Art. 56 al. 2 LA en relation avec l’art. 129 al. 2 LAMA; responsabilité du détenteur-employeur envers les survivants d’un assuré CNA pour la part du dommage non couverte: dans l’accident professionnel, la responsabilité n’est engagée, en présence du rapport visé à l’art. 129 al. 2 LAMA, qu’en cas d’acte intentionnel ou de faute grave; la réserve de l’al. 3 restreint le principe de l’al. 2 dans la même mesure. La faute grave s’apprécie objectivement au regard des circonstances concrètes; elle est réalisée lorsque le conducteur-employeur poursuit sa course malgré un danger manifestement extrême et évitable par une mesure élémentaire de prudence, telle que l’arrêt du véhicule ou la mise en sûreté des passagers (consid. 1-2).
262 Motorfahrzeugverkehr. N° 54. schmälert zu erhalten. Es soll sich weder der Versicherer zu seiner Entlastung auf die Schadenersatzleistung des Dritten noch dar Dritte auf die Leistung des Versicherers berufen können. Dieser Zweckgedanke der Vorschrift entbehrt aber dort seiner Grundlage, wo der schaden- ersatzpflichtige Dritte mit demjenigen, der die Versiche- rung abgeschlossen und die Prämien aus eigenen Mitteln bestritten hat, identisch ist, wie es hier zutrifft. Es ist nicht einzusehen, warum jemand nicht sollte auf eigene Kosten für andere Personen eine UnfalI-oder sonstige Summenversicherung abschliessen können mit der Be- stimmung, dass die Versicherungsleistung auf Schaden- ersatzansprüche an:z;urechnen sei, die der aus der Ver- sicherung berechtigten Person gegen den Versicherungs- nehmer zustehen werdnn. Dieser Fall unterscheidet sich grundsätzlich von demjenigen, wo schadenersatzpflichtig ein Dritter ist, welcher der Versicherung fremd gegenüber steht und demgemäss durch die Anrechnung der .Versi- cherungsleistung auf seine Ersatzpflicht in unverdienter Weise entlastet würde. Was der Versicherungsnehmer durch den Abschluss einer Versicherung mit Anrechnungs- klausel ins Werk setzt, ist im Grunde genommen das, dass er mit eigenen Mitteln zum voraus für die Deckung künftigen, von ihm zu verantwortenden Schadens sorgt. Ihm das zu verwehren, besteht umsoweniger Anlass, als die Versicherung ungeachtet der Anrechnungsklausel auch im Interesse der Geschädigten liegt. Nicht nur sind ihre SchadenersatzansprÜ.che im Umfange er Versicherungs- sw:n:ine tatsächlich sichergestellt, sondern sie haben auch noch den Vorteil, dass sie beim Eintritt des versicherten Ereignisses sofortige Zahlung erhalten, ohne im erwähnten Umfang überhaupt einen Schadenersatzanspruch nach- weisen zu müssen. Anderseits stünde der Versicherungs- nehmer bei Unwirksamkeit der Anrechnungsklausel schlechter da, als wenn er die Versicherung nicht einge- gangen wäre; er hätte dann die Versicherungsprämien für die damit erstrebte Deckung seiner Schadenersatz- pflicht umsonst ausgelegt. Motorfahrzeugverkehr. N° 55. 263 Aus den angeführten Gründen findet Art. 96 VVG auf den vorliegenden Fall keine Anwendung, womit sich die Anrechnung endgültig als zulässig erweist. 6. - Demnach erkennt das Bundesgericht : Berufung und Anschlussberufung werden teilweise gut- geheissen und da"s Urteil des Appellationshofes des Kantons Bern vom 20. März 1939 dahin abgeändert, dass der von der Beklagten den Klägern noch zu bezahlende Betrag im Sinne der Erwägungen auf Fr. 9880.-zuzüglich 5% Zins seit 10. Juni 1935 festgesetzt wird. 55. Extrait de l'arret de la Ire Seetion civße d1 28 novembre 1939 dans la cause La Zurieh contre Hoirs Love)'. Accident d'autornobile ayant entranne la mort d'un ouvrier a8sure par la Oaisse Nationale. Action des h6ritiers contre l'employeur rMtenteur et conducteur de l'automobile. Accident SUrtlllnU en cours de travail. Porree de l'art. 56 aI. 2 LA et rapport de cette disposition avec I'art. 129 aI. 2 LAMA (art. 56 al. 3 LA). Notion de la faute grave (art. 129 al. 2 LAMA). Tod eines bei der SUVAL versicherten Arbeiters infolge Auto- unfalls. Klage der Erben gegen den Dienstherrn, der zugleich Halter und Führer des Motorfahrzeugs ist. ArbeitswnfaU. Tragweite von Art. 56 Abs.2 MFG und Verhältnis dieser Bestim- mung zu Art. 129 Aba. 2 KUVG (Art. 56 Aba. 3 MFG). Begriff des groben Verschuldena (Art. 129 Aba. 2 KUVG). Infortunio automobilistico che ha causato Za morle di un operaio asswurato presso l'I. N. Azione degli eredi contro il padrone, ehe e pure detentore e conducente dell'auto'lJeicolo. Infortunio aooenuto sul lavoro. Portata. delI 'art. 56 cp. 2 LCAV e relazione di questo disposto con l'art. 129 cp. 2 LAMI (art. 56 cp. 3 LCA V). Nozione della colpa grave (art. 129 cp. 3 LAMI). A. -Remy Gabioud exploite une entreprise de trans- ports a. Orsieres. Le 19 janvier 1937, au debut dela mati- nee, il descendait,. au volant de son camion, la route de Sembrancher a. Martigny. TI avait a. ses cötes, dans la cabine du camion, deux de ses ouvriers, LOOnide Lovey et Leonce Lovey, qu'il avait charges d'un travail a. faire
264 Motorfahrzeugverkehr. N0 55. a Saint-Maurice Avant d'arriver au tunnel de 1a Monnaie, le vehicule derapa et versa dans une fouille qui se trou- vait en bordure de la route. Tandis que Remy Gabioud et .Leonce Lovey s'en tiraient sans grand mal, Leonide Lovey fut releve gravement blesse. Conduit a I'Höpital de Martigny, il mourut le lendemain des suites de ses blessures. .Leonide Lovey etait ne le 18 decembre 1891. Illaissait une femme, Marie Lovey, nee en 1892, et deux enfants : Andre, ne le 25 juin 1919, et Berthe, nee le20 juin 1921, cette derniere atteinte de debiliM mentale. En sa qualiM d'ouvrier de RemyGabioud, il etait assure contre la maladie et les accidents aupres de la Caisse Nationale Suisse. Celle-ci admit que le gain couvert par l'assurance s'elevait a 2400 fr. par an et alloua a Dame Lovey une rente de 720 fr. et a l'enfant Berthe une rente de 360 fr. correspondant respectivement au 30 % et au 10 % du gain. TI etait specifie que Berthe Lovey, atteinte d'inca- paciM permanente de travail, aurait droit a sa rente durant soixante-dix ans des la naissance de feu son pere. Ces rentes representaient pour Dame Lovey un capital de 10 659 fr. 20 et pour la jeune Berthe un capital de 5707 fr. 60. B. -Par demande du 7 mars 1938, Dame Veuve Lovey et ses deux enfants ont assigne la Compagnie d'assurance ( La Zurich)), aupres de la quelle Remy Gabioud s'etait assure contre les risques de sa responsa- billte civile, en payement de la somme de 33852 fr. 95, avec interets a 5 % du jour de l'accident, cette so:qune representant, outre le solde des frais de transport et da funerailles, une indemniM pour perte de soutien et une indemnite pour tort moral a chacun des demandeurs. Les demandeurs reprochaient a Gabioud d'avoir com- mis une faute grave. S'etant apernlU du danger que pre- sentait la route, compIetement verglacee, il aurait du, disaient-ils, ne pas poursuivre sa course et ne pas exposer Ia vie de sesoumers. Motorfahrzeugverkehr. N° 55.
La defenderesse a conclu a liberation en affirmant que Gabioud avait roule avec prudence et pris toutes les pre- cautions voulues. O. -Par jugement du 20 juin 1939, le Tribunal can- tonal du Valais a condamne la defenderesse a payer : a) a Dame Veuve Lovey :
Motorfahrzeugverkehr. No 55. d'urgence, dut ;renoncer a porter secours aux victimes de l'accident. De professionneis de la route, chauffeurs experimentes et audacieux, n'oserent entreprendre le trajet ou s'y risquer une deuxieme fois, avant que le sablage eut ete acheve. Il fallut remorquer une automobile en difficulte. De tous ceux-Ia, Remy Gabioud seul avec son camion n'a pas cru devoir ceder aux injonctions de la prudence et s'est engage a fond sur ce tron90n com- pIetement impraticable. La moindre notion de prudence aurait du l'amener a faire descendre du vehicule les deux autres occupants. De plus, au lieu d'appuyer sur la droite pour se donner du champ du cöM du mont, il a tenu le milieu de la chaussee, ce qui a eu evidemment pour effet de jeter son camion dans Ie fosse au premier derapage vers la gauche . Le jugement reIeve encore que Gabioud ne pouvait ignorer que plus il avan9ait vers le tunnel de la Monnaie, plus le danger allait croissant, et qu"il etait encore aggrave par la presence de la longue tranchee qui etait ouverte sur sa gauche. Sa responsabilite etait d'au- tant plus engagoo qu'il connaissait parfaitement l'etat de la chaussee, qu'il savait aussi ce qu'il en etait en pareilles circonstances et qu'enfin Ia course qu'il avait entreprise n'etait pas d'une reelle urgence ; il aurait parfaitement pu s'arreter et attendre que la route eut eM recouverte de sable ou meme remettre son voyage de quelques heures. En ce qui concerne les revenus de Lovey, le Tribunal a admis qu'ils pouvaient etre fixes a 4500 fr., eompte tenu de ses activites accessoires. A part s n salaire comme ouvrier au service de Gabioud, il realisait en effetquel- ques petits benefices dans I'exploitation d'un cafe a Orsieres et travaillait en outre a ses pres et ses vignes. On pouvait admettre qu'il eonsacrait le tiers de cette somme, soit 1500 fr., aux besoinsde sa femme et le 26,7%, soit 1200 fr., a ceux de ses enfants. La duroo probable de sa vie etant plus eourte que celle de ses survivants, e'est son age a Iui (46 ans) qui entrait en ligne de eompte. D'apres la table 4' de Piecard, Ie capital necessaire pour Motorfahrzeugverkehr. N° 55.
assurer a la veuve une rente de 1500 fr. au taux de 4 % s'elevait a 21 240 fr., dont il fallait deduire le capital correspondant a Ia rente servie par la. Caisse Nationale, d'ou un excedent de 10580 fr. 80. Andre Lovey, son :fils age da 18 ans lors de l'aecident, a reduit sa pretention a une annee d'entretien, ce qui est raisonnable. Il doit donc Iui etre alloue 600 fr., soit la moitie de la part des revenus que le pere consacrait a ses enfants. La meme somme doit etre alloUl3e a Berthe Lovey pour eette annoo-Ia. Mais, pour l'avenir, il convient de lui allouer le capital correspondant a une rente de 1200 fr., etant donne que cette enfant est atteinte de debiliM mentale et qu'a dires de medecin, elle est abso- lument incapable de pouvoir jamais subvenir a ses hesoins. Deduction faite du capital correspondant a la rente servie par la Caisse Nationale (5707 fr. 60), le capital de la rente de 1200 fr. se reduit a 11 524 fr. 40, qu'il se justifie par consequent de 1m allouer. D'autre part, la gravite de Ia faute de Gabioud, l'ab- sence de faute de la victime, la situation penible dans laquelle le deces de Lovey a mis sa familIe justifient l'allocation d'une indemnite pour tort moral qu'il echet de fixer a 4000 fr. pour la mere et a 1000 fr. pour chacun des enfants. Quant a la partie des fraisfuneraires non couverte par Ia Caisse Nationale, la restitution en est due egalement. La defenderesse a recouru en reforme en reprenant ses conclusions liberatoires. Les demandeurs ont conclu au rejet du recours et a la confirmation du jugement. Oonsiderant en droit :
lIIotorfahrzeugverkehr. N° 55. minent selon Ja Iegislation federale sur l'assurance- accidents. CoI!1me on l'a deja releve (cf. STREBEL, Kommentar zum B. Gas. über den Motorfahrzeug und Fahrradverkehr, art. 56 note 5), cette disposition ne signifie nullement que la victime soit, en pareil cas, reduite aux droits qui decoulent de la loi du 13 juin 1911 sur l'assurance en cas de maladie et d'accidents (LAMA). Les droits vises a l'art. 56 al. 1 LA sont uniquement ceux que la victime assuree par la Caisse Nationale possede contre cette derniere. C'est en effet ce qui ressort de l'alinea 2 du meme article, con9u en ces termes: Tous droits plus etendus de la victime ou de ses survivants restent acquis . Il serait inexact, cependant, d'interpreter cette disposition a la lettre et, sous pretexte qu'elle est formulee sous une forme toute generale, de lui attribuer la valeur d'une regle absolue. Cela conduirait a admettre, par exemple,que, quelle que fut la qualification jUridique de l'accident (professionnel ou non professionnel) et quel que fUt,egalement, le detenteur du vehicule -fut-il meme l'employeur.de la victime -celle-ci ou les ayants droit seraient toujours fondes a obtenir la reparation du dommage selon les normes et dans la mesure fixees par la loi de 1932. Or cela n'est pas exact. Comme l'a tres justement montre l'auteur deja cite (loc. cit., notes 45 et suiv.), une teIle interpretation ne correspondrait pas aux intentions du legislateur qui a entendu au contraire distinguer selon que le detenteur du vehicule est ou non l'employeur de la victime et, dans ce .dernier cas, selon que l'accident est un accident professionnel ou non. Il est vrai que cette opinion eut merite d'etre clairement enoncee dans la loi, mais si elle n'y est pas exprimoo d'une maniere explicite, il est cependant possible de l'inferer de la reserve qui fait l'objet de l'alin6a 3, car si cette derniere disposition n'avait eu pour but (comme on serait peut-etre tente de le soutenir apremiere vue) que de reserver l'application de l'art. 129 al. 2 LAMA, on aurait parfaitement pu s'en passer. L'art. 129 al. 2 lIIotorfahrzeugverkehr. N° 55. 269 se rapporte en effet, d'apres son texte, exclusivement a l'hypothese ou la responsabilite de l'auteur de l'accident doit s'apprecier au regard des dispositions du CO, et il est clair qu'elle n'etait en rien touchre par les dispositions introduites dans la loi sur la circulation des vehicules automobiles. La reference a l'art. 129 LAMA ne peut donc avoir eu d'autre but ici que d'etendre aux cas d'ac- eidents soumis a la loi de 1932 la meme reserve que l'art. 129 apportait deja a l'application du droit commun, en d'au- tres termes de restreindre dans la meme mesure le prin- cipe trop ahsolu de l'alinea 2. Ainsi interprete, il signifie donc que si le detenteur se trouve vis-a-vis de la victime, qui est assurre par la Caisse Nationale, dans l'un des rapports vises a l'art. 129 al. 2, et qu'il s'agisse egalement d'un accident professionnel, il ne peut etre tenu respon- sable de la part du dommage non couverte par la Caisse Nationale que dans le cas seulement ou il a cause l'acci- dent intentionnellement ou par une faute grave . Si, an contraire, il n'existe pas entre le detenteur et la vic- time un rapport de la nature en question ou si, encore qu'il y ait entre eux un tel rapport, l'accident n'est pas un accident professionnel, le principe de l'art. 56 al. 2 reprend alors tout son empire, autrement dit la respon- sabilite du detenteur s'apprecie saus autres limites que celles fixees par la loi de 1932 elle-meme. C'est donc avec raison qu'en l'espece, l'accident etant incontestablement un accident professionnel, le Tribunal cantonal a juge que, pour pouvoir se prendre a la defen- deresse, en qualite d'assureur de Gabioud, de la partie du dommage non couverte par la Caisse Nationale, les demandeurs avaient a demontrer que l'accident etait du a une faute grave de Gabioud. On pourrait, il est vrai, se demander si la femme et les enfants de Leonide Lovey etaient egalement soumis a cette obligation en tant qu'ils reclamaieut la reparation du dommage que representait pour eux la perte des gains que leur mari et pere reaIisait en 8U8 du salaire qu'il
2iO Motorfahrzeugverkehr. N° 55. touchait comme puvrier de Gabioud, puisque les presta- tions de la Caiss.e Nationale n'ont ete calculees que sur ce gain-ci. Mais 'Comme, d'autre part, on doit arriver a la conclusion que l'accident est effectivement du a une faute grave de Gabioud, ainsi qu'il sera montre ci-dessous, la question peut demeurer indecise, car si Gabioud a commis une faute grave, sa responsabilite se trouve de toute fa( on engagee pour la totalite du dommage qui n'a pas et6 couvert par la Caisse Nationale. 2. -La recourante pretend que c'est a tort que le Tribunal cantonal a admis que l'accident etait du a une faute grave de Gabioud et qu'au reste il ne suffirait pas, pour le rendre responsable des suites de l'accident, qu'il eut commis une faute (( grave )), mais qu'il faudrait que cette faute fut d'une exceptionnelle graviM. Cette der- niere affirmation est manifestement erronee, car l'art. 129 al. 2 parle simplement de faute grave . A supposer meme que le conseil d'administration de Ja Caisse Nationale ait reellement decide de n'exercer son recours contre l'em- ployeur qu'en cas de faute ( extraordinairement grave , ainsi que l'indique le ( Guide de l'assurance obligatoire contre les accidents , invoque par le recourant, cela ne serait pas encore une raison pour adopter ce critere dans les rapports entre l'employeur et la victime ou ses ayants droit ; la Caisse Nationale peut avoir des motifs particu- liers de limiter l'exercice de son droit de recours, ces motifs ne sauraient evidemment etre opposes a la vic- time ou ses ayants droit dans ses rapports avec l'auteur du dommage ou, en matiere d'accidents de la circulation, avec le detenteur de l'automobile. Quant a la question de la graviM de la faute, elle ne saurait faire aucun doute devant les constatations du jugement attaque. Anssi bien la re courante s'attaque-t-elle avant tout a celles-ci, mais en vain, car ses critiques n'ont trait qu'a la maniere dont les premiers juges ont apprecie le resultat des enque- tes, et c'est la une question qui echappe au controle du Tribunal federal. TI y a lieu par consequent de tenir pour Motorfahezeugverkehr. No 55.
etabli en l'espece que la partie de la route de Sembran- cher a Martigny comprise entre Bovernier et le Tunnel de la Monnaie avait rarement presenM autant de dangers que le jour de l'accident, a ce point meme qu'on ne pou- vait s'y tenir debout et que le camion qui transportait le sable que les autorites font regulierement repandre sur la route en pareilles circonstances ne pouvait lui- meme avancer qu'en marche arriere, de maniere a profiter du sable qu'on repandait a mesure sous les roues. La chaussee etait donc pour ainsi dire impraticable. Gabioud, dont le camion avait d'ailleurs deja derape plus haut, ne pouvait donc pas ne pas se rendre compte du grave danger qu'il courait et surtout qu'il faisait courir a ses deux ouvriers en continuant sa course dans des condi- tions aussi anormales. C'est en vain qu'il argue du fait que sa voiture aurait eM munie de pneus aneige et qu'il conduisait un vehicule lourd. D'une part, ce n'etait pas seulement de la neige qui recouvrait la route, mais du verglas, sur quoi les pneus a neige ne devaient evidem- ment pas avoir la meme action, mais surtout, au point de danger que presentait la route et quel que fUt le poids du vehicule, une seule mesure s'imposait: s'arreter et attendre le passage du camion qui devait sabler la route. Atout le moins, s'll ne craignait pas de s'exposer lui- mame, aurait-il du faire d'abord descendre ses ouvriers. Eu ne prenant ni l'une ni l'autre de ces precautions que commandait, comme l'a jnstement releve le Tribunal cantonal, la plus eIementaire prudence, il a commis une faute qu'on ne peut hesiter a taxer de grave (cf. RO 54 11 403 ; 57 II 480 in fine ; JdT 1925, p. 504 et 1937 p. 201). Le Tribunal lederal prononce : Le recours est rejete et le jugement attaque est confirme.