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Verfassungsgerichtshof B554/90

B554/90Cour constitutionnelle25 sept. 1990

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Regest

VfGH / Wiederaufnahme

Texte intégral

Verfassungsgerichtshof B554/90

Dokumenttyp: Entscheidungstext
Entscheidungsdatum: 25.09.1990

Spruch

Die Wiederaufnahme des mit Beschluß des Verfassungsgerichtshofes vom 26. Februar 1990, B1525/89, beendeten Verfahrens wird bewilligt.

Der genannte Beschluß wird aufgehoben.

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