Complementary inventory required for pledged assets under revendicationKI-generiert

188 Entsc:heidun en der Schuldbetreibungs- zweiten Steigerung abhängt, wogegen eben die Beschwerde der Gemeinde Flawil gerichtet ist. 3. -Aus dem. Gesagten ergibt sich somit, dass die bei- den Rekurse unbegründet sind. Die Frage, ob ein doppel- ter Ausruf an der zweiten Steigerung zulässig war, hängt davon ab, ob die Grundpfandrechte der Servitut oder, umgekehrt. diese jenen im Range vorangehen (Art. 812 ZGB, Art. 141 Abs.3 SchKG). Die Rangordnung der ding- lichen Lasten mus::; aber im Kollokationsplane festgestellt werden (Art. 247 SchKG) : die Auffassung des Konkurs- amtes Untertoggenburg, wonach diese Frage auch erst nach der Versteigerung zum Austrag gdangen könne, ist daher rechtsirrtümlich, Das zu den Steigerungsbedingun- gen gehörende Lastenverzeichnis ist sodann auf Grund des in Rechtskraft erwachsenen Kollokationsplanes zu erste1- len (Art. 247 und 257 SchKG: JAEGER, Komm. Anm. 3 zu Art. 247 und 5 zu Art. 257). Es ist nun allerdings aus den Akten nicht ersichtlich, wie der Kollokationsplan des Konkurses Buff in dieser Beziehung laute : aber die ur- sprünglichen Bedingungen der zweiten Steigerung be- stimmten, dass die Dknstbarkeiten ausnahmslos, also auch diejenige der politischen Gemeinde Flawil dem Erstei- gerer überbunden und dass die Liegenschaft dem Meist- bietenden zugeschlagen werden sollte : sie sahen somit einen doppelten Ausruf nicht vor. Diese Steigerungs- bedingungen, die vom 13. Juni an aufgelegt wurden, waren allerdings am 23. Juni -da der 22. Juni ein Sonn- tag war -noch nicht rechtskräftig. Daraus folgt aber nicht, wie die Ersteigerer behaupten, dass die Versh ige- rung gemäss dem am 23. Juni verfügten doppelten Ausrufe zulässig gewesen sei. Es ist vielmehr daraus zu schliessen. dass die zweite Versteigerung am 23. Juni übe rh a u p t noch nicht statthaft gewesen wäre (Art. 257 SchKG : JAEGER, Komm. Anm. 5 hiezu) und dass, wenn auch dem Konkursamte das Recht zustand, bis 6 Uhr abends des 23. Juni 1913 die noch nicht rechtskräftigen Steigerungs- und Konkurskammer. N0 33.

bedingungen abzuändern, .dies nur unter der Vorausset..; zung einer Neuauflage dieser abgeänderten Steigerungs- bedingungen möglich war. Da es nicht geschehen, so hat die kantonale Aufsichtsbehörde mit Recht die zweite Ver- steigerung und mit ihr den an Hausammann und G. Studers Erben erfolgten Zuschlag der Liegenschaft Neu- bächi aufgehoben. Die neue Steigerung darf daher efft vorgenommen werden, nachdem die Steigerungsbedin- gungen nochmals aufgelegt und in Rechtskraft erwachsen sein werden. Deren Lastenverzeichnis wird dem rechts- kräftigen Kollokationsplane entsprechen müssen. Dadurch wird den Interessenten Gelegmheit gegeben, die Stüge- rungsbedingungen auf dem Beschwerdt wege anzufechten, sofern sie glauben, dass jene mit dem ursprünglichen oder mit Bezug auf den Rang der fraglichen dinglichw Lasten nachträglich berichtigten Kollokationsplane nicht über- einstimmen. Demnach hat die Schuldbetreibungs-u. Konkurskammer erkannt: Beide Rekurse werden abgewiesen. 33. Arrit d.u 19 mai 1914 dans Ia cause '!'roll1et. Art. 53 al. 3 Ord. failL Etat de collocation indiquant comme greves d'un droit de gage des biens qui font l'objet d'un proces en revendication. -Indication pas opposable au creancier poursuivant. -Necessite du depot d'un etat de eollocation co m pIe m e n t air e statuant sur le droit de gage a pr es le rejet definltif de la revendication. -Delai d'opposition courant des la publication du depot. A. -Le 6 novembre 1913, 1'avocat J. de Lavallaz, au nom de Maurice Troillet. a Bagnes, a porte plainte contre l' office des faillites d'Entremont en concluant a ce qu'il fut prononce : qu'll n'existe pas d'Hat de collocation reg .1ier dans la faillite Edouard Nicollier ;

190 Entscheidungen der Schuldbetreibungs- que, s'il en existe un, cet etat de collocation soit re- tire, refait ou rectifie d'office ou sur ordre de l'autOIlte de survei1lance, en ce sens notamment, qu'ensuite de veri- fication par les registres hypothecaires il n'existe pas d'hy- potheque mobiliere sur les avoirs du failli ; qu'en consequence, tout gage hypothecaire mobilier soit radie de l'etat de collocation et que l'etat de colloca- tioll soit rendu public en confonnite de rart. 249 LP. A l'appui de ces conclusions le plaignant faisait valoir ce qui suit: la Banque populaire suisse a Montreux et Mne C. Troillet ont pretendu posseder des droits hypothe- calres sur le mobilier du failli, droits qui auraient He ins- crits dans l' etat de collocation. Mais cet etat de colloca- tion n' aurait ete, selon le plaignant, ni legalement dresse ni Iegalement publie. La Banque populaire avait, il est vrai, obtenu une hypo- theque sur les immeubles des epoux Nicollier et s' etait reserve une hypotheque sur leur mobilier en vertu de lois futures, mais elle n'a jamais rempli les fonnalites prescri- tes par la loi du 17 mai 1905, si bien qu'une hypotheque mobiliere n'a pas ete constituee. Il en est de meme de la pretendue hypotheque qui existerait en faveur de la se- conde creanciere, dame Troillet. De plus, par acte du 25 juillet i 908, le failB a donne eIl recompense a sa femme tous ces memes avoirs mobiliers. Enfin, le 30 aoftt 1908, les epoux Nicollier ont vendu a l'avocat Jules Tissieres leurs immeubles avec leur mobi- 1ier. Cet acte de vente a He annule par arret du Tribunal fMera! du 4 juin 1913, qui a ordonne la restitution dans la masse de la faillite de tous les immeubles et meubles vendus. Aussi Troillet, beneticiaire de l'action revocatoire, estimait-i1 avoir Ie droit de revendiquer Ie produit des avoirs immobiliers qui devaient etre vendus a l'enchere du 12 novembre 1913. B. -L'office a He entendu. Il a repondu : L'etat d col- und Konkurskammer. N° 33. 191 loeation a ete regulierement dresse, depose et punlie ; il est passe en force depuis le 15 fevrier 1909. Les delrus sont expires pour demander la rectifieation de l' etnt de eollo- eation; les eneheres ont eu lieu sur la base de 1 etat de col- Ioeation et l'intervention des ereanciers dans ees eneheres, pour la conservation de leurs droits, a. eu li ?-sur la base de l' etat de eollocation non conteste Jusqu a eette date. Vautorite inferieure de surveillanee a ecarte la plainte par deeision du 19 fevrier 1914. C. -Sur recours de Maurice Troillet et consorts, yau- torite superieure de surveillance des offiee de poursUlne et de faiilite du canton du Valais a confinne le pronon e l'autorite inferieure, par deeision du 4 avri11914, motIvee eomme suit : . La plainte du 6 novembre 1913 etait evidemment .tar- dive puisque l' etat de eolloeation etait en force epUls, l 15 fevrier 1909. Il ne s'agissait pas, d'autre part, d un dem de justice. Le recourant ne peut demander qu'au juge la modification de l'etat de eollocation (art. 250 LP).; ene?re serait-il a tard pour le faire. La demande de rectIficatIon estdu reste denuee de fondement. 11 est etabli que l'etnt de collocation a: ete depose et publie soit dans le ulleti.n offidel cantonalle 5 fevrier 1909, soit dans la feuIll O!fl- cielle suisse du eommerce, le 6 fevrier 1909. LaconmlsslOn de surveillance avait ratifie le plan de collocation. D. -Maurice Troillet et consorts ont recouru n t, p utile au Tribunal fMeral contre 1a deeision de 1. autoflne cantonale de surveillance en reprenant les eoncluslOns artl- culees dans leur plainte du 6 novembre 1913. Statuant sur ces faits et considerant en droi t: Le but de la plainte du 6 novembre 1913 enait e per- mettre au recourant de pouvoir contester et faIre declarer nulle I'hypotheque mobiliere existant suivant l' etat de

EIltsnheidungeD der Schuldbetreibungs- collocation de fevrier 1909 en faveur de deux creanciers. L'instance cantonale a ecarte Ia plainte comme tardive. Cette maniere de voir est erronee. 11 est constant que les biens mobiliers indiques dans retat de collocation de fe- vrier 1909 comme frappes d'hypotheque mobiliere, etaient revendiques et ne faisaient pas partie. a ce moment-la, des biens da la masse. Ils avaient eM vendus aJules Tissieres le 30 aout 1908. L'etat de eollocation n'aurait done pas du mentionner l'existenee d'un droit hypotMcaire sur ces biens. La mention de ce droit est sans portee a l' egard du re- courant. Elle ne lui est pas opposable et il ne l' avait des lors pas a attaquer (voir JAEGER, art. 198 n. 1 ; art. 247 n. 3 p. 224). La question de l' existence ou de rinexistence d'un droit de gage ne se pose, en .effet, que lorsque Ia re- vendication est detinitivement rejetee et que les biens revendiques sont restitues a Ia masse. Aussi bien, l'art. 53 de l'ordonnance sur l'administra- tion des offices de poursuite et de faiIlite prescrjt qu' il y a lieu de proceder eomme suit Iorsqu'un creancier reclame un droit de gage ou de retention sur des biens au sujet des- queis une revendication de propriete a ere egalement for- muIee: ..... si un proces a li.eu sur le droit de pro- prieM reclame, l'administration statuera sur Ie droit de gage, au moyen d'un etat de colloeation complementaire, apres le rejet definitif de la revendication. En consequenee, l'administration de Ia faillite doit, eonformement a rart. 53 al. 3 eite, statuer sur l'hypotheque mobiliere dont il s'agit en l'espece au moyen d'un etat de collocation compiementaire. Cet etat pourra naturelle- ment etre attaque par le recourant dans les formes et les delais Iegaux. Et c' est a ce moment-la qu'il devra faire valoir, soit par voie de plainte, soit par demande en jus- tice, les differents griefs qu'il a souleves et les conclusions qu'il a prises. . i I und Konkurskammer. N° 34. Par ces motifs, La Chambre des poursuites et des faillites prononce:

Le recours est admis dans le sens des motifs de l' arret du Tribunal federal. En consequence, Ia decision attaquee est annulee et l'office d'Entremont, administration de la faillite d'Edouard Nicollier, est tenu de proceder en con- formite de l' art. 53 de l' ordonnance sur l' administration des offices de poursuite et de faillite. 34. Entscheid vom 28. Mai 1914 i. S. Stucker. Gegenstände, welche vom Schuldner aus eiuer ?enäss Art. 92 ZifI. 10 SchKG unpfändbaren Unfallentschadigung ge schafft' worden sind, aber durch nachher daran ausgef.uhrte Reparaturen eine Wertvermehrung erfahren haben, k?nnen unter der Bedingung gepfäIldet werden, dass d.as HochS angebot an der Steigerung den Wert, welchen SIe .ohne dIe Reparaturen gehabt hätten, übersteigt und der teInerungs erlös bis zu dieser Höhe dem Schuldner ausgehandigt WIrd. A. :..... In der von J ohann Bräuchi, Schmied in idau für eine Forderung von 87 Fr. 30 Cts. gegen den heutIgen Re- kurrenten Stucker angehobenen Betreibung pfändete das BetreibungsamtNidauaml8.März 1914 einen Wagen im Schätzungswerte von 120 Fr. Stucker verla?gte auf dem Beschwerdewege Aufhebung der Pfändnng, .mde er gel- tend machte, dass er den Wagen aus emer Ihm 1m Jahre 1912 von der Brauerei Seeland in Bie!, bezw. der Un- fallversicherungsgesellschaft Zürich ausbezahlten Un- fallentschädigung angeschafft habe und derselbe daher unpfändbar sei. .' . Durch Entscheid vom 25. Apnl1914 WIes dIe kantonale Aufsichtsbehörde die Beschwerde LYß Sinne der Motive ab. In den letzteren wird erklärt : .. . Es ist richtig, dass nicht nur der Unfnllentschadl gungsbetrag unpfändbar ist, sondern auch dIe daraus an-