# RÈGLEMENT (CE) N o 776/2008 DE LA COMMISSION

du 4 août 2008

enregistrant certaines dénominations dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [ *Acciughe sotto sale del Mar Ligure* (IGP), *Brussels grondwitloof* (IGP), Œufs de Loué (IGP)]

## Preamble

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CE) n o 510/2006 du Conseil du 20 mars 2006 relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires [^1] , et notamment son article 7, paragraphe 4, premier alinéa,

considérant ce qui suit:

**(1)** Conformément à l’article 6, paragraphe 2, premier alinéa, et en application de l’article 17, paragraphe 2, du règlement (CE) n o 510/2006, la demande d’enregistrement de la dénomination « *Acciughe sotto sale del Mar Ligure* » déposée par l’Italie, la demande d’enregistrement de la dénomination « *Brussels grondwitloof* » déposée par la Belgique et la demande d’enregistrement de la dénomination «Œufs de Loué» déposée par la France ont été publiées au *Journal officiel de l’Union européenne* [^2] .

**(2)** Aucune déclaration d’opposition au titre de l’article 7 du règlement (CE) n o 510/2006 n’ayant été notifiée à la Commission, ces dénominations doivent donc être enregistrées,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

## **Article premier**

Les dénominations figurant à l’annexe du présent règlement sont enregistrées.

## **Article 2**

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au *Journal officiel de l’Union européenne* .

## Final provisions

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. Fait à Bruxelles, le 4 août 2008. *Par la Commission* Mariann FISCHER BOEL *Membre de la Commission*

[^1] [JO L 93 du 31.3.2006, p. 12](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2006_093_R_TOC) . Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n o 417/2008 de la Commission ( [JO L 125 du 9.5.2008, p. 27](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2008_125_R_TOC) ).

[^2] [JO C 279 du 22.11.2007, p. 7](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOC_2007_279_R_TOC) ( *Acciughe sotto sale del Mar Ligure* ), [JO C 279 du 22.11.2007, p. 24](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOC_2007_279_R_TOC) ( *Brussels grondwitloof* ), [JO C 282 du 24.11.2007, p. 30](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOC_2007_282_R_TOC) (Œufs de Loué).

Produits agricoles destinés à la consommation humaine énumérés à l’annexe I du traité:

**Classe 1.4. Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)** FRANCE Œufs de Loué (IGP)

**Classe 1.6. Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés** BELGIQUE *Brussels grondwitloof* (IGP)

**Classe 1.7. Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés** ITALIE *Acciughe sotto sale del Mar Ligure* (IGP)

[^1]: . Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 417/2008 de la Commission ().
[^2]: (Acciughe sotto sale del Mar Ligure), (Brussels grondwitloof), (Œufs de Loué).