Separation of bodies cannot be claimed instead of divorceKI-generiert

B. Civilrechtspflege. 5. !(ug ben ften gel)t nämlid) er lot, bau ber emann Stuqenegger nad) Dem 3. Dftober 1876 feine efrau befd)imvft, fie "stu 11 unb lInure/i genannt at, unb Wenn nun berüdfid)tigt wirb, bau biefe tonen Befd)im )fungen nid)t etWa bloU in ber uftegung wifd)en ben Zttiganten aUein, fonbern auf offenem ,sanrmat'fte etfolgt finb, fo muu batin eine fenr tiefe tenträn" mng gefunben werben, weld)e bie stlägetin bel' 115ffid)t, wetter mit inrem 'f,lcmanne 3ufammennuleben, entbinbet, be3ienunggweife gemäu rt. 46 litt. bieg. cit. bered)tigt, tie foferttge Sd)eibung u bedangen. :tlag egerid)t Deg stanteng ) )en3eU at bem- nad), inbem eg bloU geftü t auf rt. 47 ibidem auf %tennung u %ifd) unt Beit erfannte, Den rt. 46 ibidem butd) Ud)tan" wenbung letfe t unb ift fein Urtneil im Sinne beg flägerifd)en Bege!,lreng abnuänbern. 6. :tla bie gänöHd)e d)eibung wegen eineg beftimmten run beg (?nd. 46 litt. b beg Bunbeggefeljeg übet ibifftani) unb e) auggef-i'red)en wirb, fo barf ber metlagte, a1g ber fd)ulbige Stl;eH, gemäu rt. 48 ibidem, lor !(61auf eineg ,sanreg, lon eute an, fein neueg ebünbnif; einge!,len. 7. m5ag bie weitem 01gen ber d)eibung, im inne lon ?nrt. 49 ibidem, betrifft, fo fann, ba aul5 biefer e stinbet nid)t bornanben finb, nur tn tage lommen, ob einem %'(leil wegen merfd)ulbung bel' d)eibung eine ntfd)äbigung an ben anbern aufnulegen fei. un !,lat abet stUigerin aUl5brüdfid) auf einen fold)en ?nnfvrud) ber3id)tet unb bem emann ftet,t eine nt fd)äbigungsforberung an bie stUigerin überaU nid)t 3U, weil felbft- uerftänbltd) nur bemjenigen %!,leH, auf weld)em bie metfd)ulbung ber d)eibung gana-ober bor3uggWeife aftet, eine ntfd)äbigung an ben anbern %'(leil auferlegt Werben barf, unb nun 3war aUer- bingg im berliegenben aUe ber stlägetin ebenfaUg eine mer fd)ulbung 3ut Zart faUt, Me gtßuete d)ulb aber offenbar ben Befragten trifft. :tlemnad) '(lat bag Bunbel5getid)t edannt:

1. :tlte eleute tut3enegger finb gän3lid) gefd)ieben;

2. bem BeHagten ift unterfagt, bot?nbfauf eineg ,sa!,lreg, bon !,leute an, ein neueg !,lebünbniu einöuge!,len; III. Civilstand und Ehe. N° 62 u. 63.

3. on bem metAid)te bel' st1ägetin auf eine ntfd)äbigung wirb mormerf am 115rotofoU genommen; bie ntfd)äbigunggfot erung beg meffagten tft abgewiefen.

4. Amnt du 15 Juin 1877 dans la cause Vouga. Charles-Auguste Vouga, de Cortaillod, y domicilie, est uni par les liens du mariage depuis le 30 Decembre 1861 anec Rosette-Adele, nee Bourkardt, originaire de Muntschemler, )anton de Berne. Par demande formee, le 9 Fevrier 1876, par devant le Tri- bunal civil du district de Boudry, Charles-Auguste Vouga a -conclu : '1

A ce qu'il soit prononce entre epoux une separation de -corps et de biens po ur le terme de deux ans.

A ceque les deux enfants, issus du susdit mariage, a savoir Adele, ägee de neuf ans, et Charles, äge de deux ans, soient adjuges a leur pere pour leur garde, leur entretien et teur education a l'entiere exclusion de leur mere. 30 A ce qlle la femme Vouga soit condamnee a pa rer, comme sa part aux frais d'entretien et d'education des dlts enfants, une somme annuelle de 120 fr. pour chaque enfant, payable par trimestre et d'avance. . Statuant dans sa seance du 3 FEhTier '1877, le Tnbunal de Boudry prononce, conformement aux conclusions de la de!en- qeresse, que la demande en separation de corps et de bIens fDrmee par Charles-Auguste Vouga est ecarte , .comme con- traire a l' esprit de la loi federale sur l' etat clVll et le ma- riage. Le demandeur Vouga ayant, sous date des 12/1 Fev.rier 1877, appele de ce jugement, la Cour d'appel de la Repubhque ct Canton de Neuchätelle confirma dans sa seance du 27 Mars de la meme annee. C' est contre cet arret que Charles-Auguste Vouga recou ? le '14 Avril '1877 au Tribunal federaL Il conclut a ce qu 11 plaise a ce Tribunal reformer le jugement dont est recours,

B. Civilre0htspflege. et declarer admissible et non contraire a Ia loi federale sur l'etat civil elle mariage la conc1usion en separation de corps pour le terme de deux ans prise par le recourant. I1 fait valoir, en resume, a l'appui de ce recours les con- siderations suivantes : La loi federale sur l'etat civil et le mariage ne renferme aucune disposition qui interdise aux parties de former des demandes en separation de corps pour le terme de deux ans. Cette loi autorisant, dans son art. 47, les Tribunaux a pronon- cer une teIle separation, elle n'a pu vouloir interdire au de- mandeur de conc1ure dans ce sens. Une autre interpretation mettrait la partie qui desire cette separation dans l'impossi- bilite d' exprimer sa pensee et de fixer le Juge sur la vraie portee de sa demande. Si les epoux, entre lesque s la vie com- mune est devenue momentanement impossible, et qui so nt les meilleurs juges de ce qui leur convient, veulent obtenir seule- ment une separation de corps, on ne peut les obliger a prendre des conc1usions en divorce contraires a leur volonte. Statttant sur ces faits et cO'flsiderant en droit : '1

Le recours pose la question de savoir s'il est loisible a l' epoux demandeur de conclure a une separation de corps en lieu et place du divorce. Cette question etant, comme ce la resulte des pieces du dossier, resolue differemment par di- verses legislations cantonales, le Tribunal federal, a teneur des art. 43 de la loi federale sur l' etat civil et le mariage ei 29 de la loi sur l'organisation judiciaire federale, a la mission de fixer l'interpretation definitive d'une loi federale dans le but de son application uniforme sur tout le territoire de la Confederation. G'est en vain qu'on objecterait que des 10is cantonales pro- mulguees POUf la mise a execution de la loi federale sur l'etat civi!, qui admettent aussi I'action en separation de corps en lieu et place de l'action en divorce, ont ete approuvees par le Conseil federal. Lors meme que cette Haute Autorite a donne aces lois son approbation dans les limites de sa compMence administrative, il n' en resulte aucune atteinte au droit du Tri- bunal federal de juger les questions dont la connaissance luj III. Civilstand und Ehe. N° 63.

es! reservee : or comme l'interprMation des art. 45 a 47 de la loi sur l'Mat civil et le mariage rentre precisement dans ses attributions constitutionnelles et legales, le dit Tribunal a le devoir de fixer a cet egard la jurisprudence. Il convient d'ail- leurs de remarquer que les Cantons ne sont point autorises ä completer les dispositions de la loi fMerale sur le divorce, ni ales interpreter au moyen d'une loi : les Tribunaux can- tonaux ont nniquement a appliquer la loi federale, dont l'in- terpretation en dernier ressort n'appartient qu'au Tribunal federal.

I1 est tout d'abord evident qu'une separation de corps en lieu et place du divorce ne peut etre, ni demandee, ni pro- noncee dans les cas des art. 45 et 46. Dans les cas prevus dans ces 'articles, le Tribunal doit, a teneur du texte precis de ces dispositions, prononcer le divorce et seulement le divorce, et les parties n'y sont nulle part autorisees a conclure a la separation de corps. On objecte, il est vrai, que celle-ci, comme le moins, est deja comprise dans le divorce : il n'y a toutefois pas lieu de s'arreter a cet argument. La separation de corps n'est pas, en effet, le moins, comparee au divorce, mais une institution essentiellement differente. Elle n'etait pas mentionnee dans le projet de loi presente par le Conseil fecteral en '1874 : si ce projet eftt ete adopte dans sa teneur primitive, nul n' eftt pu soutenir que la faculte d'intenter une action en divorce im- plique aussi celle de conclure a la separation de corps. Il en resulte que, du moment ou la separation de corps n'a ete au- torisee que dans le cas special de l'art. 47 de la loi federale en question, elle ne saurait etre appliquee aux autres cas enu- meres aux art. 45 et 46. Cette solution relioit une consecration nouvelle du fait que des amendemeuts tendant a faire admettre la separation de corps, concurremment avec le divorce, dans tous les cas enu- meres a l'art. 46, ont ete repousses par les Conseils legislatifs. Enfin, a supposer que 1'on eftt voulu autoriser une demande en separation de corps dans Ies cas des art. 45 et 46, la duree de cette separation n'est point indiquee et aucune limite ne

B. Civilrechtspflege. lui a ele assignee. ce qui indique que le ltngislateur n'a pas voulu admettre cette institution. 3° La question de savoir si le demandeur est autorise a conclure a la separation de corps en lieu et place du divorce, dans le cas de l' art. 47, peut paraitre plus contestable. Neanmoins, le texte meme de cet article s' oppose deja a ce que la dite question recoive une solution affirmative. Il est congu en ces termes: S'il n'existe aucune des causes de divorce specifiees a l'article precedent, et que cependant il resulte des circonstances que le lien conjugal est profonde- )) ment atteint, le Tribunal peut prononcer le divorce, ou la 1J separation de corps. Gette separation ne peut etre prononcee pour plus de deux ans. Si pendant ce laps de temps il n'y a ) pas reconciliation entre les epoux, la demande en divorce peut etre renouveleeet le Tribunal prononce alors librement d'apres sa conviction. L'alternative de se prononcer pour le divorce ou pour la separation de corps n'est donnee qu'au Tribunal, et aucune latitude de choix entre ces deux eventualites n'y est laissee a la partie demanderesse. De plus, l'article precite porte que la demande en divorce peut elre renouvelee; il faut donc nlkes- sairement en derluire que ceUe demande doit avoir conclu, la premiere fois deja, au div01'ce et non a la separation de corps. Cette maniere de voir se trouve corroboree par le texte francais de l'art. 43 de la meme loi, lequel statue que les ac tions en divone et en nullite de mariage doivent etre inten- tees devant le Tribunal du domicile du mari : ce texte ne connait ainsi que des actions en divorce, et nullement des demandes en separation de corps. Le texte allemand du dit art. 47 parait, il est vrai, moins decisif a cet egard. Toutefois l' expression ( Ehescheidungs- klagen correspondant au mot action en divorce du texte fran9ais, ne peut etre entendue que dans ce dernier sens, comme cela ressort de la distinction faite dans l'art. 49 ibidem entre le terme Ehescheidungs ) en opposition a la separa- tion de corps (Trennung von Tisch und Bett). IIl. Civilstand und Ehe. N° 63.

Aces considerations tirees de la lettre de la loi, l' on objecte que les parties doivent pouvoir conclure atout ce que le Juge est en droit de prononcer, et par consequent a une teIle se- paration. n y a lieu toutefois de considerer, que e Tribunal n' est point autorise ni oblige a prononcer uniquement la se- paration de orps, mais que la loi, au. contrnire,. lui garantit son libre ChOlX entre ces deux alternatIves : Il dOlt prononcer le divorce lorsque le lien du mariage est detruit sans retour, et la separation lorsqu'il y a lieu d'esperer encore une recon- ciliation entre les epoux. 01' ce droit de libre choix serait en eve au Tribunal, et la separation de corps elle-meme de- pouillee de son veritable caractere si le demandeur etait au- torise a conclure exclusivernent acette separation. n se pour- rait, en effet, que la separation de corps soit demandee merne dans le cas OU le demandeur declare d'emblee qu'il ne se reunira jamais avec son conjoint : une separation reclamee dans ces conditions, loin de conserver son caractere de tenta- tive de reconciliation imposee aux epoux par le Tribunal, se trouverait rem pI ac er et supplanter illegalement, au moins pour deux ans et souvent en realite pour plus longtemps en- core, le divorce voulu par la loi en pareil cas. Une teIle con- sequence serait en contradiction avec la lettre, ainsi qu'avec l'esprit de la loi federale. Si du reste le legislateur ent voulu accorder aux epoux le droit de conclure a la separation de corps, il ent introduit dans la loi une disposition portant que dans tot les cas ou le divorce peut etre demande, les parties ont le droit de con- clure prealablemenl. a une separation temporaire. Le fait de l'absence dans la loi federale d'une disposition semblable, figurant dans plusieurs Iegislations cantonales, confirme en- core que la dite loi a prevu la seule action en divorce, et a conserve la separation de corps seulement a titre de mesure provisoire, permise a l' office du Tribunal dans les cas ou il n'existe aucune des causes determinees a l'art. 46, et ou, vu l'espoir d'une reconciliation entre les epoux et bien que le lien du mariage soit momentanement atteint, la prononciation du divorce parait prematuree.

3i8 B. Ci vilrechtspfiege. 4° S'il faut reconnaitre, ensuite de ce qui precede, qu'une conclusion principale et unique en separation de corps, meme fondee sur l'art. 47 susvise, est inadmissible et contraire a la loi, il n'en demeure pas moins loisible au demandeur en di- vorce, en laissant entrevoir la possibilite d'une reconciliation avec son conjoint, de demander par des conclusions subsi- diaires au Tribunal d'user de la faculte que le dit article lui accorde, et de ne prononcer qu'une separation de corps pour la duree maximale de deux ans. Une pareille separation ne peut, toutefois, comme il a ete dit plus haut, etre prononcee que dans le cas prevu au seul art. 47, a titre de tentative dans le but d'obtenir une reconciliation possible entre les epoux, et sans qu' elle puisse remplacer le divorce, lorsque celui-ci serait seul justifie par les faits de la cause. Par ces motifs Le Tribunal federal prononce: Le recours est ecarte comme mal fonde. 64. UrtncH bom 22. IDlai 1877 in Sad;cn efeute enue. A. ;l)ag ibHgetid;t beg antong afelftaDt erfannte unterm 17 .3enner D, .3.: g itlerDen bie arteien auf llitlei .3a1)re bon ifcf unD ett gefcf ieDen. ie fämmtlicf en brei inDer finb itl(1)unD Diefer .Beit ber IDlutter llU qienung unD Unter1)aH 1lugefnrocf en. ;l)iefe uber nimmt iebocf bie erj)f1icf tung, bie inber itlenigfteng itlöcf ent lid; ein IDlaf intem mater llum efud; 1lU fenben unO lnm be ll u gHd; lQreg ufent1)aHeg un'o itlicf tiger IDlaßregeIn ber qieQung eine IDlititlitfung AU geftatten, itloruber im 6treitfalle Der ogt ber inber u entfcf etben Qat. ie eril1altung beg gemeinfamen ermögeng bleibt inDeffen bem IDlanne, unb eg 1)at betfeibe ter %rau i1)re unb ber inbet EeibegangeniirDen, foitlie 'oie 1lur %u1) tung eineg anftänbigen augQalteg etfotDerlid;e %aQr1)abe, niit1)i genfallg untet räfibiafentfd;eib, auglluitleifen, unD an fie einen IlI. Civilstand und Ehe. KO 64.

iäQrlid;en Unter1)aftunggbe1trag bOn bteitaufenD %ranfen, biertel jäQdicf bOraug (1)lbar, 1lu entticf ten. Ueber bag efammtbermii !Jen ift ein .3nbentar auhunef)men. ie fämmtnd;en often itler" ;ben bom läger aug ber IDlafj e getragen. E. ei Diefem Uti1)eH bet1tnigte fid; Die?Betfagte; bagegen et, griff Iäger bie erufung alt bag bafelfd;e j)ellationggericf t, welcf eg fobann bcxmittefft denntnit l om 15./22. IDlär3 b . .3. unter unebung beg erftinftannIid;en Urtl)eiIg bag 1)efcf eibungg egeQren teg lägetg abitlieg unb Denfefben in fämmtnd;e often leibet .3nftannen betfäUte. C. iefeg Url1)eil og ber Iäger an bag unDeggerld;t . .3n feiner Diej3fälIigen ingabe befd; l,)ede er fid; l oterft barubet, bau tag Urt1)eif gegen . 235 bf. 2 ber il trnronej3orDnung l er ftou e , itleld;er lautet: lInat bloß eine ber arteien anj)e1Iitt, 10 IIfann bag Utt1)eH beg erftinftanöHcf en erid;teg itlol)I u iQren 1/ unften, ntd;t aber u il)rem lnad;tl)eif abgeänbert itlerben,lI unb fteUte iobann folgenbe ffiecf tgbege1)ren: L ag UdneiI beg j)j)ef(ationggetid;teg öU afel bom 15. 1'!näq fei aufbul)euen; 2. Die gännIicf e Scf eibung augöufl'tecf en; ebentuanter eine tem 1l0täte bon einem .3anr öU etfennen, e )cntuaHffime bag Ud1)eil beg ibifgetidjteg bom 17. Senner itltnDer l)er ö uftellen. ag munbeggericf)t 3iet,t i n t itl ä gun g : L ie born unbeggeticf te, geftUlJt auf Die rt. 29 unb 30 teg unbeggefelJeg uber bie :ürganifation ber unbegrecf tgl'f1ege, fdjon itlieDer'f)oH auggefj)rocf en itlOrDen ift, 1)at bagfe1be alg :über inftanll in Gff)efdjeiDltnggj)roneffen feiuem Udneile in ber ffiege1 ben bon ben fantonalen ericf ten feftgefteUten 1)af6eftanb 1lu runbe u legen unD nur bie %ragen ber ricf tigen nitlenbung ber bunbeggefelJHd;en eftimmungen 6U vrufen. ;l)ie e fcf il1erbe uber ?EedelJung beg rt. 235 ber bag(er (; ;. . :ü. fällt fomtt ol)ne eiterg aUßer etrad;t. 2. .3n t1)atfäd;lid;er infidjt 1)aben nun beiDe ?Eorinftan3en übereinftimmenb feftgefteUt, baß feiner Der in tt. 46 beg un: beggefelJeg uber (; ;ibl1ftanb unb Qe aufgefu1)rten Sd;eiDungg, -grunbe cril1tefen, bagegen allerbingg ba e1)ertd;e erQäHnij3 ber Zitiganten in 10 l)ol)em rabe 6Crtuttet fei, Daß bag bermaHge