6B_1110/2015•Unzureichende Begründung der Beschwerde in Strafsachen; Gesuch um Wiederherstellung der Frist abgewiesen
6B_1110/2015Bundesgericht / Strafrechtliche Abteilung04.12.2015StrafrechtAbgewiesen
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Das Bundesgericht befand, dass auf die Beschwerde in Strafsachen nicht einzutreten sei, weil sie den gesetzlichen Begründungsanforderungen nicht genüge. Die Eingabe betraf ausschliesslich den Streit des Beschwerdeführers mit der Invalidenversicherung und setzte sich weder mit den Erwägungen des kantonalen Gerichts zur Wiederherstellung der Frist noch mit dessen Nichteintreten auf die Beschwerde gegen die Nichteintretensverfügung auseinander. Da der Beschwerdeführer keine Beanstandung der massgeblichen rechtlichen oder tatsächlichen Grundlagen vorbrachte, prüfte das Gericht die Sache nicht materiell. Dem unterliegenden Beschwerdeführer wurden Gerichtskosten von CHF 800 auferlegt.
Art. 42 Abs. 1–2, Art. 105 Abs. 1, Art. 106 Abs. 2 und Art. 108 Abs. 1 lit. b BGG; Wiederherstellung der Frist nach Art. 94 Abs. 1 StPO: Auf eine Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten ist nicht einzutreten, wenn sich der Beschwerdeführer nicht hinreichend begründet mit dem angefochtenen kantonalen Entscheid auseinandersetzt und lediglich sachfremde Argumente vorbringt. Ein ärztliches Zeugnis, das eine Arbeitsunfähigkeit bescheinigt, belegt für sich allein kein unverschuldetes Hindernis; die Partei muss glaubhaft machen, dass sie nicht in der Lage war, selbst zu handeln oder rechtzeitig eine Vertretung zu bestellen. Das Bundesgericht ist an die vorinstanzlichen Sachverhaltsfeststellungen gebunden, sofern diese nicht offensichtlich unrichtig sind, und tritt auf appellatorische Kritik nicht ein (E. 2).
{T 0/2}
6B_1110/2015
Arrêt du 4 décembre 2015
Cour de droit pénal
Composition
M. le Juge fédéral Denys, Président.
Greffière : Mme Gehring.
Participants à la procédure
X.________,
recourant,
contre
Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD,
intimé.
Objet
Ordonnance de non-entrée en matière, restitution de délai, motivation du recours en matière pénale au Tribunal fédéral,
recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours pénale, du 18 mai 2015 (PE14.005088).
Par arrêt du 18 mai 2015, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté la demande de restitution de délai, respectivement déclaré irrecevable le recours de X.________ à l'encontre de l'ordonnance de non-entrée en matière prononcée le 19 mai 2014 par le Ministère public de l'arrondissement de Lausanne dans la procédure citée sous rubrique. Pour l'essentiel, elle a considéré que le prénommé n'avait pas rendu vraisemblable le fait d'avoir été subjectivement ou objectivement dans l'impossibilité de procéder en temps utile contre l'ordonnance contestée. En particulier, il n'avait pas démontré s'être trouvé dans l'incapacité d'accomplir personnellement l'acte de recours ou à tout le moins de procéder aux démarches nécessaires pour que sa volonté de recourir contre l'ordonnance de non-entrée en matière soit communiquée, par exemple en mandatant un tiers pour agir à sa place. Il s'était limité à produire un certificat médical attestant une incapacité de travail de 100% pour la période comprise entre le 3 juillet 2014 et le 30 avril 2015, sans exposer en quoi son problème de santé aurait pu constituer un motif de restitution dans les circonstances concrètes. Ledit certificat n'attestait en rien que durant la période considérée, X.________ aurait été totalement dans l'incapacité de gérer ses affaires ou de se faire représenter afin d'agir en temps utile. Cela étant, il ne pouvait se prévaloir d'aucun empêchement non fautif au sens de l'art. 94 al. 1 CPP.
X.________ interjette un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre l'arrêt cantonal.
Les mémoires adressés au Tribunal fédéral doivent indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve dont le recourant entend se prévaloir (art. 42 al. 1 LTF). Le recourant doit motiver son recours en exposant succinctement en quoi la décision attaquée viole le droit (art. 42 al. 2 LTF). En particulier, le grief d'arbitraire doit être invoqué et motivé de manière précise (art. 106 al. 2 LTF). En effet, le Tribunal fédéral conduit son raisonnement sur la base des faits établis par la juridiction précédente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en écarter que si ces faits ont été établis de façon manifestement inexacte - à savoir arbitraire. Il n'entre pas en matière sur les critiques appellatoires (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266).
En l'occurrence, le recours déposé au Tribunal fédéral est circonscrit aux démêlés opposant le recourant à l'assurance-invalidité. Aucun grief susceptible de mettre en cause les constatations factuelles ou les considérations juridiques retranscrites ci-dessus (cf. consid. 1) n'y est évoqué. A défaut, le présent recours ne satisfait pas aux exigences de motivation susmentionnées et doit être écarté en application de l'art. 108 al. 1 let. b LTF.
Le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).
Le recours est irrecevable.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours pénale.
Lausanne, le 4 décembre 2015
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Denys
La Greffière : Gehring
Whether the request for restoration of the time limit should be granted due to non-fault incapacity under Art. 94(1) CPP.
The appellant did not make it plausible that he was objectively or subjectively unable to act in time or to arrange representation; no non-fault impediment was shown.
A medical certificate proving 100% work incapacity did not establish total inability to manage affairs or mandate a third party to file the appeal.
Whether the appeal in criminal matters met the federal reasoning requirements.
The appeal did not address the cantonal findings or legal reasoning and therefore failed the statutory reasoning requirements.
The submissions were confined to disputes with disability insurance and contained no argument challenging the contested decision; the Court therefore did not enter into the merits.
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