait défaut, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à ce défaut le mémoire ne sera pas pris en considération (cf. art. 42 al. 5 LTF).

Par ordonnance du 28 octobre 2020, le Président de la Cour de droit pénal du Tribunal fédéral a imparti à Me B.________ un délai au 9 novembre 2020 afin de justifier de ses pouvoirs, lui précisant qu'à défaut, le mémoire ne serait pas pris en considération. Le délai ainsi imparti a échu sans que la procuration sollicitée eût été produite, de sorte que le recours doit être déclaré irrecevable selon la procédure simplifiée de l'art. 108 al. 1 let. a LTF.

Causés inutilement, les frais de justice sont supportés par Me B.________, qui a agi sans justifier de ses pouvoirs par une procuration (art. 66 al. 3 LTF).

Par ces motifs, le Président prononce :

Le recours est irrecevable.

Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge de Me B.________.

Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 17 novembre 2020

Au nom de la Cour de droit pénal du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Denys

Le Greffier : Graa

Cité dans

Décisions

Details de la source
Juridiction
Suisse
Region
Federal
Langues disponibles
Français
Citation
6B_1238/2020
Juridiction
Bger
Numeros de dossier
6B_1238/2020, CH_BGer_006, 6B 1238/2020
Date de decision
17 nov. 2020
Derniere mise a jour
25 mars 2026