C/14166/2010
ACJC/1328/2016
du 07.10.2016 sur JTPI/10839/2015 ( OO ) , CONFIRME
Descripteurs : NOUVEAU MOYEN DE PREUVE ; COURTAGE ; INTERPRÉTATION(SENS GÉNÉRAL) ; PROVISION(COMMISSION) ; SIMULATION ; FARDEAU DE LA PREUVE
Normes : CPC.317.1; CPC.317.2; CO.18.1; CO.412; CO.413.1;
En faitEn droitPar ces motifs RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE C/14166/2010 ACJC/1328/2016 ARRÊT DE LA COUR DE JUSTICE Chambre civile du VENDREDI 7 OCTOBRE 2016
Entre Madame A______, domiciliée ______ (Thaïlande), appelante et intimée sur appel joint d'un jugement rendu par la 19ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 23 septembre 2015, comparant par Me Christophe de Kalbermatten et Me Thierry Cagianut, avocats, 6, rue François-Bellot, 1206 Genève, en l'étude desquels elle fait élection de domicile, et B______, sise ______ (GE), intimée et appelante sur appel joint, comparant par Me Jean-Louis Collart, avocat, 4, rue de l'Athénée, case postale 330, 1211 Genève 12, en l'étude duquel elle fait élection de domicile.
EN FAIT
Sur appel joint, elle a conclu à l'annulation des chiffres 2 à 5 du dispositif du jugement entrepris et au déboutement de A______ de toutes ses conclusions, avec suite de frais et dépens.
c. Dans sa réplique, A______ a persisté dans ses conclusions d'appel. Elle a en outre conclu au déboutement de B______ des fins de son appel joint, avec suite de frais et dépens.
d. Par réplique sur appel joint, B______ a persisté dans ses précédentes conclusions.
e. Par duplique, A______ a persisté dans ses précédentes conclusions.
Elle a produit une page de garde d'un contrat non daté entre E______ et F______ concernant G______ et une lettre de F______ à E______ du 10 juin 2008 concernant un litige avec cette banque.
f. Par courrier du 13 juin 2016, les parties ont été informées de ce que la cause était gardée à juger.
g. Par détermination spontanée du 23 juin 2016, B______ a demandé à ce que les pièces nouvellement produites par l'appelante soient déclarées irrecevables.
Cette détermination a été transmise à A______ le 27 juin 2016.
C. Les faits pertinents suivants résultent du dossier :![endif]>![if>
a. D______ est une société cotée à la bourse suisse qui a pour but l'acquisition, la détention, la gestion ainsi que la vente de participations à d'autres sociétés et entreprises.
b. D______ dispose de bureaux et de filiales à travers le monde. Elle détient notamment B______ (ci-après également l'intimée), H______ et I______.
Le groupe D______ est le leader mondial sur le marché des logiciels bancaires et propose notamment les logiciels 1______ et 2______.
L'activité des différentes entités du groupe D______ n'est pas clairement distinguée. Ainsi, la détermination de la société cocontractante des banques clientes dépend de diverses questions notamment fiscales (déclaration de J______, directrice juridique de B______ depuis 2008).
c. B______ est une société sise à Genève dont le but était, jusqu'en fin 2005, de coordonner et contrôler, sur le plan international, l'activité des diverses sociétés et organisations affiliées au groupe D______ et fournir à celles-ci les services nécessaires en matière financière, administrative et de direction. Entre 2005 et 2009, son but était en sus de développer, maintenir, commercialiser, vendre, octroyer une licence ou sous-licence d'utilisation des progiciels "1_______" et "3______", de leurs modules et produits y relatifs, ainsi que de fournir des services d'implémentations, de maintenance, de support, de formation et toutes autres prestations de services liées auxdits logiciels, aux banques et instituts financiers.
d. A l'époque des faits, K______ était le directeur des ventes pour la Thaïlande et employé auprès de H______. Il rapportait à L______, directeur des ventes pour l'Asie et le Pacifique, employé par I______. M______ était directeur général pour la région Asie Pacifique et employé de l'entité au Royaume-Uni du groupe D______.
e. En avril 2003, le groupe D______ a mis en place une collaboration avec E______ (ci-après "E______"), en vue de démarcher des établissements bancaires à qui la première souhaitait vendre des logiciels. Les deux entreprises ont conclu un contrat avec G______ (ci-après G______).
f. E______ est une entreprise privée sise en Thaïlande, active dans le domaine de la télécommunication et l'informatique. N______ en est le directeur.
L'épouse de N______, A______ (ci-après également l'appelante) a été une employée de E______ jusqu'en 2009. Elle œuvrait au développement des affaires et à la gestion interne. Sa seule adresse électronique à cette époque était celle de E______ (déclarations de A______).
g. En janvier 2005, C______ (ci-après également "C______" ou la "Banque"), une des trois plus grande banque de Thaïlande, a décidé de changer de logiciel bancaire.
Dans ce cadre, C______ s'est directement adressé au groupe D______, ce dernier lui ayant été préalablement présenté par U______ (témoignages de M______, K______ et L______).
Le 25 janvier 2005, C______ a ainsi adressé un courriel à L______, K______ et des représentants d'autres entreprises du secteur (notamment , ______ et ), pour les inviter à participer à un appel d'offres concernant des logiciels bancaires. Ni A, ni N n'étaient destinataires de ce courriel.
h. Par courriel du 26 avril 2005 à K______, la Banque a indiqué être en train de procéder à une pré-sélection des fournisseurs. Elle souhaitait obtenir le nom de cinq clients de référence du groupe D______ utilisant son logiciel "", afin que le groupe D organise des visites auprès de certains desdits clients entre mi-mai et mi-juin. Il s'agissait, selon C______, d'une étape essentielle du processus de sélection. Ni A______, ni N______ n'étaient destinataires de ce courriel.
i. En juin 2005, une délégation de C______ a visité un client du groupe D______ en Corée du Sud, en compagnie de K______ et A______. Les invitations pour ce voyage émanaient du groupe D______ (déclarations de A______).
j. En juillet 2005, une délégation de C______ a visité un autre client du groupe D______ à Madrid, en compagnie de K______ et A______.
k. En avril 2006, l'unité responsable du produit 2______ qualifiait le projet C______ comme étant dans la phase finale de sélection. Une présentation interne mentionnait l'intervention d'un négociateur externe ("Working through external negotiatiors"), le fait que le concurrent principal était O______ et une valeur de 10'000'000 USD en licence et de 12'500'000 USD en services.
l. En juin 2006, une délégation de C______ (P______, Q______ et R______), une délégation de G______, ainsi que N______ et A______, ont assisté à la conférence des utilisateurs des produits du groupe D______ à Athènes.
n. En juin 2006 également, C______ a décidé de retenir les produits du groupe D______ (déclarations de L______ et de A______).
Le 14 juillet 2006, L______ a ainsi adressé un courriel à N______ pour le remercier pour son soutien dans le cadre des projets G______ et C______.
L______ lui indiquait en outre qu'à son souvenir et sans avoir vérifié les correspondances préalables, les conditions convenues concernant C______ était de 12.5% sur la licence nette et 15% sur les services ("I understand from K______ that you were asking about the terms we agreed on C______. I will retrieve the correspondence and confirm to you over weekend but from memory we agreed 12.5% on Net Licence and 15% on Services"). Il lui indiquait que le contrat avec C______ était signé mais que l'évaluation continuait jusqu'en octobre 2006, période à laquelle le paiement allait pouvoir être effectué.
Seul K______ était en copie de ce courriel.
o. Par courriel du 16 février 2007, K______ a adressé à A______, avec N______ en copie, un document intitulé "Addendum No. 1 to the Introducer's Agreement" (document non produit durant la procédure).
p. Par courriel du 17 février 2007, A______ a fait parvenir à K______ un courrier signé par elle sous la mention "A______, Director". Dans ce courrier, elle indiquait qu'en 2005 et 2006, "nous avons introduit" C______ au groupe D______ ("In 2005 and 2006, we have introduced to D______ the following clients : C______") et que "notre engagement est d'assurer une relation harmonieuse et réussie entre D______ et nos clients communs, de la vente à l'implémentation et au-delà" ("Our commitment is to ensure a smooth and successful relationship between D______ and our joint clients, from the sales stage, throughout the implementation and beyond").
q. Par courriel du 21 février 2007, K______ a envoyé à A______, avec N______ en copie, des projets du contrat dénommé Introducer's Agreement et de son avenant intitulé Addendum No. 1 to the Introducer's Agreement.
r. Par courrier du 19 juin 2007, A______ a proposé à K______ une modification du projet d'Addendum visant à prévoir une commission équivalente à 15% des recettes de la redevance de licence relative aux produits D______ et à 10% de la redevance de service ("a commission equivalent to 15% of the D______ Products Initial License Fee receipts and 10% of Service Fee for the obligations performed").
s. En juillet 2007, K______ a transmis à A______, dans un premier temps, un tableau prévoyant les échéances de paiement prévues dans le contrat conclu avec la Banque, puis une copie de l'annexe 4 dudit contrat munie des paraphes des parties.
Ce dernier document prévoyait les versements nets suivants par la Banque: 409'500 USD à la date d'entrée en vigueur de l'accord (427'975 USD brut), 2'225'000 USD à la finalisation du logiciel configuré pour la Thaïlande (2'336'240 USD brut), 1'750'000 USD à la finalisation de la confirmation des règles de conduites (1'800'000 USD brut), 1'780'000 USD à la finalisation du test d'acceptation de l'utilisateur (1'869'000 USD brut) et 2'705'500 USD six mois après le lancement ("go-live") (2'840'775 USD brut), soit un total net de 8'900'000 USD (9'345'000 USD brut).
t. Par courriel du 20 août 2007, K______ a prévenu A______ et N______ que l'Introducer's Agreement avait été signé par L______ pour B______.
Ledit accord a cependant été antidaté du 27 juin 2005.
Il prévoyait que B______ mandate A______, de façon non exclusive, pour introduire les logiciels 1______ et 2______ (définis comme les "D______ Products"), à C______ (défini comme le ""). Pour ce faire, elle devait notamment aider B à déterminer la meilleure manière de mener sa campagne de vente (clause 2.1), gérer les contacts entre B______ et la Banque, organiser des séances avec les chefs des départements compétents, le management IT et les membres de la direction (clause 2.2), indiquer à B______, grâce à ses contacts et relations à l'interne, l'identité des décideurs ainsi que la procédure de prise de décision (clause 2.4) et renseigner B______ notamment sur les exigences du marché et sur la concurrence (clause 2.5).
Après la conclusion d'un contrat de licence, A______ s'engageait, sur demande, à gérer la relation avec la Banque et à assister B______ dans la résolution de problèmes ainsi que dans l'encaissement des sommes dues (clause 2.9).
La clause 3, intitulé Introducer's Commission, prévoit la rémunération due à A______.
Ainsi en échange du respect par celle-ci de ses engagements contractuels, B______ s'engageait à lui verser une commission équivalente à 12.5% des recettes de la redevance de licence initiale sur les produits D______ (clause 3.1 "D______ will pay the INTRODUCER a commission equivalent to 12.5% of the D______Products Initial License Fee receipts for the obligations performed"). La commission devait être payée par acomptes, en fonction des versements de la licence convenus dans le contrat de logiciel avec la Banque et au fur et à mesure des encaissements par B______ ("Commission will be paid to the INTRODUCER, in instalments in proportion to the license payments agreed within the PROSPECT's software agreement and as received by D_______ accordingly") (clause 3.2).
B______ s'engageait également à allouer à A______ les services appropriés et les revenus associés provenant de la Banque, sur la base du plan de projet finalisé (clause 3.3 "D______ agrees to allocate appropriate services and associated revenues from the ______ project to the INTRODUCER based on the finalised project plan").
B______ s'engageait enfin à dévoiler à A______ l'échéance de paiement du contrat de logiciel signé avec la Banque (clause 3.4 "D______ will disclose the payment milestone of signed software agreement between D______ and ______ to the INTRODUCER").
Le contrat remplaçait tout accord antérieur (clause 6.11.).
Chaque partie pouvait résilier le contrat, par écrit, moyennant respect d'un préavis de trente jours. Dans le cas où B______ résiliait le contrat sans justes motifs, elle devrait verser à A______ les commissions dues et/ou les dépenses raisonnables encourues jusqu'au jour de la réception du congé par A______ (clause 6.4. contrat).
Enfin, le contrat prévoyait l'application du droit suisse et la compétence des tribunaux suisses en cas de différend, sauf accord contraire (clause 6.10.).
u. En août 2007, A______ et B______, cette dernière représentée par L______, ont également signé l'Addendum à l'Introducer's Agreement, antidaté du 30 mars 2007. Cet Addendum prévoyait qu'en échange du respect par A______ de ses engagements contractuels, B______ s'engageait à lui verser une commission équivalente à 15% (plutôt que 12.5%) des recettes de la redevance de licence initiale relative aux produits D_______ (clause 3.1 "D_______ will pay the INTRODUCER a commission equivalent to 15% of the D______ PRODUCTS Initial License Fee receipts for the obligations performed").
v. En septembre 2007, la situation entre E______ et le groupe D______ d'une part et G______ d'autre part était tendue. Cette banque a donné un dernier avertissement au groupe D_______ et E______ a demandé audit groupe d'abandonner le projet. Les relations avec G______ sont restées tendues en octobre 2007 (déclarations de N______) et ont fait l'objet d'une procédure judiciaire en Thaïlande.
w. Par courriel du 17 septembre 2007, A______ a communiqué ses coordonnées bancaires à K______, en lui demandant quel montant lui serait versé, de clarifier le calcul de la commission et de lui fournir les documents y relatifs.
K______ a transmis les coordonnées bancaires de A______ au service financier de I______ en vue de paiement, évoquant le fait qu'elle était leur courtier ("our Introducer (C______)").
x. Sur demande de K______, A______ a établi une facture datée du 25 septembre 2007 à l'attention de B______ pour un montant de 61'425 USD, représentant 15% du premier versement de C______, net d'impôt (409'500 USD) ("1st Commission payment for C______ Project").
I______ a procédé au versement de cette somme en faveur de A______ le 12 octobre 2007.
y. Le 2 juillet 2008, K______ a informé A______ du paiement par C______ de la moitié de la deuxième échéance, précisant que sa commission lui serait versée conformément à leur accord ("The bank has paid us for 50% of milestone 2 (Model Bank installation) on Monday. The commission would be paid out as per agreement").
Ladite tranche de la commission n'a pas été versée.
z. Par courrier envoyé le 4 décembre 2008 par J______ à A______, B______ a résilié l'Introducer's Agreement, avec un préavis de trente jours. Elle invoquait des courriels adressés par A______ à divers membres du personnel de D______ ("D______ Staff") en octobre et novembre 2008, ainsi que son refus de rencontrer L______.
Le courrier précisait que L______ avait négocié l'Introducer's Agreement avec N______ de E______, A______ n'ayant signé ce contrat qu'en qualité de représentante de cette entreprise.
aa. Le 22 mars 2010, A______ s'est adressée, par le biais de son conseil, à D______ pour demander le paiement de commissions de 15% sur tous les paiements effectués par C______ pour les licences (en particulier 1'340'325 USD en lien avec le contrat de licence ) et le paiement de commissions appropriées sur tous les paiements pour les services et les revenus associés reçus de la Banque. En outre, elle demandait à recevoir une liste de tous les contrats conclus entre le groupe D et C______ pour des licences ou des services, ainsi que les échéances de paiement y relatives.
bb. Le 15 avril 2010, D______ a répondu à A______ qu'elle n'avait jamais eu de relations contractuelles avec elle.
cc. B______ a, quant à elle, contesté les prétentions de A______. A la suite d'investigations postérieures au paiement du 11 octobre 2007, elle s'était en effet rendue compte que A______ n'avait en réalité fourni aucun des services prévus contractuellement et qu'elle était étrangère à la conclusion du contrat avec la Banque. Par conséquent, le versement effectué en 2007 était une erreur, de sorte qu'elle devait restituer ces fonds.
D. a. Par demande en paiement introduite le 24 juin 2010, A______ a conclu préalablement à la condamnation de B______ à produire, sous la menace de la peine de l'art. 292 CP, une copie de tous les contrats conclus par elle et ses sociétés affiliées avec C______ et ses sociétés affiliées, ainsi que les échéances de paiement de chaque contrat et toutes les pièces ou correspondances y relatives et principalement à la condamnation de B______, avec suite de frais et dépens, à lui payer la somme de 1'340'325 USD avec intérêts à 5% à partir du 4 décembre 2008 (sous réserve d'amplification).![endif]>![if>
b. Par mémoire réponse, B______ a conclu au déboutement de A______ des fins de sa demande, avec suite de frais et dépens.
c. Le 30 mai 2011, le Tribunal a procédé à l'audition de A______ et de J______, pour B______.
d. Par ordonnance du 16 septembre 2011, le Tribunal a limité le litige aux questions de la réalité de l'intervention de A______ dans le cadre des accords conclus entre C______ et B______ et de l'interprétation à donner à l'Introducer's Agreement et à son avenant.
e. Le 13 mars 2012, le Tribunal a entendu N______.
f. Par ordonnance du 17 août 2012, le Tribunal a décerné des commissions rogatoires aux fins d'entendre L______ en Australie ainsi que quatre représentants de C______ (S______, P______, R______ et T______) et K______ en Thailand.
g. Par courriel du 8 janvier 2014, l'Ambassade suisse en Thaïlande a informé le Département fédéral de la justice qu'en raison de la situation politique dans le pays, un traitement efficace des commissions rogatoires n'était pas prévisible.
h. Le 15 janvier 2014, le Tribunal a procédé à l'audition de L______.
Durant les audiences du 13 et 14 janvier 2015, le Tribunal avait entendu L______, K______ et M______.
Le 14 janvier 2015, le Tribunal avait déclaré la clôture des enquêtes et avait demandé le retrait des commissions rogatoires en Thaïlande.
i. Par conclusion motivées du 20 mars 2015, A______ a conclu à la recevabilité des pièces 26, 31, 32 et 34, à la constatation qu'elle avait une prétention contre B______ dans le cadre de l'Introducer's Agreement, à ce qu'il soit dit que le montant de la commission due par B______ s'élevait à 15% sur les contrats de licence et de 20% sur les contrats de services conclus par le groupe D______ avec C______ et à ce qu'il soit ordonné à B______ de produire tous les contrats conclus entre D______ et ses sociétés affiliées et C______ et ses sociétés affiliées, avec les montants et les échéances de paiement et les correspondances y relatives, sous la menace de la peine prévue à l'art. 292 CPC. Cela fait, elle a conclu à ce qu'il soit imparti aux parties un délai pour se prononcer sur la quotité du dommage.
j. Par conclusions du même jour, B______ a conclu à l'irrecevabilité des pièces 26, 31 et 32 et au déboutement, avec suite de frais et dépens, de A______ des fins de sa demande.
E. Les éléments suivants résultent de l'audition des parties et des témoignages devant le Tribunal :![endif]>![if>
a. La question de savoir si l'implication de E______ dans le projet C______ a été envisagée ou non est litigieuse. Ainsi, selon K______, le groupe D______ entendait utiliser les compétences de E______ pour soutenir le projet avec C______. Selon L______ cependant, E______ n'avait pas collaboré avec le groupe D______ dans le cadre du projet C______ car E______ n'était pas à même de fournir les prestations demandées.
N______ a quant à lui déclaré que E______ n'avait promis aucune prestation ou conclu aucun contrat en lien avec le projet C______, dès lors que cette banque était commerciale alors que E______ travaillait exclusivement avec des banques étatiques, motif confirmé par A______.
b. A______ a déclaré qu'en février-mars 2005, K______ l'avait contactée afin qu'elle approche C______, car il était inquiet que le groupe D______ soit en concurrence avec la société O______. Elle avait contacté ses connaissances par lesquelles elle pouvait avoir accès à la haute direction de C______. Il avait été question, dans un premier temps, de retarder la décision " quasiment prise" de contracter avec O______, afin de réfléchir aux produits D______.
L______ a contesté la position de concurrent principal de O______ et la préférence initiale de C______ pour l'offre de cette entreprise, ainsi que d'avoir sollicité les conseils de A______ dans le processus de sélection.
c. S'agissant du voyage en Corée, A______ a déclaré que C______ avait décidé, en mars 2005, de suspendre sa transaction avec O______ et d'entreprendre ledit voyage "en sa compagnie", ce dont elle avait été informée par K______.
Alors que N______ et A______ ont déclaré que cette dernière avait participé à l'organisation de ce voyage, L______ et K______ ont nié cette participation, le second précisant avoir été invité personnellement à organiser le voyage.
Selon L______ et K______, E______ avait simplement été invitée à participer au voyage, le second précisant que A______ avait souhaité les accompagner afin d'établir une relation entre C______ et E______ et que le groupe D______ envisageait à l'époque d'utiliser les compétences de E______ pour soutenir le projet. Au contraire, N______ a nié que son épouse représentait E______ pendant ce voyage qui concernait uniquement les relations personnelles de son épouse avec le groupe D______.
K______ a déclaré que, durant le voyage, il avait présenté A______ aux représentants de C______, en particulier à P______.
d. Selon A______, elle avait négocié son contrat de courtage avec K______ lors du voyage en Corée, puis avec L______. Un accord formel avait été conclu par oral, en 2005, portant sur une "commission de 20% sur les contrats de services et de 15% sur les licences", ce qui avait été confirmé, selon A______, par un e-mail d'octobre 2005 de L______ (non produit en procédure).
K______ a nié avoir évoqué avec A______ une commission de 20% sur les contrats de maintenance.
e. Concernant le voyage à Madrid en juillet 2005, N______ a déclaré que A______ avait co-organisé ce voyage, alors que L______ et K______ ont déclaré que le second avait organisé cette visite avec C______ et en avait prévu le déroulement, A______ ayant simplement été invitée, en tant que représentante de E______.
f. Selon A______, durant les voyages en Corée et à Madrid, elle était intervenue auprès du groupe D______, notamment afin qu'il insiste sur les compétences de ses intervenants plutôt que sur la qualité des produits, déjà connue.
g. A______ a déclaré qu'elle avait reçu, de temps en temps, des demandes de conseil du groupe D______ concernant les rapports avec le Comité de la Banque. Elle avait ainsi eu de nombreux contacts téléphoniques et s'était rendue à plusieurs reprises à des séances du comité de C______. Elle avait rencontré des dirigeants de la Banque (au moins six fois P______ et cinq fois S______ et R______). N______ a confirmé les téléphones et nombreuses réunions entre son épouse et trois dirigeants de la C______, ainsi que les conseils donnés par son épouse au groupe D______, précisant cependant ne pas avoir assisté aux réunions entre A______ et K______.
Selon K______, L______ et M______, aucune de leurs relations auprès de C______ n'avait évoqué des contacts avec A______ ou son influence sur la prise de décision. En particulier, K______ ne se souvenait pas que A______ ait rencontré P______ à d'autres occasions que les voyages en Corée et à Madrid.
h. Selon A______, ses rencontres avec les dirigeants de la Banque lui avait permis d'identifier que les quatre critères de choix de la Banque étaient la solidité financière du fournisseur, la performance du logiciel, son étendue et son prix et que, bien que C______ demandait une baisse du prix de 50%, la différence de prix entre les offres de O______ et du groupe D______ n'était que de 10%.
K______ a confirmé la requête de rabais formulée par C______ mais a déclaré qu'aucun pourcentage de réduction n'avait été chiffré par la Banque et a contesté que A______ ait évoqué une différence de 10%. Le prix d'origine avait été réduit, après discussion, à 8'900'000 USD.
L______ a, quant à lui, contesté toute demande de réduction du prix par C______, le prix des prestations du groupe D______ ayant au contraire augmenté au fur et à mesure qu'il prenait connaissance des besoins de la Banque. Selon lui, A______ n'avait pas conseillé au groupe D______ de limiter sa réduction de prix à 10%.
i. S'agissant de la réunion des utilisateurs des logiciels D______ à Athènes en 2006, L______ a déclaré qu'il avait organisé avec K______ les modalités de l'invitation de C______ à Athènes et que A______ et N______, représentant la société E______, accompagnaient G______.
N______ a déclaré qu'il y avait accompagné les responsables de G______. A______ a déclaré qu'elle avait fait le voyage pour la Grèce séparément mais qu'elle y avait rencontré S______ et P______.
j. Selon A______, grâce à ses efforts, le groupe D______ avait remporté le marché initialement prévu pour O______, ce dont elle avait été prévenue en juin 2006 par ses relations auprès de C______ et par K______.
N______ a déclaré qu'il pensait que son épouse avait eu un impact favorable sur le choix de C______ et que sa propre intervention s'était limitée à expliquer à son épouse quels étaient les produits D______.
L______ a indiqué que C______ avait choisi le logiciel du groupe D______ parce qu'il s'agissait d'une prestation moderne et d'une solution de pointe, contrairement à celles proposées par les concurrents. Lorsqu'il avait fait la connaissance de A______, le contrat de licence avec C______ avait déjà été conclu et elle n'était pas intervenue pour favoriser la conclusion dudit contrat. En particulier, elle n'avait pas participé au processus de négociation qu'il avait mené avec C______ et K______, phase durant laquelle il n'avait pas eu de contact avec elle.
M______ a déclaré qu'il n'avait pas connaissance d'une quelconque implication de A______ dans le contexte de C______ et qu'il avait été surpris quand il avait été informé que B______ lui devait une commission. Il s'était occupé de l'évaluation des produits par C______ avec une équipe dont A______ ne faisait pas partie.
k. S'agissant de la conclusion de l'Introducer's Agreement et de l'Addendum, L______ a déclaré que les négociations concernant cette relation contractuelle avaient commencé en février 2007 avec E______, respectivement N______. Quelques mois après le début de ces négociations, ce dernier avait demandé au groupe D______ de conclure avec son épouse, vraisemblablement pour des raisons internes à E______. Dès lors, durant le processus de sélection du logiciel par C______, B______ et A______ n'avaient pas de relations contractuelles.
J______ a déclaré que, selon son enquête effectuée à posteriori, N______ avait demandé au groupe D______ de conclure le contrat avec sa femme pour des raisons fiscales. Selon le témoin, en 2007, juste avant la signature de l'Introducer's Agreement, le groupe D______ rencontrait des difficultés à renégocier le contrat avec C______. L'équipe de vente avait alors identifié que E______ n'avait rien fait pour obtenir le contrat avec C______ mais, comme la négociation avec la Banque était compliquée, l'équipe avait préféré signer le contrat avec A______ pour éviter le risque d'un échec de la négociation avec C______.
l. A______ a déclaré que le groupe D______ lui avait dit qu'il convenait de signer un premier contrat et que la question de la commission sur les services serait rediscutée par la suite.
L______ a contesté que le groupe D______ ait offert une commission sur les contrats de service. Les négociations avec E______ prévoyaient cependant que cette société fournirait des services dans le cadre du projet C______ si elle était en mesure de le faire. La clause 3.3 du contrat renvoyait à ces négociations.
m. Concernant l'Addendum, L______ a déclaré qu'après 15 mois de négociation avec C______, le groupe D______ avait réalisé que E______ ne pourrait pas fournir de prestations à la Banque et, afin de maintenir l'esprit de la convention et de maintenir de bonnes relations commerciales avec E______, il avait été décidé d'augmenter la commission sur la licence.
n. S'agissant du courriel au groupe D______ du 17 février 2007, A______ a indiqué que ce document avait été rédigé par le groupe D______ qui lui avait demandé de le signer. Elle l'avait signé dans l'urgence. Le titre de directeur mentionné ne correspondait pas à sa fonction au sein de E______.
Selon N______, son épouse n'avait jamais été administratrice de E______ mais travaillait uniquement à temps partiel pour l'entreprise, ce qui lui permettait de travailler par ailleurs sur d'autres projets.
o. S'agissant du paiement intervenu en faveur de A______ en octobre 2007, K______ a déclaré qu'il avait demandé à ce qu'il soit effectué car la Banque avait versé une tranche relative à la licence et qu'il considérait ainsi que les conditions de l'Introducer's Agreement étaient remplies, peu importe ce que A______ avait fait ou non, précisant cependant que "[n]ous souhaitions par ce paiement que E______ reste contente. Il s'agissait en réalité d'un engagement de D______ Thaïlande à l'égard de E______".
M______ a déclaré qu'on lui avait expliqué qu'à l'époque de ce versement, le groupe D______ traversait une période de difficultés avec le projet G______ et approchait, avec N______, d'autres clients potentiels. Ce versement avait été effectué pour que E______ reste positive à l'égard du groupe D______. Selon les informations obtenues, le versement avait été fait à A______ plutôt qu'à E______ pour des raisons fiscales.
L______ a nié, quant à lui, tout lien entre la présente procédure et le litige entre E______, F______ et G______.
p. J______ a déclaré qu'en 2008, le directeur général lui avait demandé de résilier de façon définitive l'Introducer's Agreement, car A______ avait envoyé à B______ plusieurs courriels agressifs et menaçants (qui n'ont pas été produits dans la procédure), après que K______ et L______ avaient indiqué à N______ qu'il n'y aurait plus de versement de commission car ils avaient identifié qu'il était étranger à la conclusion du contrat avec C______. A l'époque de la résiliation, J______ n'avait pas connaissance d'autres éléments qui auraient conduit B______ à prendre cette décision. Il s'agissant de formaliser une résiliation intervenue antérieurement. A l'issue d'une enquête interne menée par la suite, elle avait constaté que personne ne pouvait lui fournir de détails sur l'activité déployée par A______. Pour ce que le témoin en avait compris, cette personne avait été active durant les négociations, mais au sein de E______, qui était chargée d'implémenter le logiciel auprès de C______.
L______ a déclaré que le contrat avait été résilié parce que le groupe D______ avait pris 15 mois à négocier un plan avec la Banque et parce que A______ entendait lui faire reconnaître son influence sur la conclusion du contrat de licence alors qu'il s'était aperçu qu'elle n'en avait pas eu.
F. a. Après le jugement entrepris, A______ a formé auprès du Tribunal, par courrier du 2 octobre 2015, une demande de rectification visant à ce que la mention de la pièce 26 au point 1 du dispositif soit biffée. Selon elle, la pièce 26 avait été désignée à tort comme un affidavit. Par ailleurs, le jugement contenait la mention : "la réalité de ses interventions [de A______] lui a été confirmée par P______, dans son courriel du 27 mai 2011 [soit la pièce 26], dont il n'y a pas lieu de remettre en cause la valeur probante".![endif]>![if>
b. L'issue de cette procédure est inconnue.
EN DROIT
PAR CES MOTIFS, La Chambre civile : A la forme : Déclare recevables l'appel interjeté par A______ le 26 octobre 2015 et l'appel joint interjeté par B______ le 11 janvier 2016 contre le jugement JTPI/10839/2015 rendu le 23 septembre 2015 par le Tribunal de première instance dans la cause C/14166/2010-19. Au fond : Confirme le jugement attaqué. Déboute les parties de toutes autres conclusions. Sur les frais : Arrête les frais judiciaires de l'appel principal à 20'000 fr., les met à la charge de A______ et les compense partiellement avec l'avance fournie, qui reste acquise à l'Etat de Genève. Condamne en conséquence A______ à payer la somme de 19'000 fr. à l'Etat de Genève, soit pour lui les Services financiers du Pouvoir judiciaire. Arrête les frais judiciaires de l'appel joint à 20'000 fr., les met à la charge de B______ et les compense partiellement avec l'avance fournie, qui reste acquise à l'Etat de Genève à due concurrence. Condamne en conséquence B______ à payer la somme de 19'000 fr. à l'Etat de Genève, soit pour lui les Services financiers du Pouvoir judiciaire. Dit que les dépens sont compensés. Siégeant : Madame Valérie LAEMMEL-JUILLARD, présidente; Madame Nathalie LANDRY-BARTHE, Monsieur Patrick CHENAUX, juges; Madame Audrey MARASCO, greffière.
La présidente : Valérie LAEMMEL-JUILLARD
La greffière : Audrey MARASCO
Indication des voies de recours : Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr.