# RÈGLEMENT (CE) N o 1096/2008 DE LA COMMISSION

du 6 novembre 2008

modifiant le règlement (CE) n o 1356/2004 en ce qui concerne les conditions d’autorisation de l’«Elancoban», additif pour l’alimentation animale appartenant au groupe des coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

## Preamble

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CE) n o 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux [^1] , et notamment son article 13, paragraphe 3,

considérant ce qui suit:

**(1)** L’additif monensin-sodium (Elancoban G100, Elancoban 100, Elancogran 100, Elancoban G200, Elancoban 200) a été autorisé à certaines conditions conformément à la directive 70/524/CEE du Conseil [^2] . Le règlement (CE) n o 1356/2004 de la Commission [^3] a autorisé, pour une période de dix ans, l’usage dudit additif pour les poulets d’engraissement, les poulettes destinées à la ponte et les dindons, en liant l’autorisation au responsable de la mise en circulation de l’additif. Cet additif a été notifié en tant que produit existant en vertu de l’article 10 du règlement (CE) n o 1831/2003. Étant donné que toutes les informations dont la transmission est requise par ledit article ont été communiquées, l’additif a été inscrit au registre communautaire des additifs pour l’alimentation animale.

**(2)** Le règlement (CE) n o 1831/2003 prévoit la possibilité de modifier les conditions d’autorisation d’un additif à la demande du titulaire de l’autorisation et après consultation de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après «l’Autorité»).

**(3)** Le titulaire de l’autorisation de l’additif monensin-sodium (Elancoban G100, Elancoban 100, Elancogran 100, Elancoban G200, Elancoban 200) a soumis une demande proposant de modifier les conditions de l’autorisation en réduisant le délai d’attente précédant l’abattage.

**(4)** Dans son avis adopté le 18 juin 2008 [^4] , l’Autorité a conclu, après une réévaluation de l’exposition humaine, que le délai d’attente pour Elancoban G100, Elancoban 100, Elancogran 100, Elancoban G200 et Elancoban 200 pouvait être fixé à un jour pour les poulets d’engraissement, les poules pondeuses et les dindes.

**(5)** Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) n o 1356/2004 en conséquence.

**(6)** Les mesures prévues dans le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

## **Article premier**

L’annexe du règlement (CE) n o 1356/2004 est remplacée par l’annexe du présent règlement.

## **Article 2**

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au *Journal officiel de l’Union européenne* .

## Final provisions

Il est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. Fait à Bruxelles, le 6 novembre 2008. *Par la Commission* Androulla VASSILIOU *Membre de la Commission*

[^1] [JO L 268 du 18.10.2003, p. 29](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2003_268_R_TOC) .

[^2] [JO L 270 du 14.12.1970, p. 1](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1970_270_R_TOC) . Directive abrogée par le règlement (CE) n o 1831/2003.

[^3] [JO L 251 du 27.7.2004, p. 6](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2004_251_R_TOC) .

[^4] Avis du groupe scientifique sur les additifs et produits ou substances utilisés en alimentation animale relatif à une demande de la Commission européenne concernant le délai d’attente pour l'Elancoban chez les poulets d’engraissement, les poules pondeuses et les dindes d’engraissement. *The EFSA Journal* (2008) 730, p. 1-16.

| Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses |  |  |  |  |  |  |  |  |  |  |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| E 757 | Eli Lilly and Company Limited | Monensin-sodium<br>(Elancoban G100, Elancoban 100, Elancogran 100, Elancoban G200, Elancoban 200) | *Substance active* C 36 H 61 O 11 Na sel sodique de polyéther de l’acide monocarboxylique, produit par *Streptomyces cinnamonensis* (ATCC 15413), sous forme de granulés Composition en facteurs: Monensin A: au moins 90 % Monensin A + B: au moins 95 %: Monensin A: au moins 90 % — Monensin A + B: au moins 95 %<br>Monensin A: au moins 90 %<br>Monensin A + B: au moins 95 % | Poulets d’engraissement | — | 100 | 125 | Administration interdite un jour au moins avant l’abattage.<br>Indiquer dans le mode d’emploi:<br>«Dangereux pour les équidés. Cet aliment contient un ionophore; éviter de l’administrer en même temps que de la tiamuline et contrôler d’éventuels effets indésirables en cas d’utilisation simultanée d’autres substances médicamen-teuses.» | 30.7.2014 | 25 μg/kg de monensin-sodium/kg de peau + graisse fraîches<br>8 μg/kg de monensin-sodium/kg de foie, rein et muscle frais. |
| Poulettes destinées à la ponte | 16 semaines | 100 | 120 |  |  |  |  |  |  |  |
| Dindons | 16 semaines | 60 | 100 |  |  |  |  |  |  |  |

[^1]: .
[^2]: . Directive abrogée par le règlement (CE) no 1831/2003.
[^3]: .
[^4]: Avis du groupe scientifique sur les additifs et produits ou substances utilisés en alimentation animale relatif à une demande de la Commission européenne concernant le délai d’attente pour l'Elancoban chez les poulets d’engraissement, les poules pondeuses et les dindes d’engraissement. The EFSA Journal (2008) 730, p. 1-16.