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Art. 179a

455.1OPAnFederal Council Ordinance1 sept. 2008Source originale
  1. Les méthodes d’étourdissement suivantes sont admises:1
a. équidés:– balle ou tige perforante atteignant le cerveau;
b. bovins:– balle ou tige perforante atteignant le cerveau, – pistolet percuteur pneumatique, pour autant qu’il soit garanti que l’air comprimé ne pénètre pas dans le crâne, – électricité;
c.2 porcs:– balle ou tige perforante atteignant le cerveau, – électricité, – mélange approprié de gaz;
d. moutons et chèvres:– balle ou tige perforante atteignant le cerveau, – électricité;
dbis.3lamas et alpagas:– balle ou tige perforante atteignant le cerveau, – électricité;
e.4 lapins:– balle ou tige perforante atteignant le cerveau, – pistolet percuteur non perforant;
f.5 volailles:– électricité, – coup puissant sur la tête avec un instrument non tranchant, – pistolet percuteur non perforant, – tige perforante atteignant le cerveau, – mélange approprié de gaz, – étourdissement par basse pression atmosphérique;
g. ratites:– tige perforante atteignant le cerveau, – électricité;
h. gibier d’élevage à onglons:– balle ou tige perforante atteignant le cerveau;
i. poissons:– coup puissant sur la tête avec un instrument non tranchant, – rupture de la nuque, – électricité, – destruction mécanique du cerveau;
j.6 décapodes marcheurs:– électricité.
  1. L’OSAV peut prévoir d’autres méthodes d’étourdissement après avoir consulté les autorités cantonales.7

Footnotes

  1. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 20 déc. 2024, en vigueur depuis le 1erfév. 2025 (RO 2025 21).

  2. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 20 déc. 2024, en vigueur depuis le 1erfév. 2025 (RO 2025 21).

  3. Introduite par le ch. I de l’O du 20 déc. 2024, en vigueur depuis le 1erfév. 2025 (RO 2025 21).

  4. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 20 déc. 2024, en vigueur depuis le 1erfév. 2025 (RO 2025 21).

  5. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 20 déc. 2024, en vigueur depuis le 1erfév. 2025 (RO 2025 21).

  6. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 20 déc. 2024, en vigueur depuis le 1erfév. 2025 (RO 2025 21).

  7. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 20 déc. 2024, en vigueur depuis le 1erfév. 2025 (RO 2025 21).

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