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Annexe 1

741.21OSRFederal Council Ordinance1 janv. 1980Source originale

(art. 102, al. 1)

Dimensions des signaux et des marques

Les normes suisses (SN) mentionnées dans la présente annexe peuvent être obtenues contre paiement auprès de l’Association suisse des professionnels de la route et des transports (VSS), Sihlquai 255, 8005 Zurich (www.vss.ch). Les directives de l’OFROU citées dans cette annexe peuvent être obtenues gratuitement sur son site Internet,www.ofrou.admin.ch

Grand
format
Format
intermédiaire
Format
normal
Petit
format
I. Signaux de danger
1. En général (1.01 à 1.16, 1.18, 1.22 à 1.32)
– Largeur du côté150 cm120 cm90 cm60 cm
– Largeur de la bordure11 cm9 cm7 cm5 cm
2. …
II. Signaux de prescription
1. Diamètre120 cm90 cm60 cm40 cm
2. Largeur de la bordure
– En général20 cm15 cm10 cm6,6 cm
– Cas spéciaux: «Interdiction d’obliquer à droite» (2.42), «Interdiction d’obliquer à gauche» (2.43), «Interdiction de faire demi-tour» (2.46)12 cm9 cm6 cm4 cm
3. Largeur de la bande figurant sur les signaux 2.13, 2.42, 2.43, 2.46, 2.49, 2.54, 2.57, 2.60.110 cm7,5 cm5 cm3,3 cm
4. Largeur de la bordure blanche des signaux 2.31 à 2.41.1, 2.48, 2.54, 2.57, 2.60 à 2.641,8 cm1,4 cm0,9 cm0,6 cm
5. Système de signaux lumineux pour la fermeture temporaire des voies de circulation (2.65)La norme SN 640 802 (édition de novembre 1999) s’applique en ce qui concerne l’aspect et les dimensions.
6. Signaux 2.30.1 et 2.53.1: Hauteur des caractères «Limite générale» 7 cm (format normal)
7. Signaux de zone, notamment 2.59.1, 2.59.3 et 2.59.5
– Largeur50 cm ou 70 cm1
– Hauteur70 cm ou 50 cm2
III. Signaux de priorité
1. Signaux triangulaires (3.02, 3.05 à 3.08)
– Longueur du côté150 cm120 cm90 cm60 cm
– Largeur de la bordure11 cm9 cm7 cm5 cm
2. Signal «Stop» (3.01)
– Diamètre mesuré entre deux
côtés parallèles
90 cm60 cm50 cm
– Largeur de la bordure blanche3,5 cm2,5 cm2 cm
3. Signaux carrés (3.03, 3.04, 3.10)
– Longueur du côté90 cm70 cm50 cm35 cm
– Largeur de la bordure noire
des signaux 3.03 et 3.04
4,5 cm3,5 cm2,5 cm2 cm
– Largeur de la bordure blanche
du signal 3.10
2 cm1,5 cm1 cm0,7 cm
4. Signal «Laissez passer les véhicules venant en sens inverse» (3.09)
– Diamètre90 cm60 cm40 cm
Largeur de la bordure15 cm10 cm6,6 cm
5. …
6. Signaux 3.20 à 3.25L’aspect et les dimensions sont régis par la législation sur les chemins de fer
IV. Signaux d’indication
A. Signaux impliquant des règles de comportement et signaux d’information
1. Signaux carrés (4.05, 4.06, 4.08, 4.09, 4.09.1, 4.14, 4.17 à 4.21, 4.25)
– Largeur du côté90 cm70 cm50 cm35 cm
– Largeur de la bordure blanche2 cm1,5 cm1 cm0,7 cm
2. Signaux rectangulaires (4.01 à 4.04, 4.07, 4.08.1, 4.10 à 4.13, 4.15 à 4.25, 4.79 à 4.90, 4.92)
– Largeur90 cm70 cm50 cm35 cm
– Hauteur125 cm100 cm70 cm50 cm
– Largeur de la bordure blanche2 cm1,5 cm1 cm0,7 cm
– Longueur latérale du champ intérieur carré (signaux 4.07, 4.10, 4.79–4.90, 4.92)62 cm50 cm35 cm25 cm
3. Cas spéciaux
a. Signal «État de la route» (4.75)
– Largeur170 cm120 cm
– Hauteur240 cm170 cm
– Largeur de la bordure blanche2 cm1,5 cm
b. Signal «Préavis sur l’état de la route» (4.76)
– Largeur200 cm150 cm
– Hauteur (lorsqu’il y a 4 champs d’information)190 cm140 cm
– Largeur de la bordure blanche2 cm1,5 cm
c. Signaux «Disposition des voies de circulation» (4.77)
et «Disposition des voies de circulation annonçant des restrictions» (4.77.1)
La norme SN 640 814b (édition de mai 1998) s’applique en ce qui concerne l’aspect et les dimensions.
d. Signal «Service religieux» (4.91)
– Largeur66 cm
– Hauteur100 cm
e. Signal «Voie de détresse» (4.24)La largeur, la hauteur et l’aspect sont fixés cas par cas par le DETEC.
f. Signal «Information sur les limitations
générales de vitesse» (4.93)
175×275 cm
g. Signaux «Direction et distance vers l’issue de secours la plus proche» (4.94) et
«Issue de secours» (4.95)
La directive ASTRA 13010 (édition 2011) doit être prise en considération en ce qui concerne l’aspect et les dimensions.
B. Indication de la direction sur les routes principales et les routes secondaires
1. Panneaux de localité (4.27 à 4.30)La largeur du panneau est fonction de l’inscription; elle atteindra toutefois au minimum 70 cm et au maximum 150 cm; la hauteur est de 50 à 80 cm. Sur les routes secondaires
empruntées essentiellement par des cyclistes, on pourra utiliser des panneaux de 50 cm de
largeur et de 35 cm de hauteur
2. Indicateur de direction (4.31 à 4.34, 4.45 à 4.48), «Indicateur de direction en forme de
tableau» (4.35)
– Longueur du bras ou du champSelon l’inscription, mais au minimum
1 m. Si plusieurs indicateurs de direction en forme de flèche sont placés les uns au-dessus des autres sur le même support, tous ces indicateurs auront la même longueur; le nom de localité le plus long détermine la longueur des autres indicateurs du groupe. Cela vaut aussi par analogie pour les indicateurs de direction en forme de
tableau.
– Hauteur du champ ou du bras ayant une
seule inscription
min.
45 cm
min.
45 cm
35 cm25 cm
3. Indicateur de direction avancé
(4.36 à 4.40, 4.53,4.54)
Le côté le plus long ne doit pas dépasser 160 cm pour le
format normal et
120 cm pour le petit format;
le côté le plus court correspond en général aux ¾ du côté le plus long. La hauteur des caractères sera de 21 cm pour le format normal et de 14 cm pour le petit format
4. Panneaux de présélection placés
au-dessus des voies de circulation
(4.41, 4.42)
La dimension varie suivant l’inscription; la hauteur des caractères est de 17,5 cm, 21 cm ou 28 cm^3^
5. Cas spéciaux
a. Indicateur de direction
«Entreprise» (4.49)
La hauteur sera de 25 cm sur les routes principales, de 20 cm sur les routes secondaires et les routes à l’intérieur des localités.
La longueur varie suivant l’inscription
b. Indicateurs de direction pour cycles, vélos tout terrain et engins assimilés à des
véhicules (4.50.1, 4.50.3 à 4.50.6, 4.51.1 à 4.51.4)
Les instructions du DETEC s’appliquent en ce qui concerne l’aspect et les dimensions.
c. …
d. Guidage du trafic (4.52)Les instructions du DETEC s’appliquent en ce qui concerne l’aspect et les dimensions
e. Indicateur de direction pour déviation sans mention du lieu de destination (4.34.1)
– Hauteur45 cm35 cm25 cm
– Longueur130 cm130 cm100 cm
f. Panneau «Route latérale
comportant un danger ou
une restriction» (4.55)
– Largeur120 cm80 cm
– Hauteur90 cm60 cm
6. Plaques numérotées
a. Plaques numérotées pour routes
principales (4.57)4
– Hauteur29 cm29 cm21 cm, sur les
signaux placés
au-dessus de la chaussée 29 cm
– Hauteur des caractères21 cm21 cm14 cm, sur les
signaux placés
au-dessus de la chaussée 21 cm
– Largeur
– à un chiffre et le numéro 1117 cm sur les signaux placés
au-dessus de la chaussée 23 cm
– à deux chiffres25 cm, sur les
signaux placés
au-dessus de la chaussée 35 cm
b. Plaques numérotées pour routes européennes (4.56), plaques numérotées pour autoroutes et semi-autoroutes (4.58), plaques numérotées pour jonctions (4.59), plaques numérotées pour ramifications (4.59.1)La norme SN 640 821a (édition de mars 2003) s’applique en ce qui concerne l’aspect et les dimensions.
C. Indication de la direction sur les autoroutes et les semi-autoroutes
1. En généralLa dimension varie suivant l’inscription; la hauteur des caractères est de 28, 35 ou 42 cm sur les autoroutes et les semi-autoroutes^5^
2. Cas spéciaux
a. Panneau indicateur de sortie (4.63)
– Largeur200 cm200 cm
– Hauteur200 cm200 cm
b. Panneau de ramification (4.66)
– Largeur250 cm250 cm
– Hauteur275 cm275 cm
c. Plaque indiquant le nombre de kilomètres (4.72)La norme SN 640 820a (édition de juin 2004) s’applique en ce qui concerne l’aspect et les dimensions.
d. Plaque indiquant le nombre d’hectomètres (4.73)
V. Plaques complémentaires
5.01, 5.03, 5.07, 5.11, 5.12, 5.15, 5.17La largeur des plaques correspond à la
largeur du signal auquel elles sont ajoutées; la hauteur à env.1/3de la largeur.
5.02, 5.10La largeur des plaques correspond à la
largeur du signal auquel elles sont ajoutées; la hauteur à env.2/3de la largeur.
5.04 à 5.06La hauteur des plaques correspond à3/5de la largeur du signal auquel elles sont ajoutées; la largeur à1/3de la hauteur.
5.09
– Longueur du côté100 cm80 cm60 cm50 cm
5.13
– Longueur du côté90 cm70 cm50 cm35 cm
5.14
– Longueur du côté50 cm35 cm
Les plaques 5.13 et 5.14 peuvent aussi avoir la forme d’un rectangle; leur largeur correspond à la largeur du signal auquel elles sont ajoutées; leur hauteur à env.1/3de la largeur.
5.16
– Longueur du côté100 cm80 cm60 cm40 cm
5.18La plaque est carrée. Sa longueur latérale correspond au diamètre de la plage éclairante du feu rouge de l’installation de signaux lumineux (10 cm, 20 cm ou 30 cm).
VI. Balises(6.30, 6.31)La norme SN 640 822 (édition de juin 1997) s’applique en ce qui concerne l’aspect et les dimensions.
VII. Marques(6.01 à 6.26)La norme SN 640 850a (édition de novembre 2004) s’applique en ce qui concerne l’aspect et les dimensions.
VIII. Signaux pliablesLe format normal peut toujours être utilisé pour les signaux pliables.

Footnotes

  1. Dans des cas particuliers, il est possible de placer le signal de format 70/100 cm ou 100/70.

  2. Dans des cas particuliers, il est possible de placer le signal de format 70/100 cm ou 100/70.

  3. Par hauteur des caractères, il faut entendre la hauteur des lettres majuscules.

  4. Pour les indicateurs de direction et les indicateurs de direction avancés, on n’utilisera pas pour le numérotage des routes des caractères plus grands que ceux en usage sur les autres indicateurs; le cas échéant, l’encadrement du numéro sera réduit en conséquence.

  5. Par hauteur des caractères, il faut entendre la hauteur des lettres majuscules.

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