# RÈGLEMENT (CE) N o 80/2005 DE LA COMMISSION

du 19 janvier 2005

abrogeant le règlement (CEE) n o 1517/77 fixant la liste des différents groupes de variétés de houblon cultivées dans la Communauté

## Preamble

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CEE) n o 1696/71 du Conseil du 26 juillet 1971 portant organisation commune des marchés dans le secteur du houblon [^1] , et notamment son article 12, paragraphe 8,

considérant ce qui suit:

**(1)** Le règlement (CEE) n o 1517/77 de la Commission [^2] établit des groupes de variétés de houblon. Le montant de l’aide à la production de houblon était différencié en fonction de ces variétés. Ce régime d’aide a été remplacé par une aide par hectare, identique pour toutes les variétés, conformément à l’article 12 du règlement (CEE) n o 1696/71.

**(2)** Le règlement (CEE) n o 1517/77 étant devenu par conséquent sans objet, il convient de l’abroger.

**(3)** Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité de gestion du houblon,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

## **Article premier**

Le règlement (CEE) n o 1517/77 est abrogé.

## **Article 2**

Le présent règlement entre en vigueur le septième jour suivant celui de sa publication au *Journal officiel de l'Union européenne* .

## Final provisions

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. Fait à Bruxelles, le 19 janvier 2005. *Par la Commission* Mariann FISCHER BOEL *Membre de la Commission*

[^1] [JO L 175 du 4.8.1971, p. 1](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1971_175_R_TOC) . Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n o 2320/2003 ( [JO L 345 du 31.12.2003, p. 18](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_2003_345_R_TOC) ).

[^2] [JO L 169 du 7.7.1977, p. 13](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1977_169_R_TOC) . Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n o 1159/98 ( [JO L 160 du 4.6.1998, p. 18](http://publications.europa.eu/resource/oj/JOL_1998_160_R_TOC) ).

[^1]: . Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 2320/2003 ().
[^2]: . Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 1159/98 ().