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(art. 14 et 77, let. b)
Liste des substances nocives et des affections dues à certains travaux selon l ’ art. 14 de l ’ ordonnance
1. Sont réputées substances nocives au sens de l’art. 9, al. 1, de la loi, les substances suivantes:
Acétates, seulement acétate de méthyle, d’éthyle, de butyle, d’amyle, de vinyle
Acétone
Acétylène
Acide acétique
Acide azothydrique, ses sels (azotures)
Acide chlorhydrique
Acide chlorosulfonique
Acide formique
Acide nitreux, ses sels (nitrites) et esters
Acide nitrique (acide azotique)
Acide sulfureux et ses sels (sulfites)
Acide sulfurique, ses sels (sulfates) et esters
Acridine
Acroléine
Acrylamide
Acrylates
Additifs pour caoutchouc
Additifs pour huiles minérales
Alcaloïdes
Alcoylamines
Aldéhyde acétique
Amiante, poussières
Amines aliphatiques
Amines aromatiques
Ammoniaque
Anhydride acétique
Anhydride maléique
Anhydride phtalique
Anhydride sulfureux (bioxyde de soufre)
Anhydride sulfurique (trioxyde de soufre)
Anhydride trimellitique
Anthracène
Antimoine et ses composés
Arsenic et ses composés
Barium et ses composés solubles dans les acides dilués
Benzène
Benzines
Béryllium (glucinium), ses composés et alliages
Bitumes
Bois, poussières
Brai de goudron
Brome
Cadmium et ses composés
Carbamate et ses composés
Carbure de calcium
Cétène
Chlorate de potassium
Chlorate de sodium
Chlore
Chlorure d’aluminium
Chlorure de chaux
Chlorure de soufre
Chlorure de sulfuryle
Chlorure de thionyle
Chrome, composés du
Ciment
Cobalt et ses composés
Colophane
Composés halogénés organiques
Composés nitreux organiques
Cyanogène et ses composés
Désinfectants: alcools, aldéhydes, biguanides, crésols et composés d’ammonium quaternaire
Diméthylformamide
Dinitrate d’éthylène glycol
Dioxane
Diazométhane
Essence de térébenthine
Étain, composés de l’
Éthylène-imine
Fluor et ses composés
Formaldéhyde
Formamide
Gaz nitreux
Glutaraldéhydes
Glycols, leurs éthers et esters
Goudron
n-Hexane
Huiles minérales
Hydrate de calcium (chaux éteinte)
Hydrate de potassium
Hydrate de sodium
Hydrazine et ses dérivés
Hydrogène sulfuré
Hydroxylamine
Iode
Isocyanates
Isothiazolinones
Latex
Lubrifiants réfrigérants synthétiques
Manganèse et ses composés
Mercure, ses composés et amalgames
Méthanol
Méthyléthylcétone
Naphtalène et ses composés
Nickel
Nickel carbonyle
Nitroglycérine
Oxyde de calcium (chaux vive)
Oxyde de carbone (monoxyde)
Oxyde d’éthylène
Ozone
Paraffine
Paraphénylènediamine
Peroxydes
Persulfates
Pétrole
Phénol et ses homologues
Phénylhydroxylamine
Phosgène
Phosphore et ses composés
Platine, sels complexes du
Plomb, ses composés et alliages
Pyridine et ses homologues
Résines époxy
Sélénium et ses composés
Styrène
Sulfures d’alcoyles chlorés
Sulfure de carbone
Sulfure de sodium
Tensioactifs
Thallium, composés du
Thiocyanates (sulfocyanures)
Toluène
2,4,6-trichloro-1,3,5-triazine (chlorure d’acide cyanurique)
Vanadium et ses composés
Xylènes
Zinc et ses composés
2. Sont réputées affections dues à certains travaux au sens de l’art. 9, al. 1, de la loi les affections suivantes:
| Affections | Travaux |
|---|---|
| a. Affections dues à des agents physiques: | |
| Ampoules et cassins, crevasses, excoriations, éraflures, durillons | tous travaux |
| Bursites chroniques par pression constante | tous travaux |
| Paralysies nerveuses périphériques par pression | tous travaux |
| «Tendovaginites»(Peritendinitis crepitans ) | tous travaux |
| Lésions importantes de l’ouïe | travaux exposant au bruit |
| Maladies dues au travail dans l’air comprimé | tous travaux |
| Gelures, à l’exception des engelures | tous travaux |
| Coup de soleil, insolation, coup de chaleur | tous travaux |
| Maladies dues aux ultra- et infrasons | tous travaux |
| Maladies dues aux vibrations (seulement les actions démontrables au point de vue radiologique sur les os et les articulations, actions sur la circulation périphérique, actions sur les nerfs périphériques) | tous travaux |
| Maladies dues aux radiations ionisantes | tous travaux |
| Maladies dues à des radiations non ionisantes (laser, ondes micro, rayons ultra-violets, rayons infrarouges, etc.) | tous travaux |
| Syndrome du marteau hypothénar | tous travaux |
| b. Affections dues à certains travaux /autres affections: | |
| Pneumoconioses | travaux dans les poussières d’aluminium, de silicates, de graphite, de silice (quartz), de métaux durs |
| Affections de l’appareil respiratoire | travaux dans les poussières de coton, de chanvre, de lin, de céréales et de leurs farines, d’enzymes, de moisissures et dans d’autres poussières organiques |
| Épithéliomas de la peau et précancéroses | tous travaux avec des composés, produits et résidus de goudron, brai, bitume, huiles minérales, paraffine |
| Maladies infectieuses | travaux dans des hôpitaux, des laboratoires, des instituts de recherches et établissements analogues |
| Maladies causées par contact avec les plantes | travaux impliquant un contact avec des plantes et des parties de plantes |
| Maladies causées par contact avec les animaux | garde et soin des animaux; activités exposant au risque de maladie par contact avec des animaux, des parties et des déchets d’animaux et des produits d’origine animale; chargement, déchargement ou transport de marchandises |
| Amibiase, fièvre jaune, hépatite A, hépatite E, malaria | contractées pendant un séjour professionnel hors de l’Europe |
| Anguillulose, ankylostomiase, bilharziose, choléra, clonorchiase, fièvre hémorragique, filariose, leishmaniose, lèpre, onchocercose, salmonellose, shigellose, trachome, trypanosomiase | contractées pendant un séjour professionnel dans des régions tropicales et subtropicales |
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