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Annexe 2

747.201.1ONIFederal Council Ordinance1 avr. 1979Source originale

(art. 18)

Signalisation visuelle des bateaux

Généralités

  1. les croquis ci-après n’ont qu’un caractère indicatif. Il convient de se référer aux texte de l’ordonnance qui seul fait foi.
  2. les symboles utilisés ont la signification suivante: a. feux:
feu fixe visible de tous les côtésfeu fixe visible sur un arc d’horizon limitéfeu fixe visible sur un arc d’horizon limité, non visible pour l’observateur
feu scintillant

b. panneaux ou pavillons et ballons:

panneau ou pavillonBallon
1Bateaux motorisés
art. 24, al. 1
feu de mât ou feu de proue:
feu clair blanc
feux de côté:
feu clair vert
feu clair rouge
feu de poupe:
feu ordinaire blanc
1afeu de mât:
feu clair blanc, placé sur le bateau de tête
feux de côté:
feu clair vert
feu clair route
feu de poupe:
feu ordinaire blanc
2 Bateaux de sport et de plaisance Feux conformément à l’al. 3, let. a
3Al. 2, let. a, et 3, let. a
Feux conformément à l’al. 1
4Al. 2, let. b, et 3, let. d
Feu blanc visible de tous les côtés
Feux de côté:
vert
rouge
4aAl. 3, let. c et d
Feu blanc visible de tous les côtés
Feux de côté:
vert
rouge
Les feux de côté peuvent être placés côte à côte dans la zone avant ou comme feu bicolore.
4bAl. 3, let. a et b
Feu de mât:
blanc
Feux de côté:
vert
rouge
Feu de poupe:
blanc
Dans la zone avant, les feux de côté peuvent être placés côte à côte ou comme feu bicolore.
4cAl. 4
Feu de mât:
blanc
Feux de côté et feu de poupe combinés en un feu tricolore placé à la pointe du mât ou à proximité de celle-ci
5Al. 5
Sur les bateaux dont la puissance propulsive ne dépasse pas 6 kW et sur les bateaux de sport et de plaisance dont la longueur ne dépasse pas 7 m et dont la vitesse n’excède pas 7 nœuds: feu ordinaire blanc
6
7Bateaux non motorisés
Art. 25, al. 1
Feu ordinaire blanc visible de tous les côtés
8Al. 2
Feu ordinaire blanc visible de tous les côtés
9Al. 2 , let. a et b
Feux de côté:
vert
rouge
Dans la zone avant, les feux de côté peuvent être placés côte à côte ou comme feu bicolore
Feu de poupe:
blanc
9aLet. c
Feu tricolore placé à la pointe du mât ou à proximité de celle-ci
9bAl. 3
Deux feux superposés visibles de tous les côtés, un feu de poupe et un feu bicolore ou des feux de côté séparés; les feux visibles de tous les côtés sont placés à l’endroit où ils sont le plus visibles; le feu supérieur est rouge, le feu inférieur est vert.
10Bateaux en stationnement
art. 26, al. 1
feu ordinaire blanc visible de tous les côtés
11al. 2
– engins flottants
lorsque la sécurité de la navigation l’exige:
éclairage permettant de distinguer le contour
12Bateaux prioritaires
Art. 27, let. a
Feu de mât:
feu clair blanc
Feux de côté:
clair vert
clair rouge
Feu de poupe:
feu ordinaire blanc, et un feu clair vert visible de tous les côtés, placé au moins 1 m plus haut que le feu de mât
13let. b
ballon vert
14Protection contre les remous
art. 28, let. a
outre les feux prescrits:
feu ordinaire rouge visible de tous les côtés au-dessus d’un feu ordinaire blanc visible de tous les côtés
15let. b
pavillon dont la moitié supérieure est rouge, la moitié inférieure blanche
16ou
deux pavillons dont le supérieur est rouge, l’inférieur blanc
17Ancrages dangereux
art. 29, al. 1, let. a
feu ordinaire blanc visible de tous les côtés, au-dessus du feu blanc visible lui aussi de tous les côtés selon l’art. 26, al. 1
18let. b
deux pavillons blancs superposés
19al. 2
lorsque la sécurité de la navigation l’exige:
feux blancs visibles de tous les côtés, signalant chaque ancrage
20bouées jaunes signalant chaque ancrage
21Bateaux de la police et d’autres services
art. 30, al. 1
22feu bleu scintillant
23al. 2
lorsqu’ils veulent prendre contact avec d’autres bateaux:
pavillon, lettre «K» (pavillon, dont la moitié côté hampe est jaune, l’autre moitié bleue)
24Bateaux de pêche
art. 31, al. 1, let. a
feu ordinaire jaune visible de tous les côtés
25let. b
ballon jaune
26al. 2
ballon blanc
27Signaux pour la plongée subaquatique
art. 32, al. 1
panneau, lettre «A» (guidon à deux pointes, dont la moitié côté hampe est blanche, l’autre moitié bleue)
28al. 2
panneau, lettre «A»
(guidon à deux pointes, dont la moitié côté hampe est blanche, l’autre moitié bleue), visible de tous les côtés
29Bateaux incapables de manœuvrer
art. 51, al. 1
balancer un feu
30balancer un pavillon rouge
31Bateaux en détresse
art. 58, let. a
balancer circulairement un feu
32balancer circulairement un pavillon rouge ou tout autre objet approprié
33let. f
mouvement lent et répété, de haut en bas, des bras étendus de chaque côté
34Engins flottants, bateaux au travail et bateaux échoués ou coulés
art. 71, al. 1, let a
feu ordinaire rouge
feu ordinaire blanc
feu ordinaire rouge
35let. b
pavillon, dont la moitié supérieure est rouge, la moitié inférieure blanche
pavillon rouge
36ou
deux pavillons superposés, dont le supérieur est rouge, l’inférieur blanc
pavillon rouge

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