64 A. Staatsrechtliche Entscheidungen. I. Abschnitt. Bundesverfassung. feljr woljl benfoar unb burdj einfadje mufljebung ller befteljenben 2eitung6gemeinfdjaft au l>erwirntdjen. 2. @rweit fidj nadj bem l>orfteljenben ber mnf:prudj be6 Jtan ton~ mem auf IJllitbeteiligung an ber mefteuerung oe~ @efdjaft6~ einfommenß ber fReturrentin a(ß grunbfändj lieredjtigt, fo fällt wetterljin aur mejtimmung bet Quote beß @efamteinfommcuß, <tuf weldje betfeIbe fidj erfireclen barf unb um bie beßl)alb baß l>om Jtanton 6olotljum aur 58erfteuerung ljeranaiel}oare @in fommen au rebuaieren ift, aIß magelicub in metradjt baß 58er. l)ältniß bel' 113robuftionßroede bel' beiben tyaorifettionßaweige, lueldjeß nltdj unangefodjtener mngabe ber fRefurrentin airta 1/ iO .auf eite ber folotljurnifdjen, aum fReft. alfo airta 9/ 101 auf \Seite ber liernifdjen mntagen beträgt. :Dabei ift jebodj bem Um ftanbe, bau bie 2eitung bel' lierniidjen alirif aum steil bom folo. tljumifdjen @eliiete aUßgeljt, au @unften biefeß letern Jtantonß .angemeHen fRedjnung au tragen. ,3n ?ffiitrbigung bi eier statfadjen nun erfdjeint baß bom Jtanton mem in Übereinjtimmung mit bel' fRefurrentin borgefd)lagene, liiß 1904 tatfädjlidj l>01l lieiben Jtantonen anerfannte 58erteUungßberljiHtniß einer meiteuerungß. :partiai:pation be Jtanton6 mem mit 3fs unb be _{Jtanton6 6010. tljurn mit 2/ 5 bom @efamteinfommen ,tl} jebenfaff6 nid)t au weit gel}enb au Unguniten 010tl)um6, fo baB biefeß 58erljältniß unmittelbar, oljne genauere eftfteffung ber einfdjlägigen aftoren burdj Unterfudjung ber @efdjäftß6itdjer ber fRefurrentin, gntge. eiuen roerben fann; - erfetnnt: :ner mefurß uno ba mit audj baß ,3nterbentionßbegcljren beß megierung6rateß bCß Jtantonß mern werben gutgeljei13en, unb eß roirb bel' mefdjluB beß megierungrateß beß Jtantonß 60lotljum l)om 31. Dftolier 1905 in bel' ID(einung <tufgeljoben, bau ljin fidjtHdj ber @infommenliefteuerung ber fRefurrentin :pro 1905 ber Jtnnton 6l)Ioturn nur für 2/ 5 be~ fReineinfommenß lteuer. bmdjtigt fein unb oie teuerberedjtigung fitr bie übrigen 3fs be meineinfommenä bem Jtnnton mern auite~en foff. H. Doppelbesteuerung. N° 10. 65 10. Arret du 30 ma.rs 1906, dans la cause de Loriol contre Commission centra.le d'imp8t sur la. fortune mobiliare du ca.nton de Vaud. Impot mobilier sur les biens d'un defunt. DUo Hortense de Sellon, de son vivant domiciliee au cha- teau d' Allaman, district de Rolle, est decedee a Lausanne Ie 5 janvier 1905. Elle laissait comme seule haritiere sa niece, Ia re courante actnelle, dame veuve de LorioI-Revilliod, domi- .ciliee a Geneve. Le 8 fevrier 1905, Ia Justice de Paix du cercle de Rolle a prononce l' envoi en possession de Ia succession de Sellon en faveur de dame de Loriol, a Geneve . Le fisc vaudois a reclame de l'heritiere de DU. H. de Sellon l'impöt mobilier pour 1905. Ensuite de recours de dame de Loriol a Ia Commission centrale, derniere instance vaudoise competente en matiere d'impöt mobilier, Ia dite Commission centrale a prononce que l'impöt etait du par DU. de Sellon pour l'annee 1905. malgre le deces de celle-ci survenu le 5 janvier de Ia dite annee. Ce prononce, communique a l'heritiere de DU. de Sellon, le 15 decembre 1905, avise celle-ci que Ia commission cen- traIe, statuant sur le recours de dame de Loriol, a, confor- mement a l'art. 51 de Ia loi d'impöt du 21 aout 1880, sur Ia fortune mobiliere, evalue comma suit les elements de Ia for- tune mobiliere da Ia re courante, comme heritiere de DU. de Sellon: Fortune mobiliere a. . . _ . . . Fr. 275000 - Rentes et usufruits a . . . .. »12 800 - Cette decision est motivee comme suit: « Dll. Hortense da SeIl on est decedee le 5 janvier 1905. Or, aux termes des art. 25 at 26 de Ia loi d'impöt du 21 aout 1886, l'impöt est du des Ie 1 er janvier de l'annee comptable et est base: pour Ia fortune mobiliere sur l'etat de cette for- tune au 1 er janvier, et, pour les rentes et usufruits Bur Ie AS 32 I -t906 5

66 A. Staatsrechtliche Entscheidungen. I. Abschnitt. Bundesverfassung. produit de l'annee precednt. En outre, l'art. 28 de Ia loi precitee n'est pas applicable au cas de deces du contri- buable. » Cet article 28 dispose que Il. celui qui, dans le courant de l'annee, vient resider dans le canton ou cesse d'y resider r est tenu de payer l'impöt mobilier proportionnellement a la duree de son sejour dans le canton. » La residence d'une durt~e inferieure a trois mois n'astreint toutefois pas a l'impöt. C'est contre le predit prononce de la commission centrale que dame de Loriol-Revilliod a recouru au Tribunal federal pour deni de justice (violation des art. 4 et 5 CF) ainsi que ponr violation de 1'art. 46 al. 2 ibid., interdisant 111, double imposition. La re courante conelut a ce qu'il plaise au Tri- bunal federal annuler le prononce attaque, et dire que celui- ci, ainsi mis a neant, ne depioiera aucun effet contre la recou- rante, Mritiere de Due Hortense de Sellon. A l' appui de ces conelusions, Ia recourante fait valoir en resume les considerations suivantes: L'art. 25 de 111, loi d'impöt du 21 aout 1886 sur la fortune mobiliere dit: «L'impöt mobilier est du des le 1 er janvier de l'annee comptable. TI est payable au lieu de la residence du contribuable a cette date.» D'autre part, rart. 28 de la. meme loi est de la teneur reproduite plus haut. Wie de Sellon etant decedee le 5 janvier 1905, a donc cesse de re- sider dans le canton a 1a dite date; sa residence dans Ie eanton de Vaud en 1905 11, ete d'une dUH3e de 5 jours. Elle ne devait done pas l'impot mobilier, puisque 111, residence d'une duree inferieure a 3 mois n'astreint pas a l'impöt. A eela 111, commission centrale repond que l'art. 28 relatif a Ia eessation de residence n'est pas applieable au deces. Con- traireinent a une interpretation eonstante sur ce point, la eommission centrale fait dire a l'art. 25 que l'impöt mobilier serait du des l'instant que le pretendu contribuable serait domicilie dans le canton de V aud le 1 er janvier de l'annee comptable, alors meme qu'il n'y aurait sejourne, pendant l'annee comptable, que pendant mo ins de trois mois, et qu'il n'est astreint a aueun impöt (art. 28 susvise). L'art. 25 a H. Doppelbesteuerung. N0 10. 67 donc ete invoque arbitrairement, et comme un pur pretexte fiscal. De plus, Ia commission centrale dit que 111, personne qui decMe le 5 janvier ne cesse pas de resider dans le canton aux termes du dit art. 28. On ne comprend pas comment une auto rite peut soutenir une these semblable, surtout en pre- sence du deuxieme alinea de cet articIe, qui dit expressement que la residence inferieure a trois mois n'astreint pas a l'impot. D'autre part, le prononce incrimine viole l'art. 46 11,1. 2 CF. Dame de Loriol, envoyee en possession de la suc- cession de sa tante le 8 fevrier 1905, etait contribuable a Geneve pour le montant total de sa fortune mobiliere, et par consequent aussi ponr les sommes heritees de sa tante. Seul le contribuable qui ne s'installe a Geneve que dans le deuxieme semestre de l'annee, est dispense de l'impOt pour l'annee courante et inscrit seulement sur les röles de l'annee suivante (art. 6 de 111, loi sur les taxes immobiliere et mobi- liere). TI est vrai que dame de Loriol n'a pas augmente sa de- elaration a Geneve pour l'annee 1905, par le motif que la succession de sa tante Iui a impose des charges si lourdes, que son avoir a Geneve n'a pas augmente en fait. Mais en vertu de 111, jurisprudence constante du Tribunal federal, il n'est pas necessaire que 111, recourante ait en fait paye un impöt special sur cette partie de la fortune en 1905. TI suffit que Geneve ait ete en droit de l'imposer sur ce point, ce qui est incontestable. La recourante etait virtuellement contri- buable a Geneve, ce qui doit 111, mettre a l'abri de toute re- clamation au fisc vaudois en 1905 sur la fortune mobiliere laissee a dame de Loriol par sa tante de Sellon. Les rentes et usufrliits figurant dans le prononce de la commission cen- trale n'ont donne en 1905 aucun produit quelconque. Bien plus, les versements se sont arretes dans le dernier trimestre de 1904 ; selon les conditions usuelles des compagnies d'as- surances, le terme en cours au moment du daces I'estait ac- quis a 111, compagnie. Dans sa I'eponse, PEtat de Vaud conclut a liberation des fins du recours, par des motifs qui peuvent 8tre resumes de la maniere suivante: •

68 A. Staatsrechtliche Entscheidungen. I. Abschnitt. Bundesverfassung. A teneur de l'art. 9 § a de la Ioi d'impöt de 1886, les per- sonnes residant dans le eanton doivent l'impot mobilier, et, aux termes de Part. 25, eet impöt est du des le 1"r janvier de l'annee eomptable; il est payable au lieu de la residenee du contribuable a eette date. C'est lä.le principe general; en derogation ä. ee principe, le Iegislateur a prevu toutefois le cas de celui qui n'a pas sa residenee ordinaire dans le canton, mais qui vient y resider ou cesse d'y l'esider; l'art. 28 as- treint ä. l'impot celui qui reside dans ees conditions, propor- tionnellement ä. la duree du sejour, Ia residence d'une duree inferieure a trois mois n'astreignant toutefois pas ä. l'impot (al. 2 ibid.). C'est ä. tort que la re courante entend faire de cette derniere disposition une disposition generale qui s'ap- pliquerait non seulement ä. celui qui vient resider ou qui cesse de resider dans Ie courant de l'annee ä. teneur du pre- mier alinea, mais ä. tous les cont1'ibuables quelconques. Si le Iegislateur avait voulu dire que n'importe quel contribuable n'est pas soumis ä. l'impot s'il n'a trois mois de residence, il I'aurait dit a l'art. 25, ou immediatement apres dans un article special, et non dans un article exceptionnel et dero- geant au principe general. La recourante soutient que la mort est une cessation de residence et que Ia loi ne distingue pas entre la cessation de residence pour cause de depart, pour un voyage ou un changement de domieile, et ]a cessation de residence par le fait du deees. Or Ie fisc serait lese si on admettait la theorie de la recourante; en effet, dans le cas special, les heritiers et Iegataires envoyes en possession en f6vrier 1905 et qui ont fait leur declaration en janvier pour leur fortune a eux, existant a ce moment-la, n'auront ä. payer l'impot sur l'augmentation de leur fortune du chef de l'heri- tage, que pour 1906. Si done Dlle de Sellon n'etait pas con- sideree comme astreinte ä. l'impot pour 1905 conformement ä. Part. 25 de la loi vaudoise, sa fortune ne payerait aucun impot en 1905. C'est pourquoi la commission centrale a toujours considere que l'art. 28 ne s'applique pas au cas de deces. Quant au moyen du reeours fonde sur une pretendue double imposition, l'Etat de Vaud eonteste que PEtat de Ge- 1I. Doppelbesteuerung. N° 10. 69 neve fut en droit d'imposer Ia partie de la fortune de Ia. re courante provenant de l'heritage. Aux termes de Part. 11 de la loi genevoise sur les eontributions publiques du 31 oe- tobre 1900, c'est au debut de chaque exerciee, et non dans le second semestre, que le contribuable fait sa declaration, cela d'autant plus que l'impot est exigible des le premier semestre. En tout cas Ia qualite de eontribuable a Geneve, pour la fortune de Dlle de Seil on, n'apparait pas comme cr­ taine et la double imposition n'existe que si dame de Lonol , >- apporte la preuve qu'elle aurait pu etre taxee pour le meme objet et pour Ie meme temps dans ehaeun des deux eaton.s dont il s'agit. Quant a I'impot sur les rentes et usufrmts, 11 etait du pour 1905 dans le eanton de Vaud, aux termes de I'art. 26 al. 3 de la loi vaudoise. Statuant sur ces {aits et considemnt en droit :

1. -Le reeours se fonde sur une pretendue violation soit des art. 4 et 5 de la Constitution f6derale, soit de Part. 46 a1. 2 ibid. Comme il s'agit, en ce qui concerne ce dernier moyen, d'une atteinte port6e a une disposition eonstitution- nelle de nature intercantonale, -savoir l'interdiction de Ia double im position, -il convient d'examiner d'abord le pour- voi a ce point de vue.
2. -Une double imposition doit etre reconnue comme existante, lorsqu'un canton astreint ,ä. l'impot un objet deja soumis ä. la souverainete d'un autre eanton en matiere d'impot. En eas de deees, les biens du de cujus sont devolus a ses successeurs, et des le moment de ce transfert, les Mri- tiers pour autant qu'ils ressortissent, en matiere d'impöt, a la s~uverainete d'un autre canton que celui du domicile du defunt, sout astreints a l'impöt dans leur canton, a l'exclu- sion de toute pretention ulterieure, ä. cet egard, de la part du canton Oll le dit defunt etait impose de son vivant. Le Tribunal de ceaus a reconnu ä. maintes reprises (voir entrQ autres les arrets dans les eauses Blumer, RO 11 p. 154 et suiv.; Realini, ibid. 24 I p. 581) qu'au moment du transfert de la suecession, le droit du canton de domieile du defunt d'astreindre a l'impot la fortune mobiliere de celui-ei s'6teint,

70 A. Staatsrechtliche Entscheidungen. I. Abschnitt. Bundesverfassung. et que les Mritiers doivent payer a leur domicile l'impot af- ferent a cette fortune. Ce principe se justifie en effet de tout point. Par le fait du deces du contribuable sa personnalite cesse d'exister, et fait place a celle de ses heritiers, soit ayants droit, et ces derniers, s'ils sont domicilies dans un autre canton, ne sont plus soumis, en ce qui concerne Ia for- tune mobiliere, aux obligations auxquelles le delunt etait as- treint en matiere d'impöt. La fortune mobiliere du testateur passe aux heritiers, en vertu du principe que les biens mo- biliers sont attacMs a la personne de l'ayant droit et Hs sont soumis a Ia loi d'impöt du domicile de ce dernier. La pretention de l'Etat de Vaud, de frapper de I'impöt mobilier pour l'exercice entier de 1905 Ia fortune delaissee par Dlle de Sellon, et Mritee par dame veuve de Loriol nee Revilliod, a Geneve, n'est des Iors pas justifiee. 3. -Il n'est point necessaire de trancher Ia question de savoir si, dans l'espece, Ia transmission a Ia recourante de Ia fortune dont n s'agit a ete effectuee deja a partir du jour du deces de Ia testatrice, soit Ie 5 janvier 1905, ou seulement par Ie fait de l'envoi en possession de l'heritiere en vertu de l'ordonnance du Juge de Paix du cercle de Rolle en date du 8 fevrier 8uivant. En effet, aucune conclusion n'a ete prise par les parties de ce chef, et iI s'agit seulement, pour Ie Tribunal federal, de prononcer si le fisc du canton de Vaud est en droit cl'exiger de Ia recourante Ie paiement de l'impöt inte- gral annuel pour l'exercice de 1905. La solution de la ques- tion de date mentionnee plus hant n'aurait d'inter~t pratique que si le fisc vaudois se pretendait autorise a percevoir un prorata de l'impöt litigieux, ce qui n'est point Ie cas en l'etat. 4. - Po ur faire admettre le bien fonde du recours actuel, en application de l'art. 46 al. 2 CF, il n'est point necessaire que le canton de Geneve fasse nn usage effectif de son droit a la perception de l'impöt en question; il suffit, pour donner lieu a application de l'interdiction de la double imposition, d'une collision entre les souverainetes respectives de deux cantons en matiere d'impöt, confiit qui doit etre tranche en faveur de l'une d'elles. IIJ. Gerichtsstand des Wohnortes. No H. 71 Le recours devant, ensuite de ce qui precede, etre ac- eueilli en vertu du moyen tire de l'interdiction de la double imposition (art. 46 al. 2 CF), il est superflu de rechercher si l'interpretation que le Conseil d'Etat a faite des art. 25, 26 .et 28 de la. loi d'impöt du 21 aout 1886 est ou non compa- tible avec le texte de ces dispositions, lesquelles apparais- sent d'ailleurs, en premiere ligne, comme des regles intra- cantonales et non intercantonales. Par ces motifs, Le Tribunal federal prononce; Le recours est declare fonde et le mandat d'impöt de la Commission centrale d'impöt du canton de Vaud est annule .en ce qui concerne l'annee 1905. Ill. Gerichtsstand des Wohnortes. For du domicile. 11. ~ririf U4HU 15. ~e6fU4t 1906 tn l5ad)en faf gegen otb. Gerichtsstand der Aberkennungsklage bei Ritckzllg der Betreibung. Art. 83 Abs. 2 SchKG. Der kmnpetenzbegründende Tatbestand muss in dem Zeitpunkt vorhanden sein, in dem gemäss dem kantonalen Prozess recht de1' Gerichtsstand fixiert ist. Art. 60; 59 g1'aub. ZPO, vom 1. Juni 1811. a iBunbei3gedd)t at, ba fid) ergeben: A. :Der in 151. @afien ttJonafte iRefurrent ?!Berner @raf atte für eine burd) ?!Bed)felaföe:vt aUßgettJiefene Borberung im metrage l.)on 430 g:r. neoft Sinß an ben iRefurbeflagten .sofias 5)01'0 in a)O gegenüber 'oem l.)om l5d)uI'oner 'oer metreibung entge9ngefte(lten iRed)tßborfd){ag buret) ntfd)ei'o be .R:rei0amtei3 (tl>oi3 l.)om 17. Dftober 1904 :prouiforifet)e iRed)ti3öff nun g er