C/9387/2018
ACJC/1580/2020
du 10.11.2020 sur JTPI/2007/2020 ( OO ) , CONFIRME
Normes : CC.28; CPC.311
En faitEn droit republique et canton de geneve POUVOIR JUDICIAIRE C/9387/2018 ACJC/1580/2020 ARRÊT DE LA COUR DE JUSTICE Chambre civile DU MARDI 10 NOVEMBRE 2020
Entre Monsieur A______, domicilié ______, appelant d'un jugement rendu par la 19ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 4 février 2020, comparant par Me Garance Stackelberg, avocate, boulevard des Tranchées 4, 1205 Genève, en l'étude de laquelle il fait élection de domicile, et
EN FAIT
A titre principal, il conclut, avec suite de frais et dépens, à ce que la Cour fasse interdiction à B______ et à C______ SA de vendre et de laisser accès à l'ouvrage "D______" ou tout extrait de celui-ci, sous la menace de la peine d'amende prévue à l'article 292 CP, ordonne à B______ et à C______ SA de retirer du commerce l'ouvrage "D______" ou tout extrait de celui-ci, sous la menace de la peine d'amende prévue à l'article 292 CP, interdise à B______ et à C______ SA de publier tout article, commentaire ou publicité en relation avec cet ouvrage par le biais de réseaux sociaux ou autres, ordonne à B______ et à C______ SA de retirer tout article, commentaire ou publicité en relation avec cet ouvrage, condamne solidairement B______ et C______ SA à lui verser la somme perçue par les ventes de l'ouvrage, à titre de remise de gain, ordonne la publication de l'arrêt dans le magazine H______, ainsi que sur les sites internet et les pages E______ [réseau social] de B______ et C______ SA, condamne solidairement B______ et les C______ SA à lui verser 10'000 fr. à titre de réparation du tort moral et déboute toutes parties ou tous tiers de toutes autres ou contraires conclusions.
A titre subsidiaire, il formule des conclusions identiques à celles mentionnées ci-dessus et sollicite le renvoi de la cause au Tribunal afin d'instruire la question de la somme perçue par B______ et C______ SA, ou tout autre tiers, grâce à la vente de l'ouvrage, un délai devant lui être octroyé pour chiffrer ses conclusions.
b. B______ conclut, avec suite de frais et dépens, au constat de l'irrecevabilité de l'appel, subsidiairement à son rejet.
c. C______ SA conclut au rejet de l'appel dans la mesure de sa recevabilité, avec suite de frais et dépens.
d. A______ a répliqué, persistant dans ses conclusions.
e. B______ et C______ SA n'ont pas dupliqué.
f. Le greffe de la Cour a informé les parties par avis du 18 septembre 2020 de ce que la cause était gardée à juger.
C. Les éléments suivants résultent du dossier soumis à la Cour :
a. A______ a été actif dans le monde du spectacle en qualité de producteur.
b. B______ est une chanteuse , qui se produit sous le nom de B.
c. A partir de 2003, A______ et B______ ont travaillé ensemble sur le projet artistique de B______ et A______ est devenu son producteur.
Ils ont par la suite noué une relation amoureuse.
En 2009, B______ et A______ ont fondé l'entreprise F______ Sàrl en vue de développer l'activité de B______.
Ils se sont mariés le ______ 2010.
d. Leur relation s'est peu à peu dégradée, de sorte qu'en août 2014, B______ a entrepris des démarches en vue de divorcer.
e. Le 22 août 2014, lors d'une violente altercation entre les époux, A______ a frappé B______ au visage et au ventre, a tenté de l'étrangler, a menacé de la tuer, puis l'a forcée le lendemain à une relation sexuelle.
f. Le 24 août 2014, B______ a déposé plainte pénale à l'encontre de A______ pour les faits survenus le 22 août 2014, ainsi que pour d'autres faits constitutifs de menaces et de contraintes survenus entre mai et août 2014, et des faits constitutifs de contrainte sexuelle et de viol survenus courant août 2014.
g. Le 15 décembre 2015, le Tribunal correctionnel de G______ (VD) a reconnu A______ coupable de lésions corporelles simples qualifiées, tentative de contrainte, contrainte sexuelle et viol à l'encontre de B______.
h. Plusieurs procédures civiles et pénales ont par ailleurs opposé B______ à A______, concernant notamment leur divorce et la faillite de F______ & Sàrl.
i. Le ______ 2017, le magazine H______ a sorti une édition dont la couverture reproduisait une photographie de B______, avec le titre "B______, la chanteuse ". L'édition comporte un reportage sur huit pages, illustré de photographies, dans lequel B évoque dans les détails sa relation de couple, d'abord passionnée, puis peu à peu empreinte d'agressivité, de menaces et de pressions psychologiques, ainsi que l'agression dont elle a été victime le 22 août 2014.
Il est mentionné que B______ a entrepris la rédaction d'un livre intitulé "D______" afin d'"...". j. Suite à la parution de l'article précité, C SA (ci-après : les C______), mises en contact par H______ avec B______, ont manifesté leur intérêt à éditer son ouvrage.
k. En ______ 2018, les C______ ont publié un livre rédigé par B______, intitulé "D______", et signé du nom de "B______ ".
Dans cet ouvrage, B______ retrace l'évolution de sa relation de couple, tout d'abord unie et passionnée, puis peu à peu empreinte de menaces, de pressions et de violences psychologiques pour aboutir enfin à de la violence physique. Les nom et prénom de A______ ne sont pas mentionnés.
l. Dans l'intervalle, B______ a participé à plusieurs interviews sur des chaînes radio et TV, et donné des séances de dédicaces.
Il était prévu qu'elle participe à une discussion publique pour parler de son livre le ______ 2018 au Z______.
m. Le 24 avril 2018, A______ a sollicité du Tribunal de première instance le prononcé de mesures superprovisionnelles et provisionnelles à l'encontre de B______ et des C______, concluant à ce que le Tribunal fasse interdiction aux précitées de publier l'ouvrage "D______" ou tout extrait de celui-ci, sous la menace de la peine prévue à l'article 292 CP, ordonne aux précitées de retirer du commerce ledit ouvrage ou tout extrait de celui-ci dès le prononcé du Tribunal, l'autorité chargée de l'exécution devant procéder à la confiscation de tout exemplaire disponible à la vente avec l'assistance de l'autorité compétente faute d'exécution dans les 5 jours dès l'entrée en force du prononcé, fasse interdiction aux précitées de publier tout article, commentaire ou publicité en relation avec cet ouvrage, ordonne aux précitées de retirer tout article, commentaire ou publicité en relation avec cet ouvrage, fasse interdiction à B______ d'exposer et de discuter publiquement de son livre [à] Z______ le ______ 2018 à ______ [heures], condamne solidairement B______ et C______ à lui verser la somme perçue par les ventes de l'ouvrage à titre de remise du gain, ordonne la publication du jugement dans H______, ainsi que sur les sites internet et pages E______ de B______ et des C______, et condamne les précitées solidairement à lui verser 10'000 fr. à titre de réparation du tort moral.
n. Par ordonnance du 24 avril 2018, le Tribunal, statuant sur mesures superprovisionnelles, a fait interdiction à B______ et aux C______ de publier l'ouvrage "D______" ou tout extrait de celui-ci, sous la menace de la peine de l'art. 292 CP, fait interdiction aux précitées de publier tout article, commentaire ou publicité en relation avec cet ouvrage, ordonné aux précitées de retirer de la page E______ "B______ Officiel" tout article, commentaire ou publicité en relation avec cet ouvrage, et fait interdiction à B______ d'exposer et de discuter publiquement de son livre au Z______ le 2018. o. Le 19 juin 2018, A a déposé plainte pénale à l'encontre de B______ pour diffamation et calomnie en raison de la parution du livre.
p. Par ordonnance du 27 juin 2018, le Tribunal, statuant sur mesures provisionnelles, a rejeté la requête déposée par A______ le 24 avril 2018 et révoqué l'ordonnance de mesures superprovisionnelles du même jour.
D. a. Par acte déposé au greffe du Tribunal le 24 avril 2018, déclaré non concilié et introduit le 19 juillet 2018, A______ a formé une "requête en interdiction de distribution et en retrait d'un ouvrage de la vente" à l'encontre de B______ et des C______.
Il a conclu à ce que le Tribunal confirme l'interdiction faite à B______ et aux C______ de publier l'ouvrage "D______" ou tout extrait de celui-ci, sous la menace de la peine d'amende prévue à l'article 292 CP, confirme l'ordre donné à B______ et aux C______ de retirer du commerce l'ouvrage "D______" ou tout extrait de celui-ci, dès le prononcé du jugement et, faute d'exécution dans les cinq jours dès l'entrée en force de l'ordonnance, ordonne à l'autorité chargée de l'exécution de procéder à la confiscation de tout exemplaire disponible à la vente avec l'assistance de l'autorité compétente, confirme l'interdiction faite à B______ et aux C______ de publier tout article, commentaire ou publicité en relation avec cet ouvrage par le biais de réseaux sociaux ou autres, confirme l'ordre donné à B______ et aux C______ de retirer tout article, commentaire ou publicité en relation avec cet ouvrage, confirme l'interdiction faite à B______ d'exposer publiquement son livre au Z______ le 2018 à , condamne solidairement B et les C à lui verser la somme perçue par les ventes de l'ouvrage, à titre de remise de gain, ordonne la publication du jugement dans le magazine H______, ainsi que sur les sites internet et pages E______ de B______ et des C______, et condamne solidairement B______ et les C______ à lui verser 10'000 fr. à titre de réparation du tort moral.
A______ a allégué que le livre portait atteinte à sa personnalité. Bien que son nom ne soit pas mentionné, il soutenait être aisément reconnaissable dans la mesure où B______ l'identifiait comme son époux et son producteur.
Les propos contenus dans l'ouvrage litigieux étaient attentatoires à son honneur, dans la mesure où il y était décrit, à tort, comme un mari dangereux et menaçant, et dépeint, sur le plan professionnel, comme une personne manipulatrice et humiliante. Il considérait qu'aucun intérêt privé ou public ne justifiait cette atteinte.
Il a relevé être reconnaissable dans les passages suivants de l'ouvrage :
"." (quatrième de couverture) "." (quatrième de couverture)
"______ !" (p. 90)
"." (p. 64) "." (p. 175)
"." (p. 176) Il a allégué que, dans les passages suivants, B le dépeignait, à tort, comme une personne dilapidatrice, le qualifiant de profiteur et de fainéant :
"." (p. 25) "." (p. 32)
Il a reproché à B______ de l'avoir dépeint comme une personne "outrageuse et peu professionnelle" dans les passages suivants :
"______ ! »" (p. 33)
"." (p. 167) Il a fait grief à B de l'avoir accusé, à tort, d'être menaçant envers elle, dans les extraits suivants :
"______ ! »" (p. 48)
"." (p. 53) "." (p. 73)
"." (p. 83) "(...) « ______ ! (...)»." (p. 83) "(...) « ______ ! »... ." (p. 89) b. B a conclu à ce que le Tribunal déclare irrecevables les conclusions 1 à 5 de la demande et rejette, en tout état, l'ensemble des conclusions de celle-ci. Elle a contesté que son livre porte atteinte à A, dans la mesure où le nom et le prénom de ce dernier n'apparaissaient jamais dans l'ouvrage et qu'elle avait signé celui-ci sous le nom de B______. Les faits décrits dans l'ouvrage, en particulier les éléments relevés par A______ dans sa demande, étaient par ailleurs fondés sur le jugement pénal ainsi que sur les procès-verbaux des auditions dans les procédures pénale et civiles.
Elle a soutenu que, même si ce livre portait atteinte à la personnalité de A______, son témoignage était utile pour les victimes de violences conjugales afin que, elles osent non seulement parler, mais aussi dénoncer et poursuivre leur agresseur. À ce titre, elle a produit de nombreux témoignages de femmes, vivant une situation similaire, qui la remerciaient pour son récit qui les réconfortait, leur permettait de se sentir moins seules et de mettre des mots sur ce qu'elles vivaient ou encore leur donnait le courage nécessaire pour oser parler et dénoncer les violences subies.
c. Les C______ ont principalement conclu au rejet de la requête.
Elles considéraient en premier lieu que A______ était une personnalité publique et que sa sphère privée bénéficiait d'une moindre protection.
Elles avaient par ailleurs veillé à ce que ni le nom, ni le prénom de A______ n'apparaisse dans le livre, et à ce que le témoignage n'expose que des faits établis par la procédure pénale et les différentes procédures civiles. A ce titre, elles avaient notamment demandé à B______ de reformuler certains passages dont elle ne pourrait prouver le contenu.
Elles ont en outre soutenu que le témoignage de B______ était d'utilité publique et contribuait au débat d'intérêt général sur les agressions dont les femmes étaient victimes. Elles ont produit, à ce titre, de nombreuses réactions et témoignages de personnes ayant écrit à B______ pour lui faire part de leur propre situation et lui dire que son récit leur avait donné la force et le courage de parler, ou permis de se sentir moins seules.
d. Le 17 décembre 2018, le Ministère public a considéré que les éléments constitutifs des infractions de diffamation et de calomnie n'étaient pas réunis et a rendu une ordonnance de non entrée en matière.
e. Le Tribunal a tenu une audience de débats d'instruction le 30 janvier 2019, lors de laquelle les parties ont formulé des allégués complémentaires et persisté dans leurs conclusions.
f. Par ordonnance de preuve du 29 avril 2019, le Tribunal a limité la procédure à la question du caractère illicite de l'atteinte et des éventuels motifs justificatifs.
g. Lors de l'audience de débats principaux du 25 septembre 2019, le Tribunal a procédé à l'audition des témoins et entendu les parties. Il ressort de ces déclarations les éléments pertinents suivants :
g.a I______, musicien, ami de A______ depuis 40 ans, savait que celui-ci avait toujours produit des artistes mais l'avait perdu de vue lorsqu'il avait rencontré B______. Il l'avait revu après les problèmes avec cette dernière. Il n'avait pas lu le livre de B______, mais de ce qu'il en avait appris par la presse, il pouvait dire qu'il n'y reconnaissait pas le A______ qui y était décrit, qui avait toujours été bienveillant à son égard. Il ignorait ce qui avait pu se passer au sein du couple, situation sur laquelle il ne portait pas de jugement.
Il avait pu constater que A______ gérait les gros spectacles de B______ et y consacrait beaucoup d'énergie. A______ s'occupait du camion, du matériel. Il avait eu l'occasion de travailler pour lui dans ce cadre et avait pu constater son engagement. Il avait "donné un coup de main" à A______ et B______ dans le contexte de trois à quatre spectacles et n'avait pas constaté de dispute entre eux. Il avait dîné une à deux fois au domicile du couple.
Sur question du conseil de A______, il a déclaré avoir engagé celui-ci comme professeur de ______ dans son école de ______ après ses problèmes avec B______. A______ était apprécié par ses élèves. Lorsque l'affaire s'était amplifiée dans les médias, il avait craint pour la réputation de son école. Il n'avait pas renouvelé le contrat de durée déterminée de A______. Cela avait conduit certains élèves à renoncer à leur cours car A______ était apprécié de ces derniers. Les parents d'élèves ne lui avaient fait aucune remarque mais des gens qui connaissaient B______ et A______ l'avaient interrogé sur le risque qu'il prenait. Les élèves ou les parents d'élèves n'avaient pas identifié A______.
Il n'avait pas entendu de choses négatives à l'égard de A______ qui était quelqu'un de professionnel. Ce n'était pas pour des questions professionnelles qu'il n'avait pas renouvelé son contrat.
g.b J______, ami de A______ depuis 35 ans, a déclaré que ce dernier était issu d'un milieu modeste, avait mené sa carrière seul, s'était fait un nom parmi les producteurs et avait obtenu des disques d'or et de platine. Il faisait par exemple les arrangements de K______. Le témoin avait travaillé des années avec lui.
Chaque artiste était un "diamant brut" qui avait besoin de gens qui connaissaient le métier pour mettre à jour leur talent. Il fallait évidemment du talent mais tout ce qui était logistique, contractuel, stratégique, nécessitait une certaine expérience. Rien ne remplaçait un regard extérieur pour connaître l'impact que l'artiste avait sur le public. Dans ce contexte, A______ avait lancé B______, avec le talent de cette dernière. Le témoin lui avait présenté L______, un arrangeur "de génie", qui faisait les arrangements pour B______.
Le témoin avait aidé bénévolement à la réalisation du premier spectacle de B______. Il s'agissait du seul spectacle auquel il ait participé.
À partir du moment où l'anonymat de A______ n'avait plus été garanti et ses problèmes avec B______ avaient été révélés, il était devenu difficile pour lui d'avoir du travail. Le témoin aurait pu l'employer, mais comme il faisait de la formation avec des jeunes et qu'il était très simple d'identifier A______ à l'aide d'une recherche sur Google, cela aurait été trop délicat. D'après ce qu'il avait pu comprendre, A______ était aujourd'hui sans ressources.
Il n'avait pas lu le livre de B______ mais en avait eu des échos par la presse. Il n'avait pas retrouvé dans ce que la presse relatait de traits de personnalité de A______. Il avait fréquenté le couple, qui était venu dîner une fois chez lui, tandis que lui-même était allé chez eux. Ils travaillaient énormément, y compris les week-ends, et n'étaient pas très disponibles.
B______ et A______ apparaissaient comme un couple soudé, fédéré autour d'un projet commun. Le témoin n'avait pas constaté de mésententes entre eux. A son sens, il était impossible d'être producteur sans faire preuve de psychologie et de douceur.
Selon le témoin, c'était à la sortie du livre que l'affaire avait eu un impact vraiment médiatique. A______ était pointé du doigt et avait perdu son anonymat. La publication de l'ouvrage avait constitué un choc violent pour A______, sa famille et ses proches. Dès lors qu'il était évident que le livre désignait A______, il n'avait pas pu l'engager. Il aurait en effet été difficile d'expliquer la situation aux parents d'élève. La publication de ce livre avait donc eu des effets sur sa relation professionnelle avec A______.
g.c M______ a déclaré souffrir de fibromyalgie et avoir contacté B______ pour lui demander si elle était d'accord de chanter dans une manifestation qu'il organisait pour sensibiliser les gens à cette maladie. Elle avait refusé mais lui avait offert des CD pour la tombola. Par la suite, il avait appris ce qui lui était arrivé par l'article de H______ et il avait lu quelques interviews d'elle sur Internet, ce qui l'avait touché. Comme elle l'avait aidé, il lui avait proposé à son tour son aide. Il avait vu sur Internet que beaucoup de victimes témoignaient suite à la sortie du livre. Il avait alors proposé à B______ de créer un groupe E______ pour toutes les femmes victimes de violences conjugales. En lisant les témoignages d'autres victimes, il avait constaté que le livre leur apportait une aide. La page E______ existait toujours et il y avait environ 250 membres. Il avait demandé à d'autres victimes de l'aider à gérer cette page car il ne se sentait pas forcément compétent pour répondre aux questions qui y étaient posées. Le groupe s'intitulait "N______". Certaines personnes avaient vécu la même chose que B______ sans comprendre, avant de lire le livre, qu'il s'agissait de violence psychologique. Le livre avait donné à d'autres personnes le courage de porter plainte. D'autres personnes indiquaient encore qu'elles n'avaient pas le courage de porter plainte comme B______.
g.d O______, experte en relations d'aide aux victimes de relations toxiques, a déclaré ne pas avoir lu entièrement le livre car elle ne voulait pas être "polluée" et avoir des idées préconçues. Ce livre avait eu un fort retentissement. La presse en avait parlé et plusieurs de ses clientes l'avaient évoqué. Il avait eu impact très positif sur ces personnes. Celles-ci s'étaient retrouvées dans les descriptions du livre, qui avait procuré à certaines d'entre elles le courage de parler et de témoigner à leur tour. Ces personnes étaient sorties de leur isolement, de leur solitude. Le livre avait libéré leur parole. Les livres-témoignages sur le sujet étaient rares et avaient un impact positif sur les personnes concernées, qui se sentaient moins seules et qui se mettaient à parler. Ce livre pouvait constituer un déclic pour certaines personnes et leur permettre d'avancer. Il avait en outre suscité des débats dans les associations et avait placé la problématique sur le devant de la scène. De manière générale et compte tenu de "l'omertà" qui régnait autour de cette question, elle pouvait dire que le livre avait eu un impact d'intérêt public.
g.e P______, travailleuse sociale et amie de B______, a déclaré qu'elle avait travaillé sur les projets de cette dernière et l'avait accompagnée dans ses tournées. B______ était de plus en plus fatiguée et s'était confiée à elle. Elle lui avait raconté des faits, pleuré de fatigue et demandé si c'était normal. Le témoin lui avait répondu que si ces faits lui avaient été relatés dans un contexte professionnel, elle les aurait assimilés à une certaine forme de maltraitance.
Elle avait lu le livre de B______ lorsqu'il avait été publié. Ce récit avait eu du sens car d'autres personnes avaient pu s'y identifier. Elle avait réalisé l'impact du livre lors de séances de dédicaces, au cours desquelles des personnes déclaraient qu'elles avaient osé parler, voire dénoncer après avoir lu le livre. Ses collègues et son entourage lui avaient également parlé du livre. Celui-ci était utile car il montrait que cela pouvait toucher tout le monde, même une chanteuse au format "princesse" et aux messages toujours très positifs. B______ avait en outre transmis un message valorisant qui montrait que l'on pouvait s'en sortir.
g.f A______ a exposé avoir débuté la musique à l'âge de 6 ans puis avoir donné des concerts à partir de l'âge de 8 ans dans le cadre du AA______. Il avait enregistré des disques et participé à des concerts avec des groupes. Il avait suivi un apprentissage de coiffeur en parallèle. À la fin de son apprentissage, son but était de faire de la musique et il était devenu professionnel. Il avait commencé à réaliser des enregistrements dans des studios. Il avait travaillé pour Q______, K______ et les R______. Après l'âge de 25 ans, il avait entamé des tournées et passait presque huit mois par année au Japon et au Canada.
B______ était dans son parcours "presqu'un petit produit". Il avait reçu une maquette de sa part et tenté de la convaincre d'entamer une carrière de chanteuse . Il trouvait qu'elle avait du talent et qu'elle pouvait passer des messages susceptibles d'intéresser . Dès qu'elle avait donné son accord, ils avaient très rapidement gravi les échelons au niveau romand. Ils avaient créé la société F Sàrl qui s'était vite développée, réalisant à la fin un chiffre d'affaires annuel compris entre 600'000 fr. et 700'000 fr. Ils recevaient chacun un salaire de 7'000 fr. et un bonus de 30'000 fr. à 50'000 fr. Cette situation avait prévalu jusqu'en 2014. B composait les paroles et musiques qu'il corrigeait. L______ faisait les arrangements et, pour sa part, il était directeur artistique. Il contactait les salles et avait créé un site Internet. B______ travaillait comme quatre. A deux, ils arrivaient à faire le travail d'énormément de monde, ce qui leur permettait de dégager du bénéfice. B______ avait ainsi pu se consacrer rapidement à leur entreprise à 400%. C'était sans doute cet engagement au-delà du maximum qui avait "tout détruit". Ils réalisaient la mise en scène ensemble. Il pouvait y avoir jusqu'à ______ sur scène à gérer ainsi que ______ qui s'adressaient à B______. Lorsqu'il s'agissait de dire non, c'était lui qui devait "les gérer", ce qui était logique. Dans le livre, elle réduisait leur coopération au fait de porter le matériel et de conduire le camion. Il n'était pas une personne publique. Il faisait un "métier d'ombre". Il n'était jamais apparu en photo sur leur site Internet. Ils étaient connus des . A partir de 2014, plus rien n'allait. B lui avait dit qu'elle voulait divorcer. Ils avaient consulté un avocat afin de divorcer à l'amiable. Après coup, il avait "pété les plombs" car il avait découvert de nombreux mensonges, notamment 2'500 SMS échangés avec leur avocat d'affaires. B______ avait porté plainte pénale et il avait fait l'objet de mesures d'éloignement. Les comptes de F______ Sàrl avaient été "trafiqués" jusqu'à aboutir à la faillite. Il considérait que cette faillite n'était absolument pas nécessaire et que son prononcé n'était pas justifié. Il avait été assisté d'un avocat dans le cadre de la procédure pénale et l'avait rémunéré, en empruntant notamment de l'argent à des tiers.
À côté de F______ Sàrl, il exploitait un studio d'enregistrement qui dépendait de son ancienne société, S______. Cette activité lui rapportait des petits revenus. Cette société n'existait plus car B______ avait provoqué sa faillite. Il avait été condamné au paiement des dépens, ce qui avait abouti à sa faillite personnelle. Tout le travail qu'il avait effectué sous licence avec les artistes était parti dans la faillite. A la suite des mesures d'éloignement prononcées à son encontre, il s'était retrouvé sans revenu du jour au lendemain.
Depuis lors, il subissait les conséquences de procédures judiciaires dans lesquelles il n'avait pas été en mesure de se défendre. Il avait été taxé de violeur et l'était toujours aujourd'hui. Il avait vécu cette qualification comme une injustice. Il était sorti de cette histoire "nu" mais c'était insuffisant; il avait fallu encore le détruire socialement et humainement. B______ avait écrit dans le livre qu'il ne servait à rien si ce n'était à transporter des caisses. Il estimait qu'elle avait eu besoin des médias pour vendre ses places de spectacles, au même titre que, pendant sa carrière, elle avait déjà utilisé les journaux pour dire qu'elle vivait un conte de fées et bénéficier d'un éclairage médiatique.
Le premier article où l'on pouvait le reconnaître était celui de H______. Il savait qu'il avait un droit de réponse et avait contacté son avocat qui lui avait demandé une provision qu'il n'avait pas pu verser. Il n'avait perçu des indemnités de chômage qu'à compter du mois de février 2015, et ce pendant deux ans, puis avait été aidé par l'Hospice général. Lorsque le livre avait été publié au mois de ______ 2018, il n'avait pas été en mesure d'en prendre connaissance immédiatement. Il l'avait finalement lu. Après la publication, il avait reçu des appels téléphoniques anonymes d'individus qui l'avaient facilement identifié grâce à Internet. Les membres de son groupe de prière avaient également fait le lien. Le groupe avait effectué une enquête pour savoir s'il s'était comporté de manière inadéquate avec un membre. Il avait été engagé par des amis dans une école de ______ mais dès que les journaux avaient parlé du livre, il avait été congédié.
Le livre le décrivait comme quelqu'un qui n'était pas un homme et comme un pervers narcissique, à savoir une personne qui coupe ses victimes de la famille et de toutes relations sociales. Or, c'était l'inverse qui s'était produit. Lorsqu'il avait essayé de renouer des relations avec des femmes, elles finissaient par apprendre via Internet ce qui s'était produit, même sans qu'il dise qu'il était l'époux de B______. Il craignait que ses prochaines relations se terminent de la même manière.
g.g B______ a déclaré qu'après le procès pénal, elle tenait un journal intime chaque matin suite à des mauvaises nuits, ce qui lui permettait de tenir sa journée. Elle avait également eu besoin de comprendre ce qui lui était arrivé. H______ l'avait contactée car il voulait réaliser un article sur le harcèlement au travail. Elle avait alors relaté un événement qui était survenu quand elle avait 20 ans et là, elle avait laissé échapper qu'il n'y avait pas que ça, mais qu'elle ne pouvait pas leur en parler. Le mouvement "T______" venait de commencer.
Deux mois plus tard, U______, journaliste à H______, l'avait contactée; elle lui avait dit qu'elle ne voulait pas en faire un article. Ils avaient eu de grandes discussions; il lui avait expliqué qu'elle devait parler pour aider les autres femmes. Elle situait tout cela en 2017. Elle avait beaucoup hésité car quand on était la "princesse ", se retrouver "femme violée" juste avant Noël risquait de mettre en péril sa carrière. Dans ce contexte, elle avait refusé que H titre "B_____ " et demandé que l'on emploie des termes que les enfants ne pouvaient pas comprendre. À cette époque, elle réalisait qu'il était important de relater son expérience, mais elle n'avait pas mesuré à quel point. Suite à l'article dans H, beaucoup de femmes lui étaient revenues en la remerciant car elles ne pouvaient pas parler. Ces retours figuraient sur sa page E_____. Après les spectacles, certaines femmes venaient lui serrer la main, d'autres l'arrêtaient dans la rue. Quand le livre était sorti, certaines femmes lui avaient dit qu'elles avaient l'impression de revivre leur propre histoire. D'autres lui disaient qu'elles n'avaient pas conscience de vivre une situation de violence et qu'elles ne l'avaient réalisé qu'après la lecture du livre. Elles lui demandaient de continuer dans cette voie.
C'était ce qu'elle avait fait en participant bénévolement à un livre intitulé "V______" proposé par les C______. Elle avait participé à une page E______ intitulée "N______" qui comportait 270 membres. Au début de l'année 2019, elle avait créé une association nommée "AB______", dotée d'un site Internet très descriptif qui incitait les victimes à s'exprimer. L'association se destinait à toutes les formes de violences psychologiques; il n'y avait pas que des femmes victimes de leur mari mais également des enfants subissant du harcèlement scolaire. Elle donnait des conférences dans divers milieux (AC______, des entreprises, à l'école de AD______). Le but était d'expliquer ce qu'était la violence psychologique et de donner de l'espoir aux gens. Il fallait aussi sensibiliser les proches à ces questions pour qu'ils puissent appuyer utilement les victimes. La violence psychologique constituait 70% des violences selon l'association W______. En y mettant un terme rapidement, on parvenait à éviter les violences physiques. Le but de sensibiliser les jeunes était d'éviter, avant qu'ils n'entament leur vie d'adulte, d'entrer dans cette escalade.
Elle n'avait jamais considéré son livre comme un règlement de compte. Il était dépourvu de colère. Elle ne voulait pas de mal à A______. Son livre était uniquement descriptif. Elle n'avait relaté que la vérité et s'était fondée sur les procès-verbaux des différentes procédures. Les C______ lui avaient demandé de prouver ce qu'elle alléguait dans le livre; elle leur avait montré lesdits procès-verbaux et des photos. Lorsqu'elle entendait A______ se positionner comme victime, elle estimait cela insultant pour toutes les victimes. Les faits avaient en effet été établis par la procédure pénale et A______ avait été reconnu coupable. Il aurait dû admettre qu'il avait fait des choses inacceptables. Pour lui éviter d'être reconnu dans le livre, elle ne l'avait jamais désigné nommément. Le livre avait par ailleurs paru sous son nom de B______ [uniquement nom de jeune fille] et non pas B______ [nom de jeune fille et nom d'épouse]. C'était son ressenti qui était relaté dans la mesure du possible. Il n'y avait pas d'affirmations.
B______ a encore précisé que lorsque son mari producteur avait quitté sa vie, comme elle avait l'habitude de tout faire, elle avait assumé seule ses tournées. A______ n'avait manqué à personne.
g.h X______, directrice des C______, a déclaré que U______ l'avait contactée après la parution de l'interview de B______ dans H______. En lisant le manuscrit, elle avait considéré que le témoignage de B______ apportait une dimension supplémentaire. Les C______ avaient été bouleversées par cette histoire d'amour qui s'était poursuivie dans la violence psychologique pour aboutir à la violence physique. Il était difficile d'endosser une position de victime de viol, surtout lorsque celui-ci était commis par le mari; ça l'était encore davantage lorsqu'il y avait une forme de dépendance professionnelle et qu'une carrière était en jeu.
Les C______ avaient attendu plus de quatre mois avant de publier le livre. Elles voulaient s'assurer qu'aucune plainte ne serait déposée contre l'article de H______. Pendant ce temps, le mouvement "T______" prenait de l'ampleur. On commençait à parler du viol conjugal, qui était encore plus douloureux à subir et à dénoncer. Elles avaient travaillé sur le manuscrit en l'expurgeant de tout ce qui aurait pu prêter le flanc à une procédure, en objectivant tous les faits par rapport aux procès-verbaux d'audience et aux photos.
Le livre était également destiné aux enfants et aux pères. Au Salon du livre, alors que le livre n'était pas exposé, les visiteurs étaient quand même venus leur en parler. Une de leur collaboratrice avait encore eu un retour bouleversant à l'occasion du festival "Y______" à ______ au début du mois de _______.
i. Lors de l'audience de plaidoiries finales du 2 décembre 2019, les parties ont persisté dans leurs conclusions, à la suite de quoi le Tribunal a gardé la cause à juger.
EN DROIT
PAR CES MOTIFS, La Chambre civile : A la forme : Déclare recevable l'appel interjeté par A______ le 13 mars 2020 contre le jugement JTPI/2007/2020 rendu le 4 février 2020 par le Tribunal de première instance dans la cause C/9387/2018-19. Au fond : Confirme le jugement entrepris. Déboute les parties de toutes autres conclusions. Sur les frais d'appel : Arrête les frais judiciaires d'appel à 3'600 fr. et les met à la charge de A______. Dit que ces frais demeurent provisoirement à la charge de l'Etat de Genève. Condamne A______ à verser 4'000 fr. à B______ et 4'000 fr. à C______ SA à titre de dépens d'appel. Siégeant : Monsieur Ivo BUETTI, président; Madame Sylvie DROIN, Monsieur Jean REYMOND, juges; Madame Camille LESTEVEN, greffière.
Le président : Ivo BUETTI
La greffière : Camille LESTEVEN
Indication des voies de recours :
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile.
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF indéterminée.