Commentaires: Art. 10

Les signaux «Barrières» (1.15) et «Passage à niveau sans barrières» (1.16) servent à annoncer les passages à niveau signalés selon les art. 92 et 93.¹
Le signal «Barrières» peut aussi annoncer l’enceinte d’un aérodrome, etc.
…²
Le signal «Tramway ou chemin de fer routier» (1.18) annonce la présence de véhicules ferroviaires sur la route, notamment les intersections empruntées par de tels véhicules.³

Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 24 juin 2015, en vigueur depuis le 1^erjanv. 2016 (RO 2015 2459). ↩
Abrogé par le ch. I de l’O du 24 juin 2015, avec effet au 1^erjanv. 2016 (RO 2015 2459). ↩
Nouvelle teneur selon l’annexe ch. II 1 de l’O du 12 nov. 2003, en vigueur depuis le 14 déc. 2003 (RO 2003 4289). ↩

Art. 10